Le journal numérique du District de l’Hérault de Football N° 40 Sais

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REPORTAGES EXAMEN CFF2, STAGE CFF4 :

En route pour les Finales départementales !

Vendredi 26 mai 2017

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Rédaction : Janick Barbusse, le personnel référent des Commissions. Mise en page : Maryline Loos.

Nos locaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h. Le standard téléphonique vous accueille tous les jours de 11 h à 12 h et de 13 h à 17 h au 04 67 15 94 40.

DISTRICT DE L’HÉRAULT DE FOOTBALL ZAC pierresvives

Esplanade de l’Égalité 34184 MONTPELLIER Cedex 4

L’ÉDITO

Des Finales La Journée nationale des débutants aura lieu le samedi 27 mai à Mèze. Les Finales de la Coupe de l'Hérault se dérouleront le dimanche 4 juin à Fabrègues (voir affiche ci-dessous). La Journée des féminines se passera, quant à elle, le lundi 5 juin à Fabrègues.

Janick Barbusse (affiche créée par Yassine Ait)

SOMMAIRE

4. L’ACTU DE LA SEMAINE 5. REPORTAGES 7. COMMISSION DES TERRAINS & INSTALLATIONS SPORTIVES 8. COMMISSION COMPÉTITION SENIORS 13. COMMISSION FOOTBALL FÉMININ 14. COMMISSION COMPÉTITION JEUNES 19. COMMISSION FOOTBALL ANIMATION 22. COMMISSION DE L’ARBITRAGE 25. COMMISSION RÈGLEMENTS & CONTENTIEUX 28. COMMISSION DE DISCIPLINE & DE L’ÉTHIQUE

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L’ACTU DE LA SEMAINE

LICENCES : NOUVEAUTÉS SAISON 2017/2018 Plusieurs nouveautés concernant les licences vont apparaître dès le début de la saison 2017/2018. Nous vous proposons d'en découvrir ci-dessous les principes : Licence : Réforme du Certificat Médical Dématérialisation de la demande de licence Dématérialisation du support de licence Les vidéos concernant la dématérialisation présentent succinctement et simplement les nouveautés pour la prochaine saison. Des supports spécifiques sur l'utilisation de ces nouvelles fonctionnalités suivront prochainement (Footclubs Compagnon v2, édition des listings de licenciés via Footclubs, demandes de licences dématérialisées, etc.) Toutes ces informations sont également disponibles sur la page d'accueil de votre environnement Footclubs.

DOSSIER DE DEMANDE DE FINANCEMENT CLUBS

« OCCITANIE – SPORT POUR TOUS » 2017 La Région Occitanie/Pyrénées-Méditerranées vient de voter lors de sa Commission Permanente du 24 mars 2017 son nouveau règlement d'intervention en faveur des clubs sportifs. Ainsi, dans le cadre de son dispositif « Club/Occitanie-Sport pour Tous », la Région a décidé d'accompagner sous la forme d'une aide à l'acquisition de petits matériels sportifs les clubs ayant un impact social fort sur leur territoire rural ou urbain. Les clubs éligibles sont ceux :

affiliés à une Fédération Sportive agréée par le Ministère en charge des Sports ; justifiant d'au moins 20 licenciés de moins de 21 ans durant la saison sportive en cours ; n'ayant pas bénéficié d'une subvention régionale dans ce cadre l'année précédente (à l'exception des

clubs omnisports s'ils justifient de l'affectation du matériel acquis à une section différente de l'année précédente) ;

n'ayant pas bénéficié d'une subvention de fonctionnement de la Région au titre des dispositifs « clubs performances et ambassadeurs » pour la saison 2016/2017.

Pour cette campagne, ce dossier concerne le matériel sportif acheté par les clubs entre le 01/07/2016 et le 30/06/2018. Il devra être retourné impérativement à la Région avant le 02/06/2017. La Direction des Sports (Mme Stéphanie Ollivier – 05 61 39 64 47) se tient à votre disposition pour toute information complémentaire. Formulaire demande de subvention

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JOURNÉE NATIONALE DES U6/U7 – INSCRIPTIONS OFFICIELLES ET PROGRAMME OFFICIEL

Vous trouverez ci-après les équipes officiellement engagées pour la Journée nationale des U6/U7, qui se déroulera le samedi 27 mai 2017 à Mèze (complexe des Sesquiers) : Équipes engagées Voici ci-dessous le programme officiel de la journée : Catégorie U6

RDV à 9 h 30 sur site pour les équipes ; 10 h à 11 h : rotation n° 1 (alternance entre rencontres et ateliers) ; 11 h 15 à 12 h 15 : rotation n° 2 (alternance entre rencontres et ateliers) ; 12 h 30 : remise des récompenses.

Catégorie U7

RDV à 14 h 30 sur site pour les équipes ; 15 h à 16 h : rotation n° 1 (alternance entre rencontres et ateliers) ; 16 h 15 à 17 h 15 : rotation n° 2 (alternance entre rencontres et ateliers) ; 17 h 30 : remise des récompenses.

REPORTAGES

FORMATION CFF4 : LE DISTRICT AU CŒUR DU PROJET ASSOCIATIF

Si une petite trentaine d’éducateurs et dirigeants venus de toute la région sont réunis en ce mardi après-midi à la Maison départementale des sports Nelson Mandela, c’est pour assister à la seconde et dernière journée du quatrième module du Certificat fédéral de Football. Pour ce jour de formation, les responsables, dont le conseiller technique régional Vincent Bosc, ont choisi de traiter un aspect précis de la vie d’un club de football qui est parfois oublié : le projet associatif. Pendant toute une journée, les éducateurs vont se voir confier des méthodes pour parvenir à développer leurs clubs en dehors du traditionnel « carré vert » et de l’aspect purement sportif. Comment attirer de nouveaux licenciés ? Comment les conserver ? Voilà autant de questions primordiales que ce sont posées les participants au CFF4 pendant ces deux jours consécutifs.

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Par l’intermédiaire de phases de mise en situation, tous ont pu imaginer et formuler, en collaboration avec les formateurs, différentes pistes de réponses à exploiter dans leur club. Ainsi ont été explorée la possible efficacité des différentes actions de communication, d’image. En clôture de chaque « thème » était effectuée une synthèse des travaux menée en groupe afin que chacun dispose au final du maximum d’informations. Le mot d’ordre semble clair : dépasser l’unique projet de jeu et les simples entrainements. Une partie importante de la réussite d’un club serait alors liée à sa gestion extra sportive. Donner à voir, exposer la qualité d’un projet au grand public et confronter les clubs à des choix de communication, tels ont été les principaux axes de cette ultime journée du CFF4 qui de l’aveu de la plupart fut une totale réussite. C’est par exemple le sentiment de Fréderic Doutey, éducateur bénévole pour les U11 du club de St Hilaire dans le Gard : « c’est à mon sens une formation essentielle pour nous bénévoles voulant structurer nos clubs, on nous donne des outils concrets pour fidéliser, une méthodologie pour mettre en place des projets sur le long terme… » Même son de cloche chez Mohammed Berragh, représentant du club de l’Atlas Paillade. Ancien joueur, devenu éducateur depuis une dizaine d’années, celui-ci était au départ réfractaire à ce type d’apprentissage : « je suis arrivé à un moment où il m’apparaissait nécessaire de formaliser tout ce que j’ai pu découvrir dans le monde du football amateur d’une part, et de l’autre c’est aussi une opportunité incroyable de partager des connaissances, de découvrir des gens de divers horizons ». Voilà donc un stage qui en plus de former des éducateurs compétents, contribue grandement au développement des clubs de la région en donnant à ceux qui le veulent des moyens concrets d’améliorer leur fonctionnement.

