bulletin officiel de la propriete industrielle … · iv bopi 05/37 tarifs en vigueur (décision...

BULLETIN OFFICIELDE LA PROPRIETE INDUSTRIELLEBREVETS D’INVENTION

Demandes de brevetsNos 2 867 349 à 2 867 655Certificats complémentaires de protectionTopographies de produit semi-conducteurs

(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

Publication hebdomadaireNo 05/3716 septembre 2005

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles seprocurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pasobligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtirqu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

✔ ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422,60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :

- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »

- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »

- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »

✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................

1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés .................

2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................

3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................

3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................


QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques ......................

4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................

4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées ............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

tiques délivrés .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-teurs

5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................


SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................

6.2 Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................


SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................


BULLETIN OFFICIEL DE LA PR OPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N˚ 05/37 16 septembre 2005

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE26 bis, rue de Saint Pétersbourg - 75800 PARIS Cédex 08

Téléphone : 33(0)1 53 04 53 04 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23

SOMMAIREConditions de vente et modalités d’obtention p. IICodes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

9

15

171185

néant

211

221néant

227néant

235

255

néantnéant

néant

néant

néant

néantnéant

néantnéant

néantnéant

291

néantnéant

néantnéant

IV BOPI 05/37

TARIFS EN VIGUEUR(Décision 2001 - 677 modifiée)

1. - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (papier)

2. - COLLECTIONS SUR CEDEROM

EDITIONS

VENTE AU NUMERO ABONNEMENTANNUEL

(port compris)

1. BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES

- édition normale (recto-verso) ..................................................

- édition spéciale (recto seul) ....................................................

2. MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE.

3. DESSINS ET MODELES...............................................................

Euros Euros

6

10

22

15

300

480

450

300

Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles

EDITIONS ABONNEMENTANNUEL

ACQUISITIONANNEE (E)

ANTERIEURE(S)

1. BREF

. Notices, abrégés et dessins concernant les demandes debrevets FR, EP, PCT ...............................................................

2. COSMOS A

. Textes complets des demandes de brevets français...............

3. COSMOS B

. Textes complets des brevets français délivrés ........................

4. GLOBALPAT

. 1ère page des demandes de brevets des pays suivants : CH, DE, EP, FR, GB, US WO

Année 2003 par année(s) acquise(s)

Euros Euros

300

900

900

mise à jour par année(s)(2001 - 2002 - 2003)

240

(1978 à 2002)

150

(1992 à 2002)

750

(2000 à 2002)

750

(période 1971 à 2000)

2100

VBOPI 05/37

MODALITES D’OBTENTION

Pour vous informer :. INPI DIRECT N˚ Indigo 0 825 83 85 87

0,15 euros TTC/mn

Pour commander :. par courrier ou télécopie :

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLEService diffusion26 bis, rue de Saint Pétersbourg75800 PARIS Cedex 08Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47

. sur internet : http//boutique.inpi.fr

Modes de paiement :

. par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08

. par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI

. par prélèvement sur votre compte client INPI

. par carte bancaire

Sur internet :. par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 euros)

Livraison :

La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral

- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année encours, quelle que soit la date de souscription.

- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suited’une erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI Paris

VI BOPI 05/37

La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et descédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26 bis, rue deSt Pétersbourg, 75800 paris Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :

DELEGATIONS REGIONALES

BORDEAUX2, place de la Bourse33076 Bordeaux CedexTél. : 33 (0)5 56 81 12 60Télécopie : 33 (0)5 56 51 64 99Mél. : [email protected]

GRENOBLEW.T.C./EUROPOLE5, place Robert-SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex 01Tél. : 33 (0)4 76 84 08 84Télécopie : 33 (0)4 76 84 06 87Mél. : [email protected]

LILLE97, Boulevard Carnot59040 Lille CedexTél. : 33 (0)3 28 36 33 80Télécopie : 33 (0)3 28 36 33 62Mél.: [email protected]

LYON43, rue Raulin69364 Lyon Cedex 07Tél. : 33 (0)4 78 72 59 42Télécopie : 33 (0)4 78 61 77 21Mél. : [email protected]

MARSEILLE32, Cours Pierre Puget13006 MarseilleTél. : 33 (0)4 91 33 41 00Télécopie : 33 (0)4 91 59 93 05Mél. : [email protected]

NANCY123, rue du Fbg des Trois MaisonsBP 74954064 NANCY CedexTél. : 33 (0)3 83 17 87 00Télécopie : 33 (0)3 83 32 92 23Mél. : [email protected]

NANTES3, place de la petite hollandeBP 82308 - 44023 NANTES CedexTél. : 33 (0)2 40 35 82 90Télécopie : 33 (0)2 40 35 82 99Mél. : [email protected]

RENNESCentre d’Affaires Patton11, rue Franz HellerBP 7915735079 Rennes CedexTél. : 33 (0)2 99 38 16 68Télécopie : 33 (0)2 99 36 99 29Mél. : [email protected]

SOPHIA ANTIPOLIS249 rue Fernand LégerSOPHIA ANTIPOLIS06560 VALBONNEAdresse postale ; BP 26706905 Sophia Antipolis CédexTél. : 33 (0)4 93 65 37 37Télécopie : 33 (0)4 93 65 41 34Mél. : [email protected]

STRASBOURG2, rue Brulée67000 StrasbourgTél. : 33 (0)3 88 32 25 44Télécopie : 03 88 23 50 55Mél. : [email protected]

TOULOUSE3, rue Michel LabrousseBP 1356 Parc d’activités de Basso Cambo31106 Toulouse cedex 01Tél. : 33 (0)5 61 40 96 00Télécopie : 33 (0)5 61 40 75 06Mél. : [email protected]

CENTRE INPI

LAVALMaison de la Technopole6, rue Léonard de Vinci - BP 010253001 LAVAL CedexTél. : 33 (0)2 43 49 75 10 à 14Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75

ANTENNE DOCUMENTAIRE

GUADELOUPE22, rue de la Chapelle - Z.I de Jarry97122 BAIE MAHAULTTél . : 33 (0)5 90 38 21 21Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19

VIIBOPI 05/37

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques desdocuments de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a Numéro de publication

b Désignation du type de document (détail ci-après)

c Identification de l’office qui publie le document

d Numéro d’enregistrement national

e Date de dépot

j Classification internationale des brevets

k Titre de l’invention

m Abrégé

p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance

o Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)

r Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de prioritéa (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38, F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). -oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.

m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

VIII BOPI 05/37

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identificationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE

OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe

RW Rwanda

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRALDE L’INPI

BOPI 05/37 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI 11

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETSD’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention..............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants..............................

1.3 Table par domaines techniques ..................................................

1.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

15

171

185

néant

15BOPI 05/37

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du no 2 780 605 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 7 janvier 2000) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la septième édition de cette classi-fication (Int.Cl7).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-les de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUEDE L’INVENTION

N˚ 2.867.349 à 2.867.655

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01C 17

a2.867.349 –b (A1) –d [04 02448]. –e 09 mars2004. –jA 01 C 3/06. –k EPANDEUR DE FU-MIER. –p ( Inven teur : MILLOT SIMON) . –oDemandeur: SEPIA SARL Société à responsabilité li-mitée, –rMandataire: CABINET BALLOT

m Machine agricole destinée à l’épandage d’un fumierdans un champ de culture, constituée par un tombereauà accrocher à un tracteur et sur un fond mouvant duquelest disposé le fumier pour l’amener vers une pluralité debarres d’épandage (1) situées à l’arrière du tombereau,chacune d’elles comprenant un tube central (2) autourduquel est enroulée une hélice sans fin (3) en métal, dontchaque tour (T) forme un pas (P), hélice (3) sur laquellesont ménagées des pales (4) en nombre prédéterminépar tour (T), séparées entre elles par des dénivelés (5) etportant chacun au moins un couteau (6) d’attaque dufumier à épandre, par rotation de l’hélice (3), caractériséeen ce que le dénivelé (5) entre au moins une pale (4) etla suivante est obtenu par pliage d’une partie de l’hélicemême (3), à obtenir.

a2.867.350 –b (A1) –d [04 02460]. –e 09 mars2004. –jA 01 D 34/00, A 01 B 63/02, A 01 D 34/24. –kMACHINE DE COUPE, NOTAMMENT UNE FAU-CHEUSE AGRICOLE, DONT LA MISE EN POSITION DETRANSPORT EST SIMPLIFIEE – p (Inventeur: WOLFFMICHEL). –oDemandeur : KUHN SA Société anony-me, –rMandataire: KUHN SA

m La présente invention propose une machine de coupe(1) comportant:- un mécanisme de coupe (4),- une structure d’attelage (9) pouvant être soulevée parrapport au sol,- une poutre porteuse (15) liée audit mécanisme decoupe (4) au moyen d’une première articulation pivot(16), et à ladite structure d’attelage (9) au moyen d’unedeuxième articulation pivot (17),- un organe de manoeuvre (18) destiné à pivoter leditmécanisme de coupe (4) d’une position de travail à uneposition de transport, etun dispositif limiteur (19) destiné à limiter le pivotementdudit mécanisme de coupe (4) de manière à l’arrêterdans une position intermédiaire lors de l’actionnementdudit organe de manoeuvre (18).Cette machine de coupe (1) comporte également un dis-positif (20) destiné à rendre inactif ledit dispositif limiteur(19) lorsque ladite structure d’attelage (9) occupe uneposition haute par rapport au sol.

18 A01G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.351 –b (A1) –d [04 02459]. –e 09 mars2004. –jA 01 G 9/14. –k SERRE PERFECTION-NEE INTEGRANT DES MOYENS DE RECUPERATIONET DE CANALISATION DE L’EAU DE CONDENSA-TION –p ( Inven teur : BARRE ANDRE) . –oDemandeurs : ETABLISSEMENTS BARRE Sociétépar ac t ions s imp l i f i ée ; BARRE ANDRE, –rMandataire: ROMAN MICHEL

m La serre (1) du genre tunnel comporte d’une part uneossature comprenant notamment des arceaux verticauxet une lisse sommitale fixée aux dits arceaux et d’autrepart une bâche (2) de couverture montée en tension surles arceaux de l’ossature entre deux éléments longili-gnes (3) de fixation et de maintien en tension auxquelselle est solidarisée, chaque élément (3) de maintien entension étant solidaire de l’ossature et comportant aumoins un profilé (30) coopérant en fixation avec la bâche(2) lequel profilé (30) présente une face (30a) interne à laserre et une face (30b) externe à la serre. La serre estremarquable notamment en ce que le profilé (30) pré-sente entre la face 30a interne et la face 30b externe unou plusieurs passages traversants 30c d’évacuation del’eau de condensation.

a2.867.352 –b (A1) –d [04 02625]. –e 15 mars2004. –jA 01 K 1/00 . –k ASSOCIATION D’UNEENTREE ARRIERE LATERALE A UN SYSTEME DELARGEUR REGLABLE A COMMANDE DIRECTE SURUN COULOIR DE CONTENTION MOBILE POUR BO-VINS –p (Inventeur : NAUDOT PATRICK ANDRE). –oDemandeur: MAZERON SA Société anonyme

m Association d’une entrée arrière latérale à un sys-tème de largeur réglable à commande directe sur un cou-loir de contention mobile pour bovins.L’invention concerne un couloir de contention mobile pourbovins sur lequel sont associés une porte d’entréearrière latérale décalée par un rebord empêchant les ani-maux de ressortir lorsqu’ils se sont engagés dans le cou-loir et un système de paroi réglable en largeur grâce àdes cames. Un seul levier permet de modifier directe-ment et simplement la largeur du couloir et de la ver-rouiller avec plusieurs positions, sans aucune autreintervention.Le couloir de contention possède une porte d’entréearrière latérale pour les bovins (5) munie d’un rebord (6).Une paroi réglable en largeur (4) est montée sur descames (9) décrivant un mouvement longitudinal. Unlevier (17), qui peut se verrouiller dans des crans (22),est relié à une bielle (20) qui elle-même est reliée à laparoi réglable (4) par des axes de pivots. Un portillonpivotant (12) prolonge cette paroi pour former un enton-noir quel que soit le réglage.Le dispositif selon l’invention est principalement destiné àla contention et à la manipulation des bovins de façongénérale.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01K 19

a2.867.353 –b (A1) –d [04 02644]. –e 15 mars2004. –jA 01 K 31/06, A 01 K 39/06. –k CAGECOLLECTIVE DE GAVAGE – p (Inventeur : LABADIEGERARD). –oDemandeur: ETABLISSEMENTS LABA-DIE Société à responsabilité limitée, –r Mandata i re :CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN

m - L’objet de l’invention est une cage collective (1) pourpalmipèdes (2), comportant un fond (3), des parois laté-rales ajourées (4) et un dispositif (5) d’immobilisation despalmipèdes dans un espace horizontal réduit de la cage(1), pour laquelle le dispositif (5) comporte un élément depanneau (6) mobile au dessus du fond (3) de la cage (1)entre une position de repos “A“ reculée dans la cage etune position avancée “B“ d’immobilisation des palmipè-des.En mode de réalisation particulier de l’invention, l’élé-ment de panneau (6) en position de repos “A“ constitueune paroi arrière de la cage (1).

a2.867.354 –b (A1) –d [04 02429]. –e 09 mars2004. –jA 01 L 1/02 . –k FERRURE MECANIQUEPOUR SABOT, NOTAMMENT POUR CHEVAL DESPORT –p ( Inventeur : VAILLANT JOSEPH) . –oDemandeur: VAILLANT JOSEPH, –r Mandataire :CABINET GASQUET

m Ferrure mécanique destinée à être montée plus parti-culièrement sur le sabot d’un cheval de sport, du type for-mée par une partie centrale avant (3) ou pince, de part etd’autre de laquelle s’étendent librement deux brancheslatérales (4 et 5), dont les parties d’extrémité arrières (6et 7) forment des talons, des lumières (8, 9, 10, 11 et 12,13, 14, 14) ou étampures étant réalisées sur lesditesbranches latérales (4 et 5), afin de recevoir des clous defixation sur le sabot (2), caractérisée en ce que, vue enplan, elle présente sur sa face interne dirigée vers lesabot (2), au niveau de chacune de ses branches latéra-les (4 et 5) une zone (A, B) de moindre largeur obtenuepar un rétrécissement en largeur, par rapport à la zone(C) de la partie centrale avant (3) ou pince, de plusgrande largeur, et par rapport aux zones (D et E) desparties d’extrémité arrières (6, 7) ou talons, formant desépanouissements de plus grande largeur également queles branches latérales (4, 5).

20 A23L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.355 –b (A1) –d [04 02546]. –e 11 mars2004. –jA 23 L 1/304 . –kNOUVELLE PREPARA-TION PULVERULENTE DESTINEE AUX SPORTIFS ETAUX PERSONNES ACCOMPLISSANT DES EFFORTSPHYSIQUES –p (Inventeur: HAUSSWIRTH CHRISTO-PHE). –o Demandeur : HAUSSWIRTH CHRISTO-PHE, –rMandataire: GEFIB

m L’invention se rapporte aux nécessité de la vie et plusparticulièrement au domaine de la nutrition.Elle a plus particulièrement pour objet une préparationpulvérulente destinée aux sportifs et aux sujets effec-tuant des exercices physique caractérisée par le faitqu’elle associe des sels minéraux, des vitamines, desbioflavonoïdes, des caroténoïdes, et un citrate de metalalcalin trimetallique.La préparation pulvérulente peut incorporer égalementdes protéines, des glucides assimilables et des lipides.La préparation pulvérulente est destinée à être utiliséecomme boisson après dilution dans un véhicule aqueux,pour retarder la survenue de la fatigue générale et mus-culaire.

a2.867.356 –b (A1) –d [04 02594]. –e 12 mars2004. –jA 41 D 13/012, A 41 D 13/02, B 63 C 11/04. –kVETEMENT EN DEUX PARTIES POUR LES SPORTSAQUATIQUES – p (Inventeurs : RAGOT JEAN MARC ;NEVEJANS LAURENT). –o Demandeur : SALOMONSA Société anonyme, –rMandataire: SALOMON SA

m L’invention concerne un vêtement pour les sportsaquatiques, du type comportant une partie haute (12)destinée à couvrir le torse d’un utilisateur, et une partiebasse (14) destinée à couvrir le bassin et au moins unepartie des jambes de l’utilisateur, les deux parties (12,14) étant destinées à se recouvrir au niveau d’une zonede recouvrementcaractérisé en ce qu’une première (12, 14) des deux par-ties comporte une jupe d’étanchéité (24) qui doubleladite première partie (12, 14) dans la zone de recouvre-ment de telle sorte la première partie et la jupe d’étan-chéité peuvent être disposées de manière à recouvrir laseconde partie (14, 12) à la fois par l’intérieur et parl’extérieur.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A43B 21

a2.867.357 –b (A1) –d [05 02430]. –e 11 mars2005. –j A 43 B 3/16, A 43 B 3/00, 3/10. –kMULE OU BABOUCHE OU PATIN NETTOYANTS –p (Inventeur: GRIGNANI ADRIANA). –o Demandeur :GRIGNANI ADRIANA, –rMandataire : CASALONGAET JOSSE . –f Pr io r i té : IT, 15 mars 2004 ,n˚ GE2004A000021.

m Mule, babouche ou patin (14) caractérisés par le faitque sous la semelle est appliqué un fond en matériaunettoyant (16), et incorporé dans la semelle ou amoviblegrâce à sa fixation avec du matériau adhésif ou fixateurappliqué respectivement sous la semelle de la mule oubabouche ou patin et sur la partie supérieure du maté-riau nettoyant et/ou par d’autres systèmes de retenue.

a2.867.358 –b (A1) –d [04 02481]. –e 10 mars2004. –jA 43 C 11/14, A 63 C 11/00, A 43 B 5/04. –kDISPOSITIF DE SURETE POUR EQUIPEMENT DESPORT DE GLISSE – p (Inventeur : PERRISSOUDCLAUDE). –o Demandeur : SALOMON SA Sociétéanonyme, –rMandataire: SALOMON SA

m Dispositif de sûreté pour un crochet de fermeturepour un équipement de sport de glisse, notamment pourune chaussure de ski alpin (1). Le crochet de fermeture(5, 6) comporte une chape (10) fixée à ladite chaussure,une palette (11) montée pivotante sur la chape, des pre-miers moyens d’accroche fixés à la palette (11) et desdeuxièmes moyens d’accroche fixés sur la chaussure(1). Le dispositif de sûreté comprend une sangle souple(15) qui recouvre, en position fermée au moins une partiedu crochet.

22 A45C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.359 –b (A1) –d [04 13688]. –e 20 décem-bre 2004. – jA 45 C 5/02, A 45 C 13/18, 1/10, B 29 C51/14, B 32 B 33/00. –k ENVELOPPE SECURISEECONSTITUEE D’UNE COQUE ET SON PROCEDE DEFABRICATION – p ( Inven teurs : GUICHARDALEXANDRE; BONNEVIE BRUNO). –o Demandeur :ROCTOOL Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET GASQUET . –f Pr io r i té :FR, 11 mars 2004, n˚ 0402661.

m Enveloppe sécurisée constitué d’une coque (1) for-mée par une paroi (2) constituée par un matériau compo-site stratifié, caractérisée en ce que la paroi (2)comprend au moins trois couches (3, 4, 5), à savoir deuxcouches conductrices (3, 5) constituées par un matériauélectriquement conducteur prenant en sandwich unecouche intermédiaire isolante (4) constituée d’un maté-riau électriquement isolant.

a2.867.360 –b (A1) –d [04 02565]. –e 12 mars2004. –jA 45 D 34/04, A 45 D 40/26, A 61 M 35/00. –kPINCE POUR APPLICATEUR DE PRODUITS DER-MATOLOGIQUES L IQUIDES OU EN GELS –p (Inventeur: DAGAN JAMES). –o Demandeur : DA-GAN JAMES

m L’invention concerne une pince permettant l’applica-tion, en particulier sur le dos, de tout produit de soins,contenu dans un applicateur à bille ou ne gouttant pas.Il est constitué d’un volume cylindrique creux (1) en 2parties: l’une (2) compacte et filetée à base obturée (4);l’autre constituée de lamelles (5) espacées, comportantune surépaisseur extérieure progressive (8).Un second cylindre mobile (9), au 1/3 inférieur taraudé(10) coulissera par vissage sur le cylindre (1), rabattantles lamelles (5) vers l’intérieur, immobilisant un applica-teur logé dans le cylindre (1).Un manche (13) sera articulé à la pince.Selon une forme de réalisation différente Fig.5. la pinceest constituée d’un volume creux (21) avec des moyens(22) intérieurs de retenue de l’applicateur (B).La pince, selon l’invention, est particulièrement destinéeà l’application sur le dos, de tout produit de soins contenudans un applicateur à bille ou autre ne gouttant pas.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A45D 23

a2.867.361 –b (A1) –d [04 02483]. –e 10 mars2004. –j A 45 D 40 /22 , A 45 D 33 /00 . –kEMBALLAGE DE PRODUITS COSMETIQUES, TYPI-QUEMENT UN BOITIER, A FERMOIR MAGNETIQUE –p (Inventeur: PETIT ROBERT). –o Demandeur :TECHPACK INTERNATIONAL Société anonyme, –rMandataire: PECHINEY

m Le boîtier (1) comprend un couvercle (2) doté d’unmiroir (5) et muni d’une première portion de charnière(20), un fond en creux (6) destiné à recevoir lesdits pro-duits cosmétiques, ledit fond (6) étant muni d’uneseconde portion de charnière (60), une charnière (10)formée par coopération desdites première et secondeportions de charnière (20, 60), une fermeture magnéti-que (11) par coopération d’un aimant supérieur (21) soli-daire du couvercle (2) avec, en regard, un aimantinférieur (61) solidaire dudit fond (6), et éventuellementun applicateur dudit produit cosmétique, caractérisée ence que:a) ledit couvercle (2) comprend une paroi dite supérieure(22) formant tout ou partie d’un moyen de fixation duditaimant supérieur (21) audit couvercle (2), ladite paroisupérieure (22) étant située au-dessous dudit aimantsupérieur (21), de manière à rendre invisible ledit aimantsupérieur (21) même quand ledit boîtier (1) est ouvert,b) ledit fond (6) comprend une paroi dite inférieure (62)formant tout ou partie dudit moyen de fixation duditaimant inférieur (61) audit fond (6), ladite paroi inférieure(62) étant située au-dessus dudit aimant inférieur (61),de manière à rendre invisible ledit aimant inférieur mêmequand ledit boîtier (1) est ouvert,c) lesdits aimants présentent une distance axiale D,quand ledit boîtier est fermé, choisie de manière à pou-

voir obtenir simultanément une force d’ouverture prédé-terminée, comprise typiquement entre 1,6 N et 2,6 N, etune ouverture et fermeture manuelle du boîtier à la foispeu bruyante, voire silencieuse, donnant une impressionde douceur.

a2.867.362 –b (A1) –d [04 50516]. –e 15 mars2004. –jA 45 D 40/26, A 45 D 34/04, B 32 B 23/00. –k ARTICLE D ’APPLICATION ADHESIF –p (Inventeur: THIEBAUT LAURE). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention concerne un article (1) pourl’application d’un produit cosmétique, notamment demaquillage ou de soin comprenant:- au moins un applicateur (10) comportant une surfaced’application (11) et une face (14) au moins en partierecouverte d’une couche adhésive (12);- une feuille support (20) recouvrant, avant une premièreutilisation, la couche adhésive, la feuille support compor-tant une zone d’affaiblissement (31) ou une découpe (32;33) s’étendant au moins en partie en dessous de l’appli-cateur et permettant de séparer la feuille en au moinsdeux parties (21, 22), la feuille support débordant l’appli-cateur sur au moins une partie (21 a, 22a) de sa périphé-rie de chaque côté de la zone d’affaiblissement ou de ladécoupe.

24 A45F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.363 –b (A1) –d [04 02627]. –e 15 mars2004. –j A 45 F 5 /02 , A 45 F 3 /16 . –kDISPOSITIF D’ACCROCHE FACILE POUR BOU-TEILLE NOMADE – p (Inventeur: TRIBHOU DENIS). –oDemandeur: TRIBHOU DENIS

m La présente invention concerne un dispositif d’accro-che de bouteille nomade (1) comprenant un dispositif detenue de bouteille (12, 13) et un dispositif de maintien surutilisateur (11, 16) liés par des moyens de liaison (13)caractérisé en ce que le dispositif de tenue de bouteillemaintient la bouteille par le goulot sous la collerette (C) etque le dispositif de maintien sur utilisateur comporte desmoyens de fixation à la taille de l’utilisateur qui peuventse fixer sur une frange de vêtement (20) porté par l’utili-sateur et notamment préférentiellement sur une frangede taille.

a2.867.364 –b (A1) –d [04 02432]. –e 09 mars2004. –jA 47 C 1/022. –kSIEGE A DOSSIER ETASSISE INDEPENDAMMENT INCLINABLES ET A PRO-FONDEUR D’ASSISE REGLABLE – p ( Inven teur :PRIEUR ROGER). –o Demandeur : PRIEUR RO-GER, –rMandataire: CABINET SAUVAGE

m Le siège comprend une assise et un dossier, articulésautour d’un axe de rotation (12). L’articulation comprend,de chaque côte du siège, d’une part, un support en rota-tion du dossier (10), traversé par ledit axe (12), solidariséau dossier et offrant un point d’ancrage (13) pour un res-sort à gaz (6) et, d’autre part, un support en coulisse-ment de l’assise (11), traversé l’axe de rotation (12) etoffrant un autre point d’ancrage pour ledit ressort à gaz(6), ledit support (11) étant monté coulissant par rapportà une pièce (9) solidarisée à l’assise et immobilisable enune position choisie par rapport à cette même pièce.


a2.867.365 –b (A1) –d [04 02653]. –e 15 mars2004. –jA 47 C 1/121, A 47 C 13/00, A 47 D 11/02. –kSIEGES TRANSFORMABLES A DEUX NIVEAUX –p (Inventeurs : GOTLIBOWICZ JEAN SAMUEL; VONAALEXANDRE). –o Demandeurs : GOTLIBOWICZJEAN SAMUEL; VONA ALEXANDRE

m L’invention concerne des perfectionnements qui per-mettent d’utiliser des sièges indifféremment pour despersonnes de grandeurs différentes, tels que des adulteset des enfants dans un ordre non affecté qui comprendun dossier constitué par un élément fixe (2 planche 1) etun élément mobile (3) qui, après basculement de sa par-tie inférieure (4) vers l’avant, est bloqué à l’horizontalepar une limitation de la course.

a2.867.366 –b (A3) –d [05 01783]. –e 22 févr ier2005. –jA 47 C 1/14, A 47 C 4/30. –k CHAISELONGUE BAIN-DE-SOLEIL PLIANTE AVEC TOILE IN-TERCHANGEABLE – p (Inventeur: BATTAGLIA FRAN-CO). –o Demandeur : SCAB GIARDINO SPA, –rMandataire: CABINET FABER . –f Priorité : IT, 09mars 2004, n˚ BS2004U000015.

m La présente invention concerne une chaise longuebain-de-soleil composée d’une armature repliable enmatière plastique et d’une toile de finition. L’armaturecomprend un élément d’assise et un élément repose-pieds reliés entre eux au moyen d’une traverse intermé-diaire d’articulation (34). La toile de finition (21) est appli-quée sans solution de continuité et tenduetransversalement sur l’élément de dossier, sur l’élémentd’assise et sur le repose-pieds, en passant au-dessus dela traverse intermédiaire d’articulation, la toile étantancrée à l’armature de façon amovible.


a2.867.367 –b (A1) –d [04 02496]. –e 10 mars2004. –jA 47 C 17/16. –k DISPOSITIF PERMET-TANT DE BASCULER LE DOSSIER D’UN CANAPEPOUR QU’IL FORME, AVEC L’ASSISE, UNE SURFACEDE COUCHAGE – p (Inventeur : LEBAS MARC JAC-QUES). –oDemandeur : LEBAS MARC JACQUES, –rMandataire: LEBAS MARC

m Dispositif permettant de basculer le dossier d’uncanapé pour qu’il forme, avec l’assise, une surface decouchage.La présente invention concerne un dispositif très simplepermettant de basculer facilement le dossier d’un canapéafin de permettre sa transformation en lit et inversement.L’invention se caractérise par:- Une pièce basculante assurant les fonctions de piéte-ment arrière/support du dossier (pièce A, fig. 1) fixée surun axe (AB5) sous la structure de l’assise (B).Quand l’utilisateur appuie sur le dossier, le dossier entreen rotation, la partie A1, soutenant le poids de l’assise,exerce une résistance, puis la pièce A bascule et formeavec l’assise une surface de couchage.Il est tout particulièrement destiné à la réalisation decanapés convertibles “design“.

a2.867.368 –b (A1) –d [04 02428]. –e 09 mars2004. –jA 47 C 17/38. –k DISPOSITIF DE FIXA-TION ET D’ARTICULATION POUR CHASSIS PIVOTANT,NOTAMMENT POUR L IT ESCAMOTABLE –p (Inventeur: PAOUTOFF ALEXIS). –o Demandeur :PAOUTOFF ALEXIS, –r Mandataire : CASALONGAET JOSSE

m Le dispositif de fixation et d’articulation pour un châs-sis pivotant (3) d’un lit escamotable comporte un support(1) avec deux flasques latéraux (2), de forme sensible-ment rectangulaire, parallèles et espacés d’une distancecorrespondant sensiblement à la largeur du châssis pivo-tant (3). Le châssis pivotant (3) est monté à rotation surle support (1) autour d’un axe de pivotement (5), sensi-blement perpendiculaire aux flasques (2), solidaire duchâssis pivotant (3) et des flasques (2). Le support (1)comporte également trois traverses (4) solidaires desflasques (2), sensiblement parallèles entre elles et sensi-blement perpendiculaires aux flasques (2) et comportantdes moyens de fixation au mur et/ou au sol. Une barre derenfort anti-torsion (6), solidaire des flasques (2) du sup-port (1), sensiblement parallèle aux traverses (4) et àl’axe de pivotement (5), est disposée dans une zonesituée sous l’axe de pivotement (5).

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47F 27

a2.867.369 –b (A1) –d [04 02578]. –e 12 mars2004. –jA 47 F 7/00. –k PRESENTOIR UTILISEPOUR LE STOCKAGE ET LA DISTRIBUTION DE BOU-TONS –p ( Inven teur : CHUNG MATTHIEU) . –oDemandeur: CHUNG MATTHIEU, –r Mandataire :GERMAIN ET MAUREAU

m La présente invention se rapporte à un présentoir (1)pour le stockage et la distribution de boutons, caractériséen ce qu’il présente une façade avant (2) comportant aumoins une ouverture (3) au niveau de laquelle déboucheune rampe de distribution apte à guider, sous l’effet de lapesanteur, un étui (4) contenant un lot de boutons versl’ouverture correspondante.

a2.867.370 –b (A1) –d [04 02409]. –e 09 mars2004. –jA 47 G 1/06. –k DISPOSITIF PERMET-TANT DE REALISER UN ENCADREMENT UNIVERSELQUI PEUT ETRE DECORE AVEC DES ELEMENTS LI-QUIDES OU SOLIDES – p (Inventeur : INES LOUIS). –oDemandeur: INES LOUIS

m Dispositif permettant de réaliser un encadrement uni-versel qui peut être décoré avec des éléments liquides ousolides.L’invention concerne un dispositif permettant à l’utilisa-teur de décorer un cadre avec des éléments liquides etsolides.Il est constitué par l’assemblage de plusieurs tubes (1)(2) (3) (4), l’un des tubes présente un orifice (5) parlequel l’utilisateur peut introduire des éléments liquidesou solides, après l’opération de remplissage, l’utilisateurobture l’orifice à l’aide du bouchon (6).Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéaux photographies, tableaux, miroirs, plateaux, sousplats, set de table.

28 A47J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.371 –b (A1) –d [04 02534]. –e 11 mars2004. –jA 47 J 17/02 . –kUSTENSILE MENAGERPOUR EPLUCHER LES FRUITS – p (Inventeur : CAR-LIOZ PATRICK). –oDemandeur: CARLIOZ PATRICK

m Outil ménager en matière plastique pour éplucher lesfruits et agrumes à peau épaisse sans risque de bles-sure, en particulier pour les enfants.L’ invention est constituée par un corps oblong (1) se pré-sentant comme une planche de surf éffiléee à pointemousse sur lequel repose une large bague (3) de main-tien introduite dans le pouce, avec une lame de coupe (2)appendue à la face inférieur et éffilée sur son arête pos-térieure pour permettre la découpe des quatiers de peau.La pointe du corps émoussée et éffilée va autoriser lepelage du fruit.Léger, peu encombrant, non traumatisant et aussi biendestiné au droitier ou au gaucher, l’outil est particulière-ment conçu dans l’esprit de prévention des blessures.

a2.867.372 –b (A1) –d [04 02631]. –e 15 mars2004. –j A 47 J 36/00, A 47 J 27/00, 37/00. –kCOMBINE ROTISSERIE CUISEUR GRIL DE METSMARINES – p (Inventeur : VANPARYS GEORGES). –oDemandeur: VANPARYS GEORGES

m L’objet de l’invention est un combiné destiné au trem-page et à la cuisson d’aliments selon plusieurs modes.L’invention a également pour objet un système rotatifcomposé d’au moins deux roues (R) entraînant un élé-ment flexible sans fin (chaîne, câble ou courroie) trans-portant des mets fixés sur cet élément flexible sans finpar des pinces (ou ensemble S, S1, 6). Ces mets, sousforme de brochettes ou contenus dans des nacelles, sontsoumis ou non à une immersion totale ou partielle dansun bain culinaire contenu dans un bac (B) escamotable,avant d’être exposés à un moyen de cuisson (th). Un sys-tème d’égouttage intervient sur le mets au cours du cyclede transport. Ce procédé confère aux aliments de nou-veaux goûts, saveurs et parfums ainsi qu’une meilleuredigestibilité. De plus, les composants des mets en bro-chettes cuites par ce dispositif n’adhèrent pas à la bro-chette grâce au résultat d’un moyen (t) qui modifierégulièrement la position de ces composants sur leursupport, ce qui bonifie considérablement la cuisson.Le dispositif susdit est contenu dans une carrosserie suf-fisamment solide en l’une de ses faces pour faire officede châssis retenant en place les supports (a1, a2) desroues (R), le moyen (t) qui modifie la position des compo-sants du mets sur leur support, ainsi que tout ou partiede l’ensemble (v, h, o) destiné à l’égouttage. Cette car-rosserie porte à l’extérieur les moyens de commande etde contrôle. Une porte au moins donne accès à l’intérieurde cette carrosserie afin d’exécuter les opérations néces-

saires à son exploitation comme à son entretien.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47J 29

a2.867.373 –b (A1) –d [04 02506]. –e 10 mars2004. –jA 47 J 43/07 . –k MIXEUR PLONGEANTEQUIPE DE MOYENS DE REHAUSSEMENT –p (Inventeur: CALANGE YVES). –oDemandeur : RO-BOT COUPE Société en nom collectif, –rMandataire :CABINET MADEUF-VIARD

m L’invention concerne un mixeur plongeant compre-nant un tube (10) présentant à une partie d’extrémité (11)un pied (12) ouvert, et un outil (20) tournant partiellemententouré par le pied (12), ce mixeur étant destiné à tra-vailler une préparation alimentaire contenue dans unrécipient (30) présentant un fond (31) par immersion dupied (12) dans la préparation.Selon l’invention, le mixeur comprend des moyens derehaussement (40) pour maintenir le pied (12) écarté dufond (31), ces moyens constituant aussi des moyensd’appui du tube (10) sur le fond (31) du récipient (30) .

a2.867.374 –b (A1) –d [04 02634]. –e 15 mars2004. –jA 61 B 6/08, A 61 B 6/04. –k GUIDAGEEN POSITIONNEMENT DE PATIENT DANS UN FAIS-CEAU D’ACQUISITION D’IMAGERIE MEDICALE –p (Inventeurs: VAILLANT REGIS; DELMAS YANN; GA-VIT LAURENCE ; LEVEAU MOLLIER SEVERINE). –o Demandeur : GE MEDICAL SYSTEMS GLOBALTECHNOLOGY COMPANY, LLC., –rMandataire : RE-GIMBEAU

m L’invention concerne un ensemble d’imagerie médi-cale comprenant un capteur de rayonnement (250), unsupport (200) de ce capteur, une table de support depatient (100) ainsi que des moyens de déplacement rela-tifs de la table (100) et du support (200), le dispositifcomprenant en outre des moyens de traitement de don-nées aptes à déterminer, à partir d’une indication depositionnement d’une région d’intérêt (350) par le prati-cien, un déplacement relatif table/capteur afin que larégion d’intérêt (350) se trouve au centre (450) du fais-ceau d’acquisition (400), caractérisé en ce que lesmoyens de traitement sont prévus pour prendre encompte, à partir d’une prise de vue, une droite géométri-que (450) passant par la région d’intérêt (350) et pourprendre en compte une autre entité géométrique (455,800) passant par la région d’intérêt (350), puis détermi-ner en trois dimensions la position d’une intersection decette droite (450) et de cette autre entité géométrique(455, 800), en tant que localisation de la région d’intérêt(350), les moyens de traitement étant aptes à réaliser, àpartir de la connaissance de cette localisation géométri-que de la région d’intérêt (350), un calcul de déplace-ment relatif table (100)/capteur (250) nécessaire afin que

la région d’intérêt (350) se trouve au centre (458) d’unfaisceau d’acquisition (400) nouvellement déplacé.

