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SS II CCTTOOMM

DDuu SSeecc tteeuurr ddee VVaall eennccee -- VVaallddéérr ii èèss

--------------------------

CC oo mm pp tt ee rr ee nn dd uu dd ee ll aa rr éé uu nn ii oo nn

DD uu 11 11 FF éé vv rr ii ee rr 22 00 11 66 àà 22 11 hh 00 00

AA uu PP ôô ll ee dd ’’ AA cc tt ii vv ii tt éé ss VV aa ll 88 11

DD ee VV aa ll ee nn cc ee -- dd ’’ AA ll bb ii gg ee oo ii ss

--------------------------

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Étaient présents :

- Mr TARROUX Christian Délégué d’Andouque

- Mme PIZZETTA Alexandra Déléguée d’Assac

- Mme BAYSSE Nicole Déléguée, Maire de Courris

- Mme FILLOL Mireille Déléguée de Courris

- Mr VALIERE Jean-Paul Délégué de Crespin

- Mr PUEL André Délégué de Crespin

- Mme BRIANE Carole Déléguée de Crespinet

- Mme SAYSSET Dominique Déléguée de Faussergues

- Mme FABRE Delphine Déléguée de Lacapelle-Pinet

- Mr PUEL Sébastien Délégué de Lédas et Penthiès

- Mr LAURIE Jérôme Délégué de Lédas et Penthiès

- Mr BELDEROK Joseph Délégué de Montauriol

- Mr CUQ David Délégué de Moularès

- Mr FRAYSSINET Hélène Délégué de Moularès

- Mr VAYSSE Alain Délégué de Padiès

- Mme VAISSIERE Audrey Déléguée de Padiès

- Mr RIVA Charles Délégué de Saint Grégoire

- Mr DIEUZE Robert Délégué de Saint-Jean De Marcel

- Mme CORMIER Odile Déléguée de Saint Michel Labadié

- Mme MASSOL Danielle Déléguée de Saint Michel Labadié

- Mr MASSIE Patrick Délégué de Saussenac

- Mr CAUSINIE Bernard Délégué de Sérénac

- Mr MASSOL Jean-Claude Délégué de Trébas

- Mr MARIETTA Benjamin Délégué de Trébas

- Mme DEYMIE Christine Maire de Valence d’Albigeois

- Mr MARTINEZ Laurent Délégué de Valence-d’Albigeois

- Mr CABOT André Président du SICTOM, Maire de Valdériès

Participait également à la séance :

- Mr BARTHES Frédéric, Percepteur Receveur du Syndicat

Étaient Excusés et/ou Absents:

- Mme CLOUP Valérie Déléguée d’Andouque

- Mr VIALETTES Bernard Délégué d’Assac

- Mr ROQUES Séverin Délégué de Cadix

- Mr BRUGIER Alain Délégué de Cadix

- Mr BORIES Cédric Délégué de Crespinet

- Mme BLANC Béatrice Déléguée de Lacapelle-Pinet

- Mme CABOT Joëlle Déléguée de Le Dourn

- Mme BRUEL Marie-Claude Déléguée de Le Dourn

- Mr LARROQUE Jean-Marc Délégué de Faussergues

- Mr BARTHE Yves Délégué de Frayssines

- Mr POURTIE Claude Délégué de Frayssines

- Mr COUGOUREUX Sébastien Délégué de Montauriol

- Mme LAVAL BARBANCE Ghislaine Déléguée de Saint Cirgue

- Mme THOMAS Geneviève Déléguée, Maire de Saint Cirgue

- Mme BAUGUIL Sandrine Déléguée de Saint Grégoire

- Mr SAULIERES Jean-Pierre Délégué de Saint Jean De Marcel

- Mr VAISSIERE Sylvain Délégué de Saint Julien Gaulène

- Mme SAYSSET-IMART Caroline Déléguée de Saint Julien Gaulène

- Mme TAURINES Patricia Déléguée de Saussenac

- Mme VERGNES Nelly Déléguée de Sérénac

- Mr RECOULES Vincent Délégué de Valderiès

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Monsieur Le Président ouvre la séance à 21h00 par l'accueil, et après appel nominal, il remercie l’ensemble des

membres présents à cette Assemblée Générale.

