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École d’étédu Cérium 2007

Formation sur les opérations de paix

« Le recours à la force dans les opérations de paix »

Michel Liégeois

Plan

1) Introduction

2) MP traditionnel : stratégie intégrée

3) La thèse du continuum

4) L’échec du continuum

5) Le rapport Brahimi et la responsabilité de protéger

6) Évolutions des doctrines militaires

7) Étude de cas : la RDC

8) La question des ROE

9) Conclusion et débat

1. Introduction

• Usage de la force = problématique transversale et non séparable

2. Le maintien de la paix traditionnel :une stratégie intégrée (1956-1988)

2. Composition

3. Impartialité

4. Armement léger

5. Cessez-le-feu

6. Consentement 7. Interposition1. ONU

ACTEUR PARAMETRES PRE REQUIS ACTIVITE

4. Le continuum stratégique (1990-1995)Consentement

Usage de la force

Nul

Légitime

défense

Posture

dissuasive

Coercition

Inexistant

Partiel

Aléatoire

Total

Observation

Interpositionentre forcesirrégulières

M. P.traditionnel

Protectionde l’aide humanitaire

Impositionde la paix

Approche complexe du consentementQualité

NiveauStratégique Opérationnel Tactique

Inexistant

Partiel

Aléatoire

Total

Politique

MPtraditionnel

Maintien de la paix élargi

MP robuste

ZONE

INTERDITE

3. L’échec du continuum selon l’ONU (1995)

Absence deconsentement

Absence decessez-le-feu

Armementplus lourd

Perte du statutd’impartialité

Rupture del’unité de

commandement

Mandat pluscoercitif

Supplément à l’Agenda pour la paix

§ 36 :« Le maintien de la paix et l’usage de la force ( autre qu’en légitime défense) devraient être considérés comme des techniques alternatives et non comme des points adjacents sur un continuum, permettant une transition aisée de l’un à l’autre »

5.Le rapport Brahimi (2000)

« Être impartial ne signifie pas être neutre et ne revient pas à traiter toutes les parties de la même façon et à tout moment »

6.Les doctrines nationales : retour vers la continuité

• USA : FM 100-23 (2004) consentement vs. coercition opération de stabilité (2005)

• UK : maintien de la paix élargi (1994-1995) (consentement requis au niveau stratégique mais nécessairement au niveau tactique)

1998 Opérations de soutien à la paix

• France (1995-1996) : maintien, restauration et imposition de la paix (catégories non étanches)

Absencede consentement

Doctrinede combat

Impositiondu cessez-le-feu

Consentementdes parties

Opérations de paix comme conflit de basse intensité

Consentement comme fin recherchée

Évolution contemporaines des doctrines militaires

6.Le maintien de la paix : évolution doctrinale (1995-2007)

2. Composition

3. Impartialité

4. Armement léger

5. Cessez-le-feu

6. Consentement 7. Interposition1. ONU

ACTEUR PARAMETRES PRE REQUIS ACTIVITE

Régionalisation

Robust Peacekeeping

Opérations multidimensionnelles

- Wider Peacekeeping- Chapitre VII

Responsabilité de protéger

« Tiers-mondisation »

7. Étude de cas : MONUC

Plan and conduct military operations to :

• Protect civilians under imminent threat of physical violence in

areas where units are deployed• Support FARDC operations to disarm forcefully foreign

combatants • Monitor Arms Embargo• Assist in the establishment of a secure environment for free

and fair elections• Assist DDR & DDRRR• Assist in Security Sector Reform • Conduct a pilot project for training the FARDC

Main Military Tasks

XXX

XSKB

X

EAST DIV

Hosp

XX

XIB

UNMOs

MP

Strength = 17,600

Msn Res

Avn

(-)

X

Hosp

Avn

XNKB

Avn

Hosp

Avn Riv

HospHospHospHosp Eng

SF

KB

Avn

(-)

UNMOs UNMOs UNMOs UNMOs

WB

FORCE

Divisional troops Force troops

MONUC MILITARY STRUCTURE

S2

(-)

UNMOs

Doctrine du recours limité à la force

• menace imminente de violence physique sur la population locale ou sur le personnel de la MONUC ;

• intention hostile persistante ; • absence de civils sur le théâtre des opérations. • dernier recours, lorsque toutes les autres mesures

préventives ont échoué ; • force minimum et proportionnelle à la menace ; • réponse graduelle.

8.La question des ROE

Les incidents

USS Stark et USS Vincennes

Guerre Iran-Irak (Sept. 1980)

Attaques contre le trafic commercial (1984)

Tankers sous pavillon US (1987)

Forte présence de l’US Navy dans le Golfe Persique

L’incident de la frégate USS STARK

17 mai 1987

Chronologie

• Frégate USS Stark en mission d’escorte

• Détection Mirage F-1 irakien par AWACS (200mn)

• Contact radar (70 mn)

Chronologie (suite)

• Détection verrouillage radar (43 mn)

• Message d’avertissement non transmis

• Mise en alerte des systèmes de défense

• 2 Coups au but : 37 marins tués

Tir de2 Exocet

Les ROE en mai 1987

Contexte

Trafic aérien intense

Civil

Militaire non hostile

RisquesAttaques iraniennes délibérées

Attaques accidentelles d’un des 2 belligérants

Les ROE en mai 1987

Compromis :

1) Autorité du Commandant de bord d’utiliser la force :

• Hostile Act

• Hostile Intent

• Aéronefs des 2 belligérants

• Non-identifiés

2) Contacts potentiellement hostiles :

Les ROE en mai 1987

Contexte :

1) ROE induisent une attitude attentiste vis-à-vis d’une action préemptive

2) Soutien US à l’Iraq et pratiques opérationnelles induites

3) Instructions spéciales suite à l’épisode du 747 iranien

La révision des ROE après l’incident de l’USS Stark

3 changements :

1) Définition de Hostile Act modifiée :

« manœuvre »

2) Augmentation de la distance de sécurité

3) Rappel immédiat aux postes de combat

Les éléments contextuels additionnels

• Lettre de réprimande au Capitaine Brindel

• Attaques irakiennes contre des bâtiments civils

• Incidents USA/Iran

NOUVEAU CONTEXTE

L’incident du USS Vincennes3 juillet 1988

Chronologie

• Contexte : engagement mer-mer de 9h15 à 10h03

9h45 : décollage IA655 de Bandar Abbas

9h47 : contact radar (47mn)

9h49 : 1er signal d’avertissement (40mn)

9h51 : 2ème signal d’avertissement (30mn)

9h52 : autorisation d’ « illuminer » (20mn)

9h54 : Engagement (10mn)

7 MIN

UT

ES

9. Conclusion : défi conceptuel• Niveau politico-stratégique : distinction

nécessaire entre coercition et coopération

• Niveau opérationnel : évolution pratique et doctrinale vers la continuité entre maintien et imposition de la paix

?