notice descriptive leschaux octobre 2013

TAMATA SAS Chambéry Notice technique descriptive- [1]

Nat ure & Eco habit at

Notice technique descriptive

Chambéry Octobre 2013

Résidence JOSEPH BLANC Commune de LESCHAUX

R ésidence Joseph B L A NCR ésidence Joseph B L A NCR ésidence Joseph B L A NCR ésidence Joseph B L A NC

Résidence « Joseph BlancJoseph BlancJoseph BlancJoseph Blanc » Commune de LESCHAUX Etudes :TAMATA SAS

AGIA sarl Chambéry Notice technique descriptive- [2]

SOMMAIRE Généralités.

Caractéristiques foncières 3 Répartition des types des logements 3 Généralités réglementaires 4 Généralités réservées au maître d’ouvrage 4

Principes ou objectifs de la restauration 5

Caractéristiques techniques générales de l’immeuble Infrastructure . 6 Murs et ossatures . 6 Planchers . 6 Cloisons doublages 6 Isolation 6 Escalier 6 Ventilation 6 Canalisations 6 Toiture.. 6

Locaux privatifs Menuiseries fermetures extérieures 7 Serrurerie 7 Cloisons isolation. 7 Menuiseries intérieures. 7 Sols / plinthes / faïence. . 7 Murs / plafonds / peintures / papiers peints1 7 Equipement intérieur sanitaire 8 Equipement intérieur électrique. 8 Chauffage / ventilation 8

Annexes privatives Terrasses et balcons 9 Caves 9 Garages. 9

Parties communes extérieures Parking extérieur 10 Eclairage extérieur 10 Espace verts 10

Équipements généraux Alimentation électrique 11 Alimentation en eau 11 Télécommunication 11 Boîtes aux lettres 11 NOTE D’INFORMATION 12



GENERALITES Le présent document a pour objet la description des travaux à exécuter en vue de la restructuration d’un bâtiment existant comportant 21 logements à la vente et leurs annexes, situé sur la commune de Leschaux. Cet aménagement répondra aux normes B.B.C. 2005 (bâtiment basse consommation).

CARACTERISTIQUES FONCIERES

Référence cadastrale: parcelles section B n°945 et n°946parcelles section B n°945 et n°946parcelles section B n°945 et n°946parcelles section B n°945 et n°946

Surface 8 5328 5328 5328 532 m²m²m²m² environ.

Permis de construire N°PC 074N°PC 074N°PC 074N°PC 074 148 11 X 008148 11 X 008148 11 X 008148 11 X 008

Nota : Il est possible qu’un permis modificatif soit déposé si nécessaire afin de stipuler les dernières modifications



GÉNÉRALITÉS RÉGLEMENTAIRES:

Les caractéristiques générales de l’immeuble sont définies par la présente notice. La construction sera conforme à : � Aux lois, textes officiels et règlements en vigueur (construction – règlementation thermique RT 2010, accessibilité aux personnes à mobilité réduite, etc …). � Aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés à caractère obligatoire, établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment. � Aux règles de construction et de sécurité. � La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en oeuvre vérifiée par le bureau de contrôle agréé VERITAS. � Un Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (D.I.U.O) sera réalisé par le coordonnateur sécurité et protection de la santé agréé VERITAS, désigné par le Maître d’Ouvrage, et sera remis à la copropriété à la livraison du bâtiment

GÉNÉRALITÉS RÉSERVÉES AU MAÎTRE D’OUVRAGE :

Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en oeuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d’entraîner des désordres ou retards et ce, pour un motif quelconque, réglementations administratives, retards d’approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d’importation, impératifs techniques ou en cas d’apparition de matériel nouveau), le Maître d’Ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d’autres de qualité au moins équivalente. De même, il est précisé que les côtes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserves des tolérances de construction, tel que défini dans l’acte de vente. Le Maître d’ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction. Les marques ou nature des matériaux indiqués au présent descriptif et aux plans sont à considérer comme précisant la qualité des prestations. Elles pourront être remplacées au choix du maitre d’ouvrage AGIA par des fournitures similaires de qualité équivalente. L’implantation des équipements ou appareils ainsi que les retombées, soffites, et faux plafonds, peuvent figurer à titre indicatif sur les plans, les canalisations ne sont pas figurées. Leurs nombres, positions, et dimensions peuvent varier en fonction des impératifs techniques. De même les dimensions des gaines techniques des logements sont susceptibles de varier en fonction des impératifs techniques. AGIA s’est engagé à respecter les thèmes environnementaux du référentiel de certification et répondra aux normes et règlements actuellement en vigueur. Les caractéristiques techniques et les prestations détaillées seront définies dans la notice descriptive « NOTAIRE », conforme à l’arrêté du 10.05.1968, annexée à l’acte de vente.



PRINCIPE DE RESTAURATION DE LA RESIDENCE JOSEPH BLANC

Les objectifs visés dans la restructuration de la résidence Joseph Blanc portent sur deux points essentiels.

1 Conduire cette opération dans une démarche HQE (Haute qualité environnementale). 2 Assurer un niveau de consommation énergétique minimum. (BBC= 50 kWh/m²/:an) La technique de l’isolation par l’extérieure a été retenue de façon à éliminer tous les ponts thermiques liés aux dalles intermédiaires très préjudiciables à l’atteinte de faible niveau de consommation. Ce principe nous a permis également de tirer profit des épais murs d’origine pour assurer le confort thermique d’été : l’inertie importante des murs de pierre nous permet d’amortir les pics journaliers de variations de température dans les différentes pièces avec des consommations réduites. Les balcons rapportés en façade sont désolidarisés de la structure du bâtiment pour ne pas créer de ponts thermiques. Leur dimension est optimisée pour favoriser l’ensoleillement naturel hivernal et limiter celui-ci en période estivale. La solution d’une chaudière bois à granulés de 70 kW (énergie renouvelable) est apparue, après études, la bonne réponse au poste énergétique. Parce que nous passons une grande quantité de notre temps dans nos habitats et que ces derniers peuvent contenir plus de 30 polluants, ce qui entraine une qualité d’air en intérieur plus polluée qu’a l’extérieur (Enquête nationale de l’ 'Observatoire de la qualité en 2005) nous devons aujourd’hui construire avec des matériaux sains, ne dégageant pas de COV (composés organiques volatile), et plus généralement n’apportant pas de nuisance a la santé. Les matériaux d’isolation, de peintures, lasures, colles, parquets entre autres qui présentent de grandes surfaces ont été choisis pour leurs qualités naturelles et de durabilité. Nous avons opté, pour la laine de bois en isolation ; matériau écologique par excellence. Sa production n'entraine pas de pollution pour l'environnement. Elle est élaborée selon des procédés nécessitant de faibles dépenses d'énergie. Elle reçoit des ajouts minéraux non toxiques tels que sel de bore et silicates destinés à la protéger des insectes, champignons. De même, les peintures, lasures, colles contribuerons par leur qualité naturelle, sans solvants a améliorer la qualité de l’air à l’intérieur des appartements. Pour l’ensemble du projet, les architectes ont privilégié l’emploi de matériaux durables de façon à préserver la longévité et limiter les entretiens. Ces matériaux seront issus de filières naturelles et le meilleur compromis entre énergie grise et contrainte budgétaire sera adoptée. Bien entendu l’équipement électrique a été pensé de façon bio compatible afin de réduire les champs électromagnétiques dont les effets négatifs sur notre organisme ne peuvent être contestés.



CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE

INFRASTRUCTURES Fouilles. Seuls les ouvrages venant en complément du bâtiment existant, sont concernés. Le fondement existant sera vérifié et adapté aux besoins en fonction de l’étude de sol en regard des normes applicables. Fouilles en rigoles pour ouvrages extérieurs complémentaires. Fondations. en béton coulé dans fouilles ci-avant avec armatures suivant étude béton armé.

