le volleyball en france:
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Le Volleyball en France:. Un sport de grand pour une influence de nain?. Management des fédérations et sport professionnel Sous la direction de Pierre Chaix 2013-2014. Tiphaine BRIATTE, Claire NEUVILLE, Fabien SCHILLING, Tatiana YAN. Organisation du Volleyball en France. - PowerPoint PPT PresentationTRANSCRIPT
Le Volleyball en France:
Un sport de grand pour une influence de nain?
Management des fédérations et sport professionnelSous la direction de Pierre Chaix2013-2014
Tiphaine BRIATTE, Claire NEUVILLE, Fabien SCHILLING, Tatiana YAN
• Sport inventé en 1895
• Sport n°1 mondial : 35 millions de licenciés
• 1918: Arrivée du Volley-ball en France
• 1938: Création de la FFVB
• 1964: Sport olympique (1996 pour le Beach Volley)
• Sport universitaire n°2 (1er Football, 3ème Handball en 2010-2011)
Introduction
Organisation du Volleyball en France
Le volleyball, un sport à la marge médiatiquement
Impôts et pression fiscale
A) Organisation sportive du Volleyball
Organisation du Volleyball en France
Le volleyball, un sport à la marge médiatiquement
Fédération Française de Volleyball (FFVB)
• 100 000 licenciés• 1 577 clubs affiliés• 351 clubs de Beach Volley• 1 459 arbitres• Pratiquants mixtes (48%
Femmes – 52% Hommes)• Gestion des championnats
« amateurs » et Beach
Ligue Nationale de Volleyball(LNV)
• Gestion des championnats pro• 2 Ligue Masculine (LAM et
LBM)• 1 Ligue A Féminine (LAF)• Direction Nationale d’Aide et de
Contrôle de Gestion (DNACG) : suivi administratif, financier et juridique des clubs
• En lien avec la FFVB
Impôts et pression fiscale
• Ligue A Masculine
– 14 clubs, 2 rétrogradés sportivement en LBM– 2 phases : Matchs aller-retour (14 équipes) + Play-offs (8 équipes)– Le champion de France et le vice-champion accèdent à la Ligue des
Champions– Les 3ème et 4ème accèdent à la « CEV Cup »– Visibilité européenne en jeu
• Ligue A Féminine
– 12 clubs, 2 rétrogradés sportivement– Même fonctionnement que la LAM
Les championnats professionnels
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• Géré par la FFVB
• Championnat de France de Beach : 2 titres décernés
• France Beach Volley Séries : l’ensemble des tournois de Beach Volley
– Série 1 (2 000 points) : 3 000€ de primes minimum– Série 2 (1 000 points) : 2 000€ de primes maximum– Série 3 (300 points) : 200€ de primes maximum
• Les points gagnés permettent de participer au Championnat de France et aux tournois européens et internationaux
Beach Volley
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• Simples salles multisports
• Exemple : Lyon avec ses 4 clubs au plus haut niveau national
– ASUL Volley-ball : Petit Palais des Sports 900 places
– ASVEL Basket-ball : Astroballe 6 000 places
– LOU Rugby : Matmut Stadium 8 000 places
– OL Football : Stade de Gerland 40 000 places
Les infrastructures
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B) Organisation économique de la LNV
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Les ressources annuelles de la LNV sont composées :
• des cotisations de ses membres et des droits d'engagement,
• du produit des rétributions perçues pour services rendus,
• de la réparation des préjudices éventuels, consécutifs à la violation de ses statuts et de ses règlements,
• des indemnités provenant d'organismes utilisant les calendriers des compétitions (à l'exclusion de la FFVB),
• de subventions en provenance des pouvoirs publics,
• des ressources provenant d’actions ayant un lien direct avec l’objet de la LNV.