30 A61B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.375 –b (A1) –d [04 02517]. –e 11 mars2004. –jA 61 B 17/70 . –kORGANE D’ANCRAGEOSSEUX POUR MATERIEL D’OSTEOSYNTHESE VER-TEBRALE ET PROCEDE POUR LA FABRICATION DECET ORGANE D’ANCRAGE – p (Inventeurs : SOUR-NAC DENYS; CAFFIERO JEAN PHILIPPE; CARLIERFRANCOIS). –oDemandeur : MEDICREA INTERNA-TIONAL Société anonyme

m Cet organe d’ancrage (1) comprend une partie debase (10) destinée à l’ancrage osseux et une partieproximale d’assemblage (11), articulée sur cette partiede base (10), cette articulation étant réalisée en aména-geant une partie d’articulation (23) sur ladite partie proxi-male d’assemblage (11) ou ladite partie de base (10) etune cavité (18) dans, respectivement, ladite partie debase (10) ou ladite partie proximale d’assemblage (11),cette cavité (18) délimitant une surface d’articulation (26)correspondant à la partie d’articulation (23).Selon l’invention, l’organe d’ancrage (1) comprend unélément (12) en matériau compressible placé entre uneparoi d’appui (25) que forme la partie d’articulation (23)et une paroi d’appui (17) au niveau de ladite cavité (18).

a2.867.376 –b (A1) –d [04 02586]. –e 12 mars2004. –jA 61 B 19/00 . –kDISPOSITIF ET ENSEM-BLE DE DETERMINATION DE LA POSITION D’UNEPARTIE D’UN CORPS HUMAIN – p (Inventeur : TOR-NIER ALAIN). –oDemandeur : TORNIER Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET LAVOIXLYON

m Ce dispositif comprend un support (2) pourvu demoyens de fixation sur cette partie (4) du corps humain,un premier organe (14) de détermination de position, quicomprend au moins trois capteurs plans (16), qui définis-sent un premier plan (P1), ainsi qu’un second organe(18) de détermination de position, qui comprend aumoins trois capteurs plans (20), qui définissent unsecond plan (P2).Ces premier et second plans (P1, P2) ne sont pas paral-lèles en service, ce qui autorise un suivi fiable des mou-vements de cette partie du corps humain, alors que ledispositif est d’un coût réduit grâce à la présence descapteurs plans.


a2.867.377 –b (A1) –d [04 02574]. –e 11 mars2004. –jA 61 C 7/14, A 61 C 19/00. –k SUPPORTPOUR ATTACHES D’ORTHODONTIE DESTINEES AETRE COLLEES, PAR TRANSFERT ET SIMULTANE-MENT, SUR DES DENTS D ’UN PATIENT –p (Inventeur: MIKLUS VETEA). –o Demandeur :MIKLUS VETEA, –rMandataire: BES CLAUDE

m L’invention concerne un procédé de découpe d’unsupport (1) d’attaches d’orthodontie (2) destinées à êtrecollées, par transfert et simultanément, sur des dents (3)appartenant à une arcade dentaire maxillaire et/ou man-dibulaire de la mâchoire d’un patient. L’invention con-cerne également le support pour la mise en oeuvre duditprocédé.Le procédé selon l’invention se caractérise en ce qu’ilconsiste à placer, le long du duplicata de l’arcade den-taire, à proximité des attaches (2), au moins un fil (4)positionné de manière à être également recouvert par lematériau constitutif du support (1) et à permettre, aprèsl’opération de collage en bouche desdites attaches, ladécoupe de la paroi longitudinale dudit support par uneaction d’arrachement (F) exercée sur ledit fil.

a2.867.378 –b (A1) –d [04 02529]. –e 11 mars2004. –jA 61 C 8/00. –k LE “DENT“ SUPERS-TRUCTURE AMORTIE SUR PILLIER IMPLANTAIRE –p (Inventeur: SZCZUPAK ALAIN). –o Demandeur :SZCZUPAK ALAIN

m Dispositif de prothese amortie implanto portée partenon impacté scellé au « frein file » et bague interme-diaire en « rilsan »


a2.867.379 –b (A1) –d [04 08071]. –e 21 ju i l l e t2004. –jA 61 C 8/00. –kDISPOSITIF DE RECONS-TRUCTION DENTAIRE IMPLANTE-PORTE AUTORI-SANT UNE MICRO-MOBILITE A L’ELEMENTPROTHETIQUE –p (Inventeur : SZCZUPAK ALAIN). –oDemandeur: SZCZUPAK ALAIN, –r Mandata i re :CABINET SAUVAGE . –fPriorité: FR, 11 mars 2004,n˚ 0402529.

m Le dispositif comprend, d’une manière connue en soi,un implant (1A) présentant un alésage (7A), un pilier (2A)comportant une zone de connexion (9A)adaptée à êtrereçue dans ledit alésage (7A) et une zone de montage(12A) adaptée à recevoir une ou des couronnes dentai-res (3A), ou autre élément prothétique. Selon l’invention,un espace (19) est ménagé entre la paroi périphérique(10A) de la zone de connexion (9A) et la paroi périphéri-que (8A) de l’alésage (7A), ledit espace (19) étant adaptéà recevoir un matériau (20) biocompatible, adhésif etcapable d’une déformation élastique, dit “matériau defixation“. Ainsi, le pilier est solidarisé à l’implant par col-lage, de sorte que l’élément prothétique est monté sou-ple dans l’implant.

a2.867.380 –b (A1) –d [04 02561]. –e 12 mars2004. –jA 61 F 2/08. –kDISPOSITIF UNIVERSELDE REPARATION DE LIGAMENTS ROMPUS –p (Inventeur: LEONARD ALAIN). –oDemandeur : CE-RAVIC SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET MORELLE ET BARDOU

m La présente invention concerne un dispositif de miseen place d’un ligament artificiel, constitué d’au moins uneaiguille (3) et d’un fil souple (1) dont au moins une extré-mité est fixée au chas (2) de ladite au moins une aiguille,ledit fil souple étant composé d’un polymère biocompati-ble résistant d’une longueur d’au moins 60 cm, de préfé-rence d’au moins 80 cm permettant d’effectuer sansgêne sa mise en place et son nouage chez un patientadulte. Ledit fil souple une fois installé constitue le liga-ment artificiel à proprement parler. On notera que le dis-positif est dépourvu d’organes spécifiques de blocage oud’ancrage, ces fonctions étant assurées par la grandelongueur de fil disponible combinée à une mise en placeparticulière de celui-ci.Le dispositif selon l’invention peut comprendre avanta-geusement deux aiguilles de formes différentes fixéeschacune à une extrémité du fil souple.Il est destiné à la suture de ligaments rompus de diffé-rents types ou de différentes tailles. A cet égard, le dispo-sitif selon l’invention peut être qualifié d’universel.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61F 33

a2.867.381 –b (A1) –d [04 50490]. –e 10 mars2004. –jA 61 F 2/36. –kTIGE FEMORALE POURPROTHESE DE HANCHE – p (Inventeurs: DE BUTTETMICHEL; JULIEN YANN; GARON EMMANUEL; LOKIE-TEK JEAN CLAUDE ; PARIS PHILIPPE ; CAPON DI-DIER). –o Demandeurs : DE BUTTET MICHEL ; CA-PON DIDIER ; JULIEN YANN ; GARON EMMANUEL ;LOKIETEK JEAN CLAUDE ; PARIS PHILIPPE, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS

m La tige présente une partie métaphysaire (1b). Lapartie métaphysaire (1b) et le col (1c) sont raccordés parune collerette (1d) présentant des agencements (1d1)pour la fixation de fragments osseux, ladite partie méta-physaire étant apte à recevoir, d’une manière fixe, desembases (2) rapportées de remplacement osseux et dedifférentes hauteurs positionnées en appui contre laditecollerette (1d), chaque embase (2) étant destinée à cons-tituer un appui horizontal sur une coupe osseuse réaliséeà hauteur variable en fonction des traits de fracture.

a2.867.382 –b (A1) –d [04 02471]. –e 10 mars2004. –jA 61 J 15/00, A 61 M 31/00, A 61 B 10/00. –kDISPOSITIF BUCCAL D’ADMINISTRATION OU DEPRELEVEMENT D’UN FLUIDE – p (Inventeur : PON-TIS ANNE MARIE). –o Demandeur : PONTIS ANNEMARIE, –rMandataire : PONTET ALLANO & ASSO-CIES

m L’invention concerne un dispositif permettant l’admi-nistration buccale d’un fluide, utilisable avec peu ou pasd’action volontaire de la part de l’utilisateur, en particulierpar un utilisateur faible ou inconscient, ou dont les mainsne sont pas disponibles. L’invention peut également per-mettre d’effectuer un prélèvement buccal de fluide, enparticulier à des fins de drainage ou d’analyse.Pour cela, l’invention propose un insert buccal (2) destinéà être maintenu de façon continue dans la bouche (10)d’un utilisateur (1) et muni d’au moins un orifice (20) poury délivrer ou y prélever un fluide. Lorsque la bouche estau repos, l’insert buccal occupe dans la cavité buccaleun volume suffisant pour exercer une résistance à uneffort déterminé d’extraction (E) tant que la bouche n’estpas ouverte volontairement.

34 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.383 –b (A1) –d [04 50475]. –e 09 mars2004. –jA 61 K 7/02, A 61 K 7/06, 7/40, 7/48, 7/04, 7/16, 7/32, 7/46, 47/30, A 61 P 17/00. –kCOMPOSITION COMPRENANT UN COMPOSE MO-NOMERIQUE A EFFET OPTIQUE ET PROCEDE EM-PLOYANT LADITE COMPOSITION – p ( Inven teur :LUUKAS TIMO). –o Demandeur : L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente demande concerne une compositioncosmétique ou pharmaceutique comprenant, dans unmilieu physiologiquement acceptable, au moins un poly-mère comprenant au moins un composé monomériquenouveau, ayant des propriétés d’effet optique.Un autre objet de l’invention est un procédé cosmétiquede maquillage ou de soin des matières kératiniques,notamment de la peau du corps ou du visage, des lèvres,des ongles, des cils, des sourcils et/ou des cheveux,comprenant l’application sur lesdites matières d’une tellecomposition cosmétique.

a2.867.384 –b (A1) –d [04 02633]. –e 15 mars2004. –jA 61 K 7/48, A 61 K 35/84, A 61 P 17/00. –kCOMPOSITIONS COSMETIQUES ET DERMATOLO-GIQUES A ACTIVITE DEPIGMENTANTE –p (Inventeurs : CHAUMONT JEAN PIERRE ; ANDREPATRICE; RENIMEL ISABELLE). –o Demandeur :LVMH RECHERCHE Groupement d’intérêt économi-que, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne une composition cosmétique oudermatologique, notamment destinée à la dépigmenta-tion de la peau ou à l’éclaircissement du teint, contenantà titre de principe actif à activité dépigmentante un extraitdu surnageant de culture en milieu liquide du champi-gnon Sporotrichum pruinosum, ledit extrait étant incor-poré dans un véhicule cosmétiquement oupharmaceutiquement acceptable, compatible avec uneapplication topique sur la peau.L’invention concerne également un procédé de traitementcosmétique destiné à diminuer localement la pigmenta-tion de la peau ou à éclaircir le teint.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 35

a2.867.385 –b (A1) –d [04 50511]. –e 12 mars2004. –j A 61 K 7 /48 , A 61 K 7 /06 . –kCOMPOSITION TOPIQUE COMPRENANT UN COM-POSE ENRICHI EN ISOTOPE STABLE NON RADIOAC-TIF, PROCEDE NON THERAPEUTIQUE DETRACABILITE D’UNE COMPOSITION CONTENANTLEDIT COMPOSE. – p (Inventeur : SAINT LEGER DI-DIER). –oDemandeur : L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention se rapporte à une compositiondermatologique ou cosmétique à usage topique compre-nant dans un milieu physiologiquement acceptable aumoins un composé constitué d’au moins un élément ato-mique enrichi en au moins un isotope stable non radioac-tif, le dit isotope stable non radioactif enrichi étant choisiparmi les isotopes naturels d’un élément atomique pos-sédant au moins deux isotopes naturels stables nonradioactifs. L’invention se rapporte encore à un procédénon thérapeutique de traçabilité, permettant le suivi d’uncomposé constitué d’au moins un élément atomique enri-chi en isotope stable non radioactif suite à l’applicationtopique sur les matières kératiniques d’une compositioncosmétique le contenant.

a2.867.386 –b (A1) –d [04 02464]. –e 09 mars2004. –jA 61 K 35/02, A 61 K 9/08, A 61 P 27/06. –kCOLLYRE CONSTITUE D’UNE EAU ARGILEUSEFILTREE ET PURIFIEE DE SES PARTICULES UTILISE,POUR LE TRAITEMENT DES GLAUCOMES –p (Inventeur: NEUMANN ARMAND). –o Demandeur :NEUMANN ARMAND

m L’invention concerne un collyre constitué d’une eauargileuse filtrée et purifiée de toutes ses particules, utilisépour le traitement du glaucome.

36 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.387 –b (A1) –d [04 02582]. –e 12 mars2004. –jA 61 K 38/05, A 61 K 38/06, 38/07, 38/08,7/48, A 61 P 17/00. –kUTILISATION DE PEPTIDESEN TANT QU’AGENT ANTIOXYDANT DANS OU POURUNE COMPOSITION COSMETIQUE ET/OU PHARMA-CEUTIQUE –p (Inventeurs : DEL FARRA CLAUDE ;DOMLOGE NOUHA ; PEYRONEL DOMINIQUE). –oDemandeur : SOCIETE D’EXTRACTION DES PRIN-CIPES ACTIFS Société anonyme, –rMandataire: VIN-CIENCE

m La présente invention a pour objet l’utilisation d’unpeptide de séquence (AA)n-Cys-Gly-(AA)n, danslaquelle (AA) est un quelconque acide aminé ou un deses dérivés, n étant compris entre 0 et 2, en tantqu’agent antioxydant, dans ou pour la préparation d’unecomposition cosmétique et/ou dermatologique et/oupharmaceutique. Ledit peptide ou la composition le con-tenant étant, entre autres, destinés à prévenir ou traiterles dommages cellulaires provoqués par les radicauxlibres induits, notamment, par les polluants atmosphéri-ques et/ou par le rayonnement ultraviolet.

a2.867.388 –b (A1) –d [04 50513]. –e 12 mars2004. –jA 61 L 2/00, A 23 J 3/04, 3/34, A 23 K 1/10, C 12 S 3/24, G 01 N 33/53, 33/68, C 11 D 7/42,A 23 L 3/3571 // (C 12 S 3/24, C 12 R 1:01) A 61 L101:52. –kCOMPOSITIONS ET METHODES POUR LADESTRUCTION DE PROTEINES PRION INFECTIEU-SES. –p (Inventeurs: CHOBERT JEAN MARC; GROS-CLAUDE JEANNE ; HAERTLE THOMAS) . –oDemandeur: INSTITUT NATIONAL DE LA RECHER-CHE AGRONOMIQUE INRA, –r Mandataire : CABI-NET HARLE ET PHELIP

m L’invention concerne un procédé de réduction de laconcentration en protéine prion infectieuse d’une matièresous forme liquide, sous forme de particules ou sousforme de fibres, contaminée ou suspectée d’être conta-minée avec la protéine prion infectieuse comprenant:- une étape (a) consistant à mettre en contact et mélan-ger ladite matière contaminée avec au moins une bacté-rie qui sécrète une ou plusieurs enzymes hydrolytiques, ycompris protéolytiques, vis-à-vis de ladite protéine prioninfectieuse et,- une étape (b) d’incubation de la ou des bactéries avecladite matière contaminée pendant une période de tempssuffisante à l’obtention d’un pourcentage de réductiondésiré de la concentration en protéine prion infectieusedans ladite matière contaminée.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61N 37

a2.867.389 –b (A1) –d [04 02491]. –e 10 mars2004. –jA 61 N 1/36. –kAPPAREIL ELECTRIQUEPAR IMPULSIONS POUR MASSAGE FACIAL –p (Inventeur : NGUYEN THI NGOC PHUONG). –o Demandeur : NGUYEN THI NGOC PHUONG, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Un appareil électrique par impulsions pour massagefacial inclut un microprocesseur, un générateur d’impul-sion et un coussinet (2). Le microprocesseur commandele générateur d’impulsion pour générer des signaux pul-sés sur deux électrodes (21) sur le coussinet via deuxlignes conductrices (13), de façon respective. Lorsque lecoussinet est mis en contact avec la peau du visage, enutilisant un jeu de boutons (121, 122) de commutateurpour mettre en route/couper la génération d’impulsionpuis ensuite pour augmenter/diminuer l’intensité de lagénération des. impulsions, la stimulation électrique desmuscles est appliquée sur les muscles du visage, ce quiaugmente la circulation du sang dans la zone avoisi-nante. Ainsi, la tonicité musculaire et l’élasticité du tissudu visage sont améliorées afin de minimiser les rides etl’affaissement des muscles du visage du fait du proces-sus de vieillissement.

a2.867.390 –b (A1) –d [04 02454]. –e 09 mars2004. –jA 62 B 18/00 . –kDISPOSITIF DE RESPI-RATEUR COMPACT A DISTRIBUTION D’AIR SOUSPRESSION AU NIVEAU DES VOIES RESPIRATOI-RES –p ( Inven teur : PEREZ PHIL IPPE) . –oDemandeur: PEREZ PHILIPPE

m Dispositif de respirateur compact à distribution d’airsous pression au niveau des voies respiratoire sans con-tact.L’invention concerne un distributeur d’air compact etergonomique sans contact, permettant de propulser del’air sous pression filtré ou en bouteille au niveau desvoies respiratoires de manière précise et sélective et enconcordance avec la respiration de l’utilisateur.Il est constitué d’une combinaison de tuyaux flexibles(71) et (11), un coude (6), maintenu sur un serre-tête (7),lui-même fixé par une molette de serrage (3), elle-mêmemaintenant un conduit (2) et une oreillette (4), un conduitflexible (5) relié d’un côté au coude (6) et de l’autre auconduit (2), à des surfaces montées sur rotule (10) setrouvant à l’extrémité de l’axe de la molette (3), une partietélescopique (9), un système de réglage (8), un dispositifde distribution d’air (1) sélectif et réglable.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéaux sportifs, piétons, citadins en général, désireux deprotéger leur système respiratoire contre la pollution del’air ambiant en milieu urbain ou aux abords des routespar exemple.

38 A63B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.391 –b (A1) –d [04 02640]. –e 15 mars2004. –jA 63 B 37/06, A 63 D 3/00. –k BOULEPOUR JEU DE BOULES – p ( Inven teur : MAJOUCLAUDE). –o Demandeur : LA BOULE INTEGRALESociété anonyme, –rMandataire : CABINET BOETT-CHER

m Boule (1) pour jeu de pétanque ou analogue compre-nant une coque métallique sphérique (2) délimitant unvolume intérieur (3) rempli d’un matériau comprenantdes particules élastiques dans laquelle le matériau enparticules se présente sous la forme d’une pluralité debilles (4) en élastomère. Dans un mode de réalisation,chacune des particules comprend un insert métallique(9) au voisinage de son centre.

a2.867.392 –b (A1) –d [04 02498]. –e 10 mars2004. –jA 63 C 17/04. –k DISPOSIT IF POURORIENTER UNE ROUE DIRECTRICE SUR UNE PLAN-CHE A ROULETTES – p (Inventeur : VALDENAIREMARC). –oDemandeur: VALDENAIRE MARC

m Dispositif pour orienter une roue directrice sur uneplanche à roulettes tout terrain.L’invention concerne un dispositif permettant de dirigerune planche à roulettes en penchant celle-ci sur la droiteou la gauche.Il est constitué d’un poids(1), d’une barre(2), d’une four-che(3), le tout relié, représentant un balancier.Le balancier est relié à l’axe de la roue directrice.Le poids(1) du balancier(1, 2, 3,) repose sur une surfacerigide convexe appelée berceau (10).Le berceau est fixé par deux barres(11) dans le prolon-gement de la planche (6).La fourche (8) de la roue directrice est reliée à la planchepar un bras fixe.Si l’on exerce une pression sur la droite de la planche, laroue pivote sur la droite.Si l’on exerce une pression sur la gauche de la planche,la roue pivote sur la gauche.Si l’on ramene la planche à l’horizontal, la roue revient àla position initiale rectiligne.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01D 39

a2.867.393 –b (A1) –d [04 02520]. –e 11 mars2004. –jB 01 D 21/08, B 01 D 21/24, C 02 F 1/52. –kDISPOSITIF DE FORTE CAPACITE POUR LA CLA-RIFICATION ET LA DECANTATION D’UNE SUSPEN-SION DE MATIERES DANS UN L IQUIDE –p ( Inventeurs : MILLOTE GERARD ; LECOFFREYVES). –oDemandeur: MILLOTE GERARD

m Le dit dispositif de décantation comporte un systèmequi est interposé entre un conduit 101 d’alimentation dela suspension et une chambre de clarification 112. Cesystème se compose d’une chambre de répartition 105sous - jacente à la chambre de clarification 112 et d’unepluralité de répartiteurs 104 alimentés par le dit conduit101 immergé dans la dite chambre 105 et d’une pluralitéd’injecteurs 111 qui sont répartis uniformément à la basede la dite chambre de clarification 112 faisant communi-quer ces deux chambres. Les dits répartiteurs et les ditsinjecteurs sont des tuyauteries caractérisées en cequ’elles sont recourbées en leurs extrémités, faisant ensorte qu’elles rejettent à leurs sorties le flux qui les tra-verse perpendiculairement et en direction des parois quiles supportent. Les distances séparant leurs orifices desortie de la dite paroi -au plus égale à dix fois leurs dia-mètres - de même que la distance séparant les orificesde sortie de deux tuyauteries voisines - au moins égale àcinq fois leurs diamètres - font que les écoulementimmergés divergents sortant des dites tuyauteries 111perdent constamment de leur vitesse initiale sans dissi-pation turbulente favorisant ainsi la croissance de floconset la diminution de la concentration de matières en sus-pension dans le liquide dans le volume de la dite cham-bre de clarification 112. La dite perte de vitesse étant,par exemple, de 2.50 mètres par seconde à la sortie des

dites tuyauteries 111, à une vitesse ne variant plus de0.03 mètres par seconde dans le volume supérieur de ladite chambre de clarification 112. Selon une variante, lesdites tuyauteries sont munies en leurs sorties d’élémentsdivergents et en leurs orifices d’entrée de rétrécisse-ments. La surface de la section horizontale de la ditechambre de clarification 112 est au plus égale à 80 pourcent de la surface de la section horizontale de la ditechambre de répartition 105 faisant ainsi que quelque soitle débit de suspension dans le dit dispositif, toutes lesmatières pénétrant dans cette chambre de clarificationsont entraînées par l’écoulement ascendant là traver-sant. Les boues issues de la dite chambre de clarification112 sont épaissies dans une chambre de décantationsous jacente à travers un second lit de boues 124 ali-menté en sa périphérie et contenu dans cette chambrede décantation. La surface de la section horizontale de ladite chambre de clarification 112 étant par exemple 70pour cent de la surface au sol du dit dispositif de décan-tation.

a2.867.394 –b (A1) –d [04 02492]. –e 10 mars2004. –j B 01 D 65/02, B 01 D 69/08, 29/66. –kPROCEDE DE NETTOYAGE DE MEMBRANES DEFILTRATION, ET INSTALLATION POUR LA MISE ENOEUVRE DE CE PROCEDE –p ( Inventeurs : BON-NELYE VERONIQUE; PETRY MARC; COLAS FREDE-RIC). –oDemandeur : DEGREMONT Société anony-me, –rMandataire: CABINET ARMENGAUD AINE

m Procédé de nettoyage de membranes de filtration enfibres creuses à peau interne, comprenant les étapesconsistant à: vider le compartiment concentrat pour éva-cuer le liquide à filtrer qu’il contient et les matières ensuspension, puis effectuer un rétro-lavage par passagede liquide du compartiment perméat vers le comparti-ment concentrat au travers des membranes pour décolleret évacuer les impuretés déposées sur celles-ci tout enfaisant circuler un gaz dans le concentrat. Des pulsationsdu gaz et/ou du liquide de rétro-lavage sont provoquéespar des moyens de commande (5, 5a; 7, 7a) pendant aumoins une phase du rétro-lavage.

40 B01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.395 –b (A1) –d [04 02646]. –e 15 mars2004. –jB 01 F 3/00, B 01 F 3/22, B 01 J 2/28, C 08 J3/21, A 01 N 25/12. –k EMULSION SECHEE, SONPROCEDE DE PREPARATION, ET SES UTILISA-TIONS –p (Inventeurs: DEROO SOPHIE; SENECHALALAIN; MERCIER JEAN MICHEL; MARTIN NADIA). –oDemandeur : RHODIA CHIMIE Société anonyme, –rMandataire: RHODIA SERVICES

m La présente invention a pour objet une émulsionséchée. Elle a plus précisément pour objet une émulsionséchée comprenant une phase hydrophobe liquide etune matrice polymérique hydrosoluble ou hydrodispersa-ble dont la teneur en phase hydrophobe est élevée.L’invention a également pour objet un procédé de prépa-ration de l’émulsion séchée, et des utilisations de laditeémulsion. La matrice hydrosoluble utilisée comprend uncopolymère à blocs.

a2.867.396 –b (A1) –d [04 02568]. –e 10 mars2004. –jB 01 L 3/00, B 65 D 81/32, A 61 M 39/14,F 16 L 47/34. –k PERFORMEUR PERFORANT ACONNEXION STERILE – p (Inventeurs : ORLU ALAIN;COMMARET PIERRE ANDRE). –o Demandeur : P2ASociété à responsabilité limitée, –rMandataire : CABI-NET PONCET

m Un connecteur selon l’invention comprend uneaiguille (1) creuse solidaire d’un corps (2). Un premierréceptacle tubulaire (5) muni d’un premier opercule (6)entoure le premier tronçon d’extrémité (3) de l’aiguille (1).Un second réceptacle tubulaire (8) muni d’un secondopercule (9) entoure le second tronçon d’extrémité (4) del’aiguille (1). Les réceptacles tubulaires (5, 8) peuventcoulisser sur le corps (2). Un manchon (11) de préhen-sion permet de déplacer le corps (2) vers le premieropercule (6) pour assurer son perçage selon une pre-mière course de perçage, puis de déplacer le secondopercule (9) vers le corps (2) pour assurer son perçageselon une seconde course de perçage. On peut ainsiassurer un perçage simultané des opercules (6, 9) etd’opercules ou bouchons de récipients tels que des fla-cons ou des poches appliqués contre les opercules (6,9), pour assurer une connexion dans les meilleures con-ditions de stérilité.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01L 41

a2.867.397 –b (A1) –d [04 02433]. –e 09 mars2004. –jB 01 L 3/02 . –kPROCEDE D’AFFICHAGED’UNE VALEUR D’UN VOLUME D’UN ECHANTILLONLIQUIDE A PRELEVER AVEC UNE PIPETTE, A PRECI-SION AMELIOREE – p (Inventeurs : VIOT FRANCOIS;MAY YVES ANDRE). –o Demandeur : GILSON SASSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET LAVOIX

m Dans le procédé d’affichage d’une valeur d’un volumed’échantillon à prélever au moyen d’une pipette, à partird’une valeur brute, on détermine une valeur de volumecorrigée.

a2.867.398 –b (A1) –d [04 02435]. –e 09 mars2004. –jB 01 L 3/02 . –k PIPETTE A MAIN COM-PRENANT AU MOINS UNE PISTE ET UN BALAI POURL’AFFICHAGE D’UNE VALEUR DE VOLUME A PRELE-VER. –p (Inventeurs : VIOT FRANCOIS ; MAY YVESANDRE). –o Demandeur : GILSON SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m La pipette à main comprend:- au moins une piste (80, 82) présentant des incréments(84, 86); etau moins un balai.Elle comprend en outre une zone de repérage (94) indé-pendante de la ou chaque piste, et agencée pour veniren contact avec le ou chaque balai après qu’il a parcouruun nombre prédéterminé d’incréments.

42 B09B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.399 –b (A1) –d [04 02572]. –e 11 mars2004. –jB 09 B 3/00, B 07 B 15/00, B 02 B 5/00,A 01 C 1/00. –kDISPOSITIF POUR ENLEVER A SECET RECUPERER LES PRODUITS DE TRAITEMENT AP-PLIQUES SUR LES SEMENCES – p ( Inven teur :FOUEILLASSAR MICHEL XAVIER). –o Demandeur :FOUEILLASSAR MICHEL XAVIER, –r Mandata i re :FOUEILLASSAR XAVIER

m Dispositif pour enlever à sec les produits de traite-ments appliqués sur les semences et les récupérer.Ce dispositif est destiné aux firmes de semences et auxutilisateurs de semences qui se trouvent confrontés avecun déclassement et qui doivent les détruire. l’enlèvementà sec des produits de traitement permet d’un côté de ren-dre les semences suffisamment propres pour une des-truction (par exemple sur le sol ou en compost) et d’unautre côté permet de réutiliser les produits de traitementsparfois très chers.Il est constitué d’un récipient (1) type bétonnière danslequel sont introduites les semences et les granulesd’hématite ou d’autres produits d’abrasion qui, par frotte-ment, enlèvent les produits de la surface des semences.Des spires fixées à l’intérieur du récipient (1) permettentde bien mélanger les semences et les produits d’abra-sion.Un moteur (3) permet de faire tourner l’axe (4) du réci-pient (1) selon la vitesse adéquate et de l’inverser en finde nettoyage pour récupérer les semences et l’hématiteou autres produits abrasifs. Un aspirateur (8) dont le brasd’aspiration entre par la bouche d’entrée (5) du récipient(1) récupère tous les produits de traitement enlevés.L’hématite ou les autres produits d’abrasion sont récupé-rés par simple tamisage sur le plan incliné (6).

a2.867.400 –b (A1) –d [04 50492]. –e 10 mars2004. –jB 09 B 3/00, C 04 B 18/06, E 01 C 5/06,A 62 D 3/00. –kPROCEDE DE TRAITEMENT DE RE-SIDUS D’EPURATION DES FUMEES D’INCINERATIOND’ORDURES MENAGERES ET PRODUIT OBTENU –oDemandeur: MARCADIER ERIC, –r Mandata i re :AQUINOV

m L’objet de l’invention est une utilisation d’un vitrifiat deRéfiom comme composé secondaire dans un clinker encimenterie.L’invention concerne aussi l’utilisation d’un vitrifiat deRéfiom dans le milieu de la route, par sa capacité à pro-duire des fines d’attrition sous les effets des différentesmanutentions, du malaxage, du transport, du répandageet surtout du compactage par des engins lourds.


a2.867.401 –b (A1) –d [04 02482]. –e 10 mars2004. –j B 21 D 1 /02 , B 21 D 1 /06 . –k PLANEUSE A ENTRAXE VARIABLE –p (Inventeurs: BOURGON JACQUES YVES; KIRCHERDOMINIQUE). –oDemandeur : USINOR Société ano-nyme

m L’invention a pour objet une planeuse dans laquelleau moins les cinq premiers rouleaux à partir de l’entréede la planeuse ont un rapport entraxe sur rayon identiqueà celui des planeuses classiques, au moins les cinq der-niers rouleaux à partir de l’entrée de la planeuse ont unrapport entraxe sur rayon proche de celui d’une décin-treuse, et dans laquelle l’entraxe entre les rouleaux inter-médiaires de la planeuse est avantageusementaugmenté.

a2.867.402 –b (A1) –d [04 50504]. –e 12 mars2004. –jB 21 D 53/84, B 23 K 20/12, F 01 L 1/14. –kPOUSSOIR DE SOUPAPE – p ( Inven teur : DES-SEAUX SAMUEL). –oDemandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: RENAULT SAS

m Procédé de fabrication d’un poussoir (1) de soupapeà partir d’une tôle d’acier comportant une étaped’emboutissage de la tôle pour former le tube (2) et lefond (3) du poussoir, une étape de soudage par frictiond’un téton (4) sur la face inférieure (3a) du fond (3) dupoussoir (1) et une étape de mise en forme d’un moyende rigidification (5) sur l’extrémité opposée au fond (3) dupoussoir (1).

44 B23H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.403 –b (A1) –d [04 02500]. –e 10 mars2004. –jB 23 H 1/00, B 23 G 1/04. –k PROCEDEET DISPOSITIF DE REALISATION D’UN TARAUDAGEPAR USINAGE AUTOMATIQUE DANS UN ALESAGE –p (Inventeur: BLOCQUEL ALAIN). –o Demandeur :FRAMATOME ANP Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un procédé de réalisation d’untaraudage dans un alésage (2) par usinage automatiquecommandé à distance, caractérisé en ce qu’il consiste àintroduire dans l’alésage (2) une électrode (11) munie defilets (20) dont la forme et les dimensions ont été préala-blement déterminées en fonction de la forme et lesdimensions des filets du taraudage à obtenir, à usiner parélectroérosion les filets du taraudage en déplaçant demanière orbitale l’électrode (11) dans l’alésage (2) selonun nombre prédéterminé de passes et à régler les para-mètres d’usinage en fonction de chaque passe.L’invention a également pour objet un dispositif pour lamise en oeuvre de ce procédé.

a2.867.404 –b (A1) –d [04 52340]. –e 12 octobre2004. –jB 23 K 1/19, F 28 D 1/00, F 25 J 5/00. –kECHANGEURS THERMIQUES BRASES ET LEURPROCEDE DE FABRICATION PAR SOUDAGE –p (Inventeurs : WAGNER MARC; FORTAIN JEAN MA-RIE). –oDemandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANO-NYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE

m Procédé de soudage d’au moins une pièce (1) métal-lique sur une matrice (2) comprenant au moins une zonebrasée (3) dont le brasage contient au moins du cuivre,dans lequel:(a) on réalise, sur au moins une partie de la zone brasée(3), un dépôt d’au moins une couche (5, 6, 7) d’un alliagecontenant du cuivre par projection à froid et(b) on opère un soudage de la pièce (1) métallique surladite au moins une couche d’alliage de cuivre déposée àl’étape (a).