MURS ET OSSATURES Murs du Rez de Chaussée Les maçonneries existantes sont conservées mais adaptées au nouvel aménagement. Murs aux niveaux étages Maçonnerie existante conservée ou adaptée suivant étude béton armé en fonction des plans d’aménagement. Murs périphériques : Revêtement extérieur par enduit teinté dans la masse, sur isolation laine de verre extérieure, finition enduit rustique. Poteaux béton L’ensemble des poteaux béton existants seront habillés par un coffrage en fermacel.

PLANCHERS Dallage du Rez de Chaussée Nouveau dallage béton sur dallage existant avec isolant en polystyrène extrudé. Plancher sur étage courant (enttre logements) Dalles pleines. épaisseur suivant étude BA et acoustique. Plancher sur terrasses Sur dalles b.a. existantes (Caves latérales) pose isolation thermique sous étanchéité élastomère avec protection par dallettes sur plots ou plancher bois. Planchers Combles Planchers bois sur solivage. Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts

Terrasses R+1 et R+2 Terrasse bois sur structure porteuse bois massif avec étanchéité.

CLOISONS DOUBLAGES DOUBLAGE Doublage intérieur en plaques de plâtre à structure fibreuse vissées sur ossature en acier galvanisé. CLOISONS de DISTRIBUTIONS Type placostil : Constituées d'une ossature métallique et de 2 plaques de plâtre fixées de chaque côté, avec isolant phonique type laine de roche. épaisseur totale 72 mm. Pour pièces humides panneaux hydrofugés suivant classement EB privatif. CLOISONS SEPARATRICES entre appartements. Elles seront de type S.A.D.(séparative d'appart à ossature double) d'épaisseur 16 cm placo avec isolation phonique comprise.

ISOLATION Bâtiment BBC L'ensemble du bâtiment sera étudié de manière à être conforme à la RT 2005.Nous avons fixé la performance énergétique de notre restauration au label BBC.

ESCALIERS Escaliers béton existants Conservés pour R+1. et R+2 – Escaliers de 2 volées avec pallier de retournement.

CONDUIT DE FUMÉE ET DE VENTILATION Conduit de ventilation Ventilation mécanique contrôlée pour locaux d’habitation de type hygro B Ventilation d’air frais Ventilation naturelle haute et basse pour locaux caves, local chaufferie et Box-garages.. Conduit de fumée chaufferie Tubage du conduit existant en gaine inox appropriée.

CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS Chutes d’eaux pluviales

Chutes extérieures par tuyaux en tôle galvanisée de diamètre 100mm. Chutes d’eaux usées

Canalisation P.V.C. de section définie suivant étude de l’ingénieur des fluides appropriée, sortie en toiture pour ventilation primaire, raccordés extérieurement aux regards maçonnés et placées dans des gaines techniques. Canalisations en sous sol Dito ci-avant en 1.7.2 Branchement aux égouts Les eaux usées seront collectées par des canalisations en P.V.C. série spéciale, enterrées et raccordées à une micro-station d’épuration avant rejet en infiltration et ou à l’égout par un regard spécial visitable.

TOITURE Conformément à la réglementation des bâtiments au dessus de 900m = double couvertures. Charpente couverture et accessoires Charpente traditionnelle en sapin du pays ; bois de sections calculées en fonction des portées et des surcharges, conformément aux normes..Couverture en bacs acier. Toutes pièces spéciales pour faîtage et rives à rabat – Châtière pour ventilation de la sous face. Sous couverture par feutre spécial. Ventilé de part et d’autre. Isolation sous rampants.

LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS



SOLS ET PLINTHES Séjours, halls et cuisines Revêtement en grès émaillé collé sur sous couche phonique sans chape carreaux de 30 x 30 ou 60*60, teinte claire, joint au ciment, compris toutes coupes. Les plinthes seront en grés émaillé ou vernissé de préférence identiques aux revêtements.