Yassine Ait

EXAMEN CFF2 Comme annoncé, voici la suite du témoignage de notre visite à l’examen CFF2 de la semaine dernière. Les candidats se sont retrouvés à St Jean de Védas sur le stade E. Vidal. Une partie pratique se déroulait sous forme d’exercices de terrain pour des situations pédagogiques imposées par les formateurs à traduire sous forme d’entrainements proposés aux autres candidats.

Une situation attaque défense… Présentation de la séquence par l’éducateur aux « cobayes »

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Autre situation de jeu sur un thème à objectif précis.

Partie orale de l’examen. Il s’agissait de présenter un dossier mémoire du travail effectué dans le club, puis de répondre aux questions des examinateurs sur des attitudes pédagogiques où des choix de comportements d’encadrement. Une véritable formation professionnelle pour le bien de nos joueurs de clubs.

Janick Barbusse

COMMISSION DES TERRAINS & INSTALLATIONS SPORTIVES

Réunion du lundi 22 mai 2017

Présents : MM. Norbert Bouzereau – Yves Kervennal – Alain Moréno – Roger Preux – Jacques Solsona – Henri Tota Excusé : MM. Jean-Christophe Mari Absent : M. Daniel Richard Le procès- verbal de la réunion du 27 mars 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Compte-rendu de la CRTIS

Un compte-rendu de la Commission régionale des terrains et installations sportives du 15 mai 2017 a été effectué.

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Visites effectuées

Terrains Jeannot Vega – Montpellier Jacques Fourcade – Montpellier Beaumes II – Palavas Présidente 1 – Béziers

Éclairage Laverune – Terrain 2 Sussargues – Rimet 1 Grabels – Oltra

Dossiers envoyés à la Ligue

Terrains Palavas – Beaumes Beziers – Président 1

Éclairage Laverune II Sussargues – Rimet 2 Grabels – Oltra

Examens des dossiers terrains

Un examen des terrains des clubs accédant en Division supérieure est à prévoir. Prochaine réunion le 12 juin 2017.

Le Président, Henri Tota

Le Secrétaire, Norbert Bouzereau

COMMISSION COMPÉTITION SENIORS

Réunion du mercredi 24 mai 2017

Présidence : M. Jacques Gay Présents : MM. Marcel Cayzac – Bernard Guiraudou – Patrick Langenfeld Assiste à la réunion : M. Christian Vidal, délégué du comité de Direction Excusés : MM. Bruno Lefevere – Sylvain Sanna Le procès-verbal de la réunion du 17 mai 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

DÉCISIONS LANSARGUES SO 1/MAUGUIO CARNON US 2 50147.2 – Promotion Honneur B (A) du 21 mai 2017 MAUGUIO CARNON US 3/PRADES LEZ FC 2 50538.2 – Pro. 1re Division (A) du 21 mai 2017 ASPTT LUNEL 1/BOUZIGUES LOUP 2 50670.2 – Pro. 1re Division (C) du 21 mai 2017 La Commission a transmis les dossiers à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne.

*** MONTP MOSSON MASSANE 2/AS GAROSUD 1 51088.2 – 2e Division (C) du 30 avril 2017 En l’absence de réponse au courriel adressé au club le 11 mai 2017, la Commission passe à l’ordre du jour.

***

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L’Officiel 34 N° 39 du 19 mai 2017

SPORT TALENT 34 1/COURNONSEC BS 1 51271.2 – Vétérans (C) du 21 avril 2017 VU le rappel publié dans l’Officiel 34 N° 37 du 5 mai 2017, EN l’absence de la FEUILLE de MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le CLUB « RECEVANT », La Commission dit match perdu par pénalité 0 (zéro) point avec AMENDE de 50 € à l’équipe SPORT TALENT 34 1 pour en reporter le bénéfice à l’équipe COURNONSEC BS 1 sur le score de 3 (trois) buts à 0 (zéro). En application des dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Par courrier du 22 mai 2017, le club affirme avoir déposé l’original de la feuille de match dans la boîte aux lettres du District de l’Hérault de Football le 23 avril 2017 ; le club ayant fourni à l’accueil une copie de la feuille de match, P.C.M. la Commission ANNULE la décision et l’amende et homologue le résultat, SPORT TALENT 34 1 (4)/ COURNONSEC BS 1 (0).

FORFAITS M. ST MARTIN AS 2 50606.2 – Pro. 1re Division (B) du 21 mai 2017 À MONTARNAUD AS 2 Courriel du 19 mai 2017 AMENDE : 40 € (20 € pour forfait notifié moins de dix jours avant la rencontre, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées) En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 60 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 20 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** BOUZIGUES LOUP 2 50677.2 – Pro. 1re Division (C) du 28 mai 2017 Contre MONTP MOSSON MASSANE 1 Courriel du 23 mai 2017 AMENDE : 80 € (20 € pour forfait notifié moins de dix jours avant la rencontre, X 2 à domicile, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées) En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

*** FC CLERMONTAIS 1 50408.2 – 1re Division (C) du 21 mai 2017 À M. PETIT BARD 2 VU la feuille de match,

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VU le planning du District, VU le rapport de l’arbitre officiel de la rencontre, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe M. PETIT BARD 2 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe FC CLERMONTAIS 1 avec AMENDE de 160 € (80 € pour forfait non notifié, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 111 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 37 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles. En outre, les frais de l’officiel seront mis au débit du club F. C. CLERMONTAIS.

*** PUISSALICON MAGA 2 50915.2 – Pro. 1re Division (E) du 21 mai 2017 À M. PAILLADE MERCURE 1 VU la feuille de match, VU le planning du District, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe M. PAILLADE MERCURE 1 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe PUISSALICON MAGA 2 avec AMENDE de 80 € (40 € pour forfait non notifié, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 192 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 64 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** BASSAN ES 2 50980.2 – 2e Division (A) du 21 mai 2017 À BEDARIEUX ORB GRAV 2 VU la feuille de match, VU le planning du District, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe BEDARIEUX ORB GRAV 2 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe BASSAN ES 2 avec AMENDE de 80 € (40 € pour forfait non notifié, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 87 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE

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29 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** CŒUR HERAULT ES 2 51092.2 – 2e Division (C) du 21 mai 2017 À ETOILE SPORTIVE SETE 1 VU la feuille de match, VU le planning du District, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe ETOILE SPORTIVE SETE 1 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe CŒUR HERAULT ES 2 avec AMENDE de 80 € (40 € pour forfait non notifié, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 132 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 44 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** VILLEVEYRAC US 2 51094.2 – 2e Division (C) du 21 mai 2017 À AS GAROSUD 1 VU la feuille de match, VU le planning du District, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe AS GAROSUD 1 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe VILLEVEYRAC US 2 avec AMENDE de 80 € (40 € pour forfait non notifié, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 87 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 29 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** MIREVAL AS 3 51227.2 – Vétérans (B) du 19 mai 2017 Contre LA PEYRADE OL 3 VU la feuille de match, VU le planning du District, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe LA PEYRADE OL 3 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe MIREVAL AS 3 avec AMENDE de 160 € (40 € pour forfait non notifié, X 2 à domicile, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées).