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B23K 45

a2.867.405 –b (A1) –d [04 50477]. –e 09 mars2004. –jB 23 K 10/00, B 23 K 9/16 // B 23 K 101:18. –kTORCHE DE COUPAGE PLASMA A CIRCUITS D’IN-JECTION DE GAZ DIFFERENCIES – p ( Inven teur :BAILLOT EDMOND). –oDemandeurs : L’AIR LIQUIDESOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE; LA SOU-DURE AUTOGENE FRANCAISE

m Torche à plasma (102) ayant un corps principal com-portant une chambre plasmagène (8) et un premier cir-cuit d’alimentation (C) en gaz de travail débouchant dansladite chambre plasmagène (8) pour alimenter laditechambre plasmagène (8) en gaz de travail. Un deuxièmecircuit d’alimentation (E) en gaz d’amorçage débouchantdans ladite chambre plasmagène (8) permet d’alimenterladite chambre plasmagène (8) en gaz d’amorçage. Ledeuxième circuit d’alimentation (E) en gaz d’amorçageest au moins en partie distinct du premier circuit (C) d’ali-mentation en gaz de travail. Installation de travail à l’arcplasma comprenant une telle torche et procédé de miseen oeuvre.

a2.867.406 –b (A1) –d [04 02502]. –e 10 mars2004. –jB 25 B 7/00, B 26 B 13/04, B 26 D 1/28. –k PINCE POUR DECOUPE DES PROFILES –p (Inventeur: MARCON LIONEL). –o Demandeur :ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET MADEUF

m L’invention concerne une pince pour découper desprofilés en matière plastique ou en bois. La pince com-porte un premier (1) et un second (2) leviers articulésentre eux sur un axe (3), le premier levier (1) supportantune enclume (4) et le second levier (2) supportant unporte-lame (5) sur lequel une lame (6) est fixée demanière amovible. L’enclume (4), dans une zone dedécoupe (8) s’étendant de part et d’autre de la lame (6),a une forme conjuguée à celle du profilé et est pourvued’une rainure (9) dans laquelle la lame (6) pénètre pen-dant la découpe.


a2.867.407 –b (A1) –d [04 02504]. –e 10 mars2004. –jB 25 B 7/00, B 26 D 1/28. –k PINCEPOUR DECOUPE DES TUBES EN MATIERE PLASTI-QUE –p ( Inven teur : MARCON L IONEL) . –oDemandeur : ETABLISSEMENTS PIERRE GREHALET CIE Société anonyme, –r Mandataire : CABINETMADEUF

m L’invention concerne une pince pour découper destubes en matière plastique, comportant un premier levier(1) pourvu d’encoches (41, 42, 43) de largeurs différen-tes dont chacune est destinée à recevoir un tube de dia-mètre correspondant et un second (2) levier supportantune lame (5). Les leviers sont articulés entre eux sur unaxe de pivotement (3).Le premier levier (1) est pourvu d’une roue (4) dans lepourtour de laquelle sont pratiquées les encoches (41,42, 43) de manière qu’une encoche choisie selon le dia-mètre du tube puisse être mise en regard de la lame (5)en faisant tourner la roue (4) dans une position corres-pondante.

a2.867.408 –b (A1) –d [04 02533]. –e 11 mars2004. –jB 26 B 15/00, G 05 F 5/00, A 01 G 3/037. –kDISPOSITIF DE COUPLE ELECTRONIQUEMENTASSERVI. – p ( Inven teur : DELMAS DANIEL) . –o Demandeur : INFACO Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: ROMAN MICHEL

m Le dispositif de coupe comporte au moins une lamemobile mise en déplacement par un moteur électrique,sous la commande d’une gâchette, et:- un aimant solidaire de la gâchette,- un capteur à effet Hall qui mesure le champ magnétiquede l’aimant supporté par la gâchette et qui émet un signalreprésentatif de la position instantanée de la gâchette etun circuit de commande du moteur électrique adapté àcommander le fonctionnement dudit moteur en fonctiondudit signal représentatif de la position instantanée de lagâchette.Le moteur provoque ainsi l’écartement de chaque ditelame mobile lorsque la gâchette se déplace dans un pre-mier sens de déplacement et le resserrement de chaquedite lame mobile lorsque la gâchette se déplace dans undeuxième sens de déplacement opposé au premier sensde déplacement.


a2.867.409 –b (A1) –d [04 02446]. –e 09 mars2004. –j B 26 D 1 /16 , B 23 Q 15 /16 . –kDISPOSITIF DE COMPENSATION D’USURE DEL’OUTIL ROTATIF D’UNE MACHINE A TRONCON-NER –p (Inventeurs : VALLON RENE ; BERNARDDANIEL; MALOSSANE PHILIPPE). –o Demandeur :VALLON Société anonyme, –rMandataire : GERMAINET MAUREAU

m L’invention concerne les machines à tronçonner pour-vues d’un outil de tronçonnage rotatif circulaire (5). Ledispositif comprend: des moyens du genre palpeur (14)pour la détection du diamètre réel (D) de l’outil de tron-çonnage rotatif (5); des moyens du genre transducteurqui convertissent le diamètre détecté de l’outil rotatif (5)en un signal électrique (S) représentatif de ce diamètre,donc de l’usure de l’outil ; des moyens (11) d’analyse etde traitement de ce signal électrique, qui prennent enconsidération la valeur d’usure déterminée de l’outil (5)pour, d’une part, contrôler et faire varier la vitesse derotation de l’arbre (6) de l’outil (5) de manière à obtenirune vitesse périphérique constante de cet outil (5), etd’autre part, ajuster la course de descente (C) de l’outil(5). La coupe réalisée par cet outil est ainsi de qualitéconstante, et toujours complète malgré l’usure de l’outil.

a2.867.410 –b (A1) –d [04 02414]. –e 09 mars2004. –jB 27 B 5/16, B 27 B 5/29. –k TABLEPOUR LE SCIAGE ET LA DECOUPE DE PANNEAUX OUANALOGUES – p ( Inventeur : PARISSE PAUL). –oDemandeur: PARISSE PAUL, –r Mandata i re :ABRITT

m La présente invention concerne les tables pour lesciage de panneaux 1 ou analogues.La table selon l’invention se caractérise essentiellementpar le fait qu’elle comporte une embase 10 définissant unplan de travail Pt, des moyens de pieds 11, des moyens12 pour monter les moyens de pieds en coopération avecl’embase 10, au moins deux “martyrs“ 13, 14, ... nonsitués sur un même axe, chaque martyr 13, 14 étantconstitué d’une baguette 15 en un matériau apte à êtrefacilement entaillé par une lame de scie 50 sans l’endom-mager, la baguette 15 ayant une section transversalesensiblement constante et de forme sensiblement rectan-gulaire sur toute sa longueur, les sections des deuxbaguettes étant en outre sensiblement identiques, etdeux gorges 16, 17 réalisées sur une même face 18 del’embase 10 pour recevoir respectivement les deux “mar-tyrs“ 13, 14, la largeur des gorges étant au moins égale àla largeur de la section transversale des baguettes, etleur profondeur inférieure à la longueur de cette sectiontransversale.

48 B27K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.411 –b (A1) –d [04 02508]. –e 10 mars2004. –jB 27 K 5/00, A 01 M 13/00 // B 01 J 3/04. –kDISPOSITIF DE DESINFECTION D’ELEMENTS ENBOIS A STRUCTURE TUBULAIRE, ET PROCEDE DEDESINFECTION ASSOCIE – p (Inventeur : LECLAIRGILLES). –o Demandeur : LECLAIR GILLES, –rMandataire: CABINET MADEUF-VIARD

m L’invention concerne dispositif de désinfection d’élé-ments, notamment en bois, comprenant une enceinteétanche (10) à l’intérieur de laquelle est disposé l’élé-ment à traiter et des moyens pour désinfecter l’élémentdisposé à l’intérieur de l’enceinte.Selon l’invention, l’enceinte (10) comprend une structurerigide (20) de support, et une enveloppe étanche (30)supportée par la structure rigide (20) et isolant l’intérieurde l’enceinte (10) de l’extérieur.

a2.867.412 –b (A1) –d [05 02097]. –e 02 mars2005. –jB 29 C 45/14, B 29 C 65/70, F 02 F 7/00. –kLIAISON ENTRE UNE PARTIE EN ELASTOMERE ETUN CONSTITUANT ET PROCEDE POUR REALISERCETTE LIAISON – p (Inventeur : VOM STEIN HANSJOACHIM). –oDemandeur: AB SKF, –rMandataire :CASALONGA ET JOSSE . –f Priorité : DE, 02 mars2004, n˚ 102004010617.7

m Liaison entre une partie en élastomère et un consti-tuant et procédé pour réaliser cette liaisonL’invention a pour objet une liaison entre une partie enélastomère (20) et un constituant (30) qui, en un endroitde liaison avec l’élastomère (20), présente une rainure(32) en forme d’U avec une contredépouille, rainure danslaquelle la partie en élastomère (20) est engagée avecverrouillage par combinaison de formes.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B29C 49

a2.867.413 –b (A1) –d [04 02489]. –e 10 mars2004. –jB 29 C 51/08. –kDISPOSITIF ET PROCE-DE POUR LE THERMOFORMAGE D’UN OBJET PRE-SENTANT UN CORPS ET UN REBORD TOMBANT –p ( Inven teur : SCHWAB DOMINIQUE) . –oDemandeur: ERCA FORMSEAL Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Le dispositif comprend une station de thermoformage(16) qui comprend un moule de thermoformage (22)ayant au moins une chambre de thermoformage (26) etun contre-moule (24) ayant au moins un piston de ther-moformage (34) apte à pénétrer dans cette chambre parune extrémité (26A) de cette dernière pour former lecorps de l’objet à partir d’une pièce thermoplastiquemaintenue entre le moule et le contre-moule. Pour formerle rebord tombant, le dispositif comporte un outil de rabat(36) apte à pénétrer dans un espace annulaire (38)ménagé autour de l’extrémité (26A) de la chambre dethermoformage en repoussant une partie (Z2) de la piècethermoplastique (10) dans ledit espace annulaire.

a2.867.414 –b (A1) –d [04 02661]. –e 11 mars2004. –jB 29 C 51/14, A 45 C 13/18, 13/24, 5/02,B 32 B 33/00. –k PROCEDE DE REALISATIOND’UNE COQUE TELLE QU’UNE VALISE DE SECURITEET COQUE REALISEE AVEC LE PROCEDE –oDemandeur : ROCTOOL Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET GASQUET

m Procédé de réalisation d’objets constitués de coquesde formes quelconques en matériaux composites strati-fiés pouvant générer une information électrique envue d’actionner une commande ou un système de sécu-rité.

50 B29C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.415 –b (A1) –d [04 02450]. –e 09 mars2004. –j B 29 C 53/66, B 29 C 53/80, 70/16. –kPROCEDE D’ENROULEMENT D’UN RUBAN COM-POSITE ET SON DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE –p (Inventeurs: VOIRON JACQUES; ZANELLA GUY). –oDemandeur : SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCES.A. Société anonyme, –rMandataire: SAINT GOBAINRECHERCHE

m Procédé d’enroulement d’un ruban composite (2) àbase de verre et de matière plastique autour d’un corps(3) au moyen d’un système de délivrance et de dépose(4) qui comporte au moins un galet tournant (41), le pro-cédé consistant en ce que le système de délivrance et dedépose (4) du ruban effectue des mouvements de trans-lation et/ou de pivotement, caractérisé en ce que le galettournant (41) est mis en arrêt de rotation lorsque le sys-tème de délivrance et de dépose (4) effectue en continueun mouvement de translation, tandis qu’il est libéré enrotation durant le changement de direction et/ou de pivo-tement du système de délivrance et de dépose (4).

a2.867.416 –b (A1) –d [04 02457]. –e 09 mars2004. –jB 42 F 3/04, B 42 F 13/16, 17/20, 21/12. –kFASCICULE DE FEUILLETS ET REGISTRE COM-PRENANT UN TEL FASCICULE – p (Inventeur : MA-LES FRANCK). –o Demandeur : MALES FRANCK, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Fascicule de feuillets destinés à être montés pivo-tants autour d’un système d’attache définissant un axede pivotement (P), chaque feuillet présentant un premierbord destiné à jouxter ledit axe (P) et un deuxième bordopposé au premier, comprenant: un premier feuillet (16)qui présente sur son verso, à proximité de son deuxièmebord, une première zone d’informations (22); undeuxième feuillet (18) qui présente sur son recto, à proxi-mité de son premier bord, une deuxième zone d’informa-tions (24); et des feuillets intercalaires (20) disposésentre le verso du premier feuillet (16) et le recto dusecond feuillet (18), qui présentent des zones de rensei-gnements (32), chaque feuillet intercalaire (20) présen-tant une découpe telle que ladite première zoned’informations (22) apparaisse à travers ce feuillet inter-calaire (20) lorsqu’il est superposé avec le premierfeuillet (16), tandis que ladite deuxième zone d’informa-tions (24) apparaît à travers ce feuillet intercalaire (20)lorsqu’il est superposé avec le deuxième feuillet (18).

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60B 51

a2.867.417 –b (A1) –d [03 14483]. –e 10 décem-bre 2003. – jB 60 B 19/00, F 16 H 3/44, H 02 K 7/18,7/116. –kROUE MUNIE D’UN DISPOSITIF D’ACCELE-RATION DE CHARGE D ’ELECTRICITE –p (Inventeur: CHEN TING HSING). –o Demandeur :FAR GREAT PLASTICS INDUSTRIAL CO., LTD, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Roue munie d’un dispositif de charge accéléréed’électricité, comprenant une roue (1), un ensemble depignons d’accélération (2), une chemise (3) d’arbre, unegénératrice (4) et un arbre (5). La roue (1) comporte unpignon intérieur (14). L’ensemble de pignons d’accéléra-tion (2) comporte une paire de pignons d’entraînement(21), un pignon mené (22) et une plaque de fixation (23).Les pignons d’entraînement (21) engrènent avec lepignon mené (22) et sont fixés sur la plaque de fixation(23). La chemise (3) d’arbre est insérée à travers lepignon mené (22). La génératrice (4) comporte unaimant (41) et une bobine (42). L’aimant (41) de la géné-ratrice (4) est fixé à une extrémité de la chemise (3)d’arbre, l’arbre (5) pénétrant à travers la chemise (3)d’arbre et l’aimant (41) étant inséré à travers la bobine(42). L’arbre (5) est pourvu de surfaces d’engagement aucontact du trou de la plaque de fixation (23).

a2.867.418 –b (A1) –d [04 02547]. –e 11 mars2004. –j B 60 C 27 /20 , B 60 C 27 /02 . –kBRACELET NEIGE POUR ROUES DE VEHICULESAUTOMOBILES – p (Inventeur : MARMOTAN GUY). –oDemandeur: MARMOTAN GUY

m Dispositif pour améliorer l’adhérence des roues devéhicules automobiles sur route enneigée.L’invention concerne un dispositif dont le montage estfacile, rapide, et qui permet un roulage limité sur routenon enneigée sans blesser le pneumatique.Il est constitué d’un corps en forme allongée (7) pourvude bords saillants (6) de maintien en position sur lepneumatique, d’une surface crénelée (3) d’améliorationd’adhérence à la neige, d’une zone renforcée (8) d’appuisur la jante et d’un système de verrouillage par boutonspressions (4) comportent un renflement anti-rétraction(9) à engager dans des trous (2).La mise en place consiste à engager le dispositif au tra-vers de la jante, d’encercler le pneumatique en s’assu-rant du positionnement correct du crénelage coté route etde procéder au verrouillage après tension du dispositif.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà équiper les roues des véhicules automobiles.Dénomination du dispositif : BRACELET NEIGE.


a2.867.419 –b (A1) –d [04 02553]. –e 11 mars2004. –jB 60 C 29/00. –k OBJET GONFLABLEMUNI DE MOYENS FORMANT VALVE DE GONFLAGE/DEGONFLAGE. – p (Inventeurs: CONDROYER ALAINGILBERT ; GAYDON JEAN FRANCOIS) . –oDemandeur : PLASTIMO FRANCE Société anony-me, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Cet objet gonflable comportant une enveloppe enmatière plastique (1), munie de moyens formant valve degonflage/dégonflage (2) comportant un corps de valve(3) adapté pour recevoir un bouchon d’ouverture/ferme-ture (4) de celui-ci, est caractérisé en ce que le bouchon(4) comporte des moyens (10) de perforation de l’enve-loppe (1) au fond du corps de valve (3) lors de sa pre-mière introduction dans ce corps.

a2.867.420 –b (A1) –d [04 02647]. –e 15 mars2004. –jB 60 G 9/00. –kESSIEU SOUPLE DE VE-HICULE AUTOMOBILE A DEUX BARRES ANTI-DE-VERS ET PROCEDE D ’ASSEMBLAGECORRESPONDANT – p (Inventeur : ROLLET REMI). –oDemandeur: RENAULT SAS, –rMandataire : CABI-NET JOLLY

m L’invention concerne un essieu souple pour véhiculeautomobile (1) comprenant deux bras oscillants longitudi-naux (2a, 2b), dans lequel chaque bras oscillant (2a, 2b)présente une face intérieure (7) faisant face à l’autre brasoscillant et une face extérieure (8) opposée dirigée versl’extérieur du véhicule.L’essieu selon l’invention est pourvu de deux barres anti-dévers (5, 6) s’étendant sensiblement perpendiculaire-ment aux deux bras oscillants et les reliant. La face inté-rieure (7) de chaque bras oscillant est fixée à l’extrémitéde l’une des barres (5, 6) tandis que sa face extérieure(8) est fixée à l’extrémité de l’autre barre, chaque bras(2a, 2b) étant pourvu d’un orifice traversant (9) afin depermettre le passage de la barre dont l’extrémité doit êtrefixée sur sa face extérieure. Un assemblage compact estainsi obtenu.L’invention concerne également le procédé d’assemblagede deux barres anti-dévers sur un essieu souple.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60G 53

a2.867.421 –b (A1) –d [04 02493]. –e 10 mars2004. –jB 60 G 15/00. –kDISPOSITIF DE BUTEEDE SUSPENSION –p ( Inven teurs : HOUDAYERCHRISTOPHE ; L IVERATO YVES ANDRE) . –oDemandeur: AKTIEBOLAGET SKF, –rMandataire :CASALONGA ET JOSSE

m Le dispositif de butée de suspension, en particulierpour véhicule automobile, comprend un roulement et unepièce d’appui inférieure 3 pour un ressort 25, le roule-ment étant destiné à transmettre des efforts axiaux entreledit ressort 25 et la caisse du véhicule automobile touten autorisant une certaine rotation de la pièce d’appui 3.La pièce d’appui 3 comprend un corps en matériau syn-thétique, une coupelle rigide 20 en contact avec leditcorps, la coupelle rigide 20 comprenant une surfaced’appui pour un tampon amortisseur. La pièce d’appui 3comprend, en outre, un élément de retenue axiale 22 dela coupelle rigide 20, l’élément de retenue axiale étantrapporté sur la pièce d’appui.

a2.867.422 –b (A1) –d [04 02412]. –e 09 mars2004. –jB 60 H 1/00. –kSYSTEME DE JONCTIONENTRE UN BOITIER DE CLIMATISATION D’UN VEHI-CULE AUTOMOBILE ET UNE PRISE D’AIR –p (Inventeurs : BOUISSET DAMIEN; PENCOLE PAS-CAL). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: CABINET BALLOT

m Un système de jonction est prévu entre un boîtier declimatisation (10) d’un véhicule automobile et une ouver-ture (5) d’entrée d’air à travers une paroi d’habitacle (60),la paroi d’habitacle (60) étant recouverte d’un isolant (61)phonique. Le boîtier de climatisation (10) reçoit de l’air enprovenance de l’entrée d’air et comporte une paroi deboîtier (12) qui forme un conduit (11) en regard del’ouverture (5). Le conduit (11) comporte un chantd’appui (120) s’appuyant sur l’isolant en périphérie del’ouverture (5).

54 B60H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.423 –b (A1) –d [04 02632]. –e 15 mars2004. –jB 60 H 1/34. –kDISPOSITIF DE CONDI-TIONNEMENT D’AIR, POUR VEHICULE, AVEC DES EN-TREES D’AIR EXTERIEUR ET D’AIR RECYCLE –p (Inventeurs: CHERIAUX OLIVIER; NAJI SAID; CAR-TON THOMAS ; BENASSER LAKHDAR) . –o Demandeurs : VALEO CLIMATISATION Sociétéanonyme; PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un dispositif de conditionnementde l’air dans un habitacle (2) de véhicule automobile,comportant un appareil (1) de ventilation, chauffage et/ouclimatisation installé sous le tableau de bord et suscepti-ble d’être alimenté en air extérieur (F1) prélevé dans unauvent (5) situé au pied du pare-brise et/ou en air derecyclage (F2) prélevé dans l’habitacle (2), ledit dispositifcomportant au moins un volet de répartition (13) permet-tant de régler le ratio entre le débit (F1) d’air extérieurprélevé et le débit (F2) d’air recyclé, caractérisé par le faitque l’air recyclé pénètre dans l’auvent (5) par au moinsun orifice de prélèvement (20) d’air recyclé ménagé dansla cloison (7) séparant l’auvent (5) de l’habitacle (2), leditorifice (20) étant susceptible d’être obturé par un volet derépartition (21) monté dans l’auvent (5).

a2.867.424 –b (A1) –d [04 02478]. –e 10 mars2004. –jB 60 H 3/00. –kPROCEDE DE PILOTAGED’ODORISATION D’AIR PAR DIFFUSION DE FRA-GRANCE POUR DISPOSITIF D’ODORISATION DE VE-HICULE AUTOMOBILE – p (Inventeur : CORNU LAU-RENCE). –oDemandeur: VALEO CLIMATISATION So-ciété anonyme, –rMandataire: CABINET ORES

m La présente invention se rapporte à un procédé depilotage d’odorisation d’air par diffusion de fragrancepour dispositif d’odorisation de véhicule automobile, àl’aide d’un organe (100) de pilotage et d’affichage, carac-térisé en ce qu’il comprend au moins un mode d’utilisa-tion pour la définition des conditions de diffusion d’un fluxd’air odorisé, à savoir un « mode fonctionnement » pourafficher et régler la sélection entre au moins deux fra-grances et le niveau de la fragrance choisie, ledit modede fonctionnement étant accessible directement par unutilisateur.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60J 55

a2.867.425 –b (A1) –d [04 09226]. –e 31 aoû t2004. –jB 60 J 3/02 . –kPARE-SOLEIL EXTENSI-BLE PERFECTIONNE POUR VEHICULES –p (Inventeur : CAPARROS MENDEZ FRANCISCO). –oDemandeur: INTIER AUTOMOTIVE INTERIORS ZIP-PEX, S.A.U, –rMandataire: NUSS . –fPriorité : ES,10 mars 2004, n˚ 200400584.

m La présente invention concerne un pare-soleil exten-sible perfectionné pour véhicules qui comprend un corps(1) muni d’une armature intérieure (2) pourvue d’un pro-filé métallique (5) sur sa partie supérieure où coulisse unpatin dont l’intérieur reçoit l’extrémité de contact d’un axede support du pare-soleil qui comprend deux pattes.Le patin peut coulisser par rapport au corps (1) du pare-soleil, ce corps pouvant bouger en rotation et déplace-ment par rapport à l’axe de support, qui permet le pas-sage en son intérieur des câbles d’un dispositifd’éclairage intérieur de l’automobile. Le patin connecteentre elles les pattes de l’axe quand le pare-soleil s’ouvreet sur n’importe quelle position d’extension de celui-ci carle patin se déplace au contact avec des pistes métalli-ques (18, 19) de l’armature (2) qui, à leur tour, sont con-nectées entre elles au moyen d’un interrupteur (20)activé en déplaçant le couvercle (22) du miroir du pare-soleil.

a2.867.426 –b (A1) –d [04 02624]. –e 15 mars2004. –jB 60 K 20/02 . –k DISPOSITIF DE COM-MANDE SEQUENTIELLE DE BOITE DE VITESSES –p (Inventeurs: HARTMANN GUILLAUME; WERDERERJOCELYN; RAGNI DAVID). –o Demandeurs : HART-MANN GUILLAUME ; WERDERER JOCELYN ; RAGNIDAVID

m Appareil permettant sur un véhicule la transformationd’un mouvement d’une grille de sélection de vitesses diteen « H » en mouvement en « 1 » comme sur une boîtede vitesse dite « séquentielle ».Le dispositif selon l’invention se fixe à l’emplacement dulevier de vitesses d’origine. Il dispose d’un levier desélection (1). Des câbles (2) relient ledit dispositif à laboîte de vitesse d’origine.Le levier de sélection (1) entraîne en rotation un arbre (3)solidaire de deux disques (4) dans lesquels sont inscritsdes chemins (9). A un des disques (4) correspond latâche de sélectionner la gamme de vitesses, à l’autrecelle de l’enclenchement du rapport.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà actionner les leviers de sélection et de passage desboîtes de vitesses mécaniques automobiles.

56 B60M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.427 –b (A1) –d [04 02588]. –e 12 mars2004. –jB 60 M 1/26. –kDISPOSITIF DE TENSIONDE FILS DE CONTACT ET PROCEDE DE TENSION UTI-LISANT UN TEL DISPOSITIF – p ( Inventeur : MAU-RIAC PASCAL). –oDemandeur : REGIE AUTONOMEDES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public àcaractère industriel et commercial, –rMandataire : CA-BINET LAVOIX

m Ce dispositif comporte un contre-poids principal (1)relié mécaniquement aux fils de contact à tendre. Pouraccélérer le fluage d’un fil de contact nouvellement misen place et pour faciliter la manutention correspondante,le dispositif comporte en outre un contre-poids addition-nel (10, 18) à même d’être rapporté sur le contre-poidsprincipal (1) et comprenant un châssis rigide (10) dechargement d’éléments de contre-poids (18). Ce châssis(10) est adapté pour être lié de façon amovible sur lecontre-poids principal (1), notamment au moyen d’untenon de positionnement (32) et d’une béquille d’appui(34).

a2.867.428 –b (A1) –d [05 02391]. –e 10 mars2005. –jB 60 N 2/12. –kSIEGE DE VEHICULE DE-PLACABLE VERS L’AVANT – p (Inventeurs : BECKERBURCKHARD ; BENEKER WILFRIED ; WAGENERHEINZ JURGEN; MAGNUS NILS). –o Demandeur :C.ROB.HAMMERSTEIN GMBH & CO KG Gesellschaftmit beschränkter Haftung, –rMandataire: NONY & AS-SOCIES . –f Pr io r i té : DE, 11 mars 2004 ,n˚ 102004012314.4

m Un siège de véhicule automobile déplaçable versl’avant, notamment pour des véhicules dans lesquels onaccède aux sièges arrières par une porte latérale affec-tée au siège de véhicule, a un dossier (20), un supportde siège (22) et une articulation (24) pour le dossier. Unsystème de verrouillage à ressort (40) est relié à un pre-mier rail (26) du dispositif de réglage longitudinal, unepièce antagoniste (traverse 48), qui coopère avec ce sys-tème de verrouillage à ressort (40), est disposée sur ledeuxième rail (28) du dispositif de réglage longitudinal.Le système de verrouillage à ressort (40) s’enclencheautomatiquement lorsque le siège de véhicule est cou-lissé vers l’avant dans le dispositif de réglage longitudinalet arrive au bout de sa course à proximité d’une extrémitéavant du trajet de déplacement. Le système de ver-rouillage à ressort (40) retient le siège de véhicule dansla position avancée. I1 peut être franchi et libérélorsqu’une force de réglage du siège suffisamment éle-vée, notamment une force d’au moins 30 N, est appli-quée à celui-ci.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60N 57

a2.867.429 –b (A1) –d [04 50515]. –e 12 mars2004. –j B 60 N 2/48, B 60 N 2/26, 2/28. –kAPPUI-TETE CONVERTIBLE COMPRENANT DESMOYENS DE FIXATION D’UN RABAT SUR UN SUP-PORT –p ( Inventeur : LE GALL FRANCOIS) . –oDemandeur: CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHEPOUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MAJE-ROWICZ

m L’invention concerne un appui-tête convertible (1),notamment pour véhicule automobile, du type compre-nant un support (2) et un rabat (3), ledit rabat comportantun corps d’appui (5) généralement plat présentant surune de ses faces une première surface d’appui (6) et sursa face opposée une deuxième surface d’appui (7), leditrabat étant agencé pour pivoter entre une première posi-tion d’utilisation dans laquelle il recouvre au moins par-tiellement le support en laissant la première surfaced’appui (6) utilisable et une deuxième position d’utilisa-tion dans laquelle il est positionné à distance du support(2) en laissant la deuxième surface d’appui (7) utilisable,l’appui-tête comprenant en outre des moyens de fixationdu rabat (3) sur le support (2) dans la première positiond’utilisation, lesdits moyens de fixation comprenant unesangle (11) et une boucle (12), l’une étant associée aurabat (3) et l’autre étant associée au support (2).

a2.867.430 –b (A1) –d [04 02611]. –e 12 mars2004. –jB 60 N 2/58, B 60 N 2/44, B 29 C 44/12 //B 29 L 31:58. –kGARNITURE D’ELEMENT DE SIEGEDE VEHICULE, ELEMENT DE SIEGE MUNI D’UNE TEL-LE GARNITURE ET PROCEDE DE REALISATION –p (Inventeur: JOLLY XAVIER). –o Demandeur : FAU-RECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m La garniture d’élément de siège de véhicule com-prend une matelassure (11) souple rapportée sur unestructure rigide (5) d’élément de siège présentant aumoins un élément d’ancrage (8).La garniture (10) comprend un organe de fixation (14)élastiquement déformable qui présente une forme com-plémentaire de celle de l’élément d’ancrage (8) sur lequelil est fixé par clipsage.L’organe de fixation est fixé à la matelassure (11) par sur-moulage de la matelassure sur l’organe de fixation (14).

58 B60P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.431 –b (A1) –d [04 09000]. –e 19 aoû t2004. –jB 60 P 1/00. –k DISPOSITIF DE VER-ROUILLAGE POUR L’ELEMENT DE CHARGEMENTBASCULANT D’UN VEHICULE DE TRANSPORT –nDivision demandée le 19/08/04 bénéficiant de la datede dépôt du 31/07/03 de la demande initiale n˚ 0309414. –p ( Inven teur : AYME JACQUES) . –o Demandeur : ACTM Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET MALEMONT

m Un bouton de commande 12 fait saillie depuis la facesupérieure du robinet pneumatique 11 et peut s’enfoncerà l’intérieur de ce robinet 11 pour couper l’alimentationdu vérin 9 et assurer le retour du crochet 6 en position deverrouillage du plateau de transport. Une rondelle 13,contrainte par un ressort 14, est solidaire du corps dubouton 12. Une plaque, solidaire du plateau de transport,engage la rondelle 13 et enfonce le bouton contre l’actiondu ressort 14, lorsque le plateau de transport pivotantarrive dans sa position de transport. Cet enfoncementcommande la fermeture du robinet pneumatique 11 etainsi la venue automatique du crochet 6 dans sa positionverrouillant le plateau de transport.L’invention assure le verrouillage automatique, en posi-tion de transport, du plateau basculant ou de la bennebasculante d’un véhicule de transport.

a2.867.432 –b (A1) –d [04 02477]. –e 10 mars2004. –jB 60 P 3/28, B 66 C 23/40, B 62 D 59/04. –kREMORQUE PORTE GRUE –p ( Inventeurs : LE-GAY JOEL; LEGAY MICHEL). –o Demandeur : SNCSYSTEME MATERIEL LEVAGE (SNC SML) , –rMandataire: CABINET HERRBURGER

m Remorque équipée d’un moteur notamment d’unmoteur thermique ainsi que d’une grue à flèche orienta-ble et repliable bridée sur celle-ci, caractérisée en cequ’elle est équipée d’au moins trois de préférence dequatre béquilles hydrauliques (12) respectivement mon-tées à l’extrémité de bras télescopiques (13) répartis enétoile sur le châssis (1) de la remorque de façon à pou-voir déplacer celle-ci entre d’une part une position rétrac-tée ou position de transport et d’autre part une positionde travail dans laquelle les bras télescopiques (13) sontdéployés vers l’extérieur et les béquilles (12) s’appuientsur le sol pour stabiliser la remorque en cours d’utilisa-tion.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60Q 59

a2.867.433 –b (A1) –d [04 50497]. –e 11 mars2004. –jB 60 Q 9/00. –k DISPOSITIF AVERTIS-SEUR PAR VIBRATIONS ET SIEGE COMPORTANT UNTEL DISPOSITIF – p (Inventeur : LEFRANC FRAN-CIS). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA Société anonyme, –r Mandata i re : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un dispositif avertisseur parvibrations destiné à être fixé sur un élément de structure(2), tel qu’un siège de véhicule, comprenant des moyens(3, 4, 5) vibratoires propres à créer une vibration mécani-que sous l’effet d’un signal de commande, des moyens(7, 8, 9) de fixation aptes à rendre solidaire les moyens(3, 4, 5) vibratoires avec une portion (6) de l’élément destructure (2), caractérisé en ce que les moyens de fixa-tion comportent une pièce élastique (8) délimitant uninterstice (11) pourvu d’une ouverture apte à accueillir laportion (6) de l’élément de structure (2) de façon à assu-rer la fixation du dispositif par serrage de la pièce élasti-que (8) sur la portion (6) de l’élément de structure.L’invention concerne également un siège comportant untel dispositif.

a2.867.434 –b (A1) –d [04 02593]. –e 12 mars2004. –j B 60 R 5/04, B 60 R 7/02, 7/08. –kDISPOSITIF D’AIDE AU CHARGEMENT D’UN ESPA-CE DE RANGEMENT D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur: JARSALLE YANN). –oDemandeur : RE-NAULT SAS, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Le dispositif d’aide au chargement d’un espace derangement de véhicule automobile, notamment d’un cof-fre, comprend un support 19 mobile en translation surdes moyens de guidage 24, 25 prévus sur une surface dechargement l’espace de rangement, à l’intérieur duquelledit dispositif est destiné à être monté, entre une posi-tion extrême éloignée et une position extrême rappro-chée par rapport à un bord de chargement 15a l’espacede rangement.

60 B60T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.435 –b (A1) –d [04 02455]. –e 09 mars2004. –jB 60 T 8/62. –kSYSTEME DE FREINAGEACTIF POUR VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur: NOUILLANT CEDRIC). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Un système de freinage actif pour véhicule automo-bile (1) comportant des moyens de commande (2) defreinage du véhicule pilotés par le conducteur et raccor-dés à des moyens de traitement d’informations (3) adap-tés pour calculer des informations de consigne defreinage pour chaque roue du véhicule à partir de l’infor-mation de commande de freinage et d’autres informa-tions relatives au comportement dynamique du véhiculeet réguler en boucle fermée des moyens de freinage (6)de chaque roue du véhicule à partir des informations deconsigne de freinage correspondantes et des informa-tions d’efforts pneumatiques délivrées par des moyensd’acquisition (4) d’efforts pneumatiques correspondantsinstallés sur chaque roue, est caractérisé en ce que lesmoyens de traitement d’informations (3) comportent,d’une part, une première unité de traitement d’informa-tions (7) commune à toutes les roues du véhicule pourétablir les informations de consignes d’efforts de freinagepour chacune d’entre elles et, d’autre part, des secondesunités de traitement (8) d’informations spécifiques à cha-que roue pour réguler en boucle fermée le fonctionne-ment des moyens de freinage (6) correspondants propreà chaque roue du véhicule.

a2.867.436 –b (A1) –d [04 02468]. –e 09 mars2004. –jB 62 B 3/04 . –k PORTE-SACS A PATE-RES POUR CADDIE, DEMONTABLE ET PLIABLE –p (Inventeur : CHOT PLASSOT ROMAIN BRUNO RO-BERT). –o Demandeur : CHOT PLASSOT ROMAINBRUNO ROBERT, –rMandataire : CHOT PLASSOTROMAIN

m Porte-sacs pouvant se substituer au sac d’un caddie.Le porte-sacs comporte 2 éléments articulés par unecharnière: un mat et un pont comportant chacun despatères où des sacs peuvent être accrochés. Il peut sedémonter ou se monter avec des bandes velcro.Il se range comme un balai.Il permets le rangement sans se baisser et sans entasserles produits.Il permets de visualiser plus vite les produits et de lesregrouper par type en vue de les ranger plus facilementensuite.


a2.867.437 –b (A1) –d [04 02551]. –e 11 mars2004. –jB 62 D 6/00, B 62 D 5/04, G 06 F 19/00 //B 62 D 117:00, 113:00, 101:00, G 06 F , 165:00. –kDISPOSITIF D’ASSISTANCE ELECTRIQUE DE DI-RECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE, ENSEMBLEDE DIRECTION POURVU D’UN TEL DISPOSITIF ET VE-HICULE AUTOMOBILE EQUIPE D’UN TEL ENSEM-BLE – p (Inventeur: BERNEDE DOMINIQUE MARC). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Ce dispositif comprend:- un premier capteur (21) mesurant un premier paramètre(P1) significatif du couple-volant appliqué,- un deuxième capteur (22) mesurant un deuxième para-mètre (P2) de fonctionnement et/ou d’état du véhicule, etun organe de calcul (30) ayant au moins une premièreet une deuxième entrées, reliées respectivement au pre-mier (21) et au deuxième (22) capteurs, et délivrant unsignal de consigne de couple d’assistance (C).Il comprend en outre des moyens (31) pour atténuer, res-pectivement amplifier, de façon sélective, dans des pla-ges de fréquence prédéterminées, les phénomènesvibratoires sur le couple-volant, lesdits moyens (31) fonc-tionnant par traitement du signal transmis à la premièreentrée de l’organe de calcul (30).

a2.867.438 –b (A1) –d [04 10955]. –e 15 octobre2004. –jB 62 D 13/04. –k VEHICULE COMPOR-TANT AU MOINS UN ORGANE TRACTEUR ET AUMOINS UN ORGANE TRACTE – nDivision demandéele 15/10/04 bénéficiant de la date de dépôt du 26/03/02de la demande initiale n˚ 02 03755. –p (Inventeur : DU-RIEUX MICHEL). –o Demandeur : DURIEUX MI -CHEL, –rMandataire : BUREAU DUTHOIT LEGROSET ASSOCIES

m L’invention est relative à un véhicule comportant aumoins un organe tracteur (1) et un seul organe tracté (2).L’organe tracté (2) présente un axe longitudinal (5) et estéquipé d’au moins un train de sustentation (7, 8). Enoutre, l’organe tracté (2) et l’organe tracteur (1) sont réu-nis par un attelage (3), présentant un axe longitudinal (6).Selon l’invention, ledit organe tracté (2) comporte despremiers moyens directeurs de guidage (9, 10) pourcommander l’orientation d’au moins undit train de sus-tentation (7, 8) de l’organe tracté (2).Par ailleurs, ladite orientation de chacun des deux trains(7, 8) est commandée selon un angle α/2 égal, ou sensi-blement égal, à la moitié de l’angle α formé entre l’axelongitudinal (6) dudit attelage (3) et celui (5) dudit organetracté (2).

