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Le journal numérique du District de l’Hérault de Football N° 1

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Vendredi 6 juillet 2018

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L’ÉDITO

Coupe du monde 2018 en Russie – Quart de Finale C'est en cette fin de journée, à 16 h, que la France compte bien défendre sa place en demie-finale contre l'Uruguay, un match qui s'est souvent terminé en faveur des Sud-Américains (et cela depuis 1924 !). Les petits coqs de France vont donc devoir briser la malédiction et l'emporter cet après-midi s'ils souhaitent continuer leur aventure. Quant à nous, nous sommes prêts à encourager et soutenir notre équipe qui pourrait accomplir un exploit face cette redoutable défense Uruguayenne. Au passage, nous vous souhaitons d’agréables vacances et félicitons les nouveaux bacheliers !

Xavier Larrey-Leblond,

Service des Compétitions

SOMMAIRE

L’ACTU DE LA SEMAINE ........................................................................................................................................................... 4

REPORTAGES .............................................................................................................................................................................. 5

BUREAU DU COMITÉ DE DIRECTION .................................................................................................................................. 7

COMITÉ DE DIRECTION ........................................................................................................................................................ 21

COMMISSION FOOTBALL FÉMININ ................................................................................................................................... 38

COMMISSION COMPÉTITION JEUNES .............................................................................................................................. 38

Rédaction : Janick Barbusse, le personnel référent des Commissions Mise en page : Maryline Loos

Nos locaux sont ouverts en horaire d’été du lundi au vendredi de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h. Le standard téléphonique vous accueille tous les jours de 11 h à 12 h et de 13 h à 17 h au 04 67 15 94 40.

District de l’Hérault de Football 66 Esplanade de l’Égalité

ZAC Pierresvives BP 7250

34086 Montpellier Cedex 4

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L’ACTU DE LA SEMAINE

INVITATION – OCCITANIE AMBITION 2024

Madame, Monsieur, Veuillez trouver ici une invitation du Conseil Régional Occitanie au lancement du programme d’actions « Occitanie Ambition 2024 » qui se déroulera le jeudi 12 juillet 2018 à Font-Romeu. Afin d’associer le Mouvement Sportif à cet événement important, des bus seront affrétés pour la journée. Attention, les places étant limitées, l’inscription est obligatoire via les liens ci-dessous (merci de compléter un formulaire par participant) :

départ depuis Montpellier (Maison Régionale des Sports) à 7 h 30 le 12 juillet 2018 https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSfcMoJspEhBjcBZT3Xjew15zqVSAZIbHKlbw4LpgsjNY5x5nQ/viewform

départ Toulouse (CREPS) à 7 h 30 le 12 juillet 2018 https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSdockbTVkcQX8hF72EoKhrZgakWDixk-lboSQyLAmr83U6BWQ/viewform

SERVICES CIVIQUES POUR LA SAISON SPORTIVE 2018/2019

Le District propose six postes ou missions de services civiques pour la saison sportive 2018/2019. Vous avez entre 18 et 25 ans et vous souhaitez vous engager dans une mission d’intérêt général dans le cadre du Football ? Le District de Football de l’Hérault vous propose de devenir service civique pour la saison 2018/2019 à compter du 1er octobre 2018 pour une durée de huit mois.

Les missions proposées sont liées au programme éducatif fédéral (trois postes), à la féminisation (deux postes) et aux actions citoyennes et sociales (un poste).

PROGRAMME ÉDUCATIF FÉDÉRAL

1/ Proposer et participer à des actions citoyennes et sociales en relation avec les thèmes du « Programme Éducatif Fédéral » 2/ Promouvoir et valoriser le « Programme Éducatif Fédéral » au sein des clubs par le biais de rencontres et échanges organisés. 3/ Intervenir en soutien des référents éducatifs régionaux et départementaux afin d’optimiser le déploiement du « Programme Éducatif Fédéral » 4/ Développer le réseau des clubs engagés dans le « Programme Éducatif Fédéral »

ACTIONS CITOYENNES ET SOCIALES

1/ Favoriser l’accès à la pratique du football aux publics en situation de handicaps » (conventions FFF-FFH / FFF – FFSA du 27 novembre 2012) 2/ Lutter contre la violence » : Actions de prévention/médiation/sensibilisation en appui des représentants de l’État (Convention Ministères de l’intérieur et des sports du 25/09/2014) auprès des licenciés, clubs, partenaires locaux (collectivités, services municipaux, associations de quartier…) 3/ Favoriser l’intégration par le football des populations vulnérables » (SDF, Population sous-main de justice, ZUS)

https://herault.fff.fr/wp-content/uploads/sites/77/bsk-pdf-manager/07a44d65681422b3b278b88ed67b3a2a.pdf

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FÉMINISATION

1/ « Mesdames, franchissez la barrière » : – Se rapprocher des référents féminisation des clubs pour les accompagner lors des rassemblements et les aider à aller à la rencontre des femmes – Aider les Districts à organiser les journées d’informations – Faire le lien entre les femmes qui souhaitent s’investir et les clubs, les suivre et les accompagner dans leurs prises de fonction 2/ La Semaine du football féminin 3/ Écoles féminines de football 4/ Toutes O’Foot Pour candidater, merci d’envoyer un CV et une lettre de motivation (en précisant la mission que vous souhaiteriez exercer) à l’adresse mail suivante : [email protected] Date limite de candidature : lundi 3 septembre 2018 (18 h).

REPORTAGES

AG LIGUE : TOUJOURS DANS L’IMPASSE

Muret ce samedi 30 juin était le dernier lieu de rendez-vous des clubs et dirigeants du Football Amateur d’Occitanie. On savait cette date, impatiemment attendue après divers atermoiements, capitale pour l’avenir proche de la Ligue où les lettres des élus du Comité Directeur justificatives de leurs positions s’étaient succédées en direction des clubs. Deux convocations pour la même journée, pas très orthodoxes et dénoncées par la FFF elle-même, ont vérifié les craintes des Districts, orientés vers de nouvelles élections qui donneraient une majorité apte à débloquer d’un côté ou de l’autre le fonctionnement administratif.

Ce qui était craint s’est réalisé. L’absence totale et sans doute volontaire de certains délégués de clubs et de districts, a assuré l’insuffisance du quorum, annulant la possibilité de vote de la révocation, indispensable à reconstituer un nouveau CD. L’après-midi, le quorum retrouvé par une moindre exigence de représentation et les forces des absents retrouvées, on pouvait passer à l’élection envisagée du candidat à la présidence proposé par l’équipe en place. Mais la matinée avait laissé des traces et le fiasco fut confirmé sur tous les votes demandés à l’exception du vote des compétitions de jeunes à une écrasante majorité. Les sanctions de la FFF risquent de nous arriver avec cette menace de tutelle et de privation de moyens, un court répit dans l’attente de la fin du tournoi mondial de Russie.

Janick Barbusse

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COMITÉ DE PILOTAGE COUPE DU MONDE FÉMININE

Les responsables de la FFF impliqués auprès de la FIFA dans le Comité organisation français ont invité les habituels organisateurs de Montpellier à faire un point d’étape sur leur préparation. C’est la salle du Conseil de la Métropole qui a été le lieu de cette rencontre ce lundi 2 juillet.

Les responsables préfectoraux, donc d’état, partie prenante dans les problèmes de sécurité et de services médicaux, ont entendu les besoins organisationnels des déplacements des équipes, des déplacements accès et flux des spectateurs et personnalités pendant la période dite d’exclusivité à Montpellier. Une autre partie concernait le FIFA Village et les animations d’accompagnement sur les lieux en cours de désignations Hôtel de Ville, Comédie et Stade de la Mosson. La mobilité dédiée à cette période montpelliéraine a été abordée avec une prochaine désignation d’un responsable transport au début 2019 lors de la prochaine réunion de coordination.

Janick Barbusse

COUPE DE L’HÉRAULT FUTSAL SENIOR 2018

La commission « Football diversifié » s’était réunie pour faire les bilans du Beach Soccer et préparer la Coupe de l’Hérault Futsal le 14 juin au siège du District. Ce vendredi 29 juin, quatre équipes disputaient les demi-finales puis finale Futsal au Gymnase A. Batteux de Montpellier. Le tirage avait donné FC Petit Bard Montpellier 1 contre Montpellier Atlas La Paillade 1 sur le score de 4 à 3, puis en deuxième demi-finale Montpellier Méditerranée Futsal 2 contre Sporting Paillade F terminé sur le score de 5 à 1. La finale opposait donc le Montpellier Méditerranée F2 vainqueur par 10 buts à 2 du FC Petit Bard.

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Les finalistes avec les organisateurs du District de l’Hérault et les arbitres de ces rencontres.

Janick Barbusse (photo M. Oujebour)

BUREAU DU COMITÉ DE DIRECTION

Réunion du lundi 28 juin 2018

Président : M. Jean Claude Printant Présents : MM. Jean-Louis Denizot – Didier Mas Absents excusés : MM. Janick Barbusse – David Blattes – Armand Estall – Hervé Grammatico – Paul Grimaud – Christian Vidal Le procès-verbal de la réunion du 19 mars 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : ces présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission Régionale d’Appel de la Ligue d’Occitanie dans un délai de sept (7) jours conformément à l’article 3.1.1 du Règlement Disciplinaire (annexe 2 des Règlements Généraux de la FFF.

« L’appel est adressé à la Commission d’appel par lettre recommandée ou télécopie, avec entête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de l’adresse mail officielle du club. À la demande de la Commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. »

Article 190 des Règlements Généraux FFF.

SITUATION DES CLUBS ET SANCTIONS Art. 200 des Règlements Généraux FFF

CLUBS AYANT RÉGULARISÉ LEUR SITUATION

Le bureau du Comité de Direction constate que les clubs suivants ont apuré leur dette avant la réunion de ce jour pour laquelle ils étaient absents excusés :

Puissalicon Magalas Ass. Sport. – n° 552088 ; A.S. Murvielloise – n° 553749.

Le bureau passe à l’ordre du jour.