Capacité financière des clubs (pour la saison 2012/2013):
Ligue AM : 1 000 000 €
Ligue AF : 500 000 €
Ligue BM est : 400 000 €
Impôts et pression fiscale
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Source: Rapport DNACG 2013
Impôts et pression fiscale
Evolution du budget moyen des clubs de la LNV
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• Budget moyen d’un club de Ligue AM : 1,41 millions d’euros• Budget moyen d’un club de Ligue AF : 0,73 million d’euros• Budget moyen d’un club de Ligue BM : 0,58 million d’euros
2007/2008 2008/2009 2009/2010 2010/2011 2011/2012860
880
900
920
940
960
980
1000
908
938
924
952
988
Evolution du budget moyen des clubs
Source: Rapport DNACG 2013
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Source: Rapport DNACG 2013
25% 6%2%
68%
Nature des produits pour la saison 2011/2012
Partenariat
Autres produits
Recettes spectateurs
Subventions
23%
5%
9%63%
Nature des charges pour la saison 2011/2012
Autre charges
Charges activite sportive
Deplacements
Charges du personnel
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Situation financière des clubs de la LNV
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Source: Rapport DNACG 2013
CLUBSen euros
SUBVENTION PARTENARIAT CHARGES de PERSONNEL
10/11 11/12 Total11/12 10/11 11/12 Total 11/12 10/11 11/12 Total 11/12
LAM 938 937 886 148 11 519 929 (63%)
378 038 426 686 5 546 922 (30%)
854 461 836 888 10 879 545 (60%)
LAF 588 379 583 750 7 004 997 (66%)
198 860 238 603 2 863 231 (27%)
568 919 586 136 7 057 637 (65%)
LBM 480 121 538 283 7 535 960 (79%)
125 820 82 284 1 151 972 (12%)
457 526 453 213 6 344 977 (67%)
CLUBSEn euros
RESULTAT COURANT RESULTAT NET SITUATION NETTE
10/11 11/12 Total 11/12 10/11 11/12 Total 11/12 10/11 11/12 Total 11/12
LAM 29 669 15 907 206 797 32 561 19 084 248 092 (1%) -50 463 4 715 61 298 (0%)
LAF -8 178 -12 715 -152 583 -9 796 -12 027 -144 323 (0%)
28 326 2 020 24 237 (0%)
LBM 36 1 987 27 816 6 087 -2 242 -31 387 (0%) -2 405 -10 229 -143 206 (-2%)
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Situation financière des clubs de la LNV (2)
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Source: Rapport DNACG 2013
2010/2011 2011/20120
100,000
200,000
300,000
400,000
500,000
600,000
700,000
800,000
900,000
1,000,000938,937
886,148
588,379 583,750
480,121538,283
LAM LAF LBM
2010/2011 2011/20120
50,000
100,000
150,000
200,000
250,000
300,000
350,000
400,000
450,000
378,038
426,686
198,860
238,603
125,820
82,284
LAM LAF LBM
MONTANT DES SUBVENTIONS MONTANT DES PARTENARIATS
Impôts et pression fiscale
Source: Revue Jurisport, n°134
A) Constat général
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Source: CSA
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• Cohésion FFVB/LNV : ralentissement du processus
« Les contrats de retransmissions télévisées concernant les compétitions
gérées par la FFVB ou la LNV font l’objet d’une signature conjointe du
Président de la FFVB et du Président de la LNV ».Source: Manuel juridique FFVB/LNV
• Le décret du 22 Décembre 2004
- Relatif à la retransmission d’évènements dits « majeurs »
B) Les freins à la médiatisation
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• Des clubs professionnels dans des villes de moyenne taille
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• Equipes de France: des résultats qui n’incitent pas à la médiatisation
Source: FFVB
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• Les partenariats médias
Retransmission en direct des 3 championnats de la LNV
Retransmission des matchs de Ligue A Masculine principalement
• Piste de réflexion: les nouvelles chaînes de télévision gratuites
• Une pratique plus télégénique via la modification des règles
- La réduction du temps de jeu
- La règle du libéro
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C) Opportunités et avancées
• Une nouvelle proposition de loi sur les évènements
sportifs
- Représentativité des différentes disciplines sportives
- Modifications du code du sport
- - Article 1 (modification de l'article l.33362 du code du sport): "Les compétitions sportives à
caractère national ou international, se déroulant sur le sol français doivent êtres diffusées de
manière à ce qu'elles soient accessibles au plus grand nombre".
- - Article 2 (modification de l'article l.33362 du code du sport): " Les rencontres sportives
impliquant des équipes ou des athlètes français dans une compétition ou une manifestation,
nationale ou internationale, sont diffusées de manière à ce qu'elles soient accessibles au plus
grand nombre"
- Sanctions économiques en cas de non respect
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Impôts et pression fiscale
• Les impôts des sportifs
• Les principales taxes pour les clubs
• Les principales taxes pour les spectacles sportifs
Impôts et pression fiscale dans le sport professionnel en France
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Impôts et pression fiscale
Les impôts des sportifs
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Impôts et pression fiscale
• Des différences de provenance de revenus: Salaire, BIC, BNC.• Impôt sur le revenu• La CSG et la CRDS
• Droit à l’image• Les Primes• Le régime des Impatriés • Mesure de Lissage, d’Etalement
• La CSG et la CRDS: Prélèvements sociaux directement retenus à la source. Sur les revenus d’activités.
• La CSG est la Contribution Sociale Généralisée. Taux : 7,5%.
• La CRDS est la Contribution au remboursement de la Dette Sociale. Taux 0,5%.
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Impôts et pression fiscale
Taux d’imposition sur le revenu
• Impôt sur les sociétés (33,33 % sur l’ensemble de ses bénéfices.)
• TVA (Le taux de la TVA s’élève à 19,6%.)
• La Contribution économique territoriale (CET) Ancienne taxe professionnelle.
• La Taxe à 75 %
Les principales taxes pour les clubs
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Impôts et pression fiscale
Focus sur la « Taxe à 75% »
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Impôts et pression fiscale
Rejetée lundi par le Sénat!!!
• Taxe sur les spectacles
Source http://vosdroits.service-public.fr
• Taxe Buffet: 5% du montant des droits TV
• Exonération fiscale
Les principales taxes pour les spectacles sportifs
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Impôts et pression fiscale
• Difficultés de la fiscalité des activités sportives
• Un monde en évolution permanente
• Besoin d’une fiscalité spécifique du sport
Les principales taxes pour les spectacles sportifs
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