fonds de placement garanti bmo - advisor guide r 594f dec 1...veuillez faire équipe avec nous pour...
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BMO Assurance offre un vaste portefeuille de produits novateurs
d’assurance vie individuelle, d’assurance accidents, d’assurance
maladie et de rentes, lequel s’appuie sur de longs antécédents de
solidité financière et une expertise inégalée dans la concrétisation
des besoins des clients. BMO Assurance est le partenaire tout
indiqué pour vous aider à établir des liens solides – et réaliser des
affaires florissantes. Avec les Fonds de placement garanti BMO en
complément de nos produits de rente, vous pouvez maintenant
offrir à vos clients un éventail encore plus vaste de solutions de
gestion de patrimoine.
BMO Assurance partage les mêmes valeurs qui ont fait de notre société mère, BMO Groupe
financier, l’une des organisations de services financiers les plus reconnues et les plus respectées
au Canada. Nos valeurs, notre culture et notre vision se sont avérées des facteurs essentiels à notre
réussite – et nous sommes convaincus que notre succès se poursuivra encore très longtemps.
BMO Groupe financier – À propos de nous
Fondé en 1817, BMO Groupe financier est un fournisseur de services financiers hautement
diversifiés, établi en Amérique du Nord. Fort d’un actif de plus de 555 milliards de dollars et
d’un effectif de plus de 46 500 employés, BMO offre une vaste gamme de produits et de solutions
dans les domaines des services bancaires de détail, de la gestion de patrimoine et des services de
banque d’affaires à plus de 12 millions de clients.
BMo Assurance – Miser sur notre solidité
Notations financières (créance prioritaire/perspective)
Moody’s Aa3 / stable
S&P A+ / stable
Fitch AA- / stable
DBRS AA / stable
notations en date de septembre 2013.
Cote de solidité financière de l’assureurA.M. Best Company
BMO Société d'assurance-vieA (Excellent)
BMo AssuranceBâtir en s’appuyant sur notre engagement envers vous
Table des matières
Présentation des Fonds de placement garanti BMo 1
Principaux avantages 2
Aperçu du produit 3-9
Types de régime et traitement des opérations 3-5
régimes offerts 3
dépôts sous forme de paiement unique 3
débit préautorisé (dPA) 3
Échanges 4
retraits 4
Traitement des opérations 5
Montant sans frais d’acquisition différés 5
déclaration fiscale 5
relevés des propriétaires de la police 5
confirmations des opérations 5
Frais, options de frais d’acquisition et commissions 6-7
ratio des frais de gestion (rFG) 6
options de frais d’acquisition 7
commissions 7
Autres frais 7
Garanties 8-9
date d’échéance 8
Garantie à l’échéance 8
réinitialisation du capital garanti à l’échéance 8
Garantie au décès 8
renouvellement de la date d’échéance 9
réinitialisation du capital garanti au décès 9
Versement de rente 9
Protéger l’épargne de vos clients et
cristalliser les gains du marché 11-14
Études de cas – réunir tous les éléments 15-18
Protéger la valeur du patrimoine de votre
client pour les générations futures 19
choix de fonds et gestion de portefeuille 21-26
contrôle de la volatilité BMoMc 27
BMo Gestion d’actifs 28
clientèle cible 29-34
Traitement des opérations 35-37
FPG BMo – information financière
aux clients et sur les fonds 38
Glossaire 39-40
Fonds de placement garanti (FPG) BMO
De nos jours, épargner pour la retraite est tout
un défi pour les investisseurs à la recherche
de meilleurs rendements et d’une plus faible
volatilité. La volatilité des marchés est la nouvelle
réalité. Les fluctuations du marché sont imprévisibles et
parfois extrêmes. Si surfer sur la crête de la prochaine
vague pour tirer profit des hausses de marché peut être
grisant, subir les baisses liées aux corrections de marché
peut être terrifiant pour la plupart des préretraités et
retraités qui ont passé des années à se constituer
un pécule.
Il existe une solution qui peut aider vos clients à dormir
en toute tranquillité. Voici les Fonds de placement
garanti BMO.
Les garanties ne sont pas toutes égales. Pour certaines
compagnies d’assurance, le capital garanti à l’échéance
à hauteur de 100 % appartient au passé. Et que dire
des options de réinitialisation? Les réinitialisations
effectuées à la demande du client ajoutent une autre
couche de responsabilité si vous souhaitez aider vos
clients à choisir le bon moment pour cristalliser leurs
gains. Cette responsabilité additionnelle peut être
longue et stressante pour vous et vos clients. De plus,
personne ne peut prévoir avec exactitude et à tout coup
le comportement des marchés boursiers. Par ailleurs,
lorsque les réinitialisations automatiques sont effectuées
annuellement, il est beaucoup plus difficile pour les
clients de profiter des sommets du marché.
Avec les Fonds de placement garanti BMO, vous
n’avez plus à vous préoccuper ni à tenter de fixer les
réinitialisations de la garantie de prestation à l’échéance,
puisque nous effectuons les réinitialisations du capital
garanti à l’échéance automatiquement chaque mois!
Ainsi, avec un FPG BMO, vos clients ont de bien
meilleures chances de profiter d’une reprise du marché.
En outre, les FPG BMO offrent à vos clients ce que nous
appelons la garantie Triple protectionMC. Voici ce
qu’elle inclut :
• Garantie à l’échéance à hauteur de 100 %*
• Garantie au décès à hauteur de 100 %**
• Contrôle de la volatilité BMOMC pour atténuer la
volatilité des rendements
Veuillez faire équipe avec nous pour aider vos clients à
atteindre leur objectif de retraite.
* 100 % sur les dépôts effectués au moins 15 ans avant la date d’échéance et 75 % sur les dépôts effectués moins de 15 ans avant cette date.** 100 % sur les dépôts effectués avant le 75e anniversaire de naissance du rentier et 75 % sur les dépôts effectués à compter de son 75e anniversaire.
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Fonds de placement garanti BMO – principaux avantages
Avec les Fonds de placement garanti BMO, il est beaucoup plus facile pour vous de gérer les placements de vos clients
en vous libérant des soucis et des formalités liés aux placements boursiers.
Voici comment :
• Le capital garanti à l’échéance de votre client fait l’objet d’une réinitialisation chaque mois précédant d’au moins
10 ans la date d’échéance; ainsi si la valeur marchande du placement de votre client augmente, son capital garanti
à l’échéance augmente aussi! Votre travail est allégé et vous n’avez plus à vous inquiéter au sujet du suivi des
placements de vos clients. Aucun autre fonds distinct n’offre ce degré de protection.
• Si le marché baisse, jusqu’à 100 %* du placement de votre client, ou du capital garanti à l’échéance plus élevé à la
suite de réinitialisations, est protégé pour la durée choisie par votre client.
• Si votre client décède pendant un repli du marché, son bénéficiaire est protégé à hauteur de 100 %** du placement
de votre client, avec possibilité d’obtenir des réinitialisations du capital garanti au décès au renouvellement.
• Le Contrôle de la volatilité BMO est une stratégie systématique de répartition de l’actif et de rééquilibrage utilisée
pour les Fonds de placement garanti BMO. Elle offre un autre niveau de protection en réduisant la volatilité des
rendements du fonds.
• La structure de chacun des FPG BMO a été stratégiquement mise au point par BMO Gestion d’actifs, l’un des plus
importants gestionnaires de placements au Canada, ce qui vous permet de recommander ce placement en toute
confiance à vos clients.
• Les FPG BMO sont offerts par une marque sur laquelle vous et vos clients pouvez compter pour obtenir un service de
qualité pendant toute la durée du placement. Les FPG BMO sont émis par BMO Assurance, une société membre de
BMO Groupe financier, l’une des principales institutions financières au Canada.
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* 100 % sur les dépôts effectués au moins 15 ans avant la date d’échéance et 75 % sur les dépôts effectués moins de 15 ans avant cette date.** 100 % sur les dépôts effectués avant le 75e anniversaire de naissance du rentier et 75 % sur les dépôts effectués à compter de son 75e anniversaire.
�Meilleures garanties à l’échéance sur le marché avec réinitialisations mensuelles automatiques
�choix d’options de placement de fonds équilibrés composés de fonds négociables en bourse (FnB) incluant
la fonctionnalité à valeur ajoutée contrôle de la volatilité BMoMc
�Garanties de prestation de décès, frais et commissions concurrentiels
Fonds de placement garanti BMO – aperçu du produit
Types de régime et traitement des opérations
Régimes offerts Contrat non enregistré
RER
FRR (non offert pour le moment pour les régimes immobilisés)
Dépôts sous forme de paiement unique
Type de compte
Âge maximal pour effectuer un dépôt
Âge maximal pour détenir un contrat
Montant minimal des dépôts initiaux
Montant minimal des dépôts subséquents
contrats non enregistrés
85 ans* 100 ans** 500 $ par fonds; ou débit préautorisé (dPA) mensuel de 50 $
100 $ par fonds; ou dPA mensuel de 50 $
Frr 85 ans* 100 ans** 10 000 $ 500 $ par fonds
rer 71 ans* 100 ans** 500 $ par fonds; ou débit préautorisé (dPA) mensuel de 50 $
100 $ par fonds; ou dPA mensuel de 50 $
dépôts sous forme de paiement unique dans le fonds du marché monétaire : traités quotidiennement.
dépôts sous forme de paiement unique dans tous les fonds, sauf le fonds du marché monétaire : processus en deux étapes où les dépôts :
1 sont, dans un premier temps, affectés au fonds du marché monétaire destiné à servir de fonds d’attente (le « fonds du marché monétaire d’attente »);
2 puis, sont transférés du fonds du marché monétaire d’attente au(x) fonds sélectionné(s) à la date d’opération.
les transferts vers le ou les fonds sélectionnés sont traités une fois par mois, le 20e jour (date d’opération) du mois où nous recevons la demande de dépôt de votre client, pour autant que tous les renseignements nécessaires soient reçus dans les délais prescrits par nos règles d’administration.
* Toutes les dates sont en fait le 31 décembre de l’année où le rentier atteint l’âge indiqué.** Pour les contrats de rer, sous réserve de conversion en Frr à l’âge de 71 ans ou à l’âge maximal où il est permis de détenir un rer en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu (canada) (la « loi de l’impôt »).
Débit préautorisé (DPA)(aussi appelé prélèvement automatique sur le compte [PAc])
• offert pour tous les types de régime (sauf les Frr)
• Fréquence mensuelle, trimestrielle, semestrielle ou annuelle*
les dPA sont traités une fois par mois le 20e jour (date d’opération) du mois où nous recevons la demande de dPA de votre client, pour autant que tous les renseignements nécessaires soient reçus dans les délais prescrits par nos règles d’administration.
les dPA sont effectués moyennant la réception d’une demande d’opération sur papier.
* commence le 20e jour du mois où le client a choisi de commencer les dPA. les dépôts par dPA sont ensuite traités selon la fréquence; par exemple, si la fréquence du dPA est trimestrielle et si le client choisit de commencer les dPA en mars, le prochain dépôt par dPA sera effectué trois mois plus tard, en juin.
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Échanges Montant minimum par échange : 500 $ par fonds
• Échanges gratuits illimités
• le capital garanti à l’échéance ou le capital garanti au décès ne sont pas touchés
• les transferts entre différentes options de frais d’acquisition ou entre différents contrats sont traités comme un retrait et un dépôt subséquent et peuvent avoir une incidence sur les prestations garanties à l’échéance ou au décès. dans le cas d’un contrat non enregistré, une telle opération constitue une disposition imposable et peut donner lieu à un gain ou à une perte en capital.
Important : des frais de négociation à court terme peuvent s’appliquer pour les échanges effectués dans les 90 jours suivant le versement d’une prime dans un fonds. les frais de négociation à court terme ne s’appliquent pas aux échanges provenant du fonds du marché monétaire d’attente.
Échanges vers le fonds du marché monétaire : traités quotidiennement.
Échanges vers tous les autres fonds : les échanges vers le ou les fonds sélectionnés sont traités une fois par mois, le 20e jour (date d’opération) du mois où nous recevons la demande d’échange de votre client, pour autant que tous les renseignements nécessaires soient reçus dans les délais prescrits par nos règles d’administration.
les échanges sont effectués moyennant la réception d’une demande d’opération sur papier.
Retraits il est possible d’effectuer des retraits automatiques (programmes de retraits automatiques – PrA) ou occasionnels.
les montants de retraits minimaux sont :
• retraits occasionnels : 500 $ par fonds
• retraits automatiques : 100 $ par paiement
• retrait minimal annuel du Frr
Fréquences des retraits automatiques : mensuelle, trimestrielle, semestrielle et annuelle*
* commence le 20e jour du mois où le client a choisi de commencer le PrA. les retraits automatiques sont ensuite traités selon la fréquence; par exemple, si la fréquence est trimestrielle et si le client choisit de commencer le PrA en mars, le prochain retrait automatique sera effectué trois mois plus tard, en juin.
les retraits d’un fonds en particulier sont traités suivant la méthode du premier entré, premier sorti (les parts les plus anciennes en premier). les retraits de parts d’un fonds aux termes d’une option avec frais d’acquisition différés sont traités dans l’ordre suivant : 1 Parts sans frais d’acquisition différés 2 Parts anciennes avec frais d’acquisition différés, exemptes des frais d’acquisition différés (les parts les plus anciennes en premier) 3 Parts avec frais d’acquisition différés (les parts les plus anciennes en premier)
Important : les retraits réduiront proportionnellement le capital à l’échéance et le capital au décès.
retraits occasionnels : traités quotidiennement.
retraits automatiques : les retraits automatiques sont traités une fois par mois le 20e jour (date d’opération) du mois où nous recevons la demande de PrA de votre client, pour autant que tous les renseignements nécessaires soient reçus dans les délais prescrits par nos règles d’administration.
les retraits automatiques sont effectués moyennant la réception d’une demande d’opération sur papier.
