tenir une comptabilité bnc

LA COMPTABILITÉDES

PROFESSIONS LIBÉRALES

Tenir une comptabilité BNC

mercredi 19 avril 2023AGA-PS.L - 16 rue Fénelon 69006 Lyon

IntroductionIntroduction

Le bénéfice non commercial :

Les adhérents ont l’obligation de :

tenir à jour leurs livres comptables d’informer leurs client (ou patients) de leur appartenance

à l’AGA

recettes effectivement encaissées – dépenses réellement payées entre le 1er janvier et le 31 décembre

Il est fortement recommandé de n’avoir qu’un SEUL compte professionnel.

Le Livre des recettesLe Livre des recettes


totalpaye

client / patient livre des recettes 2035


livre des recettes total des encaissements


livre des recettes dépôt en banque

20

Caisse EspècesChèques Virements

C.B.

Reports

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

12

13

14

15

16

17

18

19

20

21

22

23

24

25

26

Lettres clé

Coef NOMS et Prénoms

mois de :

N° AC S

HN

ED

SOMME

DATE

Le livre de recettes – explications :

NOM

20


C.B.

Reports

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

12

13

14

15

16

17

18

19

20

21

22

23

24

25

26

Lettres clé


mois de :

N° AC S

HN

ED

SOMME

DATE


DATE

- DATE (mention obligatoire) La date est celle du jour de paiement, ou bien celle à laquelle vous recevez le paiement par la poste, dans le cas d’un paiement par chèque.

20


C.B.

Reports

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

12

13

14

15

16

17

18

19

20

21

22

23

24

25

26

Lettres clé


mois de :

N° AC S

HN

ED

SOMME

DATE


ESPECE

- MODE DE PAIEMENT (mention obligatoire) . ESPECE = inscrire dans la colonne correspondante le montant de la somme reçue.

20


C.B.

Reports

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

12

13

14

15

16

17

18

19

20

21

22

23

24

25

26

Lettres clé


mois de :

N° AC S

HN

ED

SOMME

DATE


CHEQUE

- MODE DE PAIEMENT (mention obligatoire) . CHEQUE = inscrire dans cette colonne la somme figurant sur le chèque, ou le virement reçu sur la banque.

IDEM POUR LES CB

20


C.B.

Reports

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

12

13

14

15

16

17

18

19

20

21

22

23

24

25

26

Lettres clé


mois de :

N° AC S

HN

ED

SOMME

DATE


ENTENTE DIRECTE

. S’il y a ENTENTE DIRECTE, vous devez mettre ED dans la colonne correspondante.

20


C.B.

Reports

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

12

13

14

15

16

17

18

19

20

21

22

23

24

25

26

Lettres clé


mois de :

N° AC S

HN

ED

SOMME

DATE


ACOMPTE SOLDE

. S’il s’agit d’un acompte, vous devez porter dans la colonne “AC”, la mention “AC”. . S’il s’agit d’un solde, par définition c’est donc qu’il y a eu acompte, vous portez dans la mention “ S” dans la colonne “ S” .

20


C.B.

Reports

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

12

13

14

15

16

17

18

19

20

21

22

23

24

25

26

Lettres clé


mois de :

N° AC S

HN

ED

SOMME

DATE


NOM

- NOM (mention obligatoire) Indiquez les noms et les prénoms du client ; si le titulaire du chèque n’est pas le patient soigné, porter entre parenthèse le nom du titulaire du chèque, ceci afin de vous permettre d’identifier le patient dans le cadre d’un contrôle à partir des chèques remis en banque. S’il s’agit d’un tiers payant vous procédez de la même manière.

20


C.B.

Reports

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

12

13

14

15

16

17

18

19

20

21

22

23

24

25

26

Lettres clé


mois de :

N° AC S

HN

ED

SOMME

DATE


TOTAL

En fin de mois, vous faites le total RECETTES espèces et chèques le mois suivant, vous prenez une nouvelle page en annulant par un trait les lignes restantes. En fin d’année, vous faites un total mois par mois, pour obtenir le total RECETTES PAR MODE DE PAIEMENT et ensuite le total de vos honoraires qui doit figurer de façon identique sur votre feuille d’impôt 2035.

SANS AVOIR A RECOURIR AU FICHIER CLIENT

Le livre de recettes doit vous permettre de retrouver :

l’identité du payeur l’identité du client/patient le mode de paiement la date du paiement le montant du paiement


Le Livre de trésorerie et frais Le Livre de trésorerie et frais professionnelsprofessionnels


Partie « Entrées»

reflète les mouvements entrées CAISSE + BANQUE(S)

honoraires apports gains divers ...

Partie « Sorties »

reflète les mouvements sorties CAISSE + BANQUE(S)

prélèvements personnels

achats consommables fournitures de bureau ...

