TAXED’APPRENTISSAGE2020CONTRIBUEZà LA FORMATION DES ARCHITECTES

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établissement public d’enseignement supérieur sous double tutelle des ministères de la Culture et de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, l’école nationalesupérieure d’architecture de Grenoble (ENSAG) fait partie du réseau des 20 ENSA françaises, et est un établissement composante de la nouvelle "Université Grenoble Alpes", porteuse de l’Idex (Initiative d’excellence) grenobloise.

Accueillant près de mille étudiants et dotée d’une équipe d’environcent cinquante enseignants, l’ENSAG développe une pédagogieinnovante alliant théorie, pratique et expérimentation pour formerdes architectes ouverts aux questions sociales et environnementales. Pionnière dans les domaines de la recherche en architecture et de la médiation, inscrite dans un réseau national et international d’écoles et d’universités, l’ENSAG assure un accompagnement professionneldes jeunes diplômés.

Pour maintenir aux étudiants d’excellentes conditions de formation, l’école doit diversifier ses sources de financement. En 2020, elle a engagé un programme de travaux sur plusieurs années visant à faire franchir au magnifique bâtiment de Roland Simounet le cap du XXIe siècle afin d’offrir des conditions d’études et de travail plus en phase avec les besoins actuels.

Dans le cadre de vos activités professionnelles, vous êtes assujetti au versement de la taxe d’apprentissage.

En vous libérant de cet impôt au profit de l’école, vous soutenez notre volonté d’offrir à nos étudiants un environnement de formation toujours plus riche, en adéquation avec les évolutions de nos métiers permettant d’anticiper les pratiques de demain : modernisation et développement des ressources supports à la pédagogie, notamment dans les domaines numériques et robotiques, organisation d’activités pédagogiques... Votre contribution renforce également le lien entre les professionnels et l’école, enjeu essentiel pour bien former les futurs maîtres d’oeuvre.

vOUS POUvEZ FAIRE BéNéFICIER L’éCOLE DU vERSEMENT DE LA TAXE D’APPRENTISSAGE

En 2020, les modalités de collecte de la taxe d’apprentissage ont évolué dans le cadre de la «Loi avenir professionnel». Une fraction de 13% de la taxe (appelée solde de la taxe d’apprentissage) est destinée à des dépenses libératoires et à financer les formations initiales technologiques et professionnelles (hors apprentissage et insertion professionnelle). La taxe d’apprentissage est égale à 0.68% de la masse salariale. Le montant dû au titre de 2020 doit être calculé par référence à la masse salariale 2019. Il y aura un ajustement à prévoir en 2021, en fonction de la masse salariale 2020.

Il n’existe plus d’intermédiaire avec les organismes collecteurs (d’ailleurs, ces derniers ne sont plus habilités à conserver les fonds qu’ils pourraient recevoir au titre du 13%).

Ainsi, l’ENSAG est éligible à percevoir la taxe d’apprentissage, en totalité, ou en partie si vous souhaitez soutenir plusieurs établissements.Code d’habilitation de l’ENSAG : 0380141X,Arrêté préfectoral 2019-333 du 24/12/2019.

Votre versement s’effectue directement à l’ENSAG, par chèque ou virement. Merci de bien indiquer qu’il s’agit du versement de la taxe d’apprentissage etde nous communiquer votre numéro de siret ainsi que les coordonnées d’un contact. Nous pourrons ainsi vous retourner le récépissé de votre versement.

Date limite de versement : Votre versement doit intervenir au plus tard le 31 mai 2020.

• par le biais d’un partenariat financier dédié à un évènementou un travail particulier (workshop, recherche, prototype...),• en versant à son profit des dons défiscalisés (réduction de 60% de l’impôt sur le revenu).

L’école, en sa qualité d’établissement d’enseignement supérieur public, agréé par le ministre chargé du budget, ainsi que par le ministre chargé de la culture peut bénéficierde dons au même titre que les associations déclaréesd’utilité publique. Un reçu spécifique sera alors délivré.

POUR TOUTE qUESTION OU RENSEIGNEMENT :Orlane MarTIn-SISTerOnMaIl : MarTIn-SISTe.O@grenOble.archI.fr - Tél : 04 76 69 83 09

TAXED’APPRENTISSAGEMOde d’eMplOI...

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Photographies © ENSAGdesign naudon & velasco

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vIalleT archITecTe . ST JEAN DE MAURIENNE - agS - gallOIS & SOuabnI archITecTeS . BOURGOIN JALLIEU - AKTIS

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