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Le journal numérique du District de l’Hérault de Football N° 3

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BRAVO LES BLEUS !

Vendredi 20 juillet 2017

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L’ÉDITO

CHAMPIONS DU MONDE

Le 15 juillet, la FFF a confirmé une nouvelle génération 2018. Malgré une belle équipe de Croatie, la France avec réalisme a conquis son deuxième titre de Championne du Monde de Football. La célébration fut belle dans la résidence française en Russie, puis quelques heures après dans notre capitale, sans toutefois combler totalement tous les fans et innombrables supporteurs rassemblés pour les féliciter. L’évènement fut directement et simultanément suivi dans nos villes et villages de France et l’écho entendu sur de nombreuses places du pays où la liesse s’exprimait. Elle se poursuit maintenant par le capital sympathie qu’a produit cette jeune équipe, pour l’instant humble et reconnaissante au football qui l’a amenée à cette gloire. Les joueurs reviennent à leur racine familiale et initiale de leurs premiers pas effectués dans le football au club formateur de leur carrière professionnelle. Ainsi, en partie, les Écoles de Football, les Districts se sentent gratifiés et les jeunes vont sans doute valoriser cette belle aventure en se rapprochant du sport Football qui vient d’embellir son image.

Janick Barbusse

SOMMAIRE

L’ACTU DE LA SEMAINE .................................................................................................................................... 4

COMMISSION GÉNÉRALE D’APPEL .................................................................................................................... 7

COMMISSION D’APPEL DISCIPLINAIRE .............................................................................................................. 9

COMMISSION COMPÉTITION SENIORS ........................................................................................................... 16

COMMISSION DE L’ARBITRAGE ...................................................................................................................... 21

Rédaction : Janick Barbusse, le personnel référent des Commissions Mise en page : Maryline Loos

Nos locaux sont ouverts en horaire d’été du lundi au vendredi de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h. Le standard téléphonique vous accueille tous les jours de 11 h à 12 h et de 13 h à 17 h au 04 67 15 94 40.

District de l’Hérault de Football 66 Esplanade de l’Égalité

ZAC Pierresvives BP 7250

34086 Montpellier Cedex 4

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L’ACTU DE LA SEMAINE

FERMETURE DU DISTRICT

Le District de Football de l’Hérault sera fermé du vendredi 27 juillet 16 h au vendredi 10 août 2018 inclus. Réouverture des bureaux le lundi 13 août à 9 h. Bonnes vacances à tous !

CONDOLÉANCES

Le Comité de Direction, les bénévoles ainsi que les membres du personnel présentent leurs sincères condoléances et s’associent à la peine de la famille et des proches de M. Jérémi Artières, membre du club MEZE STADE F.C.

CONDOLÉANCES

Le Comité de Direction, les bénévoles ainsi que les membres du personnel présentent leurs sincères condoléances et s’associent à la peine de la famille et des proches de M. Maxime Navarria, joueur du club l’A.S MIREVAL.

OFFRE RÉGIONALE DE FORMATION 2019 RECENSEMENT DES BESOINS EN FORMATION – MOUVEMENT SPORTIF

Madame, Monsieur Depuis deux années, le CROS et les CDOS de la région Occitanie mettent en œuvre une offre de formations continues à destination des dirigeants bénévoles, bénévoles et salariés du Mouvement Sportif, afin d’accompagner la professionnalisation du secteur du Sport. Cette offre propose des sessions de formation professionnelle transversales à chaque discipline sportive (informatique, emploi, marketing, communication, santé, gestion et fonctionnement associatif…) accessibles à l’ensemble des acteurs du tissu associatif sportif. Aussi, afin de répondre au mieux à vos attentes et pour adapter notre offre de formation à chaque territoire, nous souhaitons recenser les besoins des bénévoles et salariés, via le questionnaire en ligne suivant : https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSejTdgj40-m6mmBWlYL_gtMqP6aYgCNrj8b6_7Vw2do-xBfEg/viewform?usp=send_form Les réponses seront prises en compte jusqu’au 21 août 2018. Votre collaboration et vos retours sont primordiaux pour la réussite de la mise en œuvre de cette action mutualisée, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir faire suivre le lien du questionnaire à vos élus (dirigeants et bénévoles occasionnels) et salariés, ainsi qu’à vos comités départementaux et clubs.

CALENDRIER GÉNÉRAL SENIORS, VÉTÉRANS, FUTSAL, FÉMININES, JEUNES ET FOOTBALL ANIMATION – SAISON 2018/2019

Voici ci-dessous les calendriers généraux des compétitions pour la saison 2018/2019. Vous pourrez aussi retrouver ces calendriers sur le site du District de l’Hérault dans l’onglet Documents puis dans la catégorie Documents pour les clubs puis dans la sous-catégorie Calendrier.

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LE SPORTING CHAMPION DÉPARTEMENTAL FUTSAL

Le président Yvon Arnal de la Commission Foot Diversifié et Jean-Claude Printant ont félicité les dirigeants du Sporting PF.

Montpellier Méditerranée F2 a remporté la Coupe de l’Hérault Futsal, compétition relatée dans notre dernier reportage. Mercredi 18 juillet, une petite cérémonie a consacré la victoire de l’équipe du Sporting Paillade Futsal championne de la compétition 2018. C’était l’occasion de se projeter sur la future saison pour le fonctionnement de la Commission Foot Diversifié et pour la nécessaire participation des bénévoles, quelquefois issus de clubs, mais hors représentation de ceux-ci. Un vin d’honneur clôtura la réunion.

Janick Barbusse (photos Guy Michelier)

COMMISSION GÉNÉRALE D’APPEL

Réunion du mardi 17 juillet 2018

Présidence : M. Olivier Dissoubray Présents : MM. David Blattes – Pierre Leblanc – Bruno Lefévère – Didier Mas Excusés : MM. Serge Chrétien – Stefan De Felice – Paul Grimaud – Gérard Mossé – Bernard Velez Le procès-verbal de la dernière réunion, du lundi 9 juillet 2018, a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions de la Commission Générale d’Appel sont susceptibles d’appel devant la Commission Supérieure Générale d’Appel de la ligue, dans un délai de sept (7) jours, conformément aux dispositions de l’article 11.3.3 du Règlement Intérieur de la Ligue Occitanie. Compte tenu des impératifs liés au bon déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission Générale d’Appel décide à l’unanimité de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après.