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DOSSIERS EN INSTANCE

F.C. Les 4 Horizons – N° 581475 Motif : dans les livres comptables du District de l’Hérault de Football, ce club n’a pas réglé le relevé n° 1 qui lui a été notifié via Footclubs le 10 novembre 2017 à échéance du 10 janvier 2018. De plus, à ce jour, les relevés 2 et 3 n’ont toujours pas été régularisés, le solde en cours du club est lui aussi débiteur. Constate l’absence absence non excusée de :

o Le Président du club F. C. LES 4 HORIZONS, personne n° 1420679261 ;

o Le Secrétaire général du club F. C. LES 4 HORIZONS, personne n° 2548457610 ;

o Le Trésorier du club F. C. LES 4 HORIZONS, personne n° 2548458017,

Vu le relevé n° 1 du club notifié via Footclubs le 10 novembre 2017 faisant apparaître un état des sommes dues et à régler au plus tard le 10 janvier 2018, Vu le relevé n° 2 du club notifié via Footclubs le 8 janvier 2018 faisant apparaître un état des sommes dues et à régler au plus tard le 8 mars 2018, Vu le relevé n° 3 du club notifié via Footclubs le 30 avril 2018 faisant apparaître un état des sommes dues et à régler au plus tard le 30 juin 2018, Vu le solde du compte courant de l’exercice en cours à régler pour le 30 juin 2018, Vu la convocation de ce jour envoyée par voie électronique via Notifoot le 21 juin 2018 à 16 h 41, Vu la note de synthèse du service comptabilité, Compte tenu des bureaux du Comité de Direction du 12 février 2018 et 19 mars 2018 où les membres du bureau du club avaient été régulièrement convoqués et pour lesquels les notifications des décisions ont été envoyées conformément à l’article 3.2 du Règlement Disciplinaire des Règlements Généraux de la FFF, Compte tenu de la composition du bureau au sein de laquelle ni le Président, ni le Secrétaire Général, ni le Trésorier n’ont de licence enregistrée pour la saison en cours, Considérant l’article 30 des Règlements Généraux de la FFF qui indique que « les clubs ont l’obligation de munir leurs dirigeants non titulaires d’une licence, et a minima leurs Président, Secrétaire Général et Trésorier, d’une licence « Dirigeant », Considérant l’article 29-1 des Règlements Généraux de la FFF selon lequel « la régularisation des soldes provisoires – en cours de saison – doit intervenir dans les deux mois à compter de la date d’envoi des relevés », Considérant l’article 233 des Règlements Généraux de la FFF : « un non-paiement des sommes dues peut entraîner la radiation du club », l’article 43 de ces Règlements Généraux qui indique que « tout club en activité ou en non-activité n’ayant pas acquitté sa cotisation au titre de la saison en cours est radié », Considérant l’article 2 – alinéa b du Règlement Intérieur du District de l’Hérault de Football : « les membres des Comités de Direction des clubs sont personnellement responsables des sommes dues par le dit club », Considérant l’article 200 des Règlements Généraux de la FFF qui énumère à titre non limitatif les différentes sanctions pouvant être appliquées par les organes des Districts aux joueurs, éducateurs,…, dirigeants des clubs et clubs, Considérant la proposition d’un échéancier faite le 12 février 2018, avec un règlement au plus tard le 10 mars 2018,

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Considérant qu’à ce jour aucun règlement n’a été effectué, Après en avoir délibéré, les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membre n’ayant pris part ni aux délibérations ni à la décision, Le bureau décide de maintenir les sanctions décidées et appliquées depuis le bureau du Comité de Direction du 19 mars 2018 ; à savoir :

- de ne plus intégrer les équipes sur les plateaux en football d’animation à compter du 26 mars 2018 ;

- de refuser l’engagement d’équipes pour la saison à venir sauf apurement complet de la dette ; - de bloquer l’édition des licences jusqu’à apurement complet de la dette,

Par ailleurs, le bureau constate que, malgré l’application des amendes pour licence manquante, le club est toujours en infraction avec l’article 30 des Règlements Généraux de la FFF, aucune licence n’existe pour les membres du bureau (Président, Secrétaire, Trésorier), ce qui implique que ce club n’a AUCUN dirigeant administratif licencié et identifié. Ces présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission Régionale d’Appel de la Ligue d’Occitanie dans un délai de sept (7) jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée, dans les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football.

F.C. CLERMONTAIS – N° 548627

Motif : dans les livres comptables du District de l’Hérault de Football, ce club n’a pas réglé le relevé n° 1 qui lui a été notifié via Footclubs le 10 novembre 2017 à échéance du 10 janvier 2018. De plus, à ce jour, les relevés 2 et 3 n’ont toujours pas été régularisés, le solde en cours du club est lui aussi débiteur. Constate l’absence absence non excusée de :

o Le Président du club F. C. CLERMONTAIS, licence n° 1411079268 ;

o Le Co-Président du club F. C. CLERMONTAIS, licence n° 1405331326 ;

o Le Secrétaire général du club F. C. CLERMONTAIS, licence n° 1485325321 ;

o Le Trésorier du club F. C. CLERMONTAIS, licence n° 1411079249,

Vu le relevé du club notifié via Footclubs le 10 novembre 2017 faisant apparaître un état des sommes dues et à régler au plus tard le 10 janvier 2018, Vu le relevé n° 2 du club notifié via Footclubs le 8 janvier 2018 faisant apparaître un état des sommes dues et à régler au plus tard le 8 mars 2018, Vu le relevé n° 3 du club notifié via Footclubs le 30 avril 2018 faisant apparaître un état des sommes dues et à régler au plus tard le 30 juin 2018, Vu le solde du compte courant de l’exercice en cours à régler pour le 30 juin 2018, Vu la convocation de ce jour envoyée par voie électronique via Notifoot le 21 juin 2018 à 16 h 58, Vu la note de synthèse du service comptabilité, Vu le courrier électronique du 19 avril 2018 envoyé sur la messagerie officielle du club le 19 avril 2018 à 8 h 38, Considérant l’article 29-1 des Règlements Généraux de la FFF selon lequel « la régularisation des soldes provisoires – en cours de saison – doit intervenir dans les deux mois à compter de la date d’envoi des relevés »,

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Considérant l’article 233 des Règlements Généraux de la FFF : « un non-paiement des sommes dues peut entraîner la radiation du club », l’article 43 de ces Règlements Généraux qui indique que « tout club en activité ou en non-activité n’ayant pas acquitté sa cotisation au titre de la saison en cours est radié », Considérant l’article 2 – alinéa b du Règlement Intérieur du District de l’Hérault de Football : « les membres des Comités de Direction des clubs sont personnellement responsables des sommes dues par le dit club », Considérant l’article 200 des Règlements Généraux de la FFF qui énumère à titre non limitatif les différentes sanctions pouvant être appliquées par les organes des Districts aux joueurs, éducateurs,…, dirigeants des clubs et clubs, Considérant qu’à ce jour le club ne s’est pas acquitté de sa dette, Après en avoir délibéré, les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membre n’ayant pris part ni aux délibérations ni à la décision, Le bureau décide de maintenir les sanctions suivantes :

- Infliger une suspension à titre conservatoire de toutes fonctions officielles, jusqu’à apurement complet de la dette à

o Le Président du club F. C. CLERMONTAIS, licence n° 1411079268 ;

o Le Secrétaire général du club F. C. CLERMONTAIS, licence n° 1485325321 ;

o Le Trésorier du club F. C. CLERMONTAIS, licence n° 1411079249,

Et décide d’appliquer les sanctions suivantes :

- Infliger une suspension à titre conservatoire de toutes fonctions officielles, jusqu’à apurement complet de la dette à

o Le Co-Président du club F. C. CLERMONTAIS, licence n° 1405331326 ;

- Refus d’engagement d’équipes pour la saison à venir pour le club et pour l’entente ; - Blocage de l’édition de licences demandé à la ligue pour le club jusqu’à apurement complet de la

dette ; - Refus de l’entente.

Ces présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission Régionale d’Appel de la Ligue d’Occitanie dans un délai de sept (7) jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée, dans les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football.

AUDITIONS DE CE JOUR

F.C. Pas Du Loup – N° 581021

Motif : dans les livres comptables du District de l’Hérault de Football, ce club n’a pas réglé le relevé n° 3 qui lui a été notifié via Footclubs le 30 avril 2018 à échéance du 30 juin 2018. Le solde – en cours – du compte courant de ce club présente lui aussi un solde débiteur à régulariser à la date de fin d’exercice comptable, soit le 30 juin 2018, qui vient s’ajouter au relevé n° 3. Constate l’absence non excusée de :

o Le Président du club F.C. Pas du Loup, licence n° 1485327078 ;

o Le Secrétaire du club F.C. Pas du Loup, personne n° 1420480020 ;

o La Trésorière du club F.C. Pas du Loup, personne n° 2548339414,

Vu le relevé du club notifié via Footclubs le 30 avril 2018 faisant apparaître un état des sommes dues et à régler avant le 30 juin 2018, Vu le solde du compte courant de l’exercice en cours à régler pour le 30 juin 2018,

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Vu la convocation de ce jour envoyée par voie électronique le 22 juin 2018 à 13 h 19, Considérant l’article 30 des Règlements Généraux de la FFF qui indique que « les clubs ont l’obligation de munir leurs dirigeants non titulaires d’une licence, et a minima leurs Président, Secrétaire Général et Trésorier, d’une licence « Dirigeant », Considérant l’article 29-1 des Règlements Généraux de la FFF selon lequel « la régularisation des soldes provisoires – en cours de saison- doit intervenir dans les deux mois à compter de la date d’envoi des relevés », Considérant l’article 233 des Règlements Généraux de la FFF : « un non-paiement des sommes dues peut entraîner la radiation du club », l’article 43 de ces Règlements Généraux qui indique que « tout club en activité ou en non-activité n’ayant pas acquitté sa cotisation au titre de la saison en cours est radié », Considérant l’article 2 – alinéa b du Règlement Intérieur du District de l’Hérault de Football : « les membres des Comités de Direction des clubs sont personnellement responsables des sommes dues par le dit club », Considérant l’article 200 des Règlements Généraux de la FFF qui énumère à titre non limitatif les différentes sanctions pouvant être appliquées par les organes des Districts aux joueurs, éducateurs,…, dirigeants des clubs et clubs, Considérant qu’à ce jour le club ne s’est pas acquitté de sa dette, Après en avoir délibéré, les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membre n’ayant pris part ni aux délibérations ni à la décision, Le bureau décide :

- De bloquer l’édition des licences à compter du 2 juillet 2018 jusqu’à apurement complet de la dette ; - De laisser au club la possibilité de s’acquitter de sa dette avant le 15 juillet 2018,

En cas de non règlement à cette date, le bureau décide :

- Infliger une suspension à titre conservatoire de toutes fonctions officielles, jusqu’à apurement complet de la dette à compter du 16 juillet 2018

o Le Président du club F.C. Pas du Loup, licence n° 1485327078 ;

- Refus d’engagement d’équipes pour la saison 2018-2019 pour le club, Le bureau rappelle au club l’article 30 des Règlements Généraux de la FFF qui indique que « les clubs ont l’obligation de munir leurs dirigeants non titulaires d’une licence, et a minima leurs Président, Secrétaire Général et Trésorier, d’une licence « Dirigeant » » et demande au club de bien vouloir se mettre en conformité avec les règlements Généraux pour la saison 2018-2019, sous peine de l’application de la sanction prévue par le Comité de Direction. Ces présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission Régionale d’Appel de la Ligue d’Occitanie dans un délai de sept (7) jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée, dans les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football.

MONTPELLIER MOSSON MASSANE (3M) – N° 551712

Motif : dans les livres comptables du District de l’Hérault de Football, ce club n’a pas réglé le relevé n° 3 qui lui a été notifié via Footclubs le 30 avril 2018 à échéance du 30 juin 2018 et le relevé n° 2 notifié via Footclubs le 8 janvier 2018 et à échéance du 8 mars 2018. Le solde – en cours – du compte courant de ce club présente lui aussi un solde débiteur à régulariser à la date de fin d’exercice comptable, soit le 30 juin 2018, qui vient s’ajouter au relevé n° 3.

