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Version mise à jour en juillet 2003

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IV

Cette brochure a été produite par :

Ministère de l’Éducation du QuébecDirection des affaires étudianteset de la coopération

Ministère des Relations avec les citoyenset de l’ImmigrationDirection des affaires publiqueset des communications

© Gouvernement du Québec

Ministère de l’Éducation, 2003-00164

ISBN 2-550-41247-8

Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Québec, 2003

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Chaque année, le Québec accueille plus de 17 000 étudiants étrangers dansses écoles, collèges et universités, la plupart étant inscrits dans les établisse-ments d’enseignement universitaire.

Les personnes désireuses de poursuivre des études à l’étranger souhaitentd’abord obtenir de l’information sur le pays d’accueil et sur son système

d’éducation. C’est ce type de renseignements que les étudiants étrangers trou-veront dans cette brochure. Il est important de mentionner qu’il fauts’adresser directement à l’établissement scolaire pour obtenir des renseigne-ments précis sur les programmes et les services offerts en éducation.

Le présent document contient plus précisément des renseignements sur leQuébec, l’enseignement au Québec, les exigences liées aux études, l’aide auxétudiants étrangers, les exigences liées au séjour et la vie au Québec.

L’information contenue dans ce document était exacte au moment de sa mise

à jour. Elle provient de sources diverses et ne remplace en rien les textes delois et règlements en vigueur. Les frais mentionnés sont sujets à changement.

Québec, le 1er juillet 2003

Présentation

V

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VII

PREMIÈRE PARTIE Les études au Québec 1

1 Le Québec 1

1.1 Le territoire 11.2 La société 1

1.3 L’histoire 1

2 L’enseignement 3

2.1 L’éducation préscolaire et l’enseignement primaireet secondaire 3

2.2 Les établissements d’enseignement collégial 3

2.3 Les établissements d’enseignement universitaire 4

3 Les exigences liées aux études 5

3.1 Les démarches préalables à l’inscription 5

3.2 Les équivalences 5

3.3 La demande d’admission 6

3.4 Les droits de scolarité 7

4 L’aide aux étudiantes et étudiants étrangers 9

4.1 Les services d’accueil et de renseignements 9

4.2 Le Programme d’exemption des droits de scolaritésupplémentaires 9

4.3 Le Programme de bourses d’excellence pour étudianteset étudiants étrangers 10

4.4 Le Programme études-travail pour étudianteset étudiants étrangers 11

DEUXIÈME PARTIE Le séjour des élèves étrangers 13

5 Les exigences 13

5.1 Marche à suivre 13

5.2 Liste des exemptions 14

5.3 Les conditions d’obtention du Certificatd’acceptation du Québec 15

5.4 Les coûts et les délais 16

6 La vie au Québec 17

6.1 L’arrivée 17

6.2 Les conditions de séjour 17

Table des matières

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VIII

ANNEXE ILe système d’enseignement au Québec 23

ANNEXE II

Services d’ immigrat ion du Québec à l ’étranger 24

ANNEXE IIIMinistère des Relat ions avec les ci toyenset de l ’ Immigrat ion du Québec (MRCI ) 26

ANNEXE IV

Les établ issements d’ enseignement col légial 28

ANNEXE VLes établ issements d’ enseignement universi tai re 36

ANNEXE VICarte des régions administrat ives du Québec 39

ANNEXE VIIGlossaire 40

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Première partieLes études au Québec

Le Québec1.1 Le territoire

Le Québec est la plus grande des dix provinces canadiennes. Sa superficie est

de 1 667 926 km2, soit 3 fois celle de la France, 7 fois celle du Royaume-Uniou encore plus de la moitié de celle de l’Argentine. Le territoire est limité àl’ouest par la province de l’Ontario et les baies James et d’Hudson; au nord,par le détroit d’Hudson et la baie d’Ungava; à l’est, par le Labrador, le golfedu Saint-Laurent et la province du Nouveau-Brunswick; au sud, par les États-Unis (États du Maine, du New Hampshire, du Vermont et de New York). Laprovince de Québec a pour capitale la ville de Québec.

Le Québec est divisé en un certain nombre de régions administratives. Unecarte de ces régions est présentée à l’annexe VI.

1.2 La société

Le Québec est peuplé de plus de sept millions d’habitants. La population etl’activité économique sont principalement concentrées dans le sud du terri-toire, c’est-à-dire le long des rives du Saint-Laurent.

Il y a deux grandes communautés linguistiques au Québec : les francophonesconstituent 80,9 p. 100 de la population totale et les anglophones, 8,3 p. 100.La minorité de langue maternelle anglaise est concentrée dans la région de

Montréal et sa périphérie. Les personnes dont la langue maternelle est autreque le français ou l’anglais forment 9,3 p. 100 de la population; elles habitentprincipalement dans la région de Montréal. Enfin, 1,4 p. 100 de la populationde toutes origines a plus d’une langue maternelle.

La langue officielle du Québec est le français. Cependant, la plupart des services,y compris l’enseignement de la maternelle jusqu’à l’université, sont offerts enanglais pour la population anglophone.

1.3 L’histoire

En 1534, le navigateur français Jacques Cartier prenait possession, au nom duroi François 1er, de territoires couvrant notamment le Québec moderne.

Toutefois, la colonisation proprement dite de ce qui était appelé alors la« Nouvelle-France » n’a commencé que sous le règne d’Henri IV avec la fon-dation de la ville de Québec en 1608. C’est à partir de cette date que lescolons français se sont peu à peu établis sur les rives du Saint-Laurent et queles premiers établissements publics et religieux ontété fondés.

La Nouvelle-France a connu un développe-ment mouvementé. Après avoir faitaccepter leur présence par certains despeuples amérindiens, les colons françaisont dû se défendre des Britanniques quirevendiquaient le territoire. Le traitéd’Utrecht (1713) a mis fin à une suite de

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conflits entre la France et l’Angleterre, et la période de paix qui s’ensuivit apermis une certaine mise en valeur de la colonie. Mais la guerre de Sept Ans,qui a été marquée par la prise de Québec (1759) et de Montréal (1760) par lesAnglais et qui s’est soldée par le traité de Paris (1763), a mis fin à toutes lesactivités coloniales françaises en Nouvelle-France.

Depuis cette date, plusieurs changements politiques et constitutionnels sontsurvenus. En 1774 (Acte de Québec), le territoire prend le nom de « Provincede Québec », mais en 1791 (Acte constitutionnel), la province est divisée endeux colonies distinctes : le Haut-Canada (actuellement l’Ontario) et le Bas-Canada (dont les frontières coïncident avec celles du Québec moderne). Cescolonies seront réunies de nouveau en 1841 (Acte d’Union) et séparées unedernière fois lorsque sera créée, en 1867, la Fédération canadienne (Acte del’Amérique du Nord britannique).

Depuis 1867, le Québec fait partie du Canada, état fédéral. Les compétences

sont partagées entre les deux ordres de gouvernement; ainsi, les questionsrelatives à l’éducation sont de compétence provinciale. C’est donc le gou-vernement du Québec qui légifère en matière d’éducation et d’enseignementsupérieur. D’autres domaines relèvent uniquement du gouvernement fédéral(les postes, l’armée, etc.), alors que certains sont partagés avec chacune desprovinces (l’immigration, etc.).

É T U D I E R A U Q U É B E C2


Le Québec

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2 L’enseignementLe système d'enseignement québécois comprend l'éducation préscolaire, l'en-seignement primaire et secondaire ainsi que l'enseignement collégial et uni-versitaire. L'annexe I présente un schéma du système d'éducation du Québec.

2.1 L'éducation préscolaire et l'enseignement primaire et secondaire

L'éducation préscolaire ainsi que l'enseignement primaire et secondaire sontofferts dans plus de 2 550 écoles publiques.

La durée des études primaires et secondaires est respectivement de six et cinqans. Les écoles secondaires publiques sont appelées « polyvalentes » parcequ'elles dispensent l'enseignement général et professionnel.

Les écoles publiques sont administrées par les commissions scolaires, quirelèvent du ministère de l'Éducation qui les finance et détermine la naturedes services éducatifs. Au Québec, les commissions scolaires existent depuis1845. Elles sont administrées par des commissaires d'école élus au suffrageuniversel, de sorte qu'il s'agit en fait de gouvernements locaux.

La population confie aux commissions scolaires le mandat d'offrir des serviceséducatifs de qualité permettant de répondre efficacement aux besoins de for-mation des jeunes, des adultes et des organismes de leur territoire, dont lesentreprises.

Il y a 72 commissions scolaires, dont 60 reconnues comme francophones, 9reconnues comme anglophones et 3 à statut particulier qui servent princi-palement les élèves autochtones. Ces commissions scolaires accueillent prèsde 1 250 000 élèves, jeunes et adultes.

Il existe actuellement près de 230 établissements privés autorisés à donnerl'éducation préscolaire, l'enseignement primaire ou l'enseignement secondaire.En outre, trois écoles relèvent d'une entente internationale. La majorité deces établissements offrent des services de formation générale. On dénombre

cependant 24 établissements donnant la formation professionnelle ausecondaire et 12 établissements qui offrent des services spécialisés à des élèveshandicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage.