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Types de régime et traitement des opérations suite >>
Traitement des opérations
opérations traitées quotidiennement : les dépôts sous forme de paiement unique et les échanges vers le fonds du marché monétaire, les retraits occasionnels
la demande d’opération doit être reçue avant 16 h Hne pour être traitée à la valeur liquidative par part de cette journée; sinon, l’opération sera traitée le jour d’évaluation suivant.
opérations traitées une fois par mois : dépôts sous forme de paiement unique et échanges vers un ou des fonds sélectionnés autre(s) que le fonds du marché monétaire, dPA et retraits automatiques
si les ordres d’opération et les exigences en bonne et due forme sont reçus avant le 15e jour, l’opération est traitée au cours du mois de la demande d’ordre.
si les exigences et l’heure limite ne sont pas respectées, l’opération est traitée le mois suivant (à la condition que toutes les exigences soient alors satisfaites).
l’opération est traitée à la valeur liquidative par part du fonds sélectionné par votre client le 20e jour du mois applicable (sous réserve de changement si le 20e jour n’est pas un jour d’évaluation).
se reporter au paragraphe Traitement des opérations pour un tableau sommaire.
Montant sans frais d’acquisition différés
la limite d’exemption de frais d’acquisition différés, pour chaque fonds, est égale à la somme :
1 de 10 % du nombre de parts soumises à des frais d’acquisition différés affectées au fonds au 31 décembre de l’année civile précédente; et
2 de 10 % du nombre de parts soumises à des frais d’acquisition différés affectées au fonds à partir des dépôts effectués pendant l’année civile en cours.
la possibilité de faire des retraits sans frais d’acquisition différés n’est pas cumulative et ne peut pas être reportée aux années civiles futures. Après avoir utilisé toutes les parts bénéficiant de la possibilité de retrait sans frais d’acquisition différés, des parts additionnelles peuvent être rachetées en payant les frais d’acquisition applicables.
le montant sans frais d’acquisition différés ne s’applique pas aux options avec frais d’acquisition initiaux et sans frais d’acquisition.
Déclaration fiscale Polices non enregistrées : les intérêts, dividendes et gains en capital doivent être inclus dans le revenu imposable l’année au cours de laquelle ils ont été reçus. Bien que le traitement des « compléments de garantie » en vertu de la loi de l’impôt ne soit pas déterminé, nous prévoyons les déclarer en tant que gains en capital.
Polices enregistrées : les retraits sont imposables en totalité l’année du traitement du retrait. un complément de garantie dans un régime enregistré est réputé être un revenu imposable lorsqu’il est retiré du régime enregistré.
Relevés des propriétaires de la police
des relevés annuels et semestriels sont envoyés par la poste aux propriétaires de police et des copies sont envoyées aux conseillers par l’intermédiaire de l’agent général principal.
Confirmations des opérations
des confirmations sont envoyées par la poste aux propriétaires de police et des copies sont envoyées aux conseillers par l’intermédiaire de l’agent général principal.
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Frais, options de frais d’acquisition et commissions
Ratio des frais de gestion (RFG)
chaque fonds distinct prévoit ses propres frais de gestion et d’assurance, ses frais d’exploitation, ainsi que les impôts applicables. ces sommes sont prélevées à même le fonds distinct.
le rFG correspond au pourcentage du fonds distinct utilisé pour payer ces frais et dépenses au cours d’une année civile. il est déduit chaque jour de l’actif net du fonds avant le calcul de la valeur liquidative par part quotidienne.
BMo Assurance paie certains frais d’exploitation, notamment des frais d’audit et juridiques, des frais de garde, des frais de services d’agence des transferts, des frais d’administration des fonds distincts, notamment les coûts du système de tenue de dossiers, les coûts de production d’états financiers et d’autres types de rapports, et les frais liés aux relevés et autres communications à l’intention des titulaires, les coûts de comptabilité et d’évaluation, et les frais de dépôt de documents (collectivement, les « coûts d’administration »). en retour, chaque fonds paie à BMo Assurance des frais d’administration de 0,25 % (les « frais d’administration »). cela fournit à vos clients un aperçu plus prévisible des frais d’exploitation du fonds. les frais d’administration correspondent à un pourcentage annuel de la valeur liquidative du fonds. le tableau ci-dessous présente, pour une période annuelle, les frais de gestion, les frais d’assurance, la limite des frais d’assurance (indiquée entre parenthèses) et le rFG estimatif.
Fonds Frais de gestion*
Frais d’assurance et limite des frais d’assurance**
RFG estimatif†
Fonds du marché monétaire d’attente 0,27 % 0,00 % (0,00 %) 0,30 %
Fonds du marché monétaire 1,00 % 0,00 % (0,00 %) 1,38 %
Fonds canadien de croissance équilibré 1,55 % 1,25 % (1,87 %) 3,35 %
Fonds américain de croissance équilibré
1,55 % 1,15 % (1,72 %) 3,25 %
Fonds canadien stratégie de revenu 1,70 % 0,78 % (1,28 %) 3,00 %
Fonds nord-américain stratégie de revenu
1,70 % 0,73 % (1,23 %) 2,95 %
* les frais de gestion intègrent les frais de gestion imputés par les fonds sous-jacents, à l’exclusion des taxes et impôts applicables.** les frais d’assurance indiqués excluent les taxes et impôts applicables. † le rFG est une estimation fondée uniquement sur les frais de gestion, les frais d’assurance, les frais d’exploitation et les taxes et
impôts applicables devant être imputés au fonds.
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Période pendant laquelle le retrait est effectué par rapport à la date du dépôt
Pourcentage de la valeur marchande des parts retirées
Année 1 5,5
Année 2 5,0
Année 3 5,0
Année 4 4,0
Année 5 4,0
Année 6 3,0
Année 7 2,0
Année 8 et suivantes 0,0
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Frais, options de frais d’acquisition et commissions suite >>
Options de frais d’acquisition
option avec frais d’acquisition initiaux : l’option avec frais d’acquisition initiaux est négociée entre vous et le propriétaire de la police (0 à 5,0 %).
Remarque : le capital garanti à l’échéance et le capital garanti au décès sont calculés selon le montant brut du dépôt (avant les frais d’acquisition initiaux).
Tableau de l’option avec frais d’acquisition différés :
Remarque : Aucuns frais d’acquisition différés ne sont facturés au paiement de la prestation de décès.
option sans frais d’acquisition : aucuns frais d’acquisition ne sont facturés au client, mais il y a reprise de commission du conseiller (montant uniforme au prorata sur 24 mois).
Commissions (brutes) Option avec frais d’acquisition initiaux
Option avec frais d’acquisition différés
Option sans frais d’acquisition
dépôt 0 à 5,0 % négocié avec le client
4,5 % (< 20 ans*)5,0 % (≥ 20 ans*)
* nombre d’années entre la date de dépôt et la date d’échéance.
2,5 % (< 20 ans*)3,0 % (≥ 20 ans*)
* nombre d’années entre la date de dépôt et la date d’échéance; reprise de commission du conseiller (montant uniforme au prorata dans les 24 premiers mois).
commission de suivi (versée mensuellement)
1,00 % (100 p.b.) de l’actif sous gestion à compter du 1er mois
0 % marché monétaire
0,50 % (50 p.b.) de l’actif sous gestion à compter du 1er mois
0 % marché monétaire
1,00 % (100 p.b.) de l’actif sous gestion à compter du 25e mois
0 % marché monétaire
Autres frais des frais peuvent être facturés pour certaines opérations. ces frais incluent : • des frais pour effet sans provision; • des frais de négociation à court terme; • le recouvrement de dépenses ou de pertes liées aux placements.
Garanties
Date d’échéance lorsque votre client souscrit une police Fonds de placement garanti BMo, il doit fixer l’année de la date d’échéance et ne peut pas la modifier par la suite.
la date d’échéance doit remplir toutes les conditions ci-dessous :
• tomber le 31 décembre de l’année sélectionnée par votre client;
• tomber au moins 15 ans et au plus 25 ans après la date d’entrée en vigueur du contrat;
• ne pas être postérieure à la date d’échéance du contrat.
la date d’échéance pour les dépôts subséquents sera la même que celle choisie pour le dépôt initial.
Garantie à l’échéance la prestation à l’échéance est versée au client à la date d’échéance. elle pourra être renouvelée à la date d’échéance.
la prestation à l’échéance versée au client à la date d’échéance est égale au montant le plus élevé entre :
• le capital garanti à l’échéance; et
• la valeur marchande du contrat.
le capital garanti à l’échéance est calculé suivant les niveaux de garantie de 100 % ou de 75 %. les dépôts effectués 15 ans ou plus avant la date d’échéance sont garantis à 100 %. les dépôts effectués moins de 15 ans avant la date d’échéance sont garantis à 75 %.
le capital garanti à l’échéance est réduit en proportion des retraits effectués par votre client et peut augmenter par le jeu des réinitialisations.
Réinitialisationdu capital garanti à l’échéance
le capital garanti à l’échéance peut augmenter par le jeu des réinitialisations.
les réinitialisations se font automatiquement le dernier jour d’évaluation de chaque mois précédant d’au moins 10 ans la date d’échéance. les réinitialisations pour les niveaux de garantie de 100 % et de 75 % sont effectuées séparément avec la possibilité d’augmenter le capital garanti à l’échéance à hauteur de 100 % ou de 75 % de la valeur marchande des dépôts, selon le cas.
les réinitialisations n’ont aucune incidence sur la date d’échéance choisie par le client.
Garantie au décès si votre client décède avant la date d’échéance, nous verserons la prestation de décès à son bénéficiaire désigné.
la prestation de décès est égale au montant le plus élevé entre :
• le capital garanti au décès; et
• la valeur marchande du contrat.
le capital garanti au décès est calculé suivant les niveaux de garantie de 100 % ou de 75 %. les dépôts effectués avant le 75e anniversaire de naissance du client sont garantis à 100 %. les dépôts effectués à compter du 75e anniversaire de naissance du client sont garantis à 75 %.
Aucuns frais d’acquisition ne s’appliquent au décès. le capital garanti au décès est réduit en proportion des retraits effectués par votre client.
Période pendant laquelle le retrait est effectué par rapport à la date du dépôt
Pourcentage de la valeur marchande des parts retirées
Année 1 5,5
Année 2 5,0
Année 3 5,0
Année 4 4,0
Année 5 4,0
Année 6 3,0
Année 7 2,0
Année 8 et suivantes 0,0
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Garanties suite >>
Renouvellement de la date d’échéance
À la date d’échéance, le client peut renouveler une date d’échéance et maintenir le contrat. nous calculons les garanties pour la nouvelle durée à partir d’un montant appelé « dépôt de renouvellement ». le dépôt de renouvellement est égal à la prestation à l’échéance de la durée précédente. les niveaux de garantie pour les garanties à l’échéance et au décès pour la nouvelle durée sont établis suivant les mêmes règles que celles utilisées pour la durée précédente, sous réserve de la nouvelle durée et de l’âge du rentier au renouvellement.
la nouvelle date d’échéance peut être inférieure à 15 ans uniquement s’il reste moins de 15 ans à courir avant la date d’échéance du contrat. le niveau de garantie pour les garanties à l’échéance serait ramené à 75 %. Veuillez étudier attentivement le renouvellement des dates d’échéance de vos clients.
Réinitialisation du capital garanti au décès (possible uniquement au renouvellement)
si une date d’échéance est renouvelée avant le 75e anniversaire de naissance du rentier, le capital garanti au décès pour la nouvelle durée peut être augmenté à hauteur du dépôt de renouvellement, soit la prestation à l’échéance de la durée précédente.
si le rentier a 75 ans ou plus au moment du renouvellement, le capital garanti au décès de la durée précédente est reporté à la durée subséquente.
Versement de rente À la date d’échéance du contrat, nous commencerons à verser la rente au client, sauf s’il choisit une autre option.
certaines restrictions et autres conditions peuvent s’appliquer. Pour tous les détails sur les Fonds de
placement garanti BMo, veuillez consulter la notice explicative et les dispositions de la police.
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Les Fonds de placement garanti BMO protègent l’épargne de vos clients et cristallisent les gains du marché
Date d’échéance et niveaux de garantie
Exemple :
Le 15 décembre 2013, Amélie, 45 ans, souscrit un contrat
de 25 ans et choisit le 31 décembre 2038 comme date
d’échéance (Amélie aura alors 70 ans). Les dépôts
effectués par Amélie jusqu’au 31 décembre 2023
inclusivement (Amélie aura 55 ans) seront garantis à
100 %. Les dépôts effectués après le 31 décembre 2023
seront garantis à 75 %.
0 5 10 15 20 25 0 5 10 15 200 10 20 30 40 50
15 déc. 2013 45 ans
Dépôts garantis à 100 % Dépôts garantis à 75 %
31 déc. 202355 ans
31 déc. 203870 ans
14
Policy PurchaseAGE 75
Deposits guaranteed at 100%
Initial deposit
Deposits guaranteed at 75%
Renewal deposit
Maturity DateAGE 90
Contract Maturity DateAGE 100
15
15 déc. 2013 50 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôt de 10 000 $
Aucune réinitialisation
31 déc. 202360 ans
31 déc. 203370 ans
18
Policy PurchaseAGE 75
Deposits guaranteed at 100%
Initial deposit
Contract Maturity DateAGE 100
16
15 déc. 2013 50 ans
Réinitialisationsà 75 %*
Dépôt de 7 500 $ 15 nov. 2019
Aucune réinitialisation
31 déc. 202360 ans
31 déc. 203370 ans
18
31 déc. 2018 55 ans
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
Resets @75%$10,000 deposit
$7,500 depositNov. 15, 2019
No resets
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Dec. 31, 2018AGE 55
Conseil : Pour éviter tout retard d’établissement
du contrat, assurez-vous que les clients ont
sélectionné à la partie 9 de la proposition la durée
jusqu’à la date d’échéance :
Renouvellement de la date d’échéance
Si la date d’échéance est renouvelée, un dépôt de
renouvellement égal à la prestation à l’échéance de
la durée précédente sera réaffecté au contrat de
votre client.