SAISIE DES ENTRÉES EN CAISSE ET EN BANQUE

Partie « Entrées »

Le livre de trésorerie partie 1 : DATE

RREPORTS du Mois

123456789

1011121314151617181920212223242526272829

30(2) Espèces du mois non déposées en banque

T

TOTAUX du Mois ou à REPORTER

GAINS DIVERS

Mois de : _____________________ ENTREES (recettes et apports)

DATE LIBELLE

HONORAIRES VERSES EN BANQUE ET ESPECES

APPORTS EXPLOITANT + CAPITAL PRÊT

CAISSECOMPTE

PROFESS. BANQUE

BANQUES

. DATE Date du jour où vous déposez à la banque.Il est normal que cette date d’encaissement soit DIFFERENTE DE CELLE FIGURANT SUR LE LIVRE RECETTES JOURNALIERES dont la tenue est obligatoire.

Date de l’opération.

Le livre de trésorerie partie 1 : LIBELLE

RREPORTS du Mois

123456789

1011121314151617181920212223242526272829


T


GAINS DIVERS


DATE LIBELLE



CAISSECOMPTE

PROFESS. BANQUE

BANQUES

. LIBELLE Indiquez LE NUMERO DU BORDEREAU DE DEPOT, et si vous déposez des espèces en banque, le versement GUICHET.

Le livre de trésorerie partie 1 : VENTILATION

RREPORTS du Mois

123456789

1011121314151617181920212223242526272829


T


GAINS DIVERS


DATE LIBELLE



CAISSECOMPTE

PROFESS. BANQUE

BANQUES

. VENTILATION Ventilez la somme que vous avez enregistrée dans les colonnes correspondantes

EXEMPLE

Le livre de trésorerie partie 1 : VENTILATION

EXEMPLE HONORAIRES versés en banque et espèces APPORTS PERSONNELS

• “Sommes privées déposées sur un compte professionnel”.

• Prêts de la banque

• Hors honoraires

AUTRES RECETTES :

•remboursement A.G.R.R•Sinistre assurance

Le livre de trésorerie partie 1 :

ENREGISTREMENT

RREPORTS du Mois

123456789

1011121314151617181920212223242526272829


T


GAINS DIVERS


DATE LIBELLE



CAISSECOMPTE

PROFESS. BANQUE

BANQUES

. ENREGISTREMENT Indiquez dans la colonne correspondante le montant total du bordereau de dépôt ou de versement en espèces ou de la recette enregistrée en crédit sur l’un de ces comptes. Le compte CAISSE se gère comme un compte bancaire.


A GAUCHE A DROITE

« Origine de la somme » « Choix du compte »

Tenue de la comptabilité en partie double

SAISIE DES SORTIES EN CAISSE ET EN BANQUE

Partie « Sorties »


Seules les dépenses nécessités par l’exercice de la profession sont déductibles

Certaines d’entre elles doivent faire l’objet d’un amortissement.

> 500 H.T.IMMOBILISATIO

N


Même si elles ont le caractère de charges déductibles, elles doivent être justifiées par une FACTURE.

Un talon de chèque, une note de caisse ne sont pas des factures

dépense déductible = FACTURE

pas de facture = pas de déduction

Le livre de trésorerie partie 1 bis : Mode

règlement

REPORTS du Mois


HONORAIRES RETROCEDES

ACHATS

SORTIES (dépenses et prélévements)

CAISSECOMPTES PROFESS. BANQUE

BANQUES DATE LIBELLE

PRELEVEMENTS PERSON. OU DEPENS. NON

DEDUCTIBLES OU CAPITAL

D'EMPRUNT CSG NON DEDUCT.

MODE DE REGLEMENT La dépense est à enregistrer suivant que le débit a été facturé en :

caisse (espèces) banques

Le livre de trésorerie partie 1 bis : DATE

REPORTS du Mois



ACHATS







LA DATE C’est la date du règlement en espèce ou la date à laquelle vous établissez le chèque ou la date du prélèvement.Cela peut être également la date de la facturette pour une carte de paiement.

Le livre de trésorerie partie 1 bis : Libellé

REPORTS du Mois



ACHATS







LIBELLE OBLIGATOIRE Indiquer la nature de la dépense (ex. fourniture achat métaux précieux, frais de réparation, et le nom du fournisseur figurant sur la facture) et la ventiler ensuite dans les différents comptes si nécessaire.

Le livre de trésorerie partie 1 bis : PP

REPORTS du Mois



ACHATS







PRELEVEMENTS PERSONNELS Ce sont les sommes prélevées par le professionnel libéral pour ses dépenses privées ou la part privée d’une dépense mixte dans le cas de ventilation “professionnelle—privée” immédiate.

REPORTS du Mois



ACHATS







Le livre de trésorerie partie 3 Honoraires

rétrocédés

HONORAIRES RETROCEDES : •Il s’agit uniquement des honoraires rétrocédés à un remplaçant.

POUR ETRE DEDUCTIBLES, ces sommes devront être déclarées par la partie versante aux Services fiscaux et ce sur un imprimé DAS 2.

Le livre de trésorerie partie 1 bis : Achat

REPORTS du Mois



ACHATS







ACHATS : • FOURNITURES POUR SOINS,• CONSOMMABLES,• MATIERES PREMIERES,

FRAIS DE PERSONNEL

SALAIRESCHARGES SOCIALES

FRAIS DE PERSONNEL :

Le livre de trésorerie

partie 1 ter : Frais de

personnel

SALAIRES NETS PAYES : Sommes versées à vos employés après déduction des charges sociales, y compris les primes de transport et les avantages en nature.