APPEL DU CLUB A.C ALIGNANAIS ET DU COMITE DIRECTEUR D’UNE DÉCISION DE LA COMMISSION DES COMPETITIONS SENIORS DU 27 JUIN 2018

Motif : la commission départementale des compétitions seniors a officialisé le classement de la compétition en D2 poule B après application des modifications apportées par le Bonus/Malus. La commission a donc

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annoncé les descentes et montées. Résultats parus dans le J.O du 29 juin 2018. Le club A.C ALIGNANAIS conteste le résultat final de la poule B en championnat D2. Appelant le club A.C. ALIGNANAIS. En présence de : Les présents ayant émargé,

M. Girard Alain, licence n° 1425336413 dirigeant du club A.C. ALIGNANAIS. M. Ruiz Grégory, licence n 1411344786, dirigeant du club ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C M. Carlesso Thomas, licence n°1438916299, dirigeant du club ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C

Vu les différents rapports et pièces joints au dossier, Considérant que la commission dit l’appel recevable, Considérant les auditions de ce jour, Considérant la décision de la commission du Bonus/Malus du 20 juin 2018, parue dans le J.O du 22 juin 2018, et pourtant non contestée, Considérant le classement établi pour la poule B du championnat de D2 suite à cette commission, Considérant l’Article 16 alinéa B du Règlement des Compétitions Officielles du District de l’Hérault de football : « –Classement a) Généralités Le classement se fait par comptabilisation des points de la façon suivante : Match gagné : 3 points Match nul : 1 point Match perdu sur le terrain: 0 point Match perdu par forfait ou pénalité : -1 point Cette comptabilisation peut être modifiée par : -L’application de sanctions infligées par une Commission du District -Le bonus –malus. b) Egalité entre deux ou plusieurs adversaires (sauf catégorie U13) Ceux-ci seront départagés d’après les points obtenus dans le ou les matchs les ayant opposés. S’ils sont encore à égalité, l’équipe ayant un ou des match(s) perdu(s) par forfait ou pénalité contre n’importe quel club de sa poule, sera classée immédiatement après son ou ses adversaires à égalité avec elle. En cas de nouvelle égalité, il sera fait d’abord application du goal-average particulier, c’est à dire d’après les scores réalisés dans le ou les matchs les ayant opposés, et ensuite, si besoin est, du goal-average général, qui se détermine par la différence des buts marqués et des buts encaissés. Si les adversaires étaient encore à égalité au goal-average général, déterminé par la différence de buts, un nouveau goal-average général sera déterminé par le quotient des buts marqués et des buts encaissés par chaque club. Le club ayant obtenu le quotient le plus élevé sera classé devant les autres clubs concernés. En raison des circonstances particulières, les Commissions d’Organisation ou le Comité de Direction peuvent être amenés à faire accéder en Division Supérieure un ou plusieurs clubs supplémentaires ou en maintenir un certain nombre atteint par d’éventuelles descentes. c) Utilisation du coefficient pour départager les clubs (…) » Considérant que le goal-average particulier est favorable à ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C1, 4 buts marqués par ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C1 pour 1 but marqué par A.C. ALIGNANAIS.,

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Considérant que les deux clubs sont d’accord sur la juste application du règlement de la commission Bonus/Malus, Considérant que la contestation du club A.C. ALIGNANAIS porte sur la seule philosophie du Bonus/Malus, Après en avoir délibéré, les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni à la décision, La présente décision se substituant à la décision de première instance, Par ces motifs, La Commission Générale d’Appel Dit que le classement établi par la Commission des Compétitions Seniors après application du Bonus/Malus est conforme à la règlementation du District de l’Hérault de Football. Dit que le club A.C. ALIGNANAIS est classé Quatrième de la poule B Championnat de D2, Premier le club LESPIGNAN VENDRES FC avec 69 points Deuxième le club A.S PUISSALICON MAGALAS avec 67 points Troisième le club ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C avec 66 points Quatrième le club A.C. ALIGNANAIS avec 66 points, (…) Frais de dossier administratif sont à la charge du Club appelant A.C. ALIGNANAIS.. (Article 190-3 des Règlements Généraux de la F.F.F, Article 3-3-7 de l’annexe 2 du Règlement Disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F) Débit : 100 € Les Décisions de la Commission Générale d’Appel sont susceptibles d’appel devant la commission supérieure générale d’appel de la ligue, dans un délai de sept (7) jours, conformément aux dispositions de l’article 11.3.3 Règlement Intérieur de la Ligue Occitanie Prochaine réunion mardi 24 juillet 2018.

Le Président, Olivier Dissoubray

Le Secrétaire de séance,

David Blattes

COMMISSION D’APPEL DISCIPLINAIRE

Réunion du lundi 9 juillet 2018

Présidence : M. Didier Mas Présents : MM. Serge Chrétien – Stefan De Felice – Olivier Dissoubray – Paul Grimaud – Pierre Leblanc – Gérard Mossé – Bernard Velez Excusés : MM. David Blattes – Bruno Lefévère Le procès-verbal de la réunion du mardi 26 juin 2018 a été approuvé à l’unanimité.

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Réunion du mardi 17 juillet 2018

Présidence : M. Didier Mas Présents : MM. David Blattes – Olivier Dissoubray – Pierre Leblanc – Bruno Lefévère Excusés : MM. Serge Chrétien – Stefan De Felice – Paul Grimaud – Gérard Mossé – Bernard Velez

Important : les présentes décisions sont susceptibles de recours devant les Juridictions Administratives à compter de sa notification dans le respect des dispositions des articles L-141-4 ET R-141-5 et suivants du Code du Sport.

