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ORGANISATION MONDIALE DES DOUANES WORLD CUSTOMS ORGANIZATION Créée en 1952 sous le nom de Conseil de coopération douanière Established in 1952 as the Customs Co-operation Council

Rue du Marché, 30, B 1210 – BRUSSELS

Telephone + 32-2-209.92.11 Fax + 32-2-209.94.92 ______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

SYSTEME HARMONISE

__________________________

HARMONIZED SYSTEM

RECUEIL COMPENDIUM

DES OF AVIS DE CLASSEMENT CLASSIFICATION OPINIONS

MISE A JOUR N° 1 AMENDING SUPPLEMENT N° 1

JUIN 2012 JUNE 2012 (22 feuillets) (22 sheets)

1°) Remplacer les feuillets suivants par les feuillets ci-annexés : 1°) Remove the following sheets and substitute the sheets annexed :

IV/4 à/to IV/5 VI/1 à/to VI/3 VI/14 à/to VI/15 XIII/1 à/to XIII/5 XV/1 à/to XV/3 XVI/12 à/to XVI/13 XVI/32 à/toXVI/33 XVII/4 à/to XVII/7 XVII/10 à/to XVII/11 XX/1 à/to XX/5

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porte référence à cette mise à jour. a reference to this Amending Supplement.

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1901.10 (suite) 1901.10 (continued)

2. Préparation de suite présentée sous forme de poudre, constituée de lait écrémé en poudre, de maltodextrine, de

matières grasses du lait, de poudre de galacto-

oligosaccharides, de saccharose, de poudre de lactosérum

déminéralisé, d'huile de maïs, de concentrat de protéines de

lactosérum, d'huile de poisson, de vitamines, de minéraux

et d’additifs alimentaires, conditionnée pour la vente au

détail dans des récipients d’un contenu net de 900 g. Le

produit, destiné à être consommé après dilution dans de

l’eau, est commercialisé pour l’alimentation des enfants

âgés de 1 à 3 ans, mais convient également aux nourrissons

âgés de 6 mois ou plus.

Application des RGI 1 et 6.

Adoption : 2010

2. Follow-up formula in the form of a powder, consisting of skimmed milk powder, maltodextrin, milk fat, galacto-

oligosaccaride powder, sucrose, demineralised whey

powder, corn oil, whey protein concentrate, fish oil,

vitamins, minerals and food additives, put up for retail sale,

in a container with a net content of 900 g. The product is

marketed to be consumed, after mixing with water, by

young children from 1 to 3 years old, but is also suitable

for infants 6 months and older.

Application of GIRs 1 and 6.

Adoption : 2010

1901.20 1901.20

1. Pizza non cuite composée d'un fond de pâte pour pizza et d'une garniture. La pizza, d'un poids net de 580 g, est

conditionnée pour la vente au détail. Elle contient les

ingrédients suivants : farine de blé, eau, fromage, fromage

à base de margarine, champignons de Paris, bœuf (4,7 % en

poids), oignons, purée de tomate, huile végétale (olive),

levure, sel, sucre, poudre à lever, extrait de malt, huile

végétale partiellement hydrogénée, amidon modifié, ail et

épices. Avant d'être consommée, la pizza doit être cuite

pendant 15 à 20 minutes (four préchauffé) ou 20 à 25 minutes

(four froid).


Adoption : 2001

1. Uncooked pizza consisting of a pizza base (dough) and a topping. The pizza, having a net weight of 580 g, is put up

in a retail packing. The ingredients are wheat flour, water,

cheese, margarine cheese, white mushrooms, beef (4.7 %

by weight), onions, tomato purée, vegetable (olive) oil,

yeast, salt, sugar, leavening agent, malt extract, partly

hydrogenated vegetable oil, modified starch, garlic and

spices. Before consumption the pizza has to be cooked for

15 to 20 minutes (pre-heated oven) or 20 to 25 minutes

(cold oven).


Adoption : 2001

1901.90 1901.90

1. Préparation composée de fécule de pommes de terre (88,5 %), de maltodextrine (8,5 %), de glutamate de

monosodium (2 %) et de sel (1 %), utilisée pour la

fabrication de produits alimentaires.

Adoption : 1999

1. Preparation consisting of potato starch (88. 5 %), maltodextrin (8.5 %), monosodium glutamate (2 %) and

salt (1 %), used in the manufacture of food products.

Adoption : 1999

2. Crème fouettée en aérosol, dégageant une odeur et un goût de vanille, contenant de la crème de lait de vache, du

sirop de sucre inverti, du lait condensé, du lait concentré,

du glucose, un arôme naturel (vanille) et un stabilisant

(E 407).


Adoption : 2004

2. Whipped cream put up in an aerosol can, exhibiting the smell and taste of vanilla, containing cream made from cows’

milk, invert sugar syrup, condensed milk, concentrated milk,

glucose, natural flavour (vanilla) and stabilising agent (E 407).


Adoption : 2004

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1902.20 1902.20

1. Préparation composée de pâtes farcies aux crevettes (raviolis wonton) et de soupe concentrée. La préparation

est congelée et conditionnée pour la vente au détail dans un

bol en matières plastiques. Avant de consommer

l’ensemble, il convient d’ajouter de l’eau et de la faire

réchauffer dans un four à micro-ondes.


Adoption : 2012

1. Preparation consisting of pasta stuffed with shrimps (wontons) and soup concentrate. The preparation is frozen

and put up in a plastic bowl for retail sale. Before

consumption, after adding water, it has to be re-heated in a

microwave oven.


Adoption : 2012

2. Assortiment composé de pâtes alimentaires farcies de crevettes (raviolis wonton), et d’un sachet de soupe en

poudre. L’assortiment est congelé et conditionné pour la

vente au détail dans une boîte en papier. Avant de le

consommer, il convient de mélanger la soupe en poudre

avec de l’eau et de faire cuire les raviolis dans la soupe.

Application des RGI 1, 2 b), 3 b) et 6.

Adoption : 2012

2. Set consisting of pasta stuffed with shrimps (wontons) and a sachet of soup in powder form. The set is frozen and put

up in a paper container for retail sale. Before consumption,

after mixing the soup powder with water, the wontons have

to be cooked in the soup before serving.

Application of GIRs 1, 2 (b), 3 (b) and 6.

Adoption : 2012

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1904.20 1904.20

1. Céréales pour le petit déjeuner du type « Müsli », contenant des flocons de céréales non grillés (environ

70 %), des fruits séchés, des noix, du sucre, du miel, etc.,

conditionnées pour la vente au détail.

Adoption : 1991 + 1994

1. “Müsli” type breakfast cereals, containing unroasted cereal flakes (about 70 %), dried fruit, nuts, sugar, honey,

etc., put up for retail sale.

Adoption : 1991 + 1994

1904.30 1904.30

1. Blé dit bulgur précuit présenté sous forme de grains

travaillés - obtenu par cuisson des grains de blé dur qui

sont ensuite séchés pour atteindre un taux d’humidité

d’environ 14 %, mondés ou pelés puis brisés, broyés ou

concassés et finalement tamisés suivant deux grosseurs

pour obtenir du bulgur gros ou du bulgur fin.

Adoption : 1994

1. Pre-cooked bulgur wheat in the form of worked grains - obtained by cooking hard I wheat grains which are then

dried to a moisture content of about 14 %, are

husked or peeled and then broken, kibbled or milled

and finally sieved into large and small size bulgur

wheat.

Adoption : 1994

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1904.90 1904.90

1. Nasi Nua (plat de riz indonésien, surgelé) composé de riz précuit (40 %), de viande de bœuf coupée en lamelles

(10 %), de plusieurs sortes de légumes et d’épices.

Adoption : 1989

1. Nasi Nua (Indonesian deep-frozen rice dish) consisting of pre-cooked rice (40 %), beef strips (10 %), several kinds

of vegetables and spices.

Adoption : 1989

2. Chow Ju Fan (plat de riz chinois, surgelé) composé de

riz précuit (37 %), de porc émincé (10 %), de plusieurs

sortes de légumes, de fruits et d’épices.

Adoption : 1989

2. Chow Ju Fan (Chinese deep-frozen rice dish) consisting of pre-cooked rice (37 %), minced pork (10 %), several

kinds of vegetables, fruit and spices.

Adoption : 1989

3. Risotto (plat de riz italien, surgelé) composé de riz précuit (50 %), de jambon fumé coupé en dés (10 %), de

plusieurs sortes de légumes et d’épices.

Adoption : 1989

3. Risotto (Italian deep-frozen rice dish) consisting of pre-cooked rice (50 %), diced smoked ham (10 %), several

kinds of vegetables and spices.

Adoption : 1989

4. Biryani (plat de riz indien, surgelé) composé de riz précuit (40 %), de viande de poulet (10 %), de plusieurs

sortes de légumes, de fruits et d’épices.