Pièces de service, WC et SdB. Dito ci avant mais de dimensions 20*20

Chambres et placards attenants en parquet flottant sur dalles ba ou planchers bois avec sous couche phonique et plinthes collées assorties.

REVETEMENTS MURAUX FAIENCEFAIENCEFAIENCEFAIENCE

Cuisine Revêtement en faïence de teinte claire posé à la colle. Dimension 15 x 15 ou 20*20 compris façons de joints sur 0,60 de hauteur au-dessus et au droit des équipements de cuisine et en retour (60 cm de largeur) sur un ou deux cotés suivant localisation.

Bain Revêtement de faïence dito ci-avant, sur toute hauteur.

Douche Revêtement faïences sur toute hauteur au droit du bac douche sur 2 ou 3 côtés suivant plan

Revêtements muraux des autres pièces Il est prévu les travaux préparatoires, masticage, ponçage avant l’application d’une peinture naturelle de couleur blanche.

PLAFONDS Plafonds des pièces intérieuresPlafonds des pièces intérieuresPlafonds des pièces intérieuresPlafonds des pièces intérieures Faux plafond suspendu à ossature métallique en plaques de plâtre avec isolant phonique laine de roche pour les plafonds du rez. Les plafonds du R+1 en duplex solivage et plancher visibles en sous face ou plafond suspendu. Peinture écologique mate de teinte blanc appliquée en 2 couches après travaux préparatoires pour toutes les pièces des logements.

PLOMBERIE • Distribution eau froide• Distribution eau froide• Distribution eau froide• Distribution eau froide Réalisé en tube polyéthylène réticulé et en tube cuivre, suivant emplacement des appareils, et comprenant un robinet d’arrêt et un gabarit compteur en gaine technique. • Distributio• Distributio• Distributio• Distribution eau chauden eau chauden eau chauden eau chaude Chauffe eau individuel électrique de 150L pour T2 et T3 200L pour T4 • Évacuations• Évacuations• Évacuations• Évacuations Ecoulements en PVC de diamètre conforme aux normes, raccordés aux appareils sanitaires et au réseau collectif général. • Branchements en attente• Branchements en attente• Branchements en attente• Branchements en attente 2 robinets d'alimentation et siphons d'évacuation pour lave-linge et lave-vaisselle.

MENUISERIES FERMETURES EXTERIEURES L’ensemble des fenêtres et portes fenêtres est en bois ouvrant a la française à 1 ou 2 ouvrants, recevant un double vitrage à faible émissivité, joints périphériques, poignées assorties répondant aux normes AEV. Local Chaufferie porte métallique coupe-feu 1/2 heure conforme aux règles de sécurité en vigueur Caves, chaufferie portes métalliques Box-Garages portes basculantes métallique, avec ventilation. Volets persiennes bois du nord à 1 ou 2 vantaux ouvrants Pour les pièces de service. Vitrage isolant sans occultation sur tous les châssis Volets roulants PVC sur petite dimension ou alu isolant pour baies.

MENUISERIRES INTERIEURES Huisseries et bâtis Huisseries bois avec peinture naturelle satinée. Portes intérieures Portes post-formées pré-peintes épaisseur 40 m/m, serrure bec de canne, avec demi-tour pour chambres et condamnation pour salles de bains et WC Portes palières Portes palières de sécurité avec joints périphériques, serrure trois points ,un judas optique. et un entrebâilleur. Portes conformes aux exigences réglementaires. Portes de placards Pour les largeurs supérieures à 0.80m, portes coulissantes du sol au plafond de type SOGAL ou similaire Pour les largeurs inférieures à 0.80m, portes pivotantes du sol au plafond de même type

SERRURERIE – GARDE CORPS Garde corps et barres d’appui Pour terrasses, réalisés par ossature bois et planches mélèze naturelles. Les rambardes d’escaliers sont en fer peint avec planches dito balcon

