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26/05/13 La norme ISO 9001 version 2015 | Le blog de Christophe Chabbi | Qualitae SAS

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La norme ISO 9001 version 2015

ParChristophe Chabbi dans 2. Directive, Norme, 5. Management Qualit

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Applique dans un million dentreprises travers le monde, lISO 9001 fera lobjet dune mise jour en 2015

Cre en 1994, cette norme avait t profondment remanie en 2000 avec lintgration de la notion de

processus. Le dtail des modifications ne sera pas connu avant juin 2012, mais les travaux en cours donnent de

pistes sur les notions qui pourraient tre ajoutes la norme.

Norme ISO 9001 : une nouvelle version en 2015

La norme ISO 9001 version 2015 devrait, comme en 2000, faire lobjet de modifications majeures. Sur sa

Jaime 1

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structure, dabord, puisque le comit ISO a dcid en fvrier dernier que la norme serait revue pour tre

harmonise avec la norme ISO 14001 relative au management environnemental. Sur le fond, galement, puisque

lISO 9001 version 2015 intgrera un certain nombre de nouveaux concepts. Ces derniers ont dj t recens

par les membres du groupe de travail, grce aux rsultats dune tude mene entre fin 2010 et dbut 2011

auprs de 12 000 entreprises. Il est ressorti de cette tude une liste de 19 critres. Reste maintenant au groupe

de travail de lISO dcider quels critres seront finalement intgrs la version finale de la norme.

Les 19 critres ltude pour lISO 9001:20151. Lintgration dune approche de gestion des risques1 : La gestion des risques devrait tre intgre demanire explicite sous forme dexigences et utilise pour lvaluation dun Systme de Management de la

Qualit.

2. Le renforcement du lien vers la conformit du produit : La nouvelle norme devrait renforcer lassurancede rponse aux exigences produits / services du client.

3. La prise en compte des ressources financires de lorganisme1 : Cette piste de travail est relative lutilisation des ressources financire et fait cho la pression amricaine qui souhaite intgrer une dimension

financire afin de permettre aux audits internes ISO 9001 de rpondre aux exigences imposes par la Lo

Sarbanes-Oxley2.

4. La maintenance des infrastructures5. Lalignement du systme de management de la qualit avec les pratiques managriales(benchmarking)1 : Il sagit dintgrer les notions de bonnes pratiques de management et de benchmarkingcomme outils damlioration des performances.

6. Le management des processus : Le texte devrait prciser les exigences formelles en relation avec lancessaire adaptation des processus au contexte de lentreprise notamment aux diffrentes composantes de sa

valeur ajoute.

7. Le management des connaissances1

8. Le renforcement des notions de rsultat / amlioration et efficacit9. Lintgration du cycle de vie du produit1 : Pour information, la notion de cycle de vie est prsentenotamment dans les Systmes Qualit en IT elle peut dboucher sur des exigences descriptives du cycle

associes des attributs de capabilit de processus en termes de bonnes pratiques et de productibles (voir ISO

15504).

10. Rvision des 8 principes du management de la qualit et renforcement de leurs liens avec lanorme11. Dveloppement des exigences de comptence12. Management de la chane dapprovisionnement et externalisation : Il sagit dexigences de matrise dela supply chain et de lexternalisation.

13. Les outils qualit : Les TPE/PME et leurs reprsentants ont soulev le caractre complexe du vocabulairenormatif. Des outils devront figurer en tant que note pour les aider rpondre aux exigences.

14. Renforcement des liens de la communication en interne et externe15. Exigences sur les processus dinnovation1 : La norme devrait inclure des exigences de matrise delinnovation (en lien avec lEFQM3).

16. Limpact de la technologie et changement dans le management de linformation : Il sagit deloptimisation et de lorganisation des flux dinformation dans lentreprise et de la prise en compte de limpac

des NTIC dans la communication (en lien avec lISO 270004).

17. Rle et dfinition du top management dans le Systme de Management de la Qualit (Leadership


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: Le nouveau texte devrait prciser la notion de dirigeant (top management), renforcer son engagement et son

rle (en lien avec lEFQM)5.

18. Client Clarification et diffrentiation des multiples clients dun organisme : La nouvelle versiondevrait prciser la notion de typologie client.

19. Exigences pour inciter lorganisme rpondre aux changements rapides (agilit)1 : La nouvelleversion de lISO 9001 contiendra donc des dveloppements et prcisions mais aussi de grandes nouveauts.

Notes :(1) : Ces thmes sont les plus remarquables par leur relle incidence sur le primtre et le contenu des SMQ actuels.

(2) : Loi fdrale US de 2002 (abrge SOX, Sarbox, ou SOA), du nom de ses promoteurs le snateur Paul Sarbanes et le

dput M ike Oxley, sur la rforme de la comptabilit des socits cotes et la p rotection des investisseurs imposant de

nouvelles rgles sur la comptabilit et la transparence financire.