La Commission d’Appel disciplinaire rappelle que toute personne convoquée doit se présenter munie de sa licence ou d’une pièce d’identité, et si non licenciée une pièce d’identité est obligatoire.

APPEL DU COMITE DIRECTEUR D’UNE DÉCISION DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ETHIQUE DU 29 JUIN 2018 CONCERNANT LES SANCTIONS DE M.X LICENCE

N°1420678428.

Motif : Suite à l’ensemble des propos tenus par M. X licence n°1420678428 dans son nouveau courriel du 27

avril 2018 La commission de discipline et de l’éthique du 29 mai 2018 considère qu’il s’agit là d’une nouvelle récidive.

La commission de discipline et de l’éthique inflige une suspension ferme de onze (11) mois qui prendra effet à la fin des sanctions en cours, soit le 30 septembre 2021, ce qui porte la fin de la suspension ferme au 29 aout 2022.

Amende de 150€ au club ET.S SETE, responsable du comportement de son licencié.

Décision mise en délibérée lors de la réunion du lundi 9 juillet 2018 et mise en forme lors de la réunion du mardi 17 juillet 2018. La Commission, Pris connaissance de l’appel pour le dire recevable en la forme, Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction en première instance conformément aux règlements généraux de la F.F.F. Appelant le COMITE DIRECTEUR DU DISTRICT DE FOOTBALL DE L’HERAULT Jugeant en appel et en dernier ressort, Vu les différents rapports et pièces joints au dossier, Considérant que la commission dit l’appel recevable, La Commission d’Appel Disciplinaire prend note de l’absence non excusée de M. X licence N°1420678428 et absence non excusée également d’un représentant du club dument convoqué. Lecture est ici faite du rapport d’instruction.

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Considérant la précédente décision de la commission d’appel disciplinaire du 27 mars 2018 qui a infligé à M. X à compter du 30 septembre 2018 cinq (5) ans de suspension complémentaire de sa précédente sanction, dont deux ( 2 ) ans avec sursis, Considérant que cela portait la suspension ferme jusqu’au 30 septembre 2021, Considérant que la nouvelle récidive de M. X dans ses propos injurieux et diffamants est établie, conformément au rapport d’instruction, Considérant que M. X a envoyé un nouveau courriel nominatif en date du 27 avril 2018 depuis la messagerie du club à l’attention de M. Jean-Claude Printant, Président du District de l’Hérault de Football, Considérant que M. X Fathi, conformément au courriel en date du 15 février 2018 émanant du club ET.S. SETE, doit en principe ne plus être président du club, Considérant que M. X est en état de suspension depuis le 16 mai 2017 avec une aggravation de sanction, Considérant que dans ce dernier courriel, il reproche au président du District de l’Hérault de ne pas donner la parole aux clubs concernant certaines décisions, Considérant que dans sa diatribe, il traite le président de «voyou, d’incompétent, d’abus d’autorité, d’incapable», Considérant que dans sa correspondance, il parle toujours à la première personne du pluriel, pensant dans son for intérieur qu’il représente une partie des clubs du District de l’Hérault et parle en leur nom. Considérant les faits antérieurs rappelés ci-après et classés par ordre chronologique : - Nombreux courriels de M. X adressés au District de l’Hérault de Football avec copie à de nombreux clubs et organismes en mars et avril 2017. - La Commission de Discipline et de l’Éthique du District du 16 mai 2017 infligés (17) dix-sept mois de

suspension dont (6) six mois avec sursis à M. X à dater du 10 avril 2017. - La Commission d’Appel Disciplinaire du District de l’Hérault de Football a confirmé cette sanction le 20 juin 2017.

- Par courriels des 1 et 3 août 2017 M. X a formé une demande de conciliation auprès du C.N.O.S.F. - Le 24 août 2017 le conciliateur est désigné. - Le 14 septembre 2017 la proposition de conciliation est formulée : l’ET.S. DE SETE devrait s’en tenir à la décision ci-dessus du 20 juin 2017. Dans cette proposition le conciliateur indique : « les propos tenus par M. X dans ses diverses correspondances (sont) manifestement outrageants et diffamants...en l’état excessifs et

certainement blessants notamment à l’égard du Président du District de l’Hérault de Football ».

- Dès lors la suspension prononcée à l’encontre de M. X se présente comme suit : du 10 avril 2017 au 24 août 2017 (4) quatre mois + (14) quatorze jours le 14 septembre 2017 reste donc (6) six mois + (16) seize jours soit une suspension jusqu’au 14 mars 2018 + (16) seize jours soit jusqu’au 30 mars 2018. Considérant que le 22 janvier 2018 M. X a envoyé un nouveau courriel utilisant les termes :

« votre incompétence ressurgit (…) » ; « (…) un parcours de brêles similaires au vôtre » ; « nos intérêts sont mal défendus ? Rien d’étonnant pour ma part ! » ; « président sans charisme, aucune prestance et une méconnaissance totale de son sujet » ; « (…) président de maison de retraite » ; « une vraie mise en danger de la vie d’autrui (…) » ; « (…) président bien pâle et en manque d’inspiration » ; « vous êtes en « une » de votre journal officiel cette semaine à vous regarder le nombril et lutter contre

les incivilités mais vous laisser agir des multirécidivistes sur les terrains de football qui sont sous votre responsabilité » ;

« (…) quelle est votre crédibilité aujourd’hui (…) » ; « votre posture est une totale hypocrisie » ; « (…) vous allez finir vos jours en prison »,

