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Le journal numérique du District de l’Hérault de Football N° 37 Sais
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Rencontres finales régionales U13 : Samedi 6 mai à Frontignan
Vendredi 5 mai 2017
Les clubs lunellois et la citoyenneté
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Rédaction : Janick Barbusse, le personnel référent des Commissions. Mise en page : Maryline Loos.
Nos locaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h. Le standard téléphonique vous accueille tous les jours de 11 h à 12 h et de 13 h à 17 h au 04 67 15 94 40.
DISTRICT DE L’HÉRAULT DE FOOTBALL ZAC pierresvives
Esplanade de l’Égalité 34184 MONTPELLIER Cedex 4
L’ÉDITO
Les clubs lunellois
et la citoyenneté Les clubs de Lunel l’US et du Gallia se sont illustrés ces derniers jours dans un gros travail de multi-activités, mêlant sports et cultures. Des activités où la conscience de se construire en citoyen était omniprésente. Pour l’US Lunel lors de son deuxième Festival Jeunesse, les jeunes footballeurs avaient pour charge l’organisation de la partie rencontres sportives. Ils ont donc proposé des tournois de football rassemblant de nombreuses équipes de Lunel mais aussi de Montpellier, Mauguio, Saint-Just et Saint-Geniès des-Mourgues. Ils ont géré en pleine responsabilité le matériel, l’arbitrage, la buvette et la communication. D’autres activités de Danses, de Musiques, de Cinéma ont rassemblé de nombreux participants pour en faire un grand succès. Le Gallia lui aussi s’essayait en semaine à la pédagogie par le Programme Éducatif Fédéral en opérationnalisant l’introduction de thèmes touchant à la citoyenneté des jeunes footballeurs. Notre reportage témoigne de l’intérêt porté à cette approche nouvelle des éducateurs et bénévoles.
SOMMAIRE
4. L’ACTU DE LA SEMAINE 4. REPORTAGE 5. COMMISSION COMPÉTITION SENIORS 9. COMMISSION COMPÉTITION JEUNES 12. COMMISSION DE L’ARBITRAGE 15. COMMISSION DE DISCIPLINE & DE L’ÉTHIQUE
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L’ACTU DE LA SEMAINE
ANNUAIRE DES TOURNOIS POUR LA SAISON 2016/2017 Veuillez trouver ci-dessous les tournois validés par le Comité de Direction mis à jour le 2 mai 2017 : Tournois
LICENCES : NOUVEAUTÉS SAISON 2017/2018
Plusieurs nouveautés concernant les licences vont apparaître dès le début de la saison 2017/2018. Nous vous proposons d'en découvrir ci-dessous les principes : Licence : Réforme du Certificat Médical Dématérialisation de la demande de licence Dématérialisation du support de licence Les vidéos concernant la dématérialisation présentent succinctement et simplement les nouveautés pour la prochaine saison.
Des supports spécifiques sur l'utilisation de ces nouvelles fonctionnalités suivront prochainement (Footclubs Compagnon v2, édition des listing de licenciés via Footclubs, demandes de licences dématérialisées, etc.) Toutes ces informations sont également disponibles sur la page d'accueil de votre environnement Footclubs.
COUPE DE L'HÉRAULT FUTSAL – INSCRIPTION La Commission de Football Diversifié vous rappelle que le dernier délai pour inscrire votre équipe Futsal à la Coupe de l'Hérault doit se faire avant le mercredi 10 mai 2017. Pour ceux qui le souhaitent, voici le document à renvoyer à l'adresse [email protected] : Engagement Futsal 2016/2017 Afin d'éviter les doublons, voici les équipes actuellement engagées : MONTPELLIER MÉDITERRANÉE FUTSAL FC SICILIA C.A POUSSAN.
REPORTAGE
LE PEF EN PRATIQUE : ABORDER LES THÈMES DANS UNE SÉANCE Ce mercredi 3 mai à Lunel, une expérience s’est déroulée, visant à modéliser une séance éducative du Programme Éducatif Fédéral, pour le foot à 5. Le Gallia club de Lunel a mis ses installations et le matériel nécessaire à disposition de ses éducateurs, de ceux de Courchamp Vidourle et des services du District. Tous ont mis en place et animé les trois ateliers proposés pour les trois thèmes choisis au cours de l’activité football : l’environnement, s’équiper, culture générale. En deux groupes, U6/- puis U8-9, 200 joueurs de Courchamp Vidourle, Lunel Gallia, Lunel Viel, Marsillargues, Saint Just et Valergues se sont prêtés au jeu dans le calme et la bonne humeur. Les éducateurs de tous les clubs ont aussi contribué à l’animation des matchs et à la mise en place des ateliers.
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En fin de jeu et de rencontre, chaque enfant a eu droit à son goûter. Une explication sur le PEF et sur la séance a été donnée aux familles présentes dans les tribunes.
Un débriefing a été réalisé entre les différents intervenants afin d’évaluer les forces et les faiblesses de l’organisation du jour. Une expérience intéressante à renouveler...
Frédéric Gros
COMMISSION COMPÉTITION SENIORS
Réunion du mercredi 3 mai 2017
Présidence : M. Jacques Gay Présents : MM. Marcel Cayzac – Bernard Guiraudou – Patrick Langenfeld – Bruno Lefevere – Sylvain Sanna Assiste à la réunion : M. Christian Vidal, délégué du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 26 avril 2017 a été approuvé à l’unanimité.
Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.
MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS
1re Division Poule C
VILLEVEYRAC US 1/VALROS AS 1 Du 14 mai 2017 Est avancée au 13 mai 2017 (Accord des clubs)
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2e Division Poule B
MONTP. 4 HORIZONS FC 1/ST GEORGES Du 19 mars 2017 Est donnée à rejouer et FIXÉE au 17 mai 2017 à 20 h (Décision de la Commission Règlements & Contentieux – JO N° 36)
FORFAITS ROC SOCIAL SETE 2 50728.2 – Pro. 1re Division (D) du 30 avril 2017 Contre SERVIAN FC 1 Courriel du 28 avril 2017 AMENDE : 40 € (20 € pour forfait notifié moins de dix jours avant la rencontre, X 2 à domicile) En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 126 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 42 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.
***
MONTP MOSSON MASSANE 1 50653.2 – Pro. 1re Division (C) du 23 avril 2017 À MONTBLANC SF 2 VU la feuille de match, VU le planning du District, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe MONTBLANC SF 2 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe MONTP MOSSON MASSANE 1 avec AMENDE de 40 € (forfait non notifié). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 168 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 56 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.
*** MONTP MOSSON MASSANE 2 51085.2 – 2e Division (C) du 23 avril 2017 À ETOILE SPORTIVE SETE 1 VU la feuille de match, VU le planning du District, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe ETOILE SPORTIVE SETE 1 était présente sur le terrain,
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P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe MONTP MOSSON MASSANE 2 avec AMENDE de 40 € (forfait non notifié). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 105 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 35 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.
*** ROUJAN CAUX A.S. 2 50970.2 – 2e Division (A) du 30 avril 2017 À VALLEE DE LA MARE ES 1 VU la feuille de match, VU le planning du District, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe VALLEE DE LA MARE ES 1 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe ROUJAN CAUX A.S. 2 avec AMENDE de 40 € (forfait non notifié). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 108 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 36 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.
LICENCES NON PRÉSENTÉES Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 a) du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5 € pour absence de numéro de licence lors des rencontres suivantes : LODEVE AS 1 50969.2 – 2e Division (A) du 30 avril 2017 AMENDE : 5 € (banc) MONTP 4 HORIZONS FC 1 51035.2 – 2e Division (B) du 30 avril 2017 AMENDE : 5 € (banc)
VAILHAUQUES FC 1 51087.2 – 2e Division (C) du 30 avril 2017 AMENDE : 5 € (banc)
FEUILLES DE MATCHS ADRESSÉES HORS DÉLAIS VU les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE pour feuille de match adressée hors délais :
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S. POINTE COURTE 3 51270.2 – Vétérans (C) du 21 avril 2017 AMENDE : 2e HD* : 50 € (cf. JO N° 8 – PV JEUNES) (Cachet de la Poste du 26 avril 2017) VALRAS SERIGNAN FCO 3 51468.2 – Vétérans (F) du 21 avril 2017 AMENDE : 3e HD* : 50 € (cf. JO N° 33 – PV JEUNES) (Cachet de la Poste du 26 avril 2017) ETOILE SPORTIVE SETE 1 51085.2 – 2e Division (C) du 23 avril 2017 AMENDE : 1er HD* : 1 € (Cachet de la Poste du 26 avril 2017)
VIASSOIS FCO 2 50964.2 – 2e Division (A) du 23 avril 2017 AMENDE : 2e HD* : 50 € (cf. JO N° 31) (Cachet de la Poste du 26 avril 2017) ST THIBERY SC 3 52939.2 – Vétérans (D) du 7 avril 2017 AMENDE : 5e HD* : 100 € (cf. JO N° 31) (Cachet de la Poste du 29 avril 2017) ST THIBERY SC 2 50961.2 – 2e Division (A) du 23 avril 2017 AMENDE : 6e HD* : 100 € (Cachet de la Poste du 29 avril 2017)
HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.
*** RAPPEL DE LA DÉCISION DU COMITÉ DE DIRECTION DU 31 OCTOBRE 2016
L’Officiel 34 N° 12 du 4 novembre 2016 3.4 Feuille de match informatisée Quelques clubs ne font pas le nécessaire pour utiliser la feuille de match informatisée. En conséquence, le Comité de Direction décide que pour toutes les compétitions de District, chaque fois que la feuille de match informatisée ne pourra être utilisée en raison de la carence de l’un des deux clubs (alors qu’il n’y a aucun problème technique) une amende correspondant à feuille de match adressée hors délais sera infligée au club responsable. La Commission applique une amende pour feuille de match adressée hors délais au club suivant : PUIMISSON AS 1 50460.2 – 1re Division (D) du 30 avril 2017 AMENDE : 2e HD* : 50 € (cf. JO N° 30) (Feuille de match « papier » établie – synchronisation non effectuée) HD* : hors-délai
FEUILLES DE MATCHS NON PARVENUES – RAPPEL LE POUGET US 2 51140.2 – Vétérans (B) du 21 avril 2017 MONTP MOSSON MASSANE 3 51143.2 – Vétérans (B) du 21 avril 2017
SPORT TALENT 34 1 51271.2 – Vétérans (C) du 21 avril 2017
Si la FEUILLE de MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le CLUB « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 17 mai 2017, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le 17 mai 2017.
