environnement : le temps de l entrepreneur · caravetta f.oui, la france est un paradis pour les...
TRANSCRIPT
CONFERENCES INTERNATIONALES Depuis 1992
DROITS DE PROPRIETE, ECONOMIE ET ENVIRONNEMENT
10ème Conférence Internationale
ENVIRONNEMENT : LE TEMPS DE L’ENTREPRENEUR
Aix-en-Provence, France
7 & 8 JUILLET 2016
International Center for Research on Environmental Issues –
ICREI
En collaboration avec:
GREQAM Aix Marseille Université
The Institute for Economic Studies Europe
Provisoire au 20 mai 2016
International Center for Research on Environmental Issues - ICREI
Centre International de Recherche sur les Problèmes Environnementaux Aix Marseille Université / grqam-forbin
3, Avenue Robert Schuman - F 13628 AIX EN PROVENCE
Max FALQUE, Délégué Général, Tél. +33 (0) 4 90 62 48 52, e-mail : [email protected]
www.icrei.org/www.icrei.fr
L’im
agin
ation
juridiq
ue
et écono
miq
ue
au s
erv
ice d
e l’
environn
em
en
t
Le
ga
l and
Econ
om
ic Im
agin
atio
n fo
r th
e E
nviron
men
t
Un entrepreneur environnemental est une personne qui trouve les moyens pertinents et
novateurs afin de transformer les problèmes environnementaux en atouts en recourant aux
droits de propriété et au marché
Eco-entreprise
La situation actuelle
Pour de nombreux environnementalistes, économistes et responsables des media les entreprises sont considérées
comme responsables de la surexploitation des ressources et de la pollution : la solution serait la limitation
technologique voire la décroissance.
En réalité on commence à reconnaitre que seuls les pays développés combinent affluence économique et qualité
environnementale et que depuis deux siècles les entreprises agissant dans le cadre d’un état de droit (rue of law)
sont au cœur de ces progrès uniques dans l’histoire de l’humanité.
L’innovation est largement due à des individus et/ ou d’institutions qui comme tous les entrepreneurs s’appuient
sur le contrat, les droits de propriété et le marché pour protéger et gérer les ressources environnementales tout en
retirant un bénéfice financier.
Dans le meilleur des cas il convient de générer des profits tout en favorisant le bien-être social et le respect de
l’environnement. Ces entreprises doivent trouver un équilibre entre ambition environnementale et profitabilité qui
permet le développement à moyen terme. L’absence de financement public n’exclue pas cependant certaines
dispositions fiscales (pour autant qu’elles n’entrainent pas de contraintes réglementaires inutiles), ou des
campagnes publiques d’information.
Objectifs de la conférence
Identifier les enjeux et, partager les expériences en réunissant entrepreneurs, ONG, juristes,
économistes…
Rechercher les moyens intellectuels et matériels qui permettent le développement des éco-entreprises
Examiner la spécificité, le contenu et la structure de l’enseignement pour la formation des entrepreneurs
environnementaux
Réfléchir à l’avenir de l’entreprenariat environnemental au regard de l’entreprenariat social
Mettre en évidence le rôle des institutions et plus précisément la protection des droits de propriété et des
brevets
Evaluer les impacts des réglementations (top down vs. bottom up), de la fiscalité et des subventions
publiques
Faire le point sur l’entreprenariat environnemental dans les pays de l’OCDE
SOUS LE HAUT PARRAINAGE DE
Ségolène ROYAL, Ministre de l’Ecologie ** (à confirmer en juin)
Emmanuel MACRON, Ministre de l’Economie **
Daniel CALLEJA-CRESPO, DG Environnement *
Alain MADELIN, Ancien Ministre des Finances **
Brice LALONDE, Ancien Ministre de l’Environnement **
Hervé NOVELLI, Ancien ministre des entreprises **
Autres membres
Martine VASSAL, Président du Conseil Départemental des Bouches du Rhône *
Maryse JOISSAINS-MASINI, Maire d’Aix en Provence *
Maud FONTENOY, Maud Fontenoy Foundation *
Jean-Claude ANDREINI, Président PEXE **
Yves LAPIERRE, Président INPI, *
Pierre JOUBERT, CEA Tech PACA ** Christian ESTROSI, Président Région Alpes Provence Côte d’Azur **
Jean-Bernard LEVY, Président EDF & Vice-président of EpE *
Olivier MOUSSON, Président de la SEIN **
Michel BON, Président FNEGE ** John BADEN, Président Foundation for Research on Economics and the Environment **
Thierry de l’ESCAILLE, Secrétaire General de European Landowners Organisation **
** Confirmé * à confirmer
PARMI INTERVENANTS ET RESPONSABLES ***
Baden J. FREE Foundation C Maouchi Y. IES/ICREI
Bertholle J.L. Crédit Agricole McCormick B. Enviropreneur Institute-Clemson Univ.