Adoption : 1989

4. Biryani (Indian deep-frozen rice dish) consisting of pre-cooked rice (40 %), chicken meat (10 %), several kinds of

vegetables, fruit and spices.

Adoption : 1989

1905.32 1905.32

1. Gaufrette enrobée de chocolat, se présentant sous la forme d’une barre d’une longueur de 9 cm, d’une largeur

de 1,8 cm et d’une épaisseur de 0,8 cm, consistant en une

gaufrette (environ 5 à 6 mm d’épaisseur) cuite au four et

recouverte de chocolat au lait.

Application de la RGI 3 b).

Adoption : 1995

1. Chocolate-coated wafer product in the form of a rectangular bar 9 cm long, 1.8 cm wide and 0.8 cm thick,

consisting of a baked wafer (approximately 5 to 6 mm

thick) covered with milk chocolate.

Application of RGI 3 (b).

Adoption : 1995

2. Produit de boulangerie (gaufre), composé d’eau, de farine

de blé, d'œufs, de poudre à lever, de sucre, de poudre de

lactosérum et de matières grasses (généralement de l’huile

de soja). Après mélange de tous ces ingrédients pour

former une pâte, celle-ci est versée dans un moule

comportant des motifs. Après cuisson complète, le produit

est congelé. La teneur moyenne en eau est de 48 % en

poids après cuisson et de 45 % en poids après congélation.


Adoption : 2003

2. Bakers’ wares (waffles), made from water, wheat flour, eggs, leavening agents, sugar, whey powder and fat

(typically soya-bean oil). After the ingredients are blended

into a batter, the batter is poured into a patterned waffle

iron. After the product is fully baked, it is frozen. The

average moisture content is 48 % by weight after baking

and 45 % by weight after being frozen.


Adoption : 2003

1905.90 1905.90

1. Gâteau au fromage frais (congelé) constitué d’une garniture (90 % en poids), composée essentiellement de

crème, de fromage frais, de lait et de sucre, placée sur un fond

en pâte cuite (10 % en poids) à base de beurre, de farine, de

sucre et d’œufs.

Adoption : 1996

1. Fresh cheese cake (frozen) consisting of a cake mixture (90 % by weight) mainly composed of cream, cream

cheese, milk and sugar, placed on a baked cake base (10 %

by weight) made from butter, flour, sugar and eggs.

Adoption : 1996

2. Produit alimentaire croustillant aromatisé au bacon, se

présentant sous la forme de copeaux rectangulaires brun

clair, légèrement ondulés et comportant trois rayures plus

sombres censées représenter le bacon, conditionné pour la

vente au détail, composé de farine de froment (environ

55 %), de poudre de pommes de terre (environ 28 %), de

fécule de pommes de terre (environ 10 %), de fécule de

manioc (environ 6 %), de sel, de carotène et d'aromatisants.

Ce produit est frit dans l’huile et prêt à être consommé.

Adoption : 1999

2. Crisp bacon-flavoured snacks in the form of light-brown, rectangular, slightly wrinkled flakes with three dark stripes to

give the appearance of bacon, put up for retail sale, composed

of wheat flour (about 55 %), potato powder (about 28 %),

potato starch (about 10 %), manioc starch (about 6 %), salt,

carotene and flavouring, fried in oil and ready for

consumption.

Adoption : 1999

Recueil des avis de classement

SECTION VI Français

________________________________

Compendium of Classification Opinions

SECTION VI English

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2825.30 2825.30

1. Produits à haute teneur en pentoxyde de vanadium, commercialement dénommés « oxydes de vanadium

fondus », obtenus par grillage, en présence de carbonate et

de chlorure de sodium, de minerais tels que la carnotite

mécaniquement enrichie, puis lessivage à l’eau de

vanadates de sodium ainsi obtenus, précipitation du

pentoxyde de vanadium à l’aide d’acide sulfurique,

filtration et fusion.

Adoption : 1963

1. Products with a high content of vanadium pentoxide, commercially known as “fused vanadium oxides”, obtained

by roasting mechanically concentrated ores such as

carnotite with sodium carbonate and sodium chloride,

lixiviation of the sodium vanadates thus produced with

water, precipitation with sulphuric acid of the vanadium

pentoxide; filtration and fusion.

Adoption : 1963

2831.10 2831.10

1. Sulfoxylate acétaldéhyde de sodium, contenant de 8 à 10 % de sulfite de sodium et de 4 à 7 % de sulfate de sodium,

même traité à l’ammoniaque.

Adoption : 1961

1. Sodium acetaldehyde sulphoxylate containing about 8 to 10 % sodium sulphite and about 4 to 7 % sodium sulphate,

whether or not treated with ammonia.

Adoption : 1961

2841.90 2841.90

1. Dioxyde de lithium et de cobalt (LiCoO2), présenté sous forme de poudre noire, utilisé notamment dans les

électrodes positives des batteries au lithium-ion.


Adoption : 2012

1. Lithium cobalt dioxide (LiCoO2), in the form of black powder, generally used in the positive electrodes of

lithium-ion batteries.


Adoption : 2012

2842.10 2842.10

1. Aluminosilicates de sodium de synthèse, constitués par une espèce moléculaire dont la composition est définie par

un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et

silicium) et peut être représentée par un diagramme

structurel unique. Ces produits possèdent un réseau

cristallin de motifs répétitifs.

Adoption : 1995

1. Synthetic sodium aluminosilicates, consisting of one molecular species whose composition is defined by a

constant ratio of elements (sodium, aluminium and silicon)

and can be represented by a definitive structural diagram,

and having a crystal lattice of repeating unit cells.

Adoption : 1995

2. Aluminosilicates de sodium de synthèse, amorphes ou à structure cristalline, ayant une structure aléatoire, puisque

la proportion des éléments de sodium, d’aluminium et de

silicium qui entrent dans leur composition est variable mais

dont la composition ne peut être définie par un rapport

constant entre les éléments.

Adoption : 1995

2. Synthetic sodium aluminosilicates, amorphous or crystalline, having a random structure containing varying

elemental ratios of sodium, aluminium and silicon and

whose composition cannot be defined by a constant ratio of

elements.

Adoption : 1995

2901.10 2901.10

1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés :

1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 95 % (*).

2°) Mélanges d’isomères contenant au moins 95 % (*)

d’un isomère déterminé.

V. également avis Ch. 27/1.

Adoption : 1969 + 1974

1. Separate isomers and mixtures of isomers of saturated acyclic hydrocarbons :

(i) Separate isomers not less than 95 % pure (*).

(ii) Mixtures of isomers containing not less than 95 % (*) of

a single isomer.

See also Opinion Ch. 27/1.

Adoption : 1969 + 1974

(*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au

volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits

non gazeux.

(*) Calculated on the dry product, by reference to volume for gaseous products and to weight for non-gaseous products.

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2901.23 à 2901.29 2901.23 to 2901.29

1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques :

1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*).

2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins

90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé.

3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*)

d’un isomère déterminé.

V. également avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3.

Adoption : 1974

1. Separate isomers and mixtures of isomers (including stereoisomers) of monoethylenic or polyethylenic acyclic hydrocarbons :

(i) Separate isomers not less than 90 % pure (*).

(ii) Mixtures of stereoisomers, containing not less than

90 % (*) of stereoisomers of a specific hydrocarbon.

(iii) Mixtures of other isomers containing not less than

90 % (*) of a single isomer.

See also Opinions Ch. 27/2 and 27/3.

Adoption : 1974

(*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au

volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits

non gazeux.

(*) Calculated on the dry product, by reference to volume for gaseous products and to weight for non-gaseous products.

2905.49 2905.49

1. Esters glycériques (benzènesulfonate de glycérol, par exemple), obtenus par réaction de composés organiques à

fonction acide du n° 29.04 avec du glycéroldu n° 2905.45.

Adoption : 1996

1. Glycerol esters (e.g., glyceryl benzenesulphonate), formed by the reaction of acidfunction organic compounds of

heading 29.04 with glycerol of subheading 2905.45.

Adoption : 1996

2908.99 2908.99

1. Antimoine (III) bis (pyrocatéchine disulfonate de sodium).

Adoption : 1957

1. Antimony(III)bis(disodium sulphocatechol).

Adoption : 1957

2918.19 2918.19

1. Acide 12-hydroxystéarique, d’une pureté égale ou supérieure à 90 %.

V. également l’Avis 3823.19/2.

Adoption : 1995

1. 12-Hydroxystearic acid, not less than 90 % pure. See also Opinion 3823.19/2.

Adoption : 1995

2921.19 2921.19

1. Sel de sodium de la N-méthyltaurine, présenté sous

forme de bouillie aqueuse.