2.2 Les établissements d'enseignement collégial

Le système d'éducation québécois comporte depuis 1967 un type d'établissementunique au monde, le collège d'enseignement généralet professionnel (cégep). Il intervient après lesétudes secondaires, et représente le premier

niveau de l'enseignement supérieur, le secondétant l'université. Le cégep dispensel'enseignement préuniversitaire, qui mèneà l'université, et l'enseignement tech-nique, qui prépare au marché du travail.Quel que soit leur programme, les élèvessuivent des cours de formation générale,


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dont une partie leur est commune. Le cégep accueille à la fois des élèves jeunes et des élèves adultes.

Le réseau collégial comprend actuellement 48 cégeps publics et 11 établissementsrelevant d'un autre ministère, 68 établissements privés, dont un certain nombresont subventionnés par le ministère de l'Éducation, et deux établissements

privés sous entente internationale. Des listes répertoriant la plupart de cesétablissements sont présentées à l'annexe IV.

Il existe 8 programmes préuniversitaires : sciences de la nature; scienceshumaines; danse; musique; arts plastiques; arts et lettres; sciences, lettres etarts; histoire et civilisation. Certains cégeps offrent aussi le baccalauréatinternational.

Il y a 127 programmes techniques répartis dans cinq domaines : techniquesbiologiques, techniques physiques, techniques humaines, techniques

administratives et arts.

Pour plus de renseignements sur les programmes offerts, consulter le siteInternet du ministère de l'Éducation, à l'adresse suivante :www.meq.gouv.qc.ca/ens-sup/ens-coll/programm.htm.

2.3 Les établissements d'enseignement universitaire

Les établissements d'enseignement universitaire possèdent une grandeautonomie. Chacun d'eux a le pouvoir de définir son régime d'études et

d'élaborer ses programmes d'enseignement et de recherche, de déterminer sesexigences relatives à l'admission et à l'inscription des étudiantes et étudiants,de décerner ses propres diplômes et de procéder à l'engagement de l'ensemblede son personnel.

Les études universitaires sont sanctionnées par un diplôme de baccalauréat(premier cycle, trois ou quatre années d'études), de maîtrise (deuxième cycle,deux années d'études) ou de doctorat (troisième cycle, trois années d'étudesou plus).

Le réseau universitaire compte quatre universités francophones : l'UniversitéLaval, l'Université de Montréal, qui comprend deux écoles affiliées,l'Université de Sherbrooke et l'Université du Québec. Cette dernière est com-posée d'un réseau de dix établissements, dont un organisme d'enseignementà distance, la Télé-université (TELUQ).

Le réseau universitaire compte également trois universités anglophones :l'Université McGill, l'Université Concordia et l'Université Bishop's.

La liste complète des 18 établissements universitaires ainsi que leurs coor-

données se trouvent à l'annexe V.



L’enseignement

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Les exigences liées aux études3.1 Les démarches préalables à l'inscription

Les candidates et candidats étrangers doivent d'abord prendre connaissance

des programmes d'études offerts dans les établissements d'enseignementquébécois. Pour ce faire, il faut entrer en contact avec l'établissement d'en-seignement de son choix ou communiquer avec le Centre de renseignementsdu ministère de l'Éducation (voir 3.3). Ces renseignements figurent dans ledocument Circui t col légial ainsi que sur le site Internet du Ministère :www.meq.gouv.qc.ca.

3.2 Les équivalences

Les établissements d'enseignement du Québec sont seuls habilités à décider

des équivalences qu'ils accordent en vue de l'admission d'une candidate etd'un candidat, après avoir procédé à l'étude de son dossier scolaire. Selon lalangue d'enseignement de l'établissement, le dossier de candidature doit êtreprésenté en français ou en anglais. Un établissement n'effectue une étuded'équivalence que lorsqu'une demande d'admission lui est présentée selon laprocédure établie.

Si une personne étrangère ne sait pas à quel ordre d'enseignement (enseignementcollégial ou universitaire) elle doit présenter sa candidature, à cause desparticularités du système d'enseignement supérieur du Québec, elle peut

demander au ministère des Relations avec les citoyens et de l'Immigration(MRCI) un Avis d'équivalence d'études , puis présenter cet avis à l'établissementd'enseignement choisi.

L'Avis d'équivalence d'études fait état des diplômes et autres documents sanc-tionnant des études effectuées hors du Québec. Il indique, le cas échéant, ledomaine ou la spécialité de ces études et l'ordre d'enseignement du systèmescolaire québécois auquel correspondent ces études. Au moment du dépôt dela demande, la candidate ou le candidat doit fournir les documents requisaccompagnés du paiement des frais. La demande doit être envoyée à l'adresse

suivante :

Direction des opérations régionaliséesMini stère des Relat ions avec les citoyens et de l' Immigrati on 800, boul . Maisonneuve Est, bureau 200 Montréal (Québec) H2L 4L8 Canada

Téléphone : (514) 864-9191 Courri el : equival [email protected]

(Ne pas oubli er de ment ionner l ' adresse posta lelorsqu' on ut i l ise le courr ier électroni que)


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D'autres renseignements portant sur les documents à fournir, la nécessité deles faire traduire, les montants à débourser et les délais d'obtention sontdisponibles dans le site Internet du MRCI :www.mrci.gouv.qc.ca/equivalences.

3.3 La demande d'admission

À l'éducation préscolaire, au primaire et au secondaire

Pour obtenir des renseignements sur l'éducation préscolaire ou l'enseignementprimaire et secondaire de même que sur les modalités d'admission, on pourraconsulter le site Internet du ministère de l'Éducation du Québec(www.meq.gouv.qc.ca) ou communiquer avec la Direction des communicationsde ce ministère à l'adresse suivante :

Centre de renseignements

Ministère de l 'Éducat ion 1035 , rue De La Chevrot ière, 28 e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Canada

Téléphone : (418) 643-7095 Télécopi eur : (418) 646-6561

Il est important de prendre note que, pour chaque document expédié à unétablissement québécois, l'adresse de l'expéditeur doit être lisible et l'infor-

mation demandée, clairement précisée.

Au collégial

Tout élève qui désire être admis dans un établissement d'enseignement collégialdoit présenter une demande d'admission avant le 1er mars en vue de sonadmission pour l'année scolaire débutant à la fin du mois d'août.

La demande d'admission doit être adressée :

• au Service régional d'admission pour tous les cégeps membres d'un servicerégional d'admission;

• directement à l'établissement lorsque ce dernier ne fait pas partie d'un servicerégional d'admission.

Chaque élève ne fait qu'une seule demande d'admission lorsqu'il s'adresse àun cégep ou à des cégeps membres d'un service régional d'admission.L'information relative à l'association d'un cégep à un service régionald'admission et l'adresse des établissements figurent à l'annexe IV.

Chaque service régional d'admission ou établissement d'enseignement collégialest habilité à faire l'évaluation des dossiers des élèves étrangers en vue de leuradmission aux études collégiales.

Dans le cas d'une demande d'admission dans un collège privé, il convient des'informer directement à l'établissement (annexe IV).



Les exigences liées aux études

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À l'université

Les étudiantes et étudiants doivent s'adresser directement à l'université deleur choix (annexe V) en prenant soin de demander si le programme auquelils désirent s'inscrire est accessible aux étudiantes et étudiants étrangers. Ladate limite de présentation des demandes d'admission est le 1er mars pour

l'année scolaire débutant en septembre suivant.

Leur demande doit :

• préciser le nombre d'années d'études réussies et sanctionnées par un bulletinet un diplôme;

• mentionner le domaine d'études qui les intéresse;

• préciser tout autre renseignement pertinent.

3.4 Les droits de scolarité

Des droits de scolarité sont exigés des élèves étrangers. Les droits s'appliquantpour l'année scolaire 2003-2004 sont indiqués ci-dessous. Comme ils sontsujets à un ajustement annuel, vous êtes invités à consulter le site Internet duministère de l'Éducation pour connaître les droits de scolarité les plusrécents : www.meq.gouv.qc.ca.

À l'éducation préscolaire, au primaire et au secondaire

Pour l'éducation préscolaire ou l'enseignement primaire et secondaire, lesdroits de scolarité exigés des élèves étrangers sont les suivants :

• maternelle (enfants de 4 ans) : 2 653 $ par année;

• enseignement préscolaire et primaire : 4 615 $ par année;

• enseignement secondaire général : 5 772 $ par année;

• enseignement secondaire professionnel : 6 958 $ par année, auxquels

s'ajoutent des frais additionnels qui varient selon le programme.

Les enfants à la charge d'une personne qui séjourne au Québec à titre d'étudiantétranger sont exemptés de ces droits de scolarité.

Au collégial

Les droits de scolarité exigés des élèves étrangers, à l'en-seignement collégial, varient de 3 931 $ à 6 093 $par trimestre d'études selon le programme

d'études. Il faut ajouter à ce montant les fraisd'admission, les frais d'inscription, les fraisafférents, les frais de matériel pédagogique,les cotisations aux associations étudianteset la prime d'assurance maladie et hospitali-sation, soit environ 780 $ par trimestre.L'année scolaire comporte deux trimestres.