Chamoux J.-P. ICREI Mocilnikar T. Ministère Ecologie
Cervetti P.-D., AMU Murray I. Competitive Enterprise Institute
Chemin J.L.SNEFID Novelli H. WIKIPME
Cusmano L OECD Quiennec E./ Desrochers P. Univ. Paris and Toronto
De Alessi, University of Washington Schally H. DG Env.
De Groof J.J. Consultant International Schewennesen P. PERC
Dupeux D ELO Stoffaès C. ICREI
Escaille (de l’) T. ELO Tassosone L. Bpi France
Facchini F. Univ. Paris 1 Tutenuit C . Entreprise pour l’Environnement
Falque M. ICREI Vacher M. Business Angels
Garello P. IES-Europe Vanderstricht C. Ernst and Young
Hauet J. P. KB Intelligence Wartena S. Terres de Liens
Joubert P. CEA TECH Zakine C. In Vivo
Lazzeri Y. CERIC/CNRS
*** En cours de confirmation
ORGANISMES ET INSTITUTIONS CONCERNES
Agences de l’Eau / WaterAgency FAPE GDF-Suez, création d’entreprise
ADEME FING
AgroParisTech / Agronomics Universities FNEGE
Aix Marseille Université - AMU Fondation du Littoral, (Coastal private Trust)
Asia Centre for Enterprise France Angels, Membre de World Business Angels
Ass. Intern. de Recherche en Entreprenariat France Innovation Scientifique et Transfert
Association of Europe-China Environmental FREE Foundation, Montana, USA
Association Française des Entreprises Privées - AFEP HEC-Montréal/CIRANO
Audace Institut Afrique HEC-Planète Entrepreneurs
Batten Institute, University of Virginia IAE Aix en Provence
Bla-Bla Car/French Start up for car sharing IN VIVO / MajorAgricultural Cooperative Federation
BPI / OSEO / National Bank for financing start ups Institut de Recherches et Développement
Cambridge Judge Business School Institut Economique de Montréal
Centre Jeunes Dirigeants-CJD Institut National de la Propriété Industrielle - INPI
Cercle des Entrepreneurs du Futur Institut Véolia
CERIC-CNRS, Aix en Provence Kedge Business School
Chambre de Commerce et d’Industrie France Kinship Foundation
Clean Tuesday La Recyclerie
CleanTech Republic/ Green Business La Tribune Liberty Institute New Delhi
Club Cleantech AFIC Maud Fontenoy Foundation
Club des Eco Business Angels Ministère Ecologie / DGAD
Commission Européenne / DG Environnent Ministère Economie / DG des Entreprises
Communauté Pays d’Aix/ Ville d’Aix OCDE/OECD
Competitive Enterprise Institute Washington PAPREC
Conseil Départemental 13 PEPITE, Plan Etudiant pour l’Innovation
Conseil Régional Provence PERC / Enviropreneur Institute, Montana US
Copenhagen Cleantech Cluster PEXE-ADEME
Créativité et Territoires Pole Compétitivité-Risque, Technopole Arbois
Crédit Agricole- Red Emprendeverde, Espagne
Demeter Rotary International
DEMETER Partners Salon Produrable
DoinGLOBAL Sciences Po Entrepreneurs
Electricité de France SEIN, Société d’Encouragement pour l’Industrie
ENGIE France Active, ex GDF-Suez Terre de Liens
Entrepreneurs d’Avenir The Camp, Université privée
Entrepreneurs for the Future UBER Cab
Entreprise pour l’Environnement-EPE WIKIPME
European Center for Entrepreneurship and Innovation, Aix World Resource Institute
European Landowners Organisation – ELO
PRINCIPAUX THEMES
Spécificité et typologie
Rôle des droits de propriété
Enseignement
Nature et/ou culture
Compatibilité avec l’entreprenariat social
Réhabilitation des terres agricoles abandonnées
Etude d’impact sur le tissu social et économique
Brevets et protection réglementaire
Financement coopératif
Emplois verts
Financements publics et privés
Subventions, taxes et réglementations
De la « start up » à la grande entreprise
Psychologie et motivations
Domaines préférentiels
Facteurs de localisations préférentielles
Environnement Institutionnel et juridique
Prospective
Entreprenariat environnemental dans les pays de l’OCDE et l’Amérique du Nord
Rôle des monopoles …
ORGANISATION
DATE :
- 7 juillet inscription et dîner débat
- 8 juillet conférence et cocktail de clôture
LIEU: Aix Marseille Université, Aix-en-Provence (Centre Montperrin)
LANGAGE : français et anglais
QUELQUES REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
ADEME, Créer une entreprise: le guide de l’ADEME, 2012, 74 p. Implication for college level entrepreneurship education,
International Journal of Academic Research in Business and Social Science, 2013
Anderson T. & Leal D. Enviro-capitalist : doing good while doing well,
1997, 19 p.