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En présence de : o Le Président du club Montpellier Mosson Massane (3M), licence n° 1435312534,

Constate l’absence excusée de :

o Le Trésorier du club Montpellier Mosson Massane (3M), licence n° 2547606945 ;

o Le Secrétaire Général du club Montpellier Mosson Massane (3M), personne n° 2547927012,

Vu le relevé du club notifié via Footclubs le 30 avril 2018 faisant apparaître un état des sommes dues et à régler avant le 30 juin 2018, Vu le solde du compte courant de l’exercice en cours à régler pour le 30 juin 2018, Vu la convocation de ce jour envoyée par voie électronique le 21 juin 2018 à 17 h 11, Considérant l’article 30 des Règlements Généraux de la FFF qui indique que « les clubs ont l’obligation de munir leurs dirigeants non titulaires d’une licence, et a minima leurs Président, Secrétaire Général et Trésorier, d’une licence « Dirigeant », Considérant l’article 29-1 des Règlements Généraux de la FFF selon lequel « la régularisation des soldes provisoires – en cours de saison – doit intervenir dans les deux mois à compter de la date d’envoi des relevés », Considérant l’article 233 des Règlements Généraux de la FFF : « un non-paiement des sommes dues peut entraîner la radiation du club », l’article 43 de ces Règlements Généraux qui indique que « tout club en activité ou en non-activité n’ayant pas acquitté sa cotisation au titre de la saison en cours est radié », Considérant l’article 2 – alinéa b du Règlement Intérieur du District de l’Hérault de Football : « les membres des Comités de Direction des clubs sont personnellement responsables des sommes dues par le dit club », Considérant l’article 200 des Règlements Généraux de la FFF qui énumère à titre non limitatif les différentes sanctions pouvant être appliquées par les organes des Districts aux joueurs, éducateurs,…, dirigeants des clubs et clubs, Considérant la proposition d’échéancier de règlement de M. le représentant du club Montpellier Mosson Massane (3M), présent ce jour, Après en avoir délibéré, les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membre n’ayant pris part ni aux délibérations ni à la décision, Le bureau décide :

- De bloquer l’édition des licences à compter du 2 juillet 2018 jusqu’à apurement complet de la dette ; - D’accepter la proposition d’échéancier de règlement proposée ce jour,

Le bureau décide, en cas de non-respect de l’échéancier prévu :

- Infliger une suspension à titre conservatoire de toutes fonctions officielles, jusqu’à apurement complet de la dette à :

o Le Trésorier du club Montpellier Mosson Massane (3M), licence n° 2547606945, Monsieur AIT

OUAHRA Lhoussaine ;

- Refus d’engagement d’équipes pour la saison 2018-2019 pour le club,

L’information a été donnée à M. Le Représentant du club que l’article 30 des Règlements Généraux de la FFF indique que « les clubs ont l’obligation de munir leurs dirigeants non titulaires d’une licence, et a minima leurs Président, Secrétaire Général et Trésorier, d’une licence « Dirigeant »,

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Le bureau demande à M. Le Représentant du club de régulariser cette situation et se mettre en conformité avec les Règlements Généraux pour la saison 2018-2019, sous peine de l’application de la sanction prévue par le Comité de Direction. Ces présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission Régionale d’Appel de la Ligue d’Occitanie dans un délai de sept (7) jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée, dans les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football.

F.C. SICILIA – N° 663691

Motif : dans les livres comptables du District de l’Hérault de Football, ce club n’a pas réglé le relevé n° 3 qui lui a été notifié via Footclubs le 30 avril 2018 à échéance du 30 juin 2018. Le solde – en cours – du compte courant de ce club présente lui aussi un solde débiteur à régulariser à la date de fin d’exercice comptable, soit le 30 juin 2018, qui vient s’ajouter au relevé n° 3. Constate l’absence excusée de :

o Le Président et Trésorier du club FC SICILIA, licence n° 2543709351 ;

o Le Secrétaire général du club FC SICILIA, personne n° 2548565162,

Vu le relevé du club notifié via Footclubs le 30 avril 2018 faisant apparaître un état des sommes dues et à régler au plus tard le 30 juin 2018, Vu le solde du compte courant de l’exercice en cours à régler pour le 30 juin 2018, Vu la convocation de ce jour envoyée par voie électronique le 22 juin 2018 à 13 h 56, Considérant l’article 30 des Règlements Généraux de la FFF qui indique que « les clubs ont l’obligation de munir leurs dirigeants non titulaires d’une licence, et a minima leurs Président, Secrétaire Général et Trésorier, d’une licence « Dirigeant », Considérant que le club n’a renseigné que le poste de Président, indiquant le même nom pour le poste de Trésorier, le bureau demande au club de se mettre en conformité avec les Règlements Généraux, Considérant que cela avait déjà été rappelé sur le procès-verbal de la réunion du bureau du Comité de Direction du 19 février 2018 notifié par mail le 22 février 2018 sur la boite mail officielle du club et sur les boites mails personnelles des dirigeants, Considérant l’article 29-1 des Règlements Généraux de la FFF selon lequel « la régularisation des soldes provisoires – en cours de saison – doit intervenir dans les deux mois à compter de la date d’envoi des relevés », Considérant l’article 233 des Règlements Généraux de la FFF : « un non-paiement des sommes dues peut entraîner la radiation du club », l’article 43 de ces Règlements Généraux qui indique que « tout club en activité ou en non-activité n’ayant pas acquitté sa cotisation au titre de la saison en cours est radié », Considérant l’article 2 – alinéa b du Règlement Intérieur du District de l’Hérault de Football : « les membres des Comités de Direction des clubs sont personnellement responsables des sommes dues par le dit club », Considérant l’article 200 des Règlements Généraux de la FFF qui énumère à titre non limitatif les différentes sanctions pouvant être appliquées par les organes des Districts aux joueurs, éducateurs,…, dirigeants des clubs et clubs, Considérant le mail envoyé par M. Le Président du club, Considérant que le club a été absent aux trois dernières Assemblées Générales,

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Considérant que depuis sa création ce club n’a jamais bénéficié d’aucun dégrèvement sur les amendes pour absence aux Assemblées Générales, Considérant qu’à ce jour le club ne s’est pas acquitté de sa dette, Après en avoir délibéré, les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membre n’ayant pris part ni aux délibérations ni à la décision, Le bureau décide :

- De bloquer l’édition des licences à compter du 2 juillet 2018 jusqu’à apurement complet de la dette ; - D’accorder un dégrèvement à titre exceptionnel sur une amende pour absence à l’Assemblée

Générale de 200 € ; - De laisser au club la possibilité de s’acquitter de sa dette avant le 15 juillet 2018,



o Le Président et Trésorier du club FC SICILIA, licence n° 2543709351 ;

- Refus d’engagement d’équipes pour la saison 2018-2019 pour le club, Le bureau rappelle au club l’article 30 des Règlements Généraux de la FFF qui indique que « les clubs ont l’obligation de munir leurs dirigeants non titulaires d’une licence, et a minima leurs Président, Secrétaire Général et Trésorier, d’une licence « Dirigeant » » et demande au club de bien vouloir se mettre en conformité avec les règlements Généraux pour la saison 2018-2019, sous peine de l’application de la sanction prévue par le Comité de Direction.


POMPIGNANE SPORT ET CULTURE – N° 554398

Motif : dans les livres comptables du District de l’Hérault de Football, ce club n’a pas réglé le relevé n° 3 qui lui a été notifié via Footclubs le 30 avril 2018 à échéance du 30 juin 2018. Le solde – en cours – du compte courant de ce club présente lui aussi un solde débiteur à régulariser à la date de fin d’exercice comptable, soit le 30 juin 2018, qui vient s’ajouter au relevé n° 3. Constate l’absence non excusée de :

o Le Président du club Pompignane S.C., licence n° 1438906516 ;

o Le Secrétaire général et Trésorier du club Pompignane S.C., licence n° 1438911846 ;

o Le Co-Président du club Pompignane S.C., licence n°1410369441,

Vu le relevé du club notifié via Footclubs le 30 avril 2018 faisant apparaître un état des sommes dues au 30 avril 2018 et à régler au plus tard le 30 juin 2018, Vu le solde du compte courant de l’exercice en cours à régler pour le 30 juin 2018, Vu la convocation de ce jour envoyée par voie électronique le 21 juin 2018 à 17 h 42, Considérant l’article 29-1 des Règlements Généraux de la FFF selon lequel « la régularisation des soldes provisoires – en cours de saison- doit intervenir dans les deux mois à compter de la date d’envoi des relevés », Considérant l’article 233 des Règlements Généraux de la FFF : « un non-paiement des sommes dues peut entraîner la radiation du club », l’article 43 de ces Règlements Généraux qui indique que « tout club en activité ou en non-activité n’ayant pas acquitté sa cotisation au titre de la saison en cours est radié »,

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Considérant l’article 2 – alinéa b du Règlement Intérieur du District de l’Hérault de Football : « les membres des Comités de Direction des clubs sont personnellement responsables des sommes dues par le dit club », Considérant l’article 200 des Règlements Généraux de la FFF qui énumère à titre non limitatif les différentes sanctions pouvant être appliquées par les organes des Districts aux joueurs, éducateurs,…, dirigeants des clubs et clubs, Considérant qu’à ce jour le club ne s’est pas acquitté de sa dette, Après en avoir délibéré, les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membre n’ayant pris part ni aux délibérations ni à la décision, Le bureau décide :




o Le Président du club Pompignane S.C., licence n° 1438906516 ;

o Le Secrétaire général et Trésorier du club Pompignane S.C., licence n° 1438911846 ;

o Le Co-Président du club Pompignane S.C., licence n°1410369441,

- Refus d’engagement d’équipes pour la saison 2018-2019 pour le club.