27 délégués sont présents sur les 48 que compte le Comité Syndical.

Le quorum étant atteint, Monsieur Le Président déclare la séance ouverte, et propose

d’adopter le compte-rendu de la séance du Conseil Syndical du 18 Septembre 2015.

1 – COMPTE-RENDU DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 18 SEPTEMBRE 2015 :

Monsieur Le Président donne lecture du compte-rendu de la dernière assemblée. Aucune observation n'étant

faite sur son contenu, ce dernier est approuvé et adopté à l'unanimité.

Monsieur Le Président propose donc de passer à l’ordre du jour.

2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2015 : Le président demande à Monsieur Frédéric BARTHES, Percepteur Receveur du Syndicat, de présenter le

Compte Administratif 2015 qui est conforme et en totale correspondance au Compte de Gestion 2015.

Le tableau ci-dessous reprenant les résultats de l'exercice 2015 est remis et expliqué à l’ensemble des délégués :

RESUME DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015

LIBELLE

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

Dépenses ou

déficit

Recettes ou

excédent

Dépenses ou

déficit

Recettes ou

excédent

Dépenses ou

déficit

Recettes ou

excédent

Résultats reportés 0,00 74 173.85 65 367.69 139 541.54

Opération de l'exercice 482 647.51 494 161.70 88 874.53 34 922.00 571 522.04 529 083.70

TOTAUX 482 647.51 568 335.55 88 874.53 100 289.69 571 522.24 668 625.24

Résultats de clôture 85 688.04 11 415.16 97 103.20

Restes à réaliser 89 955.83 19 641.00 89 955.83 19 641.00

TOTAUX CUMULES 85 688.04 89 955.73 31 056.16 89 955.83 116 744.20

RESULTATS DEFINITIFS 85 688.04 58 899.67 26 788.37

Régularisation de centimes du compte 1068 de l'année n-1 0,00

Excédent net 26 788.37

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Monsieur Frédéric BARTHES, percepteur détaille et explique les divers éléments de l’exercice comptable 2015.

EEnn SSeeccttiioonn ddee FFoonnccttiioonnnneemmeenntt ::

Crédits employés 448822 664477..5511 €€ Recettes encaissées 449944 116611..7700 €€

Résultats reportés 7744 117733..8855 €€

EExxccééddeenntt ddee ccllôôttuurree 8855 668888..0044 €€

EEnn SSeeccttiioonn dd''IInnvveessttiisssseemmeenntt ::

Crédits employés 8888 887744..5533 €€ Recettes encaissées 110000 228899..6699 €€

Résultats reportés 6655 336677..6699 €€

EExxccééddeenntt ddee ccllôôttuurree 1111 441155..1166 €€

Monsieur le Président demande au Comité Syndical de délibérer sur l’affectation du résultat

comptable de la section d’exploitation de l’exercice 2015.

Il propose d'affecter la somme de 59 000.00 € au compte OPFI 1068 de la section d’investissement, et

la somme de 26 788.00 € en affectation au compte 002 de la section d’exploitation.

Monsieur Le Président s’absente de la séance, et le Compte Administratif est mis aux voix par

Madame Christine DEYMIE, Vice-présidente du SICTOM.

Ouï l’exposé, et après en avoir délibéré, ce dernier est adopté à l’unanimité.

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3 - TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES ET

PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF POUR L’ANNEE 2016 :

Monsieur Le Président indique que ce Budget Primitif sera probablement le dernier compte tenu de la

dissolution probable du Syndicat. Il rappelle en effet, les termes de la Loi NOTRe du 07 août 2015, et précise

que cette compétence sera obligatoire d’ici le 01/01/2017 pour les intercommunalités.

Pour mémoire, Monsieur Le Président rappelle les changements tarifaires qui seront appliqués par

TRIFYL. Actuellement, le taux de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) supporté par TRIFYL

est de 14 €/Tonne, et risque de passer à 60 €/Tonne.