Isaak R. The making of the ecopreneur, Greener Management
International Journal, 2002, 11 p.
Anderson T. & Leal D. Enviro-capitalists for the 21st century, PERC, 2001, 24 p.
Jardin A. Laissez-nous faire ! On a déjà commencé, Robert Laffont, 2015, 207 p.
Anderson T. & Libecap G. Environmental Markets, Cambridge University Press, 2014, 227 p.
Journal of Market Processes.
Anderson T. & Parker D. Transaction costs and environmental markets : the role of entrepreneurs,
Krishnan R. Environmental entrepreneurship: a new revolution, India Future of Change, 4 p.
Baden J. The elders’error : neglecting intellectual entrepreneurship, Free Insight, 2015, 7 p.
L’exemple du recyclage des déchets au dix-neuvième siècle, Vie & Sciences de l’Entreprise, 2014, 17 p.Studies, 2014, 13 p.
Bailey J. & Thomas D. Regulating away competition, Mercatus Center, Sept. 2015, 24 p.
Libecap G. ed., Frontiers in Entrepreneurship Research, 2009, 192 p.
Bansal P. & Hoffman A. eds The Oxford handbook of business and the natural environment, 2011.
McCormick B. 10 years of enviropreneurs, PERC 2011, 5 p.
Ben Hadj Youssef & Dziri M. L’entreprenariat : un mécanisme de mise en oeuvre et motivation en Tunisie.
McEwen T., Ecopreneurship as a solution to environmental problems:
Bidou D. Le développent durable, une affaire d’entrpreneurs, 2015 Michelin A. L’enfance de Bibendum, Albin Michel, 2013, 213 p.
BPI France Croitre avec la revolution écologique,, 2015, 53 p. Morriss A. & al. Green jobs myths, University of Illinois, 2009, 97 p.
Bres L., Raufflet E., Filion J. Développement durable et entreprenariat, Nelson R. Charter forests; a new management approach for National Forests,
Caravetta F.Oui, la France est un paradis pour les entrpreneurs, Plon, 2016276 p.
Christianson G. & Kang A. Playing together : growing environmental entrepreneurship though greater collaboration, World Resources Institute, 2012, 8 p.
Niemvo P. The founder’s dilemma : anticipating and avoiding the pitfalls that can sink a startup, Entreprendre et Innover, 2013, 5 p.
Cropp A., Roger Beattie the econoclast, Idealog, 2006, 25 p. OECD, Financing SME’s and Entrepreneurs, 2012, 104 p.
Davis G. & Hall J. A. Circular Economy Legislation :the international experience, 2006, 7 p.
OECD, Working Party on SME and entrepreneurship, 2012, 104 p.
De Alessi M. Archipelago of gear: the political economy of fisheries management, Review Asia and the Pacific Policy.
PERC, Reports 2015, 24 p.
De Soto J. H. Entrepreneurship and the theory of free market environmentalism,
Thiel P. Zéro à un , comment construire le future, JC Lattès 2016.
Degroof J.-J. Makers, la nouvelle révolution industrielle, Entreprendre et Innover, Juillet 2013, 4 p.
Thiel P. Zero to one, notes on startups or how to build the future, Virgin Books, 2014, 210 p
Degroof J-J. Comment entreprises et universités peuvent collaborer pour innover,
Tvedt H. Ecopreneurship: a geographic approach, (draft) University of Bergen, 2014, 19 p.
Desrochers P. Comment la recherche du profit améliore la qualité de l’environnement, 2003, 41 p.
Walton S. & Kirkwood J. What motivates ecopreneurs to start businesses, 2010 International Journal of Entrepreneurial Behaviour and Research
Desrochers P. & Queinnec E. Peut-on être écologiquement vertueux sans être socialement responsable ? N.P., 2015.
Whitworth Joe Quantified, redefining conservation for the next economy; Island Press 2015, 230 p.
Entreprendre et Innover. Environmental Economics and Policy, 2013, 15 p Winter G. ed. Entreprise et environnement, une synergie nouvelle, McGraw-Hill, 1989, 347 p.