ARSENAL CROIX D’ARGENT F.C. – N° 581022

Motif : dans les livres comptables du District de l’Hérault de Football, ce club n’a pas réglé le relevé n° 3 qui lui a été notifié via Footclubs le 30 avril 2018 à échéance du 30 juin 2018. Le solde – en cours – du compte courant de ce club présente lui aussi un solde débiteur à régulariser à la date de fin d’exercice comptable, soit le 30 juin 2018, qui vient s’ajouter au relevé n° 3. En présence de :

o Le Président du club Arsenal Croix d’Argent F.C., licence n° 1415315061,

En l’absence excusée de :

o Le Secrétaire général du club Arsenal Croix d’Argent F.C., licence n° 2547617247 ;

o Le Trésorier du club Arsenal Croix d’Argent F.C., licence n° 2546169909,

Vu le relevé du club notifié via Footclubs le 30 avril 2018 faisant apparaître un état des sommes dues au 30 avril 2018 et à régler au plus tard le 30 juin 2018, Vu le solde du compte courant de l’exercice en cours à régler pour le 30 juin 2018, Vu la convocation de ce jour envoyée par voie électronique le 21 juin 2018 à 17 h 31, Considérant l’article 29-1 des Règlements Généraux de la FFF selon lequel « la régularisation des soldes provisoires – en cours de saison – doit intervenir dans les deux mois à compter de la date d’envoi des relevés »,

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Considérant l’article 233 des Règlements Généraux de la FFF : « un non-paiement des sommes dues peut entraîner la radiation du club », l’article 43 de ces Règlements Généraux qui indique que « tout club en activité ou en non-activité n’ayant pas acquitté sa cotisation au titre de la saison en cours est radié », Considérant l’article 2 – alinéa b du Règlement Intérieur du District de l’Hérault de Football : « les membres des Comités de Direction des clubs sont personnellement responsables des sommes dues par le dit club », Considérant l’article 200 des Règlements Généraux de la FFF qui énumère à titre non limitatif les différentes sanctions pouvant être appliquées par les organes des Districts aux joueurs, éducateurs,…, dirigeants des clubs et clubs, Considérant qu’à ce jour le club s’est acquitté des relevés n° 1 et n° 2 par un chèque en date du 6 avril 2018, Considérant que ce chèque a été impayé par la banque au motif « provision insuffisante », Considérant le mail du Président du club demandant de représenter le chèque, Considérant que ce chèque a pu être représenté le 4 mai 2018 et qui venait donc régler les relevés n° 1 et 2, Considérant que le relevé n° 3 établi et notifié via Footclubs le 30 avril 2018 n’a pas été réglé, Considérant la dette du club à ce jour n’a pas été réglée, Considérant que M. le représentant du club, selon ses dires, estime être à jour financièrement vis-à-vis du District, Après en avoir délibéré, les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membre n’ayant pris part ni aux délibérations ni à la décision, Pensant avoir répondu à vos questions et compte tenu du solde du compte de votre club, Le bureau décide :



- Infliger une suspension à titre conservatoire de toutes fonctions officielles, jusqu’à apurement complet de la dette, à compter du 16 juillet 2018, à

o Le Secrétaire général du club Arsenal Croix d’Argent F.C., licence n° 2547617247 ;

o Le Trésorier du club Arsenal Croix d’Argent F.C., licence n° 2546169909,



SPORTING PAILLADE FUTSAL – N° 882495

Motif : dans les livres comptables du District de l’Hérault de Football, ce club n’a pas réglé le relevé n° 3 qui lui a été notifié via Footclubs le 30 avril 2018 à échéance du 30 juin 2018. Le solde – en cours – du compte courant de ce club présente lui aussi un solde débiteur à régulariser à la date de fin d’exercice comptable, soit le 30 juin 2018, qui vient s’ajouter au relevé n° 3.

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06/07/2018

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En présence de : o Le Président du club Sporting Paillade Futsal, licence n° 2543195314 ;

En l’absence excusée de :

o Le Secrétaire général et Trésorier du club Sporting Paillade Futsal, licence n° 1485321188,

Vu le relevé du club notifié via Footclubs le 30 avril 2018 faisant apparaître un état des sommes dues au 30 avril 2018 et à régler au plus tard le 30 juin 2018, Vu le solde du compte courant de l’exercice en cours à régler pour le 30 juin 2018, Vu la convocation de ce jour envoyée par voie électronique le 22 juin 2018 à 14 h 02, Considérant l’article 29-1 des Règlements Généraux de la FFF selon lequel « la régularisation des soldes provisoires – en cours de saison- doit intervenir dans les deux mois à compter de la date d’envoi des relevés », Considérant l’article 233 des Règlements Généraux de la FFF : « un non-paiement des sommes dues peut entraîner la radiation du club », l’article 43 de ces Règlements Généraux qui indique que « tout club en activité ou en non-activité n’ayant pas acquitté sa cotisation au titre de la saison en cours est radié », Considérant l’article 2 – alinéa b du Règlement Intérieur du District de l’Hérault de Football : « les membres des Comités de Direction des clubs sont personnellement responsables des sommes dues par le dit club », Considérant l’article 200 des Règlements Généraux de la FFF qui énumère à titre non limitatif les différentes sanctions pouvant être appliquées par les organes des Districts aux joueurs, éducateurs,…, dirigeants des clubs et clubs, Considérant la proposition d’échéancier de règlement de M. le Président du club Sporting Paillade Futsal, présent ce jour, Après en avoir délibéré, les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membre n’ayant pris part ni aux délibérations ni à la décision, Le bureau décide :

- De bloquer l’édition des licences à compter du 2 juillet 2018 jusqu’à apurement complet de la dette, En cas de non-respect de l’échéancier de règlement prévu, le bureau décide :


o Le Président du club Sporting Paillade Futsal, licence n° 2543195314 ;

o Le Secrétaire général et Trésorier du club Sporting Paillade Futsal, licence n° 1485321188,



F. C. OUTRE MER – N° 590309

Motif : dans les livres comptables du District de l’Hérault de Football, ce club n’a pas réglé le relevé n° 3 qui lui a été notifié via Footclubs le 30 avril 2018 à échéance du 30 juin 2018. Le solde – en cours – du compte courant de ce club présente lui aussi un solde débiteur à régulariser à la date de fin d’exercice comptable, soit le 30 juin 2018, qui vient s’ajouter au relevé n° 3.

N° 1

06/07/2018

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En l’absence excusée de : o Le Président du club F.C. OUTRE MER, licence n° 2545636732 ;

o Le Co-Président du club F.C. OUTRE MER, licence n° 2545882881 ;


o Le Secrétaire général du club F.C. OUTRE MER, licence n° 2546852795 ;

o Le Trésorier du club F.C. OUTRE MER, licence n° 2545989187,

Vu le relevé du club notifié via Footclubs le 30 avril 2018 faisant apparaître un état des sommes dues au 30 avril 2018 et à régler au plus tard le 30 juin 2018, Vu le solde du compte courant de l’exercice en cours à régler pour le 30 juin 2018, Vu la convocation de ce jour envoyée par voie électronique le 22 juin 2018 à 13 h 48, Considérant l’article 29-1 des Règlements Généraux de la FFF selon lequel « la régularisation des soldes provisoires – en cours de saison – doit intervenir dans les deux mois à compter de la date d’envoi des relevés », Considérant l’article 233 des Règlements Généraux de la FFF : « un non-paiement des sommes dues peut entraîner la radiation du club », l’article 43 de ces Règlements Généraux qui indique que « tout club en activité ou en non-activité n’ayant pas acquitté sa cotisation au titre de la saison en cours est radié », Considérant l’article 2 – alinéa b du Règlement Intérieur du District de l’Hérault de Football : « les membres des Comités de Direction des clubs sont personnellement responsables des sommes dues par le dit club », Considérant l’article 200 des Règlements Généraux de la FFF qui énumère à titre non limitatif les différentes sanctions pouvant être appliquées par les organes des Districts aux joueurs, éducateurs,…, dirigeants des clubs et clubs, Considérant le mail de M. Le Co Président reçu ce jour qui s’engage à régler la dette du club, Après en avoir délibéré, les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membre n’ayant pris part ni aux délibérations ni à la décision, Le bureau décide :




o Le Président du club F.C. OUTRE MER, licence n° 2545636732 ;



o Le Secrétaire général du club F.C. OUTRE MER, licence n° 2546852795 ;

o Le Trésorier du club F.C. OUTRE MER, licence n° 2545989187,



N° 1

06/07/2018

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ET. S. SETE – N° 581956

Motif : dans les livres comptables du District de l’Hérault de Football, ce club n’a pas réglé le relevé n° 3 qui lui a été notifié via Footclubs le 30 avril 2018 à échéance du 30 juin 2018. Le solde – en cours – du compte courant de ce club présente lui aussi un solde débiteur à régulariser à la date de fin d’exercice comptable, soit le 30 juin 2018, qui vient s’ajouter au relevé n° 3. En l’absence excusée de :

o Le Président et Secrétaire général du club Et. S. Sète, licence n° 1420678428 ;

o Le Trésorier du club Et. S. Sète, licence n° 2543239713,

Vu le relevé du club notifié via Footclubs le 30 avril 2018 faisant apparaître un état des sommes dues au 30 avril 2018 et à régler au plus tard le 30 juin 2018, Vu le solde du compte courant de l’exercice en cours à régler pour le 30 juin 2018, Vu la convocation de ce jour envoyée par voie électronique le 21 juin 2018 à 17 h 35, Considérant que les personnes convoquées étaient membres du bureau lors de l’envoi des convocations, et lors de la création de la dette du club, Considérant l’article 29-1 des Règlements Généraux de la FFF selon lequel « la régularisation des soldes provisoires – en cours de saison- doit intervenir dans les deux mois à compter de la date d’envoi des relevés », Considérant l’article 233 des Règlements Généraux de la FFF : « un non-paiement des sommes dues peut entraîner la radiation du club », l’article 43 de ces Règlements Généraux qui indique que « tout club en activité ou en non-activité n’ayant pas acquitté sa cotisation au titre de la saison en cours est radié », Considérant l’article 2 – alinéa b du Règlement Intérieur du District de l’Hérault de Football : « les membres des Comités de Direction des clubs sont personnellement responsables des sommes dues par le dit club », Considérant l’article 200 des Règlements Généraux de la FFF qui énumère à titre non limitatif les différentes sanctions pouvant être appliquées par les organes des Districts aux joueurs, éducateurs,…, dirigeants des clubs et clubs, Considérant qu’un représentant du club est venu régulariser et régler le relevé n° 3 au District le 2 juillet 2018, Après en avoir délibéré, les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membre n’ayant pris part ni aux délibérations ni à la décision, Le bureau décide :




o Le Trésorier du club Et. S. Sète, licence n°2543239713 ;

- Refus d’engagement d’équipes pour la saison 2018-2019 pour le club. Ces présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission Régionale d’Appel de la Ligue d’Occitanie dans un délai de sept (7) jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée, dans les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football.

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06/07/2018

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E. S. PAULHAN PEZENAS – N° 563719

Motif : dans les livres comptables du District de l’Hérault de Football, le solde - en cours - du compte courant de ce club présente un solde débiteur. Ce solde est à régulariser à la date de fin de l’exercice comptable, soit le 30 juin 2018. En l’absence non excusée de :

o Le Président du club ET. SP. PAULHAN PEZENAS, licence n° 2544391192 ;

o Le Secrétaire général du club ET. SP. PAULHAN PEZENAS, licence n° 9602192579 ;

o Le Trésorier du club ET. SP. PAULHAN PEZENAS, licence n° 2545366557,

Vu le solde du compte courant de l’exercice en cours à régler pour le 30 juin 2018, Vu la convocation de ce jour envoyée par voie électronique le 21 juin 2018 à 17 h 46, Considérant l’article 29-1 des Règlements Généraux de la FFF selon lequel « la régularisation des soldes provisoires – en cours de saison – doit intervenir dans les deux mois à compter de la date d’envoi des relevés », Considérant l’article 233 des Règlements Généraux de la FFF : « un non-paiement des sommes dues peut entraîner la radiation du club », l’article 43 de ces Règlements Généraux qui indique que « tout club en activité ou en non-activité n’ayant pas acquitté sa cotisation au titre de la saison en cours est radié », Considérant l’article 2 – alinéa b du Règlement Intérieur du District de l’Hérault de Football : « les membres des Comités de Direction des clubs sont personnellement responsables des sommes dues par le dit club », Considérant l’article 200 des Règlements Généraux de la FFF qui énumère à titre non limitatif les différentes sanctions pouvant être appliquées par les organes des Districts aux joueurs, éducateurs,…, dirigeants des clubs et clubs, Considérant qu’à ce jour le club ne s’est pas acquitté de sa dette, Après en avoir délibéré, les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membre n’ayant pris part ni aux délibérations ni à la décision, Le bureau décide :




o Le Président du club ET. SP. PAULHAN PEZENAS, licence n° 2544391192 ;

o Le Secrétaire général du club ET. SP. PAULHAN PEZENAS, licence n° 9602192579 ;

o Le Trésorier du club ET. SP. PAULHAN PEZENAS, licence n° 2545366557,

- Refus d’engagement d’équipes pour la saison 2018-2019 pour le club. Ces présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission Régionale d’Appel de la Ligue d’Occitanie dans un délai de sept (7) jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée, dans les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football.