CHARGES SOCIALES SUR SALAIRES : • URSSAF• ASSEDIC• CAISSE COMPLEMENTAIRE (AGRR, CIRSSE, IRCEA,..)

LOYERS CHARGES

LOCAT. MATERIEL DONT

REDEVANCE

REPARATION ENTRETIEN

PETIT OUTILLLAGE

DIVERS HONOR. ASSURANCESCET ET AUTRES

IMPÔTSCSG DEDUCTIBLE

IMPÔTS ET TAXES TRAVAUX FOURNITURES SERVICES EXTERIEURS :

GAZ ELECTR. CHAUFF. EAU

TVA

Le livre de trésorerie partie 2 impôts

IMPOTS ET TAXES :

Contribution Economique et Territoriale

Taxe sur les salaires

T.V.A.

CSG deductible

Taxe foncière (si inscrit à l’actif)

LOYERS CHARGES


REDEVANCE


PETIT OUTILLLAGE

DIVERS HONOR. ASSURANCESTAXE PROFES.

ET AUTRES IMPÔTS

CSG DEDUCTIBLE



TVA

Le livre de trésorerie partie 2 Loyers et

charges

LOYERS ET CHARGES : Il s’agit des sommes effectivement payées à ce titre au cours de l’année. Les charges affèrent au local professionnel, que celui-ci appartienne ou non au professionnel, sont déductibles. Si l’immeuble est à usage mixte, c’est à dire affecté pour partie à la profession, et pour le surplus à l’habitation personnelle, il convient de faire la répartition des charges professionnelles et privées, soit immédiate (prélèvement personnel), ou en fin d’année.

Le livre de trésorerie partie 2 Location

leasing

LOYERS CHARGES


REDEVANCE


PETIT OUTILLLAGE


ET AUTRES IMPÔTS

CSG DEDUCTIBLE



TVA

LOCATION DE MATERIEL – LEASING :

SAUF VEHICULE

LOYERS CHARGES


REDEVANCE


PETIT OUTILLLAGE


ET AUTRES IMPÔTS

CSG DEDUCTIBLE



TVA

Le livre de trésorerie partie 2 Réparation -

entretien

REPARATIONS – ENTRETIENS :

• Sur cette ligne, doivent être portées les dépenses d’entretien et de réparations du matériel professionnel

des locaux affectés à l’exercice de la profession à l’exclusion des dépenses d’amélioration ou de réparations amortis sables.

Frais de blanchissage

EXEMPLE

Le livre de trésorerie partie 2 : Blanchisserie

EXEMPLE

frais de blanchissage :

• Il vous suffira d’évaluer le nombre de :

• Blouses• Serviettes• Torchons• Bavettes• Pantalons chirurgicaux, etc...

utilisés en semaine et d’appliquer le tarif pratiqué en ville par les blanchisseries.

EN TENANT COMPTE D’UNE MINORATION POUR LA MARGE BENEFICIAIRE

nous vous recommandons de joindre à votre 2035 le mode de calcul tel que vous l’avez pratiqué avec le justificatif d’une facture pro forma.

Conditions attention

ATTENTION :

Ne déduisez pas par ailleurs, les dépenses concernant les produits d’entretien de ce linge. NB : Les costumes, tailleurs ou autres vêtements de ville ne sont pas déductibles.

LOYERS CHARGES


REDEVANCE


PETIT OUTILLLAGE


ET AUTRES IMPÔTS

CSG DEDUCTIBLE



TVA

Le livre de trésorerie partie 2 petit outillage

PETIT OUTILLAGE Il s’agit d’un petit matériel non amortissable d’une valeur unitaire H.T. inférieur à 500 € HT (598 € TTC) pour :

le matériel professionnel uniquement

LOYERS CHARGES


REDEVANCE


PETIT OUTILLLAGE


ET AUTRES IMPÔTS

CSG DEDUCTIBLE



TVA

Le livre de trésorerie partie 2 Gaz, EDF

CHAUFFAGE, EAU, GAZ, ELECTRICITE : Une ventilation doit être effectuée si le local est à usage mixte.

LOYERS CHARGES


REDEVANCE


PETIT OUTILLLAGE


ET AUTRES IMPÔTS

CSG DEDUCTIBLE



TVA

Le livre de trésorerie partie 2 Div H

DIVERS HONORAIRES (non rétrocédés) Il convient de noter les sommes versées à des personnes non salariées dont les services ont été rémunérés à l’occasion de 1’exercice professionnel. POUR ETRE DEDUCTIBLES, ces sommes devront être déclarées par la partie versante aux Services fiscaux et ce sur un imprimé DAS 2.

LOYERS CHARGES


REDEVANCE


PETIT OUTILLLAGE


ET AUTRES IMPÔTS

CSG DEDUCTIBLE



TVA

Le livre de trésorerie partie 2 Assurances

ASSURANCES Il s’agit de sommes payées à ce titre à raison des contrats d’assurance conclus dans LE CADRE DE L’EXERCICE DE LA PROFESSION (assurance responsabilité professionnelle, assurance multirisque...).