Le Président, Jacques Gay
Le Secrétaire de séance, Bernard Guiraudou
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COMMISSION COMPÉTITION JEUNES
Réunion du mardi 2 mai 2017
Présidence : M. Jean-Michel Rech Présents : MM. Henri Blanc – Michel Prudhomme Latour – Régis Rubies – Patrick Ruiz Excusés : MM. Armando Costa Faria – Pierre Espinosa – Mebarek Guerroumi – David Legras – Joseph Cardoville, membre du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 25 avril 2017 a été approuvé à l’unanimité.
Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.
MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS
U17 3e Division Poule B
CANET AS 1/ANIANE SO 1 Du 30 avril 2017 Est reportée au 14 mai 2017 (Terrain impraticable)
U15 2e Division Poule A
ST JEAN VEDAS 1/LUNEL GC 2 Du 29 avril 2017 Est reportée au 11 mai 2017 (Accord des clubs)
BAILL ST BRES VALER 1/ST JEAN VEDAS 1 Du 6 mai 2017 Est avancée au 4 mai 2017 (Accord des clubs)
DÉCISIONS GRABELS US 2/ST ANDRE SANGONIS OL 2 52342.2 – U15 3e Division (C) du 30 avril 2017 La Commission a transmis le dossier à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne.
FORFAITS BASSAN ES 1 52064.2 – U19 2e Division (B) du 30 avril 2017 À NEZIGNAN ES 1 Courriel du 28 avril 2017 AMENDE : 14 € (forfait notifié moins de dix jours avant la rencontre) En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles.
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OL. MARAUSSAN BITER 1 52223.2 – U17 3e Division (C) du 28 mai 2017 À S. POINTE COURTE 1 Courriel du 2 mai 2017 AMENDE : 14 € (7 € pour forfait notifié plus de dix jours avant la rencontre, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées) En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 153 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 51 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.
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LUNEL US 1 52516.2 – U15 3e Division (B) du 29 avril 2017 À M. ST MARTIN AS 1 Courriel du 28 avril 2017 AMENDE : 14 € (forfait notifié moins de dix jours avant la rencontre) En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 75 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 25 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.
FEUILLE DE MATCH ADRESSÉE HORS DÉLAIS VU la feuille de match, La Commission applique au club ci-après une AMENDE pour feuille de match adressée hors délais : VIL. MAGUELONE 1 52132.2 – U19 2e Division (A) du 23 avril 2017 AMENDE : 2e HD* : 50 € (cf. JO N° 22) (Transmission le 27 avril 2017) HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.
*** RAPPEL DE LA DÉCISION DU COMITÉ DE DIRECTION DU 31 OCTOBRE 2016
L’Officiel 34 N° 12 du 4 novembre 2016
3.4 Feuille de match informatisée Quelques clubs ne font pas le nécessaire pour utiliser la feuille de match informatisée. En conséquence, le Comité de Direction décide que pour toutes les compétitions de District, chaque fois que la feuille de match informatisée
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ne pourra être utilisée en raison de la carence de l’un des deux clubs (alors qu’il n’y a aucun problème technique) une amende correspondant à feuille de match adressée hors délais sera infligée au club responsable. La Commission applique une amende pour feuille de match adressée hors délais au club suivant : CLERMONTAISE 2 51937.2 – U15 2e Division (B) du 29 avril 2017 AMENDE : 50 € (cf. JO N° 23) (Absence d’identifiant – Feuille de match « papier » établie) HD* : hors-délai
FEUILLES DE MATCHS NON PARVENUES – RAPPEL M. LEMASSON RC 1 51542.2 – U19 1re Division du 29 avril 2017 (FMI) CLAPIERS TEYRAN 1 51540.2 – U19 1re Division du 30 avril 2017 (FMI) ST MARTIN LONDRES US 1 52139.2 – U19 2e Division (A) du 29 avril 2017 (FMI) PEROLS ES 1 51608.2 – U17 1re Division du 29 avril 2017 (FMI – feuille de match papier établie) LATTES AS 3 51809.2 – U15 1re Division du 29 avril 2017 (FMI) Si la FEUILLE de MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le CLUB « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 16 mai 2017, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.
FEUILLE DE MATCH NON PARVENUE – DÉCISION PAS DU LOUP FC 1/M. CELLENEUVE 1 52509.2 – U15 3e Division (B) du 1er avril 2017 VU le rappel publié dans l’Officiel 34 N° 34 du 14 avril 2017, EN l’absence de la FEUILLE de MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le CLUB « RECEVANT », La Commission dit match perdu par pénalité 0 (zéro) point avec AMENDE de 50 € à l’équipe PAS DU LOUP FC 1 pour en reporter le bénéfice à l’équipe M. CELLENEUVE 1 sur le score de 3 (trois) buts à 0 (zéro). En application des dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le 9 mai 2017.