Adoption : 1964

1. N-Methyltaurine, sodium salt, in the form of an aqueous slurry.

Adoption : 1964

2922.19 2922.19

1. Méclofénoxate (DCI) (p-chlorophénoxyacétate de 2-diméthylaminoéthyle), ester d’un amino-alcool

(2-diméthylaminoéthanol) qui ne contient qu’un seul type de

fonction oxygénée (fonction alcool).

Adoption : 1994 + 1995

1. Meclofenoxate (INN) (2-dimethylaminoethyl p-chlorophenoxyacetate), being an ester of an amino-

alcohol (2-dimethylaminoethanol) which contains only one

kind of oxygen function (alcohol-function).

Adoption : 1994 + 1995

2924.19 2924.19

1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée, même contenant du formaldéhyde provenant de la dissolution du produit,

utilisées comme parement dans l’industrie textile :

Non additionnées de parfum.

V. également avis 3809.91/1.

Adoption : 1964

1. Dimethylol urea in aqueous solution, whether or not containing formaldehyde resulting from dissociation of the

product, used as a textile dressing :

Without added perfume.

See also Opinion 3809.91/1.

Adoption : 1964

2924.29 2924.29

1. Diflubenzuron (N-[[(4-chlorophényl) amino]carbonyl]-2, 6-difluorobenzamide), uréide cyclique utilisé notamment

dans la fabrication d’insecticides.

Adoption : 1995

1. Diflubenzuron (N-[[4-chlorophenyl)amino]carbonyl]-2, 6-difluorobenzamide), a cyclic ureide generally used in the

manufacture of insecticides.

Adoption : 1995

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2933.69 2933.69

1. Solutions aqueuses de triméthylol-mélamine, même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit,


Non additionnées de parfum.


Adoption : 1964

1. Trimethylol melamine in aqueous solution, whether or not containing formaldehyde resulting from dissociation of the


Without added perfume.


Adoption : 1964

2934.99 2934.99

1. Pradéfovir (DCI) ((2R,4S)-2-[[2-(6-amino-9H-purin-9-yl)éthoxy]méthyl]- 4-(3-chlorophényl)-1,3,2�5-dioxaphos-

phinan-2-one ), ester cyclique d’un alcool dihydrique avec

l’acide phosphonique, dont la structure comporte un cycle

pyrimidine condensé (purine).

Application des RGI 1 (Note 7 du Chapitre 29) et 6.

Adoption : 2007

1. Pradefovir (INN) ((2R,4S)-2-{[2-(6-amino-9H-purin-9-yl)ethoxy]methyl}-4-(3-chlorophenyl)-1,3,2�5-dioxaphos-

phinan-2-one), being a cyclic ester of a dihydric alcohol

with phosphonic acid, which contains a fused pyrimidine

ring (purine) in its structure.

Application of GIRs 1 (Note 7 to Chapter 29) and 6.

Adoption : 2007

2936.21 2936.21

1. Préparations constituées de vitamine A (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une matrice à l’aide d’agents

antioxygène ou d’autres additifs pour la conservation ou le

transport.

V. également avis 2309.90/6, 2936.28/1 et 2936.90/1.

Adoption : 1997

1. Preparations consisting of vitamin A (approximately 15 % to 17 % by weight) stabilised in a matrix with

antioxidants or other additives for preservation or transport.

See also Opinions 2309.90/6, 2936.28/1 and 2936.90/1.

Adoption : 1997

2936.28 2936.28

1. Préparations constituées de vitamine E (environ 50 % en poids) stabilisées dans une matrice à l’aide d’agents

antioxygène et d’autres additifs ou absorbées sur la silice

amorphe pour la conservation ou le transport.


Adoption : 1997

1. Preparations consisting of vitamin E (approximately 50 % by weight) stabilised in a matrix and other additives

or adsorbed on amorphous silica for preservation or

transport.


Adoption : 1997

2936.90 2936.90

1. Préparations constituées d’un mélange de vitamines A et D3 (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une

matrice à l’aide d’agents antioxygène pour la conservation

ou le transport.


Adoption : 1997

1. Preparations consisting of a mixture of vitamins A and D3 (approximately 15 to 17 % by weight) stabilised in a

matrix with antioxidants for preservation or transport.


Adoption : 1997

3002.10 3002.10

1. Fractions du sang présentées sous forme de poudre,

obtenue en isolant le plasma du sang comestible de bœuf

ou de porc. Le plasma est ensuite séché par pulvérisation à

basse température afin d’en préserver la structure cellulaire

et la valeur nutritive. Ces produits, qui contiennent environ

70 % de protéines, sont utilisés en faibles quantités (1 à

5 % du poids fini) dans les aliments, en tant que protéines

fonctionnelles ou pour leur propriété de liant hydraulique,

leur pouvoir gélifiant, etc.

Adoption : 1991

1. Blood fractions in the form of powders, obtained by separating the plasma from edible beef or pig blood. The

plasma is then run through a spray dryer at low

temperatures to preserve the cell structure and nutritional

value of the products. The products, containing about

70 % of protein, are used in small quantities (1-5 % of

finished product weight) in foodstuffs, as functional

proteins or for their waterbinding capacity, gel strength,

etc.

Adoption : 1991

2. Interféron, protéine produite par les cellules du corps pour le défendre contre les virus et autres substances, qui

inhibe la croissance des cellules et la multiplication des

agents infectieux divers et régule la fonction immunitaire.

Adoption : 1995

2. Interferon, a protein produced by the body’s cells as a defensive response to viruses or other substances and

which inhibits cell growth or multiplication of various

infectious agents and modulates immune functions.

Adoption : 1995

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3801.20 3801.20

1. Graphites colloïdaux et semi-colloïdaux, en dispersion dans de l’huile minérale, composés d’huile minérale dans

une proportion égale ou supérieure à 70 %, de particules de

graphite dans une proportion de 2 à 30 % et, dans certains

cas, de stabilisants, utilisés principalement pour la

fabrication d’huiles graphitées ou pour l’obtention de

surfaces graphitoïdes, le graphite constituant l’élément de

base.

Adoption : 1963

1. Colloidal and semi-colloidal graphite, in dispersion in mineral oil, being products containing 70 % or more of

mineral oil, graphite particles (in a proportion of 2 to

30 %) and, in certain cases, stabilisers, used mainly for the

preparation of graphited oils or for forming graphited

surfaces, the graphite being the basic constituent.

Adoption : 1963

3802.90 3802.90

1. Produits à base d'argile additionnés d'acide, obtenus par addition contrôlée d'acide sulfurique à une argile naturelle

des types palygorskite (attapulgite)-smectite. Après

addition d'acide sulfurique, le produit décolorant obtenu

n'est pas lavé à l'eau mais séché et pulvérisé en particules

de la taille souhaitée.


Adoption : 2002

1. Acid-added clay product obtained by the controlled addition of sulfuric acid to natural palygorskite

(attapulgite)-smectite clay. After the addition of sulfuric

acid, the resulting bleaching clay product has been dried

and comminuted to a desired particle size, but has not been

washed with water.


Adoption : 2002

3808.91 3808.91

1. Préparation intermédiaire contenant comme seul ingrédient actif environ 75 % en poids de carbofuran (2,3-dihydro-2,2-diméthyl-7-benzofuranyl méthylcarbamate) et

possédant des propriétés insecticides, utilisée pour

fabriquer des insecticides qui peuvent accessoirement être

employés comme nématocides.

Adoption : 1986

1. Intermediate preparation containing as its sole active ingredient approximately 75 % by weight of carbofuran (2,3-dihydro-2,2-dimethyl-7-benzofuranyl methyl

carbamate) and possessing insecticidal properties, used to

manufacture insecticides which may have subsidiary use

as nematocides.

Adoption : 1986

2. Lotion antiparasitaire contenant 1,8 % de dépallethrine

(principe actif), 7,2 % de butoxyde de pipéronyle (synergique

du principe actif), de l’isododécane et du gaz propulseur

HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail

dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes

emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon

et sur la boîte que ce produit est recommandé dans le

traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et que

l'application de cette lotion doit se faire sur le cuir chevelu

et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est recommandé de se laver

les cheveux avec un shampooing doux facilitant le

décrochage des lentes mortes.


Adoption : 2012

2. Antiparasite lotion containing 1.8 % depallethrin (active ingredient), 7.2 % piperonyl butoxide (synergist for the active

ingredient), isododecane and propellant gas HFA134a. The

product is packaged for retail sale in a 125-ml bottle of

plastics, which itself is packaged in a paperboard box. Both

the bottle and box indicate that the product is recommended

for treating lice and nits on the scalp (head lice) and that it

should be applied once only onto the scalp on dry hair in a

ventilated place. After the product is used, the head should be washed with a gentle shampoo that makes removal of

the dead nits easier.