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Considérant que lors de sa réunion du 6 février 2018 la Commission de l’Éthique et de Discipline a considéré qu’il s’agissait là d’une récidive, certains des termes ci-dessus ayant déjà été utilisés dans les courriels de mars et avril 2017. Considérant que la récidive de propos « outrageants et diffamants » est une nouvelle fois établie. Considérant que même après la réunion de la Commission de Discipline et de l’Éthique du 6 février 2018, Procès-Verbal publié au Journal Officiel le 9 février 2018, M. X a adressé au District le 13 février 2018 un nouveau courriel reprenant les termes de « racket » et disant au Président de « continuer à s’occuper de votre maison de retraite en silence et de changer les couches culottes », ce qui constitue une circonstance particulièrement aggravante. Considérant que de tels propos tenus par un licencié, dirigeant et président de club de surcroit sont totalement inadmissibles et bien plus que de la critique révèlent une haine de l’institution et de ses représentants, en particulier son Président. Considérant donc qu’une telle attitude ne peut-être en aucun cas tolérée ; Considérant les déclarations de M. X lors de son audition devant la commission d’appel disciplinaire du 27 Mars 2018, dans lesquelles il confirme être l’auteur de tous ces courriels cités ci-dessus, il confirme également les termes utilisés ; Considérant qu’il a déclaré ce même jour également qu’il continuera d’adresser des courriels de ce genre ; Considérant que pour lui, il s’agit là de son droit à la liberté d’expression qui selon sa conception ne doit connaitre aucune limite ; Considérant les déclarations suivantes qu’il a effectué ce même jour : «

J’assume à cent pour cent Je suis venu par courtoisie Je suis enfermé dans cette mascarade J’exprime ce que j’ai envie et où je veux Je n’ai rien à faire de la police de la morale et je ne changerais pas de posture L’injustice et l’incompétence me mettent hors de moi. »

Considérant que, toujours lors de cette audition, outre ses écrits, M. X a verbalement confirmé ce jour toutes les outrances de ses courriels ; Considérant l’article 204 alinéa 2 des Règlements Généraux de la F.F.F. Atteinte à la morale sportive « Tout terme injurieux ou de mépris, toute expression outrageante, toute allégation ou imputation d’un fait portant atteinte à l’honneur ou à la considération de la Fédération, de ses Ligues, de ses Districts ou d’un de leurs dirigeants, relevés à la charge des personnes mentionnés à l’alinéa précédent, sont passibles de sanctions, et ce, sans préjudice des sanctions pénales qui pourraient être encourues. Considérant l’article 200 dans son entier des règlements généraux de la F.F.F, Considérant que la commission peut augmenter ou diminuer la sanction selon les circonstances retenues ; Les personne auditionnées ainsi que les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, La présente décision se substituant en totalité à la décision de première instance, Par ces motifs, La commission jugeant en appel et dernier ressort, La commission d’appel disciplinaire

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Dit, constatant la récidive, révoquer le sursis de deux (2) ans ; deux ans de suspension ferme applicable à compter du 30 septembre 2021, ce qui porte donc la fin de la suspension au 30 septembre 2023. Dit infliger à M. X, licence n° 1420678428, à compter de cette date (le 30 septembre 2023) une suspension complémentaire de cinq (5) ans de suspension ferme. Ce qui porte la fin de la suspension ferme au 30 septembre 2028. Dit infliger une amende de 150 € portée à 1500 € (amende disciplinaire du district de l’Hérault validée par le Comité Directeur du District) au club ETOILE SPORTIVE DE SETE, pour utilisation frauduleuse et non contrôlée de la boîte mail officielle du club et compte tenu de la gravité et de la répétition des faits reprochés, responsable du comportement, agissement et propos de ses dirigeants. Dit infliger une amende de soixante-dix (70) euros au club ETOILE SPORTIVE DE SETE pour absence non excusée de M. X et d’un représentant du club à la convocation devant la commission d’appel disciplinaire du 9 juillet 2018. Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant le Tribunal Administratif dans un délai d’un mois à compter de sa notification. La recevabilité de ce recours contentieux est toutefois soumise à la saisine préalable et obligatoire de la Conférence des Conciliateurs du CNOSF dans le délai de 15 jours suivant la notification de la décision, dans le respect des dispositions des articles L. 141-4 et R. 141-5 et suivants du Code du Sport.

APPEL DU CLUB R.C. SAINT GEORGES D’ORQUES ET DU COMITE DIRECTEUR D’UNE DÉCISION DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ETHIQUE DU 19 JUIN 2018

LE POUGET VENDEMIAN 1 / SAINT GEORGES D’ORQUES R C 2 50697.2 – Départementale 4 poule C du 13 mai 2018 Motif : La Commission de Discipline et de l’Éthique a infligé :

six (6) matchs de suspension y compris l’automatique à M. X licence n°1931239510 à dater du 14 mai 2018, retenant le motif de l’article 6 du barème disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F (comportement grossier à officiel au cours de la rencontre) plus 47 € d’amende (30 € pour le carton et 17 € pour le motif) au club R.C. ST GEORGES D’ORQUES, responsable du comportement de ses licenciés.

six (6) mois de suspension ferme à M. Y licence n°1445321269 à dater du 22 mai 2018, retenant le motif de l’article 10 du barème disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F (bousculade à officiel, menaçant physiquement et verbalement l’arbitre) plus 115 € (30 € pour le carton et 85 € pour le motif) d’amende au club R.C. ST GEORGES D’ORQUES, responsable du comportement de ses licenciés.

six (6) mois de suspension ferme à M. Z licence n°1485318417 à dater du 22 mai 2018, retenant le motif de l’article 10 du barème disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F (bousculade à officiel, menaçant physiquement et verbalement l’arbitre) plus 115 € (30 € pour le carton et 85 € pour le motif) d’amende au club R.C. ST GEORGES D’ORQUES, responsable du comportement de ses licenciés.

six (6) mois de suspension ferme à M. W licence n°1445321712 à dater du 22 mai 2018, retenant le motif de l’article 10 du barème disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F (bousculade à officiel, menaçant physiquement et verbalement l’arbitre) plus 115 € (30 € pour le carton et 85 €

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pour le motif) d’amende au club R.C. ST GEORGES D’ORQUES, responsable du comportement de ses licenciés.

Match perdu par pénalité (1 point au classement) à R.C. ST GEORGES D’ORQUES pour en reporter le bénéfice au club LE POUGET VENDEMIAN sur le score de 3 à 0.

Décision mise en délibérée lors de la réunion du lundi 9 juillet 2018 et mise en forme lors de la réunion du mardi 17 juillet 2018.

