metz métropole · point n0201â-09-12-bd-9 adhésion de metz métropole à nov@fiux. : monsieur...

8

Upload: others

Post on 02-Aug-2020

1 views

Category:

Documents


0 download

TRANSCRIPT

Page 1: Metz Métropole · Point n0201â-09-12-BD-9 Adhésion de Metz Métropole à Nov@FIux. : Monsieur Gilbert KRAUSE-NER Le Bureau, Les Commissions entendues VU le Code Général des Collectivités
Page 2: Metz Métropole · Point n0201â-09-12-BD-9 Adhésion de Metz Métropole à Nov@FIux. : Monsieur Gilbert KRAUSE-NER Le Bureau, Les Commissions entendues VU le Code Général des Collectivités
Page 3: Metz Métropole · Point n0201â-09-12-BD-9 Adhésion de Metz Métropole à Nov@FIux. : Monsieur Gilbert KRAUSE-NER Le Bureau, Les Commissions entendues VU le Code Général des Collectivités
Page 4: Metz Métropole · Point n0201â-09-12-BD-9 Adhésion de Metz Métropole à Nov@FIux. : Monsieur Gilbert KRAUSE-NER Le Bureau, Les Commissions entendues VU le Code Général des Collectivités
Page 5: Metz Métropole · Point n0201â-09-12-BD-9 Adhésion de Metz Métropole à Nov@FIux. : Monsieur Gilbert KRAUSE-NER Le Bureau, Les Commissions entendues VU le Code Général des Collectivités
Page 6: Metz Métropole · Point n0201â-09-12-BD-9 Adhésion de Metz Métropole à Nov@FIux. : Monsieur Gilbert KRAUSE-NER Le Bureau, Les Commissions entendues VU le Code Général des Collectivités
Page 7: Metz Métropole · Point n0201â-09-12-BD-9 Adhésion de Metz Métropole à Nov@FIux. : Monsieur Gilbert KRAUSE-NER Le Bureau, Les Commissions entendues VU le Code Général des Collectivités
Page 8: Metz Métropole · Point n0201â-09-12-BD-9 Adhésion de Metz Métropole à Nov@FIux. : Monsieur Gilbert KRAUSE-NER Le Bureau, Les Commissions entendues VU le Code Général des Collectivités