EXEMPLE

Le livre de trésorerie partie 2 : Assurance

EXEMPLE

638 - ASSURANCES

• Les assurances VOLONTAIRES (incapacité indemnités journalières, mutuelles, ...) destinées à couvrir un manque à gagner peuvent être déduites dans le cadre de Loi Madelin, dans la colonne charges sociales personnelles.

• Les assurances pertes d’Exploitation destinées à couvrir les charges fixes du cabinet sont déductibles. Si le contrat couvre les deux risques, une ventilation des primes doit être faite.

Le livre de trésorerie partie 2 : Assurance

EXEMPLE

638 - ASSURANCES

• Les primes afférentes aux contrats d’assurance vie sont, le cas échéant, déductibles, dans certaines limites, du revenu global sur la déclaration générale d’impôt. (imprimé 2042).

Retraite (PERP, PREFON,…)

2042

Le livre de trésorerie partie 2

: Transports et déplacementsTRANSPORTS ET DEPLACEMENTS : CHARGES SOCIALES PERSONNELLES

CHARGES MADELIN

FRAIS DE VOITURE SAUF EVALUATION FORFAITAIRE

AUTRES FR. DEP. VOYAGE

SEJ

CHARGES SOCIALES OBLIGATOIRES

FRAIS DE VOITURE : Ensemble des frais relatifs au véhicule :

• carburant• réparation• assurance voiture

PAS DE FORFAIT


: Transports et déplacements

TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS : CHARGES SOCIALES PERSONNELLES

CHARGES MADELIN



SEJ


AUTRES FRAIS DE DEPLACEMENT :

•PARKING•PEAGE

•TRAIN•AVION•BUS

•HOTEL

• REPAS DU MIDI : entre 4,35 € et 16,80 € pour 2010


: Charges soc praticienTRANSPORTS ET DEPLACEMENTS : CHARGES SOCIALES PERSONNELLES

CHARGES MADELIN



SEJ


CHARGES SOCIALES OBLIGATOIRES :

• Allocations Familiales• Caisse de retraite• Assurance Maladie (RAM, RSI)

CHARGES MADELIN :

• Montant des versements liés aux contrats Madelin.

FRAIS FINANCIERS

PERTES DIVERSES

DIVERS A DEDUIRE (ABONDEMENTS

P.E.E.)

COMPTES D'ATTENTE (1)

CONGRES EPUREPRESENTAT.

RECEPTION CADEAUX

FOURN. BUR. DOCUMENT

TELECOM-POSTE

COTISATIONS PROFESSION.

GESTION DIVERS

ACHAT D'IMMOBILISAT.

S.C.M.

FRAIS DIVERSDE GESTION :

Le livre de trésorerie partie 3 Congrès

CONGRESPorter ici les frais d’inscription et de voyages et séjours.

FRAIS FINANCIERS

PERTES DIVERSES


P.E.E.)



RECEPTION CADEAUX


TELECOM-POSTE


GESTION DIVERS


S.C.M.


Le livre de trésorerie partie 3 Représentation

FRAIS DE REPRESENTATION-RECEPTION :

EN INDIQUANT LE NOM ET LA QUALITE DES BENEFICIAIRES

Ne peuvent être comptés en charges que le montant des cadeaux où figurent le nom du bénéficiaire et seulement dans la mesure où il entre dans le cadre des dépenses engagées dans l’intérêt de l’exercice de la profession.

FRAIS FINANCIERS

PERTES DIVERSES


P.E.E.)



RECEPTION CADEAUX


TELECOM-POSTE


GESTION DIVERS


S.C.M.


Le livre de trésorerie partie 3 PTT

FOURNITURES DE BUREAU : • timbres• téléphone• Internet• papeterie• abonnements presse• …

FRAIS FINANCIERS

PERTES DIVERSES


P.E.E.)



RECEPTION CADEAUX


TELECOM-POSTE


GESTION DIVERS


S.C.M.


Le livre de trésorerie partie 3 Cotisations

COTISATIONS PROFESSIONNELLES •ORDRE

•SYNDICATS

•A.G.A.

• ASSOCIATIONS PROF.

FRAIS FINANCIERS

PERTES DIVERSES


P.E.E.)



RECEPTION CADEAUX


TELECOM-POSTE


GESTION DIVERS


S.C.M.


Le livre de trésorerie partie 3 Divers

GESTION DIVERS Dons, pourboires, etc...

FRAIS FINANCIERS

PERTES DIVERSES


P.E.E.)



RECEPTION CADEAUX


TELECOM-POSTE


GESTION DIVERS


S.C.M.


Le livre de trésorerie partie 3 Frais financiers

FRAIS FINANCIERS : Intérêts des emprunts pour les achats de locaux ou matériels professionnels Frais et assurances pour un emprunt Intérêts de découvert en banque nécessité par les charges professionnelles.

FRAIS FINANCIERS

PERTES DIVERSES


P.E.E.)



RECEPTION CADEAUX


TELECOM-POSTE


GESTION DIVERS


S.C.M.