PEINTURE, PAPIERS PEINTS, TENTURES Peintures extérieures et lasures sur menuiseries et fermeturessur menuiseries et fermeturessur menuiseries et fermeturessur menuiseries et fermetures peinture naturelle satinée en 2 couches. Sur serrurerieSur serrurerieSur serrurerieSur serrurerie peinture thermo laqué perforé. Sur habillage bois, rives et avants toits,.Sur habillage bois, rives et avants toits,.Sur habillage bois, rives et avants toits,.Sur habillage bois, rives et avants toits,. lasure bio. Terrasses, gardeTerrasses, gardeTerrasses, gardeTerrasses, garde----corps et jardinière bois corps et jardinière bois corps et jardinière bois corps et jardinière bois lasure bio. Façades courantes Façades courantes Façades courantes Façades courantes Enduit à la chaux taloché. Peintures intérieures Sur menuiserie respirant. Sur murs : peinture satinée naturelle en 2 couches. Sur plafond : peinture mate naturelle en 2 couches. Sur canalisations et éléments de chauffage visibles: peinture Glycéro brillante, 2 couches

LOCAUX PRIVATIFS ( Suite)



ÉQUIPEMENT MÉNAGER ET SANITAIRE • Cuisine • Cuisine • Cuisine • Cuisine Alimentation eau froide, eau chaude évier résine simple bac avec égouttoir. • ToiletteToiletteToiletteToilettes Ws Ws Ws WC Cuvette suspendue en porcelaine vitrifiée blanche abattant double et mécanisme double touche, niveau acoustique 1. • Salle de bains• Salle de bains• Salle de bains• Salle de bains Douche à l’italienne est présente dans 8 appartements du RDC et douche traditionnelle aux étages. 1 robinet douche mitigeur sur colonnette avec barre, flexible et douchette 2 jets. 1 meuble stratifié blanc sur socle avec 1 ensemble bas 2 portes, miroir sur remontées vasque et bandeau lumineux avec lampes encastrées. 1 vasque en porcelaine vitrifiée blanche. 1 robinetterie mitigeuse.

ÉQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATION TéléphoneTéléphoneTéléphoneTéléphone 1 répartiteur coffret de communication TCFAS dans le tableau électrique dans hall. 1 prise PTI dans le séjour, la cuisine et chaque chambre, dont 1 prise PTI à proximité d'une prise TV. • Télévisio• Télévisio• Télévisio• Télévision, radion, radion, radion, radio 1 prise antenne télévision dans le séjour et chaque chambre.

CHAUFFAGE - VENTILATION CHAUFFAGECHAUFFAGECHAUFFAGECHAUFFAGE • Émetteurs de chaleur Le chauffage des logements sera assuré par une chaudière collective bois à granulés de 70 kW ou deux de 30 kW suivant étude et meilleurs rendement qui alimenteront) les planchers chauffants des séjours et chambres du Rdc. Des radiateurs électriques à circulation fluides dans les chambres des duplex. La distribution de l’eau chaude se fera par un réseau isolé en combles puis en « parapluie » dans les colonnes techniques verticales Une bouteille de distribution avec un circulateur, un thermostat d’ambiance et un compteur d’énergie sera placé dans chaque appartement. Dans les salles de bains, il sera installé des sèches serviettes électriques. VENTILATION MÉCANIQUE HYGRORÉGLABLE Type BVENTILATION MÉCANIQUE HYGRORÉGLABLE Type BVENTILATION MÉCANIQUE HYGRORÉGLABLE Type BVENTILATION MÉCANIQUE HYGRORÉGLABLE Type B Ventilation individuelle de type hygro B avec caisson d’extraction localisé dans les combles ou PL chauffe eau en rez • Extraction d'air Bouches d'extraction d'air dans la cuisine et salle de bains à contrôle d'humidité, et bouches minutées dans WC. Débits selon réglementation et système HYGRO B. • Entrée d'air Entrée d'air hygroréglable dans séjours et chambres. Débits selon réglementation.