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En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 33 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 11 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCHS ADRESSÉES HORS DÉLAIS VU les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE pour feuille de match adressée hors délais : M. POMPIGNANE 1 50731.2 – Pro. 1re Division (D) du 14 mai 2017 AMENDE : 3e HD* : 50 € (cf. PV Jeunes à suivre) (Cachet de la Poste du 19 mai 2017)

CASTRIES AVEN 1 50272.2 – 1re Division (A) du 14 mai 2017 AMENDE : 2e HD* : 50 € (cf. JO N° 17) (Transmise le 17 mai 2017)

HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCHS NON PARVENUES – RAPPEL ST PARGOIRE FC 2 50732.2 – Pro. 1re Division (D) du 14 mai 2017

MONTP 4 HORIZONS FC 1 51009.2 – 2e Division (B) du 17 mai 2017

Si la FEUILLE de MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le CLUB « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 7 juin 2017, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le 31 mai 2017.

Le Président, Jacques Gay

Le Secrétaire de séance, Bernard Guiraudou

COMMISSION FOOTBALL FÉMININ

Réunion du mardi 23 mai 2017

Présidence : Mme Marie-Claude Espinosa Présents : Mme Joëlle Oltra – MM. Franck Cartaut – Thierry Cullie – Jean-Marie Laborde Excusés : MM. Stéphane Beaufils – Gabriel Jost – Jacques Olivier – Gabriel Richard Assiste à la réunion : Mme Mariem Rayhana, déléguée du comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 9 mai 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais

prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

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FORFAITS MONTP. FC 4 HORIZONS 1 54772.1 – U13 Féminine Honneur du 13 mai 2017 À ABEILHAN STADE 1 VU la feuille de match, VU le planning du District, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe ABEILHAN STADE 1 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe MONTP. FC 4 HORIZONS 1 avec AMENDE de 28 € pour forfait non notifié. En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

LICENCES NON PRÉSENTÉES Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 a) du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5 € pour absence de numéro de licence lors des rencontres suivantes : MEZE STADE FC 1 54798.2 – Féminines Honneur du 14 mai 2017 AMENDE : 5 € (arbitre) MARSEILLAN CS 1 54796.2 – Féminines Honneur du 7 mai 2017 AMENDE : 5 € (arbitre)

NEZIGNAN ES 1 54810.2 – Féminines Honneur du 7 mai 2017 AMENDE : 10 € (arbitre + banc)

CHALLENGE DE L’HÉRAULT La finale du Challenge de l’Hérault Féminin se jouera entre BAILL ST BRES VALER 1 et ROUJANCAUX BEDARIEUX 1, le 4 juin 2017 à 15 h, sur le stade J. Jeanton à Fabrègues.

FETE DU FOOTBALL FÉMININ La Commission s’est déplacée à Fabrègues le jeudi 18 mai 2017 afin de rencontrer les dirigeants pour préparer la journée de la fête du Football féminin. Elle remercie Les dirigeants pour leur sympathie et leur accueil.

RAPPEL POUR LES CLUBS En Championnat féminin Seniors à 8, sont autorisées à jouer :

des U20, des Seniors, des U19 et U18 ; des U17 : seulement 2 et uniquement dans l’équipe première de leur club, sous conditions ; des U16 : seulement 2 et uniquement dans l’équipe première de leur club, sous conditions.

En Championnat féminin U13, sont autorisées à jouer :

des U11 : seulement 3 filles autorisées ;

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des U12, U13 et U14.

Les feuilles de matchs doivent être renvoyées au District de l’Hérault dans les 48 h qui suivent le déroulement des matchs. Enfin, la commission demande aux dirigeants de bien vouloir renseigner la catégorie d’âge des joueuses dans la colonne « Divers » des feuilles de matchs de championnat Féminin U13. Prochaine réunion le 6 juin 2017.

La Présidente, Marie-Claude Espinosa

La secrétaire, Joëlle Oltra

COMMISSION COMPÉTITION JEUNES

Réunion du mardi 23 mai 2017

Présidence : M. Jean-Michel Rech Présents : MM. Henri Blanc – Pierre Espinosa – Michel Prudhomme Latour – Régis Rubies Excusés : MM. Armando Costa Faria – Mebarek Guerroumi – David Legras – Patrick Ruiz – Joseph Cardoville, membre du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 16 mai 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

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MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

U19 2e Division Poule A

SUSSARGUES CASTRIES 1/M. LUNARET NORD 1 Du 21 mai 2017 Est reportée au 23 mai 2017 (Accord des clubs)

U17 1re Division

M. ARCEAUX 1/MAUGUIO CARNON US 1 Du 27 mai 2017 Est avancée au 24 mai 2017 (Accord des clubs)

U15 3e Division Poule C

ST CLEMENT MONT 3/ST GEORGES RC 1 Du 27 mai 2017 Est avancée au 26 mai 2017 (Accord des clubs)

DÉCISIONS ASPTT MONTPELLIER 1/GIGEAN POUSSAN 1 51619.2 – U17 1re Division du 20 mai 2017 ST GELY FESC 1/CLAPIERS TEYRAN 1 51689.2 – U17 2e Division (A) du 21 mai 2017 VALRAS SERIGNAN FCO 1/FLORENSAC PINET 1 52400.2 – U15 3e Division (D) du 20 mai 2017 La Commission a transmis les dossiers à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne.

FORFAITS MAURIN FC 1 52150.2 – U19 2e Division (A) du 20 mai 2017 Contre ST CLEMENT MONT 2 Courriel du 19 mai 2017 AMENDE : 56 € (14 € pour forfait notifié moins de dix jours avant la rencontre, X 2 à domicile, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées) En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

*** CORNEILHAN LIGNAN 2 52708.2 – U15 3e Division (E) du 20 mai 2017 A VIA DOMITIA USCNM 1

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Courriel du 19 mai 2017 AMENDE : 28 € (14 € pour forfait notifié moins de dix jours avant la rencontre, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées) En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 45 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 15 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** M. CELLENEUVE AS 1 52533.2 – U15 3e Division (B) du 28 mai 2017 À LUNEL-VIEL US 1 Courriel du 23 mai 2017 AMENDE : 28 € (14 € pour forfait notifié moins de dix jours avant la rencontre, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées) En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 69 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 23 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** PIGNAN AS 1 51553.2 – U19 1re Division du 20 mai 2017 À BOUJAN FC 1 VU la feuille de match, VU le planning du District, VU le rapport des officiels de la rencontre, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe BOUJAN FC 1 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe PIGNAN AS 1 avec AMENDE de 56 € (28 € pour forfait non notifié, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 165 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 55 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles. En outre, les frais des officiels seront mis au débit du club A.S. PIGNAN.

*** M. ST MARTIN AS 1 51623.2 – U17 1re Division du 20 mai 2017 À AGDE RCO 2

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VU la feuille de match, VU le planning du District, VU le rapport de l’officiel de la rencontre, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe AGDE RCO 2 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe M. ST MARTIN AS 1 avec AMENDE de 56 € (28 € pour forfait non notifié, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 162 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 54 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles. En outre, les frais des officiels seront mis au débit du club A.S. SAINT MARTIN MONTPELLIER.

*** PREMIAN FC 1 52711.2 – U15 3e Division (E) du 13 mai 2017 Contre LESPIGNAN VENDRES FC 2 VU la feuille de match, VU le planning du District, VU le rapport de l’officiel de la rencontre, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe LEPIGNAN VENDRES FC 2 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe PREMIAN FC 1 avec AMENDE de 56 € (28 € pour forfait non notifié, X 2 à domicile). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 171 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 57 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles. En outre, les frais des officiels seront mis au débit du club PREMIAN F.C.