Le Président, Jean-Michel Rech
Le secrétaire de séance, Patrick Ruiz
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COMMISSION DE L’ARBITRAGE
BUREAU
Réunion du vendredi 28 avril 2017
Président : M. Nabil Chaabani Vice-président délégué : M. Richard Sartori Vice–président : M. Sylvain Palhies Secrétaire général adjoint : M. Bernard Gaze Assistent à la réunion : MM. Janick Barbusse, représentant le Comité de Direction – Stéphan De Felice, représentant les arbitres au sein du Comité de Direction MM. Gilles Bastos – Bernard Brault – Jimmy Elice – Gérard Gouel – Patrice Ingrat – Gioacchino Lo Cicero – Angel Martinez – Cédric Mary – Guy Michelier – Johnny Verstraeten Absent et excusé : M. Yvon Arnal Ouverture de la séance par M. Chaabani, Président de la CDA, qui remercie tous les membres présents.
Convocation devant le bureau de la CDA à 19 h
M. Youcef Boudjelal (courriel de demande d’explication sur ses observations) : les matchs reportés ne sont pas automatiquement réattribués aux mêmes arbitres.
Correspondances des arbitres
M. Dylan Bonche (état de santé suite à un accident de travail) : la CDA le remercie de nous tenir régulièrement informés de son état de santé et lui souhaite un prompt rétablissement. M. Moussa Miradji (demande à ne plus être désigné jusqu’à la fin de la saison) : lue et notée. Sa demande est prise en compte. M. Clément Joly (demande de réintégrer l’arbitrage pour la saison 2017/2018) : cet arbitre, n’ayant pas arbitré lors de la saison 2016/2017, devra repasser l’examen. M. Abdel Idrissi (demande d’explication sur ses désignations saison 2016/2017) : cet arbitre sera désigné sur un match avec un observateur (stagiaire LAS CAZES). M. Julien Mathieu (originaire du District du Loiret) : la CDA lui souhaite la bienvenue et le Président de la CDA transmet à la CDRFA pour suivi de son intégration au sein de notre District. Aussi, une observation sera effectuée en vue de son classement pour la saison 2017/2018. M. Moucharref Mekki (arbitre stagiaire formé par M. Julien Schmitt, CTRA, dans le cadre du championnat universitaire). M. Didier Dupré (lettre de remerciement pour sa désignation en demi-finale de la CDH) : lue et notée. M. Orly Kanza (demande de double désignation) : lue et notée. M. Ahamada Ibrahima (demande à être observé sur un match de PHB) : arbitre absent jusqu’au 16 juin 2017. La CDA lui rappelle que sa catégorie d’appartenance ne le lui permet pas. M. Manuel Martins (demande la fonction d’arbitre et de délégué, ainsi qu’une fonction au sein de la CDA) : lue et notée. M. Arthur Vassas (courrier de démission de l’arbitrage) : lu et noté. Le Président de la CDA contactera cet arbitre pour plus d’explications.
Courriers divers des arbitres
M. Mohamed El Koubhi Chamlali (demande pour passer l’examen théorique de la Ligue Occitanie) : lue et notée. Le Président de la CDA s’occupe personnellement de son dossier.
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Correspondance d’un membre de la CDA
M. Angel Martinez (demande de ne plus faire d’observation les samedis) : lue et notée. Demande transmise à la Section Observatoire. M. Gérard Mossé (correspondance sur le retour de la Commission d’appel) : MM. Miradji Moussa et Boussain Hassain absents devant la Commission d’Appel. Dossiers transmis à la Section Administrative pour suite à donner.
Correspondance du bureau de la CDA (Lois du Jeu)
La Section Lois du Jeu, saisie du dossier déposé par le Président du club de TEYRAN, se dit non compétente en la matière et le transmet à la Commission des Règlements et contentieux, pour suite à donner.
Correspondance de la Section Discipline
De RC LEMASSON MONTPELLIER : lue et notée, la CDA prend acte de l’information du club de MONTPELLIER LEMASSON.
Correspondance des clubs
FO SUD HERAULT (demande de récusation d’un arbitre) : lue et notée, une suite sera donnée. AS CANETOISE (demande de récusation d’un arbitre) : lue mais demande irrecevable en la forme pour absence de motivation. R.C.O AGATHOIS (demande de récusation d’un arbitre) : lue et notée. F.O SUD HERAULT (lettre de remerciement sur la prestation d’un arbitre) : lue et notée.
Divers
Finale Départementale U13 (FRONTIGNAN) : bonne organisation dans l’ensemble. Finale Régionale U13 : 12 arbitres du District de l’Hérault sont retenus dont 3 féminines. Trois
accompagnateurs encadreront leur présence sur cette journée. Danone Cup (Montpellier le 9 avril 2017) : compte rendu (très bonne organisation : réussite totale). Challenge MOSAÏC Crédit Agricole (Clairefontaine les 2 et 3 juin 2017) : deux arbitres du District ont été
retenus pour officier durant la compétition : MM. Mathieu Alazet et Gaétan Gimenez. Challenge U11 Niveau 1 à Mauguio le samedi 20 mai 2017 (demande d’arbitres) : MAUGUIO et ST JEAN
DE VEDAS : sur chaque site, 4 arbitres et un référent seront désignés. Nomination de M. Philippe Dehissi à la CDA : accord du bureau de la CDA (après validation auprès du
CD). Beach soccer : organisation retenue pour la saison 2016/2017 : présence de 4 arbitres par rencontre. Formation FMI Stagiaires 25 mars 2017 : tous les stagiaires convoqués étaient présents (sauf 1 seul,
excusé). Rapport disciplinaire : état des lieux des arbitres pour organiser des réunions de formation individuelle
de perfectionnement dans la rédaction des rapports. Partie administrative et secrétariat : le bureau de la CDA demande au secrétariat la nécessité d’être
informé et la possibilité d’avoir copie des certificats médicaux des arbitres avant les désignations. Comptabilité : le District étudie un nouveau procédé de fonctionnement pour que le remboursement
des officiels soit plus explicite et compréhensible. Réunion bilan fin de saison (arbitres classés et promotionnels) : le classement des arbitres sera proposé
lors du prochain bureau. Tour des sections.