Elle est motive par lapparition de scandales financiers notamment Enron.

Ses principales dispositions sont :

lobligation pour les prsidents et les directeurs financiers de certifier personnellement les comptes, de nommer des

administrateurs indpendants au comit daudit du conseil dadministration ;

lencadrement des avantages particuliers des dirigeants et le renforcement des sanctions des autorits de contrle (perte de

lintressement en cas de diffusion dinformations inexactes,

interdiction des emprunts auprs de lentreprise, possibilit donne la SEC Securities and Exchange Commission,lautorit de rgulation des marchs boursiers amricains dinterdire tout mandat social pour les dirigeants souponns de

fraude) ;

lobligation de mettre en uvre un contrle interne sappuy ant sur un cadre conceptuel. En pratique le COSO est le

rfrentiel le plus utilis.

(3) : lEuropean Foundation for Quality Management incite la crativit et linnovation en prnant une innovation

continue et systmatique exploitant la crativit de leurs p arties prenantes .

(4) : ISO/IEC 27001 Technologies de linformation Techniques de scurit Systmes de gestion de scurit de

linformation Exigences.

(5) : LEFQM fait rfrence au leadership du top management et son exemplarit ( les dirigeants dfinissent , contrlent,

valuent et conduisent lamlioration du systme de management et de la performance de lOrganisation ).

Un certain nombre de dcisions et dorientations ont dj t prises par le comit, voici les principales :

LISO 9001 v 2008 devra tre maintenue comme norme de base des systmes de management de la qualit

Cependant, une rvision approfondie est ncessaire.

La future norme devra tre plus proche de la ralit des entreprises et si-possible, inclure les modification

issues des 19 concepts prcdents.

Ajouts de recommandations pour rendre plus facile comprendre les exigences par les TPE/PME et le

organismes de services.

Dveloppement dun texte en 3 niveaux dexigences. Plusieurs options sont possibles. lISO 9001 :2008

serait le socle minimum dexigences. Le classement de ces niveaux serait fonction du degr de risque du

produit/service dlivr.

Intgration en annexe, dune matrice dauto valuation de sa maturit ( linstar de lISO 9004).

Intgration de la structure commune des Normes de Systme de Management (NSM). Cette Dcision

permettra de renforcer lalignement et la compatibilit NSM, telles que : 14001, 27000, 9001, 22000, etc)

Ce que pourrait tre le sommaire de lISO 9001:2015

Lorganisation de la norme doit voluer pour adopter la structure commune toutes les normes de systme de

management et sarticuler selon 10 chapitres dcrit ci-dessous :


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Du ct des nouveauts de ce sommaire, on notera :

Un grand toilettage , avec une rorganisation en profondeur des chapitres.Dans le chapitre 4, lintroduction du concept de partie intresse . Ainsi la norme ISO 9001, pousserailes entreprises ne pas sintresser quaux clients, mais galement au personnel, riverains, financeurs, etc

Dans le chapitre 6, lintroduction claire et enfin explicite du concept de maitrise des risquescomplte dune notion dopportunits qui remplaceront les actuelles actions prventives dont leentreprises peinent en comprendre la finalit et qui sont, par consquent, trs peu formalises.

Dans le chapitre 7, une nouvelle approche prsentant les exigences relatives la documentation dusystme de management de la qualit. A noter, galement, la notion de contrle des informations

documentes. Cet aspect viendra peut-tre renforcer une premire notion de contrle voque

maladroitement dans lactuelle version 2008 de lISO 9001.

Dans le chapitre 8, lintroduction de la maitrise de la planification oprationnelle . Est-ce un parallleavec la maitrise oprationnelle attendue dans lISO 14001 ?

Dans le chapitre 10, une rorganisation qui semble plus logique des exigences en matire de

traitement des non-conformit et des actions correctives .

Le calendrier prvisionnel de lISO 9001:2015

Le calendrier propos pour llaboration dISO 9001:2015 est reprsent ci-dessous. Parfaitement conscien

quil existe des voies acclres plus dynamiques pour llaboration des normes, le groupe de travail de lISO

envisage nanmoins une approche prudente et de sen tenir aux dlais de trois ans.


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Cette approche tient compte de la ncessit dengager un dialogue de fond avec les nombreuses partie

intresses, notamment les secteurs spcifiques dont les spcifications sont bases sur les exigences dISO

9001, les organisations certifies ISO 9001:2008, les organismes de certification, les organismes daccrditation

et les organismes de rglementation.

LAFNORaura pour rle de reprsenter la France dans le cadre des travaux de rvision de la norme. Le

entreprises qui souhaiteraient apporter leur contribution sont invites contacter Dori Nissan par mail ladresse

: [email protected].

Pour aller plus loin, visitez le site de lISO

Remerciements au Qualiblog pour son tableau comment du sommaire de lISO 9001:2015 et

Infoqualit pour ces commentaires des critres ltude.

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