En effet, le bioréacteur est remis en cause, car il est dorénavant considéré assimilable à un centre

d’enfouissement, et donc soumis au tarif de 60 €/Tonne.

Le bureau de TRIFYL a souhaité adopter une Motion transmise au Sénat par laquelle il demande une

stratégie de lissage, avec une progression graduelle jusqu’en 2030.

L’ensemble des collectivités adhérentes ont validé cette motion, tout comme notre Syndicat (voir notre

compte-rendu de la séance du 02 avril 2015).

Les tarifs de TRIFYL pour l’année 2016 sont présentés (fiche récapitulative adhérents, et fiches

tarifaire pour notre Syndicat, selon nos résultats et performances de collectes).

Les tarifs augmentent légèrement cette année, mais on se doit d’être vigilent souligne Monsieur Le

Président par rapport aux tonnages collectés qui se doivent d’être bien meilleurs ; en effet :

Pour les Ordures Ménagères, si le taux de captage est maintenu (19 %), on passe

de 69.50 € à 71.00 €/Tonne

Pour le Tri Sélectif, on passe de 33.00 € à 35 €/Tonne

Monsieur Le Président propose de maintenir pour l’année 2016, le taux de 11.50 %, et invite en

contrepartie, les communes à réaliser un maximum de communication.

- « Nous sommes tous dans le même bateau et sommes tous responsables ; on se doit

de faire la guerre aux incivilités.

Faute de quoi, nous allons vers une augmentation des tarifs exercés par Trifyl, et

donc d’une répercussion à la hausse du taux de la TEOM pour les communes».

Ouï l’exposé de Monsieur Le Président, le Conseil Syndical prend acte de l’information, et après en

avoir délibéré, ce taux est voté à l’unanimité des membres présents.

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TAXE ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2016

TTAAUUXX UUNNIIQQUUEE AA 1111,,5500 %%

COMMUNES BASES

PREVISIONNELLES TAUX

POPULATION LÉGALE au 01/01/2016

PRODUITS ATTENDUS

ANDOUQUE 183 515,00 11,50% 391 21 104,23 €

ASSAC 91 445,00 11,50% 150 10 516,18 €

CADIX 140 567,00 11,50% 233 16 165,21 €

COURRIS 60 978,00 11,50% 86 7 012,47 €

CRESPIN 60 383,00 11,50% 130 6 944,05 €

CRESPINET 78 135,00 11,50% 176 8 985,53 €

LE DOURN 64 603,00 11,50% 139 7 429,35 €

FAUSSERGUES 64 139,00 11,50% 150 7 375,99 €

FRAISSINES 58 627,00 11,50% 95 6 742,11 €

LACAPELLE PINET 28 791,00 11,50% 71 3 310,97 €

LEDAS ET PENTHIES 64 960,00 11,50% 159 7 470,40 €

MONTAURIOL 23 075,00 11,50% 46 2 653,63 €

MOULARES 150 559,00 11,50% 282 17 314,29 €

PADIES 85 938,00 11,50% 201 9 882,87 €

ST CIRGUE 109 374,00 11,50% 216 12 578,01 €

ST GREGOIRE 269 606,00 11,50% 500 31 004,69 €

ST JEAN DE MARCEL 180 133,00 11,50% 378 20 715,30 €

ST JULIEN GAULENE 95 776,00 11,50% 217 11 014,24 €

ST MICHEL LABADIE 44 227,00 11,50% 89 5 086,11 €

SAUSSENAC 323 115,00 11,50% 568 37 158,23 €

SERENAC 236 496,00 11,50% 474 27 197,04 €

TREBAS 313 806,00 11,50% 417 36 087,69 €

VALDERIES 523 136,00 11,50% 837 60 160,64 €

VALENCE D'ALBIGEOIS 1 027 007,00 11,50% 1338 118 105,81 €

TOTAL 4 278 391,00 11,50% 7 343 492 014,97 €

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Suite à la validation du taux proposé, le projet du Budget Primitif 2016 peut-être présenté à l'assemblée et

commenté par Monsieur Frédéric BARTHES, Receveur du Syndicat.