ÉQUIPEMENT INTERIEUR ELECTRIQUE Équipement électrique conforme NFC 15100 L'installation répondra aux exigences du label VIVRELEC. • Type d'installation encastrée en conducteur aux couleurs conventionnelles sous fourreaux plastique blindé. Appareillage Legrand, série Mosaïc ou similaire. Douilles DCL avec prise 2P+Ter crochet conformes à la NFC 15.100 pour les points lumineux en plafond et en appliques. Tableau électrique encastrés en gaine technique. Coffret avec porte. Disjoncteurs différentiels. Disjoncteurs calibrés pour différents circuits. ÉQUIPEMENT ÉQUIPEMENT ÉQUIPEMENT ÉQUIPEMENT DE CHAQUE PIÈCEDE CHAQUE PIÈCEDE CHAQUE PIÈCEDE CHAQUE PIÈCE • Dégagement• Dégagement• Dégagement• Dégagement 1 éclairage au plafond sur interrupteur simple allumage, va et vient ou télérupteur suivant type de logement. 1 prise 16A+T • Séjour• Séjour• Séjour• Séjour 1 éclairage au plafond sur interrupteur va et vient ou simple allumage suivant type de logement. Minimum 6 prises 16 A+T (avec 1 pour 4m2). 1 prise téléphonique. 1 prise TVIFM/SAT. • Salle de bainsSalle de bainsSalle de bainsSalle de bains 1 éclairage au plafond sur interrupteur simple allumage. 1 éclairage bandeau lumineux meuble ou applique sur interrupteur simple allumage suivant type de logement. 1 prise 16A+T. 2 prises 16A + T spécifiques Lave linge et sèche linge. • wc• wc• wc• wc 1 éclairage au plafond sur interrupteur simple allumage. • Chambres 1 éclairage au plafond sur interrupteur va et vient. 3 prises 16 A+T. 1 prise téléphonique. 1 prise TVIFM/SAT. dans une chambre • Cuisine• Cuisine• Cuisine• Cuisine 1 éclairage au plafond sur interrupteur simple allumage. 1 éclairage applique évier par interrupteur simple allumage. 3 prises 16 A+T. 4 prises 16 A+T posées 2 par 2 à 1,20 m sur plan de travail. 1 prise 32A + T spécifiques cuisson. 1 prise 16A +T ou 20A + T spécifiques Lave Vaisselle. 1 applique évier type réglette.

ANNEXES PRIVATIVES



TERRASSES

TerrassesTerrassesTerrassesTerrasses Les terrasses privatives pour le R+1 et R+2.sont recouvertes d’un plancher en bois étuvé sur structure mélèze. Les terrasses du Rdc seront en plancher posé sur lambourdes ou dallettes béton. L'éclairage par hublot sur interrupteur simple allumage.1 prise 16A + T.

GARAGES-BOX • Couverture Idem bâtiment principal • Murs Agglos de béton brut à l’intérieur et enduit frotté fin en extérieur..ou bardage bois sur structure bois • Sols Dallage en béton avec surfaçage taloché fin. • Porte d'accès Porte basculante métallique prélaquée. Serrure à barillet.



PARTIES COMMUNES EXTERIEURES L’aménagement paysager prendra en compte les vues lointaines afin d’apprécier au mieux l’environnement panoramique du site. La plantation de nouveaux végétaux verra des essences plus horticoles en périmètre rapprochée de la résidence et des végétaux indigènes plus adaptés en second plan.

PARKING EXTÉRIEUR

Le revêtement des places de stationnement se fera en stabilisé sur 10cm, composé de chaux hydraulique naturelle et d’un liant hydraulique à effet pouzzolanique. CIRCULATION

Les voiries de circulations seront en enrobé sur couche de fondation.

ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR Bornes et hublots commandés par cellule inter crépusculaire et horloge journalière / hebdomadaire.

ESPACES VERTS Haies Haies Haies Haies Haies variées à disposer le long des terrasses privatives au niveau Rdc.coté SUd-EST.