La Commission, Pris connaissance de l’appel pour le dire recevable en la forme, Après rappel des faits et de la procédure, Jugeant en appel et en dernier ressort, Appelant le club R. C. ST GEORGES D'ORQUES En présence de : Les présents ayant émargé,

M. V, licence n°1445310888, dirigeant du club R. C. ST GEORGES D'ORQUES M. Z, licence n°1485318417, joueur du club R. C. ST GEORGES D'ORQUES M. W, licence n 1445321712, joueur du club R. C. ST GEORGES D'ORQUES M. U, licence n°2544512965, dirigeant du club R. C. ST GEORGES D'ORQUES et arbitre assistant 2

M. A, licence n°1410020238, dirigeant du club U.STADISTE POUGETOISE, et arbitre assistant 1 M. B, licence n°2543586310, dirigeant et joueur du club U.STADISTE POUGETOISE et représentant

l’arbitre central bénévole M. C excusé, En l’absence non excusée de M. X et M. Y tous deux dûment convoqués.

Vu les différents rapports et pièces joints au dossier, Considérant que la commission dit l’appel recevable, Lecture est ici faite du rapport d’instruction. Considérant les auditions de ce jour, Considérant les nombreuses irrégularités constatées au niveau de la F.M.I :

- Pas de tirage au sort pour l’affectation de l’arbitrage - Pas d’indication de l’affectation de l’arbitrage au club U.STADISTE POUGETOISE - Pas d’inscription sur la F.M.I des sanctions administratives (disciplinaire cartons jaunes et/ou cartons

rouges)

Considérant que la démarche administrative de l’arbitre pour infliger des sanctions est incorrecte,(pas d’appel des deux capitaines et de l’arbitre assistant de l’équipe non concernée pour signifier un premier carton jaune, idem pour le deuxième carton jaune ayant entrainé l’éventuel carton rouge), Considérant qu’il n’en demeure pas moins que M. X n°1931239510 sur indication verbale de son exclusion a refusé de quitter le terrain, (fait reconnu par tous ce jour), Considérant que le capitaine de l’équipe de Le Pouget a indiqué à l’arbitre central que le joueur X l’avait insulté, le capitaine tenant les propos suivants ; « il t’a insulté, sort le »,

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Considérant que malgré l’attroupement formé autour de l’arbitre, la responsabilité du club est établie, Considérant les déclarations écrites de l’arbitre central, uniquement écrites car celui-ci n’est venu à aucune confrontation, et verbale de l’arbitre assistant du club U.STADISTE POUGETOISE, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la F.F.F, pour l’appréciation des faits, les déclarations des officiels ou de toute personne missionnée par les instances pour la rencontre et assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant que la commission peut augmenter ou diminuer la sanction selon les circonstances retenues ; Les personne auditionnées ainsi que les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision,

La présente décision se substituant en totalité à la décision de première instance, Par ces motifs, La commission jugeant en appel et dernier ressort, La commission d’appel disciplinaire Dit infliger :

deux (2) mois de suspension ferme y compris l’automatique à M. X licence n°1931239510 à

dater du 14 mai 2018, retenant le motif de l’article 6 du barème disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F (comportement grossier à officiel au cours de la rencontre) plus 17 € (17 € pour le motif) d’amende au club responsable du comportement de ses licenciés.

deux (2) mois de suspension ferme y compris l’automatique à M. Y licence n°1445321269 à dater du 22 mai 2018, retenant le motif de l’article 8 du barème disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F (comportement intimidant à officiel) plus 50 € (50 € pour le motif) d’amende au club responsable du comportement de ses licenciés.

deux (2) mois de suspension ferme y compris l’automatique à M. Z licence n°1485318417 à dater du 22 mai 2018, retenant le motif de l’article 8 du barème disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F (comportement intimidant à officiel) plus 50 € (50 € pour le motif) d’amende au club responsable du comportement de ses licenciés.

deux (2) mois de suspension ferme y compris l’automatique à M. W licence n°1445321712 à dater du 22 mai 2018, retenant le motif de l’article 8 du barème disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F (comportement intimidant à officiel) plus 50 € (50 € pour le motif) d’amende au club responsable du comportement de ses licenciés.

Dit donner match perdu par pénalité un (1) point au classement aux deux équipes responsables conjointement de l’arrêt prématuré de la rencontre.

Dit infliger une amende de 70 € au club R. C. ST GEORGES D'ORQUES pour l’absence non excusée de M. X et M. Y tous deux dûment convoqués. Frais à la charge de l’appelant, le club R. C. ST GEORGES D'ORQUES

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Frais de dossier administratif (Article 190-3 des Règlements Généraux de la F.F.F, Article 3-3-7 de l’annexe 2 du Règlement Disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F) Débit : 100 € Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant le Tribunal Administratif dans un délai d’un mois à compter de sa notification. La recevabilité de ce recours contentieux est toutefois soumise à la saisine préalable et obligatoire de la Conférence des Conciliateurs du CNOSF dans le délai de 15 jours suivant la notification de la décision, dans le respect des dispositions des articles L. 141-4 et R. 141-5 et suivants du Code du Sport. Prochaine réunion le mardi 24 juillet 2018.

Le Président, Didier Mas

Le secrétaire de séance, Olivier Dissoubray

COMMISSION COMPÉTITION SENIORS

Réunion du mercredi 18 juillet 2018

Présents : MM. Marcel Cayzac – Bernard Guiraudou – Patrick Langenfeld – Bruno Lefevere – Sylvain Sanna Excusé : M. Jacques Gay Assiste à la réunion : M. Christian Vidal, délégué du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 27 juin 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

RAPPEL

Le District de l’Hérault de Football organise pour la saison 2018-2019 les deux premiers tours de Coupe de France (phase régionale) ainsi que les cinq premiers tours de la Coupe d’Occitanie Seniors (phase Districts). Cette dernière est désormais ouverte à tous les clubs qui auront la possibilité de s’inscrire via Footclubs, date limite des engagements le 25 juillet 2018. Les équipes devant disputer les championnats R1, R2, R3 et D1 ont été engagées d’office.