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Le Président, Nabil Chaabani
Le Secrétaire Général Adjoint, Bernard Gaze
SECTION ADMINISTRATIVE
Réunion n° 30 du mardi 2 mai 2017
Responsable : M. Richard Sartori Présents : MM. Bernard Gaze – Johnny Verstraeten Excusé : M. Mebarek Guerroumi Le procès-verbal du 18 avril 2017 a été approuvé à l’unanimité. 2/ Obligations Administratives 3.2 – Incident d’après match 2 dossiers Convocations devant la section Administrative 12 dossier Total 14 dossiers Conformément au Code de Bonne Conduite et en application de l'article 39 du Statut de l'Arbitrage : La Section Administrative rappelle aux arbitres ne pouvant se rendre à leur match pour une raison professionnelle, qu’ils doivent impérativement prévenir la Section désignation et fournir un certificat de travail dans les quarante-huit (48) heures qui suivent. À défaut de réception de ce certificat, l’arbitre ne sera pas désigné. La Section Administrative rappelle aux arbitres ne pouvant se rendre à leur match pour raison médicale, qu’ils doivent impérativement prévenir la Section désignation et fournir un certificat médical dans les quarante-huit (48) heures qui suivent. À défaut de réception, l’arbitre ne sera pas désigné. La Section Administrative rappelle aux arbitres qu’ils doivent utiliser obligatoirement les formulaires 2016/2017. La Section Administrative signale aux arbitres n’ayant pas purgé leurs sanctions la saison dernière, que celles-ci seront appliquées cette saison, sous condition de renouvellement. Suite à une convocation devant les membres de la Section Administrative de la Commission Départementale de l’Arbitrage, et après avoir entendu l’intéressé(e) pour les motifs suivants :
3.2 – Incident d’après match
3.2.1 M. l’arbitre, licence n° 2547540819, District D3 Suite à son audition du 2 mai 2017, après l’avoir entendu dans ses explications : incident sur le match du 2 avril 2017, sans avoir averti un membre de la CDA,
Mesure administrative : avertissement et rappel au devoir de sa charge. 3.2.2 M. l’arbitre, licence n° 2547392966, District JAD3 Suite à son audition du 2 mai 2017, après l’avoir entendu dans ses explications : incident sur le match du 2 avril 2017, sans avoir averti un membre de la CDA, Mesure administrative : avertissement et rappel au devoir de sa charge.
Convocation devant la Section Administrative
Les arbitres suivants seront convoqués à la prochaine réunion de la Section Administrative prévue le mardi 9 mai 2017, pour explications : M. Ali Ghoubir – D3 (absence au match du 23 avril 2017)
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M. Murat Yurdakul – D3 (absence au match du 30 avril 2017) M. Thierry Brienne – D2 (absence de rapport pour le match du 23 avril 2017) M. Karim Haddadi – D2 (absence de rapport pour le match du 23 avril 2017) M. Karim Bangarda – JAD3 (absence de rapport pour le match du 23 avril 2017) M. Manuel Martins – D3 (absence de rapport pour le match du 23 avril 2017) M. Yassine Rahmouni – D2 (absence de rapport pour le match du 23 avril 2017) M. Rachid Omari – JAD2 (absence de rapport pour le match du 22 avril 2017) M. Denis Duval – D2 (absence de rapport pour le match du 23 avril 2017) M. Jawad El Kaddari – JAD3 (désistement tardif pour le match du 7 mai 2017) M. Hassain Boussaine – JAD1 (absent devant la Commission d’appel du 25 avril 2017) M. Didier Dovin – D2 (absent devant la Commission de Discipline le 2 mai 2017) Les présentes décisions sont passibles d’appel devant la Commission générale d’appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de dix jours à compter de sa parution au Journal officiel. Prochaine réunion le 9 mai 2017.
Le Responsable, Richard Sartori
Le secrétaire de séance, Bernard Gaze
SECTION OBSERVATOIRE
Réunion du mardi 2 mai 2017
Présents : MM. Bernard Brault – Gérard Gouel
Désignations observateurs
Désignations des Observateurs pour les journées des 13 et 14 mai 2017.
Réception contrôles & examens
Réception des contrôles et examens des journées des 6 et 7 mai 2017.
Correspondances
MM. Dupre, Mokrani, Leblond, lues et notées.
Le Responsable Bernard Brault
Le Secrétaire Gérard Gouel
COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE
Réunion du mardi 2 mai 2017
Présidence : M. Jean-Luc Sabatier Présents : MM. Gérard Baro – Michel Belin – Michel Bertrand – Joseph Cardoville – Jean-Pierre Caruso – Jacques Caudron – Claude Congras – Gilles Vedrines Le procès-verbal de la réunion du 25 avril 2017 a été approuvé à l’unanimité.