Le livre de trésorerie partie 3 Pertes diverses

PERTES DIVERSES : Chèques impayés lorsque vous avez épuisé les voies de recours. On peut aussi les inscrire en moins (rouge) sur le cahier de recettes.

FRAIS FINANCIERS

PERTES DIVERSES


P.E.E.)



RECEPTION CADEAUX


TELECOM-POSTE


GESTION DIVERS


S.C.M.


Le livre de trésorerie partie 3 Divers à

déduire

DIVERS A DEDUIRE : • N’indiquez dans cette colonne que ce qui a été effectivement payé :

PEE

• En cas de déduction forfaitaire (2% médecin, ZFU, permanence de soins), n’indiquez les sommes que sur le récapitulatif annuel et sur la déclaration 2035.

• LIGNE 43 DE LA DECLARATION 2035

FRAIS FINANCIERS

PERTES DIVERSES


P.E.E.)



RECEPTION CADEAUX


TELECOM-POSTE


GESTION DIVERS


S.C.M.


Le livre de trésorerie partie 3 Achat IMMO

ACHAT IMMOBILISATION : • Montant de l’achat d’une immobilisation (sup. à 500 € HT)

FRAIS FINANCIERS

PERTES DIVERSES


P.E.E.)



RECEPTION CADEAUX


TELECOM-POSTE


GESTION DIVERS


S.C.M.


Le livre de trésorerie partie 3 Achat IMMO

SCM : • Montant des versements à la SCM

Le livre de trésorerie partie 3 : PART PRIVEE

EXEMPLE

REINTEGRATION PART PRIVEE

• Vous devez pouvoir étayer les pourcentages retenus pour les dépenses mixtes. Une insuffisance de réintégration pouvant entraîner la perte des abattements.

Le livre de trésorerie partie 3 : PART PRIVEE

EXEMPLE

PAGE DE RECAPITULATION ANNUELLE

• Si vous avez soigneusement rempli les pages précédentes, vous n’avez que les totaux à reporter pour établir votre déclaration 2035.

Le calcul de l’amortissementLe calcul de l’amortissement


Définition :

L’amortissement est :

la déduction opérée sur les résultats

pour compenser la dépréciation subie du fait de l’usage et du temps

par les éléments affectés à l’exercice de la profession.


Certains biens dont on a la propriété ont :

une durée de vie importante, mais limitée

un prix « élevé » (supérieur à 500 € H.T.)

IMMOBILISATION


Quels biens peuvent faire l’objet d’un amortissement ?


Immeubles Agencements, installations

Réparations ayant pour but de prolonger la vie du bien ou de l’améliorer, et ne correspondant pas à l’entretien courant.

Matériel de bureau d’une valeur unitaire supérieure à 500 € H.T.

Mobilier de bureau tables, chaises, fauteuils, luminaires... (mobilier meublant et non meublant 500 € H.T.)

Matériel médical d’une valeur supérieure à 500 € H.T.

Rachat de leasing quelque soit le montant. Voiture : la valeur amortissable est limitée à 18.300 €, sauf pour les

véhicules polluants qui sont limités à 9.900 € (immatriculation depuis 2004)


EXCEPTION A L’AMORTISSEMENT LES TERRAINS ET LES ELEMENTS INCORPORELS, COMME :

LE RACHAT DE CLIENTELE

LE DROIT DE PRESENTATION (patients)

LE DROIT AU BAIL

NE PEUVENT FAIRE

L’OBJET D’UN AMORTISSEMENT.


3 conditions à respecter

Seuls les biens dont le professionnel est PROPRIETAIRE peuvent être amortis. CES MEMES BIENS DOIVENT ETRE SOUMIS A DEPRECIATION.

Etre propriétaire du bien1



L’amortissement se calcule sur la base du prix de revient au moyen d’un taux fixé d’après la durée normale du bien.

Prix de revient x taux2


ATTENTION !

La durée d’amortissement ne doit jamais être réduite en fonction de la durée d’exercice du professionnel.

La DUREE d’amortissement EST FONCTION DE LA DUREE PROBABLE DU BIEN.



Les amortissements doivent être effectivement pratiqués en comptabilité.

Ainsi, si le professionnel déduit en frais généraux un bien qui aurait dû faire l’objet d’un amortissement, l’Administration est en droit de réintégrer dans son bénéfice imposable la somme déduite ainsi à tort, sans que le praticien puisse demander que l’amortissement soit admis en contrepartie.

Passage en comptabilité3


• Quels documents tenir ?


Aucun modèle n’est exigé

Mais, un certain nombre de mentions obligatoires doivent figurer lors du calcul de l’amortissement


Mentions obligatoires

Le libellé1

Indiquer la nature de l’élément faisant l’objet d’un amortissement.

ex. : voiture



La date d’acquisition2

Le point de départ est, en général, la date de mise en service.


Attention !

Achat en cours d’année

Prorata Temporis



Le prix d’acquisition3

Il s’agit du prix de revient du bien :

• Le coût réel de l’achat T.T.C. augmenté éventuellement des frais de transport et d’installation.