*** LUNEL-VIEL US 2 52526.2 – U15 3e Division (B) du 20 mai 2017 À M. ST MARTIN AS 1 VU la feuille de match, VU le planning du District, VU le rapport des officiels de la rencontre, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe M. ST MARTIN AS 1 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe LUNEL-VIEL US 2 avec AMENDE de 56 € (28 € pour forfait non notifié, X 2 pour forfait dans les deux dernières journées)

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En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 63 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 21 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles. En outre, les frais des officiels seront mis au débit du club U.S. LUNEL VIELLOISE O.S.

LICENCES NON PRÉSENTÉES Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 a) du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5 € pour absence de numéro de licence lors des rencontres suivantes : VIL. MAGUELONE 1 52655.2 – U15 3e Division (F) du 6 mai 2017 AMENDE : 5 € (arbitre)

PAULHAN PEZENAS ES 2 53120.2 – U15 A 8 du 21 mai 2017 AMENDE : 5 € (arbitre)

FEUILLES DE MATCHS ADRESSÉES HORS DÉLAIS VU les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE pour feuille de match adressée hors délais : VIL. MAGUELONE 1 52655.2 – U15 3e Division (F) du 6 mai 2017 AMENDE : 3e HD* : 50 € (cf. JO N° 37) (Cachet de la Poste du 13 mai 2017) M. POMPIGNANE 1 53115.2 – U15 A 8 du 7 mai 2017 AMENDE : 2e HD* : 50 € (cf. JO N° 10 – PV SENIORS) (Cachet de la Poste du 19 mai 2017)

PREMIAN FC 1 52711.2 – U15 3e Division (E) du 13 mai 2017 AMENDE : 5e HD* : 100 € (cf. JO N° 32 – PV Animation) (Cachet de la Poste du 19 mai 2017) PAS DU LOUP FC 1 52517.2 – U15 3e Division (B) du 29 avril 2017 AMENDE : 3e HD* : 50 € (cf. JO N° 29) (Déposée à l’accueil le 22 mai 2017)

HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** RAPPEL DE LA DÉCISION DU COMITÉ DE DIRECTION DU 31 OCTOBRE 2016

L’Officiel 34 N° 12 du 4 novembre 2016 3.4 Feuille de match informatisée Quelques clubs ne font pas le nécessaire pour utiliser la feuille de match informatisée. En conséquence, le Comité de Direction décide que pour toutes les compétitions de District, chaque fois que la feuille de match informatisée ne pourra être utilisée en raison de la carence de l’un des deux clubs (alors qu’il n’y a aucun problème technique) une amende correspondant à feuille de match adressée hors délais sera infligée au club responsable. La Commission applique une amende pour feuille de match adressée hors délais aux clubs suivants :

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ST MARTIN LONDRE US 1 52151.2 – U19 2e Division (A) du 20 mai 2017 AMENDE : 3e HD* : 50 € (cf. JO N° 38) (Absence de tablette – feuille de match « papier » établie) LAMALOU BEDARIEUX 1 51750.2 – U17 2e Division (B) du 20 mai 2017 AMENDE : 1er HD* : 1 € (Absence de composition d’équipe – feuille de match « papier » établie) HD* : hors-délai Prochaine réunion le 30 mai 2017.

Le Président, Jean-Michel Rech

Le secrétaire de séance,

Pierre Espinosa

COMMISSION FOOTBALL ANIMATION

Réunion du mardi 23 mai 2017

Présidence : M. Mazouz Belgharbi Présents : MM. Henri Blanc – Jean Paul Douziech – Claude Fraysse – Alain Huc – Gilbert Malzieu Excusés : MM. Frédéric Joulie – Guy Rey Le procès-verbal de la réunion du 16 mai 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais

prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

SECTION U11

FORFAITS

Plateaux du 13 mai 2017

NIVEAU 2

Poule A – plateau 3 ALIGNAN AC 1 AMENDE : 28 € (forfait non notifié)

NIVEAU 3

Poule C – plateau 3 S.O LANSARGUES 1 AMENDE : 28 € (forfait non notifié)

Poule G – plateau 2 E.S CŒUR HERAULT 1 AMENDE : 28 € (forfait non notifié)

En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

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LICENCES NON PRÉSENTÉES Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5 € pour licence non présentée lors des rencontres suivantes :

Plateaux du 13 mai 2017

NIVEAU 1

Poule D – plateau 2 FCO VALRAS SERIGNAN 1 AMENDE : 5 € (dirigeant)

NIVEAU 3

Poule A – plateau 4 M. ARCEAUX 3 AMENDE : 5 € (dirigeant) Poule A – plateau 4 P.I VENDARGUES 2 AMENDE : 5 € (dirigeant) Poule G – plateau 2 S.C CERS PORTIRAGNES 2 AMENDE : 5 € (dirigeant)

Poule H – plateau 2 F.C ST PARGOIRE 2 AMENDE : 5 € (dirigeant) Poule H – plateau 2 A.S GIGNAC 1 AMENDE : 5 € (dirigeant)

SECTION U13

FORFAIT PREMIAN FC 1 54425.1 – U13 Niveau 3 Honneur (A) du 13 mai 2017 À CERS PORTIRAGNES SC 2 VU la feuille de match, VU le planning du District, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe CERS PORTIRAGNES SC 2 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe avec AMENDE de 28 € non notifié. En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

LICENCES NON PRÉSENTÉES Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5 € pour licence non présentée lors des rencontres suivantes :

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M. LEMASSON RC 1 54020.1 – U13 Niveau 1 (D) du 13 mai 2017 AMENDE : 5 € (arbitre) MONTPELLIER HSC 2 54020.1 – U13 Niveau 1 (D) du 13 mai 2017 AMENDE : 5 € (arbitre) SUD HERAULT FO 2 54109.1 – U13 Niveau 2 (A) du 13 mai 2017 AMENDE : 5 € (arbitre) S. POINTE COURTE 1 54158.1 – U13 Niveau 2 (B) du 13 mai 2017 AMENDE : 5 € (arbitre) ASPTT MONTPELLIER 1 54203.1 – U13 Niveau 2 (C) du 13 mai 2017 AMENDE : 5 € (arbitre) VILLENEUVE BEZIERS 1 54292.1 – U13 Niveau 3 Excellence (A) du 13 mai 2017 AMENDE : 5 € (arbitre) MAUGUIO CARNON US 3 54514.1 – U13 Niveau 3 Honneur (C) du 13 mai 2017 AMENDE : 5 € (arbitre)

M. PAILLADE MERCURE 3 54514.1 – U13 Niveau 3 Honneur (C) du 13 mai 2017 AMENDE : 5 € (arbitre) S. POINTE COURTE 2 54681.1 – U12 (C) du 13 mai 2017 AMENDE : 5 € (arbitre) OL. MARAUSSANAIS B. 1 54681.1 – U12 (C) du 13 mai 2017 AMENDE : 5 € (arbitre) M. LEMASSON RC 2 54723.1 – U12 (D) du 13 mai 2017 AMENDE : 5 € (arbitre) JUVIGNAC AS 3 54723.1 – U12 (D) du 13 mai 2017 AMENDE : 5 € (banc) OL. MARAUSSAN B. 1 54661.1 – U12 (D) du 20 mai 2017 AMENDE : 5 € (arbitre)

FEUILLES DE MATCH ADRESSÉES HORS DÉLAIS VU les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE pour feuille de match adressée hors délais : MAUGUIO CARNON US 3 54514.1 – U13 Niveau 3 Honneur (C) du 13 mai 2017 MAUGUIO CARNON US 2 54514.1 – U12 (D) du 13 mai 2017 AMENDE : 4e HD* : 100 € (cf. JO 35 PV Animation) Cachet de la poste au 17 mai 2017 PLAISSAN J.S 1 54110.1 – U13 Niveau 2 (A) du 13 mai 2017 AMENDE: 2e HD*: 50 € (1er HD JO 17 PV Seniors) Cachet de la poste au 17 mai 2017

GIGNAC AS 1 54155.1 – U13 Niveau 2 (B) du 13 mai 2017 GIGNAC AS .3 54633.1 – U12 (B) du 13 mai 2017 AMENDE: 1er HD* : 1 € Cachet de la poste au 17 mai 2017

*HD : Hors Délais Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le mars 30 mai 2017.