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Important : en application de l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après.
DISCIPLINE M.ARCEAUX 1/M.ATLAS PAILLADE 1 54886.1 – Coupe Hérault U15 du 22 avril 2017 Mauvais comportement d’un dirigeant de M.ATLAS PAILLADE 1 et du public La Commission, Demande à M. A, licence n° 2545166442, dirigeant de M.ATLAS PAILLADE 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude envers l’arbitre assistant 1, avant le lundi 15 mai 2017. Demande à M. B, licence n° 1499533287, dirigeant de M.ARCEAUX 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur sa réaction au moment du différend entre M. A et l’arbitre assistant 1, avant le lundi 15 mai 2017. Demande à M. C, licence n° 2543811912, dirigeant de M.ATLAS PAILLADE 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur le comportement des spectateurs vis-à-vis de l’arbitre assistant 1, avant le lundi 15 mai 2017. Demande à M. D, licence n° 2546323645, dirigeant de M.ARCEAUX 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur les menaces et les insultes de la part d’un supporter de M.ATLAS PAILLADE 1, avant le lundi 15 mai 2017.
*** MONTARNAUD AS 1/POUSSAN CA 1 50060.2 – Promotion Honneur A du 23 avril 2017 Menaces et propos injurieux d’un joueur de POUSSAN CA 1 envers l’arbitre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort des rapports des officiels et de celui mis à la disposition de la Commission qu’à la 73e minute de jeu, un joueur de POUSSAN CA 1, M. X, a tenu des propos injurieux à l’arbitre (« la conne de ta mère, ta mère la pute, trou du cul, etc. »), Considérant que M. X a alors été sanctionné d’un carton rouge, synonyme d’exclusion, Considérant qu’après cela, ce joueur a continué à proférer des insultes et menaces à l’encontre de l’arbitre et a frappé sur les portes des vestiaires en sortant du terrain, Par ces motifs et en application de l’article 1.7.I.A (propos grossiers ou injurieux à officiel au cours de la rencontre : 3 matchs de suspension) et l’article 1.9.I.A (menaces verbales à officiel au cours de la rencontre : 5 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire,
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Décide de sanctionner M. X, licence n° 2543234486, joueur de POUSSAN CA 1, de six (6) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 24 avril 2017, et d’infliger une amende de 80 € au club C.A. POUSSAN FOOT, responsable du comportement de son joueur. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.
*** ALIGNAN AC 1/PUISSALICON MAGA 1 50192.2 – Promotion Honneur B (B) du 23 avril 2017 Brutalité d’un joueur d’ALIGNAN AC 1 envers un adversaire Dégradations dans un vestiaire La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort des rapports des officiels qu’après le coup de sifflet final, alors que les équipes se trouvaient encore sur le terrain, un joueur d’ALIGNAN AC 1, M. X, a jeté une gourde d’eau au visage d’un adversaire, Considérant que M. X a alors été sanctionné d’un carton rouge, Par ces motifs et en application de l’article 1.13.II.A.b (brutalité sans ITT à joueur au cours de la rencontre en dehors de toute action de jeu : 6 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. X, licence n° 1465318738, joueur d’ALIGNAN AC 1, de six (6) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 24 avril 2017 et d’infliger une amende de 80 € au club A.C. ALIGNANAIS, responsable du comportement de son joueur. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF. Demande à M. Y, licence n° 1438907905, dirigeant de PUISSALICON MAGA 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur les dégradations des vestiaires par son équipe, avant le lundi 15 mai 2017.
*** LUNEL GC 2/CASTRIES AVEN 1 50226.2 – Première Division (A) du 26 février 2017 Coups avec ITT de 6 jours de l’arbitre assistant et d’un joueur de LUNEL GC 2 envers un joueur de CASTRIES AVEN 1 hors match La Commission, Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire,
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Après audition de : M. A, licence n° 2546515406, arbitre officiel de la rencontre ; Mme B, licence n° 2543243985, dirigeante de CASTRIES AVEN 1, accompagnée de M. C, licence
n° 2543570603, licencié au club AV. CASTRIOTE,
Noté l’absence excusée de : M. D, licence n° 1485318181, joueur de CASTRIES AVEN 1,
Noté l’absence non excusée de :
M. E, licence n° 1405332507, licencié du club GALLIA C. LUNELLOIS et arbitre assistant lors de la rencontre ;
M. F, licence n° 2543774074, joueur de LUNEL GC 2, Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort du rapport de l’officiel ainsi que de ceux mis à la disposition de la Commission qu’après le coup de sifflet final, alors que l’arbitre se trouvait dans le rond central en train de serrer la main des joueurs des deux équipes, son attention a été attirée par une altercation : l’arbitre assistant de LUNEL GC 2, M. E, donnant des coups de poing avec les deux mains au joueurs n° 5 de CASTRIES AVEN 1, M. D, Considérant qu’il a fallu l’intervention des dirigeants et de certains joueurs des deux équipes pour calmer cette altercation, Considérant qu’à aucun moment M. D n’a riposté à cette agression et fait valoir un certificat médical avec une ITT de 6 jours, Considérant les dires de l’arbitre central et des représentants du club de CASTRIES AVEN 1 et noté l’absence non excusée des deux participants du club de LUNEL GC 2, il n’y a pas eu de motif particulier ayant provoqué cette altercation, Considérant les dires de M. D qui accuse aussi le joueur M. F d’avoir prêté main forte à l’arbitre assistant, Considérant que la rencontre est bien arrivée à son terme sur le score de 2 à 1 en faveur de LUNEL GC 2, Par ces motifs et en application de l’article 2.12.II.B (coup entrainant une ITT de moins de 8 jours à joueur en dehors de la rencontre : 4 ans de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. E, licence n° 1405332507, licencié du club GALLIA C. LUNELLOIS et arbitre assistant lors de la rencontre, de quatre (4) ans de suspension ferme à dater du 10 avril 2017 et d’infliger une amende de 570 € au club GALLIA C. LUNELLOIS, responsable du comportement de son licencié. Par ces motifs et en application de l’article 1.13.II.B (brutalité à joueur en dehors de la rencontre : 8 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. F, licence n° 2543774074, joueur de LUNEL GC 2, de six (6) matchs de suspension ferme (cette décision prendra effet à l’issue de la première sanction, voir match n° 50250.2 du 02/04/2017 soit une suspension de 3 matchs à dater du 03/04/2017) et d’infliger une amende de 80 € au club GALLIA C. LUNELLOIS, responsable du comportement de son joueur.