COUPE DE FRANCE

Équipes engagées : 76 AGDE RCO 1 ALIGNAN AC 1 ARSENAL CX D'ARG. FC 1 ASPIRAN FC 1 ASPTT LUNEL 1 ASPTT MONTPELLIER 1 BAILL ST BRES VALER 1 BALARUC STADE 1 BASSES CEVENNES 1 BEZIERS A. S. 1

CANET AS 1 CASTELNAU CRES FC 1 CASTRIES AVEN 1 CERS PORTIRAGNES SC 1 CLERMONTAISE 1 COEUR HERAULT ES 1 CORNEILHAN LIGNAN 1 COURNONTERRAL 1 ETOILE SPORTIVE SETE 1 FABREGUES AS 1

FLORENSAC PINET 1 FRONTIGNAN AS 1 GIGEAN R S 1 GIGNAC AS 1 JACOU CLAPIERS F.A. 1 JUVIGNAC AS 1 LA PEYRADE OL 1 LATTES AS 1 LAVERUNE FC 1 LE POUGET VENDEMIAN 1

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LESPIGNAN VENDRES FC 1 LUNEL GC 1 LUNEL-VIEL US 1 M. ATLAS PAILLADE 1 M. LEMASSON RC 1 M. PETIT BARD FC 1 M. POMPIGNANE 1 M. ST MARTIN AS 1 M.ARCEAUX 1 MARSEILLAN CS 1 MAUGUIO CARNON US 1 MEZE STADE FC 1 MIDI LIROU CAPESTANG 1 MIREVAL AS 1 MONTAGNAC US 1 MONTARNAUD AS 1

MONTBLANC SF 1 MONTPELLIER HSC 1 MONTPEYROUX FC 1 NEFFIES FC 1 PALAVAS CE 1 PAULHAN PEZENAS ES 1 PEROLS ES 1 PIGNAN AS 1 POUSSAN CA 1 PRADES LEZ FC 1 PUIMISSON AS 1 PUISSALICON MAGA 1 S. POINTE COURTE 1 SETE FC 34 1 SETE OLYMPIQUE FC 1 ST ANDRE SANGONIS OL 1

ST CLEMENT MONT 1 ST GELY FESC 1 ST GEORGES RC 1 ST JEAN VEDAS 1 ST MATHIEU AS 1 SUD HERAULT FO 1 SUSSARGUES FC 1 THONGUE ET LIBRON FC 1 U.S. BEZIERS 1 VALERGUES AS 1 VALRAS SERIGNAN FCO 1 VENDARGUES PI 1 VILL. BEZIERS FC 1 VILLEVEYRAC US 1

Organisation : Équipes exemptes des deux premiers tours organisés par le District de l’Hérault de Football (10) : AGDE RCO 1 – BEZIERS A. S. 1 – CASTELNAU CRES FC 1 – CLERMONTAISE 1 – FABREGUES AS 1 – FRONTIGNAN AS 1 – LATTES AS 1 – MONTPELLIER HSC 1 – SETE FC 34 1 – ST CLEMENT MONT 1 1er tour le dimanche 26 août 2018 à 15 h : 52 équipes entrent en lice (26 matchs) et 14 équipes sont exemptes. 2e tour le dimanche 2 septembre 2018 à 15 h : 20 matchs disputés par les 26 vainqueurs et les 14 équipes exemptes du 1er tour, donnant 20 vainqueurs. Équipes exemptes du premier tour (14) : BAILL ST BRES VALER 1 – BALARUC STADE 1 – CERS PORTIRAGNES SC 1 – LUNEL GC 1 – M.ARCEAUX 1 – MEZE STADE FC 1 – MONTARNAUD AS 1 – PALAVAS CE 1 – PAULHAN PEZENAS ES 1 – PEROLS ES 1 – PIGNAN AS 1 – ST ANDRE SANGONIS OL 1 – U.S. BEZIERS 1 – VENDARGUES PI 1 Les frais des officiels doivent être réglés par le club recevant, le club visiteur prend à sa charge les frais de déplacements. La Commission communique ci-dessous les rencontres résultant des tirages au sort des deux tours effectués ce jour ; les matchs auront lieu sur le terrain du club premier nommé, avec prolongations et épreuve des tirs au but si nécessaire.

1er tour du 26 août 2018

Match 1 CORNEILHAN LIGNAN 1 / ASPIRAN FC 1 Match 2 ETOILE SPORTIVE SETE 1/ JUVIGNAC AS 1 Match 3 CASTRIES AVEN 1 / VALRAS SERIGNAN FCO 1 Match 4 NEFFIES FC 1 / POUSSAN CA 1 Match 5 GIGEAN R S 1 / LESPIGNAN VENDRES FC 1 Match 6 GIGNAC AS 1 / PRADES LEZ FC 1 Match 7 SETE OLYMPIQUE FC 1 / COEUR HERAULT ES 1 Match 8 M. POMPIGNANE 1 / SUSSARGUES FC 1 Match 9 VILL. BEZIERS FC 1 / MAUGUIO CARNON US 1 Match 10 ST GELY FESC 1 / MIDI LIROU CAPESTANG 1 Match 11 LE POUGET VENDEMIAN 1 / M. ATLAS PAILLADE 1 Match 12 ALIGNAN AC 1 / MONTPEYROUX FC 1 Match 13 S. POINTE COURTE 1 / ST JEAN VEDAS 1

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Match 14 ST MATHIEU AS 1 / PUISSALICON MAGA 1 Match 15 ASPTT LUNEL 1 / THONGUE ET LIBRON FC 1 Match 16 CANET AS 1 / SUD HERAULT FO 1 Match 17 LAVERUNE FC 1 / M. PETIT BARD FC 1 Match 18 VILLEVEYRAC US 1 / MONTAGNAC US 1 Match 19 ARSENAL CX D'ARG. FC 1 / MARSEILLAN CS 1 Match 20 LA PEYRADE OL 1/ ASPTT MONTPELLIER 1 Match 21 JACOU CLAPIERS F.A. 1 / BASSES CEVENNES 1 Match 22 PUIMISSON AS 1 / COURNONTERRAL 1 Match 23 MONTBLANC SF 1 / MIREVAL AS 1 Match 24 FLORENSAC PINET 1/ M. ST MARTIN AS 1 Match 25 VALERGUES AS 1 / M. LEMASSON RC 1 Match 26 LUNEL-VIEL US 1 / ST GEORGES RC 1