62 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.439 –b (A1) –d [04 10957]. –e 15 octobre2004. –jB 62 D 13/04. –k VEHICULE COMPOR-TANT AU MOINS UN ORGANE TRACTEUR ET AUMOINS UN ORGANE TRACTE – nDivision demandéele 15/10/04 bénéficiant de la date de dépôt du 26/03/02de la demande initiale n˚ 02 03755. –p (Inventeur : DU-RIEUX MICHEL). –o Demandeur : DURIEUX MI -CHEL, –rMandataire : BUREAU DUTHOIT LEGROSET ASSOCIES

m L’invention est relative à un véhicule comportant aumoins un organe tracteur (21) et un seul organe tracté(22).L’organe tracté (22) présente un axe longitudinal (25) etest équipé d’un seul train de sustentation (28). En outre,lesdits organes tracteur et tracté sont réunis par un atte-lage (23), dont l’axe longitudinal est confondu avec l’axelongitudinal (24) dudit organe tracteur (21).Par ailleurs, ledit organe tracté (22) comporte des pre-miers moyens directeurs de guidage (29) pour comman-der l’orientation dudit train de sustentation (28) del’organe tracté (22), ladite orientation étant commandéeselon un angle α égal, ou sensiblement égal, à l’angle αformé entre l’axe longitudinal (24) dudit organe tracteur(21) et celui (25) dudit organe tracté (22).

a2.867.440 –b (A1) –d [04 50496]. –e 11 mars2004. –j B 62 D 25 /12 , E 05 F 1 /10 . –kDISPOSITIF POUR SOLLICITER ELASTIQUEMENTUN ELEMENT MOBILE PAR RAPPORT A UN ELEMENTFIXE –p ( Inven teur : P IERRE GILLES) . –oDemandeur: RENAULT SAS, –r Mandataire : RE-NAULT SAS

m Dispositif pour solliciter élastiquement un élémentmobile (10) par rapport à un élément fixe (12) quicomporte:- un ressort (30) à boudin comportant un corps cylindri-que (31) et, à chaque extrémité du corps (31), une por-tion de liaison (38, 39) sur un organe associé (34, 36) dechacun de l’élément mobile (10) et de l’élément fixe (12);etun fourreau (40) tubulaire cylindrique de protection quientoure le corps du ressort,caractérisé en ce que le fourreau (40) est fixé axialementsur le ressort (30).Véhicule dans lequel un élément associé (34) est soli-daire de la structure (12) du véhicule et un élément asso-cié (36) est solidaire d’un ouvrant (10), le ressort (30)étant destiné à maintenir en position ledit ouvrant (10)par rapport à la structure (12).


a2.867.441 –b (A1) –d [04 02583]. –e 12 mars2004. –jB 62 D 25/16. –k CARROSSERIE D’UNVEHICULE COMPRENANT UNE AILE ET UN SUPPORTD’AILE – p (Inventeurs: GINESTET THIERRY; GOUR-VIL JEAN LUC). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: REGIMBEAU

m La carrosserie de véhicule comprend:- une aile (6); etun support (16) d’une seule pièce, comprenant uneparoi interne (18), l’un parmi l’aile (6) et le support (16)présentant une encoche (30) de fixation de l’aile (6) ausupport (16),L’aile (6) recouvre au moins la paroi interne (18) du sup-port (16).

a2.867.442 –b (A1) –d [04 02422]. –e 09 mars2004. –jB 62 D 35/00. –kVEHICULE AUTOMOBI-LE COMPORTANT UN AILERON ESCAMOTABLE –p ( Inven teur : PASTOUREL DOMINIQUE) . –oDemandeur: RENAULT SAS, –rMandataire : CABI-NET PHILIPPE KOHN

m L’invention propose un véhicule automobile, du typequi comporte un aileron (12) arrière qui est mobile entreune position, escamotée dans un logement (14), selonlaquelle une face supérieure (16) de l’aileron (12) affleuresensiblement au niveau d’un panneau (18) de carrosse-rie extérieur arrière du véhicule, et une position déployéeselon laquelle l’aileron (12) fait saillie au moins en partiehors du logement (14) au dessus dudit panneau (18)extérieur de carrosserie pour proposer un appui aérody-namique au véhicule, caractérisé en ce que l’aileron (12)est porté au moins par deux bras (20) d’orientation sensi-blement transversale, symétriques par rapport à un plan(P) longitudinal médian de l’aileron, qui sont mobilesentre une première position dans laquelle ils sont repliéssous l’aileron (12) pour qu’il occupe sa position escamo-tée et une seconde position dans laquelle ils sont dépliéssensiblement verticalement pour porter l’aileron (12)dans sa position déployée hors du logement (14).


a2.867.443 –b (A1) –d [04 02536]. –e 11 mars2004. –j B 62 D 63 /06 , B 62 D 63 /08 . –kREMORQUE ROUTIERE POLYVALENTE ET EVOL-UTIVE –p ( Inven teur : DUVAL BERNARD) . –oDemandeur: DUVAL BERNARD, –r Mandata i re :CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne une remorque routière dont lecadre est constitué de profilés présentant une ailettepour le support du plancher et des rainures sur leursfaces supérieure et inférieure susceptibles de retenir enrotation des têtes de boulons et les bords inférieurs desridelles (10). Les longerons et les traverses sont reliéspar des pièces d’angle qui présentent un orifice verticalpour recevoir l’extrémité inférieure d’un poteau (9) com-portant des rainures orthogonales logeant les bords laté-raux des ridelles (10).Le montage des éléments nécessite peu d’outils.

a2.867.444 –b (A1) –d [04 02622]. –e 15 mars2004. –jB 62 K 25/04 . –kSUSPENSION ARRIERENEUTRE POUR CYCLE EN PARTICULIER VTT –p (Inventeur: LE GUEN ERIC). –o Demandeur : LEGUEN ERIC

m Système de suspension arrière neutre pour cycle.L’invention concerne un système de suspension arrièresimple permettant de conserver la longueur entre l’axedu pédalier et l’axe de la roue arrière lors de l’amortisse-ment en éliminant les mouvements de pompage.Le système est constitué d’un bras oscillant rigide (1)comprenant l’axe de la roue arrière fixé à une extrémité,et coulissant sur une partie fixe du cadre à l’autre extré-mité (2). Le coulissage du bras oscillant sur le cadre sefait sur une partie courbée (2) dont la courbe est égalepoint par point à l’arc de cercle décrit par l’axe de la rouearrière. Cet arc de cercle est défini par le cercle dont lecentre est l’axe du pédalier et le rayon la longueur entrecet axe et l’axe de la roue arrière. La partie courbée ducadre (2) permet seulement les mouvements de transla-tion du bras oscillant sur cette courbe et interdit tout autremouvement, en particulier les mouvements de rotationdans les 3 plans de l’espace. L’amortissement est assurépar un amortisseur (3) fixé entre le bras oscillant et lecadre, monté sur 2 axes pivotants(4).Ce système est particulièrement destiné aux vélos toutterrain.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62M 65

a2.867.445 –b (A1) –d [04 02573]. –e 11 mars2004. –jB 62 M 1/04. –kPEDALIER VERTICAL –p (Inventeur : SAMZUN NICOLAS JEAN BERNARDHENRI). –o Demandeur : SAMZUN NICOLAS JEANBERNARD HENRI, –rMandataire : SAMZUN NICO-LAS

m Le pédalier traditionnel est rotatif or, le poids ducycliste s’exerce verticalement: la transmission de l’effortn’est pas optimale.Pour y remédier, le pédalier de l’invention est constituéde deux rails acollés (1) sur lesquels circulent deux cha-riots (2) (3) en va-et-vient reliés par une corde (4) qui tra-verse les rails sur une poulie (5) sous le ou les plateaux(6). Le chariot sous les plateaux est pourvu de deux ran-gées de cliquets (7) (8) qui entraînent alternativementune chaîne tendue (9) par deux roues dentées dont l’uneest solidaire du ou des plateaux (10)(6). L’action ducycliste s’exerce sur les chariots, verticalement, parl’intermédiaire de manivelles (11) (12) fixées sur les cha-riots ce qui la rend plus efficace.L’invention rend le cyclotourisme encore plus agréable.

a2.867.446 –b (A1) –d [04 02626]. –e 15 mars2004. –jB 63 B 23/10 . –k DISPOSITIF DE COM-MANDE DU MOUVEMENT D’UNE PLATEFORME ATTA-CHEE A LA POUPE D’UN NAVIRE DE PLAISANCEPERMETTANT DE DEPLACER VERTICALEMENT UNECHARGE TOUT EN LA MAINTENANT HORIZONTA-LE – p (Inventeurs : VALDELIEVRE MAXENCE; ZOO-NENS ALAIN ROBERT EDME LAURENT) . –oDemandeur: TENDERLIFT SARL Société à responsa-bilité limitée

m Dispositif permettant le mouvement vertical d’uneplate-forme supportant une charge en maintenant cetteplate-forme horizontale quelle que soit sa position verti-cale en utilisant un seul vérin hydraulique associé à uncâble souple mais sans système de biellettes articuléesconstituant un parallélogramme déformable . Ce disposi-tif est particulièrement adapté à la mise à l’eau d’ uneembarcation annexe d’un catamaran de croisière ou detout autre navire de plaisance. Il permet de remonter àbord cette annexe à partir de sa position flottante . Il peutêtre utilisé pour d’autres applications similaires à partirde tout autre support mobile terrestre ou non.


a2.867.447 –b (A1) –d [04 02427]. –e 09 mars2004. –jB 63 B 35/79 . –k PLANCHE DE SURFAVEC NAGEOIRE CAUDALE – p (Inventeur : MAIRETHIBAUT). –oDemandeur: MAIRE THIBAUT

m Dispositif pour surfer les vagues.L’invention concerne un dispositif permettant de surferavec plus de stabilité, de vitesse, et de sécurité dans toustypes de vagues.Il est constitué d’une nageoire caudale fixée à la planchede surf. Il comporte différents dispositifs pour la fixationde la nageoire. Chaqu’un adapté à l’utilisateur et auxconditions des vagues.Lorsque l’utilisateur exerce un appuis sur la planche, lanageoire calée dans la vague, transmet à l’utilisateur etsa planche tout le contrôle de la manoeuvre.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéau surf et à tout autres types de glisses.

a2.867.448 –b (A1) –d [04 13459]. –e 13 décem-bre 2004. – jB 63 B 35/79 . –kPLANCHE DE SURFAVEC NAGEOIRE CAUDALE QUEUE DE DAUPHIN –p (Inventeur: MAIRE THIBAUT). –oDemandeur : MAI-RE THIBAUT, –f Pr io r i té : FR, 09 mars 2004 ,n˚ 0402427.

m Planche de surf avec nageoire caudale, queue dedauphin.Dispositif pour surfer les vagues.L’invention concerne un dispositif permettant de surfersans risque de décrochement, avec plus de stabilité, plusde vitesse, et de sécurité dans tous types de vagues.Il est constitué d’une nageoire caudale (L) fixée à la plan-che de surf (A). La nageoire peut être fixe ou amovible àl’arrière et dans le prolongement de la planche ou amovi-ble sur la dérive. Plusieurs systèmes de fixation peuventêtre prévus à cet effet. La nageoire peut posséder uncouple de nageoire articulé autour d’un axe. Chaque dis-positif est adapté à l’utilisateur et aux conditions devague.Lorsque l’utilisateur exerce un appui sur la planche, lanageoire calée dans la vague, transmet tout le contrôlede la manoeuvre à ce dernier. Lors des mouvementscontinus, exerces de haut en bas par l’utilisateur pour laprise de vitesse la nageoire procure une propulsion doncaccélération et plus de vitesse. Le dispositif selon l’inven-tion est particulièrement destiné au surf et à tout autretype de glisse.


a2.867.449 –b (A1) –d [04 02676]. –e 15 mars2004. –jB 63 B 41/00 . –kAPPENDICE ANTI-DERI-VE BASCULANT ET RELEVABLE POUR EMBARCA-TIONS NAVALES – p ( Inven teurs : EZZEKMIABDELLATIF; LECCA PATRICIA). –oDemandeur : EZ-ZEKMI ABDELLATIF, –rMandataire : LECCA PATRI-CIA

m La présente invention a pour objet un nouveau dispo-sitif anti-dérive, pour les engins nautiques, notammentpour les bateaux à voile. Le dispositif anti-dérive com-prend un appendice anti-dérive (1) inclinable latérale-ment ou pendulaire. Ce dispositif est particulièrementavantageux puisqu’il permet non seulement d’optimiserla résistance à la dérive d’un bateau quelque soit la forcedu vent, mais également de simplifier de manière impor-tante les opérations et les manoeuvres de contrôle desdérives effectuées par l’équipage, d’accroître la sécuritéde cet équipage, sans toutefois nuire à la vitesse et à lanavigabilité du bateau.

a2.867.450 –b (A1) –d [04 02430]. –e 09 mars2004. –jB 64 B 1/58, B 64 B 1/62. –kBALLON AASCENSION CONTROLABLE – p (Inventeur : VILLONFRANCOIS NICOLAS JEAN). –o Demandeur : V IL -LON FRANCOIS NICOLAS JEAN, –rMandataire: VIL-LON FRANCOIS

m Ballon à ascension contrôlable par un système depression permettant de contrôler la poussée d’archi-mède.L’invention concerne un dispositif permettant de gonflerou de rétracter une enveloppe d’air à l’intérieur del’aérostat pour qu’elle pressurise le gaz porteur.Ce ballon est constituée d’une enveloppe externe (1)remplie d’hélium, d’une enveloppe interne (2) pouvant seremplir d’air, de pièces polaires (15) liant de manièreétanche les pôles des enveloppes (1,2) lesquelles (15)sont liées entre elles par un matériau de liaison interpo-laire (6), d’un système de rétractation de l’enveloppeinterne (2) disposé à l’intérieur de l’aérostat et composéde renforts (5,7) et de moyens de tension (3,4) de l’enve-loppe interne (2). Le dispositif selon l’invention est des-tiné à tout type de levage et dépose de charge.


a2.867.451 –b (A1) –d [04 02570]. –e 12 mars2004. –j B 64 C 25 /60 , F 16 F 9 /32 . –kATTERISSEUR A RESERVOIR DE GAZ ET PROCE-DES DE MAINTENANCE D’UN TEL ATTERISSEUR –p ( Inventeurs : COURTOIS MAUD ; GAUTRAINSEBASTIEN; GILLET MARC; MARTINEZ LAURENT). –oDemandeur : MESSIER DOWTY SA Société anony-me, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m L’invention concerne un atterrisseur comportant unamortisseur avec un premier élément (1) et un secondélément (2) coulissant relativement l’un à l’autre, lesditséléments coulissants (1,2) définissant un volume internequi est partiellement rempli de fluide hydraulique defaçon à réserver à l’extrémité d’un des éléments coulis-sants (2) une première chambre (15) remplie de gazsous pression. Selon l’invention, un réservoir (17) remplide gaz sous pression est logé dans ladite extrémité et estpourvu d’un organe d’obturation (30) initialement ferméet apte à s’ouvrir lorsque la pression régnant dans la pre-mière chambre (15) dépasse la pression régnant dans leréservoir (17) d’un seuil prédéterminé. L’invention con-cerne également des procédés de maintenance d’un telatterrisseur.

a2.867.452 –b (A1) –d [04 02558]. –e 11 mars2004. –jB 65 B 9/13, B 65 B 13/02. –k PROCEDEET DISPOSITIF DE MISE EN FORME ET DE DEPOSEA HAUTE CADENCE D’UNE HOUSSE D’EMBALLAGESUR UNE CHARGE PALETTISEE. – p ( Inven teurs :MARTIN COCHER JEAN PAUL CHARLES; JACONELLIGEORGES). –oDemandeur: THIMON Société anony-me, –rMandataire: CABINET HECKE

m Un dispositif de mise en forme et de dépose d’unehousse (HO) d’emballage sur une charge (CH) palettiséecomporte au moins un organe positionneur (13, 14)agencé entre une bobine (11, 12) de stockage de lagaine 17, et un élément accumulateur (20) pour le main-tien de la gaine (17). L’organe positionneur (13, 14) estmobile en hauteur dans le poste de préparation (10) enétant accouplé à un actionneur (13a, 14a) de manière àdéplacer la gaine (17) entre une position d’attente, et uneposition haute d’engagement de la liaison thermosoudée(19) dans l’élément accumulateur (20).


a2.867.453 –b (A1) –d [04 02648]. –e 15 mars2004. –jB 65 B 61/14 . –k DISPOSITIF DE POSESUR UN FARDEAU D’UNE POIGNEE PREPAREE –p (Inventeur: TALOU PIERRE). –oDemandeur : CEF-MA Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :GERMAIN ET MAUREAU

m Ce dispositif permettant de poser sur un fardeau (3)déplacé sur un convoyeur (2), une poignée n d’une lon-gueur nominale L située à l’extrémité d’un ruban (7) com-prend une succession de poignées n+i chacunecomprenant deux extrémités adhésives et une partiecentrale, comprend des moyens d’amenée du ruban (7)jusqu’à un bras rotatif de pose ayant une longueur égaleà la longueur nominale L, pouvant déposer une extrémitéadhésive de la poignée n sur une face du fardeau (3) puisla seconde extrémité de la poignée n sur une secondeface du fardeau (3) au cours d’une rotation du bras (18)de 180˚ synchrone avec l’avancement du fardeau (3) surle convoyeur (2), Selon l’invention, il comprend:- des moyens de détection d’un décalage de la positiond’une poignée n+i située en amont d’une poignée n enattente de pose, par rapport à la position théorique de lapoignée n+i correspondant à un multiple de la longueurnominale, décalage dû à un allongement de la poignée nau-delà de la longueur nominale, etdes moyens d’allongement de la longueur du bras (18)rotatif au-delà de la longueur nominale permettant aucours d’une rotation de celui-ci de tracter une portion deruban (7) de longueur supérieure à la longueur nominale.

a2.867.454 –b (A1) –d [04 02516]. –e 11 mars2004. –j B 65 D 21/08, B 65 D 5/355, 33/06. –kSAC SE TRANSFORMANT EN UN SAC DE PLUSGRANDE CONTENANCE – p (Inventeur : DAUVERSCLAUDE ROGER CHRISTIAN). –o Demandeur :ECOFRANCE Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: CABINET FLECHNER

m Ce sac est formé de deux flans (7, 8) repliés l’un surl’autre le long d’une ligne de pliage (6). L’un des flans (7)plus grand dépasse de l’autre (8) plus petit du côtéopposé à la ligne de pliage (6) au-delà d’une premièreligne de soudure (9) du flan (8) le plus petit seulement aufilm du flan (7) le plus grand qui est en contact avec leflan le plus petit.


a2.867.455 –b (A1) –d [04 50481]. –e 10 mars2004. –jB 65 D 33/06, A 47 F 10/02, B 62 B 3/18. –kSAC AMOVIBLE DESTINE A COOPERER NOTAM-MENT AVEC DES CONTENEURS DANS UNE LARGEGAMME DE TAILLE – p (Inventeur : BELLEHCHILIDJAMAL). –oDemandeur : BELLEHCHILI DJAMAL, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

m L’invention concerne un sac amovible (1) destiné àrecevoir une charge (2), comprenant des moyens de pré-hension (14) et des moyens de fixation (15) amovibles dusac (1) à un conteneur (6) avec lequel le sac (1) est des-tiné à coopérer, les moyens de fixation (15), respective-ment les moyens de préhension (14), étant actifs,respectivement inactifs, lorsque le sac (1) coopère avecle conteneur (6) et inactifs, respectivement actifs, lorsquele sac (1) ne coopère pas avec le conteneur (6), ledit sacétant caractérisé en ce que les moyens de fixation (15)comprennent au moins un organe de fixation (21) auconteneur (6) et des moyens élastiques (22) d’associa-tion de l’organe de fixation (21) au sac amovible (1) desorte que le fond (3) dudit sac amovible repose sensible-ment à plat sur le fond du conteneur (6) dans une largegamme de taille dudit conteneur.

a2.867.456 –b (A1) –d [04 02514]. –e 11 mars2004. –jB 65 D 33/14. –kOBJET QUI S’ATTACHEA LA POIGNEE D’UN SAC POUR SUSPENDRE CELUI-CI AU BORD D’UNE TABLE – p (Inventeurs: DRELONPHILIPPE; VIGIER AGNES). –o Demandeurs : DRE-LON PHILIPPE; VIGIER AGNES, –r Mandataire : VI-GIER AGNES

m Objet qui s’attache à la poignée d’un sac pour sus-pendre celui-ci au bord d’une table.L’invention est un objet qui de part sa réalisation s’atta-che à la poignée d’un sac par une manipulation de sonutilisateur. C’est un accessoire de sac qui peut resterattaché à sa poignée, et être mobile sur celle-ci enattente d’utilisation.La disponibilité de l’objet, prêt à l’emploi, et la forme decet objet permettent de suspendre le sac au bord d’unetable, d’une seule manipulation de l’utilisateur, et de tellefaçon que: la partie inférieure (1) porte le sac, et estd’une forme permettant au sac porté d’être perpendicu-laire au bord de la table. La partie supérieure (2) est poséau dessus de la table où le poids du sac est alors exercé.La partie intermédiaire (3) lie les deux parties en jouantun rôle de ressort selon la forme et la densité de lamatière utilisée pour sa réalisation.Le point d’appui du sac sur la partie inférieure et le pointde contact de la partie supérieure sur la table sont sur unaxe perpendiculaire au plan de la table assurant la stabi-lité et l’efficacité de la suspension.Cet objet est particulièrement destiné à être un acces-soire féminin utilisé lorsque son utilisation le permet (sus-pension d’un sac au bord d’une table de restaurant, decafé, à un bureau...)


a2.867.457 –b (A1) –d [04 02447]. –e 09 mars2004. –jB 65 D 63/10, F 16 L 3/23, F 16 B 2/20. –kSYSTEME POUR L’OBTENTION D’ATTACHES RAPI-DES AJUSTABLES – p (Inventeur : LESTRINGANDVALERY). –oDemandeur : L & L Société anonyme, –rMandataire: SABATIER

m L’invention concerne un système pour la réalisationd’attaches souples du type à âme déformable, compor-tant(i) une ou plusieurs unités d’attache souple non-muniesd’embouts, ou comportant seulement des élémentsd’extrémité provisoires, ainsi que(ii) des embouts adaptables sans collage, et en option(iii) des moyens appropriés pour la fixation des emboutssusdits aux extrémités des dites unités d’attache souple.Application aux attaches souples à âme déformable.

a2.867.458 –b (A1) –d [04 02722]. –e 15 mars2004. –j B 65 D 81/20, B 65 D 85/34, 77/04. –kNOUVELLE APPLICATION D’UNE METHODE DECONSERVATION, DANS LE DOMAINE DES FRUITS ETLEGUMES ET SALADES COMPOSEES –p (Inventeur : GOURLAIN JOEL DANIEL PASCAL). –oDemandeur : GOURLAIN JOEL DANIEL PASCAL, –rMandataire: GOURLAIN JOEL

m Dispositif pour conditionner les fruits et les légumesainsi que les plats, frais ou surgelés, préparés à base defruits ou de légumes, tels que les salades composées.L’invention concerne un dispositif pour limiter l’action desgaz, de l’humidité et du froid, qui occasionnent unedégradation très rapide de la qualité du produit contenudans l’emballage.Il est constitué d’un emballage externe (1) pourvu d’unezone fragilisée (5) permettant son ouverture facilementpar déchirement à l’aide d’une languette (3), et d’unemballage interne (2).Les gaz et l’humidité de l’air ambiant extérieur sont stop-pés et l’humidité des ingrédients du produit contenu dansl’emballage interne (2) est concentrée entre les deuxemballages dans un espace choisi contenant un gaz ali-mentaire. Les gaz sous produits de respiration migrentdepuis le produit, vers l’espace compris entre les embal-lages interne et externe.En cas de choc thermique, la condensation (4) qui seproduit sous forme de buée lors du réchauffement duproduit se fixe sur la partie interne del’emballage externeoù elle y est contenue volontairement et n’entre plus encontact avec le produit, car en cas de ruissellement elleglisse sur la paroi externe de l’emballage interne, ce quiévite l’oxydation des fruits et des légumes puis leur

dégradation ainsi que la production d’éthylène.L’emballage selon l’invention est particulièrement destinéau conditionnement des fruits et des légumes et auxsalades composées.


a2.867.459 –b (A1) –d [04 50494]. –e 11 mars2004. –j B 65 D 83 /04 , A 61 J 1 /03 . –kDISPOSITIF DISTRIBUTEUR DE GRANULES HO-MEOPATHIQUES – p (Inventeurs : VARICHON DENIS;VARICHON FREDERIC). –o Demandeurs : VARI -CHON DENIS ; VARICHON FREDERIC, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN

m Dispositif distributeur de granules homéopathiquesdu type se présentant sous la forme d’une enveloppetubulaire (1) fermée à une extrémité tandis que l’autre estpourvue d’un mécanisme d’extraction des granules quicomprend une trémie ouverte sur la réserve de granuleset qui débouche dans une chambre (23) apte à contenirun granule et associée à des moyens permettant de l’iso-ler de la réserve et de l’ouvrir sur l’extérieur pour libérerle granule qu’elle contient.La chambre (23) comprend une première pièce (2) muniede moyens (21, 22) permettant d’y retenir un granule, etqui, lors d’une pression exercée dans le sens transversalsur l’enveloppe (1) au droit de ladite chambre (23), coo-père avec une seconde pièce (3) présentant deux par-ties, une première (33) apte à isoler la chambre (23) de laréserve, et une seconde (31) apte à déformer élastique-ment la chambre (23) en sorte d’annihiler les effets desmoyens de retenue (21, 22).

a2.867.460 –b (A1) –d [04 50471]. –e 09 mars2004. –j B 65 D 85/50, A 47 G 7/06, 7/07. –kCONTENEUR POUR BOUQUET DE FLEURS COU-PEES –p ( Inven teur : VULLION PHIL IPPE) . –oDemandeur: VULLION PHILIPPE, –r Mandataire :HAUTIER

m Conteneur pour bouquet de fleurs coupées, compor-tant un récipient (1) apte à contenir de l’eau avec uneouverture (6) supérieure et un couvercle (2) coiffantl’ouverture (6),Le couvercle (2) est constitué en au moins deux portionsde couverture (6) assemblables et qu’il comporte un troucentral (7) formé partiellement dans chaque portion decouverture pour recevoir les tiges du bouquet.Application à la présentation de fleurs, leur conservationet leur transport.


a2.867.461 –b (A1) –d [04 02535]. –e 11 mars2004. –jB 65 D 85/62, B 65 D 85/57, G 11 B 23/03,33/04. –kCOFFRET POUR LE RANGEMENT DE PHO-TOGRAPHIES OU DE FICHES ET D’UN DISQUE COM-PACT – p ( Inven teur : MIRABEL BRUNO) . –oDemandeurs : CARTONNAGES VINCENT JOURETS.A. Soc ié té anonyme ; PACK SYNERGIE, –rMandataire: LITTOLFF DENIS

m Coffret pour le rangement notamment d’un empile-ment d’objets plats tels que des photos ou des fiches(cuisine, bricolage, ...), se composant d’un fond (1) etd’un couvercle (2) articulés l’un à l’autre et s’emboîtant,chacun étant constitué d’une paroi plane (4; 5) d’allurerectangulaire délimitée par trois cloisons adjacentes (3a,3b, 3c; 6a, 6b, 6c) formant les bords du fond (1) et ducouvercle (2), la quatrième cloison étant partagée entreeux et formant chamière d’articulation de l’un par rapportà l’autre, comportant des moyens de calage et de fixationdesdits objets plats sous forme d’un flan prédécoupé etprérainé disposé replié dans le fond (1) et y constituantdes moyens d’immobilisation d’au moins un couple decôtés latéraux opposés de ces objets plats,caractérisé en ce que ledit flan comporte un volet articulé(17) muni de moyens de fixation d’un disque compact(18).

a2.867.462 –b (A1) –d [04 02518]. –e 11 mars2004. –jB 65 D 90/56, C 12 G 1/00, B 65 D 45/32,53/00. –kCOUVERCLE D’ETANCHEITE POUR CUVEDE SECTION IRREGULIERE, APPLICATION AUX CU-VES DE VINIFICATION – p ( Inven teurs : ARNAUDBERNARD; GAMBLIN THIERRY). –o Demandeur :GAMBLIN THIERRY

m Couvercle d’étanchéité permettant d’assurer l’étan-chéité d’un récipient (3), dont l’ouverture peut être irrégu-lière, constitué:- d’au moins une plaque d’étanchéité (1), avantageuse-ment réalisée en acier inoxydable, comportant des sec-teurs rigides reliés par des jointures souples,- d’une contre-plaque (10) reliée à ladite plaque d’étan-chéité (1) par des liaisons (5) déformables ou articulées,l’ensemble étant dimensionné pour que l’on puisse:- d’une part verrouiller ledit couvercle en position ferméeen exerçant une force mécanique (6) de façon à rendresensiblement plate la surface de ladite plaque d’étan-chéité (1) et,- d’autre part déverrouiller ledit couvercle en appliquantune force (6) en sens inverse de façon à plier ladite pla-que (1) suivant ses jointures souples, diminuant ainsi lasurface projetée du couvercle pour permettre sa mise enplace ou son retrait dans la dite ouverture.La présente invention permet notamment de modifier descuves de vinification existantes de façon à les rendreétanches et en contrôler l’atmosphère pour éviter l’oxy-dation des moûts et permettre l’élaboration de vins demeilleure qualité, notamment par extension des temps demacération et fermentation.

74 B65G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.463 –b (A1) –d [04 50517]. –e 15 mars2004. –jB 65 G 33/08. –kALIMENTATION EN SO-LIDE DE GRANULOMETRIE VARIABLE D’UN DISPO-SITIF SOUS PRESSION –p (Inventeurs : CHATAINGTHIERRY ; GRANGIER JEAN PIERRE ; ROSTAINGMAURICE; KOCH THOMAS). –oDemandeurs : COM-MISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement decaractère scientifique technique et industriel ; INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE, –rMandataire : BREVATO-ME

m Un dispositif de convoyage (1) de matière solide inho-mogène, notamment de biomasse, comprend une vissans fin (2). Dans le cadre de l’invention, la vis sans fin(2) est localisée dans un manchon (10) muni d’une con-trevis (12). La présence de cet élément (12) permet unmeilleur transport, et l’éventuelle création d’un bouchon(30) de matière comprimée en des endroits de la vis (2)prédéterminés, qui isole le dispositif de l’extérieur.Il est possible de coupler ce dispositif avec une autre vissans fin (28) au moins, qui peut être mise sous une pres-sion supérieure au dispositif (1). La vis érode le bouchon(30) et transporte la matière ainsi obtenue, par exemplevers un réacteur pressurisé.Grâce à ce système, la différence de pression entre parexemple le réservoir de stockage de matière première etun réacteur n’entraîne pas de coûts excessifs en ce quiconcerne le gaz de pressurisation.

a2.867.464 –b (A1) –d [04 02513]. –e 10 mars2004. –jC 01 B 3/32, C 01 B 3/54. –k PROCEDEDE PRODUCTION D’HYDROGENE A TRES HAUTE PU-RETE A PARTIR D’ALCOOLS COMPORTANT AUMOINS DEUX ATOMES DE CARBONE –p (Inventeurs: CASANAVE DOMINIQUE; BOUDET NI-COLAS). –o Demandeur : INSTITUT FRANCAIS DUPETROLE

m Procédé de production d’hydrogène à haute pureté àpartir d’une charge éthanol ou d’alcool supérieur, faisantappel à une unité de vaporeformage, une unité de con-version du monoxyde de carbone et une unité de sépara-tion sur membrane et comportant une intégrationthermique poussée obtenue par la combustion sous con-trôle d’un effluent du procédé de manière à apporter lescalories nécessaires à la réaction de vaporeformage.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C02F 75

a2.867.465 –b (A1) –d [04 02645]. –e 15 mars2004. –jC 02 F 1/28, B 09 C 1/02, E 21 B 17/00 //B 09 C 101:00. –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE DE-POLLUTION IN SITU DE NAPPES SOUTERRAINES –p (Inventeurs : MARTIN CHRISTIAN; PASCAL RENE;CHEVALIER MICHEL). –oDemandeur: NOVAD Socié-té à responsabilité limitée, –rMandataire : MEYER ETPARTENAIRES

m Procédé de dépollution d’eaux souterraines conte-nant des hydrocarbures ou autres pollutions, consistantà:- utiliser une colonne de drainage s’étendant au moins dela surface jusqu’à un niveau immergé des eaux souterrai-nes,- faire passer les eaux dans un système de filtrationinséré dans la colonne de drainage,- établir une circulation en circuit fermé des eaux souter-raines allant sensiblement de la surface vers le niveauimmergé dans la colonne de drainage et du niveauimmergé vers la surface à l’extérieur de ladite colonne endrainant les produits polluants, puis de nouveau vers lacolonne de drainage.

a2.867.466 –b (A3) –d [04 02636]. –e 15 mars2004. –jC 04 B 38/02. –kPROCEDE DE FABRICA-TION DE LA PATE DE CIMENT AVEC LES CARACTE-RISTIQUES ESSENTIELLES DE LA RESISTANCE ETFILTRATION, POUR DES CONDITIONS DE PRESSIONET DE TEMPERATURE ELEVEES, DANS UNE COUPEGEOLOGIQUE – oDemandeur: MITSKAN VALENTIN

m Procédé de fabrication de la pâte de ciment avec lescaractéristiques essentielles de la résistance et filtration,pour des conditions de pression et de température éle-vées, dans une coupe géologique.Les travaux hydrogéologiques et les travaux d’extractionde pétrole et de gaz, nécessitant justement des foragesdans ces coupes géologiques, sont soumis aux contrain-tes liées aux problèmes de résistance et de filtration, ren-dant ainsi ces travaux couteux et longs.Le procédé de fabrication de la pâte de ciment est basésur l’idée de l’expansion du mortier de ciment par l’ajoutd’un agent chimique au cours de la phase de durcisse-ment dans un autoclave de manière à épouser les condi-tions propres de la coupe géologique donnée et ayantpour le résultat une structure poreuse stable aux proprié-tés de filtraton et de résistance voulues.La réalisation de cette structure est soumise au repectdes paramètres précis de pression et de températuredurant la fabrication de la pâte de ciment et en tenantcompte aussi des facteurs tels que la part de l’adjuvant,la durée de la réaction, dépendant directement du tempsde durcissement du ciment, afin d’obtenir les valeurssouhaitées de la résistance, de la porosité ouverte, de laperméabilité aux gaz, donc un ensemble garantissant lespropriétés recherchées pour une situation donnée.

76 C04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.467 –b (A3) –d [04 02637]. –e 15 mars2004. –jC 04 B 40/00. –k PROCEDE D’AMELIO-RATION DE LA RESISTANCE ET DE L’ALLONGEMENTDE LA DUREE DE VIE DES STRUCTURES EN BETONARME – oDemandeur: MITSKAN VALENTIN

m Procédé d’amélioration de la résistance et de l’allon-gement de la durée de vie des structures en béton armé.L’invention concernant la fabrication des éléments deconstruction en béton armé en augmentant la pression etla température, obtenant ainsi une meilleure résistancelimite à la compression et une diminution de la perméabi-lité aux gaz et, par conséqent, l’allongement de la duréede vie de l’ensemble des éléments structurels de la cons-truction.Les conditions de fabrication optimale des éléments deconstruction en béton armé, en termes de pression et detempérature, sont en valeurs de 10 MPa et 50˚C . L’aug-mentation de la résistance est triplée tout en réduisant laperméabilité aux gaz de plus de 4 fois.Par contre, sont à éviter les paramètres de valeurs éle-vées de pression et de température car provoquant desmicro-fissurations dans la structure ainsi obtenue et,pour conséquence, une augmentation de la perméabilitéaux gaz.

a2.867.468 –b (A1) –d [05 02374]. –e 10 mars2005. –j C 06 B 45/00, F 42 B 12/74, 12/36. –kCOMPOSITIONS DE MATIERES REACTIVES POURMUNITIONS RENFORCEES ET PROJECTILES LESCONTENANT – p (Inventeurs : NIELSON DANIEL B ;ASHCROFT BENJAMIN N ; DOLL DANIEL W). –o Demandeur : ALLIANT TECHSYSTEMS INC, –r Mandataire : DUPUIS LATOUR DOMINIQUE . –fPriorité: US, 15 mars 2004, n˚ 10801948.

m L’invention concerne un matériau réactif qui com-prend au moins un combustible, un oxydant et un explosifde la classe 1.1, et formulé pour utilisation dans un pro-jectile à matériau réactif, lequel est formulé pour donnerau moins une surpression supérieure à environ 0,062Mégapascal à 30,48 centimètres d’un point d’impact surune cible, un trou ayant une aire supérieure à environ 13centimètres carrés pour un niveau optimal de pénétrationdans une cible, et une pression, des dommages et uneflamme lors de l’impact de la balle à matériau réactif avecune cible. Le combustible peut être un métal, un alliagemétallique fusible, un combustible organique ou leursmélanges. L’oxydant peut être un oxydant inorganique, lesoufre, un polymère fluoré ou leurs mélanges. L’inventiondécrit aussi un projectile contenant le matériau réactif.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C06B 77

a2.867.469 –b (A1) –d [05 02373]. –e 10 mars2005. –j C 06 B 45 /04 , C 06 B 33 /08 . –kCOMPOSITIONS REACTIVES CONTENANT UN ME-TAL, ET LEUR PROCEDE DE PRODUCTION –p (Inventeurs : ASHCROFT BENJAMIN N ; NIELSONDANIEL B; DOLL DANIEL W). –o Demandeur : AL-LIANT TECHSYSTEMS INC, –rMandataire : DUPUISLATOUR DOMINIQUE . –f Prior i té : US, 15 mars2004, n˚ 10801946.

m L’invention concerne une composition réactive quicomprend un matériau métallique et un matériau énergé-tique, tel qu’au moins un oxydant, au moins un matériauexplosif de la classe 1.1, ou des mélanges de ceux-ci, oùle matériau métallique définit une phase continue, lematériau énergétique y est dispersé, le matériau métalli-que peut être un alliage métallique fusible ayant un pointde fusion de 46 à 250˚C et pouvant contenir au moins unmétal choisi parmi le bismuth, le plomb, l’étain, le cad-mium, l’indium, le mercure, l’antimoine, le cuivre, l’or,l’argent et le zinc, la composition réactive peut avoir unemasse volumique supérieure à environ 2 g/cm3 et aussicontenir un système polymère/plastifiant, ainsi qu’un pro-cédé pour former la composition réactive, et un procédépour en améliorer l’homogénéité.

a2.867.470 –b (A1) –d [04 02619]. –e 12 mars2004. –jC 07 C 69/587, C 07 C 15/02, 15/24, 5/42,62/24. –kPROCEDE DE FONCTIONNALISATION DEDERIVES OLEFINIQUES CONJUGUES OU CONJUGA-BLES ASSISTEE PAR UN MEDIATEUR ELECTROPHO-RE DU TYPE TEMPO –p (Inventeurs : BELGSIR ELMUSTAPHA ; BRETON TONY ; LIAIGRE DENIS). –oDemandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA RECHER-CHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à ca-ractère scientifique et technologique; UNIVERSITE DEPOITIERS, –rMandataire : BREESE DERAMBUREMAJEROWICZ

m L’invention a pour objet un procédé de fonctionnalisa-tion d’une molécule chimique possédant au moins deuxdoubles liaisons ou contenant une double liaison conju-guée avec une structure riche en électrons, en présenced’un médiateur électrophore du type TEMPO et d’unagent nucléophile. Ledit procédé de fonctionnalisationpeut inclure en outre un système de régénération électro-chimique du médiateur électrophore.