Adoption : 2012

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3. Lotion antiparasitaire contenant 1,0 % de perméthrine (principe actif), 0,5 % de malathion (principe actif), 4,0 % de

butoxyde de pipéronyle (synergique du principe actif), de

l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit

est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en

matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une

boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon et sur la boîte que

ce produit est recommandé dans le traitement des poux et

des lentes du cuir chevelu et son application doit se faire

sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une pièce bien

aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est recommandé de se laver les cheveux avec un shampooing

doux facilitant le décrochage des lentes mortes.


Adoption : 2012

3. Antiparasite lotion containing 1.0 % permethrin (active ingredient), 0.5 % malathion (active ingredient), 4.0 %

piperonyl butoxide (synergist for the active ingredient),

isododecane and propellant gas HFA134a. The product is

packaged for retail sale in a 125-ml bottle of plastics, which

itself is packaged in a paperboard box. Both the bottle and box

indicate that the product is recommended for treating lice and

nits on the scalp (head lice) and that it should be applied once

only onto the scalp on dry hair in a ventilated place. After the product is used, the head should be washed with a

gentle shampoo that makes removal of the dead nits easier.


Adoption : 2012

3808.92 3808.92

1. Préparations conditionnées pour la vente au détail en récipients aérosols de 300 ml, contenant des agents

fongicides (1,2 % en poids), du parfum, du kérosène, de

l’alcool éthylique, de l’isobutane (gaz propulseur) et, pour

certaines d'entre elles, du phtalate de diéthyle. Elles sont

utilisées notamment dans les hôpitaux, les salles

d’opération, les bureaux, les écoles et les chambres de

malades pour prévenir la propagation des maladies à

champignons pathogènes.

Adoption : 1999

1. Preparations put up for retail sale in 300-ml aerosol containers, containing anti-fungal agents (1.2 % by

weight), perfume, kerosene, ethyl alcohol and isobutane

(propellant) and, in some preparations, diethyl phthalate.

Used in hospitals, surgical theatres, offices, schools, sick-

rooms, etc., to safeguard against the propagation of fungi.

Adoption : 1999

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3808.94 3808.94

1. Préparations consistant en mélanges d’acide formique et d’acide propionique, additionnées ou non de formiate d’ammonium, diluées dans de l’eau et utilisées, en raison

de leurs propriétés antimicrobiennes, dans la fabrication

d’aliments pour animaux afin de lutter contre les micro-

organismes indésirables tels que les bactéries (les

salmonelles, par exemple), les levures ou les moisissures.

Application de la RGI 1.

Adoption : 1999

1. Preparations consisting of a mixture of formic acid and propionic acid, with or without the addition of ammonium formate, diluted in water, used in the manufacture of animal

feeds for their antimicrobial properties to control undesirable

microorganisms such as bacteria (e.g., salmonella), yeasts or

moulds.

Application of GIR 1.

Adoption : 1999

3809.91 3809.91

1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée, même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit,


Additionnées de parfum.


Adoption : 1964

1. Dimethylol urea in aqueous solution, whether or not containing formaldehyde resulting from dissociation of the


With added perfume.


Adoption : 1964

2. Solutions aqueuses de triméthylol-mélamine, même

contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du

produit, utilisées comme parement dans l’industrie textile :

Additionnées de parfum.


Adoption : 1964

2. Trimethylol melamine in aqueous solution, whether or not containing formaldehyde resulting from dissociation of the


With added perfume.


Adoption : 1964

3. Mélanges de composés d’addition à bas poids moléculaire, présentant divers degrés de méthylolisation, pouvant contenir du formaldéhyde à état libre, même

éthérifiés (monométhylol- et diméthylol-urées, triméthylol-

et pentaméthylolmélamines, diméthyloléthylène-urée et

polyméthylolmélamine ethérifiée, par exemple), utilisés

comme parement dans l’industrie textile.

Adoption : 1967

3. Mixtures of addition compounds of low molecular weight presenting various degrees of methylolisation, sometimes containing free formaldehyde and whether or

not etherified (such as : monomethylol and dimethylol

ureas; trimethylol and pentamethylol melamines;

dimethylol ethyleneurea and etherified polymethylol

melamine), used as textile dressings

Adoption : 1967

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4. Mélange de deux sels de diazonium mis au type par addition de sulfate de sodium et de chlorure de sodium, destiné à

donner naissance, sur certaines fibres textiles, à l’aide d’un

copulant, à une matière colorante insoluble dont la teinte ne

pourrait pas être développée par un sel de diazonium isolé.

Adoption : 1961

4. Mixtures of two diazonium salts diluted to standard strength by the addition of sodium sulphate and sodium

chloride, and producing, with a coupler, on certain textile

fibres, an insoluble dye the shade of which would be

unobtainable with a single diazonium salt.

Adoption : 1961

5. Préparation conditionnée pour la vente au détail en

bouteilles en matières plastiques (d’une contenance allant

de 75 ml à 5 l), présentée sous la forme d’un liquide

visqueux opaque et odorant contenant un agent de surface

quaternaire (di-alkyl ester de triéthanol ammonium méthyl

sulfate, polymère d’acrylamide et acrylate d’ammonium)

(4 %), du parfum, de l’huile minérale, un polymère, de

l’acide phosphonique trialkylamine (adjuvant), de l’acide

lactique (renforçateur), des colorants et de l’eau (95 %).

Ce produit est utilisé pour prévenir tout phénomène

d’électricité statique et pour rendre les vêtements plus

doux. Il est ajouté au linge au moment du rinçage final.


Adoption : 2010

5. Preparation put up for retail sale in plastic bottles (75 ml to 5 l), presented in the form of an opaque viscous scented

liquid, containing a quaternary surfactant agent

(ammonium triethanol dialkyl ester methosulfate,

acrylamide polymer and ammonium acrylate) (4 %),

fragrance, mineral oil, polymer, trialkyl amin phosphonic

acid (adjuvant), lactic acid (reinforcing), colorants and

water (95 %). It is used to prevent static cling and make

clothes softer. It is added to a load of laundry on the final

rinse.


Adoption : 2010

3814.00 3814.00

1. Solvant obtenu comme sous-produit à l'issue d'une synthèse Fischer-Tropsch, composé de 63 à 65 % vol d’alcool éthylique, de 35 à 37 % vol d’alcool isopropylique

et d’un maximum de 1 % vol d’alcools C3/C4.

Application de la RGI 1.

Adoption : 2003

1. Solvent obtained as a by-product of Fischer-Tropsch synthesis, consisting of 63 – 65 % vol ethyl alcohol, 35 – 37 % vol isopropyl alcohol and a maximum of

1 % vol C3/C4 alcohols.

Application of GIR 1.

Adoption : 2003


SECTION XIII Français

________________________________


SECTION XIII English

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6802.99 6802.99

1. Boîtes en stéatite (« pierre de lard »), utilisées en tant qu’objets d’ornementation. Ces boîtes

recouvertes de motifs décoratifs peints n’ont subi

aucune opération de cuisson céramique.


Adoption : 2012

1. Boxes made of steatite (soapstone) used as ornaments. The boxes are decorated with a painted

motif and have not been fired.


Adoption : 2012

6806.90 6806.90

1. Mât intumescent en matières minérales thermo-expansibles, présenté en rouleaux ou en feuilles et qui, à l’état expansé, exerce une pression qui permet de maintenir

en place le monolithe céramique d’un pot d’échappement

catalytique de véhicule automobile tout en assurant une

isolation phonique. Le mât se compose essentiellement de

trois matières premières:

- des fibres de céramique non tissées (alumino-silicates)

(30 à 45 % en poids), apportant une résilience à des

températures élevées et contenant de la vermiculite;

- vermiculite non expansée (45 à 60 % en poids),

conférant la propriété intumescente;

- liant organique (5 à 9 % en poids), renforçant le

produit pendant la fabrication.

Application des RGI 1 et 6 (application de la RGI 1 au niveau de la sous-position).

Adoption : 2007

1. Intumescent heat expandable mineral material mat, presented either in rolls or sheets, which, when expanded,

provides pressure to hold the ceramic monolith of a motor

vehicle exhaust catalytic converter in place in the converter

while providing sound insulation at the same time. The

mat consists of three basic raw materials :

- Non-woven ceramic fibres (alumino-silicates) (30 to

45 % by weight), providing high temperature

resiliency and containing vermiculite;

- Unexpanded vermiculite (45 to 60 % by weight),

providing the intumescent property;

- Organic binder (5 to 9 % by weight), providing

strength to the product during manufacture.

Application of GIRs 1 and 6 (application of GIR 1 at subheading level).

Adoption : 2007

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6807.90 6807.90

1. Plaques pour le revêtement de toitures constituées par un support (en carton, en une nappe ou en un tissu de fibres de

verre, en un tissu de fibres artificielles ou synthétiques ou

de jute, notamment) noyé dans de l’asphalte ou recouvert

sur ses deux faces d’une couche de cette matière, revêtues

sur une de leurs faces d’une feuille mince de cuivre ou

d’aluminium.