2e tour du 2 septembre 2018

ST ANDRE SANGONIS OL 1 / Vainqueur match 15 Vainqueur match 17 / Vainqueur match 25 Vainqueur match 16 / VENDARGUES PI 1 CERS PORTIRAGNES SC 1 / Vainqueur match 8 Vainqueur match 1 / Vainqueur match 26 Vainqueur match 22 / Vainqueur match 5 Vainqueur match 21 / M.ARCEAUX 1 PALAVAS CE 1 / LUNEL GC 1 Vainqueur match 13 / Vainqueur match 2 Vainqueur match 4 / Vainqueur match 6 MONTARNAUD AS 1 / PAULHAN PEZENAS ES 1 PEROLS ES 1 / Vainqueur match 23 PIGNAN AS 1 / Vainqueur match 14 Vainqueur match 9 / Vainqueur match 10 Vainqueur match 20 / U.S. BEZIERS 1 BALARUC STADE 1 / Vainqueur match 7 Vainqueur match 24 / Vainqueur match 3 MEZE STADE FC 1 / Vainqueur match 19 BAILL ST BRES VALER 1 / Vainqueur match 11 Vainqueur match 12 / Vainqueur match 18 IMPORTANT : La Coupe de l’Hérault Seniors est paramétrée en « Feuille de Match Informatisée », la quasi-totalité des équipes engagées disposant déjà de la tablette. Afin de communiquer les équipes qualifiées à l’issue du 2e tour à la Ligue Football d’Occitanie pour le 3 septembre 2018, il est demandé aux clubs de transmettre les FMI le jour de la rencontre, avant minuit. De même, en cas de souci « technique » avec la tablette, et pour les deux équipes NEFFIES FC 1 et MONTPEYROUX FC 1 qui n’en sont pas encore pouvues, une feuille de match papier sera établie et devra être adressée par mail, également le jour de la rencontre, avant minuit.

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CHAMPIONNATS SENIORS SAISON 2018-2019

La Commission porte à l’attention des clubs les informations suivantes, suite à la liste établie le 27 juin 2018 :

DÉPARTEMENTAL 2

JACOU SC 1 devient JACOU CLAPIERS F.A. 1, suite à la fusion des clubs SC DE JACOU et US CLAPIEROISE.

DÉPARTEMENTAL 3

JACOU SC 2 devient JACOU CLAPIERS F.A. 2, suite à la fusion des clubs SC DE JACOU et US CLAPIEROISE. LE POUGET VENDEMIAN 1, qui devait évoluer en championnat Départemental 4, accède en Départemental 3 (remplace ROUJAN CAUX A.S. 1 qui ne s’engage pas – courriel du 10 juillet 2018). Rappel : Quotient des équipes classées 2e de Départemental 4 à l’issue de la saison 2017/2018 – Art. 16 du Règlement des Compétitions Officielles : ASPTT LUNEL 1 3,45 (a déjà accédé) LAVERUNE FC 2 3,10 LE POUGET VENDEMIAN 1 3,28 (ou 3,318 instance en cours) FLORENSAC PINET 2 3,35 (a déjà accédé) SUD HERAULT FO 2 3

COMPOSITION DES POULES DÉPARTEMENTAL 1 A DÉPARTEMENTAL 3

DÉPARTEMENTAL 1

AGDE RCO 2 LA PEYRADE OL 1 LATTES AS 2 LESPIGNAN VENDRES FC 1 CORNEILHAN LIGNAN 1 MAUGUIO CARNON US 1

MONTAGNAC US 1 ST CLEMENT MONT 2 M. ATLAS PAILLADE 1 PUISSALICON MAGA 1 ST GELY FESC 1 ST JEAN VEDAS 1

12 équipes

DÉPARTEMENTAL 2

POULE A

CASTELNAU CRES FC 2 JACOU CLAPIERS F.A. 1 JUVIGNAC AS 1 LAVERUNE FC 1 LUNEL-VIEL US 1 M. PETIT BARD FC 2 MAUGUIO CARNON US 2 MAURIN FC 1 PALAVAS CE 2 PRADES LEZ FC 1 ST MATHIEU AS 1 SUSSARGUES FC 1 12 équipes

POULE B

ALIGNAN AC 1 CANET AS 1 CLERMONTAISE 2 FLORENSAC PINET 1 MARSEILLAN CS 1 MONTARNAUD AS 2 NEZIGNAN ES 1 PAULHAN PEZENAS ES 2 POUSSAN CA 1 S. POINTE COURTE 1 SUD HERAULT FO 1 VALRAS SERIGNAN FCO 1 12 équipes

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DÉPARTEMENTAL 3

POULE A

ASPTT LUNEL 1 F.C. OUTRE MER 1 JACOU CLAPIERS F.A. 2 LANSARGUES SO 1 LUNEL GC 2 M. ATLAS PAILLADE 2 M. CELLENEUVE 1 M. INTER AS 1 PEROLS ES 2 ST JEAN VEDAS 2 VALERGUES AS 1 VENDARGUES PI 2 12 équipes

POULE B

BASSES CEVENNES 1 GIGEAN R S 1 GIGNAC AS 2 M. ARCEAUX 2 M. PAILLADE MERCURE 1 M. ST MARTIN AS 1 MIREVAL AS 1 PIGNAN AS 2 SETE OLYMPIQUE FC 1 ST ANDRE SANGONIS OL 2 ST GELY FESC 2 ST GEORGES RC 1 12 équipes

POULE C

BALARUC STADE 2 BESSAN AS 1 BOUZIGUES LOUP 1 CŒUR HERAULT ES 1 ETOILE SPORTIVE SETE 1 FLORENSAC PINET 2 LE POUGET VENDEMIAN 1 (1) MEZE STADE FC 2 MONTAGNAC US 2 ST PARGOIRE FC 1 ST THIBERY SC 1 VILLEVEYRAC US 1 12 équipes

POULE D

CAZOULS MAR MAU 1 CERS PORTIRAGNES SC 2 CORNEILHAN LIGNAN 2 COURNONTERRAL 1 FRAISSE SALVETAT 1 GRAND ORB FOOT ES 1 LODEVE CLERMONTAIS 1 (1) (2) MIDI LIROU CAPESTANG 1 MONTBLANC SF 1 PUIMISSON AS 1 THONGUE ET LIBRON FC 1 U.S. BEZIERS 2 12 équipes

(1) sous réserve du renouvellement de l’entente (2) sous réserve du respect des engagements pris auprès du District.