• La valeur d’apport, pour les biens apportés à une société civile de moyen, par exemple.



La quote-part professionnelle4

Si le bien est à usage mixte, il convient de déterminer la quote-part d’utilisation professionnelle.

ex. : un local d’habitation utilisé en partie en professionnel



La base amortissable5

Outre les bases déterminées pour les éléments à usage mixte, cette colonne doit être utilisée pour porter la base des amortissements des véhicules automobiles d’une valeur supérieure à :

18 300 € depuis le 1er janvier 2002

(ou 9 900 € pour véhicule polluant)


• Quels sont les modes d’amortissements ?

L’amortissement linéaireL’amortissement linéaire L’amortissement dégressifL’amortissement dégressif

méthode la plus simple

ouverte pour tous les biens

taux = base amortissable/ durée de vie

ex. : 5 ans = 20 %10 ans = 10 %3 ans = 33,33

%

méthode un peu plus complexe

réservée à certains biens

taux = taux linéaire x coef.

ex . : 3 ans = 33,33 x 1.25 =

41,67 %



L’amortissement linéaire :

La durée probable d’utilisation est fonction :

• de l’usure du matériel

• des conditions propres dans lesquelles chaque professionnel exerce son activité


L’amortissement dégressif :

L’annuité est d’amortissement est obtenue en appliquant :

• un taux constant à la valeur résiduelle de l’élément (prix de revient moins amortissements antérieurs).



Le taux constant est obtenu en multipliant le taux linéaire par un coefficient égal à :

1,25 lorsque la durée normale d’utilisation est de 3 ou 4 ans

1,75 lorsque la durée normale d’utilisation est de 5 ou 6 ans.

2,25 si cette durée est supérieure à 6 ans.



Seules certaines catégories de bien !

o installation à caractère médico-social : installation de sécurité par exemple pour le personnel

o machine de bureau automatique : photocopieur ; informatique

o matériel et outillage utilisés à des opérations de recherche scientifique

o matériel de protection contre l’incendie ou le vol

o matériel lié à la stérilisation, désinfection

o ...


Exemple : Ordinateur acquis le 1er juillet 2007 , d’un prix de revient de 1 200,00 € et dont la durée normale d’utilisation est de 3 ans :

ExerciceAmortissement

linéaireAmortissement

dégressif

2007 200,00 250,00

2008 400,00 475,00

2009 400,00 475,00

2010 200,00 -

Les frais de transports Les frais de transports et déplacementset déplacements

Les frais réelsLes frais réels L’évaluation forfaitaireL’évaluation forfaitaire

comptabilisation de toutes les factures

mais déduction en fonction du % prof.

% prof = fonction kms professionnels et limites fiscales

méthode plus simple

ne rien comptabiliser en « réel »

utilisation d’un barème publié chaque année

Les frais de transports et de Les frais de transports et de déplacementsdéplacements


Déplacements admis en libéral :

les déplacements du lieu de résidence au lieu d’exercice de la profession qui ne représentent pas un CARACTERE ANORMAL POUR CONVENANCES PERSONNELLES

=> 40 kms

les déplacements nécessités par le fonctionnement de l’entreprise.

les déplacements nécessités par l’enseignement post-universitaire ou la formation continue.


Déplacements admis en libéral :

• Il est toujours préférable d’examiner la situation avec son inspecteur local ou de joindre une note explicative à ce sujet accompagnant la déclaration 2035.

• Mais dans tous les cas, vous devez conserver par écrit le mode de calcul du kilométrage professionnel afin de vous souvenir très exactement de vos justifications en cas de vérification fiscale. Ce mode de calcul devra être joint à votre déclaration pour le présenter à votre AGA.


Déplacements non admis en libéral :

tous les déplacements privés

tous les déplacements professionnels liés à une activité bénévole

tous les déplacements professionnels liés à une activité salariée (qui sont repris par le 10 % accordé aux salariés.)

Comptabilisation des frais réels


Frais réels :

Il est nécessaire d’estimer le pourcentage d’utilisation professionnelle

Vous devez déterminer le kilométrage propre à chaque type de déplacement, le nombre de déplacements par semaine, le nombre de semaines d’activité professionnelle libérale afin de pouvoir évaluer votre kilométrage professionnel parcouru.

Frais réels - exemple :


Un professionnel possède une voiture :

Le kilométrage annuel est de 30 000 km réparti de la manière suivante :

15 000 km pour ses vacances et son usage privé, 5 000 km pour son activité salariée. 10 000 km pour son activité libérale.

Kilométrage professionnel :

______ X = 33

%

10 000

30 000

100


Vous pouvez déduire en « Frais réels » :

assurances

intérêts des emprunts souscrits pour l’achat du véhicule

loyers (en cas de leasing)

carburant

entretien lavage, graissage, huile, pneumatiques, antigel

réparations courantes

frais de stationnement, location de garage, parking


Vous pouvez amortir :

prix de revient du véhicule

réparations importantes prolongeant la durée de vie du véhicule


Vous devez conserver tous les justificatifs de toutes les dépenses !

réparations entretiens carburant primes d’assurances ...