Le Président, Mazouz Belgharbi

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COMMISSION DE L’ARBITRAGE

SECTION ADMINISTRATIVE

Réunion n° 33 du mardi 23 mai 2017

Responsable : M. Richard Sartori Présents : MM. Bernard Gaze – Johnny Verstraeten Excusé : M. Mebarek Guerroumi

Le procès-verbal du 16 mai 2017 a été approuvé à l’unanimité. 2/ Obligations administratives 1.1 Respect des horaires 1 dossier 1.2 Absence au match 3 dossiers 2.1 Non-envoi de rapport 3 dossiers 2.2 Indisponibilité 1 dossier 2.3 Non-réponse aux diverses correspondances 3 dossiers 3.2 Incident d’après-match 2 dossiers Convocations devant la section Administrative 1 dossier Total 14 dossiers Conformément au Code de Bonne Conduite et en application de l'article 39 du Statut de l'Arbitrage : La Section Administrative rappelle aux arbitres ne pouvant se rendre à leur match pour une raison professionnelle, qu’ils doivent impérativement prévenir la Section désignation et fournir un certificat de travail dans les quarante-huit (48) heures qui suivent. A défaut de réception de ce certificat l’arbitre ne sera pas désigné. La Section Administrative rappelle aux arbitres ne pouvant se rendre à leur match pour raison médicale, qu’ils doivent impérativement prévenir la Section désignation et fournir un certificat médical dans les quarante-huit (48) heures qui suivent. A défaut de réception, l’arbitre ne sera pas désigné. La Section Administrative rappelle aux arbitres qu’ils doivent utiliser obligatoirement les formulaires 2016-2017. La Section Administrative signale aux arbitres n’ayant pas purgé leurs sanctions la saison dernière, que celles-ci seront appliquées cette saison, sous condition de renouvellement. Suite à une convocation devant les membres de la Section Administrative de la Commission Départementale de l’Arbitrage, et après avoir entendu l’intéressé(e) pour les motifs suivants :

1.1 Respect des horaires

2.1.1 M. l’arbitre, licence n° 2546137213, District JAD3 Suite à son audition du 23 mai 2017, après l’avoir entendu dans ses explications en audioconférence : Désistement tardif pour le match du 14 mai 2017, Mesure administrative : avertissement et rappel au devoir de sa charge.

1.2 Absence au match

1.2.1 M. l’arbitre, licence n° 2544576357, District D3 Considérant que cet arbitre n’a pas fait valoir sa défense au sens de l’article 9 du Règlement disciplinaire de la FFF,

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Absent au match du 14 mai 2017, Mesure administrative : deux week-ends de non désignation, applicable à la saison prochaine (en cas de renouvellement). 1.2.2 M. l’arbitre, licence n° 1465319183, District D2 Suite à son audition du 23 mai 2017, après l’avoir entendu dans ses explications en audioconférence : Absent au match du 14 mai 2017, Mesure administrative : deux week-ends de non désignation, applicable à la saison prochaine (en cas de renouvellement). 1.2.3 M. l’arbitre, licence n° 2543790667, District JAD1 Suite à son audition du 23 mai 2017, après l’avoir entendu dans ses explications en audioconférence : Absent au match du 11 mai 2017, Récidive, Mesure administrative : trois week-ends de non désignation, applicable à la saison prochaine (en cas de renouvellement).

2.1 Non-envoi de rapport

2.1.1 M. l’arbitre, licence n° 2545059320, District JAD3 Suite à son audition du 23 mai 2017, après l’avoir entendu dans ses explications en audioconférence : Non-envoi de rapport dans les 48 heures pour le match du 6 mai 2017, Récidive, Mesure administrative : un week-end de non désignation, applicable à la saison prochaine (en cas de renouvellement). 2.1.2 M. l’arbitre, licence n° 2544143447, District JAD3 Considérant que cet arbitre n’a pas fait valoir sa défense au sens de l’article 9 du Règlement disciplinaire de la FFF, Non-envoi de rapport dans les 48 heures pour le match du 6 mai 2017, Absence excusée à la convocation du 23 mai 2017, Mesure administrative : avertissement et rappel au devoir de sa charge. 2.1.3 M. l’arbitre, licence n° 2547116066, District JAD2 Suite à son audition du 23 mai 2017, après l’avoir entendu dans ses explications en audioconférence : Non-envoi de rapport dans les 48 heures pour le match du 6 mai 2017, Mesure administrative : avertissement et rappel au devoir de sa charge.

2.2 – Indisponibilité

2.2.1 M. l’arbitre, licence n° 2544576314, District D1 Suite à son audition du 23 mai 2017, après l’avoir entendu dans ses explications en audioconférence: Désistement tardif pour le match du 20 mai 2017, Suite à la réception d’un courrier attestant que le 20 mai 2017, cet arbitre était convoqué pour une distinction dans une autre discipline, Mesure administrative : la Section Administrative passe à l’ordre du jour.

2.3 Non-réponse aux diverses correspondances

2.3.1 M. l’arbitre, licence n° 2543187957, District D3 Considérant que cet arbitre n’a pas fait valoir sa défense au sens de l’article 9 du Règlement disciplinaire de la FFF,

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Absent devant la Commission de Discipline du 16 mai 2017, Récidive, Mesure administrative : un week-end de non désignation, applicable à la saison prochaine (en cas de renouvellement). 2.3.2 M. l’arbitre, licence n° 2544576357, District D3 Considérant que cet arbitre n’a pas fait valoir sa défense au sens de l’article 9 du Règlement disciplinaire de la FFF, Absence non excusée devant la Section Administrative de ce jour, 23 mai 2017, Mesure administrative : un week-end de non désignation, applicable à la saison prochaine (en cas de renouvellement). 2.3.3 M. l’arbitre, licence n° 2543187957, District D3 Considérant que cet arbitre n’a pas fait valoir sa défense au sens de l’article 9 du Règlement disciplinaire de la FFF, Absence non excusée devant la Section Administrative de ce jour, 23 mai 2017, Mesure administrative : un week-end de non désignation, applicable à la saison prochaine (en cas de renouvellement).