78 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.471 –b (A1) –d [04 50474]. –e 09 mars2004. –jC 07 D 221/14, C 08 F 120/36, 220/36, A 61 K7/00. –k COMPOSES MONOMERIQUESPOSSEDANT DES PROPRIETES OPTIQUES, POLYME-RES LES COMPRENANT ET UTIL ISATION –p (Inventeur: LUUKAS TIMO). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente demande concerne de nouveaux compo-sés monomériques possédant des propriétés optiques,les polymères les comprenant et leurs utilisations dansune composition, pour conférer à ladite composition deseffets optiques, notamment de fluorescence ou d’azurantoptique.

a2.867.472 –b (A1) –d [04 02585]. –e 12 mars2004. –jC 07 D 401/12, A 61 K 31/4725, A 61 P 31/00// (C 07 D 401/12, 215:12, 211:56). –k DERIVES DEQUINOLEINES-4-SUBSTITUEES, LEURS PROCEDEET INTERMEDIAIRES DE PREPARATION ET LES COM-POSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIEN-NENT –p (Inventeurs : BIGOT ANTONY ; MIGNANISERGE; RONAN BAPTISTE; TABART MICHEL; VIVIA-NI FABRICE). –oDemandeur : AVENTIS PHARMA SASociété anonyme, –rMandataire: CABINET HIRSCH

m L’invention concerne des dérivés de quinoléines-4-substituées de formule générale:

qui sont actifs comme anti-microbiens, dans laquelle:X1, X2, X3, X4 et X5 représentent respectivement >C-R’1à >C-R’5, ou bien l’un au plus représente un azote,Y représente CHR, CO, CROH, CRNH2, CRF ou CF2, Rétant un atome d’hydrogène ou un radical alcoyle, m est1 ou 2, R2 représente un radical -CO2R, -CH2CO2R,-CH2-CH2CO2R, -CONH2, -CH2-CONH2, -CH2-CH2-CONH2, -CH2OH, -CH2-CH2OH, -CH2-NH2 -CH2-CH2-NH2 ou -CH2-CH2-CH2-NH2, R étant tel que défini plushaut;

R3 représente phényle, hétéroaryle ou alk-R˚3, où alk estalcoyle et R˚3 représente divers groupements, le caséchéant oxygénés, soufrés ou aminés, sous leurs formesénantiomères ou diastéréoisomères ou leurs mélanges,et/ou le cas échéant sous forme syn ou anti ou leursmélanges, ainsi que leurs sels.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07D 79

a2.867.473 –b (A1) –d [04 02579]. –e 12 mars2004. –jC 07 D 487/22, A 61 K 51/04 // (C 07 D 487/22, 207:44) A 61 K 51:04, 123:00. –k COMPOSE DEPORPHYRINES ET UTILISATION A HAUT CHAMP ENIRM –p (Inventeur: PORT MARC). –o Demandeur :GUERBET Société anonyme, –rMandataire : REGIM-BEAU

m La présente invention concerne l’utilisation, en Ima-gerie par Résonance Magnétique, avec un champ supé-rieur à 1,5 Tesla, d’un composé de porphyrine de formulegénérale I suivante

dans laquelle R0 et R’0 sont tels que le composé estsoluble en milieu biologique, et M représente un ion demétal paramagnétique, avantageusement, Mn3+. La pré-

sente invention concerne également de nouveaux com-posés de porphyrines.

a2.867.474 –b (A1) –d [04 02654]. –e 15 mars2004. –jC 07 F 7/10. –kNOUVEAU PROCEDE DEPREPARATION D’IMINES BISILYLEES DE TERT-BUTY-LE – p (Inventeurs : BELLASSOUED MONCEF; FRO-MENTIN PIERRE; ALLAIN SAMUEL; ATTAR JAMAA). –o Demandeur : UNIVERSITE DE CERGY-PONTOI-SE, –rMandataire : BREESE DERAMBURE MAJE-ROWICZ

m La présente invention concerne un procédé de prépa-ration d’une imine bisilylée de tert-butyle de formulegénérale (I):

dans laquelle R représente un hydrogène, un radicalhydroxyle, un radical (C1-C12)-alkyle, un (C2-C12)-alké-nyle, un (C2-C12)-alkynyle, un (C3-C8)-cycloalkyle, un(C3-C8)-cycloalkyl-(C1-C12)-alkyle, un (C6-C12)-aryle, un(C6-C12)-aryl-(C1-C12)-alkyle, un radical halogène, ungroupement -OR1 dans lequel R1 représente un atomed’hydrogène, un radical hydroxyle, un radical (C1-C12)-alkyle, un (C3-C8)-cycloalkyle, un (C6-C12)-aryle, ungroupement -COR2 dans lequel R2 représente un atomed’hydrogène, un radical hydroxyle, un radical (C1-C12)-

alkyle, un (C3-C8)-cycloalkyle, un (C6-C12)-aryle,caractérisé en ce que l’on fait réagir une imine de tert-butyle de formule générale (III):

dans laquelle R est défini comme précédemment,avec du butyllithium et du chlorure de triméthylsilyle.

80 C07H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.475 –b (A1) –d [04 06262]. –e 10 ju in2004. –jC 07 H 15/06, A 61 K 35/80, 31/70, A 61 P31/18 // C 12 P 11/00. –k NOUVEAUX SULFOLIPI-DES ANTIRETROVIRAUX EXTRAITS DE SPIRULINES,LEUR PROCEDE D’OBTENTION, LES COMPOSITIONSLES CONTENANT ET LEUR UTILISATION COMME IN-HIBITEURS DE LA TRANSCRIPTASE INVERSE DES VI-RUS VIH –nDivision demandée le 10/06/04 bénéficiantde la date de dépôt du 29/05/02 de la demande initiale n˚02 06546. –p ( Inventeur : PHAM QUOC KIET). –oDemandeurs: PHAM QUOC KIET; DURAND CHAS-TEL HUBERT, –r Mandataire : CABINET BEAU DELOMENIE

m L’invention concerne de nouveaux sulfolipides extraitsde spirulines, leur procédé d’obtention, les compositionsles contenant et leur utilisation comme inhibiteurs desvirus VIH-1 et VIH-2.L’invention concerne également l’utilisation desdits sulfo-lipides pour la préparation d’un médicament pour le trai-tement prophylactique ou curatif du SIDA.

a2.867.476 –b (A1) –d [04 02554]. –e 11 mars2004. –jC 07 H 17/07, A 61 K 7/48, 31/7016, A 61 P17/00. –kDERIVES DE GENKWANINE ET SAKURA-NETINE, UTILISATION COSMETIQUE ET THERAPEU-TIQUE, ET PROCEDE DE PREPARATION –p (Inventeurs: PROST MICHEL; RAGOT JACQUELINE;TUBERY PIERRE). –oDemandeurs: PROST MICHEL;RAGOT JACQUELINE ; TUBERY PIERRE, –rMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

m La présente invention concerne (i) l’utilisation en cos-métique ou dermatologie, d’une part, et en thérapeuti-que, d’autre part, des dérivés osylés de genkwanine etsakuranétine de formule I ci-après, (ii) des nouveauxdérivés de formule I en tant que produits industriels, et(iii) leur procédé de fabrication:

dans laquelle,le symbole ---- représente une simple ou une doubleliaison,R représente H ou un reste osyle, notamment de struc-

ture S1 ou S2:

Z représente H, un groupe alkyle en C1-C4, acyle en C1-C5, ose ou sulfate.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08C 81

a2.867.477 –b (A1) –d [04 12734]. –e 01 décem-bre 2004. – j C 08 C 19 /42 , C 08 L 9 /00 . –kPROCEDE POUR PRODUIRE UN CAOUTCHOUC DEPOLYMERE DE DIENE MODIFIE ET COMPOSITION DECAOUTCHOUC CONTENANT CE CAOUTCHOUC –p (Inventeurs: OSHIMA MAYUMI; MABE SEIICHI; INA-GAKI KATSUNARI). –o Demandeur : SUMITOMOCHEMICAL COMPANY LIMITED, –rMandataire : CA-BINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité : JP, 11 mars2004, n˚ 2004068697.

m L’invention concerne un procédé pour produire uncaoutchouc de polymère de diène modifié qui comprendles étapes de:(1) polymérisation d’un monomère diène conjugué oud’une combinaison de celui-ci avec un monomère vinyli-que aromatique dans un solvant hydrocarboné, en pré-sence d’un catalyseur de métal alcalin, pour former unpolymère actif portant un métal alcalin aux extrémités, et(2) réaction du polymère actif portant un métal alcalinaux extrémités avec un composé représenté par la for-mule (1) suivante

où R1, R2 et R3 sont indépendamment les uns des autresun groupe alkyle ayant 1 à 4 atomes de carbone; R4 etR5 sont indépendamment l’un de l’autre un groupe alkyle

ayant 1 à 6 atomes de carbone; et n est 0 (zéro) ou unentier de 1 à 10, et une composition de caoutchouc com-prenant: le caoutchouc ci-dessus.

a2.867.478 –b (A1) –d [04 02571]. –e 10 mars2004. –jC 08 F 2/22, C 08 F 212/08, C 09 D 5/08 //(C 08 F 212/08, 220:18, 230:02). –k DISPERSIONAQUEUSE DE POLYMERE POUR REVETEMENT BAR-RIERE –p (Inventeurs: BETREMIEUX ISABELLE; DU-QUE BAUDOIN; SAIJA LEO). –o Demandeur : CRAYVALLEY SA Société anonyme, –rMandataire : CRAYVALLEY SA

m L’invention concerne une dispersion aqueuse de poly-mère qui peut s’obtenir à partir d’un mélange de mono-mères, comprenant, en parties en poids:a) 100 d’au moins un monomère éthyléniquement insa-turé ne comportant pas de groupement ioniqueb) 0,5 à 15 d’au moins un monomère éthyléniquementinsaturé porteur d’au moins une fonction carboxylique et/ou anhydride carboxyliquec) au moins un monomère éthyléniquement insaturé por-teur d’au moins une deuxième fonctionnalité sélection-née parmi: phosphate, phosphonate, phosphinate, enquantité telle que le rapport c/(b+c) varie de 0,05 à 0,4d) 0 à 2 d’au moins un monomère éthyléniquement insa-turé porteur d’au moins une fonction alcoxysilanee) 0 à 5 d’au moins un monomère éthyléniquement insa-turé portant en plus, au moins une fonction carbonyleactiff) 0 à 10, de préférence 2 à 8 d’au moins un monomèreéthyléniquement insaturé porteur d’au moins une fonc-tion sélectionnée parmi hydroxy et amine primaire ousecondaireSont aussi concernés un procédé de préparation, unecomposition de revêtement comprenant ladite dispersion,et son utilisation dans des revêtements pour substratsmétalliques ou plastiques, en particulier revêtements

anticorrosion pour substrats métalliques.

82 C08F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.479 –b (A1) –d [04 02630]. –e 15 mars2004. –jC 08 F 265/10, C 08 J 5/12, C 07 K 17/08,C 12 N 11/08, C 12 Q 1/68, G 01 N 33/545. –kPOLYMERE DE HAUT POIDS MOLECULAIRE ABASE DE N,N- DIMETHYLACRYLAMIDE ET DE MONO-MERES FONCTIONNALISES PAR DES MOLECULESSONDES ET SES UTILISATIONS – p (Inventeurs : SU-DOR JAN; BARBIER VALESSA). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablisse-ment de caractère scientifique technique et industriel, –rMandataire: CABINET ORES

m La présente invention se rapporte à des polymèresde haut poids moléculaires à base de N,N-dialkylacryla-mide et de monomères fonctionnalisés de façon latéralepar des molécules d’intérêt, à leur utilisation pour la pré-paration de supports solides comportant au moins unesurface sur laquelle lesdits polymères sont adsorbés. Laprésente invention se rapporte également aux supportssolides ainsi modifiés et à leur procédé d’obtention, ainsiqu’à leurs diverses utilisations, notamment pour l’immobi-lisation de molécules d’intérêts ou la réalisation de réac-tions chimiques, biochimiques ou biologiques.

a2.867.480 –b (A1) –d [04 02497]. –e 10 mars2004. –jC 08 G 77/452, C 07 H 17/02, 23/00. –kPOLYMERE GREFFE COMPRENANT UN SQUELET-TE POLYORGANOSILOXANE ET DES MOTIFS GLYCO-SIDE –p ( Inven teur : FLEURY ETIENNE) . –oDemandeur : RHODIA CHIMIE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: RHODIA SERVICES

m La présente invention a pour objet un polymèregreffé, comprenant un squelette polyorganosiloxane etdes motifs glycoside. L’invention a également pour objetun procédé de préparation du polymère, et son utilisa-tion. L’invention a également pour objet un composéintermédiaire dérivé d’un glycoside, utile pour greffer unpolyorganosiloxane.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08J 83

a2.867.481 –b (A1) –d [04 50510]. –e 12 mars2004. –jC 08 J 5/06 // C 08 L 55:02, 77:00, 33:20. –kPROCEDE DE TRAITEMENT DE FIBRES VEGETA-LES POUR MATERIAUX COMPOSITES, FIBRES OBTE-NUES ET COMPOSITES LES INCLUANT –p ( Inventeurs : BARBIER JACQUES ; BATAILLEFREDERIC ; MARTIN HUDRY SANDRA) . –oDemandeur: CENTRE VALORISATION INDUSTRIELAGRO-RESSOURCES, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un procédé de traitement defibres végétales pour inclure en tant que renfort dans unmatériau composite à base de polymère, caractérisé ence qu’il comprend une étape de greffage sur lesditesfibres végétales de groupements nitrile et de façon symé-trique un procédé de traitement de fibres végétales sui-vant la revendication 1, caractérisé en ce que la basepolymère prévue pour être associée aux fibres végétalesgreffées est choisie parmi les polyamides.

a2.867.482 –b (A1) –d [04 02621]. –e 12 mars2004. –jC 08 L 23/16, C 08 K 3/26, 3/22, B 29 C 47/00 // B 29 L 7:00. –k MATERIAU COMPRENANTUNE POLYOLEFINE POUR LA FABRICATION DE PLA-QUES SUCEPTIBLES D’ETRE IMPRIMEES, PLAQUESFABRIQUEES AVEC CE MATERIAU – p (Inventeurs :KLINGER YVES ; PORRET LAURENT ; COSTE JEANPHILIPPE). –oDemandeur : KAYSERSBERG PACKA-GING Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET BLOCH ET ASSOCIES

m La présente invention porte sur un matériau thermo-plastique pour la fabrication de produits opaques enforme de feuille ou de plaque caractérisé par le fait qu’ilforme un mélange comprenant une résine polyoléfineincorporant une charge minérale et un additif compre-nant une charge métallique. De préférence, la résinecomprend un copolymère polypropylène-polyéthylèneincorporant éventuellement de 8 à 25% de dioxyde detitane, la charge minérale est choisie parmi le dioxyde detitane, le talc ou le carbonate de calcium et la chargemétallique est l’aluminium. En particulier, l’additif est uncomplexe inorganique en quantité comprise entre 0,05 à0,5% en poids, par exemple de type masterbatch et con-tenant 50% de particules de dioxyde de titane et d’alumi-nium. L’invention porte également sur une plaque pleineou alvéolaire dont le taux de transmission lumineuse estinférieur à 1% de préférence inférieur à 0,5%. Cette der-nière trouve une application comme support d’impres-sion.

84 C09C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.483 –b (A1) –d [04 02590]. –e 12 mars2004. –jC 09 C 1/62, C 09 C 1/28. –k PROCEDED’OBTENTION DE PIGMENTS METALLIQUES COLO-RANTS – p (Inventeurs: DIGEOS AURELIE; DUFOURTARRARE PATRICIA). –oDemandeur : INVENSIL So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire: PECHINEY

m L’invention a pour objet un procédé de traitement depoudre de silicium métallurgique de granulométrie com-prise entre 1 et 250 µm pour obtention d’un pigmentmétallique colorant.Ledit traitement s’effectue en milieu oxydant sec (avecaddition éventuelle d’oxygène) ou humide (additiond’eau) à une température de préférence entre 900 et1350˚C et pour une durée de préférence entre 5mn et 9h,ajustées pour obtenir la couleur recherchée.L’utilisation de tels pigments métalliques non seulementconfère l’aspect classique métallisé ou irisé, mais égale-ment dispense de l’addition habituelle d’autres colorants.

a2.867.484 –b (A1) –d [04 02480]. –e 10 mars2004. –jC 12 N 9/16, C 07 K 16/40, A 61 K 38/46,39/395, A 61 P 35/00, G 01 N 33/574, 33/573. –kNOUVELLES SEQUENCES PHOSPHORYLEES DELA PHOSPHATASE CDC25B, ANTICORPS DIRIGESCONTRE CES SEQUENCES AINSI QUE LEUR UTILI-SATION – oDemandeurs: CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement pu-blic à caractère scientifique et technologique; UNIVERSI-TE PAUL SABATIER TOULOUSE III, –r Mandatai re :DEMACHY CHARLES

m La présente invention concerne une séquence pepti-dique caractérisée en ce qu’elle comprend ou est consti-tuée par un fragment d’au moins environ 10 acidesaminés issus de la séquence SEQ ID NO: 1 suivante:

dans laquelle le résidu sérine en position 7 est phospho-rylé,ledit fragment susmentionné contenant ledit résidu sérinephosphorylé.La présente invention concerne également un anticorpspolyclonal ou monoclonal susceptible de reconnaître uneséquence peptidique telle que définie ci-dessus.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C12Q 85

a2.867.485 –b (A1) –d [03 14486]. –e 10 décem-bre 2003. – jC 12 Q 1/68, G 01 N 33/53, C 12 N 15/12. –k IDENTIFICATION DE MARQUEURS DIAGNOS-TICS POUR LES ENCEPHALOPATHIES SUBAIGUESSPONGIFORMES TRANSMISSIBLES – p (Inventeurs :RESINK ANNELIES ; ROUQUETTE MAGALI) . –oDemandeur: EXONHIT THERAPEUTICS S.A. Sociétéanonyme, –rMandataire : CABINET BECKER ET AS-SOCIES

m La présente demande concerne des marqueurs bio-logiques des encéphalopathies subaiguës spongiformestransmissibles et leurs utilisations dans des méthodes dediagnostic. Elle concerne également des outils et/ou kitsutilisables pour la mise en oeuvre de ces méthodes(réactifs, sondes, amorces, anticorps, puces, cellules,etc.), leur préparation et leurs utilisations. L’invention estutilisable pour détecter la présence d’une infection chezles mammifères, y compris en phase précoce.

a2.867.486 –b (A1) –d [05 02433]. –e 11 mars2005. –j C 23 C 14 /54 , C 23 C 14 /32 . –k PROCEDE DE COMMANDE D’OBTURATEUR ADOUBLE COUCHE POUR UN SYSTEME DE MULTIPUL-VERISATION – p ( Inventeurs : NOMURA SHUJI ;MIYOSHI AYUMU; MIKI HIROSHI). –o Demandeur :ANELVA CORPORATION, –r Mandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE . –fPriorité : JP, 12 mars 2004,n˚ 200470929.

m L’invention concerne un procédé de commanded’obturateur à double couche d’un système de multipul-vérisation, qui est doté de cibles (T1 à T4) placées dansune chambre unique et d’un mécanisme obturateur tour-nant à double couche possédant des plaques obturatri-ces (61 et 62) qui tournent indépendamment etpossèdent des trous H1, H2 et H3, le procédé consistantà sélectionner une cible au moyen d’une combinaison detrous (H1, H2) de la première plaque obturatrice (61) etde trous (H3) de la deuxième plaque obturatrice (62), et àutiliser la cible sélectionnée pour effectuer une opérationde prépulvérisation et une opération de pulvérisationprincipale avec décharge en continu de façon à fairedéposer une pellicule sur un substrat, si bien qu’il estpossible d’empêcher l’intercontamination entre les ciblesdu fait de substances venant des cibles qui sont dépo-sées sur les plaques obturatrices.

86 C25C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.487 –b (A1) –d [04 02538]. –e 11 mars2004. –jC 25 C 3/14. –kDISPOSITIF DE FIXATIOND’UNE GOULOTTE A UNE TREMIE D’ALIMENTATIONEN PRODUITS PULVERULENTS D’UNE CELLULED’ELECTROLYSE – p (Inventeur : BOURGES BER-NARD). –oDemandeur : ECL Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: PECHINEY

m Dans ce dispositif la goulotte (4) est fixée sur le fondd’une trémie (3) ou similaire d’amenée des produits pul-vérulents. La trémie (3) comporte des moyens de sup-port et de fixation de la goulotte comprenant au moins unélément d’accrochage (7) comportant une zone d’appuisensiblement horizontale, solidaire de la trémie, tandisque le corps de la goulotte (4) comporte au moins un cro-chet (9) articulé autour d’un axe horizontal et destiné àvenir s’engager sur un élément d’accrochage (7) de latrémie. L’invention apporte une grande amélioration à latechnique existante, en fournissant un dispositif de struc-ture simple, permettant un montage et un démontagerapide des goulottes d’amenée de produits pulvérulentsdans une cuve d’électrolyse, en cours de fonctionnementde la cuve, et en toute sécurité pour l’opérateur.

a2.867.488 –b (A1) –d [05 02297]. –e 08 mars2005. –j D 01 G 23/00, D 01 G 23/02, 15/40. –kDISPOSITIF POUR MACHINE DE PREPARATION AUFILAGE AYANT UN DISPOSITIF D’ALIMENTATION –p ( Inven teur : RUBENACH BERNHARD) . –oDemandeur : TRUTZSCHLER GMBH & CO. KG, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: DE, 12 mars 2004, n˚ 102004012236.9

m L’invention concerne un dispositif pour machine depréparation au filage.Elle se rapporte à un dispositif destiné à une machine unrouleau (10) d’alimentation à faible vitesse et un contre-élément (14), grâce auquel le matériau des fibres peutêtre transmis à un dispositif de transport (1; 17a, 17b, 18)placé en aval et ayant un élément mené (18a) de trans-port. Pour la détermination de valeurs de consigne de lavitesse optimale du dispositif de transport (1; 17a, 17b,18), une fonction reliant les valeurs mesurées de lavitesse du rouleau de transport (10) et de la vitesse dudispositif de transport (1; 17a, 17b, 18) est déterminéepour que le matériau des fibres (V) soit en appui sur lasurface mobile (18a) du dispositif de transport.Application aux machines de préparation au filage.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION D01G 87

a2.867.489 –b (A1) –d [05 02497]. –e 14 mars2005. –jD 01 G 23/02, D 01 G 15/40. –kCONDUITD’ALIMENTATION – p ( Inventeur : HERGETH HU-BERT A). –o Demandeur : HERGETH HUBERT A, –rMandataire: CABINET LAVOIX . –f Prior i té : DE,15 mars 2004, n˚ 102004012827.8

m L’invention concerne une machine d’alimentation pourcardes, dans laquelle l’air de transport, qui transporte lesfibres dans la machine d’alimentation, est également uti-lisé pour densifier le mat de fibres (4) qui quitte lamachine d’alimentation et, vu sur la largeur de lamachine d’alimentation, est influencé automatiquementsur la base de valeurs de mesure de la distribution desfibres.Application notamment à la formation d’un rideau uni-forme de fibres pour des cardes.

a2.867.490 –b (A1) –d [04 02643]. –e 15 mars2004. –jD 04 B 1/22, D 04 B 1/16, 9/00, A 41 D 13/002, 13/12, A 47 G 9/00, A 61 G 7/05. –k TISSUOBTENU PAR TRICOTAGE, AYANT DES PROPRIETESD’ISOLATION THERMIQUE; COUVERTURES ET VETE-MENTS COMPRENANT UN TEL T ISSU –p (Inventeurs : TRAVARD PHILIPPE ; MIESZCZAKJEAN LUC ; BARRIOT PASCAL ; GAUDILLET JEANMARC). –o Demandeurs : TRAVARD PHILIPPE ;MIESZCZAK JEAN LUC ; BARRIOT PASCAL ; GAU-DILLET JEAN MARC

m Tissu au pouvoir isolant équivalent ou supérieur àcelui des tissus grattés, servant à la confection de cou-vertures pour lits ou de vêtement et pouvant se laver «comme un drap » selon les protocoles en vigueur dansles laveries industrielles. Ce tissu est un tricot en maillescueillies, exécuté en trois dimensions. La figure 1 repré-sente les différentes opérations à effectuer sur un métierà tricoter pour la fabrication de ce tissu. L’ensemble desrangées de tricotage schématisées dans cette figurereprésente la séquence minimale qui doit être répétée àl’infini pour la réalisation de ce tissu. La rangée (1) estune rangée de jersey, elle formera la face envers dutissu. La rangée (2) est une rangée de cueillages exécu-tés une aiguille sur deux. La rangée (3) est une rangéede jersey, elle formera la face endroit du tissu. La rangée(4) est identique à la rangée (1). La rangée (5) est unerangée de cueillages exécutés sur les aiguilles quin’avaient pas travaillé à la rangée (2). La rangée (6) estidentique à la rangée (3). Les faces endroit et envers dece tricot sont reliées entre elles par les fils de cueillagesdes rangées (2) et (5). L’épaisseur du tissu dépendra de

la longueur de ces fils. Le pouvoir isolant de ce tissu estcréé par l’emprisonnement d’air entre les deux faces enjersey de ce tricot.

88 E01B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.491 –b (A1) –d [04 02639]. –e 15 mars2004. –j E 01 B 27/02, G 01 B 11/24 // G 01 B121:16. –kPROCEDE ET DISPOSITIF POUR REGLERLE PROFIL DU BALLAST D’UNE VOIE FERREE –p ( Inven teur : COURRAUD JEAN PAUL) . –o Demandeur : TSO Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET LOYER

m Procédé de production d’un enregistrement du profild’une voie ferrée pour le contrôle du ballast dans lequelon illumine le profil de la voie au moyen de lumière cohé-rente, on réalise des prises de vues numériques du profililluminé, on compare les valeurs relevées aux points desprises de vues avec les valeurs correspondantes du profildemandé préalablement enregistré dans une base dedonnées, et on extrait les mesures d’écart correspondan-tes, puis on calcule le poids correspondant de ballast enexcès ou en manque aux points de mesure.

a2.867.492 –b (A1) –d [04 09848]. –e 16 septem-bre 2004. – j E 01 F 9 /093, E 01 F 15 /08 . –kELEMENT DE PROTECTION ET DE SIGNALISA-TION –nDivision demandée le 16/09/04 bénéficiant dela date de dépôt du 09/01/03 de la demande initiale n˚ 0300174. –p ( Inventeur : FOURMOND PIERRE). –oDemandeur: LACROIX SIGNALISATION Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET DAVID TOURNEL

m L’invention concerne un élément (1) de signalisationse présentant sous la forme générale d’un panneau (1A)destiné à être placé en plan vertical sur une surfaced’une zone à délimiter, ce panneau (1A) comportant unpiétement (2) pour le maintien du panneau (1A) en planvertical et des moyens d’assemblage à un élément (1) deprotection similaire adjacent ainsi qu’une barrière modu-laire obtenue à partir de tels éléments (1).Cet élément de protection et de signalisation est caracté-risé en ce que la face (11) du dessus de l’élément (1) deprotection et de signalisation est équipée d’une ouverture(9) polygonale servant à la réception, de manière orien-table, d’un mât de signalisation

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E03C 89

a2.867.493 –b (A1) –d [04 02411]. –e 09 mars2004. –j E 03 C 1/042, F 16 L 5/00, 43/00. –kDISPOSITIF DE BRANCHEMENT ET FIXATION D’UNAPPAREIL SANITAIRE A UNE PAROI FORME D’UNRACCORD A COLLERETTE FORMANT BUTEE CON-TRE LA PAROI ET D’UN ECROU DE BLOCAGE VISSA-BLE SUR LE RACCORD – p ( Inventeur : MASSONOLIVIER). –o Demandeur : MASSON OLIVIER, –rMandataire: CABINET POUPON

m L’invention concerne un dispositif pour le branche-ment d’un appareil sanitaire, plus particulièrement pourle raccordement entre une conduite (3) et un organed’alimentation de l’appareil sanitaire tel que par exempleun robinet d’arrêt (15), caractérisé en ce qu’il est com-posé• d’une part d’un raccord en une seule pièce comportantune partie cylindrique d’entrée (2) prévue pour recevoir laconduite (3), prolongée par une partie cylindrique de sor-tie (5) de longueur adaptée à une épaisseur de paroi (6)augmentée au moins de l’épaisseur d’un carreau defaïence (7) et terminée par au moins un filetage externe(9), la partie cylindrique de sortie (5) comportant une col-lerette (10) pour servir de butée arrière contre la paroi(6),• et d’autre part d’un écrou (11) vissable sur le filetageexterne (9) pour le blocage du raccord.Le dispositif peut être complété par une rosace vissablesur filetage externe (9) pour cacher l’écrou.

a2.867.494 –b (A1) –d [04 02720]. –e 11 mars2004. –jE 03 D 9/02. –k OUVERTURE SUR LECOUVERCLE DE LA RESERVE D’EAU DES SANITAI-RES WC –p (Inventeur : GOURGOUILLAT ROBERTMARCEL). –oDemandeur: GOURGOUILLAT ROBERTMARCEL, –rMandataire: GOURGOUILLAT ROBERT

m L’ invention concerne des ouvertures (1) sur le cou-vercle des sanitaires W.C (2) qui permettront d’introduireà l’intérieur du récipient des produits détartrants.Les bouchons (3) seront munis dans leur intérieur d’unetige de suspension (4) servant de support pour l’accro-chage de produits et pastilles détartrants.

90 E04D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.495 –b (A1) –d [05 02204]. –e 04 mars2005. –j E 04 D 13/14, E 04 D 13/17, 3/40. –k ELEMENT DE F INIT ION DE TOITURE –p (Inventeurs : MARTINEZ BRUNO; CARBUCCIA GA-BRIEL). –oDemandeur : UMICORE Sociedad anoni-ma, –rMandataire: CABINET HIRSCH . –fPriorité :EP, 09 mars 2004, n˚ 04075709.8

m L’invention est relative à des éléments de finition pourtoiture, notamment des éléments de raccord ou des clo-soirs, comprenant un assemblage d’au moins deux ban-des métalliques parallèles. L’invention porte plusprécisément sur le mode de reliure de ces bandes, réa-lisé par couture. Ce type d’assemblage apporte une soli-dité accrue par rapport à un assemblage traditionnel parplis et rivets. Le produit peut être plus léger et plus sou-ple, et, dès lors, plus facile à conditionner, transporter età poser.

a2.867.496 –b (A1) –d [04 02511]. –e 09 mars2004. –jE 04 D 15/00. –kDISPOSITIF POUR TRA-CER DES LIGNES PARALLELES – p ( Inven teur :GENY DUMONT RENE). –o Demandeur : GENY DU-MONT RENE, –rMandataire: CABINET PONCET

m Selon l’invention, le dispositif comprend un supportd’extrémité de cordeau traceur (5) permettant de tenirl’extrémité libre (4a) d’un cordeau traceur (4). Le supportd’extrémité de cordeau traceur (5) peut coulisser trans-versalement (9) sur une glissière (7) elle-même fixée pardes pinces (10, 11) à une structure d’extrémité (2a) d’uncadre sur lequel on veut tracer des lignes à l’aide du cor-deau traceur (4). Le déplacement du support d’extrémitéde cordeau traceur (5) peut être commandé par tractiond’un lien souple (21) qui soulève une butée (14), permet-tant au support d’extrémité de cordeau traceur (5) decoulisser jusqu’à la butée suivante (19). On peut ainsipermettre qu’un utilisateur seul trace plusieurs lignesparallèles à l’aide d’un cordeau traceur sans se déplacerpour fixer successivement une première et une secondeextrémité du cordeau traceur (4).

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04G 91

a2.867.497 –b (A1) –d [04 02453]. –e 09 mars2004. –jE 04 G 19/00. –kDISPOSITIF D’AIDE AUDECOFFRAGE – p (Inventeur : RENAULT DIDIER). –o Demandeur : CONSTRUCTIONS DE LA COTED’EMERAUDE Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET LE GUEN ET MAILLET

m L’invention concerne un dispositif d’aide au décof-frage (100) d’une dalle de béton comprenant:un mât de soutien (108);un socle (102) monté sur roues (104) et portant le mât desoutien (108);un mât télescopique (136) coulissant par rapport au mâtde soutien (108);un V de décoffrage (120) monté pivotant autour d’un axede rotation (142) placé au sommet du mât télescopique(136) pour réceptionner une plaque de décoffrage àdémonter;un dispositif de levage continu (112) du mât télescopique(136);un dispositif de levage (110) du V de décoffrage (120);le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend ausommet du mât télescopique (136), une tête de mât(114) adaptée à venir en butée contre une plaque dedécoffrage voisine ou la dalle de béton lors du levage dumât télescopique (136).

a2.867.498 –b (A1) –d [04 02495]. –e 10 mars2004. –jE 04 H 4/06. –kMECANISME D’ENTRAI-NEMENT DE BORD, ET APPAREIL DE COUVERTURE,NOTAMMENT DE PISCINE – p (Inventeur : QUEIRELJOEL). –oDemandeur: FINANCIERE PISCINE EQUI-PEMENT Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: LERNER ET ASSOCIES

m L’invention concerne l’entraînement d’un bord.Elle se rapporte à un mécanisme d’entraînement quicomprend une glissière allongée (10) délimitant unecavité (28) qui débouche par une fente de largeur infé-rieure à l’épaisseur de la cavité, un coulisseau (12) com-portant une partie (18) de fixation d’une bâche et unepartie (24) de guidage et d’entraînement logée dans lacavité (28) et ayant une portion d’épaisseur supérieure àla largeur de la fente de la cavité (28), le coulisseau (12)ayant des éléments (30) d’entraînement, un organe con-tinu, tel qu’une chaîne, possédant des éléments d’entraî-nement coopérant avec ceux de la partie de guidage etd’entraînement du coulisseau (12), et un dispositifd’entraînement de l’organe de déplacement à l’intérieurde la glissière.Application à la couverture des piscines.

92 E04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.499 –b (A1) –d [04 02641]. –e 15 mars2004. –jE 04 H 4/06, E 05 C 1/00, E 05 B 65/00. –k VERROU DE COUVERTURE DE PISCINE –p ( Inven teur : DE CARVALHO MANUEL) . –o Demandeur : DE CARVALHO MANUEL, –rMandataire: CABINET FABER

m Verrou de couverture de piscine du type dans lequella couverture peut se dérouler et s’enrouler à une extré-mité de la piscine et comporte, à son extrémité libre, despattes (6) percées d’un trou (7) destiné à être traversépar un pêne d’un organe de verrouillage, ledit verroucomprenant un corps (10) sur lequel s’articule un levier(13) dont une extrémité s’étend à l’extérieur du corps,tandis que l’autre supporte une tige (21) reliée au pêne etmontée coulissante dans un trou (24) du corps contrel’action d’un ressort (26) tendant à maintenir le pêne (20)en position de fermeture, et un poussoir (29) prévu pour,d’une part, maintenir le levier (13) en position d’ouverturedu pêne (20) et, d’autre part, à bloquer ledit levier (13)lorsque le pêne est en position de fermeture.

a2.867.500 –b (A1) –d [04 02587]. –e 12 mars2004. –jE 04 H 4/12. –kDISPOSITIF D’AUGMEN-TATION D’UN DEBIT DE JET ET CIRCUIT DE PRODUC-TION, DANS UNE PISCINE, D’UN COURANT POUR LANAGE A CONTRE-COURANT – p ( Inventeur : NAU-MIN MAURICE). –o Demandeur : SUNDEO Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX LYON

m Ce dispositif d’augmentation d’un débit de jet d’eauvers le bassin d’une piscine comprend:- un conduit de refoulement (26),- deux conduits (23, 24) d’injection d’eau sous forme dedeux jets dirigés vers l’aval, dans le conduit de refoule-ment (26),- une chambre d’aspiration (27) disposée en amont duconduit de refoulement (26), communiquant directementavec ce conduit de refoulement (26) et comportant aumoins une entrée (30) d’admission d’un débit d’eau addi-tionnel.Les conduits d’injection (23, 24) ont des sections de pas-sage dont la somme est inférieure à la section de pas-sage du conduit de refoulement (26), qui est prévu pouréjecter, vers le bassin, l’eau des deux jets augmentés dudébit additionnel.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04H 93

a2.867.501 –b (A3) –d [05 02405]. –e 11 mars2005. –jE 04 H 17/14, A 01 G 1/08. –k MODULEDE BORDURE POUR AMENAGEMENT D’ESPACESVERTS –p ( Inven teurs : SOLANAS GOMEZFERNANDO ; DIGAT PATRICK ALAIN) . –oDemandeurs : SOLANAS GOMEZ FERNANDO ; DI-GAT PATRICK ALAIN, –r Mandata i re : CABINETBEAU DE LOMENIE . –fPriorité : ES, 11 mars 2004,n˚ 200400603.

m Element modulaire pour clôture de délimitation de jar-dins ou d’espaces verts, qui permet de délimiter deszones d’espaces verts et le contour de zones de jardi-nage, grâce à l’union d’éléments modulaires d’identiqueconfiguration; l’élément modulaire est composé de piè-ces verticales, en forme de “U“, soutenues au moins à unsupport horizontal, mieux encore à deux supports, enforme de “U“ eux aussi et qui est fixé au sol grâce auxéléments verticaux terminés en pointes; l’élément modu-laire (1) se caractérise par rapport à l’aile externe d’unepièce (2’) dont l’extrémité verticale en forme de « U »quiprésente les prolongations (4)à ras des traverses hori-zontales (3); celles-ci possèdent sur leur prolongement(4) convergent (6) des deux côtés extérieurs un petitrabaissement (5) arrondi de telle façon qu’elles peuvents’enclencher dans les boîtiers (7) également préparés etrabaissés (8) du module contigu.

a2.867.502 –b (A1) –d [04 02556]. –e 11 mars2004. –jE 05 B 9/04. –kCYLINDRE DE SERRUREA MOYENS DE RENFORT – p (Inventeurs : BERTAUXGILLES; DESCAUDIN WILLIAM). –o Demandeur : PI-CARD SERRURES Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

m L’invention concerne un cylindre de serrure compor-tant un stator (10), ledit stator présentant une partie lon-gitudinale (12) et deux parties cylindriques (14, 16)coaxiales, ladite partie longitudinale (12) présentant deuxportions d’extrémité (18, 20) séparées par une zonemédiane (24) déformable, lesdites parties cylindriques(14, 16) étant respectivement reliées aux portionsd’extrémité (18, 20), ledit stator comprenant en outre desmoyens de renfort. Lesdits moyens de renfort compren-nent une tige de liaison rigide (32) qui présente deuxextrémités d’ancrage (42, 44), ladite tige de liaison rigide(32) étant montée dans ladite partie longitudinale (12) defaçon que lesdites extrémités d’ancrage (42, 44) soientrespectivement ancrées dans lesdites portions d’extré-mité (18, 20).