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Décide d’infliger une amende de 140 € au club GALLIA C. LUNELLOIS pour les absences non excusées de M. E et M. F. Les frais de déplacement de l’officiel pour audition ce jour, soit 33 €, sont à la charge du club GALLIA C. LUNELLOIS. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.
*** PEROLS ES 2/LUNEL GC 2 50250.2 – Première Division (A) du 2 avril 2017 Match arrêté Incidents au cours de la rencontre La Commission, Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, Après audition de :
M. A, licence n° 1405084181, dirigeant de LUNEL GC 2 ; M. B, licence n° 2543774074, joueur de LUNEL GC 2,
Noté l’absence excusée de :
M. C, licence n° 1405148194, arbitre assistant 1 de la rencontre et licencié au club ENT.S. PEROLS ; M. D, licence n° 1475318991, dirigeant de PEROLS ES 2,
Noté l’absence non excusée de :
M. E, licence n° 1455314351, arbitre officiel de la rencontre ; M. F, licence n° 1405332507, joueur de LUNEL GC 2,
Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort du rapport de l’officiel ainsi que de ceux mis à la disposition de la Commission qu’à la 70e minute, après le 5e but de PEROLS ES 2 et juste avant la reprise du jeu, un joueur de LUNEL GC 2, M. F, est venu délibérément dans le camp adverse et a, dans un premier temps, porté un violent coup de coude dans le ventre d’un adversaire, Considérant que ce dernier est tombé au sol en hurlant de douleur et que l’arbitre a décidé d’exclure le joueur fautif, Considérant qu’à la vue du carton rouge, M. F a refusé de sortir du terrain et s’est rapproché de l’officiel afin de l’insulter copieusement, Considérant qu’il s’est ensuite à nouveau dirigé vers le joueur de PEROLS ES 2, toujours au sol, pour lui porter un coup de pied au visage,
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Considérant que les joueurs de LUNEL GC 2 se sont interposés pour le calmer, Considérant qu’il est ensuite allé vers les tribunes afin de frapper un spectateur mais qu’il a été maîtrisé, Considérant que dans ses diverses altercations, M. B a tenté de s’interposer et, suivant ses dires lors l’audition, aurait reçu un coup de poing d’un joueur adverse et en se retournant aurait donné un coup de poing à un joueur, Considérant que l’arbitre a arrêté la rencontre à la 70e minute sur le score de 5 à 1 en faveur de PEROLS ES 2, Par ces motifs et en application de l’article 1.13.II.A.b (coups sans ITT à joueur au cours de la rencontre en dehors de toute action de jeu : 6 matchs de suspension) et l’article 1.7.I.A (propos grossiers ou injurieux à officiel au cours de la rencontre : 3 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. F, licence n° 1405332507, joueur de LUNEL GC 2, de dix-sept (17) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 9 avril 2021 (cette décision prendra effet à l’issue de la première sanction, voir match n° 50226.2 du 26/02/2017 soit une suspension de 4 ans ferme à dater du 10/04/2017) et d’infliger une amende de 140 € au club GALLIA C. LUNELLOIS, responsable du comportement de son joueur. Par ces motifs et en application de l’article 1.13.II.A.b (coups sans ITT à joueur au cours de la rencontre en dehors de toute action de jeu : 6 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. B, licence n° 2543774074, joueur de LUNEL GC 2, de trois (3) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 03/04/2017 et d’infliger une amende de 80 € au club GALLIA C. LUNELLOIS, responsable du comportement de son joueur. Donne match perdu, un point au classement, à l’équipe LUNEL GC 2 sur le score de 5 à 1 acquis sur le terrain pour en remporter le bénéfice à l’équipe PEROLS ES 2. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.