Falque M. Entreprise et nouvelle politique environnementale, Sociétal, 2008, 5 p.
Witmeur O. Une alternative au business planning par deux gourous de la Silicon Valley, Entreprendre et
Howell B., Becoming an enviropreneur (Florida Keys) Gaia Endeavors,
2011, 15 p.
Workman J. Elinor Ostrom: the patron saint of enviropreneurs,
PERC, 2012, 2p.
Huggins L. Environmental Entrepreneurship, PERC, Edward Elgar, 215 p. York J. & Lenox M. Sustainability : environmental
entrepreneurship, University of Virginia, 2014, 4 p.
Colloque annuel de l’Institute for Economic Studies IES-Europe
Mardi 5 juillet Inscriptions et dîner de bienvenu
Mercredi 6 juillet : Conférences et débats
Jeudi 7 juillet : Conférences et débats et dîner débat commun IES/ICREI
Vendredi 8 juillet Conférence ICREI
Samedi 9 juillet : conclusions
PROGRAMME ICREI
Jeudi 7 juillet
A partir de 16 h. Inscription et remise des dossiers
19h-22h Hotel Aquabella : Dîner débat avec les interventions d’Hervé Novelli, Brice Lalonde,
Bob McCormick et John Baden
Vendredi 8 juillet
8h-9h Inscription, café , remise des dossiers et allocutions de bienenue
9h-10h30 Séance plénière: Droits de propriété, brevets et institutions favorables
Président : Hervé Novelli
10h30-11h Pause-café/
11h-12h30 Ateliers parallèles
- Diversité de l’entreprenariat environnemental, Président Claire Tutenuit, EpE
- Enseignement, formation et motivation des entrepreneurs. Président Bob
McCormick , Enviropreneur Institute
12h30-13h30 Lunch
13h30-15h Séance plénière: Les clés de la réussite et études de cas,
Président Pierre Joubert, CEA Tech
15h-16h30 Ateliers parallèles
- Nouvelles perspectives Président Christoph Vanderstricht Ernst & Young
- Choisir et financer les startups, Président Jean-Louis Bertholle , Crédit Agricole
16h30-17h30 Table ronde et Conclusions
19h-21h Réception et cocktail au Pavillon Vendôme
NOTRE PARTENAIRE :
INSTITUTE FOR ECONOMIC STUDIES, IES-EUROPE
Depuis 1989 cette association s’est attachée à réunir les meilleurs étudiants,
intellectuels et jeunes professionnels intéressé à mettre en œuvre les principes du
libéralisme classique Pour cela l’IES atraduit et publié de nombreux articles et
ouvrages, offert des bourses de recherche.
Rencontres annuelles en Europe sont au cœur de l’activité chaque été et sont
organisé dans différentes villes, dont à plusieurs reprises à Aix en Provence : il s’agit
de promouvoir les valeurs de paix, d’amitié et de liberté.
Les séminaires sont animés par des intervenants et conférenciers originaires de
divers pays.
Ainsi cette année interviendrons
Mario Rizzo, Professor of Economics at New York University
Douglas Rasmussen, Professor of Philosophy at Saint John’s University
Pierre Garello, Professor of Economics at Aix-Marseille Université
Boudewijn Bouckaert, Professor Emeritus of Law at Ghent University
Enrico Colombatto, Professor of Economics at University of Turino
Carlo Lottieri, Professor of Political Science at Sienne University
Deidre McCloskey, Professor of Economics and History at University of Illinois at
Chicago
Tom Palmer, Director Atlas Economic Research
Donald Boudreaux, Professor of Economics at George Mason University
Bien entendu les intervenants et participants à la Conférence
ICREI sont les bienvenus aux journées IES !
L’ICREI… en résumé
Bref historique
En 1992 un groupe d’économistes et de juristes français, en relation avec plusieurs
institutions étrangères, créaient un groupe de réflexion de type « Think Tank » afin
d’explorer les possibilités d’utiliser les instruments économiques et les droits de
propriété pour la solution des problèmes d’environnement en complément ou en
substitution à des réglementations.
A cette fin, de 1993 à 1995 une douzaine de réunions furent organisées à l’Assemblée
Nationale permettant à une quarantaine de spécialistes français et étrangers de s’exprimer
et de proposer des politiques environnementales alternatives au « tout réglementaire »
Au premier président, Alain Madelin, ministre des Finances, ont succédé Michel
Massenet, Conseiller d’Etat et Christian Stoffaès, Ingénieur Général des Mines.
La gestion de l’association a été assurée par Henri Lepage auquel a succédé Max Falque.