94 E05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.503 –b (A1) –d [04 02660]. –e 15 mars2004. –j E 05 B 49/00, E 05 B 65/12, 65/36. –kPROCEDE DE COMMANDE A DISTANCE DU VER-ROUILLAGE ET DU DEVERROUILLAGE D’UN VEHICU-LE AUTOMOBILE – p (Inventeur : CHANDEBOIS MI-CHAEL). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: CABI-NET LAVOIX

m Pour commander le verrouillage et le déverrouillagedu véhicule automobile dans une zone sensiblement cir-culaire de rayon (R) donné autour d’un axe vertical cen-tral (8) du véhicule automobile (1), on prévoit uneantenne (4) à l’intérieur du véhicule (1) dont la sensibilitépermet de capter des ondes émises à une distance aumoins égale au rayon (R) donné dans toutes les direc-tions autour de l’axe vertical (8). On détermine la zonelimite (10) de détection de l’antenne (4) autour du véhi-cule automobile (1), on détermine, pour chacune d’unepluralité de directions perpendiculaires à l’axe vertical(8), un facteur d’atténuation à appliquer à une onde pro-venant d’un point d’émission dans la direction considéréepour que l’onde atténuée ne provoque l’émission d’unordre de verrouillage ou de déverrouillage que lorsque lepoint d’émission est au plus à la distance (R) prédétermi-née.

a2.867.504 –

PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E06B 95

a2.867.505 –b (A1) –d [04 02562]. –e 12 mars2004. –jE 06 B 9/174. –kDISPOSITIF DE FERME-TURE POUR EXTREMITES LATERALES DE COFFREDE VOLET ROULANT COMPORTANT UN DOUBLEMOYEN DE FIXATION D’UN SUPPORT D’AXE DE VO-LET ROULANT – p (Inventeurs : ALBIGNAC MICHEL;DENEGRE JEROME). –o Demandeur : MOULAGESPLASTIQUES DU MIDI Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET MORELLE ET BARDOU

m Dispositif de fermeture (1) pour extrémités latéralesde coffre de volet roulant, comprenant:- une joue (4) destinée à se mettre en prise avec le coffreafin d’obturer une extrémité latérale de ce dernier,- des moyens de support (5, 105, 205) d’une extrémitéd’arbre d’enroulement du volet roulant,- des moyens de fixation (6) par vis desdits moyens desupport à ladite joue, conférant à ces derniers une pre-mière position de fixation,- des moyens de fixation (7) sans vis desdits moyens desupport (5, 105, 205) à ladite joue, conférant à ces der-niers une deuxième position de fixation.

a2.867.506 –b (A1) –d [04 50502]. –e 11 mars2004. –jF 01 D 9/02. –kAUBE DE REDRESSEURNERVUREE –p (Inventeurs : ORY CAROLINE ; LE-BRET YANN; LOUDET CLAUDE). –o Demandeur :SNECMA MOTEURS Soc ié té anonyme, –rMandataire: BREVALEX

m Une aube de redresseur (2) de turbomachine, fixée àun stator (1) porte au moins une nervure d’amortisse-ment des vibrations, dirigée sensiblement dans la direc-tion de l’écoulement et conçue pour ne pas le perturber,tout en pouvant l’infléchir.

96 F01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.507 –b (A1) –d [04 50518]. –e 15 mars2004. –jF 01 D 25/24, F 01 D 25/26. –k PONTETDE POSITIONNEMENT ET SON UTILISATION AU CA-NAL SUPPORT DE TUYERE D’UN TURBOPROPUL-SEUR –p (Inventeurs : MANDET EMMANUEL ; RO-CHE JACQUES ; SALPERWYCK LAURENT CLAUDEPATRICK). –oDemandeur : SNECMA MOTEURS So-ciété anonyme, –rMandataire: BREVALEX

m Le pontet permet de limiter les contraintes mécani-ques dans la chemise de protection thermique et l’enve-loppe de canal support de tuyère.Selon l’invention, il comprend une partie centrale decourbure inversée (3) présentant ainsi deux zones decontact (4) avec l’enveloppe de canal support de tuyère(2). De plus, l’une des deux pattes (5B) est montée cou-lissante dans la chemise de protection thermique (1).Application aux turbopropulseurs à flux secondaire derefroidissement.

a2.867.508 –b (A1) –d [04 02608]. –e 12 mars2004. –jF 01 N 3/021 // F 01 N 3/035. –k FILTREA PARTICULES POUR LIGNE D’ECHAPPEMENT D’UNMOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET LIGNED’ECHAPPEMENT COMPRENANT UN TEL FILTRE APARTICULES. – p (Inventeurs : WALTER CHRISTIAN;BERTIN THIERRY). –o Demandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un filtre à particules (10) pourligne d’échappement d’un moteur à combustion interne,du type comprenant à l’intérieur d’une enveloppe métalli-que (2), un bloc (11) poreux en nid d’abeilles comprenantun ensemble de couches de barreaux (12) superposés etformés chacun par une multitude de canaux d’entrée etde sortie des gaz d’échappement. Le bloc (11) ménageau niveau d’au moins une de ses extrémités un espacelibre (6) avec l’enveloppe (2). Au moins un des barreaux(12) s’étend dans ledit espace libre (6) à l’intérieur del’enveloppe (2) pour augmenter la longueur des canauxde ce barreau (12).L’invention concerne également une ligne d’échappe-ment incluant un tel filtre à particules, comme par exem-ple une ligne d’échappement de moteur de type Diesel.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01N 97

a2.867.509 –b (A1) –d [05 02422]. –e 11 mars2005. –j F 01 N 3 /023 , F 02 D 21 /08 . –kSYSTEME D’EPURATION DE GAZ D’ECHAPPE-MENT DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –p (Inventeurs : OKUGAWA SHINICHIRO; KOBAYASHIKAZUO; HARAGUCHI HIROSHI). –o Demandeur :DENSO CORPORATION, –r Mandataire : CABINETPLASSERAUD . –f Pr ior i té : JP, 15 mars 2004,n˚ 2004072911.

m Un catalyseur d’oxydation (4) est disposé en amontd’un filtre à particules de diesel (FPD) (3) dans un pas-sage d’échappement (2) d’un moteur diesel (1). Unmicroprocesseur (ECU) (6) fait fonctionner un moyend’augmentation de température pour brûler et éliminerles matières particulaires déposées sur le FPD (3).L’ECU (6) détermine l’exécution et l’arrêt de la régénéra-tion du FPD (3) d’après une quantité des matières parti-culaires déposées sur le FPD (3). L’ECU (6) accroît unequantité de remise en circulation de gaz d’échappement(quantité de RGE) pendant la régénération afin deréduire la quantité d’air d’admission par rapport à laquantité d’air d’admission lors d’une période sans régé-nération et pour parvenir à un débit des gaz d’échappe-ment traversant le FPD (3) qui convienne pourl’augmentation de la température. L’ECU (6) corrige undegré d’ouverture d’une soupape de commande (7) deRGE d’après la quantité détectée d’air d’admission afinde réduire la variation du débit des gaz d’échappement.

a2.867.510 –b (A1) –d [04 02550]. –e 11 mars2004. –j F 01 N 3 /033 , F 01 N 3 /035 . –kSYSTEME DE PURIFICATION DES GAZ D’ECHAP-PEMENT D’UN MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULEAUTOMOBILE ET LIGNE D’ECHAPPEMENT COMPOR-TANT UN TEL SYSTEME – p (Inventeur : LENDRES-SE YVANE). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :CABINET LAVOIX

m Ce système comportant un organe de purification desgaz, disposé dans une ligne d’échappement associée aumoteur et comportant des canaux d’entrée (1) de gaz àpurifier, présentant une extrémité avant ouverte et uneextrémité arrière fermée (3), et des canaux de sortie (2)des gaz purifiés présentant une extrémité avant fermée(4) et une extrémité arrière ouverte, et associés à desmoyens formant catalyseur d’oxydation (5a) et à desmoyens formant générateur de décharges plasma (6,7),pour l’aide à la régénération de l’organe de purification,est caractérisé en ce que les moyens formant catalyseurse présentent sous la forme d’une couche (5a) de maté-riau d’imprégnation catalytique, déposée du côté del’extrémité avant ouverte des canaux d’entrée (1), et lesmoyens formant générateur de décharges plasma seprésentent sous la forme d’électrodes (6,7) disposées ducôté de l’extrémité arrière (3) fermée de ces canauxd’entrée (1), noyées dans une couche (5b) de matériauformant barrière diélectrique, et raccordées à une sourced’alimentation en énergie électrique.

98 F01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.511 –b (A1) –d [04 50478]. –e 09 mars2004. –j F 01 N 7 /18 , F 01 N 7 /08 . –kDISPOSITIF D’ASSEMBLAGE REVERSIBLE D’UNPREMIER ET D’UN SECOND TRONCON TUBULAIRED’UNE LIGNE D’ECHAPPEMENT ET JOINT D’ETAN-CHEITE POUR UN TEL DISPOSITIF D’ASSEMBLA-GE –p ( Inven teur : BRUNEL JEAN PAUL) . –oDemandeur : FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPE-MENT Société par actions simplifiée, –r Mandataire :CABINET BLEGER RHEIN

m L’invention concerne un dispositif (2) d’assemblageréversible d’un premier (3) et d’un second (4) tronçontubulaire d’une ligne d’échappement (1), ce dispositif (2)comportant, d’une part, des moyens d’emboîtement (5)associés au premier tronçon tubulaire (3) ainsi que desmoyens d’emboîtement complémentaires (6) associés ausecond tronçon tubulaire (4) et aptes à coopérer aveclesdits moyens d’emboîtement (5) et, d’autre part, desmoyens (12) pour assurer une immobilisation du premier(3) par rapport au second (4) tronçon tubulaire.Ce dispositif (2) comporte:- une jupe (8) prolongeant les moyens d’emboîtement (5)et allant en s’évasant à partir de ces derniers (5);- un siège (9) associé au second tronçon tubulaire (4) etde forme complémentaire à ladite jupe (8);- des moyens d’immobilisation (12) réversibles pour faireprendre appui ladite jupe (8) contre ledit siège (9);- des moyens d’étanchéité (13) associés à la jupe (8) et/ou au siège (9).L’invention concerne, encore, un joint d’étanchéité (14)pour un tel dispositif (2) d’assemblage réversible.

a2.867.512 –b (A1) –d [04 02423]. –e 09 mars2004. –jF 02 B 31/04, F 02 B 31/08. –k MOTEURA COMBUSTION INTERNE ET SIEGE DE SOUPAPEPREVU POUR PRODUIRE UN MOUVEMENT TOUR-BILLONNAIRE – p (Inventeurs : SAULNIER SYLVAIN ;WILLIAM JOHANN). –o Demandeur : RENAULTSAS, –rMandataire: CABINET PHILIPPE KOHN

m L’invention propose un moteur à combustion internecomportant au moins un cylindre dans lequel l’orifice desortie (28) d’un conduit d’admission (26) comporte unsiège de soupape (32) pourvu d’une portée (34), caracté-risé en ce que la paroi interne (50) du siège de soupape(32) comporte:- un tronçon d’extrémité amont (52) globalement tronco-nique convergent; etun tronçon intermédiaire (58), dont le diamètre interneest supérieur ou égal à la valeur minimale du diamètreinterne du tronçon d’extrémité amont (52), qui s’étenddepuis l’extrémité axiale aval (E2) du tronçon d’extrémitéamont (52) jusqu’à l’extrémité axiale amont (E4) de laportée (34),de manière à produire, lors de l’ouverture de la soupape(30), un mouvement aérodynamique ordonné du type“tumble“ dans les gaz d’admission, améliorant le compro-mis tumble/perméabilité.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02C 99

a2.867.513 –b (A1) –d [05 00306]. –e 12 janvier2005. –jF 02 C 7/22, F 02 C 7/232, 9/26, F 23 R 3/28. –kSYSTEME D’INJECTION DE CARBURANT AREGULATION DE PRESSION – p ( Inven teurs :MYERS WILLIAM JOSEPH ; NG THOMAS VANDER ;MANCINI ALFRED ALBERT ; COOPER JAMESNEIL). –oDemandeur: GENERAL ELECTRIC COMPA-NY, –r Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . –fPriorité: US, 15 mars 2004, n˚ 10801439.

m Système d’alimentation (8) en carburant d’une turbineà gaz en plusieurs étapes, comprenant une pluralitéd’injecteurs (10) de carburant et au moins un premier etun deuxième circuits d’injection (411, 412) de carburanten plusieurs étapes dans chacun des injecteurs (10) decarburant. Chacun des premier et deuxième circuitsd’injection (411, 412) par étapes de carburant comporteun premier et un deuxième points (413, 414) d’injectionde carburant et au moins une première et une deuxièmevannes (415, 416) de tubulures de carburant conçuespour s’ouvrir à une première et une deuxième pressionsd’ouverture différentes (419 et 420) et reliées de manièreréglable respectivement au premier et au deuxième cir-cuits (411, 412) d’injection étagée de carburant. Un uni-que collecteur (409) d’alimentation en carburant estraccordé à toutes les vannes (415, 416) de tubulures decarburant. Un unique distributeur (16) de signal de carbu-rant est connecté de manière réglable à la totalité despremière et deuxième vannes (415, 416) de tubulures decarburant. L’injecteur (10) de carburant peut avoir un car-ter de vannes contenant l’une des premières vannes(415) de tubulures de carburant et l’une des deuxièmesvannes (416) de tubulures de carburant.

a2.867.514 –b (A1) –d [05 50581]. –e 04 mars2005. –jF 02 D 9/02, F 02 B 31/06. –k PROCEDEET DISPOSITIF DE GESTION D’UN MOTEUR A COM-BUSTION INTERNE – p ( Inven teurs : MILOSLEONHARD; EBERLE KRISTINA). –o Demandeur :ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkterHaftung, –rMandataire: CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 10 mars 2004, n˚ 102004011589.3

m Procédé et dispositif de gestion d’un moteur à com-bustion interne (1) pour régler de manière optimale quantà la consommation et de façon différentiée, la charge dela chambre de combustion (5). Pour cela on règle lacharge de la chambre de combustion (5) à l’aide d’unpremier élément de réglage (10) (volet d’étranglement)installé dans la conduite d’alimentation en air (20). Lesgaz alimentant la chambre de combustion (5) sont égale-ment mis en mouvement par un second élément deréglage (15). Selon l’invention, on règle la valeur de lagrandeur de sortie du moteur à combustion interne (1)(couple ou puissance) par la commande coordonnée dupremier élément de réglage (10) et du second élémentde réglage (15).


a2.867.515 –b (A1) –d [04 02540]. –e 11 mars2004. –jF 02 D 15/04, F 02 D 15/02, F 02 B 75/32. –kDISPOSITIF DE REGLAGE POUR MOTEUR A RAP-PORT VOLUMETRIQUE VARIABLE – p ( Inven teur :RABHI VIANNEY). –o Demandeur : RABHI VIAN-NEY, –rMandataire: GARIN ETIENNE

m Le dispositif de réglage pour moteur à rapport volu-métrique variable suivant la présente invention comportedans un bloc moteur (100), un dispositif de transmission(1) constitué pour au moins un piston (2) d’un organe detransmission (3) coopérant, d’une part avec un dispositifde guidage à roulement (4), et d’autre part avec une rouedentée (5), ladite roue dentée (5) coopérant à l’opposéde l’organe de transmission (3) avec une crémaillère decommande (7) dont la position verticale par rapport aubloc moteur (100) est réglée par un dispositif de contrôle(12), ledit dispositif de réglage comprend au niveau dudispositif de guidage à roulement (4) des moyens deréglage du positionnement du dispositif de transmission(1), et au niveau de la crémaillère de commande (7) desmoyens de réglage des jeux fonctionnels du dispositif detransmission (1).

a2.867.516 –b (A1) –d [05 50606]. –e 08 mars2005. –jF 02 D 17/02. –kPROCEDE ET APPAREILDE COMMANDE POUR GERER UN MOTEUR A COM-BUSTION INTERNE – p ( Inventeurs : HARTMANNDIRK; FROEHLICH MARTIN; PLASSE RODOLPHE). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaftmit beschränkter Haftung, –r Mandataire : CABINETHERRBURGER . –f Priorité : DE, 11 mars 2004,n˚ 102004011811.6

m Procédé de gestion d’un moteur à combustion internecomportant plusieurs cylindres (Z0...Z3) avec un coupleessentiellement constant. Pour économiser du carburantil est connu de couper certains cylindres du moteur. Pourcela on coupe certains cylindres en conservant le couplesouhaité. Mais pour avoir une possibilité de couper auchoix, des cylindres contiennent un gaz frais ou des gazde combustion pendant la durée de leur coupure, il estproposé selon l’invention d’occulter des cylindres appro-priés du moteur à combustion interne avant de couper aumoins un cylindre prédéfini (Z1, Z3).

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02D 101

a2.867.517 –b (A1) –d [04 02555]. –e 11 mars2004. –jF 02 D 21/08. –kPROCEDE OPTIMISE DERECIRCULATION DE GAZ D’ECHAPPEMENT POURMOTEUR THERMIQUE, ET MOTEUR METTANT ENOEUVRE LEDIT PROCEDE – p (Inventeurs : BELHAL-FAOUI SAMI; WILLIAM JOHANN). –o Demandeur :RENAULT SAS, –rMandataire : CABINET FEDIT LO-RIOT

m Dans ce moteur thermique à plusieurs cylindres (1, 2,3, 4) à cycle d’allumage décalé, la phase d’échappementd’au moins un premier cylindre (1) au moins est concomi-tante à la phase d’admission d’au moins un second cylin-dre (2); un système de recirculation de gazd’échappement est prévu entre les échappements d’aumoins certains cylindres et les admissions d’au moinscertains cylindres et au moins une vanne de commandeest interposée sur le système de recirculation. Le sys-tème de recirculation comporte une branche (12) reliantl’échappement du premier cylindre (1) à l’admission dusecond cylindre (2), une vanne (7) étant interposée dansladite branche (12) pour ouvrir le débit pendant un tempsdéterminé.

a2.867.518 –b (A1) –d [05 02350]. –e 09 mars2005. –jF 02 D 23/00. –k PROCEDE POUR LACOMMANDE, AXEE SUR LE COUPLE, D’UN MOTEURA COMBUSTION INTERNE – p (Inventeurs: BALDAUFJOHANNES ; ECKSTEIN MICHAEL ; REHMCHRISTIAN; REMELE JORG; SCHONLE MARTIN). –o Demandeur : MTU FRIEDRICHSHAFEN GMBH, –rMandataire: REGIMBEAU . –f Pr io r i té : DE, 10mars 2004, n˚ 102004011599.0

m Procédé pour la commande, axée sur le couple, d’unmoteur à combustion interne suralimenté (1), un couplede consigne est calculé à partir d’une grandeur d’entréepour une demande de puissance, et un signal (ve) déter-minant la puissance est déterminé pour la commande ducouple d’entraînement en fonction du couple de consi-gne, et ce dernier est limité par un couple de consignemaximum.Application notamment à la commande d’un moteur àcombustion interne à suralimentation, basée sur le cou-ple.


a2.867.519 –b (A1) –d [03 14484]. –e 10 décem-bre 2003. – j F 02 D 43 /00 , F 02 B 77 /08 . –kDISPOSITIF DE PILOTAGE DE MOTEUR COMPRE-NANT UN RESEAU DE NEURONES – p (Inventeurs :DANEAU MARC ; NETTER CAROLINE) . –oDemandeur: RENAULT SAS, –rMandataire: CASA-LONGA ET JOSSE

m Dispositif de pilotage de moteur comprenant unréseau de neurones 7 pourvu d’une pluralité d’entréesdestinées à recevoir des données de fonctionnement dumoteur pour modéliser au moins une grandeur physiquedu moteur, au moins un élément de retard 10 disposé enamont du réseau de neurones 7 pour tenir compte del’historique de fonctionnement du moteur et un élémentde sélection de retard 8 disposé en amont du réseau deneurones 7.

a2.867.520 –b (A1) –d [04 02420]. –e 09 mars2004. –jF 02 F 1/00. –k MOTEUR A COMBUS-TION INTERNE COMPORTANT UNE ENCEINTE POURLE CONFINEMENT DE FUITES DE CARBURANT –p (Inventeurs: FRIGO MARC; MALLET PHILIPPE; TA-VERNIER GUILLAUME). –o Demandeur : RENAULTSAS, –rMandataire: CABINET PHILIPPE KOHN

m L’invention concerne un moteur à combustion interne(10), notamment de véhicule automobile, comportant:- une culasse (12),- un injecteur de carburant (16) dont le tronçon d’extré-mité supérieure (22) s’étend au-dessus de la face supé-rieure (20) de la culasse (12),- un conduit d’alimentation (24) en carburant sous pres-sion qui est raccordé au tronçon d’extrémité supérieure(22) de l’injecteur (16),caractérisé en ce qu’il comporte une enceinte fermée(30) pour le confinement de fuites de carburant,en ce que le capot (34) s’étend au-dessus de la zone deraccordement (29) entre le conduit d’alimentation (24) etl’injecteur (16),et en ce que la cuvette (48, 50) comporte, au voisinagede son point le plus bas, au moins un orifice d’écoule-ment (64, 66) qui communique avec un conduit d’évacua-tion (68).

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02F 103

a2.867.521 –b (A1) –d [05 02276]. –e 07 mars2005. –j F 02 F 1 /14 , F 01 P 3 /02 . –kSTRUCTURE DE REFROIDISSEMENT D’UN BLOC-CYLINDRES – p (Inventeurs : MATSUTANI TAKASHI ;NAKADA TAKANORI; SHINPO YOSHIKAZU; HATANOMAKOTO; KUBOTA TAKASHI). –o Demandeurs :TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA ; AISAN KO-GYO KABUSHIKI KAISHA, –r Mandata i re : NOVA-GRAAF BREVETS . –f Priorité : JP, 10 mars 2004,n˚ 2004067871.

m Une structure de refroidissement (1) d’un bloc-cylin-dres comprend une partie de chambre d’eau (12) qui estdisposée de manière à entourer une périphérie exté-rieure entière de la paroi de l’alésage (11b), un élémentd’espacement de chambre d’eau (20) qui est inséré dansla partie de chambre d’eau (12) et un joint (40) qui estdisposé dans une partie supérieure du bloc-cylindres(10), et qui comprend un trou (41) conduisant à la partiede chambre d’eau (12). La partie de chambre d’eau (12)est alimentée en fluide de refroidissement (100W). Ladistance entre le centre (41c) du trou (41) et la périphérieextérieure du bloc-cylindres (10) est plus courte que ladistance entre le centre (20c) de l’élément d’espacementde chambre d’eau (20) dans le sens de l’épaisseur et lapériphérie extérieure du bloc-cylindres (10). Dans lastructure de refroidissement, le bloc-cylindres (10) peutêtre refroidi uniformément.

a2.867.522 –b (A1) –d [04 02584]. –e 12 mars2004. –jF 02 M 35/10, F 02 B 31/06, 17/00, 47/08. –kMOTEUR A COMBUSTION INTERNE POUR VEHICU-LE COMPRENANT UN CONDUIT D’ADMISSION ET UNDEFLECTEUR – p (Inventeurs : DUMONT PATRICK ;SAPERAS ORIOL). –oDemandeur: RENAULT SAS, –rMandataire: REGIMBEAU

m Le moteur (2) à combustion interne pour véhiculecomprend:- au moins un conduit d’admission (8); etun déflecteur (18) monté rotatif dans le conduit (8).Le déflecteur (18) est monté rotatif autour d’un axe (20)parallèle à une direction longitudinale du conduit (8).

104 F03B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.523 –b (A3) –d [03 14488]. –e 10 décem-bre 2003. – jF 03 B 17/06, F 03 B 13/26, 13/10. –kDISPOSITIF MODULABLE POUR CAPTER L’ENER-GIE DES COURANTS MARINS OU FLUVIAUX –nCertificat d’utilité résultant de la transformation volon-taire de la demande de brevet déposée le 10/12/03. –p (Inventeur : LAGUT DENIS ANDRE ALBERT). –o Demandeur : LAGUT DENIS ANDRE ALBERT, –rMandataire: LAGUT DENIS

m Dispositif modulable pour capter l’énergie des cou-rants marins et fluviaux qui utilise des turbines immer-gées suspendues à des flotteurs, comme des barges oudes cloches amarrées (1). Les turbines et les flotteurssont réalisés sous forme de modules élémentaires (3) quipeuvent être positionnés de différentes façons en fonc-tion des sites où le dispositif est installé. Le profil des tur-bines et leur disposition permettent une augmentation dela vitesse des courants et un captage optimisé de leurénergie. Cette augmentation de la vitesse est particuliè-rement importante puisque les courants marins sontlents. Ce dispositif présente de nombreux avantages parrapport à ceux qui utilisent le vent. II peut être de trèsgrande dimension car il n’est pas soumis à la limite dupoids des turbines, ni soumis aux caprices du vent. Iln’engendre pas de nuisance sonore ou esthétique. II neprend pas de place sur terre, et il permettrait aussi deréaliser des plateformes flottantes où nous pourrions ins-taller des éoliennes et des capteurs de houle.

a2.867.524 –b (A1) –d [04 02109]. –e 27 févr ier2004. –jF 03 G 7/10. –kMOTEUR A DESEQUILI-BRE PERMANENT ENGENDRE PAR DECENTREURD’EQUILIBRE MUNI DE PIECES DISPOSEES ENRAYON ET LESTEES QUI SOUS LEUR PROPRE POIDSGENERENT UN MOUVEMENT MECANIQUE AYANTCOMME VECTEUR, LA GRAVITE – p (Inventeur : MO-GAADI BACHIR NOEL). –o Demandeur : MOGAADIBACHIR NOEL

m L’invention concerne un dispositif permettant de créerun mouvement mécanique en utilisant le déséquilibre etla gravité. Il est constitué d’un cylindre(2) libre de rota-tion, monté sur un axe central(3). Le cylindre(2) garni depièces(5), disposées en rayon et lestées, elles-mêmesfixées sur un guide décentré(1a) ou (1b), ces guides (1a)et (1 b) sont fixes et par leur forme, permettent à l’ensem-ble des pièces lestées de toujours être en situation dedéséquilibre par rapport à l’axe central(3).Ce dispositif permet d’être accouplé à tout systèmenécessitant un mouvement mécanique.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F03H 105

a2.867.525 –b (A1) –d [04 01493]. –e 16 févr ier2004. –jF 03 H 5/00. –kENVELOPPE CYLINDRI-QUE PROPULSIVE AUTOUR DES ROTORS CENTRIFU-GES CONIQUES –p ( Inven teur : DEFARGEALEXIS). –oDemandeur: DEFARGE ALEXIS

m La présente invention concerne une enveloppe cylin-drique(1) fixée autour des rotors coniques(3) des propul-seurs à centrifugation de fluide, comportant sur sa paroiinterne plusieurs nervures(2) parallèles qui spiralentselon un pas déterminé, constituant ainsi une vis sans findestinée à propulser vers son extrémité les moléculescentrifugées sortant des rotors coniques.Elle est constituée d’un cylindre(1) solidaire des rotorsconiques et tournant avec eux à grande vitesse. Des ner-vures(2) parallèles spiralent contre sa paroi interne demanière à constituer une vis sans fin jusqu’à son extré-mité laquelle se prolonge par une partie fixe(9) en formede rebord de cloche servant de ralentisseur et de déflec-teur aux molécules, avant leur sortie(6), afin d’exploiterau mieux leur énergie cinétique en modifiant leur trajec-toire. La poussée globale de cet ensemble propulsif estgénérée par les différences de pression provoquées surles surfaces des rotors coniques, des nervures et duralentisseur fixe.Le dispositif propulsif selon l’invention est destiné à rem-placer les rotors d’hélicoptères, les réacteurs d’avions età assurer une propulsion à de nouveaux types de véhicu-les aériens, terrestres, aquatiques et marins.

a2.867.526 –b (A1) –d [04 01820]. –e 24 févr ier2004. –jF 03 H 5/00. –kENVELOPPE CYLINDRI-QUE PROPULSIVE CONTRAROTATIVE AUTOUR DESROTORS CENTRIFUGES CONIQUES –p (Inventeur :DEFARGE ALEXIS). –o Demandeur : DEFARGEALEXIS

m La présente invention concerne une enveloppe cylin-drique(1) entourant sans contact les rotors coniques(3)des propulseurs à centrifugation de fluide et comportantsur sa paroi interne plusieurs nervures(2) parallèles quispiralent selon un pas déterminé en constituant une vissans fin destinée à propulser vers son extrémité lesmolécules centrifugées sortant des rotors coniques,caractérisée en ce qu’elle est indépendante des rotors etest, soit fixe par rapport à la structure, soit tourne ensens inverse de ces rotors coniques.Elle est constituée d’un cylindre(1) indépendant desrotors coniques et tournant à grande vitesse en sensinverse. Des nervures(2) parallèles spiralent contre saparoi interne de manière à constituer une vis sans fincontre l’intrados desquelles vient s’écouler le flux trèsrapide et très important des molécules centrifugées. Lapoussée globale de cet ensemble propulsif est généréepar les différences de pression provoquées entre lesdeux faces des rotors coniques et des nervures.Le dispositif propulsif selon l’invention est destiné à rem-placer les rotors d’hélicoptères, les réacteurs d’avions età assurer une propulsion à de nouveaux types de véhicu-les aériens, terrestres, aquatiques et marins tels que lesbateaux à grande vitesse ou ceux dont les hélices posentproblème.

106 F04C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.527 –b (A1) –d [05 50602]. –e 08 mars2005. –jF 04 C 2/344, F 02 M 37/04. –kUNITE DETRANSFERT DE CARBURANT – p (Inventeurs: YILDI-RIM FEVZI ; KRAEMER HARTMUTH ; SCHELHASPETER ; WUENSCH THOMAS ; SCHUBERT KLAUS ;WAHL OLIVER ; BAIER KLAUS ; GUELUEM MEH-MET). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH Ge-sellschaft mit beschränkter Haftung, –r Mandata i re :CABINET HERRBURGER . –fPriorité : DE, 12 mars2004, n˚ 102004012122.2

m Unité de transfert comportant, en aval de l’entrée (33)et en amont de la sortie (34) de la chambre de pompe,un canal de décharge de pression (65) ayant un orificede décharge de pression (66) débouchant dans la cham-bre de pompe (14).

a2.867.528 –b (A1) –d [04 02557]. –e 11 mars2004. –j F 16 B 2/22, B 42 F 13/00, 17/00. –kATTACHE ELASTIQUE – p (Inventeurs : SAUNIONMAXIME ; SAUNION ROLAND ; SAUNION BAPTIS-TE). –oDemandeurs : SAUNION MAXIME; SAUNIONROLAND; SAUNION BAPTISTE, –rMandataire : CA-BINET HECKE

m L’attache élastique (1), destinée à être accrochée surun élément de support comportant deux axes d’accro-chage (5a, 5b), comporte une base déformable (2) pro-longée par deux branches recourbées (3a, 3b) terminéespar deux extrémités libres (6a, 6b). Deux logements (4a,4b), destinés à coopérer avec les deux axes d’accrocha-ges (5a, 5b), sont délimités par la base (2) et les bran-ches recourbées (3a, 3b). L’application d’une force detraction (F) sur la base déformable (2) provoque un rap-prochement des deux extrémités libres (6a, 6b), afin derenforcer le maintien de l’attache (1) sur les axes d’accro-chage (5a, 5b) lors de l’application de la force de traction(F).

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16B 107

a2.867.529 –b (A1) –d [05 50636]. –e 10 mars2005. –jF 16 B 7/00, E 04 B 1/41, 1/58, E 04 C 5/05. –kDISPOSITIF DE JONCTION D’ELEMENTS ENACIER EN FORME DE L – p ( Inventeur : TU NENGI). –oDemandeur: TU NENG I, –rMandataire: CABI-NET CHAILLOT . –f Priorité : TW, 11 mars 2004,n˚ 093203666.

m Un dispositif de jonction (10A) d’éléments en acier enforme de L comprend une plaque de base (11A) ayant unpremier trou traversant (12A) et plusieurs seconds troustraversants (13A) et de multiples plaques de gousset(20A) en forme de L, chacune formée à l’un correspon-dant des quatre angles de la plaque de base (11A) etayant un angle tourné vers l’angle correspondant de laplaque de base (11A). Un espace (22A) est défini entreun côté de chacune des plaques de gousset en forme deL (20A) et un côté périphérique de la plaque de base(11A) pour correspondre avec une épaisseur de l’élé-ment en acier en forme de L.

a2.867.530 –b (A1) –d [04 02512]. –e 09 mars2004. –jF 16 B 39/38. –kVIS OU ECROU A COU-PLE DE SERRAGE – p ( Inventeur : BESNIER PA-TRICK). –o Demandeur : BESNIER PATRICK, –rMandataire: CABINET PONCET

m Une vis (1) selon l’invention comprend un premiertronçon fileté (4) et un second tronçon fileté (5) reliés parun tronçon intermédiaire (6) à diamètre réduit et compor-tant des fentes (7a, 7b, 8a). Un trou axial (9) occupe aumoins la zone du tronçon intermédiaire (6). Les fentes(7a, 7b, 8a) traversent la paroi du tronçon intermédiaire(6) et débouchent dans le trou axial (9). Les filets (4a, 5a)des tronçons filetés (4, 5) sont décalés axialement, etproduisent un couple de serrage de la vis.