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À l'université

À l'enseignement universitaire, les droits de scolarité exigés des étudiantes etétudiants étrangers sont composés de deux éléments, soit les droits qu'acquittentles étudiantes et étudiants québécois, environ 55 $ par unité (crédit), et unmontant forfaitaire qui varie de la façon suivante :

• au premier cycle : 307 $ par unité pour les activités correspondant auxsecteurs d'études médical, périmédical, paramédical, arts, sciences pures etappliquées ou 270 $ par unité pour les activités correspondant aux autressecteurs, soit les sciences humaines, les sciences de l'éducation, l'administration,les lettres, le droit;

• au deuxième cycle : 270 $ par unité;

• au troisième cycle : 238 $ par unité.

Pour les personnes en rédaction de thèse ou de mémoire, une fois que lenombre d'unités prévues au programme a été payé, le montant forfaitaire àpayer pour chaque trimestre additionnel varie d'une université à l'autre.

Un trimestre compte habituellement 15 unités. L'année universitaire com-prend deux trimestres; dans certains programmes, elle en comporte trois. Desdispositions particulières sont prévues pour les étudiantes et étudiants enmédecine.

Il faut ajouter les frais de demande d'admission, les frais afférents, les frais dematériel pédagogique, les cotisations aux associations étudiantes et uneassurance maladie et hospitalisation, soit environ 900 $ par trimestre.




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L'aide aux étudiantes etétudiants étrangers

Le gouvernement du Québec met à la disposition des étudiantes et étudiantsétrangers certaines mesures destinées à les aider dans la préparation et lapoursuite de leurs études au Québec : un service d'accueil et de renseignements;une mesure d'exemption des droits de scolarité supplémentaires; un programmede bourses d'excellence et un programme études-travail. Les établissementsd'enseignement collégial et universitaire offrent également des services auxétudiantes et étudiants étrangers.

4.1 Les services d'accueil et de renseignements

Le ministère de l'Éducation et le ministère des Relations avec les citoyens etde l'Immigration peuvent renseigner les étudiantes et étudiants étrangers. Ilest possible également d'obtenir des renseignements auprès d'une délégationdu Québec ou de la mission diplomatique canadienne affectée à votre pays.

Par ailleurs, pour obtenir des renseignements sur les programmes d'études,sur les modalités d'inscription ou sur les conditions relatives à la poursuitedes études dans un établissement, on doit s'adresser directement à cetétablissement. Enfin, pour de plus amples renseignements au sujet des étudessupérieures au Québec, s'adresser à l'endroit suivant :

Direction des affaires étudiantes et de la coopérationMinistère de l 'Éducat ion 1035 , rue De La Chevrot ière, 18 e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Canada

Téléphone : (418) 646-4133 Télécopi eur : (418) 643-0622

4.2 Le Programme d'exemption des droits de scolarité supplémentaires

Enseignement collégial et universitaire

Un nombre limité d'étudiantes et d'étudiants étrangers, ressortissants de paysavec lesquels le Québec a conclu une entente en matière de droits de scolarité,peuvent être exemptés des droits de scolarité supplémentaires qui sontnormalement exigés des étrangers. Leurs droits descolarité sont alors les mêmes que ceux exigésdes étudiantes et étudiants québécois. Ilsdoivent cependant assumer les autres fraisliés à leur inscription, qui comprennentune assurance maladie et une assurancehospitalisation.

L'exemption est accordée conformémentaux articles de l'entente en vigueur en



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matière de droits de scolarité et aux modalités qui y sont prévues. Elle est valable,au rythme de 30 unités (crédits) par année, pour la durée normale d'un pro-gramme d'études dans un établissement d'enseignement supérieur duQuébec. Elle est accordée pour un trimestre à la fois. À partir du premiertrimestre pour lequel elle est accordée dans un établissement désigné, elle estrenouvelable jusqu'à la fin de la durée normale du programme dans ce même

établissement (par exemple, la durée normale d'une maîtrise en informatiqueest de deux ans).

Pour savoir si leur pays a signé une telle entente avec le Québec et si cetteentente est toujours en vigueur, les étudiantes et étudiants étrangers doivents'informer auprès des autorités de leur pays avant de quitter ce dernier. AuQuébec, la direction responsable de ces ententes est la Direction des affairesétudiantes et de la coopération mentionnée précédemment. On peut aussiobtenir de l'information en consultant la rubrique « Droits de scolarité desétudiants étrangers » dans le site Internet du MEQ :

www.meq.gouv.qc.ca/ens-sup/ens-univ/Coop.htm.

4.3 Le Programme de bourses d'excellence pour étudianteset étudiants étrangers

Le Programme de bourses d'excellence pour étudiantes et étudiants étrangersreprend les objectifs que poursuivait le Programme québécois des boursesd'excellence. Il vise à soutenir l'internationalisation des activités de formationet de recherche des universités québécoises. Il est mis à la disposition desprofesseures et professeurs, chercheuses et chercheurs des établissements qui

veulent attirer des étudiantes et étudiants, ainsi que des chercheuses etchercheurs et administratrices et administrateurs de haut calibre.

Le programme comprend trois types de bourses :

Bourses pour des études de doctorat

Les bourses pour études de doctorat sont d'une durée maximale de trois ans.Elles s'adressent aux étudiantes et étudiants étrangers les plus méritants.

Bourses pour de la recherche postdoctorale

Les bourses pour de la recherche postdoctorale sont d'une durée d'une année.Elles sont offertes à de jeunes étudiantes et étudiants étrangers ayant obtenuleur doctorat il y a moins de trois ans et dont les compétences pour larecherche scientifique sont reconnues.

Bourses pour de courts séjours de perfectionnement

ou de recherche scientifique

Ces bourses constituent un soutien financier aux invitations qui sontadressées à des collègues ou à des administratrices et administrateurs de car-rière pour qu'ils poursuivent ou élargissent, pendant un séjour qui ne doit pasdépasser 120 jours, des collaborations ou des projets à moyen et long terme.



L'aide aux étudiantes et étudiants étrangers

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Les trois bourses précitées visent en priorité à soutenir des échanges qui découlentd'ententes concluesentre universités ou laboratoires québécois et étrangers.

La gestion de ce programme du ministère de l'Éducation est confiée au Fondsquébécois de recherche sur la nature et les technologies (FQRNT).

L'appel et la réception des dossiers de candidatures pour les bourses duprogramme se feront à compter de l'automne 2003 pour les études ou lesstages de recherche débutant à l'hiver 2004.

Les candidates et candidats pour l'une de ces bourses ne seront admissiblesque si leur dossier est présenté par une professeure ou un professeur, unechercheuse ou un chercheur d'une université québécoise. Par la suite, lechoix des boursières et boursiers sera confié à des jurys d'évaluation et desélection du FQRNT.

Pour obtenir de plus amples renseignements, nous vous prions de consulterle site Internet du FQRNT à l'adresse Internet suivante :http://www.fqrnt.gouv.qc.ca/.

4.4 Le Programme études-travail pour étudianteset étudiants étrangers

Le Programme études-travail pour étudiantes et étudiants étrangers a pourobjet de soutenir les étudiantes et étudiants étrangers qui ont des difficultés

financières pour des raisons jugées exceptionnelles, afin de les aider à pour-suivre les études déjà entreprises. Ce programme s'adresse aux étudiantes etétudiants étrangers inscrits à temps plein aux trimestres d'automne et d'hiveret assujettis aux droits de scolarité supplémentaires exigés des étudiantsétrangers. Des règles particulières s'appliquent pour le trimestre d'été.

La valeur maximale du salaire versé dans le cadre de ce programme ne peutêtre annuellement supérieure aux droits de scolarité supplémentaires payéspar la ou le bénéficiaire pour la même année budgétaire. Ce sont lesétablissements d'enseignement qui ont la responsabilité de se donner des

critères de sélection des bénéficiaires, de décider des types d'emplois à offriraux bénéficiaires et d'établir les normes salariales.

Le nombre d'heures de travail exigé ne peut excéder 15 heures par semaine.


L'aide aux étudiantes et étudiants étrangers


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Les exigencesPour étudier au Québec, vous devez obtenir un Cert if icat d' acceptat ion du Québec pour études (CAQ pour études ) du ministère des Relations avec lescitoyens et de l'Immigration du Québec (MRCI), ainsi qu'un permis d'études

délivré par le gouvernement du Canada. Cette obligation s'applique pour desétudes primaires, secondaires, collégiales et universitaires, ou pour tout autreprogramme dispensé par un établissement d'enseignement. Il est à noter quecertains ressortissants étrangers doivent se procurer un visa de résidenttemporaire pour entrer au Canada. Dans ce cas, c'est l'agent canadien desvisas qui le délivrera en même temps que le permis d'études.

5.1 Marche à suivre

Étape 1

Consultez d'abord la liste des exemptions pour les catégories de personnes quine sont pas tenues d'obtenir un CAQ pour études . Cette liste figure à la section5.2. Si vous appartenez à une des catégories de cette liste, vous n'avez pas àfranchir les étapes suivantes.

Si vous n'appartenez à aucune des catégories de cette liste, assurez-vous derépondre aux conditions d'obtention du CAQ pour études énumérées à la sec-tion 5.3, puis passez à l'étape suivante.

