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7/26/2019 CPS IT Academy

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ROYAUME DU MAROC

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PRSIDENCEDELUNIVERSIT.SETTAT

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALESCAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES(CPS)(CPS)

APPELD'OFFRESOUVERTSUROFFREDEPRIX

N ../.. ! ../../"#$% & SANCEPULI*UE

O+ET , MISEENPLACEDECENTRESDECERTIFICATIONMICROSOFT(" LOTS),

NLOT

INTITULDULOT

$ AONNEMENTAUPRO-RAMMEMICROSOFTITACADEMYETCERTIFICATIONS

" ACHATDEMATRIELINFORMATI*UE

D01230314 ,P45126 7U2184105

En application des dispositions du Rglement relatif aux conditions etformes de passation des marchs de lUniversit .........., !"LLE#, approuvpar le $inistre de lEconomie et des %inances le &' (uin )&*+.


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SOMMAIRESOMMAIREI-CAHIER DE PRESCRIPTIONS SPECIALES 3

ARTICLE 01 : OBJET DE LAPPEL DOFFRES 3

ARTICLE 02 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 3

ARTICLE 03 : REFERENCES AUX TEXTES 3

ARTICLE 04 : CONFIDENTIALITE DES RENSEIGNEMENTS 3

ARTICLE 05 : NATURE DES PRIX 4

ARTICLE 0 : CAUTIONNEMENT 4

ARTICLE 0! : VALIDITE DU MARCHE 4

ARTICLE 0" : SOUS-TRAITANCE 4

ARTICLE 0# : NANTISSEMENT 4

ARTICLE 10 : ELECTION DE DOMICILE 5

ARTICLE 11 : REGLEMENT DE CONTESTATIONS 5

ARTICLE 12 : RESILIATION DU MARCHE 5

ARTICLE 13 : FRAIS DENREGISTREMENT ET DE TIMBRE 5

ARTICLE 14 : DELAI DEXECUTION 5

ARTICLE 15 : PENALITE POUR RETARD 5

ARTICLE 1 : MODALITES ET CONDITIONS DE LIVRAISON

ARTICLE 1! : RECEPTION PROVISOIRE !

ARTICLE 1" : RECEPTION DEFINITIVE "

ARTICLE 1# : PAIEMENT DU MARCHE "

ARTICLE 20 : GARANTIE - DELAI DE GARANTIE "

ARTICLE 21: RETENUE DE GARANTIE #

ARTICLE 22 : ACCESSOIR $INSTALLATION $ET MISE EN MARCHE #

ARTICLE 23: ASSURANCES 10

ARTICLE 24: PROPRIETE INDUSTRIELLE% COMMERCIALE OU INTELLECTUELLE 10

II CAHIER DE PRESCRIPTIONS TECHNI*UE 11

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I9CAHIER DE PRESCRIPTIONS SPECIALESARTICLE #$ , O+ET DE LAPPEL DOFFRES

Le prsent appel do-res ouvert a pour O+ET , MISEENPLACEDECENTRESDECERTIFICATIONMICROSOFT(" LOTS),

/LO0"ntitul du lot

$ A:;22


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I-NORANCE NI DE SE DROER AUX OLI-ATIONS *UI Y SONTCONTENUES.

ARTICLE # , CONFIDENTIALITE DES RENSEI-NEMENTS

Le titulaire, sauf consentement prala5le donn par crit par le matredouvrage, ne communi:uera le march, ni aucune de ses clauses, niaucune des spci9cations ou informations fournies par le matre douvrage

ou en son nom et au su(et du march, F aucune personne emploCe par letitulaire F lexcution du march. Les informations transmises F une tellepersonne le seront con9dentiellement et seront limites F ce :ui estncessaire F ladite excution.

0out document autre :ue le march lui3mHme demeurera la proprit dumatre douvrage et tous ses exemplaires seront retourns au matredouvrage, sur sa demande aprs excution des o5ligations contractuelles.

ARTICLE # , NATURE DES PRIX

Les prix du march sont fermes et non rvisa5les durant toute la priode

dexcution du march. "ls doivent Htre formuls en =irhams $arocain avectous les frais et hors taxes, ensuite prciser le pourcentage et le montant dela 0.!.D ensuite avec toutes les taxes comprises


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ARTICLE # , SOUS9TRAITANCE

Les dispositions de larticle *+* du Rglement relatif aux conditions et formesde passation des marchs de lUniversit .........., !"LLE#, approuv par le$inistre de lEconomie et des %inances le &' (uin )&*+, sont applica5les au$arch :ui rsultera du prsent appel do-res.

Les sous3traitants doivent satisfaire aux conditions re:uises des concurrents

prvues F larticle )+ du Rglement relatif aux conditions et formes depassation des marchs de lUniversit .........., !"LLE#.En aucun cas, la sous3traitance ne peut dpasser # du montant dumarch.

ARTICLE # , NANTISSEMENT

=ans lventualit dune a-ectation en nantissement du march :ui rsulteradu prsent Dppel dO-res, il est F prciser :ue 1

$. La li:uidation des sommes dues par la Brsidence de lUniversit ..........

!"LLE#, en excution du prsent march sera opre par les soins duBrsident de lUniversit .......... !"LLE#.". La personne charge de fournir au titulaire du march ainsi :uaux

5n9ciaires des nantissements ou su5rogations, les renseignements ettats prvus par larticle @ du dahir du )4 haoual *4'@ DoIt *7+>2relatif au nantissement des marchs pu5lics est le Brsident de lUniversit.......... !"LLE#.