108 F16C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.531 –b (A1) –d [05 50642]. –e 11 mars2005. –j F 16 C 33/10, F 16 C 17/00, 9/00. –kPALIER LISSE – p (Inventeurs : KURODA KOJI ; KI-MURA ARIHIRO; KITAHARA KEN; OKADO ATSUSHI ;SAKAMOTO MASAAKI). –oDemandeur : DAIDO ME-TAL COMPANY LTD, –rMandataire : BREVALEX . –fPriorité: JP, 12 mars 2004, n˚ 2004069853.

m Il est prévu un palier lisse (1), capable d’améliorer defaçon permanente la concordance des formes mêmelorsqu’une déformation causée par la pression du filmd’huile au centre du palier lisse (1) se produit. Il com-prend des dépouilles inclinées vers l’extérieur axialementet radialement aux extrémités (23) du palier, à la surfaceinterne, de sorte que même lorsque la région à proximitéde la partie centrale du palier lisse (1) reçoit la pressiondu film d’huile et se déforme en creux de façon à appro-cher les parties d’extrémité de l’arbre, l’ajustement glis-sant est maintenu.

a2.867.532 –b (A1) –d [05 02295]. –e 08 mars2005. –j F 16 D 3/02, F 16 D 3/20, 43/20. –kDISPOSITIF DE TRANSMISSION DE COUPLE –p (Inventeurs : SCHOTT WHILHELM ; ZUBIK JOHN ;HOUSE NOLAN; PEDERSEN DAN). –o Demandeur :GKN WALTERSCHEID GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung, –rMandataire: CABINET BEAU DELOMENIE . –f Pr io r i té : US, 09 mars 2004 ,n˚ 10796536.

m Un dispositif de transmission de couple, notammentpour l’entraînement d’outils agricoles, comprend unaccouplement 6 présentant un carter d’accouplement 7avec une plaque de raccordement 10 et un moyeud’accouplement 8, un élément entraîneur 20 comportantdes entraîneurs 22 répartis autour d’un axe longitudinal14 en faisant saillie radialement d’un tronçon d’entraîneur21 et formant entre eux des intervalles libres 23 dans ladirection périphérique, une plaque de palier 12 surlaquelle est monté mobile en rotation autour dudit axelongitudinal, l’élément entraîneur, et des entretoises 15qui maintiennent la plaque de palier à distance axiale dela plaque de raccordement de manière à former unespace libre 17 entre celles-ci, le tronçon d’entraîneurétant reçu dans l’espace libre de manière telle, que lesentretoises 15 s’engagent dans les intervalles libres 23,avec une liberté de mouvement limitée par rapport à laplaque de raccordement 10.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16D 109

a2.867.533 –b (A1) –d [04 50519]. –e 15 mars2004. –jF 16 D 3/10. –k DISPOSITIF D’ACCOU-PLEMENT DE DEUX ARBRES TOURNANTS CONCEN-TRIQUES ET ARBRES TOURNANTS ACCOUPLES PARUN TEL DISPOSITIF – p (Inventeur : GRICOURT STE-PHANE). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un dispositif d’accouplement dedeux arbres tournants concentriques comprenant un pre-mier élément (3) intermédiaire destiné à être disposéconcentriquement au premier arbre (1), des premiersmoyens (103) de liaison en rotation formés sur la surfaceintérieure du premier élément (3) et destinés à coopéreravec des moyens conjugués (101) formés sur la surfaceextérieure du premier arbre (1), un second élément (4)intermédiaire destiné à être disposé concentriquementau premier élément (3), des seconds moyens (203) deliaison en rotation formés sur la surface extérieure dupremier élément (3) et destinés à coopérer avec desmoyens conjugués (204) formés sur la surface intérieuredu second élément (4), des troisièmes moyens (304) deliaison en rotation formés sur la surface extérieure dusecond élément (4) et destinés à coopérer avec desmoyens conjugués (301) formés sur la surface intérieuredu second arbre (2), les moyens de liaison en rotationcomportant une liaison rotule (203, 204) de façon à auto-riser un défaut de co-axialité entre les deux arbres (1,2).L’invention concerne également des arbres accoupléspar un tel dispositif.

a2.867.534 –b (A1) –d [04 12323]. –e 19 novem-bre 2004. – jF 16 D 13/24. –kMECANISME D’EM-BRAYAGE A CONES – nDivision demandée le 19/11/04 bénéficiant de la date de dépôt du 30/04/02 de la de-mande initiale n˚ 02 05404. –p ( Inven teur : BLAN-CHARD ROBERT). –oDemandeur: FRANCE REDUC-TEURS SA Société anonyme, –r Mandataire : CABI-NET BREMA

m L’invention concerne un mécanisme d’embrayage dutype constitué d’une roue dentée (3) entraînée par unevis sans fin (12), cette roue (3) étant solidarisable à unarbre (15) mené par l’intermédiaire de deux cônes (5) defriction disposés coaxiaux à l’alésage axial de la rouedentée (3), et coopérant, sous l’action d’un dispositif (7,13) de commande, avec des portées coniques de la roue(3).Ce mécanisme d’embrayage est caractérisé en ce qu’ilest prévu, sur l’arbre (15) mené, des moyens d’arrêt (10,11A) disposés de part et d’autre des cônes (5) de frictionpour constituer des butées axiales définissant un inter-valle de longueur maximale fixe apte à contenir lesefforts appliqués par l’intermédiaire du dispositif (7, 13)de commande aux cônes (5) de friction de l’embrayagedans la phase d’embrayage et ainsi soustraire le boîtier(1, 2) porteur de l’arbre (15) mené à tout effort grâce à unchamp d’application des forces en circuit fermé.Application: embrayage pour engins roulants automo-teurs.


a2.867.535 –b (A1) –d [04 50514]. –e 12 mars2004. –j F 16 D 13 /58 , F 16 D 13 /75 . –kDISPOSITIF D’EMBRAYAGE A EFFORT DE BUTEEVARIABLE – p (Inventeurs : FESSELET XAVIER; BA-CHER MICHEL ; HUDON OLIVIER ; MALLEY MAT-THIEU). –oDemandeur: VALEO EMBRAYAGES Socié-té par actions simplifiée, –rMandataire : VALEO EM-BRAYAGES

m Le dispositif d’embrayage à friction (1) comprend aumoins un diaphragme (20) comportant une partie annu-laire radialement externe (23) formant une rondelle detype « Belleville » et des doigts (25) s’étendant radiale-ment en saillie de la partie annulaire vers un axe de rota-tion (4) de l’embrayage, au moins une butée dedébrayage (10) comportant une extrémité (11) apte àvenir en appui sur une extrémité libre des doigts lors d’unmouvement de débrayage de la butée de débrayage. Aumoins l’une parmi l’extrémité de la butée de débrayage etl’extrémité libre des doigts comporte au moins deux sur-faces d’appui (21,22) séparées l’une de l’autre et aptes àvenir successivement en contact avec l’autre parmil’extrémité de la butée de débrayage et l’extrémité libredes doigts, lors du mouvement de débrayage de la butée.

a2.867.536 –b (A1) –d [04 02604]. –e 12 mars2004. –jF 16 D 48/04, F 16 D 25/12, B 60 K 23/02. –k SYSTEME D’EMBRAYAGE POUR VEHICULE. –p (Inventeur: GAUCI ANTHONY). –oDemandeur: RE-NAULT SAS, –rMandataire: CABINET BALLOT

m L’invention concerne un système d’embrayagehydraulique (1) comportant une pédale d’embrayage (2),un émetteur hydraulique d’embrayage (3) ayant unechambre (4) dans laquelle coulisse un piston (5) poussépar une tige d’actionnement (6) depuis une positionmaximale d’embrayage (7) jusqu’à une position dedébrayage (8), le piston (5) adoptant une position inter-médiaire (9), la tige d’actionnement (6) étant reliée à lapédale d’embrayage (2) sur laquelle un ressort d’assis-tance (10) exerce une force d’assistance au coulisse-ment du piston (5) vers sa position de débrayage (8),l’émetteur (3) comportant des moyens élastiques de rap-pel (11) du piston (5) dans sa position maximaled’embrayage (7).Les moyens élastiques de rappel (11) présentant une rai-deur variable en fonction de la position du piston (5),cette raideur étant maximale lorsque le piston (5) estsitué entre sa position intermédiaire (9) et sa position dedébrayage (8).


a2.867.537 –b (A1) –d [04 02612]. –e 12 mars2004. –jF 16 F 15/08, F 16 F 7/00, B 29 C 70/68. –k DISPOSITIF DE LIAISON ANTIVIBRATOIRE –p (Inventeurs : MOLET JACQUES; PORPE CHRISTO-PHE). –oDemandeur : HUTCHINSON Société anony-me, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m L’invention concerne un dispositif de liaison antivibra-toire entre un élément de structure vibrant et un élémentde structure fixe comprenant: un corps en élastomère(10) comportant deux parties de fixation (12, 14) desti-nées à être reliées respectivement chacune à un élé-ment, un anneau (22) limiteur disposé autour du corps enélastomère (10) et adapté pour limiter les débattementsrelatifs entre les deux éléments de fixation (12, 14), deuxpattes entre lesquelles est fixé l’anneau limiteur par clip-sage. Le corps en élastomère comporte une portion sur-moulée sur l’anneau limiteur (22), l’anneau limiteur étantrabattable depuis une position d’extension dans laquelleil est déployé, vers une position d’utilisation dans laquelleil entoure le corps en élastomère.

a2.867.538 –b (A1) –d [05 50631]. –e 10 mars2005. –jF 16 G 1/00. –k TRANSMISSION PARCOURROIE A GENERATEUR INTEGRE, NOTAMMENTDEMARREUR-GENERATEUR – p (Inventeurs : PAIN-TA RALPH; GRAF HERBERT; BOGNER MICHAEL). –o Demandeur : INA SCHAEFFLER KG, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 12 mars 2004, n˚ 102004012140.0

m Transmission par courroie comprenant un générateurintégré, notamment un générateur-démarreur, une poulieà courroie installée sur l’arbre du générateur pour guiderla courroie, et mobile contre une force de rappel pour ten-dre le moyen de traction.Les propriétés mécaniques de la courroie (2) quant à larigidité sont choisies pour que son élasticité permette dediminuer au moins partiellement les maximum de con-traintes exercées par le moyen de transmission dans lacourroie (2) elle-même, tout en garantissant une trans-mission suffisante des efforts par la transmission (1).

112 F16H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.539 –b (A1) –d [04 50482]. –e 10 mars2004. –jF 16 H 21/02. –kDISPOSITIF DE TRANS-FORMATION CINEMATIQUE – p ( Inventeurs : FLO-RENS JEAN LOUP ; CADOZ CLAUDE ; BROCARDGUILLAUME; LUCIANI ANNIE; MANDELBAUM CECI-LE). –o Demandeur : INSTITUT NATIONAL POLY-TECHNIQUE DE GRENOBLE, –rMandataire : CABI-NET MICHEL DE BEAUMONT

m La présente invention concerne un dispositif de trans-formation cinématique réversible de mouvements d’aumoins trois pièces mobiles (12A à 12F) en mouvementsd’un outil mobile (20, 70), chaque pièce mobile étantreliée à l’outil mobile par une chaîne cinématique aumoins en partie spécifique (22A à 22C, 72A à 72F), danslequel les pièces mobiles se déplacent en translationselon des directions rectilignes parallèles.

a2.867.540 –b (A1) –d [05 02377]. –e 10 mars2005. –jF 16 H 45/00. –k CONVERTISSEUR DECOUPLE AVEC AMORTISSEUR DE VIBRATIONS TOR-SIONNELLES – p ( Inven teurs : MAIENSCHEINSTEPHAN; HONEMANN RUDOLF). –o Demandeur :LUK LAMELLEN UND KUPPLUNGSBAU BETEILI-GUNGS KG, –r Mandata i re : REGIMBEAU . –fPriorité: DE, 11 mars 2004, n˚ 102004012320.9

m Un convertisseur de couple, notamment destiné à unvéhicule automobile, comprend un amortisseur de vibra-tions torsionnelles, une pièce (6, 7) qui réduit le frotte-ment étant disposée entre au moins deux pièces (1, 2, 3,5) de l’amortisseur, rotatives l’une par rapport à l’autre.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16H 113

a2.867.541 –b (A1) –d [04 02592]. –e 12 mars2004. –jF 16 H 53/02, F 16 D 1/072, F 01 L 1/047. –kDISPOSITIF D’ACCOUPLEMENT POUR ARBRE ACAMES POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ETPROCEDE D’ASSEMBLAGE D’UN TEL DISPOSITIFD’ACCOUPLEMENT – p ( Inven teurs : S IMOULINVINCENT ; SYLVESTRE PANTHET DENIS) . –oDemandeur: RENAULT SAS, –rMandataire: CASA-LONGA ET JOSSE

m Ce dispositif d’accouplement pour arbre à cames (12)pour moteur à combustion interne comporte un emboutvenant se monter sur l’une des extrémités de l’arbre àcames, l’embout comprenant une première partie (14)formant un manchon apte à transmettre un couple àl’arbre à cames et une deuxième partie (18) en forme deflasque d’extrémité s’étendant à partir dudit manchon(14) et apte à recevoir un couple d’entraînement del’arbre.

a2.867.542 –b (A1) –d [04 02614]. –e 12 mars2004. –jF 16 H 55/08. –kORGANE DENTE ET EN-GRENAGE S’Y RAPPORTANT – p (Inventeur : KATZANDRE). –oDemandeur: CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement pu-bl ic à caractère scienti f ique et technologique, –rMandataire: PONTET ET ALLANO SARL

m Le lieu géométrique des points de contact d’engre-nage, appelé courbe d’action (A), est une lemniscate (Lg,Ld) ayant un point double coïncidant avec le point de rou-lement (T) des deux cercles primitifs (Prg, Prd).La prise de contact d’engrenage a lieu en un sommet(Sgh) de la lemniscate, sous pression hertzienne nulle,entre deux points où les profils ont même courbure cen-trée sur le point de roulement (T).Utilisation pour réduire l’usure et le bruit de fonctionne-ment.

114 F16H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.543 –b (A1) –d [04 02615]. –e 12 mars2004. –j F 16 H 55/10, F 16 H 55/08, 55/26. –kENGRENAGE A LANTERNE – p (Inventeur : KATZANDRE). –oDemandeur: CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement pu-bl ic à caractère scienti f ique et technologique, –rMandataire: PONTET ET ALLANO SARL

m Une lanterne ayant des barreaux d’engrènement (B)dont les axes sont répartis le long d’un cercle de réparti-tion (R) concentrique avec le cercle primitif (PrL) de lalanterne, engrène avec un organe denté possédant descreux de denture définis par un profil (Cp).Le profil (Cp) est une parallèle, à distance (r) égale aurayon des barreaux (B), à une cycloïde (Cy) décrite parl’axe (AB) d’un barreau (B) dans un repère lié à l’organedenté lorsque l’on fait rouler le cercle primitif (PrL) de lalanterne sur le cercle primitif PrD de l’organe denté.Utilisation pour réaliser des engrenages à lanterne pré-sentant une bonne qualité d’engrènement.

a2.867.544 –b (A1) –d [04 02526]. –e 11 mars2004. –j F 16 K 1/48, F 16 K 1/22, 27/08. –kROBINET A ARBRE SEC ET SON PROCEDE DEMONTAGE – p (Inventeurs: LARRIEU LUCIEN; WATTI-GNIER CLAUDE). –oDemandeur : KSB SAS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : CABINET FLE-CHNER

m Dans ce robinet à obturateur décalé, un manchon (7)entoure le tronçon de l’arbre (3) se trouvant entre lecorps (1) et le moyeu (5) de l’obturateur (2) de façon à leprotéger de la corrosion.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16K 115

a2.867.545 –b (A1) –d [05 02500]. –e 15 mars2005. –jF 16 K 31/64, F 16 K 3/26. –k VANNETHERMOSTATIQUE – p ( Inven teurs : KATZERDIETER ; SCHMIDT MICHAEL ; SOMMER FRANK ;SCHUMACHER PETER ; WIESENDAHL GUIDO). –o Demandeur : KLUDI GMBH & CO . KG, –rMandataire: THIBON LITTAYE . –fPriorité : DE, 15mars 2004, n˚ 102004012782.4

m L’invention concerne une vanne thermostatique (100),destinée en particulier aux équipements sanitaires, utili-sés dans les cuisines et autres salles d’eau. Elle com-prend, au moins: un boîtier (10) comportant au moinsdeux orifices d’admission, l’un (14) d’eau chaude, l’autre(15) d’eau froide, et un orifice de sortie (11); une tige deréglage (27) se vissant (16, 26) dans le boîtier; et unthermocouple (22) associé à un piston (20) monté coulis-sant dans un alésage du boîtier en recouvrement aumoins partiel d’au moins l’un des orifices d’admission. Lethermocouple est en appui sur la tige de réglage (27) et ilest lié à celle-ci, directement ou indirectement, par unressort de traction (25), ou, en variante de mise enoeuvre de l’invention, l’alésage de boîtier reçoit à coulis-sement une douille intermédiaire qui est liée à la tige deréglage et qui comporte des orifices d’admission d’eauchaude et d’eau froide dans la zone de déplacement dupiston.

a2.867.546 –b (A1) –d [04 02606]. –e 12 mars2004. –j F 16 L 35/00, F 16 L 21/08, 55/07. –kRACCORD A VIS POUR TUBES OU TUYAUX. –p (Inventeur: WEINHOLD KARL). –o Demandeur :WEINHOLD KARL, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Dans ce raccord à vis comportant une partie formantmanchon (1) possédant un filetage extérieur et une par-tie d’enfichage (2) emboîtée de façon étanche dans lapartie formant manchon et comportant un écrou-raccord(5) possédant un taraudage, la partie formant manchon(1) possède, à son extrémité tournée vers la partie d’enfi-chage (2) un petit perçage radial (6) et, dans la partie file-tée extérieure, un évidement (7) allant du perçage (6) àl’extrémité du filetage extérieur (1b), tournée à l’opposéde la partie d’enfichage (2).Application notamment aux raccords à vis pour tubes ouproduits pour fluides.

116 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.547 –b (A1) –d [04 02490]. –e 10 mars2004. –jF 16 L 55/165, F 16 L 58/04, B 32 B 5/26,1/08, 5/28, B 29 C 63/34. –kGAINE POUR LE CHE-MISAGE INTERNE D ’UNE CONDUITE –p (Inventeurs: DIDIER JEAN STEPHANE; HAMEL HE-BERT). –oDemandeur : SADE - COMPAGNIE GENE-RALE DE TRAVAUX D’HYDRAULIQUE Société anony-me, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Gaine 2 destinée à être utilisée pour chemiser uneconduite 4, comprenant de l’intérieur vers l’extérieur: unemembrane intérieure imperméable inamovible 6 réaliséeen PU; une couche de protection 8 contre d’éventuellesattaques chimiques; une première couche de renfort 10comprenant un tissé de fibres de verre, ce tissé étantimprégné de résine époxydique; une couche intermé-diaire 12 comprenant un matériau de coeur ayant unerésistance en compression telle que sa déformation dansle sens de l’épaisseur sous une charge de 1kg/cm2 estinférieure à 10%; une deuxième couche de renfort 14semblable à la première 10; et une membrane extérieure16 opaque aux UV et réalisée en PVC armé.

a2.867.548 –b (A3) –d [04 50501]. –e 11 mars2004. –jF 21 S 10/02, A 47 G 33/06, F 21 V 8/00 //F 21 W 121:04, F 21 Y , 101:02. –kARBRE DE NOELA PLUSIEURS SOURCES DE LUMIERE ET A PLU-SIEURS SECTIONS DE F IBRE OPTIQUE –p (Inventeur: HUANG CHEN YANG). –o Demandeur :HUANG CHEN YANG, –rMandataire: BREVALEX

m L’arbre de Noël en fibres optiques à plusieurs sourcesde lumière et à plusieurs sections (1) comprend principa-lement un socle (11), un panneau de contrôle de la cou-leur (12), une pluralité d’éléments d’éclairage (14) et unepluralité de lignes de contrôle (122), dans lequel le socle(11) reçoit le panneau de contrôle de la couleur (12)composé de câble d’alimentation et de lignes de con-trôle. Le circuit de contrôle électronique régule le chan-gement de la couleur des éléments d’éclairage (14), etfournit l’alimentation aux éléments d’éclairage (14) dansla section de fibre optique. L’élément d’éclairage de cha-que section de fibre optique relie plusieurs sections defibres optiques pour s’assurer que chaque section defibre optique reçoit suffisamment de lumière, uniformé-ment répartie sur la longueur de la section. Les élémentsd’éclairage (14) sont des DEL très colorées contrôléesélectroniquement pour obtenir la sécurité élevée et latempérature réduite en fonctionnement.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F23Q 117

a2.867.549 –b (A1) –d [05 50616]. –e 09 mars2005. –j F 23 Q 7/00, G 01 L 23/10, 23/22. –k BOUGIE DE PRECHAUFFAGE EN CERAMIQUECOMPORTANT UN CRAYON DE PRECHAUFFAGEAVEC UN CAPTEUR DE PRESSION INTEGRE –p (Inventeurs: LINDEMANN GERT; OBERLE JURGEN;LINDNER FRIEDERIKE ; FLIK GOTTFRIED ; EISELEULRICH; SCHNEIDER GERHARD). –o Demandeur :ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkterHaftung, –rMandataire: CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 13 mars 2004, n˚ 102004012364.0

m Bougie crayon de préchauffage composée d’uncorps, d’un crayon de préchauffage céramique (1) et d’uncapteur de pression intégré (4).Pour mesurer la pression directement dans la chambrede combustion du moteur à combustion interne on noieun capteur de pression (4) dans le crayon de préchauf-fage en céramique (1).L’invention concerne également un procédé de fabrica-tion d’une telle bougie crayon de préchauffage.

a2.867.550 –b (A1) –d [04 02659]. –e 15 mars2004. –jF 23 Q 13/00, F 23 B 1/30, 3/00, A 47 J 37/07. –kDISPOSITIF POUR L’ALLUMAGE ET LA COM-BUSTION DE MATIERES COMBUSTIBLES FRAGMEN-TEES –p (Inventeurs : FERRAND JEROME ; FOUR-NIER ALAIN). –oDemandeurs : FERRAND JEROME;FOURNIER ALAIN, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce dispositif comprend un organe central creux (10)formant cheminée et réalisé par exemple en grillagemétallique. Cet organe creux est disposé au centre d’unemasse combustible contenue dans une enceinte (20)également réalisée en grillage et de préférence pliableou démontable. Un organe de préhension (30) permet desoulever l’organe creux (10) et l’enceinte (20) lorsque lacombustion est suffisamment avancée pour obtenir desbraises.Application notamment aux barbecues.

118 F23Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.551 –b (A1) –d [04 10207]. –e 27 septem-bre 2004. – jF 23 Q 13/00, F 23 B 1/30, 3/00, A 47 J37/07. –kDISPOSITIF POUR L’ALLUMAGE ET LACOMBUSTION DE MATIERES COMBUSTIBLES FRAG-MENTEES –p ( Inventeurs : FERRAND JEROME ;FOURNIER ALAIN). –o Demandeurs : FERRANDJEROME; FOURNIER ALAIN, –r Mandataire : CABI-NET LAVOIX . –f Pr io r i té : FR, 15 mars 2004 ,n˚ 0402659.

m Ce dispositif comprend un organe central creux (10)formant cheminée et réalisé par exemple en grillagemétallique ou en un matériau combustible tel que du car-ton. Cet organe creux est disposé au centre d’une massecombustible contenue dans une enceinte (20) réalisée engrillage et de préférence pliable ou démontable. Unorgane de préhension (30) permet de soulever l’organecreux (10) et/ou l’enceinte (20) lorsque la combustion estsuffisamment avancée pour obtenir des braises.Application notamment aux barbecues.

a2.867.552 –b (A1) –d [05 00305]. –e 12 janvier2005. –j F 23 R 3 /28 , F 02 C 7 /22 . –k INJECTEUR DE CARBURANT A PRESSION REGU-LEE – p (Inventeurs : MYERS WILLIAM JOSEPH; NGTHOMAS VANDER; MANCINI ALFRED ALBERT; COO-PER JAMES NEIL). –oDemandeur: GENERAL ELEC-TRIC COMPANY, –r Mandataire : CASALONGA ETJOSSE . –f Pr io r i tés : US, 15 mars 2004 ,n˚ 10801439; US, 31 mars 2004, n˚ 10814488.

m Injecteur (10) de carburant pour l’alimentation étagéeen carburant d’une turbine à gaz, comprenant au moinsun premier et un deuxième circuits (411 et 412) d’injec-tion étagée de carburant ayant des premiers et desdeuxièmes points (413 et 414) d’injection de carburant.Au moins une première et une deuxième vannes (415 et416) d’injection de carburant sont actionnables pours’ouvrir à une première et une deuxième pressionsd’ouverture différentes (419 et 420) sont reliées demanière réglable respectivement aux premier etdeuxième circuits (411 et 412) d’injection étagée de car-burant. Une unique tubulure (409) d’alimentation en car-burant est reliée à toutes les vannes (415 et 416)d’injection de carburant. Un unique distributeur (16) designal de carburant est connecté de manière réglable àtoutes les première et deuxième vannes (415 et 416)d’injection de carburant. L’injecteur (10) de carburantcomporte un carter (43) de vannes contenant les vannes(415 et 416) d’injection de carburant.


a2.867.553 –b (A1) –d [04 02488]. –e 10 mars2004. –jF 28 F 9/04. –k BOITE COLLECTRICED’ECHANGEUR DE CHALEUR AVEC JOINT D’ETAN-CHEITE –p (Inventeurs : ARNESEN JENS PETTER ;HAINCOURT JEAN MICHEL ; GARRET PAUL). –oDemandeur: VALEO THERMIQUE MOTEUR Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : CABINET NET-TER

m La boîte collectrice (1) présente, à chacun des som-mets de son contour rectangulaire, un pion (12) faisantsaillie par rapport à une surface d’étanchéité (7) destinéeà recevoir un joint d’étanchéité annulaire (9) compriméentre celle-ci et une plaque collectrice, le pion (12) étantadjacent à ladite surface (7) vers l’intérieur de la boîtecollectrice. Le joint est allongé élastiquement par un outil(20) pour être mis en place sur la surface d’étanchéité(7). Après retrait de l’outil, il se rétracte autour des pions(12), ce qui assure son positionnement stable par rapportà la boîte collectrice au cours de l’assemblage avec laplaque collectrice.Application aux radiateurs de refroidissement de véhicu-les automobiles.

a2.867.554 –b (A1) –d [04 02426]. –e 09 mars2004. –jF 41 H 5/02, F 41 H 7/00, F 42 B 23/04. –kDISPOSITIF DE PROTECTION DE VEHICULE MILI-TAIRE OU CIVIL FACE AUX MINES A EFFETS DE SOUF-FLE. – p ( Inventeurs : BARBE YVES ; RICHEUXELISABETH; WAGNEZ LAURENT). –o Demandeur :GIAT INDUSTRIES Société anonyme, –r Mandataire :CABINET CELANIE

m L’invention concerne un dispositif de protection contreles mines pour véhicule terrestre.Le dispositif comporte une plaque monocouche (1) fixéesous le véhicule et de forme convexe orientée vers le solafin de réaliser une déviation de l’effet de souffle générépar l’explosion d’une mine (2), ladite plaque conservantune continuité dans la géométrie et dans la structure dudispositif de protection afin de résister aux contraintesdues aux pressions élevées générées lors de l’explosionde ladite mine.

120 F42B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.555 –b (A1) –d [05 02466]. –e 14 mars2005. –jF 42 B 12/36, F 42 B 5/16, 5/02, 33/00. –kPROJECTILES A MATIERE REACTIVE RENFOR-CES, ET PROCEDES RELATIFS A CES PROJECTI-LES – p (Inventeurs : ROSE MICHAEL T ; DOLL DA-NIEL W; HODGSON JAMES R; GOODELL ROBERT K;BUSKY RANDALL T ; BRAY EDWARD J I I ) . –o Demandeur : ALLIANT TECHSYSTEMS INC, –r Mandataire : DUPUIS LATOUR DOMINIQUE . –fPriorité: US, 15 mars 2004, n˚ 60553430.

m La présente invention concerne un projectile (102)comportant un boîtier (110) qui définit une cavité (112), lacavité (112) étant ouverte à une extrémité. Une matièreréactive est disposée dans la cavité (112). Une pointe(116) est couplée au boîtier (110) et ferme la cavité(112). Le boîtier (110), la matière réactive et la pointe(116) sont positionnés et configurés pour définir ensem-ble un espace vide (120) entre la pointe (116) et lamatière réactive. Lors d’un impact avec une cible, lapointe (116) est conçue pour être déplacée dans la cavité(112) jusqu’à venir en contact avec la matière réactive ettransférer de l’énergie cinétique, en provoquant l’allu-mage de la matière réactive. L’espace vide (120) estdéfini pour fournir une quantité de temps souhaitée entreun impact initial du projectile contre une cible et l’allu-mage consécutif de la matière réactive.

a2.867.556 –b (A1) –d [04 02581]. –e 12 mars2004. –jF 42 B 12/70. –kDISPOSITIF EMETTEURDE RAYONNEMENT INFRAROUGE – p ( Inventeurs :AUTHIE CHRISTIAN ; PIGNOL MARC ; CASSAGNEPHILIPPE). –o Demandeur : ETIENNE LACROIXTOUS ARTIF ICES SA Soc ié té anonyme, –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention concerne un dispositif émetteurde rayonnement infrarouge comprenant un tube lanceur(100) monodirectionnel, un projectile (200) comportantau moins un pain (210) de matériau apte à générer unrayonnement infrarouge lors de sa combustion, lequelprojectile (200) est réalisé intégralement en matériau nonmétallique et comprend un retard d’initiation (230), unmoyen propulseur (124) associé au tube lanceur (100) etadapté pour propulser sur commande ledit projectile(200), et un piston (150) placé dans le tube lanceur (100)entre ledit projectile (200) et le moyen propulseur (124),le tube lanceur (100) et le piston (150) comprenant desmoyens complémentaires (130) aptes à interdire la sortiedu piston (150) hors du tube lanceur (100) et le piston(150) comprenant au moins un passage traversant (154)apte à transmettre une initiation entre le moyen propul-seur (124) et le retard d’initiation (230) dudit projectile(200).

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F42B 121

a2.867.557 –b (A1) –d [04 09863]. –e 17 septem-bre 2004. – j F 42 B 12 /70 , F 41 J 2 /02 . –kDISPOSITIF EMETTEUR DE RAYONNEMENT NO-TAMMENT INFRAROUGE – p (Inventeurs : AUTHIECHRISTIAN ; PIGNOL MARC ; CASSAGNE PHILIP-PE). –oDemandeur: ETIENNE LACROIX TOUS ARTI-FICES SA Société anonyme, –rMandataire : REGIM-BEAU . –fPriorité: FR, 12 mars 2004, n˚ 0402581.

m La présente invention concerne une cartouche carac-térisée en ce qu’elle comprend un tube lanceur (100), unprojectile éjectable (200) comportant au moins unecharge (210) au moins en partie constituée d’un matériauénergétique et un retard d’initiation (230), un moyen pro-pulseur associé au tube lanceur (100) et adapté pourpropulser sur commande ledit projectile (200), un piston(150) placé dans le tube lanceur (100) entre ledit projec-tile (200) et le moyen propulseur, le tube lanceur (100) etle piston (150) comprenant des moyens (130) aptes àassurer la séparation du piston (150) et du projectile(200) lorsque ce dernier sort hors du tube lanceur (100),le piston (150) comprenant au moins un passage traver-sant (154) apte à transmettre une initiation entre lemoyen propulseur et le retard d’initiation (230) dudit pro-jectile (200), ainsi que des moyens (158) qui interdisentune transmission d’initiation entre le retard (230) et lacharge (210) avant la séparation du piston (150) et duprojectile (200).

a2.867.558 –b (A1) –d [04 02545]. –e 11 mars2004. –jG 01 B 21/20, B 24 B 13/00, G 01 M 11/00. –k DISPOSITIF DE RELEVE DE LA TOPOGRAHIED’UNE SURFACE OPTIQUE – p ( Inventeurs : BUR-RUS FRANCOIS ; JULIENNE SEBASTIEN) . –o Demandeur : SAGEM SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Dispositif (5) de relevé de la topographie d’une faceoptique (2) d’une pièce optique (1), qui comporte un sup-port de mesure (6) sur lequel est destinée à reposerladite pièce (1), ledit support (6) présentant une surfaced’appui (10) sur laquelle est apte à reposer la pièce (1),caractérisé en ce que ladite surface d’appui (10) appar-tient à un coussin (15, 15’) élastiquement compressible.

122 G01C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.559 –b (A1) –d [04 02601]. –e 12 mars2004. –jG 01 C 23/00, G 05 D 1/04, G 08 G 5/04. –kDISPOSITIF D’AFFICHAGE DE CARTE TOPOGRA-PHIQUE POUR AERONEF – p ( Inventeurs : B ITARELIAS; MARTY NICOLAS). –o Demandeur : THALESSociété anonyme, –r Mandataire : THALES “INTEL-LECTUAL PROPERTY“

m Ce dispositif d’affichage affiche une carte topographi-que 2D correspondant à des coupes de terrain à profilmajoritairement horizontal, (71, 72, 73, 81, 82, 83) réfé-rencées par rapport à une altitude absolue supérieure àcelle du relief environnant le plus élevé, qui est dite alti-tude de sécurité MSAEDGE (24) et qui est déduite desaltitudes minimales de sécurité des points de la zone deplus grande probabilité de présence de l’aéronef aucours d’une descente d’urgence.

a2.867.560 –b (A1) –d [05 50615]. –e 09 mars2005. –j G 01 D 5 /12 , G 01 P 13 /04 . –kPROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER LAPOSITION ANGULAIRE DU VILEBREQUIN D’UN MO-TEUR A COMBUSTION INTERNE – p ( Inven teur :KASSNER UWE). –o Demandeur : ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 11 mars 2004, n˚ 102004011807.8

m Procédé et dispositif pour déterminer la positionangulaire du vilebrequin d’un moteur à combustioninterne (2) notamment lors de l’arrêt du moteur. On saisità l’aide d’un capteur d’angle (16), le passage de repèresangulaires incrémentaux (22) d’une roue phonique (18)solidaire en rotation du vilebrequin (4) et on les transmetsous la forme de signaux à un appareil de commande (8)du moteur.Une partie des signaux contient des informations relati-ves au sens de rotation du vilebrequin (4) qui sont exploi-tées dans l’appareil de commande (8).

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01D 123

a2.867.561 –b (A1) –d [04 50495]. –e 11 mars2004. –jG 01 D 5/353, G 02 B 6/16, E 02 D 33/00. –kSYSTEME DE MESURE DISTRIBUEE DES COURBU-RES D’UNE STRUCTURE – p (Inventeurs : MAGNESYLVAIN; FERDINAND PIERRE). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablisse-ment de caractère scientifique technique et industriel, –rMandataire: BREVATOME

m L’invention concerne un système de mesure distri-buée des courbures d’une structure comprenant aumoins un dispositif filiforme (10) instrumenté pour lamesure distribuée de ces courbures, et des moyens detraitement des signaux de mesure délivrés par ce dispo-sitif, dans lequel chaque dispositif comprend une arma-ture cylindrique (11) supportant à sa périphérie au moinstrois fibres optiques (12) localement parallèles.

a2.867.562 –b (A1) –d [04 50505]. –e 12 mars2004. –jG 01 D 9/42. –kDISPOSITIF ET PROCE-DE DE FIXATION ET POSITIONNEMENT D’UN SYSTE-ME DE LECTURE OPTIQUE POUR COMPTEURSD’ELECTRICITE – p ( Inventeur : BONS MARC). –oDemandeur: FLUDIA, –rMandataire: BREESE DE-RAMBURE MAJEROWICZ

m La présente invention se rapporte à un dispositif defixation et positionnement d’un système de lecture opti-que d’un indicateur de données d’information, relatives àla consommation mesurée par un compteur d’électricité,caractérisé en ce qu’il comprend au moins un élément depositionnement rapide D1 et un élément de positionne-ment fin D5, les deux éléments pouvant être articulésautour d’un axe formé d’un rivet D8, et pouvant être ser-rés et desserrés par l’action d’une vis D9.La présente invention se rapporte également au procédéde mise en place du dispositif.

124 G01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.563 –b (A1) –d [04 02542]. –e 11 mars2004. –jG 01 M 7/00. –kPROCEDE DYNAMIQUEDE CARACTERISATION AUDIO DES BRUITS RAYON-NES PAR UNE STRUCTURE VIBRANTE ET DE DIFFE-RENTIATION DES BRUITS SOLIDIENS DANS UNBRUIT COMPLEXE GLOBAL – p (Inventeur : BENAR-ROUS EDMOND). –oDemandeur : MARMONIER So-ciété par actions simplifiée

m La présente invention se rapporte à un procédé dyna-mique de caractérisation audio des bruits rayonnés parune structure vibrante et de différentiation des bruits soli-diens dans un bruit complexe global.Ainsi l’invention a pour objet de pouvoir facilement etrapidement localiser, identifier, et écouter une source debruit émanant d’un corps solide soumis à des vibrations,à l’aide d’un dispositif d’enregistrement portable et dansun environnement quelconque. L’invention est caractéri-sée par:a/ Le positionnement d’un vibromètre laser (2) et d’unmicrophone (2) en un même point d’écoute, proche d’unestructure vibrante b/La focalisation du vibromètre laser(2) sur un point de surface de la structure c/ La réalisa-tion d’une phase d’étalonnage, d/L’activation de la struc-ture en phase de fonctionnement, e/L’enregistrement dusignal transmis par le vibromètre laser (2) f/L’enregistre-ment du signal transmis par le microphone (1) g/L’identifi-cation de la signature acoustique de la structure parréécoute audio des deux signaux, h/La détermination duniveau acoustique correspondant

a2.867.564 –b (A1) –d [04 02541]. –e 11 mars2004. –j G 01 N 33 /26 , G 01 M 15 /00 . –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE EN TEMPSREEL DE LA CONSOMMATION D’HUILE DU SYSTEMEDE SEPARATION D’HUILE MOTEUR – p ( Inventeur :MARTIN FRANCOIS). –oDemandeurs: TOTAL FRAN-CE Société anonyme; DELTA SERVICES INDUSTRIELSSPRL, –rMandataire: CABINET JOLLY

m L’invention concerne un procédé de détermination dela consommation d’huile issue du système de séparationd’huile (2), situé dans le circuit de recyclage des gaz decarter d’un moteur à combustion interne, caractérisé parle fait que• l’on marque l’huile de lubrification dudit moteur parintroduction d’au moins un traceur radioactif,• que l’on fait transiter les gaz de carter, sortant du blocmoteur (1) et chargés d’huile de lubrification, par un sys-tème de séparation d’huile (2) où au moins une partie del’huile contenue au sein desdits gaz est séparée,recueillie et renvoyée vers le carter d’huile (6),• que l’on mesure, à l’aide d’un détecteur (3) sensible aurayonnement ionisant émis par le ou les traceur(s)radioactif(s), la radioactivité de l’huile contenue dans lesgaz de carter sortant dudit système de séparation (2), et• que l’on transmet les résultats de ces mesures vers unordinateur (5) apte à calculer à partir de ces résultats laconsommation d’huile lubrifiante non séparée dans leditsystème de séparation (2).ainsi qu’un dispositif permettant de mettre en oeuvre untel procédé.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 125

a2.867.565 –b (A1) –d [04 02436]. –e 09 mars2004. –jG 01 N 33/483, G 01 N 33/02, G 06 F 17/30// G 06 F 159:00. –k IDENTIFICATION DE CONTAMI-NANTS BIOLOGIQUES PAR ANALYSE PROTEOMIQUEDIFFERENTIELLE ET EMPREINTE DE MASSE PEPTI-DIQUE (APDEMP) – p ( Inven teurs : DUTRIATPHILIPPE ; PERNOLLET JEAN CLAUDE ; SARAZINBENOIT). –oDemandeur : PROTEOMIC SOLUTIONSSociété à responsabilité limitée, –r Mandataire : RE-GIMBEAU

m L’invention a pour objet un procédé d’identification decontaminants biologiques naturels ou génétiquementmodifiés susceptibles d’être présents dans des matièrespremières alimentaires par extraction et mise en solutionde l’ensemble des protéines présentes dans l’échantillon,séparation desdites protéines de la solution par électro-phorèse bidimensionnelle, localisation desdits contami-nants, digestion par une enzyme protéolytique, etdétermination de la masse moléculaire des peptidesobtenus par spectrométrie de masse. L’invention a égale-ment pour objet un procédé d’établissement d’une ban-que de données constituée d’un ensemble d’empreintesde masses peptidiques.

a2.867.566 –b (A1) –d [04 02509]. –e 10 mars2004. –jG 01 R 13/00, G 01 R 1/073, 13/20. –kAGENCEMENT D’UN INSTRUMENT DE MESUREAVEC UNE FAMILLE DE CAPTEURS – p (Inventeurs :P IAUD DIDIER ; P ION FRANCISQUE) . –oDemandeur: CHAUVIN ARNOUX, –r Mandataire :CABINET WEINSTEIN

m L’invention concerne un agencement d’un instrumentde mesure (20) avec une famille de capteurs actifs et/oupassifs (1), qui comprend, outre l’instrument de mesureet les capteurs (1), un dispositif de raccordement (10)permettant d’associer l’un quelconque des capteurs (1) àl’instrument de mesure. Le dispositif (10) permet d’identi-fier le capteur (1) et d’activer au moins une fonction deprotection de l’utilisateur de l’instrument de mesuredéterminée selon les caractéristiques du capteur (1).L’agencement comprend à cet effet une connectique mul-tipoints (12, 13) permettant l’identification du capteur (1),l’activation de la protection et l’établissement d’uneliaison de transmission directe de signaux de mesure ducapteur (1) à l’instrument de mesure.