Le Président, Jean Claude Printant

Le Secrétaire, Didier Mas

N° 1

06/07/2018

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COMITÉ DE DIRECTION

Réunion du lundi 2 juillet 2018

Président : M. Jean-Claude Printant Présents : Mme Mariem Rayhana, MM. Yvon Arnal – Janick Barbusse – David Blattes – Joseph Cardoville – Stéphan De Felice – Jean-Louis Denizot – Paul Grimaud – François Mari – Didier Mas – Mohamed Oujebour – Henri Tota – Christian Vidal Participent à la réunion : M. Alain Masini – Vincent Bosc Invité à la réunion : M. Nabil Chaabani Absents excusés : MM. Armand Estall – Hervé Grammatico – Alain Negre – Olivier Simorre Le procès-verbal de la réunion du 28 mai 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les présentes décisions sont susceptibles d’appel conformément à l’article 11.3.3 du règlement intérieur de la ligue & l’article 14 du règlement intérieur du District de l’Hérault de Football, dans un délai de sept jours devant la commission supérieure d’appel de la Ligue d’Occitanie.

I CLUBS Montpellier Academy Sport Insertion Jeunes N°582450 devient Sport Insertion Jeunes N° 582450 Entente : R Dockers & employés du port de Sète – Sète olympique FC catégorie senior vétéran

Approuvé à l’unanimité

II COMMISSIONS Nominations des Présidents

Foot Animation : Belgharbi Mazouz Seniors : Jacques Gay Jeunes : Jean-Michel Rech Féminines : Marie-Claude Espinosa Désignation des Délégués : Yvon Arnal Statut arbitrage : Didier Mas CDA : Sylvain Pailhes Technique : Amar Djouahra Général d’Appel : Paul Grimaud Appel disciplinaire : Didier Mas Discipline : Jean-Luc Sabatier Règlement et contentieux : Joseph Cardoville Médicale : Yann Yebdri Détection Recrutement des arbitres : Stephan de Félice Terrains & installations : Henri Tota Surveillance opé électorale : Norbert Bouzereau Finances : Didier Mas Bonus/Malus : Paul Grimaud Projet Inf Com : Frédéric Gros


CDA Affectation des arbitres (cf Annexe 1)


N° 1

06/07/2018

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CDA nomination (cf Annexe 2) Approuvé à l’unanimité

Prorogation des commissions sauf pour la CDA Approuvé à l’unanimité

III FINANCES Montant des droits et amendes (cf Annexe 3)

Approuvé à l’unanimité Montant des amendes statut de l’arbitrage (cf Annexe 4)

Approuvé à l’unanimité Barème disciplinaire motif et durée des sanctions District. Inchangé par rapport à la saison 2017/2018

(cf Annexe 5) Approuvé à l’unanimité

Prochain Bureau du Comité de Direction le lundi 16 juillet à 17 h. Prochain Comité de Direction le lundi 23 juillet 2018 à 17 h.

ANNEXES

ANNEXE 1

Affectations des arbitres par catégorie Saison 2018/2019

L3 = 15 avec rang de classement pour accéder à la R3 de la LFO AGHMARI Bellal (3) - ALAZET Mathieu (promu) - BEN BOUAZZA Fouzzi (8) - BRAHIMI Amar (10) - CHETOUI Mounir (7) - DELMAS ZOUAOUI Christophe (2) - DIF Ouadelh (promu) - DUPRE Didier (11) - EL BANE Driss (5) - LOPEZ Jonathan (promu) - MAAMRI Elias (6) - MOZERR Cyril (1) - OULAD Slimane Rachid (9) - RAMDANE Yaman (4) - RICCIO Frédéric (année sabbatique).

D1 = 24 ANGENOT Nicolas - BELAMKADEM Farid - BENSEGHIR Benyamine - BOUKERA ABACI Adam - BOUSSOU Gaston - BOUZOUADA Mohamed - CARDON Johann - CARON Teddy - CHERIDI Ali - EZZOFRI M'Hamed - FEKRAOUI Khalid - FOURNIER Kevin - HADDADI Karim - KADIM Moussa - KILUBI Olivier - MADDI Abdelkarim - MATHIEU Julien - MOKRANI Youcef - OUDIHAT Nassim - QUEROL Jean-Marc - SAADI Kamal - SAIDANI Salem - VACHOR Amokrane - ZOUGGAR BERTRAND Zakaria.

D2 = 39 AISSAT Ahmed - BAHIA Youness - BAMGHAR Loucine - BEN HAMI Abdessamad - BILLETTE Vincent - BOSCH Christian - BOUDJELAL Youcef - BOUKRISS Toufik - BRIENNE Thierry - CABALLERO François - CHRISTOL David - CONIN François - CONSTANTIN Stéphane - DAOUDI El Hassan - DOVIN Didier - EL OUARDI Mustapha - FATHI Abderhamane - GUERDA Salem - HIDAOUI Ahmed - JOLY Clément - KADDOURI Rédouane - LAHLOU Mohamed - LAKHDIJ Abdelkarim - LARABI Mustapha - LARAJ Boubkar - LAZUTTES Cyril - LEBLOND Franck - MAMOUNI Hassan - MIRADJI Moussa - OUALI Amirouche - OUDJIDANE Rabah - OUKDIM Ali - RASMONT Alexandre - REGUI Brahim - SARSARI Mohamed - SHARHA Ismaiel - STREMPRAS Vasileos - TRISSIA Hatim - ZAIMI Mohamed. D3 = 54 dont 6 assistants spécifiques AHLALOUCH Routhman - AIT ALI BOUCH Mohamed - AMZAL Lotfi - AYACHI Kalid - BAAMI Rachid - BASSAOUD Mohamed - BAYEZZOU Norredyne - BEL HABIB Salem - BENAISSATI Oualid - BOUCHLAGHEM Hicham - BOULAKLAS Salim - BOUYAKHLEF Abderrahim - DE PERETTI Damien (candidat Ligue) - DEGROS

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06/07/2018

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Grégory - DEHISSI Philippe - EL MARGA Mohamed - EL OUADGHIRI Mostapha - EL OUASTI Rédouane EL QLAI Adil - FABING Michel - FARRIEUX Jonathan – FELIX Gary - GARCIA Patrick - GHALEM Lyes - HEUTTE Soufyan - JALLOW Mohamed Charif - JEDHDAGH Mohamed - JIMENEZ Antoine - KANZA NDONZOAO Orly - KASSIMI Zacharia - KHERRAF Nabil - KHIARI Yassine - LAGDID Mohamed - LALAH Othmane - LOUKILI Mustapha – LUCIANI Denis - MARCHANDEAU Jean Patrick - MARSLI Karim - MARTINS Manuel - MEKKI Mokhtar - MICHEL Christian - MULLER Arnaud - OUGHLIS Fares - ROSA José - RUGGERI Roger - SANCHEZ Thierry - SERDOUM Mohamed - SINNAOUR Marc - SOULIE Thierry - TABANE Moktar - VOLIN Christophe - YAP VENEMBOUO Francis - YURDAKUL Murat - ZINE Tarik. JAD1 = 13 BEC Enzo (candidat Ligue) - BONCHE Dylan - BOUDRIKA Ahmed - BOULARD Bastian - DARDE Pierre - EL QARS Mohamed Yahya - EZZOFRI Driss - GARCIA Alexandre - GUILBERT Mattéo - MAZEL Romain (candidat Ligue) - NACHAT Ilyes - NASRADDINE Ayoub - OU HADDOU Mustapha.

JAD2 = 16 BOUCHAALA Marouane - BOULADAS Mohamed - DOSSO André - EL FARHI Abdelkarim - EL KHADDARI Jawad - EN NOUR Soulaimane - GIMENEZ Gaétan - HAJJAJ Ilyass - HASSAINIA Adel - IBRI Zinédine - LE CHANJOUR Victor - MARSOU Soulaiman - NAITSSI Yassine - SERDOUN Aissa - SONNALY Loris - SOUJAE Brahim.

JAD3 = 17 AMARI Yassine - AMMADI Youssef - AMRAH Aziz - BANGARDA Karim - BENAZI Abdelaziz - BOULADAS Kamel - BOUSSAINE Hassain - DIB Smaïl - EL ABADI Anass - EL MONJID Hakim - ES SEBBANI Kalis - KERKRI Said - MACHKOKOT Lahcen - MEYER Yanis - OMARI Rachid - ROSIC Ivan - WAFI Khalil. Arbitres stagiaires APTES (Promotion René SUCARRAT 1) = 16 (Adultes) ACHFIGAT Ilmass - DA COSTA Grégory - EL KAIDI Rachid - EL KHADDARI Abdelaziz - ERRGUIOUI Lamia. (Jeunes) AMHAOUCH Aissam - BEN ABDESSADAK Ilias - BOUTAHIR Abdelouahed - CASTAGNEDOLI Sarah - EZZOFRI Ali - FERNI Oussama - HAMED Brahim - KARA Emre - LIAZIDI Nadir - SCHWEITZER Gauthier - YAKHLEF Abdelhakim. Arbitres stagiaires APTES (Promotion René SUCARRAT 2) = 5 (Adultes) ATAKORA Mouhaman - HAMIL Mohamed Amine. (Jeunes) AIT OUBBAZZA Akim - OMARI Ayoub - SOCCORO Dorian.