Le capital garanti à l’échéance pour la nouvelle durée
sera égal : a) à 100 % du dépôt de renouvellement
effectué au moins 15 ans avant la date d’échéance
subséquente ou la date d’échéance du contrat; ou
b) à 75 % du dépôt de renouvellement effectué moins
de 15 ans avant la date d’échéance du contrat. Au
renouvellement, votre client bénéficie des mêmes
avantages de réinitialisation du capital garanti à
l’échéance jusqu’à 10 ans avant la date d’échéance
subséquente. Veuillez obtenir les instructions de votre
client au moins 30 jours avant le renouvellement.
Réinitialisations du capital garanti à l’échéance
Les réinitialisations du capital garanti à l’échéance
permettent à votre client de cristalliser ses gains lorsque
les marchés sont à la hausse, de sorte qu’à une date
future (date d’échéance) il est assuré d’obtenir un certain
rendement des fonds, qui inclut ces gains. Il s’agit d’une
fonctionnalité puissante qui est propre aux produits de
fonds distincts.
En tant que conseiller, il est parfois difficile d’essayer de
comprendre et de se rappeler le vaste éventail de choix
des produits de fonds distincts et leurs conditions
de réinitialisation :
• Certains produits ne prévoient aucune réinitialisation!
• Certains produits (moyennant des frais
supplémentaires) offrent des options de
réinitialisation, mais une fois par année – quelles sont
les chances que le capital garanti à l’échéance de vos
clients fasse l’objet d’une réinitialisation au
bon moment?
• D’autres produits offrent des options de
réinitialisation limitées à la demande du client,
une ou deux fois par année – vous devez prendre la
bonne décision au bon moment, une responsabilité
stressante pour un conseiller!
11
9. Date d’échéance la date d’échéance est le 31 décembre de l’année que vous sélectio l’année d’entrée en vigueur du contrat. le contrat entre en vigueur le jour d’évaluation où nous recevons le
Sélectionnez la durée déterminant la date d’échéance
£15 ans £autre (nombre d’années) si aucun
Les Fonds de placement garanti BMO vous simplifient
la tâche et mettent fin aux conjectures quant aux
réinitialisations annuelles grâce à ses réinitialisations
mensuelles automatiques; vos clients ont donc de
meilleures chances de tirer profit des reprises du marché.
Vous n’avez rien à faire, ni vous ni vos clients… c’est aussi
simple que cela! Vous n’aurez jamais à vous demander si
vous avez choisi le bon moment pour cristalliser les gains
de vos clients.
Les FPG BMO qui prévoient des réinitialisations
mensuelles automatiques peuvent augmenter le capital
garanti à l’échéance le dernier jour d’évaluation de
chaque mois (« date de réinitialisation ») précédant d’au
moins 10 ans la date d’échéance fixée par votre client.
Les réinitialisations n’ont aucune incidence sur la date
d’échéance choisie par le client.
Le calcul des réinitialisations mensuelles pour les dépôts
garantis à 100 % est effectué séparément de celui pour
les dépôts garantis à 75 % (ceux effectués moins de
15 ans avant la date d’échéance). Chaque calcul de la
réinitialisation mensuelle compare le capital garanti à
l’échéance actuel pour les niveaux de garantie de 100 %
ou de 75 % à la valeur marchande correspondante des
dépôts. Chaque capital garanti à l’échéance est augmenté
en fonction de la valeur marchande correspondante, si
celle-ci est plus élevée. Le capital garanti à l’échéance
de la police est la somme du capital garanti à l’échéance
pour les dépôts garantis à 100 % et du capital garanti à
l’échéance pour les dépôts garantis à 75 %.
12
Niveau de garantie de 100 %
Date de réinitiali-sation(année 2020)
Capital garanti à l’échéance
avant la date de
réinitialisation
Valeur marchandedes dépôts à la date de
réinitialisation
Capital garanti à l’échéance
après la date de
réinitialisation
31 janv. 14 000 $ 14 200 $ 14 200 $
28 févr. 14 200 $ 14 100 $ 14 200 $*
31 mars 14 200 $ 14 600 $ 14 600 $
30 avr. 14 600 $ 15 300 $ 15 300 $
31 mai 15 300 $ 15 000 $ 15 300 $*
30 juin 15 300 $ 15 400 $ 15 400 $
* Aucune réinitialisation n’est effectuée puisque la valeur marchande est inférieure ou égale au capital garanti à l’échéance. le capital garanti à l’échéance avant la réinitialisation reste inchangé.
0 5 10 15 20 25 0 5 10 15 200 10 20 30 40 50
15 déc. 2013 45 ans
Dépôts garantis à 100 % Dépôts garantis à 75 %
31 déc. 202355 ans
31 déc. 203870 ans
14
Policy PurchaseAGE 75
Deposits guaranteed at 100%
Initial deposit
Deposits guaranteed at 75%
Renewal deposit
Maturity DateAGE 90
Contract Maturity DateAGE 100
15
15 déc. 2013 50 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôt de 10 000 $
Aucune réinitialisation
31 déc. 202360 ans
31 déc. 203370 ans
18
Policy PurchaseAGE 75
Deposits guaranteed at 100%
Initial deposit
Contract Maturity DateAGE 100
16
15 déc. 2013 50 ans
Réinitialisationsà 75 %*
Dépôt de 7 500 $ 15 nov. 2019
Aucune réinitialisation
31 déc. 202360 ans
31 déc. 203370 ans
18
31 déc. 2018 55 ans
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
Resets @75%$10,000 deposit
$7,500 depositNov. 15, 2019
No resets
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Dec. 31, 2018AGE 55
* Pour les dépôts garantis à 75 % au cours de la période de 10 à 15 ans précédant la date d’échéance.
0 5 10 15 20 25 0 5 10 15 200 10 20 30 40 50
15 déc. 2013 45 ans
Dépôts garantis à 100 % Dépôts garantis à 75 %
31 déc. 202355 ans
31 déc. 203870 ans
14
Policy PurchaseAGE 75
Deposits guaranteed at 100%
Initial deposit
Deposits guaranteed at 75%
Renewal deposit
Maturity DateAGE 90
Contract Maturity DateAGE 100
15
15 déc. 2013 50 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôt de 10 000 $
Aucune réinitialisation
31 déc. 202360 ans
31 déc. 203370 ans
18
Policy PurchaseAGE 75
Deposits guaranteed at 100%
Initial deposit
Contract Maturity DateAGE 100
16
15 déc. 2013 50 ans
Réinitialisationsà 75 %*
Dépôt de 7 500 $ 15 nov. 2019
Aucune réinitialisation
31 déc. 202360 ans
31 déc. 203370 ans
18
31 déc. 2018 55 ans
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
Resets @75%$10,000 deposit
$7,500 depositNov. 15, 2019
No resets
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Dec. 31, 2018AGE 55
13
Exemple illustrant le mécanisme des réinitialisations
Dans cet exemple, Richard, 50 ans, souscrit un contrat
le 15 décembre 2013, verse un dépôt de 10 000 $ et fixe
la date d’échéance au 31 décembre 2033 (le niveau
de garantie est de 100 % puisque le dépôt est effectué
plus de 15 ans avant la date d’échéance). Richard
effectue également un dépôt subséquent de 7 500 $ le
15 novembre 2019 (le niveau de garantie est de 75 %
puisque le dépôt est effectué moins de 15 ans avant la
date d’échéance). Richard n’effectue aucun retrait.
Le tableau ci-contre illustre le mécanisme des
réinitialisations pour les dépôts dont le niveau de
garantie est de 100 %. L’exemple prend pour hypothèse
que la valeur marchande du dépôt initial de 10 000 $ en
2020 aura augmenté, avec pour effet de porter le capital
garanti à l’échéance à 14 000 $.
Après la réinitialisation du 30 juin 2020, le montant
minimum que Richard recevrait à la date d’échéance
choisie (capital garanti à l’échéance) serait de 15 400 $.
Les réinitialisations mensuelles automatiques se
poursuivront jusqu’au 31 décembre 2023 (10 ans
avant la date d’échéance choisie par Richard) :
En poursuivant avec cet exemple, puisque le dépôt
subséquent de 7 500 $ de Richard a été effectué le
15 novembre 2019, soit moins de 15 ans avant la date
d’échéance, il est garanti à 75 % (capital garanti à
l’échéance = 7 500 $ x 0,75 = 5 625 $). Comme les
réinitialisations mensuelles automatiques ont lieu
jusqu’à ce qu’il reste 10 ans avant la date d’échéance,
les réinitialisations mensuelles automatiques pour les
dépôts garantis à 75 % seront effectuées séparément
pendant la période précédant de 10 à 15 ans la date
d’échéance choisie, soit lorsque Richard aura entre
55 et 60 ans.
Table 1
En supposant qu’en janvier 2020, la valeur marchande de ce dépôt subséquent de 7 500 $ ait grimpé à 8 000 $, se
traduisant par un capital garanti à l’échéance de 6 000 $ (75 % de 8 000 $), le tableau ci-contre illustre le mécanisme des
réinitialisations pour les dépôts dont le niveau de garantie est de 75 %.
Niveau de garantie de 75 %
Date de réini-tialisa-tion(année 2020)
Capital garanti à l’échéance
avant la date de
réinitialisation
(A)
Valeur marchande des dépôts à la date de
réinitialisation
75 % de la valeur marchande
des dépôts à la date de réinitialisation
(B)
Capital garanti à l’échéance
après la date de réinitialisation
[le plus élevé de (A) ou (B)]
31 janv. 6 000 $ 8 000 $ 6 000 $ (0,75 x 8 000) 6 000 $*
28 févr. 6 000 $ 9 000 $ 6 750 $ (0,75 x 9 000) 6 750 $
31 mars 6 750 $ 8 000 $ 6 000 $ (0,75 x 8 000) 6 750 $*
30 avr. 6 750 $ 9 500 $ 7 125 $ (0,75 x 9 500) 7 125 $
31 mai 7 125 $ 9 500 $ 7 125 $ (0,75 x 9 500) 7 125 $*
30 juin 7 125 $ 10 000 $ 7 500 $ (0,75 x 10 000) 7 500 $
* Aucune réinitialisation n’est effectuée puisque 75 % de la valeur marchande est inférieure ou égale au capital garanti à l’échéance. le capital garanti à l’échéance avant la réinitialisation reste inchangé.
Date de réinitialisation(année 2020)
Capital garanti après la date de réinitialisation
(niveau de garantie de 100 %)
(A)
Capital garanti à l’échéance
après la date de réinitialisation
(niveau de garantie de 75 %)
(B)
Capital garanti à l’échéance du contrat
après la date de réinitialisation
(A) + (B)
31 janv. 14 200 $ 6 000 $ 20 200 $
28 févr. 14 200 $ 6 750 $ 20 950 $
31 mars 14 600 $ 6 750 $ 21 350 $
30 avr. 15 300 $ 7 125 $ 22 425 $
31 mai 15 300 $ 7 125 $ 22 425 $
30 juin 15 400 $ 7 500 $ 22 900 $
Le capital garanti à l’échéance au titre de la police serait alors la somme des
montants garantis à l’échéance selon les niveaux de garantie de 100 % et de 75 %
indiqués dans le tableau ci-dessous :
1414
La dernière colonne dans le tableau ci-dessus (« capital garanti à l’échéance du
contrat ») est importante, car il s’agit des montants de capital garanti à l’échéance
qui figureront sur les relevés semestriels des clients.
Table 2
Table 3
Études de cas – réunir tous les éléments
SCÉNARIO 1
À 40 ans, Jean, votre client, souscrit une police FPG BMO et effectue un dépôt de 100 000 $. Il fixe la date
d’échéance dans 25 ans; il aura alors 65 ans. Jean n’effectue aucun autre dépôt et ne fait aucun retrait.
Selon ce scénario, à la date d’échéance, la valeur marchande de la police de Jean est inférieure au capital
garanti à l’échéance.
• Sans égard à la valeur marchande de ses placements, Jean est assuré de toucher au moins 100 000 $
à la date d’échéance. Le bénéficiaire de Jean est assuré de toucher au moins 100 000 $ si Jean décède
avant la date d’échéance.
• Les réinitialisations du capital garanti à l’échéance sont effectuées automatiquement à la fin de chaque
mois précédant d’au moins 10 ans la date d’échéance. Comme la date d’échéance choisie est dans 25 ans,
les réinitialisations mensuelles sont effectuées au cours des 15 premières années (jusqu’à ce que Jean
ait 55 ans). La réinitialisation mensuelle la plus élevée a porté le capital garanti à l’échéance à 140 000 $,
cristallisant ainsi les gains du marché à la date d’échéance.
FPO 20
Exemple de la prestation à l’échéance et des réinitialisations mensuelles
SCÉNARIO 1 : 40 ans avec date d’échéance fixée à 65 ans et dépôt initial de 100 000 $
40 ans 50 ans 55 ans 65 ans
10
Dépôts garantis à 100 % Dépôts garantis à 75 %
Réinitialisations mensuelles automatiques Aucune réinitialisation
Vale
ur m
arch
ande
Valeur marchande de la policeCapital garanti à l'échéance
Réinitialisation mensuelle la plus élevée à 140 000 $
Valeur marchande de 75 000 $ avec garantie à l'échéance de
140 000 $ = Prestation à l'échéance de 140 000 $
25 000 $
50 000 $
75 000 $
100 000 $
125 000 $
150 000 $
15
• À la date d’échéance, comme la valeur marchande du contrat s’élève à 75 000 $ et est inférieure au capital garanti
à l’échéance de 140 000 $, nous verserons un paiement en complément de garantie de 65 000 $ pour que la
prestation à l’échéance de Jean soit égale à 140 000 $.