Les Conférences internationales
Depuis 1996 en association avec la Faculté d’Economie d'Aix-Marseille Université l’ICREI
a organisé neuf conférences internationales déclinant chaque ressource environnementale
au regard des droits de propriété et des instruments économiques.
En effet l'approche traditionnelle purement réglementaire (en anglais « command and
control ») apparaît de plus en plus coûteuse voire inefficace et parfois contreproductive
voire attentatoire à la liberté Il est donc apparu souhaitable d'explorer de nouvelles voies
et de tirer les leçons des nouveaux concepts et des réussites concrètes en Europe et dans le
monde.
Juin 1996 : "Droits de propriété économie et environnement : fondements théoriques
éthiques et expérimentations"
Juillet 1998 "Droits de propriété économie et environnement : ressources en eau"
Juin 2000 "Droits de propriété, économie et environnement : ressources marines"
Juin 2002 "Droits de propriété, économie et environnement : littoral »
juin 2004 : "Droits de propriété économie et environnement : déchets"
juin 2006 « Droits de propriété économie et environnement : ressources foncières »
juin 2008 « Droits de propriété économie et environnement : changement climatique et
pollution de l’air »
juin 2010 « Droits de propriété économie et environnement : biodiversité »
juin 2012 « Droits de propriété économie et environnement : agriculture et forêt. »
Ces conférences ont permis à quelques 300 spécialistes du monde entier de s’exprimer et d’être
publiés par Dalloz, Bruylant et Elsevier. D’autres journées d’études ont été organisées à la
demande de l’Agence de l’Eau RMC sur le concept de « Cadastre marin » et de European
Landowners Organisation sur la gestion environnementale privée.
PARMI LES QUELQUES 300 INTERVENANTS
Brice Lalonde, Jean de Malafosse, Kenneth Ruffing, Vincent Renard, Fred Singer, Nathalie
Kosciusko Morizet, Sir Edward Greenwell,, Richard Epstein, Christian Gérondeau, Yves Lebars,
Harvey Jacobs, Bruce Yandle, Bernard Tramier, Patrick Simon, Remy Prud’homme, Jacques
Pelissard, Jean-François Saglio, Etienne Le Roy, Terry Anderson, Denny Ellerman, Philippe
Billet, Jean Hocker, P. Ténière-Buchot, Ann-Louise Strong, Catherine Bersani, Corine Lepage,
Jean Hocker, Pierre Desrochers, Elizabeth Brubaker, Robert Nelson, John Baden, Alain Madelin,…
Anciens Présidents
Michel MASSENET Conseiller d’Etat et Alain MADELIN, ancien ministre
Conseil d’Administration
Christian STOFFAES, Président
Henri LAMOTTE Vice-Président
Pierre Garello, Secrétaire général
Bernard COURTOIS, Préfet honoraire
Jean-Pierre CHAMOUX, Professeur Université René Descartes-Paris
Dominique GARRIGUES, Président IEGRE
Jean-François SAGLIO, Ingénieur Général des Mines
CONSEILLERS SCIENTIFIQUES
Annie CHARLEZ, Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage / Jacques
BALOSSIER, Salins Europe / Philippe BILLET, Société Française pour le Droit de
l’Environnement / Roger BATE, American Enterprise Institute (Washington) / Vincent
BENARD, Hayek Institute / Baudouin BOUCKAERT, Université de Gand/Genht / Elisabeth
BRUBAKER, Environment Probe Canada / Michael DE ALESSI, Berkeley / Pierre
DESROCHERS, University of Toronto / Thierry de L’ESCAILLE, European Landowners
Organisation (Bruxelles) / Jean-Philippe FELDMAN, avocat et professeur de droit (Paris) /
François FACCHINI, Université de Paris / Hannes GISSURARSON, University of Iceland /
Harvey JACOBS, University of Wisconsin-Madison / Michel KELLY-GAGNON, Institut
Economique de Montréal / Thierry LAVOUX, Ministère de l’Ecologie / Henri LEPAGE,
Institut Turgot / Ejan MACKAAY, Université de Montréal / Jean-Luc MIGUE, Fraser Institute
(Vancouver) / Olivier PIRON Ingénieur Général Pont et Chausséss / Alain REVEL Ingénieur
Général du Génie Rural et des Forêts / Patrick SIMON, Avocat au Barreau de Paris / Carlo
STAGNARO, Istituto Bruno Leoni (Turin) / Ann-Louise STRONG, University of
Pennsylvania / Pierre TENIERE-BUCHOT, Conseil Mondial de l’Eau / Bruce YANDLE,
Clemson University (USA)