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ANNEXE 2

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ANNEXE 3

Montants des droits saison 2018/2019

COTISATION CLUBS Art 4.2 Statuts du District Clubs disputant les Championnats de Ligue 1 & 2 Pro ............................................................ 1 000 € Clubs disputant les Championnats Nationaux amateurs ........................................................ 700 € Clubs disputant les Championnats de R1, R2, D1, D2 ............................................................... 280 € Clubs disputant le Championnat de R3 (en attente décision Ligue) …..…………………… € Clubs disputant les Championnats inférieurs à la D2 .............................................................. 220 € Membre individuel – Cotisation Art 2.2 Statuts du District .................................................... exempté Droits d’entrée nouveaux clubs A régler lors du dépôt du dossier d’affiliation ................ 180 € Art 2 a du Règlement Intérieur du District

ENGAGEMENT EN COMPETITIONS

Art 2 a du règlement des compétitions officielles (RCO) Championnat Féminin ........................................................................................................................... 35 € Départemental 1 ...................................................................................................................................... 87 € Départemental 2 ...................................................................................................................................... 79 € Départemental 3 ...................................................................................................................................... 71 € Départemental 4 ...................................................................................................................................... 57 € Départemental 5 ...................................................................................................................................... 50 € Championnat Seniors Vétérans ......................................................................................................... 50 € Championnats U19 / U18 Foot à 11 ................................................................................................ 50 € Championnats U17 / U16 Foot à 11 ................................................................................................ 45 € Championnat U17 / U16 Foot à 8 ..................................................................................................... 45 € Championnats U15 / U14 Foot à 11 ................................................................................................ 45 € Championnat U15 / U14 Foot à 8 ..................................................................................................... 45 € Championnat U15 F Foot à 8 ............................................................................................................... 45€ Championnats U13 / U12 Foot à 8 ................................................................................................... 45 € Championnats U13 F Foot à 8 (U12F – U13F – U14F) ............................................................. 45 € Plateaux U11 / U10 Foot à 8 ............................................................................................................... 45 € Plateaux U11 F Foot à 5 (U9F – U10F – U11F) ............................................................................ 25 € Plateaux- U9 / U8 - U7 / U6 Foot à 5 ............................................................................................... 25 € Plateaux U8 F Foot à 5 (U6F – U7F – U8F) .................................................................................... 25 € Championnat Futsal Seniors ............................................................................................................... 30 € Championnat Beach Soccer ................................................................................................................. 30 € Championnat Futsal Jeune .................................................................................................................... 25 € Foot Loisir à 8 ........................................................................................................................................... 30 €

COUPES DE L’HERAULT ET CHALLENGES

Art 2 a du règlement des compétitions officielles (RCO) Challenge Féminin ................................................................................................................................... 32 € C.D.H. Seniors ............................................................................................................................................ 47 € C.D.H. Seniors Vétérans ......................................................................................................................... 43 € C.D.H. U19 – U17 – U15 ......................................................................................................................... 31 € Challenges et Festi Foot U13 – Challenge U11 ............................................................................ Exempt CDH – Challenge futsal seniors ........................................................................................................... 30 € CDH – Challenge futsal féminines ...................................................................................................... Exempt CDH – Challenge futsal jeunes ............................................................................................................. 25 € CDH – Challenge futsal U13 .................................................................................................................. 25 €

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CAUTIONNEMENTS Art 2 a du règlement des compétitions officielles (RCO) Championnats Féminins ....................................................................................................................... 90 € Départemental 1 ...................................................................................................................................... 85 € Départemental 2 ...................................................................................................................................... 77 € Départemental 3 ...................................................................................................................................... 80 € Départemental 4 ...................................................................................................................................... 90 € Départemental 5 ...................................................................................................................................... 90 € Seniors Vétérans ...................................................................................................................................... 90 € Championnats U19 ................................................................................................................................. 70 € Championnats U17 – U15 – U13 ....................................................................................................... 60 € Championnats U15 F – U15 – U13 .................................................................................................... 60 € Championnat U15 F Foot à 8 ............................................................................................................... 60 € Championnats U13 F Foot à 8 (U12F – U13F – U14F) ............................................................. 60 € Plateaux U10 / U11 – U9 – U7 / U8 .................................................................................................. 60 € Plateaux U6 ................................................................................................................................................ 50 € Championnats Futsal ............................................................................................................................. 30 € Foot Loisir à 8 ........................................................................................................................................... 30 € Championnat Beach Soccer ................................................................................................................. 30 € CAISSE SPECIALE DES ARBITRES, TARIF PAR LICENCIE Art 14 RCO

Club disputant championnats Nationaux ...................................................................... 3,80 € Club disputant championnats Régionaux ...................................................................... 3,30 € Club disputant championnats D1 – D2 ........................................................................... 2,60 € Autres clubs ............................................................................................................................... 2,20 €

Participation minimum ......................................................................................................................... 100 € Un premier acompte, prélevé en septembre sera calculé en fonction des effectifs de la saison précédente. Le deuxième acompte sera prélevé en janvier, après régularisation en fonction des effectifs de la saison en cours.

AUTRES DROITS

Frais de dossier administratif – somme débitée du compte du club (par affaire) art. 190.3 des RG FFF Devant la Commission Générale d’Appel ....................................................................................... 100 € Devant la Commission d’Appel Disciplinaire ............................................................................... 100 € Demande de remise de peine ............................................................................................................. Exempt Autorisation pour l’organisation d’un Tournoi ............................................................................ Exempt Droits de confirmation de réserves d’avant-match art 186 RG FFF .................................... 30 € Droits de réserves techniques art 186 RG FFF ............................................................................. 30€ Droits de Réclamation d’après-match & d’évocation art 187 RG FFF ................................ 55 € Visite terrain pour homologation ..................................................................................................... 60 € Prix d’entrée minimum Art 20 a RCO ............................................................................................... 4 € Surtaxe match d’ouverture Art 20 a RCO ....................................................................................... 1 €

PARTICIPATION AUX FRAIS DE GESTION

Par licencié : Seniors – Seniors Vétérans – Seniors Féminines ........................................................................ 5,60 € U19 – U17 – U15 ...................................................................................................................................... 3 € Foot à 8 : U13/U12 (ancien Foot à 9) U11/U10 .......................................................................... 2,30 € Foot à 5 : U9/U8 – U7/U6 .................................................................................................................... 1 €

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Autres licenciés ........................................................................................................................................ 1 € Participation minimum ......................................................................................................................... 100 €

CAISSE DE COMPENSATION ET DE PEREQUATION KILOMETRIQUE

Art 25 RCO Montant de base ………………………………………………………………………………………………… 300 €

Montants des amendes saison 2018/2019

Non représentation à l’Assemblée Générale art 3.2.3 Statuts District ............................... 200 € Non-respect du nombre minimum de dirigeants par équipe engagée art 19 RI ……... 10 € Non envoi de rapport demandé (Par club si plusieurs rapports manquants et par affaire) ........................................................ 70 € Frais de dossiers disciplinaires art 3.3.7 Annexe Disciplinaire RG FFF ............................. 10 € Avertissement art 3.3.7 Annexe Disciplinaire RG FFF .............................................................. 11 € Expulsion ou Sanction Ferme art 3.3.7 Annexe Disciplinaire RG FFF ................................ 30 € Absence Non Motivée suite à une convocation (Par club si plusieurs personnes convoquées) ................................................................................ 70 € Refus d’Organisation d’une Rencontre art 18 RI ............................................................................. 50 € Refus d’engagement en Coupe de l’Hérault séniors – D1 –D2 art 16 RI ............................ 100 € Retard de Communication de renseignements art 17 RI ........................................................ 50 € Défaut de Communication de renseignements art 17 RI ......................................................... 110 € Retard de règlement art 22 RI

1er rappel ..................................................................................................................................... 50 € 2ème rappel ................................................................................................................................... 100 € Prélèvement rejeté…………………………………………………………………………………... 10 €

Non-retour Challenge séniors art 48 RCO ........................................................................................... 250 € Non-respect de la catégorie d’âge art 213 RG FFF ...................................................................... 15 € Défaut de mise à disposition des installations art 6 d RCO .................................................... 50 € Notification tardive de jour – terrain – heure art 7 RCO U13 à seniors et féminines ……20 € Notification tardive de jour – terrain – heure (U6 à U11) art 7d RCO ................................ 10 € Défaut de notification de jour – terrain – heure art 7 e RCO .................................................. 50 € Défaut de notification de tournoi dans les temps art 20 RI .................................................... Exempt Ports d’équipements non conformes art11 e RCO ...................................................................... 50 € Non fourniture de ballon sur terrain neutre art 12 RCO.......................................................... 50 € Non-paiement de frais d’un officiel art 14 RCO ........................................................................... 50 € Match non joué suite à l’absence de la feuille de match art 10 e RCO ................................ 100 € Non accomplissement des formalités d’avant-match art 10 a RCO ..................................... 50 € Feuille de match non conforme art 10 a RCO .............................................................................. 30 € Absence de numéro de licence sur la feuille de match art 10 a RCO ................................. 5 € Feuille de match Informatisée non utilisation de la tablette art 139 bis RG FFF ........... 1er hors délais 1€ - au-delà 50 € Feuille de match adressée hors délais hormis catégories U6 à U11art 10 e RCO .......... 1er hors délais 1€ - au-delà : 50€ Feuille de match adressée hors délais catégories U6 à U11 art 10 e RCO ........................ 1er hors délais 1€ - au-delà : 5€ Feuille de match non-parvenue hormis catégories U6 à U11 art 10 e RCO ..................... 50€ Feuille de match non-parvenue catégories U6 à U11 art 10 e RCO ..................................... 10€ Défaut de licence validée (Non cumulatif avec absence de n° de licence) art 30 RG FFF 50 € Infraction aux règles de qualification art 10 d RCO ................................................................... 50 € Fraude – tentative de fraude art 207 RG FFF ................................................................................ Min. 100 € Abandon du terrain avant la fin de la rencontre art 18 RCO .................................................. 50 €

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Indemnité kilométrique trajet simple le plus rapide ................................................................ 3 € / km Défaut de règlement de l’indemnité ................................................................................................ 25 € Feuilles de recette et justificatifs, adressés hors délais, défaut art 21 & 25 RCO ......... 30 € Défaut de saisie de résultat sur le site Internet après match art 10 f RCO ....................... 30 €/résultat, le 1er 1€ puis 30 € par journée Défaut de tracé de la zone technique art 24 RCO ........................................................................ 25 € Pour les rencontres de : D1 – D2 – D3 A partir 1/8èmes de Finales de la C.D.H. Seniors

RETRAIT D’ENGAGEMENT D’UNE EQUIPE APRES EDITION DU CALENDRIER Art 2 a RCO Football Féminin ...................................................................................................................................... 100 € Départemental1 & D2 ............................................................................................................................. 500 € Départemental 3 ...................................................................................................................................... 400 € Départemental 4 ...................................................................................................................................... 200 € Départemental 5 – Seniors Vétérans ............................................................................................... 150 € Championnats U19 – U17 – U15 ....................................................................................................... 80 € Championnat U13 – Plateaux U10/U11 – U9 – U7/U8 – U6 .................................................. 80 € Championnat U13 F à 8– Championnat U15 F à 8 ..................................................................... 50 € Compétition Futsal .................................................................................................................................. 100 € Compétition Beach-Soccer .................................................................................................................... 30 € FORFAIT Art 17 c RCO Notifié plus de 10 jours avant la rencontre : Football Féminin ...................................................................................................................................... 10 € Départemental 1 & D2 ........................................................................................................................... 70 € Départemental 3 ...................................................................................................................................... 20 € Départemental 4 & D5 – Seniors Vétérans ................................................................................... 10 € Championnats U19 – U17 – U15 ....................................................................................................... 7 € Championnat U13 – Plateaux U10/U11 ......................................................................................... 7 € Championnat U13 F & U15 F à 8 ....................................................................................................... 7 € Plateaux U6 à U9 ...................................................................................................................................... exempt Compétitions Futsal ............................................................................................................................... 10 € Compétition Beach Soccer ................................................................................................................... 10 € Notifié moins de 10 jours avant la rencontre : Montants doublés base « notifié plus de 10 jours avant la rencontre ». Non Notifié : Montants quadruplés base « notifié plus de 10 jours avant la rencontre ».