• À 65 ans, Jean décide de renouveler sa police FPG BMO pour une durée subséquente de 20 ans; Jean aura alors
85 ans. Le dépôt de renouvellement est de 140 000 $ (la prestation à l’échéance de la durée précédente). Comme la
nouvelle durée sélectionnée est d’au moins 15 ans, le nouveau capital garanti à l’échéance est de 140 000 $
(100 % du dépôt de renouvellement). De plus, comme Jean a moins de 75 ans au renouvellement, le capital
garanti au décès est réinitialisé à 140 000 $ (puisque le dépôt de renouvellement est plus élevé que le
montant initial du capital garanti au décès de 100 000 $). Cependant, si Jean avait été âgé de 75 ans ou plus au
renouvellement, le capital garanti au décès n’aurait pas été réinitialisé et le capital précédent de 100 000 $ aurait
été reporté pour la nouvelle durée.
SCÉNARIO 2
Nous poursuivons avec l’exemple du scénario 1 (dépôt initial de 100 000 $), mais dans le scénario 2, à la date
d’échéance, la valeur marchande de la police de Jean est supérieure au capital garanti à l’échéance.
16
Exemple de la prestation à l’échéance et des réinitialisations mensuelles
SCÉNARIO 2 : 40 ans avec date d’échéance fixée à 65 ans et dépôt initial de 100 000 $
Vale
ur m
arch
ande
100 000 $
150 000 $
200 000 $
250 000 $
300 000 $
350 000 $
40 ans 50 ans 55 ans 65 ans
22
Dépôts garantis à 100 % Dépôts garantis à 75 %
Réinitialisations mensuelles automatiques Aucune réinitialisation
Réinitialisation mensuelle la plus élevée à 225 000 $
Valeur marchande de 325 000 $ avec garantie à l'échéance de 225 000 $
Prestation à l'échéance de 325 000 $
Valeur marchande de la policeCapital garanti à l'échéance
• Il n’y a pas de réinitialisation pendant la période où Jean est âgé de 55 à 65 ans, même si le marché est à
la hausse, car aucune réinitialisation n’est effectuée au cours des 10 ans précédant la date d’échéance.
• Suivant le scénario 2, la réinitialisation mensuelle la plus élevée a porté le capital garanti à l’échéance à
225 000 $, cristallisant ainsi les gains du marché à la date d’échéance.
• À la date d’échéance, la valeur marchande de la police s’élève à 325 000 $ et est supérieure au capital
garanti à l’échéance de 225 000 $, de sorte que la prestation à l’échéance est de 325 000 $ (aucun
complément de garantie n’est versé).
• À 65 ans, Jean décide de renouveler sa police FPG BMO pour une durée subséquente de 20 ans; Jean
aura alors 85 ans. Le dépôt de renouvellement est de 325 000 $ (la prestation à l’échéance de la durée
précédente). Comme la nouvelle durée sélectionnée est d’au moins 15 ans, le nouveau capital garanti
à l’échéance est de 325 000 $ (100 % du dépôt de renouvellement). De plus, comme Jean a moins de
75 ans au renouvellement, le capital garanti au décès est réinitialisé à 325 000 $ (puisque le dépôt
de renouvellement est plus élevé que le montant initial du capital garanti au décès de 100 000 $).
Cependant, si Jean avait été âgé de 75 ans ou plus au renouvellement, le capital garanti au décès
n’aurait pas été réinitialisé et le capital précédent de 100 000 $ aurait été reporté pour la nouvelle durée.
SCÉNARIO 3
En poursuivant toujours avec l’exemple du scénario 1 (dépôt initial de 100 000 $), dans le scénario 3, Jean
verse un dépôt subséquent de 100 000 $ à 57 ans, lorsque la valeur marchande de sa police est inférieure
au capital garanti à l’échéance à la date d’échéance.
Vale
ur m
arch
ande
23
Garantie à l'échéance sur le 2e dépôt = 75 %
du dépôt de 100 000 $ = 75 000 $
Valeur marchande de 200 000 $ avec garantie à l'échéance de
140 000 $ + 75 000 $ = 215 000 $ Prestation à l'échéance de 215 000 $ Garantie à l'échéance sur le
1er dépôt = réinitialisation mensuelle la plus élevée
à 140 000 $
100 000 $
50 000 $
150 000 $
200 000 $
250 000 $
300 000 $
Valeur marchande de la policeCapital garanti à l'échéance
40 ans 50 ans 55 ans 65 ans
Dépôts garantis à 100 % Dépôts garantis à 75 %
Réinitialisations mensuelles automatiques Aucune réinitialisation
Exemple de la prestation à l’échéance et des réinitialisations mensuelles
SCÉNARIO 3 : 40 ans avec date d’échéance fixée à 65 ans; dépôt initial de 100 000 $
et dépôt subséquent de 100 000 $ à 57 ans
17
• Peu importe la valeur marchande de ses placements, Jean est assuré de toucher au moins 175 000 $ à la date
d’échéance (100 % du dépôt initial plus 75 % du dépôt subséquent puisque ce dernier a été effectué moins de 15 ans
avant la date d’échéance).
• Le bénéficiaire de Jean est assuré de toucher au moins 100 000 $ advenant le décès de Jean avant la date d’échéance
et avant le dépôt subséquent de 100 000 $ de Jean. Si Jean décède avant la date d’échéance et après avoir effectué
le dépôt subséquent de 100 000 $, son bénéficiaire serait assuré de toucher au moins 200 000 $ (puisque Jean avait
moins de 75 ans lors du dépôt subséquent de 100 000 $, le capital garanti au décès est égal à 100 % du dépôt).
• Dans le scénario 3, la réinitialisation mensuelle la plus élevée a fait grimper le capital garanti à l’échéance à
140 000 $, cristallisant ainsi les gains du marché à la date d’échéance.
• Comme le dépôt subséquent de 100 000 $ a été effectué dans les 15 ans précédant la date d’échéance, la garantie à
l’échéance pour ce dépôt est de 75 %, soit 75 000 $.
• À la date d’échéance, la valeur marchande de 200 000 $ est inférieure au capital garanti à l’échéance de 215 000 $, de
sorte que la prestation à l’échéance serait de 215 000 $ (un complément de garantie de 15 000 $ serait versé).
• À 65 ans, Jean décide de renouveler sa police FPG BMO pour une durée subséquente de 20 ans; Jean aura alors
85 ans. Le dépôt de renouvellement est de 215 000 $ (la prestation à l’échéance de la durée précédente). Comme
la nouvelle durée sélectionnée est d’au moins 15 ans, le nouveau capital garanti à l’échéance est de 215 000 $
(100 % du dépôt de renouvellement). De plus, comme Jean a moins de 75 ans au renouvellement, le capital garanti
au décès est réinitialisé à 215 000 $ (puisque le dépôt de renouvellement est plus élevé que le capital garanti au
décès de 200 000 $ de la durée précédente). Cependant, si Jean avait été âgé de 75 ans ou plus au renouvellement,
le capital garanti au décès n’aurait pas été réinitialisé et le capital de 200 000 $ de la durée précédente aurait été
reporté pour la nouvelle durée.
18
Les FPG BMO protègent la valeur du patrimoine de votre client pour les générations futures
Voyons un exemple pour aider à expliquer la prestation de décès et son mécanisme.
SCÉNARIO 4
À 65 ans, Évelyne souscrit un contrat le 15 décembre 2013 et effectue un dépôt initial de
50 000 $. Elle fixe la date d’échéance au 31 décembre 2033 (Évelyne aura alors 85 ans). Elle
verse un dépôt subséquent de 40 000 $ le 15 octobre 2020 (elle est alors âgée de 72 ans).
Évelyne décède à 82 ans. Le capital garanti au décès et la prestation de décès sont illustrés dans
le tableau et le diagramme ci-dessous :
Date de dépôt Âge au dépôt Montant du dépôt
Pourcentage du capital garanti au décès
Montant du capital garanti au décès
15 décembre 2013 65 ans 50 000 $ 100 %* 50 000 $
15 octobre 2020 72 ans 40 000 $ 100 %* 90 000 $
* Étant donné que les dépôts ont été effectués avant l’âge de 75 ans.
• À son décès, la valeur marchande de la police d’Évelyne s’élève à 75 000 $. Comme le capital garanti
au décès de la police de 90 000 $ est supérieur à la valeur marchande de 75 000 $, nous versons un
complément de garantie de 15 000 $, afin que la prestation de décès payable au bénéficiaire d’Évelyne
s’élève à 90 000 $.
65 ans 70 ans 75 ans 85 ans
25
CGD = 100 % des dépôts CGD = 75 % des dépôts
82 ans
Dépôt subséquent de 40 000 $ La cliente décède à 82 ans;
la valeur marchande est de 75 000 $ et la garantie au décès de
90 000 $ Prestation de décès de 90 000 $
Valeur marchande de la policeCapital garanti au décès (CGD)
Vale
ur m
arch
ande
50 000 $
25 000 $
75 000 $
100 000 $
125 000 $
150 000 $
Exemple de la prestation de décès
SCÉNARIO 4 : 65 ans avec date d’échéance fixée à 85 ans; dépôt initial de 50 000 $ et dépôt subséquent de 40 000 $
19
BMO GIF Funds & Objectives*
MONEy MARkET
Objective: to preserve the value of your investment and provide a high level of liquidity and interest income by investing primarily in funds that invest in high-quality money market instruments issued by governments and corporations in Canada.
Reasons to Invest in the Fund
• designed as a temporary vehicle to hold funds while deciding which GiF Balanced Growth or income strategy mandate is right for you
• The fund aims to act as a safe haven during adverse market conditions; for those who are willing to accept relatively low yields in exchange for low volatility
How your Money is Invested
• The fund invests in the BMo Money Market Fund, which holds high-quality money market instruments issued by governments and corporations in canada, including treasury bills, bankers’ acceptances, and commercial paper
• investment exposure to these types of securities results in an investment that has minimal growth potential
Ideal Investor • You prefer capital preservation over long-term capital appreciation
• You have a short-term investment goal as the yield from this investment varies with short-term interest rates
• You are comfortable with low investment risk (i.e. you are willing to accept some fluctuations in the market value of your investment)
Fixed Income
Equity
21
BMO Gestion d’actifs est l’un des plus importants émetteurs de FNB au Canada qui enregistre la plus forte croissance avec un actif sous gestion de FNB de plus de 11 milliards de dollars.
Choix de fonds et gestion de portefeuille
En étroite collaboration avec notre gestionnaire de portefeuille, BMO Gestion d’actifs inc.,
BMO Assurance lance quatre Fonds de placement garanti BMO novateurs, offrant une exposition à des
actions nord-américaines et des fonds négociables en bourse (FNB) qui investissent dans des titres à revenu
fixe canadiens, ainsi qu’un fonds du marché monétaire. Les mandats des fonds équilibrés des FPG BMO
offrent aux investisseurs une large exposition à des sociétés canadiennes ou
nord-américaines ou se concentrent sur les titres générant des revenus.
BMO Gestion d’actifs, en tant que gestionnaire de portefeuille, utilise une stratégie de répartition de l’actif
en s’appuyant à la fois sur des analyses fondamentales et des analyses macroéconomiques pour déterminer
la répartition des placements de chaque fonds dans chaque catégorie d’actifs (actions, titres à revenu fixe
et instruments du marché monétaire). BMO Gestion d’actifs nous tient informés de sa sélection de fonds
sous-jacents et prend certaines décisions de placement en appliquant les stratégies de répartition de l’actif
décrites ci-après à la rubrique Contrôle de la volatilité BMOMC. Les placements en actions comprennent des
titres de sociétés canadiennes et américaines, et le portefeuille mise sur une large diversification tant sur
le plan sectoriel que sur celui de la capitalisation boursière. Le choix des placements dans la catégorie des
actions tient compte des prévisions de croissance et des évaluations.
Vous trouverez ci-dessous un sommaire des FPG BMO actuellement offerts. Les tableaux de répartition
de l’actif des fonds présentés sont fournis à des fins d’illustration seulement. Consultez les profils des
fonds pour obtenir des renseignements détaillés et à jour sur chaque fonds décrit sur le site
www.bmoassurance.com/FPG.
22
FPG BMO – Fonds et objectifs*
MARCHÉ MONÉTAIRE
OBjECTIF : pour préserver la valeur de votre placement et procurer un degré élevé de liquidité et un revenu d’intérêt en investissant principalement dans des fonds qui investissent eux-mêmes dans des instruments du marché monétaire de première qualité, émis par des organismes gouvernementaux et des sociétés du Canada.
Raisons pour investir dans le fonds
• conçu comme instrument temporaire pour placer les fonds avant de déterminer lequel des fonds de croissance équilibrés ou des fonds de stratégie de revenu BMo vous convient le mieux.
• le fonds vise à servir de refuge lorsque les conditions du marché sont défavorables; s’adresse à ceux qui sont prêts à accepter des rendements relativement peu élevés en échange d’une faible volatilité.
De quelle façon votre argent est investi
• le fonds investit dans le fonds BMo Fonds du marché monétaire qui détient des instruments du marché monétaire de première qualité émis par des organismes gouvernementaux et des sociétés du canada, incluant des bons du Trésor, des acceptations bancaires et du papier commercial.
• l’exposition à ces types de titres se traduit par un placement dont le potentiel de croissance est minime.
Investisseur idéal • Vous préférez la préservation du capital à une appréciation du capital à long terme.
• Vous avez un objectif de placement à court terme, car le rendement de ce fonds varie en fonction des taux d’intérêt à court terme.
• Vous pouvez tolérer un risque de placement faible.
North American Income Strategy Fund
Canadian Income Strategy Fund
Canadian Balanced Growth Fund
U.S. Balanced Growth Fund
Money MarketRépartition des placements % de l’actif
¢ BMo Fonds du marché monétaire 99,0
¢ Trésorerie 1,0
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FPG BMO – Fonds et objectifs* suite >>
FONDS CANADIEN DE CROISSANCE ÉquILIBRÉ
OBjECTIF : pour réaliser une croissance à long terme du capital et du revenu en investissant principalement dans des fonds négociables en bourse (« FNB »). Le fonds cherche à offrir aux investisseurs une large exposition à des sociétés canadiennes cotées en bourse, équilibrée par des titres à revenu fixe ou des équivalents de trésorerie de qualité élevée.