V. également avis 4811.10/2 et 6807.90/2.

Adoption : 1971

1. Roofing boards consisting of a substrate (of paperboard or of web or fabric of, e.g., glass fibre, man-made fibre or

jute) completely enveloped in, or covered on both sides by,

a layer of asphalt, the whole being covered on one side

with copper or aluminium foil.

See also Opinions 4811.10/2 and 6807.90/2.

Adoption : 1971

2. Plaques pour le revêtement de toitures comportant :

1°) à la partie supérieure, un élément d’étanchéité

consistant en une feuille de carton-feutre recouvert sur

ses deux faces de bitume ou d’une matière similaire;

2°) à la partie inférieure, un élément dit « pare-vapeur »

ou « barrière de vapeur » consistant en une feuille de

carton-feutre ou en une feuille mince d’aluminium,

recouverte également sur ses deux faces, de bitume ou

d’une matière similaire;

3°) au centre, intercalée entre les deux éléments ci-dessus,

une âme en poly-styrène expansé, d’une épaisseur de

20 mm, constituant une couche isolante thermique et

acoustique.

V. également avis 4811.10/2 et 6807.90/1.

Adoption : 1971

2. Roofing boards comprising : (i) on the upper side, a weatherproofing element

consisting of a sheet of paper board covered on both

sides with bitumen or similar material;

(ii) on the underside, an element called a “vapour shield”

or “steam barrier” consisting of a sheet of paperboard

or aluminium foil also covered on both sides with

bitumen or similar material;

(iii) in the centre, between the two above elements, an

expanded polystyrene core of a thickness of 20 mm,

forming a heat and sound insulating layer.

See also Opinions 4811.10/2 and 6807.90/1.

Adoption : 1971

6808.00 6808.00

1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre

lesquelles est intercalée une couche de matière plastique

alvéolaire.

Adoption : 1959

1. Insulating panels consisting of two layers of vegetable fibre agglomerated with mineral binders, with an

interlayer of cellular plastics.

Adoption : 1959

6809.19 6809.19

1. Panneaux de forme carrée, d’une épaisseur de 3 cm, constitués par un carreau de plâtre perforé sur la face

formant la partie extérieure des panneaux, comportant deux

cavités de forme rectangulaire aménagées dans l’épaisseur

du carreau et dans lesquelles sont logées des bandes de

laine minérale, recouverts, sur leur face intérieure, de

papier aluminé, destinés au revêtement de plafonds ou de

murs et réalisant une isolation thermique et acoustique.

Adoption : 1965

1. Panels, square, 3 cm thick, consisting of a plaster panel with a perforated outer surface and two rectangular

hollows filled with strips of mineral wool, the under side

being faced with paper-backed aluminium foil, for

covering walls and ceilings and providing sound and heat

insulation.

Adoption : 1965

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6815.99 6815.99

1. Cordon en ferrite de longueur indéterminée, d’un diamètre extérieur de 2 mm, présenté en rouleaux, constitué par un tube

en poudre de ferrite (22 % en poids) agglomérée avec du

chlorure de polyvinyle (64 %), et par une âme en fil de jute

(14 %), destiné à la fabrication de câbles antiparasites.

Adoption : 1968

1. Ferrite flex (or cord) in the length (outer diameter : 2 mm), put up in rolls and consisting of a tube of ferrite powder

(22 % by weight) bound with PVC (64 %) and a core of

jute yarn (14 %); used for making anti-interference electric

cable.

Adoption : 1968

2. Briques de magnésium et de carbone constituées par de

l’oxyde de magnésium fritté, du carbone (graphite naturel,

généralement), des antioxydants (aluminium silicium ou

magnésium élémentaire, généralement) et une résine. Après

avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une

température pouvant atteindre 500 °C. L’élévation de la

température provoque le durcissement puis la carbonisation de

la résine et l’élimination des substances volatiles.

Adoption : 1996

2. Magnesium carbon bricks composed of sintered magnesium oxide, carbon (typically natural graphite), anti-

oxidants (typically elemental aluminium, silicon or

magnesium) and a resin. Once shaped, these bricks are

heated to temperatures as high as 500 °C. During the

heating process the resin is cured and then carbonized with

the resulting loss of volatile components.

Adoption : 1996

6903.20 6903.20

1. Fibres dites « céramiques » d’oxydes (constitués

principalement par de l’alumine) produites chimiquement, obtenues par extrusion puis cuisson d’une solution de sels minéraux et d’une faible quantité de liant

organique (procédé de mise en solution).

Adoption : 1987

1. Chemically produced “ceramic” oxide fibres (consisting mainly of alumina) produced by extruding and

subsequently firing a solution of minerals and a small

amount of organic binder (sol process).

Adoption : 1987

6903.90 6903.90

1. Fibres dites « céramiques » d’oxyde de zirconium produites chimiquement, obtenues par pyrolyse puis cuisson de fibres constituées par une solution de sel de

zirconium supportée par un précurseur (toute fibre

organique), ce dernier étant complètement détruit dans

l’opération (procédé précurseur).

Adoption : 1987

1. Chemically produced “ceramic” zirconium oxide fibres obtained by the pyrolysis and subsequent firing of fibres

consisting of a zirconium salt solution supported by a

precursor (any organic fibre), this latter being completely

destroyed in the process (precursor process).

Adoption : 1987

6909.19 6909.19

1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine, d’un appareil ou

d’un instrument des Ch. 84 ou 90.

V. également avis Ch. 85/1 et 8504.90/1.

Adoption : 1958

1. Elements of soft ferrite, identifiable as parts of a machine, apparatus or instrument of Ch. 84 or 90.

See also Opinions Ch. 85/1 and 8504.90/1.

Adoption : 1958

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6911.90 6911.90

1. Cendriers autres qu’à caractère ornemental, composés d’une partie inférieure (corps) en porcelaine et d’une partie

supérieure (couvercle) en tôle d’acier elle-même constituée

essentiellement par une plaque rotative actionnée par pression

exercée sur un bouton-poussoir en matières plastiques et un

ressort à boudin ramenant la plaque à sa position initiale :

Classement d’après la matière constitutive de la partie inférieure (corps).

Application de la RGI 3 b).

Adoption : 1963

1. Non-ornamental ashtrays, comprising a lower part (bowl) of porcelain or china and an upper part (lid) of steel which

consists essentially of a rotating plate operated by pressing

a push-button of plastics and of a spiral spring which

returns the plate to its original position :

Classification according to the constituent material of the lower part (bowl).

Application of GIR 3 (b).

Adoption : 1963

6913.90 6913.90

1. Contenant en céramique ayant la forme d’un samovar

(environ 19 cm de haut), qui n'a pas de valeur utilitaire et

est de nature purement ornementale, de couleur marron,

décoré de fleurs peintes et muni d’un couvercle amovible,

contenant du thé noir conditionné dans un sac transparent

en matière plastique (100 g). Le thé noir est classé

séparément dans le n° 0902.30.


Voir également l’Avis 0902.30/1.

Adoption : 2007

1. Ceramic container in the form of a brown coloured samovar (approximately 19 cm high), which has no utility

value and is wholly ornamental in nature, decorated with

painted flowers and equipped with a removable lid,

containing black tea put up in a transparent plastic bag

(100 g). The tea is classified separately in subheading

0902.30.


See also Opinion 0902.30 /1.

Adoption : 2007

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7002.39 7002.39

1. Tubes en verre au plomb normalisé du type utilisé pour la fabrication des lampes à incandescence et des semi-

conducteurs, coupés selon des longueurs variables mais

supérieures au diamètre extérieur du tube, destinés à la

fabrication de diodes.

Adoption : 1968

1. Tubing of standard lead glass as used in the filament lamp and semi-conductor industries, cut to various lengths

(longer than the outside diameter of the tube); to be used in

the manufacture of diodes.

Adoption : 1968

7019.90 7019.90

1. Filtres pour l’épuration de l’air, utilisables en l’état à l’entrée ou à la sortie des conduites de chauffage et

constitués par une nappe de fibres de verre de forme carrée,

disposée dans un cadre en carton entre deux plaques de tôle

mince perforées (longueur du côté : 50 cm, épaisseur de la

nappe : 5 cm).

Adoption : 1960

1. Air purifying filters, ready for use in the inlet or outlet of heating pipes, consisting of a layer of glass fibre

sandwiched between two perforated thin metal sheets and

mounted in a square paperboard frame (dimensions : 50 x

50 x 5 cm).

Adoption : 1960


SECTION XV Français

________________________________


SECTION XV English

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7208.90 7208.90

1. Plaques planes de forme ronde, hexagonale ou octogonale obtenues par estampage dans des tôles d’acier laminées à

chaud. Ce sont des produits industriels qui doivent subir des

ouvraisons complémentaires précises et importantes avant de

devenir des voiles finis à assembler aux jantes pour former

des roues complètes de véhicules automobiles.