Étape 2

Remplissez la Demande de cert i f icat d' acceptat ion du Québec pour études .L'endroit où vous devrez acheminer votre demande dépend de votre situation :

• Si vous habitez la France, Monaco, l'Autriche, le Mexique ou Hong Kong,adressez votre demande au Service d'immigration du Québec à l'étranger(SIQ) situé dans votre région (annexe II), accompagnée de toutes les pièces

justificatives et du paiement couvrant les frais exigés.

• Si vous demeurez aux États-Unis, au Groenland ou à Saint-Pierre-et-Miquelon, adressez votre demande à la Direction régionale du MRCI

couvrant le territoire de votre établissement d'enseignement ou à laDirection des services d'immigration sociale et humanitaire qui dessert larégion de Montréal (annexe III), accompagnée de toutes les pièces justifica-tives et du paiement couvrant les frais exigés.

• Si vous demeurez dans tout autre endroit à l'étranger, adressez votredemande à la Direction régionale du MRCI couvrant le territoire de votreétablissement d'enseignement au Québec ou à laDirection des services d'immigration socialeet humanitaire qui dessert la région de

Montréal (annexe III). La demande doitêtre accompagnée de l'avis d'admission,du paiement des frais exigés et des docu-ments requis si vous avez moins de 18ans. Les preuves financières doivent êtreprésentées à Citoyenneté et ImmigrationCanada avec votre demande de permisd'études.

Deuxième partieLe séjour des élèves étrangers


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Étape 2 (suite)• Si vous êtes déjà au Québec, prenez un rendez-vous et présentez toutes les

pièces justificatives et votre paiement couvrant les frais exigés, à laDirection régionale du MRCI couvrant le territoire de votre établissementd'enseignement ou à la Direction des services d'immigration sociale ethumanitaire qui dessert la région de Montréal (annexe III).

Étape 3Si votre dossier est complet et que vous répondez aux conditions requises, unCAQ pour études sera délivré à votre nom.

Ce document est valide pour toute la durée de vos études, jusqu’à un maxi-mum de 36 mois. Si vous devez renouveler votre CAQ pour études , adressez-vous, deux mois avant la date de fin de votre CAQ, à la Direction régionaledu MRCI couvrant le territoire de votre établissement d'enseignement ou à laDirection des services d'immigration sociale et humanitaire qui dessert la

région de Montréal.

Étape 4Adressez-vous à Citoyenneté et Immigration Canada pour obtenir un permisd'études et, s'il est requis, un visa de résident temporaire.

5.2 Liste des exemptions

Les personnes qui appartiennent à une des catégories suivantes ne sont pastenues d'obtenir un CAQ pour études :

• Les boursières et boursiers de l'Agence canadienne de développement inter-national (ACDI) et, notamment, les bénéficiaires du Programme canadiende bourses de la Francophonie, dans la mesure où leur bourse couvre latotalité des frais requis pour leur séjour, sinon le CAQ est requis. Leur conjointet leurs enfants doivent cependant obtenir un CAQ pour étudier au Québec.

• Les boursières et boursiers du Commonwealth.

• Les personnes qui participent à un programme canadien d'assistance auxpays en voie de développement.

• Les personnes inscrites à des cours d'une durée de six mois et moins.

• Les membres de la famille d'agents diplomatiques, d'agents consulaires oude fonctionnaires internationaux séjournant au Québec.

• L'enfant mineur demandeur d'asile ou reconnu réfugié au Canada oupersonne à protéger, ou l'enfant mineur d'un demandeur d'asile ou d'unreconnu réfugié au Canada ou d'une personne à protéger.

• L'enfant d'âge préscolaire (4-5 ans).

• L'enfant mineur, se trouvant au Québec, qui accompagne l'un ou l'autre de

ses parents venu au Québec pour travailler ou étudier, ce dernier étanttitulaire d'un permis de travail ou d'un permis d'études.

• Les personnes détenant un Cert i f icat de sélection du Québec (CSQ) valide quiont été autorisées par Citoyenneté et Immigration Canada à déposer surplace une demande de résidence permanente, principalement les demandeursd'asile reconnus réfugiés et les membres de la catégorie de la famille.



Les exigences

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5.3 Les conditions d'obtention du Certificat d'acceptation du Québecpour études

L'obtention du CAQ est assujettie à certaines conditions. Pour l'obtenir, vousdevez faire la preuve que vous :

• êtes admis dans un établissement d'enseignement reconnu du Québec;• vous engagez à faire de vos études votre principale activité pendant votre

séjour;

• avez souscrit une couverture d'assurance maladie et hospitalisation, validepour toute la durée de votre séjour, pour vous-même et les membres de votrefamille qui vous accompagnent. Cette dernière condition ne s'applique pasaux étudiantes et étudiants de l'enseignement collégial ou universitairevenant du Danemark, de la France, du Luxembourg, de la Norvège ou duPortugal. Elle ne s'applique pas non plus aux candidats de tous les niveaux

en provenance de la Finlande ou de la Suède, quel que soit l'ordre d'en-seignement. Une preuve d'inscription au régime d'assurance santé dudernier pays de résidence est alors exigée. Les conjoints et les membres dela famille des étudiants étrangers en provenance de ces pays sont égalementexemptés de l'obligation de souscrire une couverture d'assurance maladie ethospitalisation.

Si vous êtes une ou un élève, non accompagné, de moins de 18 ans, vousdevez aussi joindre à votre demande de CAQ pour études :

• une déclaration sous serment de vos parents ou de votre tuteur autorisantvotre séjour d'études et confiant les droits et devoirs de garde, de surveil-lance et d'éducation, pour la durée de votre séjour, à un résident du Québec;

• une déclaration sous serment de prise en charge morale d'un étudiant parun résident du Québec.

De plus, si vous habitez la France, Monaco, l'Autriche, le Mexique, HongKong, les États-Unis, le Groenland ou encore Saint-Pierre-et-Miquelon, vousdevez faire la preuve, au moment de la demande de CAQ, que vous disposezde l'argent nécessaire pour couvrir vos frais :

• de transport (ex. : billet d'avion aller et retour);

• de scolarité;

• d'assurance maladie et hospitalisation, s'il y a lieu;

• d'installation pour la première année (500 $CA);

• de subsistance pour toute la durée de votre séjour. Ces frais,par année, s’élèvent pour :

- une personne de 18 ans et plus à 9 600;

- deux personnes de 18 ans et plus à 14 000 $;

- une personne de moins de 18 ans à 4 800 $;

- une personne de plus de 18 ans et unepersonne de moins de 18 ans à 12 900 $;



Les exigences

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- deux personnes de plus de 18 ans et une personne de moins de 18 ansà 15 800 $;

- deux personnes de plus de 18 ans et deux personnes de moins de18 ans à 17 000 $.

Ces frais sont revus au 1er janvier de chaque année. Les renseignements sontdisponibles dans le site Internet Immigration-Québec à l’adresse suivante :www.immigration-quebec.gouv.qc.ca.

Si une tierce personne paie vos frais, une déclaration sous serment de priseen charge financière devra être fournie.

Si vous demeurez dans tout autre endroit à l'étranger, vous présenterez lespreuves financières avec votre demande de permis d'études.

5.4 Les coûts et les délais

Coûts

Des frais d'étude du dossier de 100 $CA sont payables lorsque vous faitesvotre demande de CAQ pour études . Ils peuvent être payés par chèque certifiéau nom du ministre des Finances ou, pour les demandes déposées au Québecseulement, par carte de crédit. Ces frais peuvent être modifiés en tout temps.

Des frais sont également exigés par le gouvernement du Canada pour l'ob-tention du permis d'études.

Délais

Il est toujours conseillé de faire votre demande le plus tôt possible, afin quevous puissiez obtenir les documents requis pour entrer au Canada avant ledébut de vos cours.



Les exigences

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La vie au Québec6.1 L'arrivée

Les formalités

À leur arrivée à l'aéroport international de Montréal, les étudiantes et étudiantsétrangers doivent présenter :

• leur autorisation d'études ou une lettre d'autorisation du ministère de laCitoyenneté et de l'Immigration du Canada et, s'il y a lieu, leur visa canadien;

• leur Certi f icat d' acceptat ion du Québec pour études , s'il y a lieu;

• leur passeport, valide pour la période de séjour prévue;

• un certificat de santé (différent du certificat de vaccination);

• l'avis officiel d'admission dans un établissement d'enseignement du Québec.

Il est important d'avoir ces documents avec soi plutôt que dans ses bagages.

À l'aéroport, les étudiantes et étudiants peuvent demander au personneld'Immigration Québec les renseignements qui leur permettront de s'orientervers le collège ou l'université qu'ils vont fréquenter ainsi que l'aide nécessaire

pour trouver, au besoin, un logement temporaire.

Il est recommandé d'arriver au Québec au moins deux semaines avant ledébut des cours pour se familiariser avec l'établissement d'enseignement, lelieu de résidence, les services d'appoint, les moyens de transport et leshoraires, etc. L'arrivée devrait se faire à la mi-août pour le trimestre d'au-tomne ou au début de janvier pour le trimestre d'hiver.

Il est à noter que les cours sont suspendus dans les universités et les collègespendant les vacances de Noël.

Les douanes

Les étudiantes et étudiants étrangers doivent dresser la liste de tous les effetspersonnels qu'ils transportent avec eux, ou qui ont été expédiés par fret maritimeou aérien. À leur arrivée, ils devront présenter cette liste à l'agent du ministèrede la Citoyenneté et de l'Immigration du Canada. L'importation de certainsarticles, notamment les plantes, les fruits, la viande etses dérivés, est interdite. Il en va de même pourles armes à feu.