FORFAITS GENERAUX

Art 17 d RCO Avant les 5 derniers matchs pour les compétitions en une phase (hors Coupes de l’Hérault) Avant les 3 derniers matchs pour les compétitions en deux phases Football Féminin ...................................................................................................................................... 70 € Départemental 1 – Départemental 2 ............................................................................................... 350 € Départemental 3 ...................................................................................................................................... 160 € Départemental 4 ...................................................................................................................................... 100 € Départementale 5 – Seniors Vétérans ............................................................................................ 70 € Championnats U19 – U17 – U15 ....................................................................................................... 50 € Championnat U13 – Plateaux U10/U11 ......................................................................................... 50 € Championnat U13 F & U15 F à 8 ....................................................................................................... 50 € Plateaux U6 à U9 ...................................................................................................................................... exempt

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Compétitions Futsal ............................................................................................................................... 70 € Compétition Beach Soccer ................................................................................................................... 70 € Dans les 5 derniers matchs pour les compétitions en une phase (hors coupes de l’Hérault) Dans les 3 derniers matchs pour les compétitions en deux phases Football Féminin ...................................................................................................................................... 90 € Départemental 1 – Départemental 2 ............................................................................................... 500 € Départemental 3 ....................................................................................................................................... 250 € Départemental 4 ....................................................................................................................................... 150 € Départementale 5 – Seniors Vétérans ............................................................................................ 90 € Championnats U19 – U17 – U15 ....................................................................................................... 70 € Championnat U13 – Plateaux U10/U11 ......................................................................................... 70 € Championnat U13 F & U15 F à 8 ....................................................................................................... 50 € Plateaux U6 à U9 ....................................................................................................................................... exempt Compétitions Futsal ............................................................................................................................... 90 €

FORFAIT COUPE DE L’HERAULT Art 17 d RCO Seniors Notifié dans les dix jours qui précèdent la rencontre ............................................................... 28 € Non notifié .................................................................................................................................................. 56 € A partir des 1/8èmes de Finale Notifié dans les dix jours qui précèdent la rencontre ............................................................... 400 € Non notifié .................................................................................................................................................. 600 € Seniors Vétérans – U19 – U17- U15 Notifié dans les dix jours qui précèdent la rencontre ............................................................... 28 € Non notifié .................................................................................................................................................. 56 € A partir des 1/8èmes jusqu’aux ¼ de Finale Notifié dans les dix jours qui précèdent la rencontre ............................................................... 100 € Non notifié .................................................................................................................................................. 200 € A partir des ½ Finales Notifiés dans les dix jours qui précèdent la rencontre ............................................................. 400 € Non notifié .................................................................................................................................................. 600 €

FORFAIT CHALLENGE DE L’HÉRAULT FÉMININ

Notifié dans les dix jours qui précèdent la rencontre ............................................................... 14 € Non notifié .................................................................................................................................................. 28 € A partir des 1/8èmes jusqu’aux ¼ de Finale Notifié dans les dix jours qui précèdent la rencontre ............................................................... 100 € Non notifié .................................................................................................................................................. 200 € A partir des ½ Finales Notifié dans les dix jours qui précèdent la rencontre ............................................................... 400 € Non notifié .................................................................................................................................................. 600 €

FORFAIT CHALLENGE DE L’HÉRAULT FUTSAL SENIOR

Notifié dans les dix jours qui précèdent la rencontre ............................................................... 14 € Non notifié .................................................................................................................................................. 28 € A partir des ½ Finales Notifié dans les dix jours qui précèdent la rencontre ............................................................... 200 € Non notifié .................................................................................................................................................. 400 €

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FORFAIT CHALLENGE DE L’HÉRAULT FUTSAL SENIOR FÉMININES


FORFAIT CHALLENGE DE L’HÉRAULT FUTSAL JEUNES


FORFAIT FESTIVAL FOOT U13

Notifié dans les dix jours qui précèdent la rencontre ............................................................... 14 € Non notifié .................................................................................................................................................. 28 € Pour le plateau final : Notifié dans les dix jours qui précèdent la rencontre ............................................................... 200 € Non notifié .................................................................................................................................................. 400 €

FORFAIT CHALLENGE FOOT U13

Notifié dans les dix jours qui précèdent la rencontre ............................................................... 14 € Non notifié .................................................................................................................................................. 28 €

FORFAIT CHALLENGE FOOT U11

Notifié dans les dix jours qui précèdent la rencontre 14 € Non notifié 28 €

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ANNEXE 4

Statut de l’Arbitrage Le Comité Directeur, considérant que les matchs de D4 ne sont pas toujours arbitrés, a décidé de faire un geste envers ces clubs. La modification ci-dessous du texte du Statut de l’Arbitrage sera donc proposée à l’Assemblée Générale d’Hiver. OBLIGATIONS STATUTAIRES DES CLUBS - Clubs de D1 2 arbitres dont 1 majeur - Clubs de D2 – D3 – D4 1 arbitre - Clubs de D5 Aucune obligation - Clubs de Jeunes Aucune obligation - Clubs de Futsal Aucune obligation - Clubs de Beach Soccer Aucune obligation - Clubs de féminines Aucune obligation SANCTIONS SPORTIVES (Article 47 du Statut de l’Arbitrage)

1ère année d’infraction, le nombre de joueurs titulaires du cachet « mutation » est diminué de

deux unités, cette mesure est valable pour toute la saison

2ème année d’infraction, le nombre de joueurs titulaires du cachet « mutation » est diminué de

deux unités, cette mesure est valable pour toute la saison

3ème année d’infraction, le nombre de joueurs titulaires du cachet « mutation » est diminué du

nombre total d’unité équivalent au nombre de mutations de base auquel le club avait droit,

cette mesure est valable pour toute la saison

En outre, tout club en troisième année d’infraction, en plus de l’application ci-dessus

mentionnée ne peut immédiatement accéder à la division supérieure s’il y a gagné sa place.

SANCTIONS FINANCIERES - Clubs de D1…………………………………………………………………120 €uros - Clubs de D2 – D3……………………………………………………………80 €uros - Clubs de D4……………………………………………………………………40 €uros * La 2ème saison d’infraction amende doublée * La 3ème saison d’infraction amende triplée * La 4ème saison et suivante d’infraction amende quadruplée.

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ANNEXE 5

Barème des amendes disciplinaires liées au motif – District

Auteur

Victime Motif disciplinaire

Joueur Entraîneur/éducateur/dirigeant/

personnel médical

À officiel

À joueur/ entraîneur/éducateur/

dirigeant/public

À officiel

À joueur/ entraîneur/éducateur/

dirigeant/public

Avertissement (Art.1) 11 € Exclusion (Art.1) 30 € Anéantissement d’une occasion de but (Art. 2)

Faute grossière (Art. 3) Comportement excessif/déplacé (Art. 4) Comportement blessant (Art. 5) 17 € 17 € 17 € Comportement grossier/injurieux (Art. 6)

17 € 34 € 20 €

Comportement obscène (Art. 7) 34 € 50 € 20 € Comportement intimidant/menaçant (Art. 8)

50 € 85 € 30 €

Comportement raciste/discriminatoire (Art. 9)

100 € 100 €

Bousculade volontaire (Art. 10) 85 € 100 € 20 € Tentative de brutalité/de coup (Art. 11) 85 € 100 € 20 € Crachat (Art. 12) 100 € 85 € 100 € 85 € Acte de brutalité/coup sans blessure ou blessure uniquement observée par un arbitre (Art. 13.1)

150 € 50 € 150 € 50 €

Acte de brutalité/coup avec blessure constatée par certificat médical (Art. 13.2)

150 € 50 € 150 € 50 €

Acte de brutalité/coup avec ITT ≤ 8 jours (Art. 13.3) 150 €

Au cours de la rencontre : 100 €

170 € En dehors de la rencontre :

150 € Acte de brutalité/coup avec ITT > 8 jours (Art. 13.4)

300 €

Au cours de la rencontre lors d’une action de jeu :

120 €

200 € Au cours de la rencontre

hors action de jeu : 200 €

En dehors de la rencontre :

200 €

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Barème des amendes disciplinaires liées à la durée de la sanction – District

Durée Sanctions financières

1 match 0 € 2 matchs 0 € 3 matchs 1 mois 0 € 4 matchs 0 € 5 matchs 0 € 6 matchs 2 mois 0 € 7 matchs 0 € 8 matchs 0 € 9 matchs 3 mois 10 €

10 matchs 10 € 11 matchs 10 € 12 matchs 4 mois 30 € 13 matchs 30 € 14 matchs 30 € 15 matchs 5 mois 60 € 16 matchs 60 € 17 matchs 60 € 18 matchs 6 mois 100 € 19 matchs 100 € 20 matchs 100 € 21 matchs 7 mois 110 € 22 matchs 110 € 23 matchs 110 € 24 matchs 8 mois 120 € 25 matchs 120 € 26 matchs 120 € 27 matchs 9 mois 130 € 28 matchs 130 € 29 matchs 130 € 30 matchs 10 mois 140 € 31 matchs 140 € 32 matchs 140 € 33 matchs 11 mois 150 € 34 matchs 150 € 35 matchs 150 € 36 matchs 12 mois/1 an 160 €

18 mois 220 € 24 mois/2 ans 280 € 30 mois 340 € 36 mois/3 ans 350 € 4 ans 370 € 5 ans 390 € 6 ans 410 € 10 ans 430 €

Les amendes disciplinaires liées au motif et celles liées à la durée de la sanction sont cumulables.

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Sanctions relatives au comportement sur le terrain – District

1 - JETS DE PROJECTILES NON DANGEREUX*

ET UTILISATION ET DÉTENTION DE CIERGES MAGIQUES

Éléments constitutif(s) de la ou les infraction(s) Sanction(s) de référence Club(s) responsable(s)

Utilisation et détention & jet en direction de :

aire de jeu, joueur, dirigeant ou public

Sans arrêt ou arrêt momentané de la rencontre

Amende

Arrêt définitif Retrait de 1 point

Jet sur : aire de jeu, joueur, dirigeant ou

public


Amende

Arrêt définitif Retrait de 2 points

Jet en direction d’un officiel


Amende


Jets sur officiel


Retrait de 1 point


* Un projectile non dangereux est un objet qui de par sa nature ne peut porter atteinte à l’intégrité physique de la personne qui en est la cible (bouteille en plastique vide, boulette de papier, etc.) Les sanctions relatives aux jets de projectiles et à l’utilisation d’articles pyrotechniques en dehors de la rencontre sont fixées par rapport aux sanctions prévues dans les cases « sans arrêt ou arrêt momentané de la rencontre » et « arrêt définitif », en fonction des éléments constitutifs et de la gravité des infractions.