3.2 – Incident d’après-match

3.2.1 M. l’arbitre, licence n° 2518696430, District D1 Suite à son audition du 23 mai 2017, après l’avoir entendu dans ses explications, Incident sur le match du 23 avril 2017, sans avoir averti un membre de la CDA, Mesure administrative : avertissement et rappel au devoir de sa charge. 3.2.2 M. l’arbitre, licence n° 2546502807, District D1 Considérant que cet arbitre n’a pas fait valoir sa défense au sens de l’article 9 du Règlement disciplinaire de la FFF, Absence excusée devant la Section Administrative de ce jour 23 mai 2017, Incident sur le match du 23 avril 2017, sans avoir averti un membre de la CDA, Mesure administrative : avertissement et rappel au devoir de sa charge.

Convocation devant la Section Administrative

L’arbitre suivant sera convoqué à la prochaine réunion de la Section Administrative prévue le mardi 30 mai 2017, pour explications : M. Kalid Ayachi – D2 (absent au match du 21 mai 2017). Les présentes décisions sont passibles d’appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de dix jours à compter de sa parution au Journal officiel. Prochaine réunion le 30 mai 2017.

Le Responsable, Richard Sartori

Le secrétaire de séance

Bernard Gaze

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COMMISSION DES RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX

Réunion du lundi 22 mai 2017

Présidence : M. Joseph Cardoville Présents : Mme Yvette Dethier – MM. Alain Crach – Philippe Dehissi – Yves Kervennal – Guy Michelier – Robert Traba Excusés : MM. Gérard Pouget – Sylvain Sanna Le procès-verbal de la réunion du 9 mai 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais

prévues aux articles 188 à 190 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football.

Pour les sanctions disciplinaires, compte tenu des impératifs liés au déroulement des différentes

compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel

de ses décisions (Article 10 Règlement Disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F.).

Rappel des dispositions réglementaires concernant les réserves

Elles doivent être motivées, c’est-à-dire mentionner le grief précis opposé à l’adversaire ; Elles sont signées obligatoirement :

o par le capitaine réclamant (même s’il n’est pas majeur) pour les rencontres Senior ; o par le capitaine s’il est majeur au jour du match ou le dirigeant licencié responsable pour

les rencontres des catégories jeunes. La Commission informe les clubs que seules seront prises en compte les réserves et les réclamations respectant les dispositions ci-dessus.

Journée du 23 avril 2017

LATTES AS 2/US BEZIERS 1 50061.2 – Promotion Honneur A du 23 avril 2017 Demande d’évocation d’A.S. LATTOISE sur la participation d’un joueur de BEZIERS US 1 susceptible d’être suspendu à la date de la rencontre. La Commission, Considérant que cette demande d’évocation a été communiquée par courriel le 3 mai 2017, au club U. S. BEZIERS qui a formulé ses observations, Agissant par voie d’évocation, sur le fondement des dispositions de l’article 187.2 des Règlements Généraux de la FFF, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que M. « A », licence N° 2543775462 de BEZIERS US 1 a participé à la rencontre, Considérant que ce joueur a été sanctionné par la Commission de Discipline du District de l’Hérault réunie le 4 avril 2017 d’un (1) match de suspension ferme pour récidive d’avertissements, sanction applicable à compter du 10 avril 2017, Considérant qu’entre cette date et celle de la rencontre citée en rubrique le joueur en cause n’a pas purgé sa sanction avec l’équipe BEZIERS US 1, Dit que le joueur en cause était toujours en état de suspension lors de la rencontre en rubrique à laquelle il ne pouvait prendre part,

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Donne match perdu par pénalité un (1) point à BEZIERS US 1 pour en reporter le bénéfice à LATTES AS 2 sur le score de trois (3) à zéro (0). La perte par pénalité de la rencontre libère ce joueur de la suspension d’un match vis-à-vis de cette équipe. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. U. S. BEZIERS Débit : 55 € En application de l’Article 19-A du Règlement des Compétitions Officielles

Journée du 7 mai 2017

ST GEORGES RC 1/S. POINTE COURTE 1 52072.2 – U19 2e Division (B) du 6 mai 2017 Match non joué, l’équipe S.POINTE COURTE 1 ne pouvant présenter de licences. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant les observations de l’arbitre officiel sur la feuille de match et le rapport du délégué du District, Considérant que l’équipe S. POINTE COURTE 1 n’avait pas préparé sa composition d’équipe dans les délais préconisés dans le guide d’utilisateur de la FMI, Considérant que pour cette raison, l’équipe S. POINTE COURTE 1 ne pouvait apparaître sur la FMI, Considérant que pour vérifier l’identité des joueurs, les clubs doivent présenter la licence ou à défaut une pièce d’identité comportant une photographie, accompagnée d’un certificat médical, Considérant que S. POINTE COURTE 1 n’était pas en possession des documents ci-dessus. Donne match perdu par pénalité un (1) point à S. POINTE COURTE 1 pour en reporter le bénéfice à ST GEORGES RC 1 sur le score de trois (3) à zéro (0) Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

*** ST JEAN VEDAS 1/LUNEL GC 2 51875.2 – U15 2e Division (A) du 11 mai 2017 La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant les échanges de mails entre les deux clubs en date du 27 avril 2017 donnant leur accord pour reporter le match du 29 avril au jeudi 11 mai 2017 à 18 h 30, Considérant que cet accord a été validé par le service Compétitions du District, Considérant qu’à la date prévue de la rencontre, seule l’équipe ST JEAN VEDAS 1 était présente sur le terrain, Donne match perdu par forfait zéro (0) point à LUNEL GC 2 pour en reporter le bénéfice à ST JEAN VEDAS 1 sur le score de trois (3) à zéro (0) avec AMENDE de 28 € (forfait non notifié). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

***

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CAZOULS MAR MAU 2/BESSAN AS 1 51945.2 – U15 2e Division (B) du 7 mai 2017 Dossier en suspens pour enquête.

Journée du 14 mai 2017

BASSES CEVENNES 1/ST GELY FESC 2 50273.2 – 1re Division (A) du 14 mai 2017 Réserves d’avant match d’UNION SORTIVE DES BASSES CEVENNES sur la participation et la qualification de l’ensemble de l’équipe ST GELY FESC 2, susceptible d’avoir aligné pour cette rencontre plus de trois joueurs ayant participé à plus de dix rencontres ou partie de rencontres avec l’équipe supérieure du club depuis le début de la saison. La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme, Jugeant en premier ressort, Considérant, après étude du dossier et notamment des pièces résultant des fichiers détenus par la Ligue de Football d’Occitanie, que le club AURORE ST GILLOISE n’a pas aligné pour cette rencontre plus de trois (3) joueurs ayant participé à plus de dix (10) rencontres avec l’équipe supérieure du club depuis le début de la saison, Dit qu’aucune infraction aux dispositions de l’article 10-c du Règlement des Compétitions officielles du District de l’Hérault n’est à relever à l’encontre de ST GELY FESC 2, Rejette les réserves comme non fondées. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. UNION SPORTIVE DES BASSES CEVENNES Débit : 30 € En application de l’Article 19-A des Règlement des Compétitions Officielles

*** JUVIGNAC AS 1/BALARUC STADE 2 50338.2 – 1re Division (B) du 14 mai 2017 Dossier en suspens.

*** MEZE STADE FC 1/MONTAGNAC US 1 52073.2 – U19 2e Division (B) du 13 mai 2017 Réserves de MEZE STADE F. C. sur la participation et la qualification de joueurs U20 ayant participé depuis le début de la saison à tout ou partie de plus de dix (10) rencontres ou partie de rencontre avec l’une des équipes seniors du club, La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme, Jugeant en premier ressort,