Raisons pour investir dans le fonds
• le potentiel de croissance dont vous avez besoin et la sécurité et la stabilité que peuvent offrir les actions des grandes sociétés canadiennes cotées en bourse.
• Votre placement dans le fonds est assorti d’une garantie de prestation à l’échéance et d’une garantie de prestation au décès dans le but de préserver et possiblement d’accroître votre capital.
• Vous tirez parti du succès de BMo Gestion d’actifs et profitez de l’expertise de gestionnaires professionnels.
De quelle façon votre argent est investi
• le fonds vise à faire fructifier votre placement en créant un portefeuille de FnB BMo qui investit dans des sociétés canadiennes œuvrant dans des secteurs bien établis, notamment les services financiers, l’énergie et les services publics.
• les titres à revenu fixe émis par le gouvernement canadien sont très bien cotés, offrent un degré élevé de liquidité ainsi que la stabilité nécessaire pour un portefeuille équilibré efficace.
• le contrôle de la volatilité BMo est une nouvelle stratégie de répartition tactique de l’actif qui réduit la volatilité des rendements et harmonise les rendements à long terme.
Investisseur idéal • Vous recherchez un placement 100 % canadien.
• Vous voulez une appréciation du capital à long terme grâce aux actions, mais souhaitez des positions dans les titres à revenu fixe pour aider à réduire la volatilité des rendements en cours de route.
• Vous pouvez tolérer un risque de placement modéré (c.-à-d., vous êtes prêt à accepter que la valeur marchande de votre placement fluctue dans une certaine mesure).
North American Income Strategy Fund
Canadian Income Strategy Fund
Canadian Balanced Growth Fund
U.S. Balanced Growth Fund
Money Market
Répartition des placements % de l’actif
¢ FinB BMo s&P/TsX composé plafonné 60,0
¢ FinB BMo obligations fédérales à moyen terme 39,0
¢ Trésorerie 1,0
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FONDS AMÉRICAIN DE CROISSANCE ÉquILIBRÉ
OBjECTIF : pour réaliser une croissance à long terme du capital et du revenu en investissant principalement dans des fonds négociables en bourse (« FNB »). Le fonds cherche à offrir aux investisseurs une large exposition à des sociétés américaines cotées en bourse, équilibrée par des titres à revenu fixe ou des équivalents de trésorerie de qualité élevée du pays.
Raisons pour investir dans le fonds
• Vous investissez dans des sociétés américaines prospères dans un marché qui est reconnu pour dégager des rendements positifs pour les investisseurs.
• Votre placement dans le fonds est assorti d’une garantie de prestation à l’échéance et d’une garantie de prestation au décès dans le but de préserver et possiblement d’accroître votre capital.
• Vous tirez parti du succès de BMo Gestion d’actifs et profitez de l’expertise de gestionnaires professionnels.
De quelle façon votre argent est investi
• le fonds vise à faire fructifier vos placements en créant un portefeuille de FnB BMo qui investit dans les plus grandes sociétés aux États-unis, notamment Apple, exxon, Mobil et General electric.
• exposition à des placements dans le marché américain sans risque de change, car le fonds est couvert en dollars canadiens.
• les titres à revenu fixe émis par le gouvernement canadien sont très bien cotés, offrent un degré élevé de liquidité ainsi que la stabilité nécessaire pour un portefeuille équilibré efficace.
• le contrôle de la volatilité BMo est une nouvelle stratégie de répartition tactique de l’actif qui réduit la volatilité des rendements et harmonise les rendements à long terme.
Investisseur idéal • Vous recherchez un fonds offrant une exposition aux titres américains et canadiens.
• Vous voulez une appréciation du capital à long terme grâce aux actions américaines, mais souhaitez des positions dans les titres à revenu fixe pour aider à réduire la volatilité des rendements en cours de route.
• Vous pouvez tolérer un risque de placement modéré (c.-à-d., vous êtes prêt à accepter que la valeur marchande de votre placement fluctue dans une certaine mesure).
North American Income Strategy Fund
Canadian Income Strategy Fund
Canadian Balanced Growth Fund
U.S. Balanced Growth Fund
Money Market
Répartition des placements % de l’actif
¢ FinB BMo s&P 500 couvert en dollars canadiens 60,0
¢ FinB BMo obligations fédérales à moyen terme 39,0
¢ Trésorerie 1,0
Répartition des placements % de l’actif
¢ FinB BMo s&P/TsX composé plafonné 60,0
¢ FinB BMo obligations fédérales à moyen terme 39,0
¢ Trésorerie 1,0
FPG BMO – Fonds et objectifs suite >>
FONDS CANADIEN STRATÉGIE DE REVENu
OBjECTIF : générer une croissance à long terme du capital ainsi qu’un revenu mensuel, en investissant principalement dans des FNB qui investissent eux-mêmes dans des titres canadiens générant des revenus (actions ordinaires distribuant des dividendes, actions privilégiées, fiducies de revenu), le tout équilibré par des titres à revenu fixe ou équivalents de trésorerie de qualité élevée.
Raisons pour investir dans le fonds
• la stabilité d’un revenu mensuel régulier procurée par les titres canadiens générant des revenus et le potentiel de croissance fourni par les actions.
• Votre placement dans le fonds est assorti d’une garantie de prestation à l’échéance et d’une garantie de prestation au décès dans le but de préserver et possiblement d’accroître votre capital.
• Vous tirez parti du succès de BMo Gestion d’actifs et profitez de l’expertise de gestionnaires professionnels.
De quelle façon votre argent est investi
• le fonds vise à faire fructifier votre placement en créant un portefeuille de FnB BMo qui investissent eux-mêmes dans des actions ordinaires distribuant des dividendes, des actions privilégiées, des fiducies de revenu, ainsi que des titres à revenu fixe au canada.
• exposition des placements à de grandes sociétés canadiennes cotées en bourse œuvrant dans des secteurs bien établis, notamment les services financiers, l’énergie, les services publics, et qui versent régulièrement des dividendes.
• les titres à revenu fixe émis par le gouvernement canadien sont très bien cotés, offrent un degré élevé de liquidité ainsi que la stabilité nécessaire pour un portefeuille équilibré efficace.
• le contrôle de la volatilité BMo est une nouvelle stratégie de répartition tactique de l’actif qui réduit la volatilité des rendements et harmonise les rendements à long terme.
Investisseur idéal • Vous recherchez un placement 100 % canadien.
• Vous souhaitez une source régulière de revenu de placement sans renoncer au potentiel d’appréciation à long terme du capital grâce aux actions.
• Vous pouvez tolérer un risque de placement modéré (c.-à-d., vous êtes prêt à accepter que la valeur marchande de votre placement fluctue dans une certaine mesure).
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North American Income Strategy Fund
Canadian Income Strategy Fund
Canadian Balanced Growth Fund
U.S. Balanced Growth Fund
Money Market
Répartition des placements % de l’actif
¢ FinB BMo obligations fédérales à moyen terme 39,0
¢ BMo canadien de dividendes 18,0
¢ BMo équipondéré de FPi 12,0
¢ BMo échelonné s&P/TsX actions privilégiées 12,0
¢ BMo équipondéré s&P/TsX banques 6,0
¢ BMo équipondéré s&P/TsX pétrole et gaz 6,0
¢ BMo équipondéré services aux collectivités 6,0
¢ Trésorerie 1,0
FONDS NORD-AMÉRICAIN STRATÉGIE DE REVENu
OBjECTIF : générer une croissance du capital à long terme ainsi qu’un revenu mensuel, en investissant principalement dans des FNB qui investissent eux-mêmes dans des titres canadiens et américains générant des revenus (actions ordinaires distribuant des dividendes, actions privilégiées, fiducies de revenu), le tout équilibré au moyen de titres à revenu fixe du pays ou équivalents de trésorerie de qualité élevée.
Raisons pour investir dans le fonds
• les marchés nord-américains offrent un large éventail d’actions distribuant des dividendes et le réinvestissement des dividendes peut représenter une part importante du rendement total.
• Votre placement dans le fonds est assorti d’une garantie de prestation à l’échéance et d’une garantie de prestation au décès dans le but de préserver et possiblement d’accroître votre capital.
• Vous tirez parti du succès de BMo Gestion d’actifs et profitez de l’expertise de gestionnaires professionnels.
De quelle façon votre argent est investi
• le fonds vise à faire fructifier votre placement en créant un portefeuille de FnB BMo qui investissent eux-mêmes dans des actions ordinaires distribuant des dividendes, des actions privilégiées, des fiducies de revenu au canada et aux États-unis, ainsi que dans des titres à revenu fixe au canada.
• exposition à des placements dans le marché américain sans risque de change, car le fonds est couvert en dollars canadiens.
• les titres à revenu fixe émis par le gouvernement canadien sont très bien cotés, offrent un degré élevé de liquidité ainsi que la stabilité nécessaire pour un portefeuille équilibré efficace.
• le contrôle de la volatilité BMo est une nouvelle stratégie de répartition tactique de l’actif qui réduit la volatilité des rendements et harmonise les rendements à long terme.
Investisseur idéal • Vous recherchez un fonds offrant une exposition aux titres américains et canadiens.
• Vous souhaitez une source régulière de revenu de placement sans renoncer au potentiel d’appréciation à long terme du capital grâce aux actions.
• Vous pouvez tolérer un risque de placement modéré (c.-à-d., vous êtes prêt à accepter que la valeur marchande de votre placement fluctue dans une certaine mesure).
* Pour plus d’information, veuillez consulter les documents Aperçu des fonds et Profils des fonds.
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North American Income Strategy Fund
Canadian Income Strategy Fund
Canadian Balanced Growth Fund
U.S. Balanced Growth Fund
Money Market
Répartition des placements % de l’actif
¢ FinB BMo obligations fédérales à moyen terme 39,0
¢ BMo équipondéré de FPi 12,0
¢ BMo Moyenne industrielle dow Jones couverte en dollars canadiens 12,0
¢ BMo infrastructures mondiales 12,0
¢ BMo échelonné s&P/TsX actions privilégiées 12,0
¢ BMo canadien de dividendes 7,5
¢ BMo équipondéré services aux collectivités 4,5
¢ Trésorerie 1,0
Contrôle de la volatilité BMOMC
Les Fonds de placement garanti BMO incluent automatiquement la fonctionnalité Contrôle de la
volatilité BMO, notre stratégie de répartition tactique de l’actif par superposition qui est conçue
pour équilibrer les rendements du fonds.
Fonctionnement. Le gestionnaire de portefeuille utilise le modèle Contrôle de la volatilité BMO
pour réduire l’exposition aux actions et accroître l’exposition aux titres à revenu fixe durant les
périodes de volatilité supérieure à la moyenne. Ainsi, lorsque la volatilité du marché boursier
augmente, le gestionnaire de portefeuille réduit l’exposition du fonds au risque de baisse de
ce marché en vendant des actions et en achetant un volume accru de titres à revenu fixe et
d’instruments du marché monétaire. Lorsque la volatilité du marché boursier diminue, le
gestionnaire de portefeuille réduit l’exposition du fonds aux titres à revenu fixe et augmente ses
positions en actions. L’ensemble des positions en actions est plafonné à 75 % du portefeuille.
Cela semble simple, mais tout le processus repose sur le modèle Contrôle de la volatilité BMO
qui guide systématiquement toutes les décisions de répartition des placements, comme la
proportion des actions par rapport aux titres à revenu fixe dans le fonds. Les proportions peuvent
changer souvent, parfois même quotidiennement, en fonction de la volatilité des conditions du
marché qui prévaut. Le but ultime est d’atténuer ou d’harmoniser la volatilité à long terme du
rendement de chaque fonds.
Combiné aux garanties de prestation à l’échéance et de prestation de décès, le modèle Contrôle
de la volatilité BMO offre un autre niveau de protection qui peut vous aider, vous et vos clients, à
dormir en toute tranquillité.
27
0
20
40
60
80
100
0
20
40
60
80
100
0
–
+
0
-20
20
-40
40
60
75 %
25 % Forte volatilité
Faible volatilité
Com
posi
tion
de
l'act
if en
pér
iode
de
faib
le v
olat
ilité
20 %
80 %
Com
posi
tion
de
l'act
if en
pér
iode
de
for
te v
olat
ilité
Contenu en titres à revenu fixe
Contenu en actions
À propos de BMO Gestion d’actifs
BMO Gestion d’actifs inc. fait partie de BMO Gestion mondiale d’actifs, l’un des 75 gestionnaires de placement les
plus importants au monde dont l’actif sous gestion en mai 2013 s’élevait à plus de 130 000 milliards de dollars.
BMO Gestion d’actifs, dont le siège social est à Toronto, est un gestionnaire canadien de placements institutionnels
offrant des solutions de placement novatrices pour l’ensemble des catégories d’actif, styles de placement et profils
de risque.
BMO Gestion d’actifs cherche à produire un rendement régulier fiable et supérieur à la moyenne au moyen
d’une méthode de gestion de placement axée sur le contrôle des risques. Notre vision stratégique se fonde sur
l’innovation constante, et non uniquement sur un leadership éclairé. Nous nous efforçons de distinguer notre offre
des autres solutions de placement sur le marché par les moyens suivants :
• recherches et idées novatrices sur les placements;
• diligence à l’égard des processus de constitution de portefeuilles;
• accent résolu sur le rendement corrigé du risque.
BMO Gestion d’actifs est l’un des plus importants émetteurs de FNB au Canada qui enregistre la plus forte
croissance avec un actif sous gestion de FNB de plus de 11 milliards de dollars (mai 2013).