6.2 Les conditions de séjour

La monnaie

L'unité monétaire qui a cours au Québecest le dollar canadien ($CA). Il n'a pas la



6

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même valeur que le dollar américain. Le dollar canadien est divisé en 100cents. Il existe des pièces de 1, 5, 10, 25 cents, de 1 et 2 dollars, ainsi que desbillets de 5, 10, 20, 50, 100 et 1 000 dollars. La valeur du dollar par rapportaux monnaies étrangères fluctue fréquemment.

Voici, à titre indicatif, un tableau donnant la valeur du dollar canadien par

rapport à d'autres monnaies. Par exemple, au 7 août 2003, 1 $CA valait :

• 0,70 $US• 83,0 YEN• 0,61 EURO• 0,44 £

Le transfert de fonds

L'élève peut s'adresser à une institution financière pour obtenir des

renseignements relatifs au transfert de fonds d'une banque de son paysd'origine à une institution financière située au Québec. L'établissement d'en-seignement pourra donner le nom et l'adresse des institutions financièressituées à proximité du lieu d'études.

Le logement

L'élève qui prévoit loger à la résidence de son collège ou de son université doitréserver une chambre le plus tôt possible, une fois son admission confirméepar l'établissement d'enseignement. Pour la location d'une chambre ou d'un

logement à l'extérieur du campus, le service de logement offert par la plupartdes collèges et des universités sera utile.

La nourriture

Le prix des repas est variable. Le plus économique coûte environ 8 $, aux-quels il faut ajouter les taxes provinciale et fédérale, qui totalisent 15 p. 100,et le pourboire, généralement de 15 p. 100, calculé sur le montant de l'additionavant les taxes. Ce dernier est donc égal au total des taxes.

La plupart des collèges et des universités abritent des cafétérias, où l'on peutse restaurer à relativement bon compte et où un pourboire n'est généralementpas requis. La façon la moins coûteuse de se nourrir demeure cependant lerepas préparé à la maison.

Les vêtements

Le Québec est connu pour son hiver rigoureux : le mercure peut descendreoccasionnellement jusqu'à -30 °C. Certaines conditions peuvent augmenterle facteur de refroidissement, comme le vent et l'humidité. Anoraks, lainages,

bottes fourrées, mitaines (moufles) et bonnets de laine sont donc indispensables.Il est recommandé de se procurer ces vêtements au Québec, car ils y sontabondants, variés et adéquats. En été, soit de juin à septembre, la températurevarie entre 16 °C et 30 °C. Les vêtements légers sont alors tout à fait appropriés;il faut prévoir aussi des vêtements de pluie. En général, les élèves québécoiss'habillent de façon décontractée.



La vie au Québec

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Les garderies

Au Québec, il n'existe pas de réseau universel de garderies et de pouponnières.Il incombe aux parents de trouver une place en garderie pour leurs enfantss'ils veulent avoir recours à un tel service. Presque tous les établissementsd'enseignement universitaire du Québec offrent des services de garderie.

Cependant, vu le nombre restreint de places disponibles, il est préférable defaire des réservations. Il est possible aussi de trouver des garderies à l'extérieurdes campus. Le gouvernement impose des normes relativement à la qualitédes services, mais les garderies ne sont pas administrées par l'État. Les tarifs etles services offerts peuvent donc varier.

L'assurance maladie et hospitalisation

En vertu d'un règlement du ministère des Relations avec les citoyens et del'Immigration du Québec, les élèves étrangers doivent souscrire, auprès d'une

compagnie d'assurances canadienne, une assurance maladie et hospitalisationpour eux-mêmes et les personnes à charge qui les accompagnent, et ce, pourtoute la durée de leur séjour au Québec. S'ils viennent de pays ayant concluune entente avec la Régie de l'assurance maladie du Québec, ils ne sont passoumis à cette obligation.

La prime d'assurance s'élève à environ 525 $ par année. Pour qui a des per-sonnes à charge, les frais peuvent varier entre 1 150 $ et 2 150 $ par année,selon les compagnies et le nombre de personnes à charge. On serait bien aviséde communiquer avec le Service aux élèves de son établissement d'enseignement

afin de connaître les compagnies qui vendent ces assurances, ainsi que lescoûts et les modalités d'acquisition de celles-ci. Une preuve de cette assuranceest exigée au moment de l'inscription au début de chaque année scolaire.

Les frais de séjour

En plus des droits de scolarité, dont les montants ont déjà été mentionnés,l'élève doit prévoir les dépenses suivantes : logement, alimentation et dépensespersonnelles (livres, frais de transport, vêtements, loisirs, etc.). Ces dépensessont d'au moins 12 000 $ par année.

Le travail rémunéré

Avant de venir au Canada, on doit prouver que l'on dispose, sans qu'il soitnécessaire d'exercer un emploi, des ressources suffisantes pour acquitter lesdroits de scolarité et subvenir aux besoins essentiels ainsi qu'à ceux despersonnes à sa charge pendant toute la durée des études.

À l'exclusion des stages obligatoires faisant partied'un programme de formation, en règle générale,

les élèves étrangers ne sont pas autorisés àtravailler au Québec; mais il arrive parfois qu'illeur soit offert par leur établissement des fonc-tions d'assistant de recherche ou d'enseigne-ment, ou d'autres fonctions. Seuls les élèvesdéjà sur place peuvent recevoir de telles offres.



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En vue d'acquérir une expérience pratique à la fin des études universitaires, ilest permis d'occuper un emploi pendant une période d'un an dans undomaine lié à la formation reçue. L'autorisation de travailler n'est accordéequ'une seule fois au cours du séjour au Québec et elle doit être demandéedans un délai de 90 jours suivant la distribution des notes (la date la plus rap-prochée, soit la date de réception du relevé officiel ou la date à laquelle les notes

sont affichées sur le site Web des étudiants, selon le cas), auprès du ministèrede la Citoyenneté et de l'Immigration du Canada. Il est à noter que les boursièreset boursiers du Programme de bourses d'excellence du Québec ne sont pastouchés par cette mesure.

À certaines conditions, les conjointes et conjoints peuvent recevoir l'autori-sation d'occuper un emploi. Ils doivent faire une demande auprès deCitoyenneté et Immigration Canada.



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ANNEXES


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ANNEXE ILe système d'enseignement au Québec


PRIMAIRE

DURÉE : 6 ANS

ENSEIGNEMENT SECONDAIRE

FORMATION GÉNÉRALE DURÉE : 5 ANS

ÉDUCATION PRÉSCOLAIRE (FACULTATIF)DURÉE : 2 ANS

ENSEIGNEMENT COLLÉGIAL

ÉDUCATION

DES ADULTES

ALPHABÉTISATIONPRÉSECONDAIRE

ÉDUCATION

DES ADULTES

FORMATIONGÉNÉRALE

FORMATION

TECHNIQUE

DURÉE : 3 ANS

FORMATION

PRÉUNIVERSITAIRE

DURÉE : 2 ANS

FORMATION

PROFESSIONNELLE

DURÉE : ENVIRON 2 ANS

1 2 3 4 5

PREMIER CYCLE UNIVERSITAIRE

BACCALAURÉAT : 3 OU 4 ANSCERTIFICAT OU DIPLÔME : 1 AN OU 2 ANS

DEUXIÈME CYCLE UNIVERSITAIRE

MAÎTRISE : 2 ANSCERTIFICAT OU DIPLÔME : 1 AN

TROISIÈME CYCLE UNIVERSITAIRE

DOCTORAT : 3 ANS OU PLUS

ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE

M A R C

H É D U T

R A V A I L

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Buenos AiresService d’immigration du QuébecIng. Butty 240, Piso 3Edificio Laminar Plaza(C1001AFB) Buenos AiresARGENTINE

Téléphone : (54.11) 4372.9970 Télécopieur : (54.11) 4371.6007Courriel : [email protected]

BruxellesService d’immigration du QuébecDélégation générale du Québec46, avenue des Arts, 7e étage1000 BruxellesBELGIQUE


DamasService d’immigration du Québeca/s de l’Ambassade du Canada38, Autostrade Mezzeh, Mezzeh-EstDamasSYRIE

Téléphone : (963.11) 611.6851 ou 611.6692 Télécopieur : (963.11) 613.1600

Hong Kong Service d’immigration du Québeca/s du Consulat général du CanadaExchange Square Tower 1, 13th Floor8, Connaught PlaceHONG KONG

Téléphone : (852) 2810.7183 Télécopieur : (852) 2845.3889Courriel : [email protected]

ANNEXE IIServices d'immigration du Québec à l'étranger


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MexicoService d’immigration du QuébecDélégation générale du QuébecAvenida Taine 411Colonia Bosques de Chapultepec11580 Mexico, D.F.MEXIQUE


New YorkService d’immigration du QuébecDélégation générale du QuébecOne Rockefeller Plaza, 26th FloorNew York, NY 10020ÉTATS-UNIS

Téléphone : (212) 843.0960 Télécopieur : (212) 376.8984Courriel : [email protected]

ParisService d’immigration du QuébecDélégation générale du Québec87-89, rue La Boétie75008 ParisFRANCE

Téléphone : (01) 53.93.45.45 (France)(33.1) 53.93.45.45 (extérieur de la France)

Télécopieur : (01) 53.93.45.40 (France)(33.1) 53.93.45.40 (extérieur de la France)

Courriel : [email protected]

VienneService d’immigration du Québeca/s de l’Ambassade du CanadaLaurenzerberg 2Bürocenter Stiege 2, 2. OGA-1010 VienneAUTRICHE



Annexe IIServices d'immigration du Québec à l'étranger

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DIRECTION DES SERVICES D’IMMIGRATION SOCIALEET HUMANITAIRE

MontréalService aux étudiants276, rue Saint-Jacques, 4e étageMontréal (Québec) H2Y 1N3

Télécopieur : (514) 873-9931

Les services sont offerts uniquement sur rendez-vous.Pour prendre rendez-vous, composer le (514) 864-9191.