***

La Commission demande aux clubs qui partagent le terrain avec une autre structure sportive (le rugby notamment) de lui adresser dans les meilleurs délais le calendrier idoine ou le plan d’occupation du terrain établi par la mairie, afin d’établir les calendriers des championnats seniors. Prochaine réunion le 25 juillet 2018 : établissement des poules de Départemental 4.

Le Président de séance, Bernard Guiraudou

Le Secrétaire de séance,

Patrick Langenfeld

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COMMISSION DE L’ARBITRAGE

CONSEIL

Réunion du jeudi 12 juillet 2018

Président : M. Sylvain Palhies Présents : Mme Karine Valcke, MM. Gilles Bastos – Jacques Caudron – Stephan De Felice – Philippe Dehissi – Jimmy Elice – Bernard Gaze – Gérard Gouel – Gérard Mossé – Bernard Velez Excusés : MM. Bernard Brault – Angel Martinez Le président ouvre la séance à 18 h, il souhaite la bienvenue à chacun. Il trace rapidement l’historique de ce qui fait que chacun devient en charge de la gestion de la CDA et indique les difficultés devant lesquelles se trouve l’équipe nouvelle de la CDA. Il pose quelques principes de fonctionnement : notamment de discipline, de communication, de solidarité. Il souhaite qu’un lien de confiance et de respect vis-à-vis des arbitres soit rétabli, et au-delà de l’ensemble de la « maison District ». Puis il entame l’ordre du jour : - Affaire Futsall & Beach Soccer : une réunion des deux responsables et du président est convenue.

- Le président demande qui accepterait de prendre en charge la responsabilité de la section SMA devant la

défection constatée. C’est Bernard Velez qui sera le référent de cette section, il en sera fait communication au Président du District pour validation si acceptation.

- Il est mentionné aussi la nomination de Bernard Gaze comme secrétaire principal de la CDA et de confirmer celle de Philippe Dehissi comme adjoint, il en sera fait communication au Président du District pour validation si acceptation.

Le président indique que : Le secrétariat a réclamé que nous soit rendu par les détenteurs actuels du matériel appartenant au

District de l’Hérault et qui a vocation à être utilisé par l’actuelle CDA. La boîte mail soit mise à jour avec ses correspondants désignés à savoir Messieurs Palhies ; Mossé ;

Bastos ; Gouel. Deux « pass » d’accès à foot 2000 soit diligentés au bénéfice de Messieurs Palhies et de Bastos. Le président se charge d’initier une lettre aux arbitres pour les informer personnellement du

changement de CDA, leur demandant de renouveler très rapidement pour la saison prochaine et comprenant les dates et lieux des tests physiques.

Le président évoque quelques points du Règlement Intérieur envisagés pour cette nouvelle saison et plus particulièrement la création et le fonctionnement d’un permis à point géré par la SMA. Le but étant de sanctionner les arbitres défaillants tout en les laissant officier sur le terrain au service des clubs.

Enfin, la date de remise des écussons session Succarat 1 se fera au District le 22 septembre 2018. Concernant la section féminine, Karine Valke, référente de la section, entame une discussion avec ses

collègues. Il en ressort de toute évidence que la priorité commence par le recrutement et tout est à faire. Il est décidé de se rapprocher de Vincent Bosc pour ce qu’il peut apporter à ce niveau de par ses contacts et autres idées ainsi que Julien Schmitt, CTRA. Il se peut qu’à travers la Coupe du Monde Féminine il y ait une piste à exploiter. Enfin, voir avec la commission du recrutement de concevoir puis de proposer au président du District de récompenser les clubs d’une façon complémentaire au Statut de l’Arbitrage ceux des clubs qui amèneraient à l’examen d’arbitres de district des féminines.

La parole est donnée à J. Elice qui évoque ce qui concerne la section Beach Soccer dans l’immédiat. Par ailleurs, il est décidé que les trois (3) arbitres de District seront encadrés par deux arbitres de Ligue afin de parfaire leur expérience. Enfin une session de formation initiale sera envisagée.

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Le président rend compte de son entretien téléphonique avec le président de la CRA pour ce qui est de la nomination de trois arbitres principaux pour officier en R3. En raison des nombreuses défections dues au fait que certains promus refusent l’ascension à la Ligue, il convient de redescendre dans le classement de la catégorie pour trouver trois arbitres qui acceptent.

En outre la CRA demande de mettre chaque semaine quatre (4) arbitres assistants lorsque les clubs de l’Hérault reçoivent et dix (10) arbitres pour les compétitions de jeunes de la Ligue.

Enfin les jours et heures de réunion des sections sont décidés à l’unanimité : Bureau, le mercredi 17 h 30 (arriveront plus-tôt ceux qui le peuvent pour avoir un meilleur contact avec le personnel du District.) Section désignations : section Senior, le lundi matin – section JAD, le jeudi de 13 h à 17 h. Section SMA : le jeudi de 17 h à 20 h. La section observatoire : le mardi de 14 h à 17 h. Le reste de la CDA se réunit sur convocation. Les sections pourront exceptionnellement déroger aux principes édictés ci-dessus. Alors ils devront avertir l’administration du District. La séance est levée à 20 h 10.

Le Président, Sylvain Palhies

Le Secrétaire de séance,

Gérard Mossé