EEnn FFoonnccttiioonnnneemmeenntt ::

Les dépenses et les recettes s'équilibrent à la somme de 526 460.00 €. (Les recettes proviennent essentiellement de la taxe TEOM).

EEnn IInnvveessttiisssseemmeenntt ::

Les dépenses et les recettes s'équilibrent à la somme de 103 046 .00 €.

Aucune observation n’est observée, le budget est mis aux voix et ce dernier est adopté à l'unanimité des

membres présents.

4 - BILAN COLLECTE SELECTIVE ET DECHETERIES POUR L’ANNEE 2015 :

BBIILLAANN && CCOOMMPPAARRAAIISSOONN DDEESS AANNNNEEEESS 22001144 EETT 22001155

AAnnnnééeess 2014 2015 ECARTS 2014 2015 ECARTS 2014 2015 ECARTS

CCOOLLLLEECCTTEE SSEELLEECCTTIIVVEE CCOOLLLLEECCTTEE DDEESS DDEECCHHEETTSS

RREESSIIDDUUEELLSS CCOOLLLLEECCTTEE DDUU VVEERRRREE

TTOONNNNAAGGEESS 363.24 374.72 PPrrooggrreessssiioonn

ddee 1199..6600 %% 1 439.50 1 468.92

AAuuggmmeennttaattiioonn

ddee

22..0055 %%

173.63 194.09

AAuuggmmeennttaattiioonn

ddee

1111..7788 %%

Analyse :

Augmentation du tonnage du tri sélectif.

Augmentation du tonnage des ordures ménagères.

Hausse du tonnage de la collecte verre.

Rappel : Des efforts de communication doivent être renouvelés pour sensibiliser les administrés sur l’importance du tri

sélectif. En effet, si nous n’améliorons pas nos performances, il y va d’une augmentation des tarifs appliqués par Trifyl à

notre égard, et par conséquent, d’une répercussion tarifaire à la hausse par nos soins, quant au taux de la TEOM.

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5 – PRESENTATION DES TARIFS DE TRIFYL :

Pour mémoire tarifs 2015 appliqués à NOTRE COLLECTIVITÉ par TRIFYL selon NOS

PROPRES RÉSULTATS ET PERFORMANCES :

Capitation…………………. 10.40 € HT/Habitants (population en vigueur au 01/01/2015 = 7 315 hab)

Déchets résiduels…………. 69.50 € HT/Tonne Tri sélectif………………… 33.00 € HT/Tonne

Verre………………………. 12.00 € HT/Tonne

Notre performance concernant le tri sélectif :

Taux de captage des collectes sélectives (base de calcul du tarif des déchets résiduels) 19,40 %

Tri des déchets issus de la collecte sélective : performance par an et par habitant (base de calcul tarif tri 47,42 kg/an/hab

Tri des déchets issus de la collecte sélective : taux de refus (base de calcul tarif tri 7,30 %

Pour mémoire tarifs 2015 appliqués par TRIFYL selon les résultats et performances :

Tri des déchets issus de la collecte sélective

Déchets résiduels (Ordures ménagères) (TGAP et taxe communale non comprises)

Performance par an et par habitant

Taux de Refus

< 46 kg Entre 46 et 56 kg > 56 kg

< 13 % 44.00 € HT/tonne 34.00 € HT/tonne 24.00 € HT/tonne

> = 13 % 60.50 € HT/tonne 50.00 € HT/tonne 39.00 € HT/tonne

> = 19 % 69.50 € HT/tonne

< 19 % 75.50 € HT/tonne

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Voici les nouveaux tarifs appliqués à notre Collectivité par TRIFYL pour l’année 2016

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Voici les nouveaux tarifs de bases appliqués par Trifyl

Sans personnalisation des résultats et performances

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AANNNNEEEE 22001155

BBIILLAANN MMAATTIIEERREE CCOOLLLLEECCTTÉÉ DDAANNSS LLEESS 33 MMIINNII--DDÉÉCCHHEETTEERRIIEESS ((EEnn ttoonnnnee))

→ En 2014 le tonnage total avait déjà évolué avec 93,00 tonnes supplémentaires par rapport à l’année 2013.