*** BALARUC STADE 2/MEZE STADE FC 2 50327.2 – Première division (B) du 23 avril 2017 Coup d’un joueur de BALARUC STADE 2 à un adversaire La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort des rapports des officiels qu’à la 89e minute de jeu, un joueur de BALARUC STADE 2, X, dans une action de jeu, a volontairement donné un coup de pied à un adversaire, Considérant qu’il a alors été sanctionné d’un carton rouge, synonyme d’exclusion, Considérant que les sanctions de référence du barème disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF peuvent être aggravées ou diminuées par la Commission en fonction des éléments en sa possession, Par ces motifs et en application de l’article 1.13.II.A.a (coup sans ITT à joueur au cours de la rencontre à l’occasion d’une action de jeu : 4 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire,
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Décide de sanctionner M. X, licence n° 1485320991, joueur de BALARUC STADE 2, de six (6) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 24 avril 2017, et d’infliger une amende de 80 € au club ST. BALARUCOIS, responsable du comportement de son joueur. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.
*** CAZOULS MAR MAU 1/MIDILIROU CAPESTANG 1 50459.2 – Première Division (D) du 23 avril 2017 Brutalité d’un joueur de MIDILIROU CAPESTANG 1 envers un adversaire La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort des rapports des officiels qu’à la 80e minute de jeu, un joueur de MIDILIROU CAPESTANG 1, M. X, a volontairement marché sur un adversaire alors au sol, ce qui a provoqué un début d’échauffourée, Considérant que M. X a alors été sanctionné d’un carton rouge, synonyme d’exclusion, qu’il a contesté verbalement lorsqu’il quittait le terrain, Par ces motifs et en application de l’article 1.13.II.A.b (brutalité sans ITT à joueur au cours de la rencontre en dehors de toute action de jeu : 6 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. X, licence n° 1438916218, joueur de MIDILIROU CAPESTANG 1, de sept (7) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 24 avril 2017 et d’infliger une amende de 80 € au club OLYMPIQUE MIDI LIROU CAPESTANG POILHES, responsable du comportement de son joueur. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.
*** SERVIAN FC 1/PLAISSAN J.S. 1 50718.2 – Pro. 1re Division (D) du 23 avril 2017 Brutalité de la part d’un joueur de SERVIAN FC 1 à adversaire La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire,
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Considérant qu’il ressort du rapport de l’officiel qu’à la 88e minute, un joueur de SERVIAN FC 1, M. X, a attrapé un adversaire au niveau du cou pour le bousculer, Considérant que ce joueur a alors été sanctionné d’un carton rouge, synonyme d’exclusion, Par ces motifs et en application de l’article 1.13.II.A.b (brutalité sans ITT à joueur au cours de la rencontre en dehors de toute action de jeu : 6 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. X, licence n° 2544139190, joueur de SERVIAN FC 1, de six (6) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 24 avril 2017 et d’infliger une amende de 80 € au club F.C. SERVIANNAIS, responsable du comportement de son joueur. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.
*** MIDI LIROU CAPESTANG 2/CORNEILHAN LIGNAN 2 50858.1 – Pro. 1re Division (F) du 9 avril 2017 Mauvais comportement d’un licencié de CORNEILHAN LIGNAN 2 (spectateur) Dossier transmis à la Commission des délégués pour ce qui la concerne.
*** LUNEL-VIEL US 1/MAURIN FC 1 52135.2 – U19 2e Division (A) du 22 avril 2017 Match arrêté Incidents au cours de la rencontre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Déclare que le dossier va faire l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, Demande à M. A, licence n° 1485324186, dirigeant de LUNEL-VIEL US 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur l’arrêt prématuré de la rencontre, avant le lundi 15 mai 2017. Demande à M. B, licence n° 2320210660, dirigeant de MAURIN FC 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur l’arrêt prématuré de la rencontre ainsi que sur le comportement de trois joueurs : M. C, M. D et M. E, avant le lundi 15 mai. Demande à M. C, licence n° 2543888471, M. D, licence n° 2544171572 et M. E, licence n° 2543085080, joueurs de MAURIN FC 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé chacun sur leur comportement vis-à-vis de l’arbitre et du délégué, avant le lundi 15 mai 2017. Rappelle à M. C, licence n° 2543888471 et M. D, licence n° 2544171572, joueurs de MAURIN FC 1, que suite à leur exclusion, ils restent suspendus jusqu’à décision à intervenir. Compte-tenu des faits qui lui sont reprochés, suspend à titre conservatoire M. E, licence n° 2543085080, joueur de MAURIN FC 1, à dater du 8 mai 2017 et ce jusqu’à comparution et décision à intervenir. Décide de convoquer, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire :
M. F, licence n° 2548238097, arbitre de la rencontre ; M. G, licence n° 1495323165, délégué de la rencontre ; M. A, licence n° 1485324186, dirigeant de LUNEL-VIEL US 1 ;
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M. B, licence n° 2320210660, dirigeant de MAURIN FC 1 ; M. D, licence n° 2544171572, joueur de MAURIN FC 1,
devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le :
23 mai 2017 à 17 h
au siège du District de l’Hérault de Football, ZAC Pierresvives, Esplanade de l’Égalité, 34184 Montpellier, 1er étage de la Maison Départementale des Sports, salle 130. Prochaine réunion le 9 mai 2017.
Le Président,
Jean-Luc Sabatier La Secrétaire,
Maryline Loos
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