Engazonnement Engazonnement Engazonnement Engazonnement Engazonnement des espaces vert pleine terre.

MOBILIER

Bancs en bois de production locale

LOCAL POUBELLES

Un local poubelle a l’entrée de la résidence sera composé de : *Un dallage en béton armé sur empierrement. *Des panneaux périphériques de 1.60m en bois local. *D’une couverture 2 pans .



EQUIPEMENTS GENERAUX

ALIMENTATION ÉLECTRIQUE Colonne électrique Colonne électrique Colonne électrique Colonne électrique Câblage dans gaines et placards techniques avec interrupteur de coupure intérieur et extérieur dans coffret.

ComptagComptagComptagComptages généraux es généraux es généraux es généraux 1 compteur pour services généraux avec tableau de protection dans placard électrique.

Branchements particuliers Branchements particuliers Branchements particuliers Branchements particuliers Selon directive du service concessionnaire, compteur individuel dans placard technique et tableau dans les appartements avec télé report jusqu’au boîtier de relève à l’entrée de l’immeuble.

BOÎTES AUX LETTRES Bloc boîtes aux lettres en tôle électrozinguée pliée. Modèle conforme aux normes de la Poste. Les boîtes aux lettres seront à l’extérieur, notamment pour (selon la convention de raccordement postal.

TÉLÉCOMMUNICATION Téléphone Téléphone Téléphone Téléphone Alimentation téléphonique par le concessionnaire dans les placards techniques et raccordement individuel par câble de chaque appartement.

Télévision et radio Télévision et radio Télévision et radio Télévision et radio Antenne collective en toiture, câblage, ampli et boîtier de répartition dans les placards techniques. Raccordement de la prise individuelle par câble. Réception des chaines françaises.

ALIMENTATION EN EAU Comptages générauxComptages générauxComptages générauxComptages généraux Compteur dans le regard en limite de propriété.

Colonne montante Colonne montante Colonne montante Colonne montante Canalisation cuivre dans les gaines et placards techniques.

Branchements particuliers Branchements particuliers Branchements particuliers Branchements particuliers Compteur individuel dans le regard technique .

Robinet d’arrêt sous evier.



NOTE D’INFORMATION

Il est convenu que le Maître d'Œuvre pourra, avec l'accord du Maître d'Ouvrage, accepter de l'entreprise ou proposer de lui-même la modification ou l'adaptation de plans, prestations matériaux ou marques en les remplaçant par des choix techniques qu'il jugera au moins similaires ou nécessaires, c'est-à-dire de caractéristiques équivalentes ou supérieures, notamment en raison des sujétions et impératifs techniques, administratifs ou esthétiques.

Les choix proposés par le présent descriptif ne seront possibles que sous réserve que l'avancement du chantier le permette, selon les dates de commande et de mise en œuvre programmées par le Maître d'Œuvre.

Il est enfin expressément précisé que les prestations et matériaux liés à l'aspect extérieur de l'immeuble (par exemple: tuiles, enduits et traitements des façades, menuiseries extérieures...) ne seront arrêtés définitivement qu'en cours de chantier.

Les éventuelles modifications techniques apportées au présent contrat à la demande du client, plan et descriptif contractuels, ne deviendront définitives qu'après acceptation du Maître d'Œuvre et sont susceptibles de générer une prolongation du délai contractuel dont la durée sera définie par le Maître d'Œuvre.

L'acquéreur d'un logement neuf en cours d'étude ne peut exiger des modifications pour l'aménagement de sa future habitation dès lors que le logement ne serait conforme aux règles d'accessibilité. Les constructeurs,(promoteurs, architectes, agences immobilières...) doivent livrer un logement en conformité avec la règlementation d'accessibilité. Le respect de ces dispositions législatives et règlementaires préservera l'acquéreur et les constructeurs de tout recours de la part de l'administration ou d'un tiers susceptible de rechercher sa responsabilité de droit commun.