CARREFOURS D’INTÉGRATION

LavalCarrefour d'intégration de Laval705, chemin du Trait-Carré, rez-de-chausséeLaval (Québec) H7N 1B3

Renseignements et service à la clientèle Téléphone : (450) 972-3225 ou 1 800 375-7426 Télécopieur : (450) 972-3250Courriel : [email protected]

LongueuilCarrefour d'intégration de Longueuil2, boulevard Desaulniers, 3e étageSaint-Lambert (Québec) J4P 1L2

Renseignements et service à la clientèle Téléphone : (450) 466-4461 ou 1 888 287-5819 Télécopieur : (450) 466-4481Courriel : direction.montéré[email protected]

QuébecCarrefour d'intégration de la Capitale-Nationale930, chemin Sainte-Foy, rez-de-chausséeQuébec (Québec) G1S 2L4

Renseignements et service à la clientèle Téléphone : (418) 643-1435 ou 1 888 643-1435

Télécopieur : (418) 646-0783Courriel : [email protected]

ANNEXE IIIMinistère des Relations avec les citoyens et de l’Immigration du Québec (MRCI)


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GatineauCarrefour d'intégration de Gatineau430, boulevard de l'Hôpital, 3e étageGatineau (Québec) J8V 1T7

Renseignements et service à la clientèle Téléphone : (819) 246-3345 ou 1 888 295-9095 Télécopieur : (819) 246-3314Courriel : [email protected]

SherbrookeCarrefour d'intégration de Sherbrooke202, rue Wellington NordSherbrooke (Québec) J1H 5C6

Renseignements et service à la clientèle Téléphone : (819) 820-3606 ou 1 888 879-4288 Télécopieur : (819) 820-3213

Trois-RivièresBureau de Trois-Rivières100, rue Laviolette, bureau R.C. 26

Trois-Rivières (Québec) G9A 5S9

Renseignements et service à la clientèle Téléphone : (819) 371-6011 ou 1 888 879-4294 Télécopieur : (819) 371-6120

Ces adresses sont mises à jour régulièrement dans le site Internet du MRCI :www.immigration-quebec.gouv.qc.ca.


Annexe IIIMinistère des Relations avec les citoyens et de l’Immigration du Québec (MRCI)

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Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue (819) 762-0931 2 08425, boul. du Collège (819) 762-3815

Rouyn-Noranda (Québec) J9X 5E5www.cegepat.qc.ca

Cégep d’Ahuntsic (514) 389-5921 2 069155, rue Saint-Hubert (514) 389-5276Montréal (Québec) H2M 1Y8www.collegeahuntsic.qc.ca

Cégep d’Alma (418) 668-2387 4 02675, boul. Auger Ouest (418) 668-3806Alma (Québec) G8B 2B7

www.calma.qc.ca

Cégep André-Laurendeau (514) 364-3320 2 061111, rue Lapierre (514) 364-7130LaSalle (Québec) H8N 2J4www.claurendeau.qc.ca

Cégep de Baie-Comeau (418) 589-5707 1 09537, boul. Blanche (418) 589-9842Baie-Comeau (Québec) G5C 2B2www.cegep-baie-comeau.qc.ca

Cégep Beauce-Appalaches (418) 228-8896 3 121055, 116e Rue Est (418) 228-0562Saint-Georges (Québec) G5Y 3G1www.cegepbceapp.qc.ca

Cégep de Bois-de-Boulogne (514) 332-3000 2 0610555, av. du Bois-de-Boulogne (514) 332-0083Montréal (Québec) H4N 1L4www.bdeb.qc.ca

Champlain Regional College (819) 564-3666 1 05Campus Lennoxville (819) 564-5171C. P. 5003Lennoxville (Québec) J1M 2A1www.lennox.champlaincollege.qc.ca

ANNEXE IVLes établissements d’enseignement collégial


Établissements publics relevant du ministère de l’Éducation

ÉTABLISSEMENT ET ADRESSE TÉLÉPHONETÉLÉCOPIEUR ADMISSION1 RÉGION2

1. Les numéros figurant dans cette colonne indiquent à quel endroit la demande d’admission doit êtreadressée :

1) Directement à l’établissement.

2) Service régional d’admission du Montréal métropolitain (SRAM)C. P. 11028, succ. Centre-villeMontréal (Québec) H3C 4W9 Tél. : (514) 271-2454

3) Service régional d’admission au collégial de Québec (SRAQ)1096, route de l’ÉgliseSainte-Foy (Québec) G1V 3V9 Tél. : (418) 659-4873

4) Service régional de l’admission des cégeps du Saguenay-Lac-Saint-Jean (SRAS)2110, rue Gilbert

Jonquière (Québec) G7S 4R8 Tél. : (418) 548-7191

2. Les numéros figurant dans cette colonne indiquent la région administrative dans laquelle se trouventles collèges (voir annexe VI).

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Champlain Regional College (450) 672-7360 1 16Campus Saint-Lambert-Longueuil (514) 672-9299900, Riverside DriveSaint-Lambert (Québec) J4P 3P2www.champlaincollege.qc.ca/st-lambert/

Champlain Regional College (418) 656-6921 1 03Campus St-Lawrence (418) 656-6925790, rue Nérée-TremblaySainte-Foy (Québec) G1V 4K2www.slc.qc.ca

Cégep de Chicoutimi (418) 549-9520 4 02534, rue Jacques-Cartier Est (418) 549-1315Chicoutimi (Québec) G7H 1Z6

www.cegep-chicoutimi.qc.ca

Collège Dawson (514) 931-8731 1 063040, rue Sherbrooke Ouest (514) 931-3567Montréal (Québec) H3Z 1A4www.dawsoncollege.qc.ca

Cégep de Drummondville (819) 478-4671 2 17960, rue Saint-Georges (819) 474-6859Drummondville (Québec) J2C 6A2www.cdrummond.qc.ca

Cégep Édouard Montpetit (450) 679-2630 2 16945, chemin de Chambly (450) 679-5570Longueuil (Québec) J4H 3M6www.collegeem.qc.ca

Cégep François-Xavier-Garneau (418) 688-8310 3 031660, boul. de l’Entente (418) 681-9384Québec (Québec) G1S 4S3www.cegep-fxg.qc.ca

Cégep de la Gaspésie et des Îles (418) 368-2201 3 1196, rue Jacques-Cartier (418) 368-7003Gaspé (Québec) G4X 2S8www.cgaspesie.qc.ca

Cégep Gérald-Godin (514) 626-2666 2 0615615, boul. Gouin Ouest (514) 626-6866Sainte-Geneviève (Québec) H9H 5K8www.college-gerald-godin.qc.ca

Cégep de Granby-Haute-Yamaska (450) 372-6614 2 1650, rue Saint-Joseph (450) 372-6565Granby (Québec) J2G 9H7www.cegepgranby.qc.ca

Collège Héritage (819) 778-2270 2 07325, boul. Cité des jeunes (819) 778-7364Hull (Québec) J8Y 6T3www.cegep-heritage.qc.ca


Annexe IVLes établissements d’enseignement collégial



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Cégep John Abbott (514) 457-6610 2 0621275, chemin du Bord-du-Lac (514) 457-4730Sainte-Anne-de-Bellevue (Québec) H9X 3L9www.johnabbott.qc.ca

Cégep de Jonquière (418) 547-2191 4 022505, rue Saint-Hubert (418) 547-3359

Jonquière (Québec) G7X 7W2college.cjonquiere.qc.ca

Cégep de La Pocatière (418) 856-1525 3 01140, 4e Avenue (418) 856-4589La Pocatière (Québec) G0R 1Z0www.cglapocatiere.qc.ca

Cégep rég. de Lanaudière à L’Assomption (450) 589-0230 2 14210, boul. l’Ange-Gardien (450) 589-8926L’Assomption (Québec) J5W 4M5www.collanaud.qc.ca

Cégep régional de Lanaudière à Joliette (450) 759-1661 2 1420, rue Saint-Charles Sud (450) 759-4468

Joliette (Québec) J6E 4T1www.collanaud.qc.ca

Cégep rég. de Lanaudière à Terrebonne (450) 966-0142 2 14

2906, boul. Sainte-Marie (450) 966-1347Mascouche (Québec) J7K 1N7www.collanaud.qc.ca