28
Clientèle cibleDe nos jours, les préretraités et les retraités deviennent des
investisseurs plus prudents et plus précautionneux. Il est déjà
arrivé, suivant les cycles économiques, que les rendements des
titres à revenu fixes répondent à la fois aux objectifs de croissance et
de préservation du capital. Cependant, dans le contexte actuel de taux
d’intérêt excessivement bas qui semble vouloir perdurer, il sera difficile pour de nombreux investisseurs de répondre à
leurs besoins en matière de revenu de retraite sans s’exposer à plus de risques pour tenter d’obtenir des rendements de
placement plus élevés. Au cours des dernières années, la volatilité des marchés boursiers a sensibilisé les investisseurs
aux risques auxquels ils exposent leur épargne durement gagnée.
Parlez à vos clients des Fonds de placement garanti BMO assortis de la garantie Triple protection et d’autres
caractéristiques...
* 100 % sur les dépôts effectués au moins 15 ans avant la date d’échéance et 75 % sur les dépôts effectués moins de 15 ans avant cette date. ** 100 % sur les dépôts effectués avant le 75e anniversaire de naissance du rentier et 75 % sur les dépôts effectués à compter de son 75e anniversaire. † les réinitialisations mensuelles automatiques du capital garanti à l’échéance sont effectuées chaque mois précédant d’au moins 10 ans la date d’échéance.
Préretraite / constitution du patrimoine L’avantage des FPG BMO
• une solution attrayante pour les préretraités de 45 à 65 ans qui recherchent des rendements plus élevés et la préservation du capital
• les personnes qui doivent renouveler leurs cPG et qui s’intéressent aux fonds communs de placement
• les personnes qui veulent mieux dormir la nuit, mois après mois, après mois!
• Garantie de prestation à l’échéance à hauteur de 100 % des dépôts*
• Garantie de prestation à l’échéance à hauteur de 100 % aux renouvellements
• réinitialisations mensuelles automatiques du capital garanti à l’échéance†
Retraite / préservation du patrimoine L’avantage des FPG BMO
• les retraités et les personnes âgées de 65 à 85 ans qui recherchent un fonds de placement offrant le potentiel de rendement le plus élevé
• les personnes qui souhaitent des garanties de prestation à l’échéance et au décès pour préserver la valeur du patrimoine
• les personnes qui veulent transférer à leurs héritiers leur actif ou leur patrimoine d’une façon rapide, confidentielle et efficace sur le plan des coûts
• Garantie de prestation au décès à hauteur de 100 % sur les dépôts**
• réinitialisations mensuelles automatiques du capital garanti à l’échéance†
• réinitialisations de la prestation de décès au renouvellement (avant 75 ans)
• Évite l’homologation (aucuns frais d’homologation, d’exécuteur testamentaire, d’avocat ni de comptable)
Propriétaires d’entreprise L’avantage des FPG BMO
• les entrepreneurs qui veulent mettre leurs actifs personnels à l’abri des créanciers
• les personnes qui veulent laisser le legs le plus important possible pour aider à la planification de la relève
• les personnes souhaitant investir dans des fonds qui offrent des rendements plus élevés que ceux des cPG, qui ne sont pas immobilisés, et qu’ils pourront encaisser en cas d’urgence
• Protection contre les créanciers
• Garanties de prestation à l’échéance et au décès
• réinitialisations mensuelles automatiques du capital garanti à l’échéance†
• réinitialisations de la prestation de décès au renouvellement (avant 75 ans)
• les fonds peuvent être retirés en tout temps
• Éviter l’homologation
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Garantie Triple protectionMC
• Garantie à l’échéance à hauteur de 100 %*
• Garantie au décès à hauteur de 100 %**
• Contrôle de la volatilité BMOMC
SCÉNARIO 1 : votre client est jeune (moins de 50 ans) et épargne pour sa retraite
• Optez pour la date d’échéance la plus longue de 25 ans.
• Il tire parti des réinitialisations mensuelles de la prestation à l’échéance pendant.
15 ans (jusqu’à 10 ans avant la date d’échéance) pour cristalliser les gains du marché
et maximiser la prestation à l’échéance au renouvellement.
• Le client peut effectuer des dépôts subséquents pendant 10 ans assortis de la garantie
de 100 % de la prestation à l’échéance.
• La prestation à l’échéance est la plus importante pour votre client.
SCÉNARIO 2 : votre client a plus de 50 ans et a déjà prévu utiliser ce placement
non enregistré pour bonifier son revenu à la retraite
• Choisissez une date d’échéance qui correspond à l’année au cours de laquelle il
commencera à recevoir un revenu de retraite.
• Celle-ci peut être n’importe quand; d’ici 15 à 25 ans.
• Cette approche exploite les réinitialisations de la prestation à l’échéance pour
cristalliser les gains du marché et maximiser la prestation à l’échéance en vue de
fournir un revenu de retraite.
• À l’échéance, votre client peut décider de renouveler son placement ou souscrire un
produit de revenu de retraite.
SCÉNARIO 3 : votre client est retraité (plus de 60 ans), n’a pas besoin de l’argent à
court terme comme revenu de retraite, mais aimerait préserver le capital
pour l’avenir
• Optez pour la date d’échéance la plus courte de 15 ans.
• Le capital garanti à l’échéance avec réinitialisations mensuelles automatiques aura
augmenté à la date d’échéance si le client est vivant.
• Le client obtient la garantie de prestation au décès de 100 % des dépôts effectués
avant d’avoir 75 ans.
Choisir une date d’échéance… les tenants et aboutissants
Aider les clients à choisir la date d’échéance de leurs garanties fait partie des conseils importants que vous pouvez leur
donner. Voici quelques conseils.
Choisir une date d’échéance
Besoin de revenu de retraite Besoin de préservation du patrimoine
Jeune (moins de 50 ans) longue : 25 ans longue : 25 ans
Âge mûr (de 50 à 60 ans)
courte à moyenne : de 15 à 25 ans
courte à moyenne : de 15 à 25 ans
Retraité (60 ans et plus) courte : 15 ans courte : 15 ans
30
Clientèle cible
MICHELLE – ÉTuDE DE CAS Nº 1
Michelle, 50 ans, possède 50 000 $ dans un CPG non
enregistré qui arrive à échéance. Bien que le CPG
ne présente aucun risque pour son capital, le taux
d’intérêt annuel est seulement de 1,8 %. Michelle
aimerait prendre sa retraite à 65 ans, mais les CPG à
faible rendement ne lui permettront pas d’atteindre son
objectif d’épargne retraite. Après avoir consulté Paul, son
conseiller de longue date, Michelle décide d’utiliser le
produit de son CPG pour souscrire une police FPG BMO
et fixe la date d’échéance pour qu’elle coïncide avec
ses 65 ans. Michelle répartit ses fonds en deux tranches
de 25 000 $ dans les fonds canadiens et américains de
croissance équilibrés. Comme Michelle traite avec Paul
depuis longtemps, Paul a recommandé l’option sans frais
d’acquisition, qui prévoit une commission sur le dépôt
pour Paul.
Le potentiel de rendement plus élevé des FPG BMO
plaît à Michelle. Ils offrent une exposition aux marchés
boursiers canadiens et américains et permettent à
Michelle de bénéficier des réinitialisations mensuelles
automatiques au cours des cinq premières années (de
50 à 55 ans). Comme Michelle a choisi une police de
15 ans, son capital est protégé à 100 % (et sera réduit
proportionnellement si elle effectue des retraits) à la date
d’échéance quand elle aura 65 ans, ou en cas de décès.
Michelle a le sentiment d’avoir fait le bon choix en
optant pour un FPG BMO, car son capital est protégé
et elle peut cristalliser les gains au cours des cinq
premières années sans rien faire! Cela la rassure
de savoir qu’en cas d’urgence, elle peut encaisser
ses fonds en tout temps sans avoir à payer de frais
de rachat (puisqu’elle a choisi l’option sans frais
d’acquisition).
À 65 ans, Michelle espère que les taux d’intérêt seront
revenus à leurs niveaux passés et elle prévoit utiliser
les fonds de sa police FPG BMO pour bonifier son
revenu de retraite. Elle pourra notamment choisir de
souscrire une rente qui lui versera un revenu garanti
sa vie durant.
0 3 6 9 12 15 0 3 6 9 12 150 10 20 30 40 50
Oct. 15, 2013AGE 45
Deposits guaranteed at 100% Deposits guaranteed at 75%
Dec. 31, 2023AGE 55
Dec. 31, 2038AGE 70
14
Policy PurchaseAGE 75
Deposits guaranteed at 100%
Initial deposit
Deposits guaranteed at 75%
Renewal deposit
Maturity DateAGE 90
Contract Maturity DateAGE 100
15
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
$10,000 deposit
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Policy PurchaseAGE 75
Deposits guaranteed at 100%
Initial deposit
Contract Maturity DateAGE 100
16
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
Resets @75%$10,000 deposit
$7,500 depositNov. 15, 2019
No resets
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Dec. 31, 2018AGE 55
Michelle50 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôts subséquents garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
65 ans
33
55 ans
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
Resets @75%$10,000 deposit
$7,500 depositNov. 15, 2019
No resets
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Dec. 31, 2018AGE 55
Dépôt initial de 50 000 $ garanti à 100 %*
Ian70 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôts subséquents garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
85 ans
34
75 ans
Dépôt initial de 100 000 $ garanti à 100 %*
Rafael65 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques Aucune réinitialisation
80 ans
36
70 ans 71 ans
Dépôt de renouvellement de 80 000 $ garanti à 100 %*
Rafael40 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôts garantis à 100 %* Dépôts garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
65 ans
36
50 ans 55 ans
Dépôt initial de 25 000 $ garanti à 100 %*
June52 ans
Réinitialisationsmensuelles automatiques
Dépôts subséquents garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
70 ans
34
60 ans 55 ans
Dépôts garantis à 100 %*
Le RER FPG BMO se transforme automatiquement en FERDépôts subséquents garantis à 75 %*
* 100 % sur les dépôts effectués au moins 15 ans avant la date d’échéance et 75 % sur les dépôts effectués moins de 15 ans avant cette date.
31
IAN – ÉTuDE DE CAS Nº 2
Ian, 70 ans, vient de prendre sa retraite après une
longue et brillante carrière dans la fonction publique.
Lorsqu’il travaillait, Ian a participé au régime de
retraite à prestations déterminées qui lui verse
maintenant des prestations de retraite mensuelles.
Ces prestations mensuelles permettent de payer
non seulement les dépenses courantes de Ian, mais
également des soins de santé supplémentaires pour lui
et sa femme Martha. Ian a également cotisé au régime
d’épargne collectif de son employeur dans lequel il a
accumulé un capital de 100 000 $.
Ian aimerait faire un legs à ses quatre petits-enfants
et a décidé de souscrire une police FPG BMO avec les
100 000 $ du régime d’épargne collectif. Ian désigne
ses quatre petits-enfants en tant que bénéficiaires à
parts égales. Il choisit une police FPG BMO de 15 ans;
à l’échéance, il aura 85 ans. Il pourra bénéficier des
réinitialisations mensuelles automatiques pendant cinq
ans (de 70 à 75 ans). Il sait également que les garanties
à l’échéance et au décès lui permettront de préserver
son legs à ses petits-enfants.
Au décès de Ian, une police de fonds distincts FPG BMO
permet à sa succession d’éviter l’homologation. Ainsi,
les legs à ses petits-enfants pourront être versés en
quelques semaines au lieu d’attendre des mois lorsque
les legs sont effectués par la succession. Une police FPG
BMO permet également de maximiser les legs à ses
petits-enfants en évitant les frais d’homologation et les
honoraires de l’exécuteur testamentaire, et possiblement
les frais juridiques et comptables.
32
0 3 6 9 12 15 0 3 6 9 12 150 10 20 30 40 50
Oct. 15, 2013AGE 45
Deposits guaranteed at 100% Deposits guaranteed at 75%
Dec. 31, 2023AGE 55
Dec. 31, 2038AGE 70
14
Policy PurchaseAGE 75
Deposits guaranteed at 100%
Initial deposit
Deposits guaranteed at 75%
Renewal deposit
Maturity DateAGE 90
Contract Maturity DateAGE 100
15
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
$10,000 deposit
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Policy PurchaseAGE 75
Deposits guaranteed at 100%
Initial deposit
Contract Maturity DateAGE 100
16
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
Resets @75%$10,000 deposit
$7,500 depositNov. 15, 2019
No resets
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Dec. 31, 2018AGE 55
Michelle50 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôts subséquents garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
65 ans
33
55 ans
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
Resets @75%$10,000 deposit
$7,500 depositNov. 15, 2019
No resets
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Dec. 31, 2018AGE 55
Dépôt initial de 50 000 $ garanti à 100 %*
Ian70 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôts subséquents garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
85 ans
34
75 ans
Dépôt initial de 100 000 $ garanti à 100 %*
Rafael65 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques Aucune réinitialisation
80 ans
36
70 ans 71 ans
Dépôt de renouvellement de 80 000 $ garanti à 100 %*
Rafael40 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôts garantis à 100 %* Dépôts garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
65 ans
36
50 ans 55 ans
Dépôt initial de 25 000 $ garanti à 100 %*
June52 ans
Réinitialisationsmensuelles automatiques
Dépôts subséquents garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
70 ans
34
60 ans 55 ans
Dépôts garantis à 100 %*
Le RER FPG BMO se transforme automatiquement en FERDépôts subséquents garantis à 75 %*
* 100 % sur les dépôts effectués au moins 15 ans avant la date d’échéance et 75 % sur les dépôts effectués moins de 15 ans avant cette date.
33
juNE – ÉTuDE DE CAS Nº 3
June, 52 ans, possède une entreprise dans le secteur
immobilier. Au cours des 15 dernières années, son
entreprise a acheté plusieurs immeubles locatifs peu
rentables ayant de faibles taux d’occupation. Après avoir
investi dans des travaux d’amélioration et consacré
de longues heures, June a réussi à rentabiliser ces
propriétés. Les deux fils de June travaillent maintenant
au sein de l’entreprise et elle aimerait leur donner
l’occasion de prendre la relève lorsqu’elle prendra sa
retraite à 70 ans. June veut élaborer un plan de relève
en sachant qu’en vieillissant, elle est plus sujette aux
maladies ou aux blessures.