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Considérant, après étude du dossier et notamment des pièces résultant des fichiers détenus par la Ligue de Football d’Occitanie, que le club U.S. MONTAGNACOISE n’a aligné pour cette rencontre aucun joueur U20 ayant participé depuis le début de la saison à tout ou partie de plus de dix (10) rencontres avec l’une des équipes seniors du club, Dit qu’aucune infraction aux dispositions de l’article 10-c du Règlement des Compétitions Officielles du District de l’Hérault n’est à relever à l’encontre d’U.S. MONTAGNACOISE, Rejette les réserves comme non fondées. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. MEZE STADE F. C. Débit : 30 € En application de l’Article 19-A des Règlements des Compétitions Officielles

*** CANET AS 1/GRABELS US 2 52349.2 – U15 3e Division (C) du 13 mai 2017 Match non joué pour non- conformité du terrain. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant le rapport de l’arbitre officiel, Considérant que, lors de sa visite du terrain à 16 h 50, l’arbitre a signalé au club recevant que le traçage du terrain n’était pas conforme, Considérant qu’il ressort de la Loi 1 des Lois du Jeu que lors de la vérification du terrain avant le match si les lignes ne sont pas bien visibles, l’arbitre demande au club recevant de les retracer, Considérant, que malgré la demande de l’arbitre, le club A.S. CANETOISE n’a pas été en mesure de mettre en conformité le terrain pour permettre à la rencontre de débuter dans les délais, Considérant qu’il résulte des dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF que, pour l'appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d'un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu'à preuve contraire, Donne match perdu par pénalité un (1) point à CANET AS 1 pour en reporter le bénéfice à GRABELS US 2 sur le score de zéro (0) à trois (3). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

Le Président de séance, Joseph Cardoville

La Secrétaire de séance, Yvette Dethier

COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE

Réunion du mardi 23 mai 2017

Présidence : M. Jean-Luc Sabatier Présents : MM. Gérard Baro – Michel Belin – Joseph Cardoville – Jean-Pierre Caruso – Jacques Caudron – Claude Congras – Gilles Vedrines Absent excusé : M. Michel Bertrand

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Le procès-verbal de la réunion du 16 mai 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : en application de l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après.

DISCIPLINE CAZOULS MAR MAU 1/CLERMONTAISE 1 54878.1 – Coupe Hérault U19 du 10 mai 2017 Incidents après la rencontre La Commission, Demande à M. X, licence n° 2411369225, dirigeant de CAZOULS MAR MAU 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur les incidents après le match lors du retour aux vestiaires des arbitres (crachats...), avant le lundi 5 juin 2017.

*** JACOU SC 1/ST MATHIEU AS 1 50134.2 – Promotion Honneur B (A) du 30 avril 2017 Insultes et menaces de supporters de ST MATHIEU AS 1 envers l’arbitre assistant 2 La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort des rapports des officiels et de ceux mis à la disposition de la commission que lors de la rencontre, l’arbitre assistant a subi des insultes et menaces par des supporters de ST MATHIEU AS 1 (identifiés), Par ces motifs, Inflige une amende de 150 € au club A.S. ST MATHIEU DE TREVIERS, responsable du comportement de ses supporters. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** S. POINTE COURTE 1/MONTAGNAC US 1 50206.2 – Promotion Honneur B (B) du 14 mai 2017 Mauvais comportement du public et d’un joueur de MONTAGNAC US 1 envers les officiels

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La Commission, Demande à M. X, licence n° 1438913693, dirigeant de S. POINTE COURTE 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur le comportement du public vis-à-vis de l’arbitre assistant et du gardien de MONTAGNAC US 1, avant le lundi 5 juin 2017. Demande à M. Y, licence n° 1438923671, joueur de MONTAGNAC US 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son comportement vis-à-vis de l’arbitre à l’issue de la rencontre, avant le lundi 5 juin 2017.

*** ALIGNAN AC 1/MARSEILLAN CS 1 50205.2 – Promotion Honneur B (B) du 14 mai 2017 Acte de brutalité d’un dirigeant d’ALIGNAN AC 1 envers un joueur adverse Coup d’un joueur de MARSEILLAN CS 1 à un dirigeant adverse Propos grossiers et crachats d’un joueur de MARSEILLAN CS 1 envers l’arbitre assistant 2 La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort des rapports de l’officiel et de ceux mis à la disposition de la Commission qu’à la 33e minute, un dirigeant d’ALIGNAN AC 1, M. X, a pénétré sur le terrain sans autorisation suite à une action de jeu afin d’aller agresser (croc-en-jambe) un joueur adverse, M. Y, Considérant que M. Y, a alors sauté et donné un coup de pied au niveau de la cuisse de M. X, Considérant que M. X et M. Y ont alors été sanctionnés d’un carton rouge, synonyme d’exclusion, Considérant qu’à la 36e minute de jeu, un joueur de MARSEILLAN CS 1, M. Z, a été sanctionné d’un carton rouge pour des propos grossiers tenus envers l’arbitre assistant 2 (vous êtes nuls, des rigolos, etc.) et que suite à cette sanction, il a alors craché en direction de l’arbitre assistant 2, Par ces motifs et en application de l’article 2.11.II.A (brutalité sans ITT à joueur au cours de la rencontre : 6 mois de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. X, licence n° 1410901349, dirigeant d’ALIGNAN AC 1, de dix (10) matchs de suspension ferme à dater du 29 mai 2017 et d’infliger une amende de 90 € au club A.C. ALIGNANAIS, responsable du comportement de son dirigeant. Par ces motifs et en application de l’article 1.13.II.A.b (brutalité sans ITT à joueur au cours de la rencontre en dehors de toute action de jeu : 6 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. Y, licence n° 1465318620, joueur de MARSEILLAN CS 1, de six (6) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 15 mai 2017 et d’infliger une amende de 80 € au club CRABE S. MARSEILLANAIS, responsable du comportement de son joueur. Par ces motifs et en application de l’article 1.7.I.A (propos grossiers à officiel au cours de la rencontre : 3 matchs de suspension) et l’article 1.12.I.A (crachat à officiel au cours de la rencontre : 9 mois de suspension) du Barème Disciplinaire,

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Décide de sanctionner M. Z, licence n° 2546479166, joueur de MARSEILLAN CS 1, de douze (12) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 15 mai 2017 et d’infliger une amende de 160 € au club CRABE S. MARSEILLANAIS, responsable du comportement de son joueur. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** FLORENSAC PINET 1/PUISSALICON MAGA 1 50204.2 – Promotion Honneur B (B) du 14 mai 2017 Mauvais comportement d’un spectateur La Commission, Demande à M. X, licence n° 1420145079, spectateur lors de la rencontre et président du club U.S.O. FLORENSAC PINET, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude vis-à-vis de l’arbitre pendant et après le match, avant le lundi 5 juin 2017.