B. Les paiements prvus au prsent march seront e-ectus par le 0rsorierBaCeur de lUniversit .........., seul :uali9 pour recevoir les signi9cationsdes cranciers du march.

En cas de nantissement du march, ladministration dlivrera au titulaire dumarch sur sa demande crite lexemplaire uni:ue certi9 conforme de sonmarch.Les frais de tim5res de lexemplaire uni:ue et ceux de loriginal conserv parladministration sont F la charge du titulaire du march.

ARTICLE $# , ELECTION DE DOMICILE

$. Les noti9cations du matre douvrage et de ladministration sontvala5lement faite au domicile lu et au sige social du titulaire mentionndans lacte dengagement.

". En cas de changement de domicile, le titulaire est tenu den aviser lematre douvrage par lettre recommande avec accus de rception, dansles *; (ours suivant la date du changement.

B. Les noti9cations peuvent Htre faites par courrier port contre rcpiss oupar lettre recommande avec accus de rception.

ARTICLE $$ , RE-LEMENT DE CONTESTATIONS

En cas de contestation entre le matre douvrage et le titulaire, il sera faitrecours F la rglementation en vigueur.

0out litige entre ladministration et le titulaire du march sera soumis auxtri5unaux administratifs de !"LLE#.

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ARTICLE $" , RESILIATION DU MARCHE

Le march :ui rsultera du prsent appel do-res pourra Htre rsili de pleindroit par le Brsident de lUniversit .......... conformment aux ..D.G.

ARTICLE $B , FRAIS DENRE-ISTREMENT ET DE TIMRE

Les frais denregistrement et de tim5res F apposer sur les marchs passs Fla suite du prsent appel do-res sont F la charge du fournisseur.

ARTICLE $ , DELAI DEXECUTION

Le dlai de livraison des articles est 9x F deux (#")mois, il prendra e-et Fcompter du lendemain du (our de la noti9cation de 7;44 4816 prescrivant son commencement.

ARTICLE $ , PENALITE POUR RETARD

Lors:ue les dlais contractuels de livraison sont dpasss, le fournisseurencourt sans mise en demeure prala5le, une pnalit calcule de la faJonsuivante 1

O6 1

Pest le montant de la pnalit. Vest la valeur pnalisante :ui est gale F la valeur du march. Rest le nom5re de (ours calendaires de retard.

Les pnalits seront dduites doKce et sans mise en demeure prala5le desdcomptes des sommes dues au fournisseur.

Le montant des pnalits est plafonn F =ix Bour ent


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des fournitures livres


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Ai le premier essai nest pas satisfaisant, un deuxime essai aura lieu aumaximum dans les *; (ours aprs le premier.

Ai le deuxime essai nest pas satisfaisant, lDdministration de lta5lissementpourra prononcer le re(et du matriel en cause et le fournisseur doit enassurer le remplacement sans dpasser le dlai de livraison.

Ai ces essais sont satisfaisants, la livraison des fournitures prsentes doitfaire lo5(et dun 5on de livraison sign con(ointement par le fournisseur et unreprsentant de ladministration.

Lors de la livraison, la documentation complte en franJais ou en anglais seraremise avec manuel dutilisation et les accessoires pour la mise en marche dumatriel.

L3 45601;2 43 4;81;14 4;2;265 32 7 !12 J;!4 !1832073 30 & 73!77 7 >;!421!4 3!43 3815 7A


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Laccs 1771


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Bendant la priode de garantie, le fournisseur 3!443 32 >431!75


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3 ordons et Tits de montage selon le tCpe d:uipement3 Rallonges multiprises 4 prises ou plus )B0 de 4m minimum


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II - C&'()* +) P*),*(./(, T)'(),

$/L 4;=43


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B*+)*)& +), .*( - +/&(6 ),/(7&/(8

L;0 $, A:;22


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B*+)*)& +), .*( - +/&(6 ),/(7&/(8

L;0 " , A630 M305417 I2>;40A63 *05 PU HT PT HT$ W;40301;2 ;!4 5:4=


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B W:63< HD 45;7!01;2 $"# G $##Dvec Bilotes de priphri:ue ] utilitairesncessaires$odle avec pince pour 9xation sur cran

)&

I


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* x ApeaTer out


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MODELE DE DECLARATION SUR L'HONNEUR

DECLARATION SUR L'HONNEUR ()

9 M; 3301;2

9 O:J0 !


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'3 mengager F ne pas faire, par moi3mHme ou par personnes interpose, despromesses, des dons ou des prsents en vue de linuer sur les di-rentesprocdures de conclusion du prsent march.

@3 atteste :ue (e remplie les conditions prvues par larticle *er du dahir n/ *3 &)3 *>>du *) (oumada " *+)4 3 atteste :ue (e ne suis pas en situation de conit dintrHt tel :ue prvu F larticle *;*du rglement prcit.

73 (e certi9e lexactitude des renseignements contenus dans la prsente dclaration surlhonneur et dans les pices fournies dans mon dossier de candidature N

*&3 (e reconnais avoir pris connaissance des sanctions prvues par larticle *+) durglement prcit, relatives F linexactitude de la dclaration sur lhonneur.

F310 &.....................7...........................

S1=230!4 0 6360 ! 6;26!4420

($) ;!4 7 6;26!4420 2;2 1203775 3! M34;6 45614 73 45>5426 3!G ;6!


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() 2 63 =4;!


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- montant 0.!.D. comprise ...

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