Sur la recommandation de sa conseillère, Marisa,
June souscrit une police FPG BMO d’une durée de
18 ans. Elle bénéficiera des réinitialisations mensuelles
automatiques au cours des huit premières années,
aidant ainsi à protéger les gains réalisés sur les marchés.
En plus de bonifier le revenu de retraite de June, ces
fonds pourraient aider ses fils à prendre la relève et
même aider l’entreprise à prendre de l’expansion
advenant son décès. Marisa souligne qu’une police
FPG BMO est assortie d’une garantie de prestation au
décès jusqu’à concurrence de 100 % du capital investi
qui permet d’éviter l’homologation au décès de June.
Non seulement cela évite des frais, mais les fonds seront
versés beaucoup plus rapidement que si ceux-ci étaient
distribués dans le cadre de la succession. Lorsque
les fils de June toucheront leurs legs, ils pourront
utiliser l’argent pour assurer le bon fonctionnement de
l’entreprise pendant la prise de contrôle ou la recherche
d’un acheteur.
L’année dernière, June a également fait l’objet d’une
poursuite. La conduite d’eau principale de l’un des
immeubles locatifs s’est brisée et a causé beaucoup de
dommage à un immeuble voisin. Bien que la poursuite
ait été réglée à l’amiable, June s’est rendu compte que
ses avoirs personnels pouvaient être en jeu advenant
des événements imprévus ou un ralentissement
des activités. En cas de poursuite ou de faillite,
les créanciers pourraient s’en prendre à ses actifs
personnels. Une police FPG BMO à son nom pourrait
la protéger contre ses créanciers et soustraire ses actifs
personnels à une saisie.
De plus, une police FPG BMO pourrait fournir à June et
à son entreprise des fonds en cas d’urgence. Elle aime
savoir qu’elle peut en tout temps encaisser les fonds
du FPG BMO et, qu’à l’échéance de la police, quand
elle aura 70 ans, elle récupérera au moins les fonds
investis (si elle a effectué des retraits, ceux-ci réduiront
proportionnellement le capital). La police FPG BMO
est à la fois un outil de planification de la relève, une
protection contre les créanciers et une source de fonds
d’urgence, le tout assorti de garanties à l’échéance et au
décès. Elle aide June à dormir en toute tranquillité et à se
concentrer sur son entreprise.
0 3 6 9 12 15 0 3 6 9 12 150 10 20 30 40 50
Oct. 15, 2013AGE 45
Deposits guaranteed at 100% Deposits guaranteed at 75%
Dec. 31, 2023AGE 55
Dec. 31, 2038AGE 70
14
Policy PurchaseAGE 75
Deposits guaranteed at 100%
Initial deposit
Deposits guaranteed at 75%
Renewal deposit
Maturity DateAGE 90
Contract Maturity DateAGE 100
15
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
$10,000 deposit
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Policy PurchaseAGE 75
Deposits guaranteed at 100%
Initial deposit
Contract Maturity DateAGE 100
16
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
Resets @75%$10,000 deposit
$7,500 depositNov. 15, 2019
No resets
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Dec. 31, 2018AGE 55
Michelle50 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôts subséquents garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
65 ans
33
55 ans
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
Resets @75%$10,000 deposit
$7,500 depositNov. 15, 2019
No resets
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Dec. 31, 2018AGE 55
Dépôt initial de 50 000 $ garanti à 100 %*
Ian70 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôts subséquents garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
85 ans
34
75 ans
Dépôt initial de 100 000 $ garanti à 100 %*
Rafael65 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques Aucune réinitialisation
80 ans
36
70 ans 71 ans
Dépôt de renouvellement de 80 000 $ garanti à 100 %*
Rafael40 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôts garantis à 100 %* Dépôts garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
65 ans
36
50 ans 55 ans
Dépôt initial de 25 000 $ garanti à 100 %*
June52 ans
Réinitialisationsmensuelles automatiques
Dépôts subséquents garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
70 ans
34
60 ans 55 ans
Dépôts garantis à 100 %*
Le RER FPG BMO se transforme automatiquement en FERDépôts subséquents garantis à 75 %*
* 100 % sur les dépôts effectués au moins 15 ans avant la date d’échéance et 75 % sur les dépôts effectués moins de 15 ans avant cette date.
34
RAFAEL – ÉTuDE DE CAS Nº 4
Rafael, 40 ans, est un spécialiste en technologie de
l’information auprès d’une importante entreprise de
fabrication canadienne. Étant donné son jeune âge, la
prestation à l’échéance est la garantie la plus importante
à ses yeux. Il souscrit une police FPG BMO enregistrée
et effectue un dépôt de 25 000 $ pour la durée maximale
de 25 ans (il aura 65 ans à la date d’échéance). Cette
durée lui permettra de profiter des réinitialisations
mensuelles pendant 15 ans (jusqu’à 10 ans avant la
date d’échéance). Rafael peut également verser des
dépôts subséquents pendant 10 ans et bénéficier du
niveau de garantie à 100 %.
Les dépôts effectués par Rafael avant l’âge de 75 ans
bénéficieront également du niveau de garantie au décès
de 100 %.
À 65 ans, Rafael décide de prendre sa retraite. Au début,
il estime que les prestations du régime de retraite
à cotisations déterminées de son employeur et les
prestations du régime d’État lui fournissent un revenu
de retraite adéquat. Cependant, il compte voyager
davantage et sur de plus longues périodes lorsqu’il aura
70 ans. En gardant cela à l’esprit, et maintenant qu’il
est retraité, Rafael décide de renouveler sa police
FPG BMO pour une durée minimale de 15 ans et
d’utiliser la prestation à l’échéance de 80 000 $ de la
durée précédente (qui a fructifié depuis son dépôt initial
de 25 000 $ il y a 25 ans, grâce aux gains du marché et
aux réinitialisations).
Rafael sait qu’il pourra encore bénéficier des
réinitialisations mensuelles de la garantie à l’échéance
pendant cinq ans, jusqu’à 70 ans, et qu’à 71 ans sa police
FPG BMO sera automatiquement convertie en FER et
qu’il commencera à recevoir des paiements minimums
qui bonifieront son revenu de retraite pour réaliser ses
projets de voyage. Rafael a également voulu protéger
les membres de sa famille élargie en les désignant
bénéficiaires de sa police FPG avec une garantie au
décès de 100 % de son dépôt de renouvellement
(puisque celui-ci a été fait avant ses 75 ans).
* 100 % sur les dépôts effectués au moins 15 ans avant la date d’échéance et 75 % sur les dépôts effectués moins de 15 ans avant cette date.
0 3 6 9 12 15 0 3 6 9 12 150 10 20 30 40 50
Oct. 15, 2013AGE 45
Deposits guaranteed at 100% Deposits guaranteed at 75%
Dec. 31, 2023AGE 55
Dec. 31, 2038AGE 70
14
Policy PurchaseAGE 75
Deposits guaranteed at 100%
Initial deposit
Deposits guaranteed at 75%
Renewal deposit
Maturity DateAGE 90
Contract Maturity DateAGE 100
15
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
$10,000 deposit
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Policy PurchaseAGE 75
Deposits guaranteed at 100%
Initial deposit
Contract Maturity DateAGE 100
16
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
Resets @75%$10,000 deposit
$7,500 depositNov. 15, 2019
No resets
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Dec. 31, 2018AGE 55
Michelle50 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôts subséquents garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
65 ans
33
55 ans
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
Resets @75%$10,000 deposit
$7,500 depositNov. 15, 2019
No resets
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Dec. 31, 2018AGE 55
Dépôt initial de 50 000 $ garanti à 100 %*
Ian70 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôts subséquents garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
85 ans
34
75 ans
Dépôt initial de 100 000 $ garanti à 100 %*
Rafael65 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques Aucune réinitialisation
80 ans
36
70 ans 71 ans
Dépôt de renouvellement de 80 000 $ garanti à 100 %*
Rafael40 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôts garantis à 100 %* Dépôts garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
65 ans
36
50 ans 55 ans
Dépôt initial de 25 000 $ garanti à 100 %*
June52 ans
Réinitialisationsmensuelles automatiques
Dépôts subséquents garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
70 ans
34
60 ans 55 ans
Dépôts garantis à 100 %*
Le RER FPG BMO se transforme automatiquement en FERDépôts subséquents garantis à 75 %*
* 100 % sur les dépôts effectués au moins 15 ans avant la date d’échéance et 75 % sur les dépôts effectués moins de 15 ans avant cette date.
0 3 6 9 12 15 0 3 6 9 12 150 10 20 30 40 50
Oct. 15, 2013AGE 45
Deposits guaranteed at 100% Deposits guaranteed at 75%
Dec. 31, 2023AGE 55
Dec. 31, 2038AGE 70
14
Policy PurchaseAGE 75
Deposits guaranteed at 100%
Initial deposit
Deposits guaranteed at 75%
Renewal deposit
Maturity DateAGE 90
Contract Maturity DateAGE 100
15
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
$10,000 deposit
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Policy PurchaseAGE 75
Deposits guaranteed at 100%
Initial deposit
Contract Maturity DateAGE 100
16
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
Resets @75%$10,000 deposit
$7,500 depositNov. 15, 2019
No resets
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Dec. 31, 2018AGE 55
Michelle50 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôts subséquents garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
65 ans
33
55 ans
Oct. 15, 2013AGE 50
Automatic monthly resets
Resets @75%$10,000 deposit
$7,500 depositNov. 15, 2019
No resets
No resets
Dec. 31, 2023AGE 60
Dec. 31, 2033AGE 70
18
Dec. 31, 2018AGE 55
Dépôt initial de 50 000 $ garanti à 100 %*
Ian70 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôts subséquents garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
85 ans
34
75 ans
Dépôt initial de 100 000 $ garanti à 100 %*
Rafael65 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques Aucune réinitialisation
80 ans
36
70 ans 71 ans
Dépôt de renouvellement de 80 000 $ garanti à 100 %*
Rafael40 ans
Réinitialisations mensuelles automatiques
Dépôts garantis à 100 %* Dépôts garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
65 ans
36
50 ans 55 ans
Dépôt initial de 25 000 $ garanti à 100 %*
June52 ans
Réinitialisationsmensuelles automatiques
Dépôts subséquents garantis à 75 %*
Aucune réinitialisation
70 ans
34
60 ans 55 ans
Dépôts garantis à 100 %*
Le RER FPG BMO se transforme automatiquement en FERDépôts subséquents garantis à 75 %*
35
Traitement des opérations
Aucun autre fonds distinct dans le contexte des marchés boursiers volatils actuels n’offre de réinitialisations
mensuelles automatiques du capital garanti à l’échéance. Il s’agit d’un risque que BMO Assurance assume pour vous et
votre client. Pour aider à gérer ce risque, le traitement de certaines opérations est limité à une date précise chaque mois
(« date d’opération »), alors que d’autres opérations sont traitées quotidiennement, comme il est d’usage dans
le marché canadien des fonds distincts.
Les retraits occasionnels de tous les fonds et les échanges vers le fonds du marché monétaire sont traités
quotidiennement. Cependant, les dépôts sous forme de paiement unique et les échanges (autres que ceux vers
le marché monétaire), les DPA et les retraits automatiques sont traités une fois par mois à la date d’opération,
habituellement le 20e jour du mois, sauf si celui-ci n’est pas un jour d’évaluation. Par conséquent, le délai peut être plus
long entre la date de la demande et la date de traitement de l’opération. Veuillez consulter le tableau ci-dessous pour
plus d’information sur les opérations et les dates limites.
Type d’opération Demande d’opération FundSERV et dates limites
Documents FundSERV reçus par BMO
Demande d’opération directe FundSERV (par écrit) et dates limites
Date d’opération
Dépôts sous forme de paiement unique(tous les fonds autres que le marché monétaire)
15e jour ou jour d’évaluation précédent si ce n’est pas un jour d’évaluation
18e jour 15e jour 20e jour ou jour d’évaluation suivant si ce n’est pas un jour d’évaluation
Dépôts sous forme de paiement unique(marché monétaire)
demande doit être reçue avant 16 h (Hne)*
demande doit être reçue avant 16 h (Hne)*
Tout jour d’évaluation
Dépôts par DPA s. o. 15e jour 20e jour ou jour d’évaluation suivant si ce n’est pas un jour d’évaluation
Échanges (vers le marché monétaire)
s. o. demande doit être reçue avant 16 h (Hne)*
Tout jour d’évaluation
Échanges (vers tous les fonds autres que le marché monétaire)
s. o. 15e jour 20e jour ou jour d’évaluation suivant si ce n’est pas un jour d’évaluation
PRA s. o. 15e jour 20e jour ou jour d’évaluation précédent si ce n’est pas un jour d’évaluation
Retraits demande doit être reçue avant 16 h (Hne)*
demande doit être reçue avant 16 h (Hne)*
Tout jour d’évaluation
* la demande d’opération doit être reçue avant 16 h (Hne) pour être traitée cette journée; sinon, l’opération sera traitée le jour d’évaluation suivant.
36
Le traitement des dépôts et de certaines opérations le 20e jour de chaque mois est
étroitement lié aux nombreuses caractéristiques offertes par le FPG BMO. Notre
produit offre aux clients plusieurs avantages qui ne sont pas des caractéristiques
conventionnelles de ce type de produit, même s’ils pourraient être vus comme plus
importants dans le contexte actuel de volatilité des marchés. Les réinitialisations
mensuelles automatiques de la garantie à l’échéance sont effectuées chaque mois
précédant d’au moins 10 ans la date d’échéance. La réinitialisation mensuelle est
combinée à une garantie à l’échéance de 100 %, dont le paiement peut être effectué dès
qu’une période de 15 ans s’est écoulée après l’établissement du contrat. En contrepartie
de cette protection accrue et du plus grand choix offerts aux clients, BMO Assurance
doit pouvoir gérer adéquatement et limiter les risques associés à ces produits. Le
traitement mensuel de certaines opérations fait partie intégrante de la stratégie de
gestion des risques de BMO Assurance.