Cégep de Lévis-Lauzon (418) 833-5110 3 12205, rue M gr-Ignace-Bourget (418) 833-7323Lévis (Québec) G6V 6Z9www.clevislauzon.qc.ca

Cégep de Limoilou (418) 647-6600 3 031300, 8e Avenue, C. P. 1400 (418) 647-6798

Québec (Québec) G1K 7H3www.climoilou.qc.ca

Cégep Lionel-Groulx (450) 430-3120 2 15100, rue Duquet (514) 971-7883Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3G6www.clg.qc.ca

Cégep de Maisonneuve (514) 254-7131 2 063800, rue Sherbrooke Est (514) 253-7637Montréal (Québec) H1X 2A2www.cmaisonneuve.qc.ca

Cégep Marie-Victorin (514) 325-0150 2 067000, rue Marie-Victorin (514) 328-3830Montréal (Québec) H1G 2J6www.collegemv.qc.ca





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Cégep de Matane (418) 562-1240 3 01616, avenue Saint-Rédempteur (418) 566-2115Matane (Québec) G4W 1L1www.cgmatane.qc.ca

Cégep Montmorency (450) 975-6100 2 13475, boul. de l’Avenir (450) 975-6116Laval (Québec) H7N 5H9www.cmontmorency.qc.ca

Cégep de l’Outaouais (819) 770-4012 2 07333, boul. Cité des Jeunes (819) 770-8167Hull (Québec) J8Y 6M5www.coll-outao.qc.ca

Cégep de la région de l’Amiante (418) 338-8591 3 12671, boul. Smith Sud (418) 338-3498

Thetford Mines (Québec) G6G 1N1www.cegep-ra.qc.ca

Cégep de Rimouski (418) 723-1880 1 0160, rue de l’Évêché Ouest (418) 724-4961Rimouski (Québec) G5L 4H6www.cegep-rimouski.qc.ca

Cégep de Rivière-du-Loup (418) 862-6903 3 01

80, rue Frontenac (418) 862-4969Rivière-du-Loup (Québec) G5R 1R1www.cegep-rdl.qc.ca

Cégep de Rosemont (514) 376-1620 2 066400, 16e Avenue (514) 376-1440Montréal (Québec) H1X 2S9www.crosemont.qc.ca

Cégep de Saint-Félicien (418) 679-5412 4 021105, boul. Hamel (418) 679-8357

Saint-Félicien (Québec) G8K 2R8www.cstfelicien.qc.ca

Cégep de Saint-Hyacinthe (450) 773-6800 2 163000, rue Boullé (450) 773-9971Saint-Hyacinthe (Québec) J2S 1H9www.cegepsth.qc.ca

Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu (450) 347-5301 2 1630, boul. du Séminaire (450) 358-9350Saint-Jean-sur-Richelieu (Québec)

J3B 7B1www.cstjean.qc.ca

Cégep de Saint-Jérôme (450) 436-1580 2 15455, rue Fournier (450) 436-7348Saint-Jérôme (Québec) J7Z 4V2www.cstj.net





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Cégep de Saint-Laurent (514) 747-6521 2 06625, avenue Sainte-Croix (514) 748-1249Saint-Laurent (Québec) H4L 3X7www.cegep-st-laurent.qc.ca

Cégep de Sainte-Foy (418) 659-6600 3 032410, chemin Sainte-Foy (418) 659-4563Sainte-Foy (Québec) G1V 1T3www.cegep-ste-foy.qc.ca

Cégep de Sept-Îles (418) 962-9848 1 09175, rue De La Vérendrye (418) 962-2458Sept-Îles (Québec) G4R 5B7www.cegep-sept-iles.qc.ca

Collège Shawinigan (819) 539-6401 2 042263, boul. du Collège (819) 539-8819Shawinigan (Québec) G9N 6V8www.collegeshawinigan.qc.ca

Cégep de Sherbrooke (819) 564-6350 2 05475, rue du Parc (819) 564-1579Sherbrooke (Québec) J1H 5M7www.collegesherbrooke.qc.ca

Cégep de Sorel-Tracy (450) 742-6651 2 16

3000, boul. de la Mairie (450) 742-1878 Tracy (Québec) J3R 5B9www.cegep-sorel-tracy.qc.ca

Cégep de Trois-Rivières (819) 376-1721 2 043500, rue De Courval (819) 693-4663

Trois-Rivières (Québec) G8Z 1T2www.cegeptr.qc.ca

Cégep de Valleyfield (450) 373-9441 2 16169, rue Champlain (450) 377-6035

Valleyfield (Québec) J6T 1X6www.colval.qc.ca

Vanier College (514) 744-7500 1 06821, avenue Sainte-Croix (514) 744-7952Saint-Laurent (Québec) H4L 3X9www.vaniercollege.qc.ca

Cégep de Victoriaville (819) 758-6401 2 17475, rue Notre-Dame Est (819) 758-0333Victoriaville (Québec) G6P 4B3www.cgpvicto.qc.ca

Cégep du Vieux Montréal (514) 982-3437 2 06255, rue Ontario Est (514) 982-3448Montréal (Québec) H2X 3M8www.cvm.qc.ca





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Campus Notre-Dame-de-Foy (418) 872-8041 035000, rue Clément-LockquellSaint-Augustin-de-Desmaures (Québec)G3A 1B3

Collège André-Grasset (514) 381-4293 061001, boul. Crémazie EstMontréal (Québec) H2M 1M3

Collège Bart (1975) (418) 522-3906 03751, côte d’AbrahamQuébec (Québec) G1R 1A2

Collège Centennial (514) 486-5533 063641, avenue Prud’homme

Montréal (Québec) H4A 3H6

Collège d’affaires Ellis (1974) inc. (819) 477-3113 17400, rue HériotDrummondville (Québec) J2B 1B3

Collège dans la Cité (Le) (514) 488-2528 06(Vil la Sainte-Marcelline)815, avenue Upper-BelmontWestmount (Québec) H3Y 1K5

Collège de Lévis (418) 833-1249 129, rue Mgr-GosselinLévis (Québec) G6V 5K1

Collège Français (1965) inc. (Le) (514) 495-2581 06185, avenue Fairmount OuestMontréal (Québec) H2T 2M6

Collège Jean-de-Brébeuf (514) 342-1320 063200, chemin Sainte-CatherineMontréal (Québec) H3T 1C1

Collège Laflèche (819) 375-7346 041687, boul. du Carmel

Trois-Rivières (Québec) G8Z 3R8

Collège LaSalle (514) 939-2006 062000, rue Sainte-Catherine OuestMontréal (Québec) H3H 2T2

Collège Marianopolis (514) 931-8792 063880, chemin de la Côte-des-NeigesMontréal (Québec) H3H 1W1



Établissements privés subventionnés

ÉTABLISSEMENT ET ADRESSE3 TÉLÉPHONE RÉGION4

3. Toutes les demandes d’admission doivent être adressées directement à l’établissement.

4. Les numéros figurant dans cette colonne indiquent la région administrative dans laquelle se trouventles établissements d’enseignement (voir annexe VI).

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Collège Marie-de-France (514) 737-1177 064635, chemin Queen-MaryMontréal (Québec) H3W 1W3

Collège Mérici (418) 683-1591 03755, chemin Saint-LouisQuébec (Québec) G1S 1C1

Collège Mother House (514) 935-2532 064877, avenue WestmountWestmount (Québec) H3Y 1X9

Collège O’Sullivan de Montréal inc. (514) 866-4622 061191, rue de la MontagneMontréal (Québec) H3G 1Z2

Collège O’Sullivan de Québec inc. (418) 529-3355 03840, rue Saint-JeanQuébec (Québec) G1R 1R3

Collège préuniversitaire Nouvelles Frontières (819) 561-8922 07646, rue PrincipaleGatineau (Québec) J8T 5L5

Collège Stanislas inc. (514) 273-9521 06780, boul. Dollard

Montréal (Québec) H2V 3G5

Conservatoire Lassalle (1964) inc. (514) 288-4140 061001, rue Sherbrooke EstMontréal (Québec) H2L 1L3

École commerciale du Cap inc. (819) 691-2600 04155, rue LatreilleCap-de-la-Madeleine (Québec) G8T 3E8

École de musique Vincent-d’Indy (514) 735-5261 06

628, chemin de la Côte-Sainte-CatherineOutremont (Québec) H2V 2C5

École nationale de cirque (514) 982-0859 06417, rue BerriMontréal (Québec) H2Y 3E1

Institut Teccart (1996) inc. (514) 526-2501 063155, rue HochelagaMontréal (Québec) H1W 1G4

Petit Séminaire de Québec (Le) (418) 694-1020 036, rue de l’UniversitéQuébec (Québec) G1R 5X8

Séminaire de Sherbrooke (819) 563-2050 05195, rue MarquetteSherbrooke (Québec) J1H 1L6



Établissements privés subventionnés


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Conservatoire de musique de Chicoutimi (418) 698-3505 1 02202, rue Jacques-Cartier EstChicoutimi (Québec) G7H 6R8

Conservatoire de musique de Hull (819) 772-3283 1 07430, boul. Alexandre-TachéHull (Québec) J9A 1M7

Conservatoire de musique de Montréal (514) 873-4031 1 06100, rue Notre-Dame EstMontréal (Québec) H2Y 1C1