Lexique :

DMS /NON ECO DDS : Déchets ménagers spéciaux

ECO DDS : déchets diffus spéciaux (ancien DMS / déchets ménagers spéciaux (peintures, acides, solvants, colles, vernis, produits phyto...)

D3E Écrans : Écran de Téléviseur, d’ordinateur… D3E GEM froid : Gros électro ménager froid (réfrigérateur, congélateur)

D3E GEM non froid : Gros électro ménager non froid (gazinière, mini-four, micro-ondes)

DE3 PAM : Petit électro ménager (Mixeur, sèche cheveux, friteuse…)

Recyclables

collectés en

déchetteries

VALENCE VALDERIES TREBAS TONNAGE TOTAL

2014 2015 2014 2015 2014 2015 2014 2015

Tout venant 114.57 109.04 71.40 100.14 60.20 55.20 246.17 264.38

Déchets verts 47.51 40.88 48.52 59.79 28.06 38.78 124.09 139.45

Bois résiduel 36.68 46.64 32.26 37.93 31.84 33.40 100.78 117.97

Ferrailles 25.94 28.72 18.49 22.17 16.07 14.52 60.50 65.41

Batterie - - - 0.13 0.09 0.13 0.09

Huiles vidanges (en litres)

1.35 0.72 0.90 1.89 0.60 0.40 2.85 3.01

Huiles de

friture - 0.46 - 0.10 - 0.66 1.22

Cartouches

d’encre 0.01 - 0.01 - - - 0.02 -

DASRI 0.03 0.05 0.11 0.06 0.10 - 0.24 0.11

D.M.S/ NON

ECO DDS (Acide, pots

peinture, pâteux…)

- 1.17 - 0.50 - 0.95 - 2.62

Eco DDS 0.80 - 0.40 - 0.75 0.44 1.95 0.44

D3E Écrans 4.95 6.34 2.57 3.83 2.70 2.49 10.22 12.66

D3E GEM

Froid 4.61 5.21 2.11 3.79 2.72 2.46 9.44 11.46

D3E GEM non

froid 5.94 8.58 4.20 4.18 3.28 4.19 13.42 16.95

D3E PAM 4.78 6.80 2.57 3.91 2.88 3.29 10.23 14.00

Inertes - - - - 29.90 33.58 29.90 33.58

Lampe - - - - - 0.10 0.10 0.10

Piles 0.22 0.10 0.30 0.10 - - 0.52 0.20

TOTAL 247.39 254.71 183.85 238.39 179.23 190.55 610.47 683.65

Comparaison

2014/2015 + 7.32 Tonnes + 54.54 Tonnes + 11.32Tonnes

Augmentation totale

de + 73.18 Tonnes

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INERTES : Gravats : déblai issus du bricolage familial

BBIILLAANN CCOOLLLLEECCTTEE DDEE TTEEXXTTIILLEESS ((EEnn KKgg))

(Partenariat mis en place avec Le Relais 81 - Communauté d'Emmaüs)

Rapport annuel 2015 sur la collecte des Textiles 18,887 Tonnes collectées (soit 3,73 kg/habitant)

Points de collecte Nombre de conteneurs

Total Année 2015

Total n-1 Année 2014

Kg/Habitants

Lédas et Penthiès Point tri entrée village

1 296 895 1,79

Moulares Cimetière 1 1 556 1 185 5,44

Saint Grégoire Point Tri 1 915 930 2,09

Saint Jean de Marcel Point Tri 1 812 482 2,29

Saint Julien Gaulène Point Tri 1 544 265 2,62

Saussenac Arrêt de Bus 1 1 023 1 336 2

Sérénac Maison de retraite 1 1 655 1 479 3,35

Trébas Mini-Déchetterie 1 2 348 1 117 5,46

Valderies - salle polyvalente 1 1 484 1 320

3,83

Valderiès Mini-Déchetterie 1 1 868 1 690

Valence-d'Albigeois Mini-Déchetterie 2 6 385 6 606 4,94

TOTAL 12 18 887,00 17 305,00 3,73

Pour mémoire : 3.42 Kg/Habitants en 2014

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6 - QUESTIONS DIVERSES :

1) Projet d’aménagement du garage

Monsieur Le Président revient sur le projet concernant l’aménagement du garage du SICTOM.