Important : Cette stratégie de gestion des risques n’a aucune incidence sur la
liquidité et vos clients peuvent en tout temps encaisser leurs fonds. Les retraits sont
traités selon les normes du secteur, soit le jour de la demande si elle est reçue avant
16 h (HNE). Alors que les échanges vers un fonds choisi par votre client sont traités
une fois par mois, le client peut en tout temps virer des fonds au fonds du marché
monétaire si les conditions du marché ou des raisons personnelles nécessitent un
placement plus prudent. Les échanges vers le fonds du marché monétaire sont
également traités selon les normes du secteur, soit le jour de la demande si elle est
reçue avant 16 h (HNE).
Veuillez consulter les codes de fonds et la page des instructions du formulaire de
proposition (formulaire 592F).
Incidence du traitement mensuel des opérations
Voici certains points à considérer concernant le traitement mensuel :
Dépôts
i) le nombre de parts achetées dans le fonds sélectionné est fonction de la valeur liquidative par part à la date
d’opération le 20e jour et non selon la valeur liquidative par part à la date du dépôt;
ii) le nombre de parts achetées dans le fonds sélectionné acheté à la date d’opération mensuelle peut être plus
élevé ou moins élevé que le nombre qui aurait été acheté si l’opération avait été traitée à la date de dépôt,
selon les fluctuations de la valeur liquidative entre la date de dépôt et la date d’opération mensuelle. Par
conséquent, si la valeur liquidative par part du fonds sélectionné à la date d’opération est plus élevée que
celle du jour de l’ordre d’achat, le nombre de parts du fonds sélectionné obtenu par votre client sera moins
élevé. En revanche, si la valeur liquidative par part du fonds sélectionné à la date d’opération est moins
élevée que celle du jour de l’ordre d’achat, le nombre de parts du fonds sélectionné obtenu par votre client
sera plus élevé.
Par exemple, votre client effectue un dépôt de 10 000 $ dans le Fonds canadien de croissance équilibré le
28 janvier 2014, lorsque la valeur liquidative par part du fonds est de 20 $. Les fonds seront d’abord versés dans
le Fonds du marché monétaire d’attente, puis virés au Fonds canadien de croissance équilibré le 20 février 2014.
Si le dépôt avait été traité le jour du versement, votre client aurait obtenu 500 parts (10 000 $ ÷ 20 $). En supposant
que la valeur liquidative par part du Fonds du marché monétaire d’attente n’ait pas changé et que le 20 février 2014,
la valeur liquidative par part du Fonds canadien de croissance équilibré soit de 25 $, votre client obtiendrait 400 parts
(10 000 $ ÷ 25 $). Le prix d’une part du fonds au 28 janvier 2014 n’est pas pris en compte.
Si les circonstances ont changé de sorte que le fonds sélectionné n’est plus approprié, votre client peut en tout
temps annuler l’ordre d’achat de son dépôt. La demande d’annulation doit être présentée par écrit avant le
traitement de l’opération à 16 h (HNE) le 15e jour du mois.
Échanges
i) Pour traiter un échange, les parts du fonds initial sont vendues et le produit est utilisé pour acheter les parts
du nouveau fonds. Les deux opérations sont effectuées la même journée; dans le cas des FPG BMO, les deux
opérations sont effectuées le 20e jour du mois (la date d’opération).
ii) Le nombre de parts du ou des fonds sélectionnés à la suite de l’échange à la date d’opération mensuelle peut
être plus élevé ou moins élevé que le nombre de parts qui auraient été obtenues si l’échange avait été effectué
le jour de la demande. Cet écart peut s’expliquer par les fluctuations du marché sur la valeur liquidative par
part du premier fonds ou du deuxième fonds.
Par exemple, le 21 janvier 2014, votre client demande d’échanger 50 parts du Fonds canadien de croissance équilibré
pour les placer dans le Fonds américain de croissance équilibré. À cette date, la valeur liquidative par part du Fonds
canadien de croissance équilibré est de 25 $; votre client aurait donc obtenu 1 250 $ (25 $ x 50) si les parts avaient
été vendues à cette date. Le 20 février 2014, lorsque l’échange est traité, la valeur liquidative par part est de 23 $. Le
montant obtenu pour acheter des parts du Fonds américain de croissance équilibré est de 1 150 $ (23 $ x 50).
Si les circonstances ont changé de sorte que le fonds sélectionné n’est plus approprié, votre client peut en tout
temps annuler l’ordre d’échange. La demande d’annulation doit être présentée par écrit avant le traitement de
l’opération à 16 h (HNE) le 15e jour du mois.
37
FPG BMO – Information aux clients et sur les fonds
quels renseignements sont communiqués à mes clients?
Vos clients reçoivent par la poste les documents suivants pendant toute la durée de leur contrat :
• les confirmations de la plupart des opérations financières;
• les relevés établis les 30 juin et 31 décembre;
• les mises à jour nécessaires concernant le contrat.
Vous recevrez par la poste, par l’intermédiaire de votre agent général délégué (AGD), un exemplaire de tous les
documents envoyés à votre client.
Les états financiers annuels audités et les états financiers semestriels non audités pour les fonds distincts
peuvent être consultés par les conseillers sur notre site www.bmoassurance.com/conseiller/FPG et par les
consommateurs sur notre site www.bmoassurance.com/FPG, ou sur demande en s’adressant à notre Centre
d’administration et de services.
quels documents dois-je remettre aux clients au point de vente?
Vous trouverez ci-dessous les documents qui doivent être remis au client avant de souscrire un Fonds de placement
garanti BMO :
• Notice explicative incluant les dispositions de la police et l’aperçu des fonds (602F)
• Formulaire de proposition (592F)
Les trousses de l’investisseur FPG BMO peuvent être obtenues en s’adressant à votre agent général délégué et
également en format électronique sur le site www.bmoassurance.com/conseiller/FPG.
Ces trousses contiennent tous les renseignements dont vous avez besoin pour votre client.
Comment puis-je connaître l’état du compte de mon client?
En plus des copies des relevés des clients, vous pouvez demander et obtenir l’accès en ligne aux renseignements
sur le compte de votre client au moyen de notre service « Advisortrax ». Vous pouvez présenter une demande en
ligne en vous rendant sur le site BLA.advisortrax.unitrax.com.
Où puis-je me renseigner sur les fonds et leurs rendements?
Vous pouvez consulter les profils des fonds en ligne sur le site www.bmoassurance.com/conseiller/FPG.
Où puis-je obtenir de l’information sur les FNB sous-jacents?
Des renseignements détaillés sur les FNB BMO sont publiés sur le site www.fnb.bmo.com.
Avec qui puis-je communiquer si j’ai des questions sur l’administration des FPG BMO?
Centre d’administration et de services FPG BMO : 250 Yonge Street, 9th Floor Toronto (Ontario) M5B 2M8
Téléphone : 1-855-639-3869
Télécopieur : 1-855-747-5613
Courriel : [email protected]
38
bénéficiaire – personne physique ou morale qui est en droit de
recevoir la prestation de décès.
capital garanti à l’échéance – montant minimum qui sera payé au
propriétaire de police à la date d’échéance choisie.
capital garanti au décès – le montant minimum qui sera versé au
bénéficiaire désigné au décès du rentier.
date d’échéance – date à laquelle la prestation à l’échéance
est payable. Ce terme inclut toute date d’échéance qui résulte
d’un renouvellement, également appelée date d’échéance
subséquente. Une date d’échéance peut coïncider avec la date
d’échéance du contrat.
date d’échéance du contrat – dernier jour où le présent contrat
reste en vigueur. La date d’échéance du contrat est le 31 décembre
de l’année où le rentier fête son 100e anniversaire de naissance.
Si le 31 décembre de l’année en question n’est pas un jour
d’évaluation, la date d’échéance du contrat est fixée au dernier
jour d’évaluation de l’année.
date d’entrée en vigueur – date à laquelle le contrat entre en
vigueur, qui est aussi la date à laquelle nous affectons le dépôt
initial à un ou à plusieurs fonds.
date d’opération – date de traitement mensuel des dépôts,
des échanges et des programmes de retraits automatiques
(PRA) dans le fonds sélectionné ou à partir de celui-ci. La date
d’opération est fixée au 20e jour de chaque mois ou, si le
20e jour d’un mois n’est pas un jour d’évaluation, au prochain
jour d’évaluation pour les dépôts et les échanges, et au jour
d’évaluation précédent pour les PRA.
date de la prestation de décès – date à laquelle nous sommes
avisés de manière satisfaisante, conformément à nos règles
d’administration, du décès du rentier ou du dernier rentier
survivant.
date de réinitialisation – dernier jour d’évaluation de
chaque mois.
dépôt de renouvellement – dépôt qui est théoriquement effectué
dans votre contrat au renouvellement d’une date d’échéance. Il
s’agit de la prestation à l’échéance de la durée précédente.
dépôt initial – premier dépôt effectué dans le contrat, ayant pour
effet de faire entrer celui-ci en vigueur, sous réserve du respect de
toutes les règles d’administration concernant l’établissement
d’un contrat.
dépôt subséquent – dépôt effectué après le dépôt initial ou un
dépôt de renouvellement.
dépôt(s) – somme que vous versez dans le contrat pour affectation
au(x) fonds. Le terme « dépôt » englobe les termes « dépôt initial »,
« dépôt subséquent » et « dépôt de renouvellement ».
fonds – fonds distinct offert aux termes du contrat.
fonds du marché monétaire d’attente – fonds distinct, sauf
un fonds du marché monétaire, qui est destiné à recevoir
provisoirement les dépôts, en attendant qu’ils soient transférés
dans le fonds sélectionné par le propriétaire de la police.
fonds sélectionné – fonds, sauf le fonds du marché monétaire,
dans lequel vous choisissez, à votre entière appréciation, de faire
des dépôts ou des échanges.
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GLOSSAIRE (avec la documentation du client)
Dans le présent glossaire « vous », « votre » et « vos » renvoient au propriétaire de la police aux termes du contrat;
« nous », « notre », « nos » et « BMO Assurance » renvoient à BMO Société d’assurance-vie.
FRR de conjoint – fonds de revenu de retraite (FRR) acheté au
moyen des sommes transférées d’un RER de conjoint.
jour d’évaluation – tout jour où la Bourse de Toronto est ouverte
aux fins de négociation et où il est possible d’obtenir la valeur du
fonds sous-jacent pertinent ou d’autres actifs du fonds.
Loi de l’impôt – Loi de l’impôt sur le revenu (Canada), en sa
version modifiée à l’occasion.
part – mesure théorique utilisée pour déterminer vos prestations
d’assurance et enregistrer votre participation au contrat.
prestation à l’échéance – le plus élevé entre : i) le capital garanti à
l’échéance; et ii) la valeur marchande du contrat.
prestation de décès – le plus élevé entre : i) le capital garanti au
décès; et ii) la valeur marchande du contrat.
propriétaire conjoint – l’une des deux personnes qui sont
propriétaires de la police aux termes du contrat.
propriétaire de la police (« vous », « votre » ou « vos ») –
personne physique ou morale qui est autorisée à exercer tous
les droits et privilèges prévus au contrat. Si le contrat est détenu
conjointement, le terme « propriétaire » désigne l’une ou l’autre
des personnes physiques ou morales. Le propriétaire doit être
résident canadien aux fins de l’impôt sur le revenu au moment de
l’établissement du contrat.
propriétaire successeur – personne que vous désignez pour
devenir le propriétaire à votre décès (au Québec, le « titulaire
subrogé »).
règles d’administration – règles, politiques et procédures internes
qui s’appliquent à l’administration du présent contrat et des
fonds distincts. Elles s’ajoutent aux conditions énoncées dans les
dispositions de la police, la notice explicative et les aperçus des
fonds et sont susceptibles d’être modifiées sans préavis de temps
à autre. Les règles d’administration applicables sont celles qui
sont en vigueur au moment où il y a lieu de les appliquer.
rentier – personne dont la vie sert de base à la détermination de la
prestation à l’échéance et de la prestation de décès.
rentier principal – rentier initial.
rentier successeur – personne que vous désignez pour devenir le
rentier au décès du rentier principal.
RER de conjoint – régime d’épargne-retraite (RER) vous
appartenant dans lequel votre conjoint effectue des dépôts.
valeur liquidative par part – mesure théorique employée pour
calculer la valeur d’une part d’un fonds. Cette valeur s’obtient
en divisant la valeur liquidative d’un fonds (valeur marchande
moins passif) par le nombre de parts de ce fonds-là un jour
d’évaluation.
valeur marchande – base sur laquelle la valeur du contrat, d’une
opération ou d’un fonds est calculée.
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À l’usage des conseillers seulement.
Toute somme affectée à un fonds distinct est placée à vos risques, et sa valeur peut fluctuer
à la hausse comme à la baisse.
Les valeurs marchandes et les taux de rendement utilisés dans les exemples sont à des fins
d’illustration seulement pour expliquer le fonctionnement de certaines caractéristiques
du produit dans différentes situations. Ils ne sont pas indicatifs des rendements futurs.
BMO Société d’assurance-vie est l’assureur qui établit le contrat d’assurance individuelle à
capital variable afférent aux FPG BMO faisant l’objet de la notice explicative et le garant de
toutes les clauses de garantie prévues dans les présentes. Ce document donne un aperçu des
caractéristiques et des avantages des FPG BMO. La notice explicative et les dispositions de la
police FPG BMO fournissent des renseignements détaillés et prévalent
dans tous les cas.
Assureur : BMo société d’assurance-vieMd Marque de commerce déposée de la Banque de Montréal, utilisée sous licence.Mc Marque de commerce de BMo société d’assurance-vie.
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