Conservatoire de musique de Québec (418) 643-2190 1 03270, rue Saint-AmableQuébec (Québec) G1R 5G1

Conservatoire de musique de Rimouski (418) 722-3706 1 0122, rue Sainte-MarieRimouski (Québec) G5L 8M2

Conservatoire de musique de Trois-Rivières (819) 371-6748 1 04587, rue Radisson

Trois-Rivières (Québec) G9A 5K8

Conservatoire de musique de Val-d’Or (819) 825-3585 1 0888, rue Allard

Val-d’Or (Québec) J9P 3Y1

Institut de technologie (418) 856-1110 3 01agroalimentaire de La Pocatière401, rue PoiréLa Pocatière (Québec) G0R 1Z0

Institut de technologie (450) 778-6504 2 16agroalimentaire de Saint-Hyacinthe3230, rue SicotteSaint-Hyacinthe (Québec) J2S 7B3

Institut de tourisme (514) 282-5108 2 06et d’hôtellerie du Québec401, rue De RigaudMontréal (Québec) H2L 4P3

Collège Macdonald – Université McGill (514) 398-7814 1 0621111, chemin du Bord-du-LacSainte-Anne-de-Bellevue (Québec)H9X 3V9



Établissements publics relevant d’un autre organisme que le ministère de l’Éducation

ÉTABLISSEMENT ET ADRESSE TÉLÉPHONE ADMISSION5 RÉGION6

5. Les numéros figurant dans cette colonne indiquent à quel endroit la demande d’admission doit être

adressée :1) Directement à l’établissement.

2) Service régional d’admission du Montréal métropolitain (SRAM)C. P. 11028, succ. Centre-villeMontréal (Québec) H3C 4W9 Tél. : (514) 271-2454

3) Service régional d’admission au collégial de Québec (SRAQ)1096, route de l’ÉgliseSainte-Foy (Québec) G1V 3V9 Tél. : (418) 659-4873

6. Les numéros figurant dans cette colonne indiquent la région administrative dans laquelle se trouventles établissements d’enseignement (voir annexe VI).

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Université Laval (418) 656-3080 03Bureau du registraire (418) 656-5216

Pavillon Jean-Charles-Bonenfant, bureau 2440Sainte-Foy (Québec) G1K 7P4Courriel : [email protected]

Université McGill (514) 398-3910 06Service des admissions, recrutement et registrariat (514) 398-4193Pavillon de l’administration James847, rue Sherbrooke OuestMontréal (Québec) H3A 3N6Courriel : [email protected]

Université Bishop’s (819) 822-9600 06Bureau des admissions (819) 822-9661Rue du CollègeLennoxville (Québec) J1M 1Z7Courriel : [email protected]

Université de Montréal (514) 343-7076 06Registrariat (Admission) (514) 343-5788C. P. 6205, succ. Centre-villeMontréal (Québec) H3C 3T5Courriel : [email protected]

Site Internet : www.umontreal.ca

École Polytechnique de Montréal9 (514) 340-4711 06Campus de l’Université de Montréal (514) 340-5836Bureau des dossiers étudiants2500, chemin de PolytechniqueMontréal (Québec) H3C 3A7Courriel : [email protected]

École des Hautes Études Commerciales de Montréal9 (514) 340-6151 06Bureau du registraire (514) 340-64113000, chemin de la Côte-Sainte-CatherineMontréal (Québec) H3T 2A7Courriel : [email protected]

Université Concordia (514) 848-2668 06Bureau du registraire (514) 848-26211455, boulevard De Maisonneuve OuestMontréal (Québec) H3G 1M8Courriel : [email protected] Internet : www.concordia.ca



TÉLÉCOPIEUR

ANNEXE VLes établissements d’enseignement universitaire

7. Toutes les demandes d’admission doivent être adressées directement à l’établissement.

8. Il s’agit de la région administrative que vous pouvez trouver sur la carte présentée à l’annexe VI .

9. Cet établissement est une école affil iée à l’Université de Montréal.

10. Cet établissement fait partie du réseau de l’Université du Québec.

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Université de Sherbrooke (819) 821-7681 052500, boul. Université (819) 821-7966Sherbrooke (Québec) J1K 2R1Courriel : [email protected] Internet : www.usherb.ca

Université du Québec (418) 657-3551 032875, boulevard Laurier (418) 657-4113Sainte-Foy (Québec) G1V 2M3Courriel : [email protected]

Université du Québec à Montréal10 (514) 987-3132 06Service de l’admission (514) 987-8932C. P. 6190, succursale Centre-villeMontréal (Québec) H3C 4N6

Courriel : [email protected] Internet : www.regis.uqam.ca

Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue10 (819) 762-0971 08Bureau du registraire (819) 797-4727445, boulevard de l’UniversitéRouyn-Noranda (Québec) J9X 5E4Courriel : [email protected] Internet : www.uqat.uquebec.ca

Université du Québec à Chicoutimi10 (418) 545-5011, 02

Bureau du registraire poste 2139555, boul. de l’Université (418) 545-5012Chicoutimi (Québec) G7H 2B1Courriel : [email protected] Internet : www.uqac.uquebec.ca

Université du Québec à Hull10 (819) 595-3900 07101, rue Saint-Jean-Bosco, pièce B-0150 (819) 595-1835Hull (Québec) J8X 3X7Courriel : [email protected]

Université du Québec à Rimouski10

(418) 723-1986 01300, allée des Ursulines (418) 724-1525Rimouski (Québec) G5L 3A1Courriel : [email protected]

Université du Québec à Trois-Rivières10 (819) 376-5011 043351, boul. des Forges (819) 376-5012

Trois-Rivières (Québec) G9A 5H7Courriel : [email protected]

Institut national de la recherche scientifique10 (418) 654-2500 032600, boulevard Laurier, bureau 640 (418) 654-2525Sainte-Foy (Québec) G1V 4C7Courriel : [email protected]

École nationale d’administration publique10 (418) 641-3000, 03Bureau du registraire poste 6430555, boulevard Charest Est (418) 641-3060Québec (Québec) G1K 9E5Courriel : [email protected] Internet : www.enap.uquebec.ca



TÉLÉCOPIEUR

Annexe VLes établissements d’enseignement universitaire

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École de technologie supérieure10 (514) 396-8800, 06Bureau du registraire poste 78861110, rue Notre-Dame Ouest (514) 396-8831Montréal (Québec) H3C 1K3Courriel : [email protected]

Télé-université (TELUQ)10 (418) 657-2262 03Bureau du registraire (418) 657-3695455, rue de l’ÉgliseQuébec (Québec) G1K 9H5Site Internet : www.teluq.uquebec.ca


Annexe VLes établissements d’enseignement universitaire


TÉLÉCOPIEUR

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ANNEXE VICarte des régions administratives du Québec


01 Bas-Saint-Laurent 10 Nord-du-Québec02 Saguenay-Lac-Saint-Jean 11 Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine03 Capitale-Nationale 12 Chaudière-Appalaches04 Mauricie 13 Laval05 Estrie 14 Lanaudière06 Montréal 15 Laurentides07 Outaouais 16 Montérégie08 Abitibi-Témiscamingue 17 Centre-du-Québec09 Côte-Nord

13

06

10

09

02

08

07 1514

0403

0111

1217

16 05

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ADULTE

Personne qui n’est pl us assujett ie à l ’obl igati on de fréquentat ion scolai re en vert u des l ois québécoises.

BACCALAURÉATDiplôme universit ai re de premier cycle.

Baccalauréat spécialisé

Baccalauréat dont la majori tédes cours portent sur une même discipl ine ou un même champ d’études ou encore dont la plupart des cours portent sur des di scipl ines ou des champs d’études jugés connexes.

Baccalauréat général

Baccalauréat consti tuéde trois mi neures ou d’ une mineure et d’une majeure.

Majeure

Champ d’études pri ncipal d’un programme d’études un iversi tai res comportant

au maximum 60 crédi ts. Il condui t au di plôme.

Mineure

Champ d’études secondai re d’un programme d’études un iversi tai res comport ant au maximum 30 crédi ts. I l condui t au cert i f icat.

CRÉDIT

Terme ut i l isécomme synonyme du mot uni té(voi r ce mot).

CYCLE

Division de l ’enseignement. I l y a, par exemple, t rois cycles à l ’enseignement un i - versit ai re : le 1 er cycle correspond au baccalauréat ; le 2 e cycle, à la maîtrise; l e 3 e cycle, au doctorat .

ANNEXE VIIGlossaire


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ÉQUIVALENCE D’ÉTUDES

Égali téde valeur reconnue entre des études effectuées hors du Québec et des études effectuées dans le système éducati f québécois. L’évaluat ion comparative des études vi se la reconnai ssance des diplômes et la val idation des études antéri eures, au moment d’une demande d’adm ission dans un établ issement d’enseignement.

PROGRAMME

Ensemble intégréd’activi tés pédagogiques ou de cours reconnus par un établ issement d’enseignement universitai re conduisant à l ’obtent ion d’un cert i fi cat , d’un diplôme, d’un baccalauréat, d’une maîtri se ou d’un doctorat .

UNITÉ

Mesure correspondan t à un nombre d’ heures d’ act ivi tés d’apprent issage, uti l isée pour éval uer l ’at teinte des objecti fs d’un cours.


Annexe VIIGlossaire

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