Application de la Note 1 k) du Chapitre 72.

Adoption : 1992

1. Flat plates in round, hexagonal or octagonal shape, which are stamped from hotrolled sheet steel. These are industrial

products which have to undergo substantial and specific

further processing before becoming finished wheel centres

for assembling to a rim to form a complete motor vehicle

wheel.

Application of Note 1 (k) to Chapter 72.

Adoption : 1992

7210.70 7210.70

1. Produits stratifiés en acier, constitués de deux tôles d'acier laminées plates qui constituent les deux faces

extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de

matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme.

L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la

couche intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à

2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en

rouleaux d'une largeur pouvant atteindre 1.500 mm. L'âme

permet aux produits de l'espèce d'amortir davantage les

bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement

extérieur et la décoration de l'intérieur des bâtiments, la

fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules

automobiles, appareils électroménagers, appareils de

bureau, etc.

Adoption : 1998

1. Laminated steel products, consisting of two flat-rolled sheets of steel which constitute the outer layers of the

laminated product, and one sheet or layer of plastics which

constitutes the inner layer or core. The outer layers usually

have individual thicknesses up to 2.54 mm, and the core

thicknesses may range from approximately 0.02 mm to

2.29 mm. The products are usually in coils, with a width

up to approximately 1,500 mm, or may be cut into sheets.

The core imparts superior sound-damping quality to the

products. The products are used for external cladding of

buildings, internal decoration, automotive body panels,

home appliances, business machines, etc.

Adoption : 1998

7308.30 7308.30

1. Porte palière automatique en acier à panneaux coulissants et son mécanisme, pour ascenseurs, destinée à être fixée dans l’épaisseur des murs d’étage d’un

immeuble. La porte et le mécanisme n’accompagnent pas

la cabine de l’ascenseur lors de son mouvement vertical.


Adoption : 2003

1. Automatic sliding steel door with accompanying mechanism for lifts (elevators), intended to be fitted into the walls at the entrance to the lift shaft on each floor of a

building. The door and mechanism does not travel up and

down the building with the lift cage.


Adoption : 2003

2. Portes sécurisées pour habitations, en acier, constituées des éléments suivants :

- un panneau extérieur en acier;

- une plaque anti-perçage;

- des profilés d’assemblage du panneau d’acier extérieur;

- un panneau en acier;

- un renfort longitudinal;

- un renfort longitudinal et une serrure 3 points;

- des joints hermétiques;

- un précadre de renforcement en forme d’oméga (�)

(charpente);

- un panneau intérieur en bois;

- des profilés d’assemblage du panneau d’acier intérieur;

- un cadre profilé en acier;

- un système de coupe-vent escamotable.


Adoption : 2012

2. Security doors of steel, for dwellings, consisting of the following components :

- a steel exterior panel;

- an anti-drill shield;

- exterior steel panel assembly profiles;

- a steel panel;

- a longitudinal reinforcement;

- a longitudinal reinforcement and 3-point lock;

- sealing gaskets;

- an omega shaped profile reinforcing structure (skeleton);

- a wood interior panel;

- interior steel panel assembly profiles;

- a steel profile frame;

- a retractable draught-exclusion system.


Adoption : 2012

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7308.90 7308.90

1. Panneaux de construction préfabriqués, constitués, à l’extérieur, par de la tôle d’acier et, sur la paroi interne, par

une plaque de tôle d’acier, d’amiante-ciment, de plâtre,

etc., avec intercalation de matières isolantes diverses

(carton bitumé, matières plastiques alvéolaires, laine

minérale, mica ou vermiculite expansés, fibres de bois,

etc.).

Adoption : 1959

1. Prefabricated construction elements, the external surface consisting of steel plate, and the internal surface of a steel

sheet, of an asbestos-cement panel, or of a sheet of plaster,

etc., the space between the two surfaces being filled with

insulating material (tarred paperboard, cellular plastics,

mineral wool, expanded mica or vermiculite, wood fibres,

etc.).

Adoption : 1959

2. Cornières perforées, préparées en vue d’être utilisées pour la construction d’assemblages métalliques tels que casiers,

étagères, meubles, escaliers, échafaudages, charpentes, etc.,

présentées isolément ou en jeux :

1°) Ne constituant pas des articles qui, à l’état

démonté ou non monté, sont assimilables à l’article

monté :

En acier.

2°) Constituant des articles qui, à l’état démonté ou

non monté, sont assimilables à l’article monté :

(régime de l’article monté).


Adoption : 1962

2. Angles, perforated, prepared for use in the assembly of metal structures (racks, sets of shelves, furniture, stairs, scaffolding, roofing frameworks, etc.), presented separately

or in sets :

(i) Not being unassembled or disassembled articles

classifiable with assembled articles of the corresponding

kind :

Of steel.

(ii) Being unassembled or disassembled articles

classifiable with assembled articles of the corresponding

kind :

(heading applicable to the assembled article).


Adoption : 1962

3. Grilles en fer, composées d’un cadre en profilé (E), de

barreaux porteurs dont l’épaisseur varie entre 2 et 5 mm et

la largeur entre 20 et 50 mm et de barreaux de répartition,

destinées à être utilisées comme éléments de construction

pour marches d’escaliers, couvertures de sols, etc.

Adoption : 1963

3. Iron gratings consisting of E-section margining, supporting bars of a thickness ranging between 2 and 5 mm

and a width of 20 to 50 mm, and connection bars, for use as

structural elements for stair treads, footplates, etc.

Adoption : 1963

4. Profilés de section en forme approximative d’oméga, dont le dos est fendu et repoussé vers l’extérieur à intervalles

irréguliers pour permettre le passage de feuil lards

d’ancrage, destinés à être incorporés dans le béton des

planchers, des plafonds ou des murs et utilisés pour la

fixation, au moyen de boulons spéciaux, de divers

matériels (machines, voies ferrées, chemins de roulements,

monorails, ponts roulants, canalisations, etc.).

Adoption : 1963

4. Sections of approximately omega-shaped cross-section, with slits at irregular intervals along the back, slightly

humped to permit insertion of an anchor strip, intended for

embedding in concrete floors, ceilings or walls, for the

purpose of securing, by means of special bolts, various

types of equipment (machines, railway track, conveyor

track, monorails, mobile cranes, piping, etc.).

Adoption : 1963

5. Profilés obtenus à froid, sur machines à galets, à partir de tôles ou de feuillards zingués d’une épaisseur de 0,75 à

1 mm, portant sur les parois latérales, disposées

obliquement, des empreintes linéaires en creux réalisées

par emboutissage postérieurement à l’obtention des

profilés, présentés en éléments d’une longueur pouvant

atteindre 10 m et d’une largeur variant entre 0,30 et 1 m,

utilisés dans la construction (coulage de hourdis

notamment).

Adoption : 1967

5. Angles, shapes and sections, cold-formed on roller machines from galvanised sheet or strip, of a thickness of

0.75 to 1 mm, with diagonal indentations on the side walls

stamped after cold-forming, in elements of a length of up to

10 m and a width of from 0.30 to 1 m, used in buildings,

(in casting concrete floors, etc.).

Adoption : 1967

6. Profilés d’une longueur indéterminée, obtenus par pliage à froid de feuillards en fer ou en acier, comportant sur toute leur

longueur des perforations dont la forme et la disposition sont

spécialement étudiées en vue de permettre la fixation, d’une part,

des profilés aux murs, cloisons, plafonds, etc., et, d’autre part,

des éléments qu’ils sont destinés à recevoir (canalisations

électriques ou autres, boîtes de jonction, etc.).

Adoption : 1967

6. Profiles of indeterminate length, made by cold-folding iron or steel strip, provided throughout their length with holes

specially shaped and arranged for fixing to walls,

partitions, ceilings, etc. and for attaching electric cables or

other conduits, junction boxes, etc.

Adoption : 1967

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7. Colonnes en acier de forme octogonale mesurant entre 4 et 9 mètres, présentées à l’état démonté avec les éléments

suivants :

- des crosses en saillies de forme tubulaire de 60 mm de

diamètre, comportant une ou plusieurs branches munies

d’un dispositif de fixation des sources d’éclairage,

- des tiges de scellement servant à fixer les colonnes au

sol, et,

- un lot de visseries servant à assembler les éléments

constitutifs (boulons, écrous, rondelles).

Les colonnes et leurs éléments ne sont pas équipés de

dispositifs électriques ni de sources d’éclairage.


Adoption : 2010

7. Octagonal steel columns, measuring between 4 and 9 metres, presented unassembled with the following elements :

- tubular brackets, 60 mm in diameter, comprising one or

more branches equipped with a fixing or fastening

device for the lighting sources

- anchor bolts to attach these columns to the ground, and,

- a pack of accessories to assemble the constituent parts

(bolts, nuts, washers).

- The columns and their elements are not fitted with

electrical devices or with a lighting source.