Date de début des travaux : Juillet 2015

Date de fin des travaux : Le Mercredi 17 Février 2016

Il présente à l’assemblée le tableau récapitulatif de l’avancement des travaux à la date du 09 février.

LOT Non de l'entreprise Prévisionnel Réalisation TTC

au 09/02/2016

Subvention Accordée

35 %

Lot 1 Gros œuvre charpente

couverture SARL LINDEZA 43 556,88 € 32 652,07 €

Acompte perçu le 05/01/2016 pour un montant de 12

839,00 €

Restera à percevoir le solde

Soit la somme de 29 959,00 €

Lot 2 Enduit extérieur

SARL GAUBERT 6 234,78 € 6 234,78 €

Lot 3 Menuiseries

extérieures serrurerie SARL BPSI 19 226,00 €

6 704,64 €

Lot 4 Plâtrerie/Faux plafond

SARL COUGOUREUX Travaux de base

5 698,29 € 5 698,29 €

SARL COUGOUREUX Option : Isolation laine de verre

7 840,62 €

SARL COUGOUREUX Option : Plafond

7 224,00 €

Lot 5 Menuiseries intérieures

SARL CABANEL 4 078,80 €

Lot 6 Carrelage/Faïence

SARL MIELNIK 7 103,52 € 4 200,44 €

Lot 7 Peinture

SARL COUGOUREUX Travaux de base

2 556,36 €

SARL COUGOUREUX Option

1 822,80 €

SARL COUGOUREUX Option : Plafond

2 520,00 €

Lot 8 Plomberie/Sanitaires

SARL VIRAZELS ERIC 4 536,00 € 1 932,00 €

Lot 9 Electricité/

Chauffage/SSI

SARL VIRAZELS SEBASTIEN

9 502,80 € 3 611,40 €

Annonce Presse

ADM 42,00 € 42,00 €

TARN LIBRE 516,60 € 516,60 €

Honoraires Maître

d'œuvre M. MOUGEL Lazare 14 717,15 € 13 059,19 €

TOTAL 137 176,60 € 74 651,41 € 42 798,00 €

45, Avenue Pierre Souyris – Pôle d'Activités Val 81 – 81340 VALENCE D'ALBIGEOIS

05.63.53.49.02 05.63.53.49.03 – sictom-val81@orange.fr

2) Suggestion émise par Le Président pour la prochaine Assemblée Générale

Monsieur Le Président souhaite réaliser la prochaine Assemblée Générale dans le courant de l’automne

directement dans les locaux du siège social de Trifyl Situés à Labessière-Candeil.

Notre Syndicat organisera et prendra en charge un déplacement par un transport en commun (autobus).

Le départ et l’arrivée se fera à Valence d’Albigeois et à Valderiès, selon le point le plus proche du secteur

d’habitation de chaque délégué.

Les horaires seront fixés ultérieurement, mais on peut compter d’ores et déjà sur la journée complète.

Au programme : (Dont l’ordre reste encore à déterminer)

☺Visite guidée du site accompagné d’un ambassadeur de TRIFYL

☺Repas convivial offert par le SICTOM

☺Au terme de cette découverte et de ce partage, nous débuterons l’Assemblée Générale

Pour conclure, Monsieur Le Président regrette le nombre important de délégués absents à cette séance, et rappelle

qu’au moins un des deux délégués désignés par commune membre, se doit d’être présent aux Assemblées.

Il remercie l’ensemble des participants présents de l’intérêt apporté à cette session.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 30.

Le Président,

André CABOT