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2 - JETS DE PROJECTILES DANGEREUX*

ET UTILISATION ET DÉTENTION D’ARTICLES PYROTECHNIQUES

Éléments constitutif(s) de la ou les infraction(s) Sanction(s) de référence Club(s) responsable(s)

Utilisation et détention & jet en direction :

aire de jeu, joueur, dirigeant ou public

Sans arrêt ou arrêt momentané de la

rencontre Amende

Jets sur : aire de jeu, joueur, dirigeant ou public

Jets en direction d’un officiel

Pas de blessure constatée par un certificat médical


rencontre Amende


Avec blessure constatée par un certificat médical


rencontre Retrait de 3 points


Jet en direction d’un officiel


rencontre Amende


Jets sur officiel

Pas de blessure constatée par un certificat médical


rencontre Retrait de 1 point




rencontre Retrait de 5 points


* Un projectile dangereux est un objet qui de par sa nature peut porter atteinte à l’intégrité physique de la personne qui en est la cible (cailloux, portable, pile, arme par nature ou par destination, etc.)

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3 - ENVAHISSEMENT DU TERRAIN

Éléments constitutif(s) de la ou les infraction(s)

Sanction(s) de référence

Club(s) responsable(s)

Pen

dan

t la

ren

con

tre

Sans conséquence pour les joueurs, dirigeants et/ou officiels


rencontre

Amende

Agression des joueurs ou dirigeants

Sans blessure constatée par un certificat médical

Retrait de 1 point


Retrait de 3 points

Sans blessure constatée par un certificat médical Arrêt définitif de la

rencontre

Retrait de 3 points


Retrait de 5 points

Agression d’un officiel

Sans blessure constatée par un certificat médical Sans arrêt ou arrêt

momentané de la rencontre

Retrait de 1 point


Retrait de 5 points

Sans blessure constatée par un certificat médical Arrêt définitif de la

rencontre

Retrait de 5 points


Exclusion ou rétrogradation

Ap

rès

la r

enco

ntr

e

Sans conséquence pour les joueurs, dirigeants et/ou officiels Amende

Agression des joueurs ou dirigeants

Sans blessure constatée par un certificat médical Retrait de 3 points

Avec blessure constatée par un certificat médical Retrait de 5 points

Agression d’un officiel

Sans blessure constatée par un certificat médical Retrait de 5 points

Avec blessure constatée par un certificat médical Exclusion ou

rétrogradation

Les sanctions de ces tableaux ne sont pas exclusives de celles visées à l’annexe 2 des Règlements Généraux.

Le Président, Jean-Claude Printant

Le Secrétaire de séance,

David Blattes

N° 1

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COMMISSION FOOTBALL FÉMININ

Réunion téléphonique du jeudi 5 juillet 2018

Présidence : Mme Marie-Claude Espinosa

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

CHAMPIONNAT FÉMININ U15

Suite au classement, l’équipe CLERMONTAISE 2 est annoncée championne pour le championnat féminin U15 de cette saison.

La Présidente, Marie-Claude Espinosa

COMMISSION COMPÉTITION JEUNES

Réunion du mardi 3 juillet 2018

Présidence : M. Jean-Michel Rech Présents : MM. Henri Blanc – Pierre Espinosa – Mebarek Guerroumi – Christophe Martinez – Michel Prudhomme Latour – Régis Rubies – Patrick Ruiz Excusés : MM. David Legras – Joseph Cardoville, membre du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 12 juin 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

CHAMPIONNATS JEUNES SAISON 2018-2019

La commission établit ce jour, selon les classements de fin de saison, la composition des championnats Jeunes pour la saison 2018-2019, sous réserve de la confirmation des descentes de Ligue. Cette liste, publiée à titre INDICATIF est établie, sous réserve d’éventuelles procédures en cours ou décisions des instances du football (nationales, régionales ou départementales), sous réserve des engagements des clubs et de régularisation de leur situation financière. La liste définitive sera entérinée ultérieurement par le Comité de Direction du District de l’Hérault de Football.

U19 D1

Équipes rétrogradées d’U19 R2 : 2 M. PETIT BARD 1 M. ATLAS PAILLADE 1 Équipes accédant en U19 R2 : 2 ST GELY FESC 1 BAILL ST BRES VALER 1 (remplace UCHAUD GC 1 qui ne repart pas)

N° 1

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Équipes maintenues en U19 D1 : 8*U.S. BEZIERS 1 MAUGUIO CARNON US 1 ST JEAN VEDAS 1 VALRAS SERIGNAN FCO 1 MEZE STADE FC 1 ASPTT MONTPELLIER 1 MONTAGNAC US 1CLERMONTAISE 1 Équipes rétrogradées en U19 2ème Division : 2 CLAPIERS TEYRAN 1 M. LUNARET NORD 1

Équipes accédant d’U19 2 e Division : 2 GRAND ORB FOOT ES 1 FRONTIGNAN AS 2 TOTAL : 12 EQUIPES *Si M. ST MARTIN AS 1 est rétrogradée en U19 D1 (cf. PV de la réunion du 20 juin 2018 de la Commission Régionale de Gestion des Compétitions Jeunes), CLERMONTAISE 1, classée 10e de U19 D1, sera rétrogradée en U19 D2.

U17 D1

Équipes rétrogradées d’U17 R2 : 2 M. ATLAS PAILLADE 1 CAZOULS MAR MAU 1 Équipe accédant en U17 R2 : 1 SETE FC 34 2 Équipes maintenues en U17 D1 : 8CLAPIERS TEYRAN 1 ST CLEMENT MONT 2 U.S. BEZIERS 1 AGDE RCO 2 ST JEAN VEDAS 1 M. ST MARTIN AS 1 MAUGUIO CARNON US 1 M. LEMASSON RC 1 Équipes rétrogradées en U17 D2 : 3 CLERMONTAISE 2 (10e) PEROLS ES 1 FRONTIGNAN AS 2 Équipes accédant d’U17 D2 : 2ST GELY FESC 1 CORNEILHAN LIGNAN 1 TOTAL : 12 EQUIPES

N° 1

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En cas de place(s) vacante(s), la Commission repêchera en premier lieu CLERMONTAISE 2, classée 10e et atteinte par la descente du fait d’une descente supplémentaire de U17 R2, puis fera accéder en dernier lieu la (les)équipe(s) les mieux classées de U17 D2.

U17 D2

Équipes rétrogradées d’U17 D1 : 3 CLERMONTAISE 2 PEROLS ES 1 FRONTIGNAN AS 2 Équipes accédant en U17 D1: 2ST GELY FESC 1 CORNEILHAN LIGNAN 1

Équipes maintenues en U17 D2 : 18 C.I.O. COURCHAMP 1 LUNEL GC 2 MAURIN FC 1 FABREGUES AS 2 SUSSARGUES FC 1 VENDARGUES PI 2 ST MATHIEU CLARET 1 MONTARNAUD AS 1 CLAPIERS TEYRAN 2 COURNONTERRAL 1 MEZE STADE FC 1 BESSAN AS 1 CŒUR HERAULT ES 1 FLORENSAC PINET 1 MIREVAL AS 1 PIGNAN AS 1 CAZOULS MAR MAU 2 LAMALOU GRAND ORB 1

Équipes rétrogradées en U17 D3 : 4 BAILL ST BRES VALER 1 M. PETIT BARD FC 1 PAULHAN PEZENAS ES 1 ST ANDRE SANGONIS OL 1

Équipes accédant d’U17 D3 : 3 JACOU SC 1 MONTBLANC ST THIBERY GIGNAC AS 1 TOTAL : 24 EQUIPES

N° 1

06/07/2018

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U15 D1

Équipes rétrogradées d’U15 R2 : 3 ST CLEMENT MONT 1 CLAPIERS TEYRAN 1 CAZOULS MAR MAU 1 Équipe accédant en U15 R2 : 1 VENDARGUES PI 1

Équipes maintenues en U15 D1 : 7 M. ARCEAUX 1 LATTES AS 3 MEZE STADE FC 1 U.S. BEZIERS 1 M. LEMASSON RC 1 FRONTIGNAN AS 1 PIGNAN AS 1

Équipes rétrogradées en U15 D2 : 4 BEZIERS A. S. 3 (9e) SETE FC 34 3 (10e) MAUGUIO CARNON US 1 PAULHAN PEZENAS ES 1

Équipes accédant d’U15 D2 : 2 MAURIN FC 1 CLERMONTAISE 2 TOTAL : 12 EQUIPES En cas de place(s) vacante(s), la Commission repêchera en premier lieu la(les) équipe(s) atteinte(s) par la descente du fait des descentes supplémentaires de U15 R2, puis fera accéder en dernier lieu la (les)équipe(s) la(les) mieux classée(s) de U15 D2.

U15 D2

Équipes rétrogradées d’U15 D1 : 4 BEZIERS A. S. 3 SETE FC 34 3 MAUGUIO CARNON US 1 PAULHAN PEZENAS ES 1 Équipes accédant en U15 D1 : 2 MAURIN FC 1 CLERMONTAISE 2

Équipes maintenues en U15 D2 : 14 ST CLEMENT MONT 2 SUSSARGUES CASTRIES 1 GRABELS US 1 CASTELNAU CRES FC 3

N° 1

06/07/2018

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M. ST MARTIN PALAVAS 1 JUVIGNAC AS 1 M. ATLAS PAILLADE 1 ST GELY FESC 1 LESPIGNAN MONTADY 1 AGDE RCO 2 FABREGUES AS 2 ST MATHIEU CLARET 1 CORNEILHAN LIGNAN 1 LAMALOU GRAND ORB 1

Équipes rétrogradées en U15 D3 : 8 LUNEL GC 2 (9e) BAILL ST BRES VALER 1 (10e) M. PETIT BARD FC 1 MARSILLARGUES 1 ST JEAN VEDAS 1 (9e) PUISSALICON MAGA 1 (10e) VIASSOIS FCO 1 COURNONTERRAL 1

Équipes accédant d’U15 D3 : 6 VENDARGUES PI 2 MUC FOOTBALL 1 PEROLS ES 1 BALARUC STADE 1 THEZAN AUTIGNAC 1 CŒUR HERAULT ES 1 TOTAL : 24 EQUIPES En cas de place(s) vacante(s), la Commission repêchera en premier lieu la(les) équipe(s) atteinte(s) par la descente du fait des descentes supplémentaires de U15 R2 et des accessions de U15 D3, puis fera accéder en dernier lieu la (les)équipe(s) la(les) mieux classée(s) de U15 D3.

LICENCES NON PRÉSENTÉES

Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 a) du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique au club ci-après une amende de 5 € pour absence de numéro de licence lors des rencontres suivantes : ST MATHIEU CLARET 2 52960.2 – U15 3e Division (C) du 26 mai 2018 Amende : 5 € (arbitre central)

FEUILLE DE MATCH ADRESSÉE HORS DÉLAIS

Vu les feuilles de matchs, La Commission applique au club ci-après une amende pour feuille de match adressée hors délais :

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06/07/2018

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ST MATHIEU CLARET 2 52960.2 – U15 3e Division (C) du 26 mai 2018 Amende : 5e HD* : 100 € (cf. JO N° 22) (Cachet de la Poste du 20 juin 2018) HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le 23 août 2018 à 16 h.

Le Président, Jean-Michel Rech

Le secrétaire de séance,

Pierre Espinosa

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06/07/2018

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le journal numérique du district de l’hérault de football n° 1 · l'uruguay, un match qui...

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