Adoption : 2010

7309.00 7309.00

1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient

en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales

en compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure,

selon le type du silo, d’un dispositif électromagnétique ou

commandé par un levier à main assurant la fermeture et

l’ouverture de l’orifice permettant l’écoulement du café et ne

comportant aucun autre dispositif mécanique.

Adoption : 1964

1. Silos for unroasted or roasted coffee, consisting of a steel container in the shape of a polyhedron partitioned

vertically into cells, each cell being fitted at the base with a

device (electro-magnetic or operated by a hand lever

according to the type of silo) for closing and opening the

orifice through which the coffee is distributed, but having

no other mechanical equipment.

Adoption : 1964

7314.49 7314.49

1. Courroies transporteuses, de largeur variable (15 cm ou plus), de longueur indéterminée, constituées par une série de

spirales légèrement aplaties en fil d’acier au carbone, reliées

entre elles par insertion entre deux spirales d’un fil ondulé de

même nature dont les extrémités sont fixées par soudure à celles

d’une des spirales, chaque spirale s’articulant sur la précédente

par rotation autour du fil ondulé.

Adoption : 1967

1. Conveyor belting in the length, in various widths (15 cm or more), consisting of a series of slightly flattened spirals

of carbon steel wire, each linked to the next by inserting a

crimped section of similar wire and welding its ends to

those of one of the spirals, each spiral thus being free to

rotate round the crimped sections.

Adoption : 1967

7318.19 7318.19

1. Articles consistant en une tige en acier durci dont une extrémité est appointée de façon à pouvoir être enfoncée à

la manière d’un clou et dont l’autre extrémité est filetée ou

taraudée.

Adoption : 1963

1. Articles consisting of a shank of hardened steel, pointed at one end so as to be driven in like a nail, the other end being

threaded or tapped.

Adoption : 1963

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8429.51 8429.51

1. Chargeuses autopropulsées à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre différentielle, pourvues d’un

châssis monobloc, d’une cabine de conduite et de

commande, munies d’un double bras de levage à vérins

hydrauliques intégré à la structure même des engins et mû

par le moteur de propulsion placé à l’arrière des véhicules,

présentées avec ou sans leur godet. Le godet est chargé par

un mouvement vers l’avant des engins qui soulèvent la

charge, la transportent et la déchargent ensuite. Ces

machines peuvent être équipées d’autres outils

interchangeables tels que pelle ou marteau hydrauliques,

tarière, décapeur, outils scarificateurs, etc.

Adoption : 1992 + 1995

1. Self-propelled loaders, front loading, with four-wheel drive and skid steer, fitted with a single-piece chassis, a

driver’s and control cab and a double lifting arm operated

by hydraulic jacks, which is an integral part of the structure

of the machine itself and is driven by the rear-mounted

engine; the loader is presented with or without its bucket.

The bucket is loaded through forward motion of the

machine, which lifts, transports and discharges material.

These machines may be fitted with other interchangeable

tools such as a hydraulic backhoe or breaker, earth auger,

box scraper, scarifier, etc.

Adoption : 1992 + 1995

8431.49 8431.49

1. Chaînes de roulement :

Reconnaissables comme exclusivement ou principalement

destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées

comme chenilles :

De bouteur (« bulldozer »).


Adoption : 1965

1. Track link assembly : Identifiable as suitable, after fitting with shoes, as tracks for

use solely or principally :

On a bulldozer.


Adoption : 1965

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8435.10 8435.10

1. Extracteur centrifuge de jus, à moteur électrique synchrone monophasé incorporé et ventilé de type

industriel, conçu pour un usage commercial (dans les bars,

restaurants, cantines, crèches, cliniques, cuisines pour

collectivités, par exemple) présentant les caractéristiques

techniques suivantes : vitesse de rotation du moteur : 3.000

t/m; puissance du moteur : 700 W; intensité : 7 A; tension

d’alimentation électrique : 230 V/50 Hz; capacité de

traitement : 100/120 kg fruits/légumes par heure; capacité

du réceptacle à déchets : environ 6 l; poids : environ 11 kg;

dimensions : 505 mm x 235 mm x 420 mm.

L’appareil se compose d’un corps en acier inoxydable

renfermant le moteur à « mise en marche » et « arrêt » par

boutons-poussoirs, d’un bol en acier inoxydable muni d’un

bec verseur, d’une base en matières plastiques, d’un panier

en acier inoxydable, d’un couvercle en matières plastiques

muni d’un conduit d’alimentation, d’une goulotte

d’éjection, d’un disque à râper en acier inoxydable et d’un

réceptacle à déchets en matières plastiques. Il est utilisé

pour l’extraction des jus de fruits et de légumes.


Adoption : 2012

1. Centrifugal juicer with a self-contained, ventilated, single phase industrial synchronous electric motor, designed for

commercial use (e.g., in bars, restaurants, canteens, day

nurseries, clinics, institutional kitchens) with the following

technical characteristics : motor speed : 3,000 rpm; motor

power : 700 W; intensity : 7 A; electrical connection :

230 V/50 Hz; throughput : 100/120 kg fruit/vegetables per

hour; waste container capacity : approximately 6 l; weight :

approximately 11 kg; dimensions : 505 mm x 235 mm x

420 mm.

The appliance consists of a stainless steel motor unit with

push-type “On-Off” buttons, a stainless steel bowl with a

pouring spout, a flange of plastics, a stainless steel basket,

a lid of plastics with a feed tube and an ejector spout, a

stainless steel grater disc, and a waste container of plastics.

It is used for extracting fruit/vegetable juices.


Adoption : 2012

8436.80 8436.80

1. Machine à recouvrir de terre les silos de pommes de terre ou d’autres végétaux, composée d’un bâti pourvu d’un système permettant de l’atteler à un tracteur agricole,

d’un soc qui découpe la terre et d’une roue à pales

entraînée à partir de la prise de force du tracteur et qui

projette cette terre sur le silo à recouvrir.

Adoption : 1965

1. Machine for covering potato and other vegetable clamps with earth, consisting of a frame with a coupling device for an agricultural tractor, a soil-cutter and a bladed

wheel driven from the tractor power take-off which throws

the earth on the clamp.

Adoption : 1965

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8438.60 8438.60

1. Appareil pour la préparation des légumes, à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage

commercial et présentant les caractéristiques techniques

suivantes : vitesse de rotation du moteur : 375 t/m;

puissance du moteur : 600 W; tension d’alimentation :

400 V/50 Hz; prépare 1.200 parts ou portions en moins de

3 heures; poids : environ 15 kg; dimensions : 745 mm x

610 mm x 310 mm.

L’appareil se compose d’un corps abritant le moteur, d’une

trémie d’alimentation comportant deux ouvertures et deux

pistons destinés à pousser les légumes dans l’appareil et

d’un panneau de commande équipé de boutons-poussoirs

commandant la « marche » et « l’arrêt ». Il est présenté

avec un disque à trancher de 3 mm et un disque à râper

moins finement de 3 mm. Il est utilisé pour trancher,

couper en cubes, dés ou lamelles, râper et préparer des

frites et des juliennes de légumes.


Adoption : 2012

1. Vegetable preparation machine with a self-contained, three phase electric motor designed for commercial use

with the following technical characteristics : motor speed :

375 rpm; motor power : 600 W; electrical connection :

400 V/50 Hz; prepare 1,200 servings in 3 hours or less;

weight : approximately 15 kg; dimensions : 745 mm x

610 mm x 310 mm.

The appliance consists of a motor unit, a feeding head with

two openings and pushers, and a control panel with push-

type “On-Off” buttons. It is presented with one 3 mm

slicing disc and one 3 mm medium grating disc. It is used

for continuous feed slicing, dicing, shredding, grating, and

preparing potato chips (French fries) and julienne.


Adoption : 2012

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8438.80 8438.80

1. Emulsifieur-mélangeur, à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage commercial (dans les

hôpitaux, restaurants, laboratoires pharmaceutiques et

chimiques, par exemple) et présentant les caractéristiques

techniques suivantes : vitesse de rotation du moteur :

1.500/3.000 t/m; puissance du moteur : 950/1.300 W;

tension d’alimentation : 230/400 V/50 Hz; capacité du bol:

environ 6,6 l; poids: environ 26 kg; dimensions : 520 mm x

280 mm x 340 mm.

L’appareil se compose d’un corps en acier inoxydable

contenant le moteur, d’un bol en acier inoxydable en forme

d’autocuiseur muni d’un manche et d’un couvercle équipé

d’un bol destiné à recueillir les déchets, d’une lame

coupante en acier inoxydable, d’un panneau de commande

muni de boutons poussoirs de « mise en marche » et

« d’arrêt » et d’un sélecteur de vitesse. Il est utilisé pour

préparer des aliments liquides et semi-liquides.