*** VIL.MAGUELONE 2/MONTARNAUD AS 2 50597.2 – Pro. 1re Division (B) du 30 avril 2017 Propos grossiers d’un spectateur licencié au club A.S. MONTARNAUD ST PAUL VAIHAUQUES MURVIEL envers l’arbitre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort du rapport de l’officiel que tout au long de la rencontre, un dirigeant de MONTARNAUD AS 2, alors spectateur, M. X, a tenu des propos grossiers à l’arbitre, Par ces motifs et en application de l’article 2.5.I.A (propos grossiers à officiel au cours de la rencontre : 8 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. X, licence n° 2545896937, spectateur lors de la rencontre et licencié au club A.S. MONTARNAUD ST PAUL VAIHAUQUES MURVIEL, de six (6) matchs de suspension ferme à dater du 29 mai 2017 et d’infliger une amende de 64 € au club A.S. MONTARNAUD ST PAUL VAIHAUQUES MURVIEL, responsable du comportement de son dirigeant/spectateur. Rappelle les dirigeants de MONTARNAUD AS 2 aux devoirs de leurs charges. À noter que le rapport de M. X a été réceptionné hors-délai. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

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*** COURNONTERRAL 1/M.POMPIGNANE 1 50727.2 – Pro. 1re Division (D) du 30 avril 2017 Propos intimidants et menaces verbales d’un joueur de M.POMPIGNANE 1 envers l’arbitre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort du rapport de l’officiel et de celui mis à la disposition de la Commission qu’à la fin de la rencontre, un joueur de M.POMPIGNANE 1, à M. X, a tenu des propos intimidants et des menaces à l’encontre des officiels, Par ces motifs et en application de l’article 1.9.I.A (menaces verbales à officiel au cours de la rencontre : 5 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. X, licence n° 1425327491, joueur de M.POMPIGNANE 1, de cinq (5) matchs de suspension ferme à dater du 29 mai 2017 et d’infliger une amende de 80 € au club POMPIGNANE SPORT ET CULTURE, responsable du comportement de son joueur. Rappelle les dirigeants de M.POMPIGNANE 1 aux devoirs de leurs charges en ce qui concerne le comportement de leurs joueurs. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** BESSAN AS 1/U.S. BEZIERS 1 51940.2 – U15 2e Division (B) du 29 avril 2017 Mauvais comportement du public de BESSAN AS 1 La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort du rapport de l’officiel et de ceux mis à la disposition de la Commission que suite à un incident de jeu, l’arbitre aperçoit un spectateur agripper un joueur de U.S. BEZIERS 1 et le plaquer contre le grillage, Considérant que l’arbitre a appelé les deux dirigeants pour leur signifier qu’il n’acceptait pas ce genre d’attitude, Par ces motifs,

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Rappelle les dirigeants de BESSAN AS 1 aux devoirs de leurs charges. Inflige une amende de 50 € au club A.S. BESSANAISE pour mauvais comportement de son public. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** LUNEL-VIEL US 1/MAURIN FC 1 52135.2 – U19 2e Division (A) du 22 avril 2017 Match arrêté Incidents au cours de la rencontre La Commission, Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, Après audition de :

M. A, licence n° 2548238097, arbitre de la rencontre ; M. B, licence n° 1495323165, délégué de la rencontre ; M. C, licence n° 2320210660, dirigeant de MAURIN FC 1 ; M. D, licence n° 1411200593, licencié au club F.C. DE MAURIN et présent à l’audition suite à sa demande

acceptée par la Commission, Noté l’absence excusée de :

M. E, licence n° 1485324186, dirigeant de LUNEL-VIEL US 1 ; M. F, licence n° 2544171572, joueur de MAURIN FC 1,

Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant que les sanctions de référence du barème disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF peuvent être aggravées ou diminuées par la Commission en fonction des éléments en sa possession, Considérant que l’arbitre a exclu un joueur de MAURIN FC 1, M. G, suite à deux avertissements à la 72e minute, et que l’intéressé lui a alors adressé des propos déplacés, Considérant qu’à la 79e minute, l’arbitre a exclu un joueur de MAURIN FC 1, M. F, suite à un fait de jeu et des propos déplacés et menaces physiques, Considérant qu’à la vue du carton rouge, l’intéressé s’est approché et a mis sa tête à proximité de celle de l’officiel dans une posture agressive, Considérant que son intégrité physique n’étant plus assurée, l’arbitre a arrêté la rencontre à la 79e minute sur le score de 2 à 1 en faveur de MAURIN FC 1, Considérant que l’arbitre précise qu’à aucun moment le club d’U.S. LUNEL VIELLOISE O.S. ne l’a protégé, Considérant que le délégué du match, lors de l’arrêt du match, a fait l’objet de propos injurieux de la part d’un joueur de MAURIN FC 1, M. H,

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Par ces motifs et en application de l’article 1.2 (faute passible d’une exclusion suite à deux avertissements dans la rencontre : 1 match de suspension) et l’article 1.5.A (propos déplacés au cours de la rencontre : 1 match de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. G, licence n° 2543888471, joueur de MAURIN FC 1, de trois (3) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 23 avril 2017 et d’infliger une amende de 30 € au club F.C. DE MAURIN, responsable du comportement de son joueur. Par ces motifs et en application de l’article 1.5.A (propos déplacés au cours de la rencontre : 1 match de suspension) et l’article 1.9.I.A (menaces verbales ou physique à officiel au cours de la rencontre : 5 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. F, licence n° 2544171572, joueur de MAURIN FC 1, de huit (8) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 23 avril 2017 et d’infliger une amende de 80 € au club F.C. DE MAURIN, responsable du comportement de son joueur. Par ces motifs et en application de l’article 1.7.I.A (propos injurieux à officiel au cours de la rencontre : 3 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. H, licence n° 2543085080, joueur de MAURIN FC 1, de quatre (4) matchs de suspension ferme à dater du 8 mai 2017 et d’infliger une amende de 47 € au club F.C. DE MAURIN, responsable du comportement de son joueur. Donne match perdu, un (1) point au classement, à l’équipe MAURIN FC 1 pour en reporter le bénéfice à LUNEL-VIEL US 1 sur le score de trois (3) à zéro (0). Les frais de déplacement des officiels pour audition ce jour, soit 66 €, sont à la charge du club F.C. DE MAURIN. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** MEZE STADE FC 1/MONTAGNAC US 1 52073.2 – U19 2e Division (B) du 13 mai 2017 Divers incidents au cours de la rencontre La Commission, Demande à M. X, licence n° 1415322971, dirigeant de MEZE STADE FC 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur l’attitude et les propos tenus par les supporters de son équipe à l’encontre des deux arbitres assistants, avant le lundi 5 juin 2017. Demande des devis supplémentaires en ce qui concerne les dégâts causés par les supporters de MONTAGNAC US 1. Demande à M. Y, licence n° 2544452194, dirigeant de MONTAGNAC US 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur l’attitude des supporters de son équipe en ce qui concerne le jet de pétard sur les supporters adverses ainsi que sur les propos tenus par les supporters vis-à-vis de l’arbitre officiel de la rencontre, avant le lundi 5 juin 2017.

*** LAVERUNE FC 1/M.PETIT BARD 1 53978.1 – U13 Niveau 1 (C) du 13 mai 2017

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Coup d‘un joueur de M.PETIT BARD 1 envers un adversaire La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort du rapport de l’officiel qu’à la 59e minute de jeu, un joueur de M.PETIT BARD 1, M. X, a commis un acte de brutalité en frappant un adversaire, Considérant que M. X a alors été sanctionné d’un carton rouge, synonyme d’exclusion, Par ces motifs et en application de l’article 1.13.II.A.b (brutalité sans ITT à joueur au cours de la rencontre en dehors de toute action de jeu : 6 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. X, licence n° 2547982747, joueur de M.PETIT BARD 1, de six (6) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 14 mai 2017 et d’infliger une amende de 80 € au club F.C. PETIT BARD MONTPELLIER, responsable du comportement de son joueur. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF. Prochaine réunion le 30 mai 2017.

Le Président,

Jean-Luc Sabatier La Secrétaire,

Maryline Loos

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