Il y aura lieu, en fin d’année, de REINTEGRER LA PART NON DEDUCTIBLE

de ces dépenses en fonction du kilométrage professionnel libéral.

Utilisation du forfait kilométrique


Evaluation forfaitaire

utilisation d’un barème publié chaque année par l’Administration Fiscale

nombre de kilomètres x prix de revient/km

Publication = février de l’année suivante


Le prix de revient kilométrique du barème tient compte des éléments suivants :

o amortissement du véhicule ou du loyer en cas de leasing,

o frais de réparation et d’entretien courants,

o dépenses de carburant,

o pneumatiques,

o prime d’assurance.


Il est interdit de comptabiliser en plus du forfait, les dépenses réelles !

Aucunes écritures ne doivent être « notées » dans votre comptabilité


Cependant, en plus du forfait, il est possible de déduire :

les intérêts d’emprunts

frais de parking, garage

Par contre, les véhicules utilisés à titre professionnel, peuvent figurer sur le registre des immobilisations qui doit continuer à comporter le montant des annuités d’amortissements dont la connaissance est nécessaire pour calculer les plus ou moins—values de cession, sans être déduites.


En cas de « forfait », sur la déclaration fiscale 2035 :

• Le tableau des immobilisations (page 2) ne doit comporter que les informations relatives à la nature, à la date, au prix d’acquisition et le cas échéant de cession, MAIS NON LES ANNUITES D’AMORTISSEMENT, si l’on a choisi de mettre son véhicule dans son actif professionnel.

• Dans le tableau des frais de véhicules, il convient d’indiquer le nombre de kilomètres parcourus à des fins professionnelles et la puissance fiscale retenue.

Les conséquences du Les conséquences du plafonnementplafonnement

Les conséquences du plafonnementLes conséquences du plafonnement

Conséquences sur l’amortissement :

véhicule = amortissement sur 5 ans, soit 20 %

si achat en cours d’année alors prorata temporis

vérifier la limite imposée sur le prix d’achat du véhicule

• 18 300 € pour les voitures• 9 900 € pour les voitures polluants


Exemple : date d’achat du véhicule : 1er janvier 2005

prix d’achat du véhicule : 20 000 €

durée d’amortissement : 5 ans, soit 20 %

Amortissements FISCALEMENT déductibles :

• sur la base de 18 300 € = 3 660 € (340 € à porter en divers à réintégrer)

• sur la base de 9 900 € = 1 980 € (2 020 € à porter en divers à réintégrer)

Annuité théorique d’amortissement : ----------- = 4 000 €


Mais un véhicule est rarement utilisé à 100 % professionnel !

• Reprenons l’exemple précité avec un usage professionnel libéral : 33%

Amortissement fiscalement déductible pour un usage à 100 % : 3 660 € (si limite 18 300)

Amortissement fiscalement déductible pour l’activité libérale : 3 660 X 33 % = 1 208 €

Le rapprochement Le rapprochement bancairebancaire

DATE NATURE DE L'OPERATION CREDIT DEBIT

solde au 05/12/10 + 6120,69

14.12 Remise de chèque n° 53 + 352,47

15.12 Chèque n° 234 - 526,32

17.12 Chèque n° 236 - 15,24

19.12 Chèque n° 237 - 85,00

23.12 Chèque n° 235 - 29,78

24.12 Remise de chèque n° 54 + 483,15

29.12 Chèque n° 238 - 12,25

Solde au 31/12/10 + 6299,97

RELEVE DES OPERATIONS AU 31/12/10

Montant à reporter dans le rapprochement bancaire

RB

BANQUEA Solde en fin de période 31/12/10 + 6299,97

B DEPENSES NON DEBITEES SUR LE RELEVE BANCAIRE DE 2010, MAIS INSCRITES SUR LE LIVRE DE RECETTES/DEPENSES (côté sortie) EN BANQUE - 5528,23

C RECETTES NON CREDITEES SUR LE RELEVE BANCAIRE DE 2010, MAIS INSCRITES SUR LE LIVRE DE RECETTES/DEPENSES (côté entrée) EN BANQUE + 541,96

G solde comptable : montant à reprendre pour la reconstitution de Trésorerie (A) - (B) + (C ) 1313,7

LIVRE COMPTABLE

Le solde (H) en fin de période au 31/12/10 est égal à (D) - (E) + (F) :D TOTAL DES ENTREES BANCAIRES 2010 + 147624,32

E TOTAL DES SORTIES BANCAIRES 2010 - 147035,11

F SOLDE DE L' ANNEE PRECEDENTE (OU SOLDE INFORMATIQUE DU COMPTE BANQUE) + 724,49

H solde comptable 1313,7

RAPPROCHEMENT BANCAIRE 2010

Les deux résultats G et H doivent être identiques.

Si "G" est supérieur à "H" :

cela signifie que des écritures ont été créditées en banque et n'ont pas été reprises dans la comptabilité.