Adoption : 2012

1. Emulsifier-mixer with a self-contained, three phase electric motor designed for commercial use (e.g., in

hospitals, restaurants and pharmaceutical and chemical

laboratories) with the following technical characteristics :

motor speed : 1,500/3,000 rpm; motor power : 950/1,300

W; electrical connection : 230/400 V/50 Hz; bowl capacity

: approximately 6.6 l; weight : approximately 26 kg;

dimensions : 520 mm x 280 mm x 340 mm.

The appliance consists of a stainless steel motor unit, a

stainless steel stock-pot shaped bowl with a handle and a

lid equipped with a bowl and lid scraper assembly, a

stainless steel cutter blade, and a control panel with push-

type “On-Off” buttons and a speed selector. It is used for

preparing mixed liquid and semi-liquid foods.


Adoption : 2012

8439.30 8439.30

1. Machine pour l’enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne pouvant servir qu’une fois), constituée

essentiellement par un système de rouleaux disposés sur un

socle, l’encre provenant d’une cuve étant apposée au moyen

d’un rouleau encreur sur le rouleau à imprimer contre lequel le

papier est appliqué par un autre rouleau, l’épaisseur de l’enduit

étant réglée à l’aide d’une molette graduée.

Adoption : 1966

1. One-time carbon-paper coating machine consisting essentially of several rollers and a stand, the ink from a

trough being transferred by an ink-feed roller to a printing

roller against which the paper is held by another roller; the

thickness of the coating is measured by a metering roller.

Adoption : 1966

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8442.30 8442.30

1. Appareil de photocomposition permettant de créer, sur une surface sensibilisée, la forme complète d’un document

à filets (facture, feuille de salaire, etc.) renfermant

essentiellement une photocomposeuse à filets alimentée par

une matrice à filets, deux dispositifs de photomontage

alimentés chacun par une matrice d’éléments

préalablement composés (libellés, zones hachurées, etc.) et

une table de composition portant la surface sensibilisée.

Adoption : 1969

1. Photocomposing machine for making up a complete form lay-out with lines (invoice, pay-slip, etc.) on sensitised

film; comprises essentially a rule photosetter using a line

matrix, two photomontage devices, each using a matrix of pre-

set components (captions, screened areas, etc.), and a

composition table to which the sensitised film is attached.

Adoption : 1969

8443.32 8443.32

1. Imprimante numérique à jet d’encre qui reproduit des images couleurs en demi-teinte (dont les formats peuvent

atteindre le A0 – 864 x 1.189 mm), à l’aide de points de

taille variable, sur un large éventail de supports (par

exemple, papier journal, papiers mats ou brillants,

matériaux transparents, etc.) Cet appareil est utilisé

principalement dans l’imprimerie pour réaliser des

épreuves couleurs et aux fins d’applications industrielles

comme l’impression de panneaux de signalisation

réfléchissants ou rétroéclairés, de présentoirs, de

compositions pour emballages, etc. L’impression est

réalisée en fonction de données communiquées par une

machine automatique de traitement de l’information

externe à laquelle l’imprimante est connectée au moyen

d’une interface parallèle.

Application de la RGI 1 (Notes 5 B), 5 C), 5 D) 1°) et

5 E) du Chapitre 84).

Adoption : 2000

1. Digital ink-jet printer which reproduces continuous-tone colour images (formats up to A0 – 864 x 1,189 mm), using

variable-sized dots, on a wide range of media (e.g.,

newsprint, mat or glossy stocks, transparent materials,

etc.). It is used in the printing industry principally as a colour

proofer and for industrial applications such as printing

reflective or back-lit signage, exhibit displays, packaging, etc.

The printing is effected on the basis of data provided by an

external automatic data processing machine, to which the

printer is connected by a parallel interface.

Application of GIR 1 (Notes 5 (B), 5 (C), 5 (D) (i) and 5 (E) to Chapter 84).

Adoption : 2000

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8443.99 8443.99

1. Cassette de rubans utilisée avec des étiqueteuses, constituée d’une cartouche en matières plastiques (115 mm x

88 mm x 33 mm) équipée de quatre bobines. La plus grande

de ces bobines contient un ruban auto-adhésif en matières

plastiques, de couleur blanche, recouvert d’une doublure sur

l’un des côtés. On relève ensuite la présence d’un ruban

transparent en matières plastiques, enroulé autour de la

deuxième bobine par ordre décroissant de grandeur; la plus

petite bobine contient un ruban rouge en matières plastiques.

La quatrième bobine est vide. Les trois bobines équipées de

rubans ont une largeur de 24 mm. Le ruban rouge en matières

plastiques est comparable à celui d’un ruban encré ou préparé

en vue de laisser des empreintes. L’étiqueteuse utilise les trois

différents dispositifs de la cartouche pour créer des étiquettes.

La cartouche est conditionnée pour la vente au détail dans une

boîte en carton où figurent les indications qui permettent de

l’identifier, précisant avec quels modèles d’étiqueteuses elles

doivent être utilisées, etc.


Adoption : 2006

1. Tape cassette for use with label printers comprising a plastic cartridge (115 mm x 88 mm x 33 mm) containing

four spools. The largest spool contains self-adhesive white

plastic tape with a paper release liner on one side. The

second largest spool contains plastic tape and the smallest

spool contains a red plastic tape. The fourth spool is

empty. All three tape reels have a width of 24 mm. The

red plastic tape is comparable to a ribbon that is inked or

otherwise prepared for giving impressions. The printer

uses the cartridge to create text labels from the three

different materials in the cartridge. The cartridge is put up

in a retail paperboard carton with appropriate text

indications identifying the cartridge, stating in which

printer models it is designed to be used, etc.


Adoption : 2006

Cassette de rubans

A Capteur de fin de ruban (unité

principale)

B Ouverture de la cassette

C Cylindre (unité principale)

D Panneau de séparation

E Cylindre intermédiaire (unité principale)

F Levier-guide du ruban

G Section de positionnement de la cassette

H Ruban double face

I Section avec capteur

J Ruban de collage

K Section de positionnement de la cassette

L Ruban encreur

M Bobine réceptrice

N Tête thermique (unité principale)

O Rouleau d'entrainement des rubans

A

B

D

E

F

G H

I J

K

L

M

N C

O

Tape cassette

A Tape end sensor (main unit)

B Cassette opening

C Platen (main unit)

D Separating panel

E Sub roller (main unit)

F Ribbon guide lever

G Cassette positioning section

H Double-sided tape

I Sensor section

J Film tape

K Cassette positioning section

L Ink ribbon

M Ribbon take-up spool

N Thermal head (main unit)

O Tape feed roller

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8513.10 8513.10

1. Lampe portative à monter sur le système à visée télescopique d’un fusil de chasse, constituée d’un boîtier

cylindrique intégrant une lampe halogène, d’un réflecteur

et d’un dispositif de fixation de la lampe au système de

visée télescopique, et connectée par un câble électrique à

un boîtier de contrôle qui, fixé sur la culasse de l’arme,

contient un commutateur et un accumulateur.


Adoption : 2006

1. Portable lamp to be mounted on the telescopic sight of a hunting rifle, consisting of a cylindrical housing

incorporating a halogen lamp, a reflector and a device for

attaching the lamp to the telescopic sight, connected by an

electric cable to a control box which is fitted to the butt of

the weapon, and which contains a switch and an

accumulator.


Adoption : 2006

8516.10 8516.10

1. Appareil destiné à chauffer les liquides et à les maintenir à une température constante, constitué par un thermoplongeur électrique commandé par un thermostat et

comportant, en outre, un agitateur à moteur électrique.

Adoption : 1964

1. Apparatus for heating liquids and maintaining them at constant temperature, consisting of an electric immersion heater, controlled by a thermostat, and an agitator operated

by an electric motor.

Adoption : 1964

8516.29 8516.29

1. Appareil de chauffage des locaux mixte gaz/électricité, comportant trois plaques chauffantes au gaz et un tube

chauffant à l’électricité.

Application des RGI 1 et 6

Adoption : 2012

1. Combined gas-electric space heating appliance, incorporating three gas heating plates and one electric

heating tube.


Adoption : 2012

8516.60 8516.60

1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz

avec allumeur électronique, un four par convection à gaz et un

dispositif de gril électrique en acier inoxydable pour effectuer

des opérations de cuisson de faible importance. Le gril

fonctionne grâce à une résistance électrique placée dans la

partie supérieure du four.

Adoption : 2003

1. Domestic cooker consisting of four gas burners with electronic lighter and a gas convection oven, incorporating

a stainless steel electric grill for limited cooking operations.

The grill functions by means of an electrical resistor in the

upper part of the oven.

Adoption : 2003

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2. Appareil ménager électrique pour la fabrication du

wcoomd ac as1 en-frharmonizedsystem.wcoomdpublications.org/pdfs/wcoomd_ac... · 2013. 12. 10. ·...

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