Si "H" est supérieur à "G" :

cela signifie que des écritures ont été comptabilisées 2 fois (recettes) ou omises (dépenses)

En général ceci est égal à ZERO

La déclaration fiscaleLa déclaration fiscale20352035

La déclaration fiscale 2035La déclaration fiscale 2035

Intérêts de la compréhension de la 2035 ?

document obligatoire transmis au SIE• (Service des Impôts des Entreprises)

nombreuses informations demandées par divers organismes (URSSAF, Caisse de retraite, ...) sont issues de la 2035

synthèse de votre activité

Trucs & astuces de la

2035

5 pages principales1 2 3 4 5

1. Identité du déclarant + synthèse

2. Tableau des immobilisations + salaires

3. Tableau des cessions d’immobilisations + répartition entre les associés4. 2035 A : état des recettes et des dépenses

5. 2035 B : résultat (bénéfice ou déficit)


2035

1 2 3 4 5


2035

Page 1 - Identité du déclarant & synthèse


2035

SERVICES DES IMPOTS DES ENTREPRISES DE LYON165 RUE GARIBLADI69003 LYON

M SEBASTIEN GARNODIER

16 RUE FENELON6906 LYON

493 215 578 000 15

2011


2035

18 RUE DE LA MADELEINE 69007 LYON

CHIRURGIEN DENTISTE 1 1 0 3 2 0 0 8

01/01/2010 31/12/20102010


2035

62 622


2035

AGA-PS.L – 16 RUE FENELON 69006 LYON

204 690 LYON 25 AVRIL 2011


2035

1 2 3 4 5


2035

Page 2 - Tableau des immobilisations & salaires


2035

4 9 3 2 1 5 5 7 8 0 0 0 1 5


H F M E

8 635

2010


2035

DROIT DE PRESENTATION 11/03/2010 20 000 20 000 N

MATERIEL 11/03/2010 30 000 30 000 L 20.00 0 4 833

ORDINATEUR 01/04/2010 1 350 1 350 D 41.67 0 422

5 255

5 255

5 255

51 350 51 350

51 350


2035

1 2 3 4 5


2035

Page 3 – Tableau des cessions d’immobilisations


2035

4 9 3 2 1 5 5 7 8 0 0 0 1 5


NEANT

2010


2035

NEANT


2035

Page 4 – 2035 A : état des recettes et des dépenses

2010


2035

4 9 3 2 1 5 5 7 8 0 0 0 1 5


CHIRURGIEN DENTISTE

X

X

X 2 0 0 8

51 350

1 2

20082010


2035

112 713

6 951

105 762

400

106 162


2035

11 417

353

10 000

600


2035

800

1 608

932

320

3 660

4 563

416

4 979X


2035

1 849 380 2 229

2 755

1 284

549

140

4 728

232

87

38 285


2035

1 2 3 4 5


2035

Page 5 – 2035 B : résultat


2035

4 9 3 2 1 5 5 7 8 0 0 0 1 5


67 877

67 877

20082010


2035

5 255

5 255


2035

62 622


2035

AUDI A3 T 6 X 11 682

4 563

4 563

La reconstitution de La reconstitution de trésorerietrésorerie

RT

solde financier au 31/12/10 est égal :

* solde comptable (G) de la banque au 31/12/10 ……………… 1313,7 €(résultat du rapprochement bancaire ci-joint)

*chèques différés écrits sur le livre de recettes journalieren 2010, remis en banque ultérieurement, et inscrit sur lelivre de trésorerie et frais professionne en 2011 ……………… 2445 €

* solde espèces ( si les espèces 2010 n'ont pas étéremises en banque, ni prélevées par le praticien, nidépensées pour payer des frais) ……………… 0 €

prélèvement praticien ……………… 61000 €

capital des emprunts remboursés sur les comptesprofessionnels ……………… 6500 €

Versement à la S.C.M. ……………… 0 €

Acquisitions d'immobilisation de l'année ……………… 51350 €

TOTAL A 122608,7 €

RECONSTITUTION DE TRESORERIE

RT solde financier au 01/01/10 est égal :

solde comptable de la banque au 01/01/10 ……………… 724,49 €

chèques déclarés sur le livre de recettes journalier en2009 et remis en banque ultérieurement en 2010 ……………… 0 €

solde espèces au 01/01/10 (en principe égal à zéro) ……………… 0 €

Apports praticien ……………… 8645 €

le montant des emprunts contractés et repris sur lescomptes professionnels (si non compris dans les apportsci-dessus) ……………… 40000 €

Quote-part frais SCM (répartis d'après la 2036) ……………… 0 €

Frais forfaitaires (blouses et voiture) ……………… 5363 €(si ceux-ci n'ont pas été payé par l'un des comptesprofessionnels ou par espèces)

Vente de biens inscrits sur le tableau desimmobilisations ……………… 0 €

TOTAL B 54732,49 €

RT

RESULTAT THEORIQUE A - B = 67876,21

Ligne 34 de la déclaration 2035 pour 2010 = 67877

(les deux résultats ci-dessus doivent être identiques)

67 877

67 877

20082010

Questions / RéponsesQuestions / Réponses

tenir une comptabilité bnc

Documents

recettes explications

sil sagit dun acompte

cas dun paiement

sil sagit dun solde

colonne correspondante

colonne ac

sil sagit dun tiers

nom du titulaire