126 G01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.567 –b (A1) –d [05 02315]. –e 08 mars2005. –jG 01 S 17/58, H 04 N 5/225, G 01 C 21/26,G 08 G 1/0968. –kSYSTEME ET PROCEDE DE DE-TECTION DE L’ETAT D ’UN VEHICULE –p (Inventeurs : SAWADA MAMORU ; MATSUMOTOTOSHIKI). –oDemandeur: DENSO CORPORATION, –r Mandata i re : CABINET PLASSERAUD . –fPriorité: JP, 09 mars 2004, n˚ 2004065922.

m Le système comprend des moyens (1) de reconnais-sance d’image installés dans le véhicule pour capter uneimage d’une scène à l’extérieur du véhicule et délivrerdes données de l’image captée, des moyens (2) dedétection de la vitesse du véhicule, et des moyens (3) dedétermination de l’état du véhicule sur la base du signalde mesure des moyens (2) et d’un flux optique d’un pointprédéterminé de l’image captée pendant le déplacementdu véhicule, le flux optique étant obtenu sur la base desdonnées de l’image captée.Application notamment à la détection de l’état de dépla-cement d’un véhicule automobile sur route.

a2.867.568 –b (A1) –d [04 02656]. –e 15 mars2004. –jG 01 V 1/38. –kPROCEDE DE CARACTE-RISATION GEOTECHNIQUE D’UN FOND SUBAQUATI-QUE, UTILISANT UNE ONDE ACOUSTIQUE A LARGEBANDE ET A RASANCE MULTIPLE – p (Inventeurs :DEMOULIN XAVIER ; SARZEAUD OLIVIER) . –oDemandeur: DEMOULIN XAVIER, –r Mandataire :CABINET BALLOT

m L’invention concerne un procédé de caractérisationgéotechnique d’un fond sub-aquatique (B) comprenantau moins une phase d’investigation dans laquelle uneonde acoustique est émise par une source (1) et détec-tée par une flûte (2) de récepteurs, et une phase d’ana-lyse dans laquelle les signaux produits par les récepteurs(21 à 24) sont exploités pour déterminer des paramètresphysiques des strates constituant le fond (B).Le procédé de l’invention exploite la dépendance angu-laire et fréquentielle du coefficient de réflexion de l’ondeacoustique sur l’interface que forme chacune des strates.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01V 127

a2.867.569 –b (A1) –d [04 02521]. –e 11 mars2004. –j G 01 V 3 /08 , G 01 R 33 /00 . –kPROCEDE ET INSTALLATION POUR DECELER LAPRESENCE D’UN DETECTEUR EMETTANT UNCHAMP ELECTROMAGNETIQUE – p ( Inven teurs :FERRAND MAURICE ; GROSJEAN SYLVAIN). –o Demandeurs : ASSOCIATION POUR LA PROMO-TION ET LE DEVELOPPEMENT DE L’ESISAR ;FERRAND MAURICE, –rMandataire : BEAU DE LO-MENIE

m L’invention concerne une installation pour déceler laprésence d’un détecteur (2) émettant un champ électro-magnétique basse fréquence. Cette installationcomporte:- une structure conductrice dissimulée (3) comportantune structure de détection comprenant au moins unespire de détection de la présence d’un champ électroma-gnétique basse fréquence et des moyens d’atténuation,des champs électromagnétiques de moyenne et hautefréquences,- et un dispositif de détection / traitement (4) comportant:• des moyens pour détecter le signal électrique délivrépar la ou les spires de détection,• des moyens pour déterminer lorsque ledit signal électri-que correspond à la présence d’un signal électrique émispar un détecteur situé à proximité de la structure conduc-trice dissimulée,• et des moyens pour délivrer un signal de protectionlorsque ledit signal électrique correspond à la présenced’un champ électromagnétique émis par un détecteursitué à proximité de la structure conductrice dissimulée.

a2.867.570 –b (A1) –d [04 02413]. –e 09 mars2004. –jG 01 V 3/17. –k DISPOSITIF PERMET-TANT DE DETERMINER, A LA VOLEE, LA PRESENCED’UNE CAVITE DANS LE SOUS SOL D’UNE VOIE –p (Inventeur: FOILLARD RENE). –o Demandeur :GEOSCAN Société anonyme, –rMandataire: ABRITT

m La présente invention concerne les dispositifs per-mettant de déterminer, à la volée, la présence ou nond’une cavité 1 en sous-sol 2 d’une voie 3.Le dispositif selon l’invention se caractérise essentielle-ment par le fait qu’il comporte un châssis 10, deux pre-mier et second ensembles d’antennes 11, 12, chaqueensemble d’antennes comprenant une antenne émettrice13, 13’ et une antenne réceptrice 14, 14’, les quatreantennes ayant chacune une direction privilégiée d’émis-sion et de réception 15, 15’, des moyens 16 pour asso-cier les deux ensembles d’antennes 11, 12 au châssis10, des moyens 17 pour déplacer le châssis par rapportà la surface de la voie, et des moyens 18 pour alimenterl’antenne émettrice 13, 13’ de chaque ensemble d’anten-nes 11, 12 et traiter les signaux délivrés par les antennesréceptrices 14, 14’ des deux ensembles d’antennes envue de déterminer la présence ou non d’une cavité 1 ensous-sol 2 de la voie 3.Application, notamment, à la détection de cavités ensous-sol d’une voie de circulation, comme par exempleune voie de chemin de fer ou analogue.

128 G01V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.571 –b (A1) –d [04 50512]. –e 12 mars2004. –jG 01 V 15/00, G 06 K 7/10, G 07 C 11/00,A 61 K 7/00, 47/00, G 01 N 37/00. –kPROCEDE DEMARQUAGE ANTI-CONTREFACON D’UN PRODUITMANUFACTURE AVEC UN ISOTOPE STABLE NON RA-DIOACTIF. – p (Inventeur : SAINT LEGER DIDIER). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention se rapporte à un procédé industriel demarquage anti-contrefaçon d’un produit manufacturéconsistant à introduire durant la fabrication industrielle dudit produit au moins un isotope stable non radioactif d’aumoins un élément atomique de telle sorte que la teneurdudit isotope dans ledit produit manufacturé soit supé-rieure à sa teneur naturelle, le dit isotope étant choisiparmi les isotopes naturels ayant une teneur isotopiquenaturelle inférieure à 1.2% et mieux inférieure à 1 %.

a2.867.572 –b (A1) –d [04 02623]. –e 15 mars2004. –jG 02 B 27/09. –kEMBOUT DE DIFFUSIONASSURANT LA DIFFUSION D’UN FAISCEAU LUMI-NEUX DONT LE SPOT OBTENU A UNE FORME ET UNETAILLE REGLABLE – p ( Inven teurs : D IDIERSAMUEL; VIDAL JULIEN; PARZY DIDIER; PARZY DO-MINIQUE). –oDemandeur: SOFIPARIS Société à res-ponsabilité limitée

m Ce dispositif a pour avantage de diffuser de la lumièredont le spot obtenu a une forme et une taille variable pro-venant d’une source lumineuse imposant la forme dufaisceau et la taille du spot.L’invention concerne un dispositif comportant une base(1) autoclavable présentant à chaque extrémité un loge-ment pour recevoir d’un coté un système optique réfrin-gent (2) interchangeable et de l’autre en alignement, unconducteur de lumière (3). Sur cette base (1), il est possi-ble de placer et déplacer un guide de positionnement (5)pouvant être à usage unique qui garanti l’emplacementdu foyer image et donc la taille du spot. Ce guide de posi-tionnement (5) peut aussi servir de protection contre lehalo lumineux parasite.L’embout de diffusion concerne le domaine techniquedes appareils conçus pour assurer la diffusion d’un fais-ceau lumineux destiné à être utilisé dans le domainemédical au sens général soit pour activer un produit, soitdirectement dirigé sur la partie du corps du patient à trai-ter.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G02C 129

a2.867.573 –b (A1) –d [04 02649]. –e 15 mars2004. –jG 02 C 1/08. –kMONTURE DE LUNET-TES A ASSEMBLAGE MAGNETIQUE DES VERRES –p (Inventeur: AYACHE CHARLES). –o Demandeurs :AYACHE CHARLES ; THUT CAROLINE ep. AYACHE ;AYACHE ANTOINE ; AYACHE CHARLOTTE ; AYACHEBENJAMIN, –rMandataire: SANTARELLI

m La monture de lunettes comporte, de part et d’autred’un pont nasal, deux cercles (3) de monture destinés àrecevoir chacun un verre, chaque cercle (3) étant ouvertà un endroit d’assemblage choisi, la monture comportanten outre des moyens d’assemblage (13, 21) de chaquecercle (3). Les moyens d’assemblage (13, 21) compor-tent un couple de plots magnétiques (18) complémentai-res à accoler à l’endroit choisi dans une disposition faceà face, les moyens d’assemblage (13, 21) étant adaptésà maintenir lesdits plots (18) dans cette disposition. Lesmoyens d’assemblage (13, 21) sont situés soit sur cha-que cercle (3) à distance du pont nasal de façon à fermerchaque cercle (3) de façon indépendante soit au niveaudu pont nasal de façon à fermer les deux cercles (3) con-jointement.

a2.867.574 –b (A1) –d [04 02589]. –e 12 mars2004. –jG 02 F 1/365, G 01 J 3/02, H 05 B 43/00. –kDISPOSITIF DE GENERATION D’UNE LUMIERE PO-LYCHROMATIQUE A SPECTRE CONTINU –p (Inventeurs: NERIN PHILIPPE; CHAMPERT PIERREALAIN; FEVRIER SEBASTIEN; ROY PHILIPPE; COU-DERC VINCENT ; LEPROUX PHILIPPE ; GROSSARDLUDOVIC). –oDemandeurs : ABX Société anonyme ;UNIVERSITE DE LIMOGES; CENTRE NATIONAL DELA RECHERCHE SCIENTIF IQUE CNRS, –rMandataire: CABINET NETTER

m Un dispositif (D) est dédié à la génération de lumièrepolychromatique. Ce dispositif (D) comprend des moyensde pompage optique (MP) chargés de délivrer un rayon-nement d’au moins deux longueurs d’onde d’excitationdifférentes (λ1, λ2) et des moyens de guidage de lumière(GL) chargés, lorsqu’ils sont excités par le rayonnementdans un régime d’interaction non linéaire, de délivrer surune sortie (SGL) une lumière polychromatique.

130 G04G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.575 –b (A1) –d [04 02445]. –e 09 mars2004. –jG 04 G 7/00, G 04 G 5/00. –kPROCEDEDE GESTION D’UN AFFICHAGE D’UNE INFORMATIONHORAIRE DANS UN APPAREIL ELECTRIQUE –p (Inventeur: BERTRAND CYRILLE). –oDemandeur :BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI

m Un procédé de gestion d’un affichage d’une informa-tion horaire dans un appareil électrique comprenant unehorloge à base de temps interne et une horloge à basede temps générée par le réseau d’alimentation électriquede l’appareil, comprend une étape de détection (E30)d’une mise sous tension de l’appareil électrique, uneétape de lecture (E31) d’une information horaire mémori-sée dans une horloge à base de temps interne, uneétape de mise à jour (E32) de l’horloge à base de tempsgénérée par le réseau d’alimentation électrique parl’information horaire mémorisée dans l’horloge à base detemps interne et une étape d’affichage (E32) de cetteinformation horaire.Utilisation notamment pour la mise à jour de l’horloge àbase de temps externe après coupure de l’alimentationélectrique.

a2.867.576 –b (A1) –d [04 02638]. –e 15 mars2004. –jG 05 B 19/10, F 24 H 9/20, F 24 C 7/10,F 24 D 19/10, H 05 B 1/02. –kDISPOSITIF DE PRO-GRAMMATION DE MOYENS DE CHAUFFAGE –p (Inventeur: BONY YVES). –o Demandeur : ATLAN-TIC INDUSTRIE Société par actions simplif iée, –rMandataire: CABINET LOYER

m Un dispositif de programmation de moyens de chauf-fage est conformé en module connectable et déconnec-table du moyen de chauffage à programmer, pour fairefonctionner ce moyen de chauffage en mode de fonction-nement économique ou en mode de confort. Ce dispositifcomporte un boîtier (1) portant en combinaison un écran(2) d’affichage à cristaux liquides de la programmationeffectuée, un organe (3) de défilement, un organe (4) demodification et un organe (5) de validation des étapes deprogrammation, ainsi qu’un indicateur (7) à clignotementtemporaire du bon état de connexion du dispositif..

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 131

a2.867.577 –b (A1) –d [04 50487]. –e 10 mars2004. –jG 06 F 1/00, G 07 C 9/00. –k PROCEDEPERMETTANT DE REMPLIR AUTOMATIQUEMENTDES DONNEES UTILISATEUR EN UTILISANT UNEIDENTIFICATION D’EMPREINTES DIGITALES –p (Inventeur: CHANG YEN SHENG). –o Demandeur :GIGA-BYTE TECHNOLOGY CO.,LTD, –rMandataire :BREVALEX

m Le procédé de l’invention crée une page web (11) à lapremière étape, puis il utilise les identité, compte et motde passe utilisateur précédemment sauvegardés pourune base de données d’une application logicielle spécifi-que, qui est appliquée à la page web (11) dans laquellel’identité d’utilisateur et le mot de passe sont demandés.L’utilisateur est ensuite invité à entrer l’image de sonempreinte digitale et à générer un code d’identification, etceux-ci sont comparés aux informations d’identificationutilisateur précédemment sauvegardées. L’identité d’utili-sateur et le mot de passe selon les informations corres-pondantes de la base de données (50) sont extraits etremplis automatiquement sous cette forme dans la pageweb (11) si le résultat est concordant.

a2.867.578 –b (A1) –d [04 50486]. –e 10 mars2004. –jG 06 F 1/24, G 06 K 9/00. –k PROCEDEDE DEMARRAGE D’UN ORDINATEUR EN UTILISANTUNE CARTE MERE ASSOCIEE A UN MODULE DE RE-CONNAISSANCE D’EMPREINTE DIGITALE ET APPA-REIL DESTINE A SA MISE EN OEUVRE –p (Inventeur: CHANG YEN SHENG). –o Demandeur :GIGA-BYTE TECHNOLOGY CO.,LTD, –rMandataire :BREVALEX

m Le procédé de l’invention entre un signal d’imaged’empreinte digitale grâce à un module d’entrée (30) etenvoie le signal d’image d’empreinte digitale à un modulede reconnaissance (20) pour produire un code de recon-naissance. Il compare ensuite le code de reconnaissanceavec au moins un code de reconnaissance pré-stocképour produire un résultat de comparaison. Il utilise enfinle résultat de la comparaison pour déterminer si ledémarrage de l’ordinateur est autorisé ou non. L’appareilselon l’invention associe un module de reconnaissanced’empreinte digitale (20) à une carte mère d’ordinateur(10) et réalise un processus d’entrée stocké dans un sys-tème d’entrée/sortie de base [BIOS (12)] pendant ledémarrage ou la réinitialisation de l’ordinateur.

132 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.579 –b (A1) –d [05 02052]. –e 01 mars2005. –j G 06 F 7 /44 , G 06 F 15 /00 . –kMULTIPLIEUR MODULAIRE DE MONTGOMERY –p (Inventeur: SON HEE KWAN). –o Demandeur :SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD, –r Mandataire :SANTARELLI . –f Pr io r i té : KR, 02 mars 2004,n˚ 200413855.

m Dans un multiplieur de Montgomery, un générateurde produit modulo sélectionne un produit modulo parmiplusieurs modules à n bits sélectionnables, un module Mdonné comprenant une plage binaire étendue délivrée àl’instant courant, parmi des modules à n bits. Un généra-teur de produit partiel peut sélectionner un multiplicandeparmi plusieurs multiplicandes à n bits sélectionnablesen tant que produit partiel, un multiplicande donné com-prenant une plage étendue de bits délivrés à l’instantcourant parmi les multiplicandes à n bits. Un accumula-teur peut accumuler le produit modulo et le produit partielsélectionnés pour générer un résultat de multiplication.Le multiplieur de Montgomery peut faire partie d’uneunité de calcul qui peut comporter une mémoire et unhôte, et peut effectuer un calcul de multiplication de Mon-tgomery et un calcul de multiplication normal sur la based’un état logique d’un signal de commande qui lui estdélivré.

a2.867.580 –b (A1) –d [04 03488]. –e 02 av r i l2004. –j G 06 F 7 /72 , H 04 L 9 /30 . –kMULTIPLIEUR MODULAIRE DE MONTGOMERY ETPROCEDE DE MULTIPLICATION CORRESPON-DANT – nDivision demandée le 02/04/04 bénéficiant dela date de dépôt du 03/12/03 de la demande initiale n˚0314199.. –p ( Inven teur : SON HEE KWAN) . –oDemandeur : SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD, –rMandataire: SANTARELLI . –f Pr io r i té : KR, 30décembre 2002, n˚ 0287243.

m Un multiplieur modulaire de Montgomery reçoit dansdes registres (110, 130, 120) un multiplicande (A), unmodulo (M) et un multiplicateur (B), et comporte un com-presseur t-s (170), avec t > 3 et s > 1. En réponse à unsignal d’additionneur à propagation de report (ONCPA),le compresseur t-s (170) effectue des additions sur lereport C et la somme S, et obtient les résultats finalsdans une structure d’additionneur à propagation dereport.


a2.867.581 –b (A1) –d [04 09103]. –e 26 aoû t2004. –jG 06 F 9/44, H 04 Q 7/32. –k PROCEDEET DISPOSITIF DE SUPERVISION DE L’USAGE D’UNTERMINAL MOBILE – p ( Inven teurs : JOGUETBENOIT ; LOSQUIN PATRICK ; DESCOS JEROME). –o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anony-me, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Ce procédé de supervision de l’usage d’un terminalmobile, dont un système d’exploitation comporte un ser-veur d’événements, comporte:- une étape (E20) d’envoi, au serveur d’événement,d’une requête pour recevoir une alerte lorsqu’au moinsun événement prédéterminé se produit dans le terminal;- une étape (E30) d’obtention, en provenance du serveurd’événements, d’un message d’alerte lorsque le événe-ment prédéterminé se produit dans le terminal;- une étape (E40) d’obtention du nom de l’application aupremier plan dans ledit terminal; etune étape de mémorisation de ce nom dans un journald’activité.

a2.867.582 –b (A1) –d [04 02470]. –e 10 mars2004. –jG 06 F 12/14, H 04 L 9/00, G 06 F 13/16, 13/38. –kUNITE ELECTRONIQUE PORTATIVE COM-PORTANT DANS UN MICROCIRCUIT UN PROCES-SEUR NUMERIQUE A CAPACITE DECRYPTOGRAPHIE, UNE ME OIRE FLASH DE GRANDECAPACITE ET UN PROCESSEUR DE TRAITEMENT DUSIGNAL – p (Inventeurs : KOENIG MICHEL ; KOENIGFRANTZ). –oDemandeurs : KOENIG MICHEL ; KOE-NIG FRANTZ

m L’invention concerne une unité électronique (fig 1)caractérisée en ce qu’elle est agencée dans une carte àmicro circuit. L’unité électronique se caractérise en cequ’elle comporte un processeur numérique (1) connectédirectement (17) à une mémoire flash de grande capacité(2), ladite mémoire (2) étant reliée directement à un pro-cesseur de traitement du signal (DSP) (3). L’unité électro-nique se caractérise par une connexion directe (19) entrele processeur numérique (1) et le processeur de traite-ment du signal (3). L’unité électronique est caractériséeen ce qu’elle comporte une bascule (4) commandée parun signal (11) qui permet, selon sa valeur, de mettre encontact les signaux numériques (13,14) avec les contacts(10,12), ou les signaux analogiques (15,16) avec les con-tacts (10,12). L’invention s’applique en particulier audécryptage et à l’enregistrement d’oeuvres musicales oucinématographiques, et à leur restitution sous un formatanalogique directement amplifiable par les dispositifsactuels.


a2.867.583 –b (A1) –d [04 02650]. –e 15 mars2004. –jG 06 F 17/27, G 10 L 13/08 // G 09 B 19/04. –kCORRECTEUR SEMANTIQUE, SYNTAXIQUE ET/OULEXICAL ET PROCEDE D’INTERACTION VOCALE,SUPPORT D’ENREGISTREMENT ET PROGRAMMED’ORDINATEUR POUR SA MISE EN OEUVRE –p (Inventeurs : VESSIERE GILLES RENE; BROBECKMARIE LOUISE ep. ZINGLE ; PANNIER DOMINIQUEFRANCOIS ROGER). –o Demandeurs : VESSIEREGILLES RENE; BROBECK MARIE LOUISE ep. ZINGLE;PANNIER DOMINIQUE FRANCOIS ROGER, –rMandataire: CABINET LAVOIX AUVERGNE

m Ce correcteur sémantique, syntaxique et/ou lexicalélectronique est adapté aux personnes dyslexiques oudysorthographiques pour faciliter la correction syntaxiqueet/ou lexicale d’une expression erronée dans un textenumérique. Ce correcteur comporte:- un module (42) d’établissement d’expressions apte àétablir automatiquement une liste d’au moins deuxexpressions correctes propres chacune à remplacerl’expression erronée, etun module (44) d’interaction vocale pour sélectionnerdans cette liste l’expression correcte destinée à rempla-cer l’expression erronée dans le texte numérique.

a2.867.584 –b (A1) –d [04 02476]. –e 10 mars2004. –jG 06 F 17/60. –kPROCEDE DE DETERMI-NATION D’UN PROFIL D’UN UTILISATEUR D’UN RE-SEAU DE COMMUNICATION – p (Inventeur : PARISSUNNY). –oDemandeur: WEBORAMA Société anony-me, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne un procédé de déterminationd’un profil d’un utilisateur à identifier d’un réseau de com-munication comprenant les étapes consistant à:- enregistrer, dans une base de données, des donnéesde profil relatives à des utilisateurs connus formant unepopulation de référence, les données de profil (Pi) relati-ves aux utilisateurs connus comprenant un ensemble devaleurs (pij) d’attributs (j) associés à chaque utilisateur (i),- pour chaque site ou partie de site (s) d’un ensemble desites d’intérêt accessibles par le réseau, déterminer pardes moyens de traitement, un ensemble de probabilités(psj) représentatives des valeurs d’attributs des utilisa-teurs se connectant au site ou à la partie de site (s), enfonction de l’historique des connexions des utilisateursconnus au site ou à la partie de site,- déterminer par les moyens de traitement, une probabi-lité que l’utilisateur à identifier présente un attribut donné,en fonction des probabilités associées à des sites ou par-ties de sites d’intérêt (s) auxquel(le)s il s’est connecté aucours d’une période de temps donnée,le procédé étant caractérisé en ce que les moyens detraitement déterminent la probabilité (m3j) que l’utilisateurà identifier présente un attribut (j) donné comme unecombinaison d’une valeur de probabilité décorrélée (m1j)prenant en compte les probabilités associées aux sitesd’intérêt (s) et d’une valeur de probabilité corrélée (m2j)

prenant en compte des données moyennes de profil (gj)relatives aux utilisateurs connus.


a2.867.585 –b (A1) –d [04 02635]. –e 15 mars2004. –j G 06 F 17 /60 , G 07 F 7 /08 . –k DISPOSITIF DE TRANSACTION A EFFICACITEAMELIOREE – p (Inventeur : FEURER LAURENT). –o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anony-me, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un procédé de transaction entreun terminal client (10) et un serveur de réception de paie-ment (30, 35, 36) par carte de paiement virtuelle, com-prenant une étape de fourniture d’une carte de paiementvirtuelle au serveur de réception de paiement (30, 35,36), comprenant en outre l’étape préliminaire de prise encompte de coordonnées pré-établies de la part du clientà destination d’un serveur d’émission de cartes virtuelles(20) en vue de l’émission d’une carte virtuelle, caracté-risé en ce qu’il comprend l’étape consistant à utiliser uneliaison directe entre le serveur de cartes virtuelles (20) etle serveur de réception de paiement (30, 35, 36) pourfournir à ce serveur la carte virtuelle émise par le serveurde cartes virtuelles (20).

a2.867.586 –b (A1) –d [04 02425]. –e 09 mars2004. –jG 06 K 7/00, G 06 F 7/08. –k DISOSITIFMOBILE, PORTABLE, AUTONOME ET AUTO-ALIMEN-TE POUR ACHETER, PAYER, METTRE EN MEMOIREET PROUVER PAR AFFICHAGE PERMANENT OU A LADEMANDE L’ACQUITTEMENT DES DROITS A UN SER-VICE. –p ( Inven teur : ABINADER HABIB) . –oDemandeur: ABINADER HABIB

m Dispositif individuel, mobile, autonome, auto-alimantéet pouvant être embarqué pour l’achat, l’acquittement àpartir d’une réserve d’argent, la preuve et l’affichage per-manent d’un droit de jouissance d’un service ou d’unefacilité, soumis à contrôle.L’invention concerne un dispositif permettant d’acheter etde payer par prélèvement de droits sur une réserved’argent contenue sur un support autre que les billets debanques, de confirmer à tout contrôle l’acquittement desdroits par une mise en mémoire de la durée achetée etun affichage permanent ou à la demande attestant de lavéracité de l’opération.L’invention est constituée d’un boîtier (1) fermé par col-lage sur une étiquette Mifar (8). Il comporte sur sa faceavant un affichage de la catégorie du tarif (9), de l’identifi-cation du lieu (9), de la date et heures courantes (11), dela date et heure de fin de droits (2), d’un indicateur lumi-neux de fin de droits (6), d’un indicateur lumineux de vali-dité de droits (4), d’un bouton de sélection de la catégoriedu tarif (7), d’un bouton de sélection de la durée du ser-vice acheté (3), de deux emplacements pour l’identifica-tion du fournisseur du service (10) et de certainesmentions particulières importantes (5). A l’intérieur duboîtier (1) se trouvent la carte électronique (18-Fig.4), lelecteur du support contenant l’argent (17-fig.4) et le loge-

ment de la pile (13-fig 2 et 4).Une des utilisations de cette invention, décrite dans cedocument est le péage des droits de stationnementurbain.

136 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.587 –b (A1) –d [05 01999]. –e 28 févr ier2005. –j G 06 K 7 /10 , G 02 B 3 /14 . –kDISPOSITIF ET PROCEDE POUR LA LECTUREELECTRO-OPTIQUE DE SIGNES – p ( Inven teurs :CRAEN PIERRE ; SHI DAVID TSI ; GUREVICHVLADIMIR ; BARKAN EDWARD ; VINOGRADOVIGOR). –o Demandeur : SYMBOL TECHNOLOGIESINC, –rMandataire: SANTARELLI . –fPriorité : US,11 mars 2004, n˚ 10798498.

m L’invention concerne un dispositif et un procédé pourla lecture électro-optique de signes en appliquant unetension à une lentille variable (35) formée de deux liqui-des (42, 44), au moyen d’électrodes (52, 54), afin demodifier la forme du liquide (42) pour permettre une plusgrande profondeur de foyer le long de l’axe optique (46)et, par conséquent, une plus grande plage de travail pourla lecture.Domaine d’application: lecteur de codes à barres, etc.

a2.867.588 –b (A1) –d [04 50506]. –e 12 mars2004. –jG 06 K 9/82. –kPROCEDE DE CARACTE-RISATION GEOMETRIQUE DE STRUCTURES ET DIS-POSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DUDITPROCEDE –p ( Inventeur : HAZART JEROME). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement de caractère scientifique techniqueet industriel, –rMandataire: BREVATOME

m Procédé de caractérisation géométrique de structu-res et dispositif pour la mise en oeuvre dudit procédé.Selon l’invention, une structure, décomposable en aumoins une structure élémentaire ou élément de base(30), est éclairée et fournit alors une réponse optique, ondétermine au moins un paramètre géométrique de l’élé-ment de base et on lui attribue une valeur, on met enoeuvre un algorithme de régression qui détermine desvaleurs modifiées du ou des paramètres, en vue de ren-dre l’écart entre la réponse théorique (32) de l’élémentde base et la réponse acquise (34) au plus égal à unseuil, et d’obtenir l’image de la structure, et tant quel’écart entre les réponse acquise et théorique n’est passatisfaisant, on effectue de nouvelles subdivisions du oudes éléments de base.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06K 137

a2.867.589 –b (A1) –d [05 02293]. –e 08 mars2005. –j G 06 K 19 /077 , H 01 L 21 /52 . –kPROCEDE DE FABRICATION DE CARTE A PUCESANS CONTACT ET CARTE A PUCE SANS CON-TACT – p (Inventeurs : PUSCHNER FRANK; PROSKEREINHARD; STAMPKA PETER; MULLER HIPPER AN-DREAS). –o Demandeurs : INFINEON TECHNOLO-GIES AG; CIRCLE SMART CARD AG, –rMandataire :CABINET FLECHNER . –f Prior i té : DE, 10 mars2004, n˚ 102004011702.0

m L’invention concerne une carte à puce sans contactconstituée d’un corps (8) de carte et d’un support (1) enmatière plastique disposé dans le corps (8) de la carte,d’une bobine (5) disposée sur le support (1) en matièreet d’un composant (3) ayant un circuit intégré et reliéd’une manière conductrice de l’électricité à la bobine (5),caractérisée en ce que la bobine (5) est disposée sur uneface (4) supérieure du support (1) en matière plastiqueopposée au composant (3).

a2.867.590 –b (A1) –d [04 02602]. –e 12 mars2004. –jG 07 D 7/14. –kPROCEDE ET DISPOSI-TIF DE PROTECTION D’UN OBJET PAR IMAGEBROUILLEE – p (Inventeurs : LEROY JEAN YVES ;TRANTOUL FRANCOIS). –o Demandeurs : FASVERSA Société anonyme ; TRANTOUL FRANCOIS, –rMandataire: BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES

m L’invention concerne un procédé et un dispositif deprotection d’un objet aux fins d’authentification et d’anti-falsification comprenant au moins un film de décodage(23), comprenant au moins un motif de décodage (13)pour au moins une image brouillée d’un motif source (15)sous-jacent, cette image brouillée étant adaptée pourêtre illisible par visualisation directe du motif source (15)isolément, être lisible par visualisation indirecte à traversau moins un motif de décodage (13) superposé au motifsource (15), ce film de décodage (23) étant transparentau moins en regard de chaque motif de décodage (13)qu’il comprend.


a2.867.591 –b (A1) –d [04 50485]. –e 10 mars2004. –jG 07 F 7/08, G 06 K 19/07, G 06 F 17/60. –kMISE A JOUR D’UN COMPTEUR DE VALEUR D’UNECARTE A PUCE – p (Inventeur : VIDAL JEROME). –o Demandeur : PROTON WORLD INTERNATINALNV, –r Mandataire : CABINET MICHEL DE BEAU-MONT

m L’invention concerne un procédé et système de miseà jour d’un compteur (2) d’un élément électronique danslequel sont mémorisés des enregistrements (6) conte-nant chacun au moins une valeur individuelle (U-VAL) etau moins une donnée de tri (EXP), consistant à: transfé-rer dans une mémoire (11) d’un lecteur, un compte initial(INIT) du compteur et lesdits enregistrements; calculercôté lecteur un compte intermédiaire (INTER) égal auminimum du compte initial et de la somme des valeursindividuelles des enregistrements dont la donnée de triest comprise dans une plage connue du lecteur; et trans-férer, dans le compteur de l’élément électronique, unnombre fonction du compte intermédiaire.

a2.867.592 –b (A1) –d [04 02618]. –e 12 mars2004. –jG 07 F 9/02. –kAPPAREIL DE DISTRIBU-TION DE PRODUIT CONSOMMABLE ET SUPPORTPOUR CET APPAREIL – p (Inventeurs : GSCHWINDMICHEL; GUERRIN FABIEN). –o Demandeur :ARECO, –rMandataire : CABINET LHERMET LA BI-GNE & REMY

m Cet appareil de distribution (10) de produit consom-mable fonctionne selon des spécifications d’utilisationprédéfinies. Il comportant des moyens (20) d’identifica-tion de conditions de fonctionnement de cet appareil (10)au regard de ces spécifications d’utilisation. Les moyens(20) d’identification comprennent des moyens (22) delecture d’un transpondeur (24, 30).De manière optionnelle, l’appareil (10) comporte desmoyens (21) de vérification que les conditions de fonc-tionnement identifiées par les moyens d’identification(20) sont conformes aux spécifications d’utilisation pré-définiesL’invention concerne également un support (28) pour cetappareil (10). Ce support comporte un transpondeur (30)portant des données concernant les conditions de fonc-tionnement de l’appareil (10).

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G08C 139

a2.867.593 –b (A3) –d [04 02723]. –e 15 mars2004. –jG 08 C 17/02, A 42 B 3/30, A 41 D 19/015. –kDISPOSITIF DE TELECOMMANDE POUR APPAREILRADIO COMPORTANT UN ECRAN ET UN CLAVIER –nCertificat d’utilité résultant de la transformation volon-taire de la demande de brevet déposée le 15/03/04. –p (Inventeur: MULLER CHRISTINE). –o Demandeur :MULLER CHRISTINE

m Dispositif universel de commandes déportées pourappareil portatif individuel, intégré dans un équipementvestimentaire et notamment dans un gant (1). Composéd’un écran (4), d’un clavier (2), d’un ensemble de sen-seurs (6) et d’une source d’énergie autonome (9) l’inven-tion permet de manipuler, mains libres, un appareilportatif individuel, comme un émetteur récepteur deradiocommunications (5), associé à l’invention. Ce dispo-sitif intégré dans un gant (1), permet de commanderl’appareil portatif individuel en utilisant des senseurs (6)disposés aux extrémités de tous les doigts du gant (1).Le gant (1) et l’appareil portatif individuel associé àl’invention sont reliés ensemble par des liaisons filairesou hertziennes. Dans le cas d’une liaison hertzienne legant (1), l’émetteur récepteur portatif de radiocommuni-cations (5) et les équipements audio (12 et 13) possè-dent chacun un petit émetteur récepteur hertzien (8,10 et14) alimenté par une source d’énergie autonome (9,15 et16).Le dispositif selon l’invention est destiné aux sapeurspompiers, et aux personnels utilisant la radio dans uncontexte opérationnel contraignant.

a2.867.594 –b (A1) –d [03 14487]. –e 10 décem-bre 2003. – jG 08 G 1/054. –kPROCEDE ET SYS-TEME D’IDENTIFICATION D’UN VEHICULE EN DEPLA-CEMENT –p (Inventeur : BATTO GUILLAUME). –o Demandeur : SAGEM SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Procédé d’identification de véhicules (16) où dansune phase préparatoire, on règle les premiers (7), res-pectivement seconds (10), moyens de prise de vue pourinclure un élément choisi dans l’habitacle, respective-ment la plaque minéralogique, dans toute prise de vuede véhicule situé dans une position prédéterminée (L) etréalisée à l’aide des premiers, respectivement secondsmoyens de prise de vue; on constitue les moyens d’illu-mination (17) pour émettre de la lumière dans le domainevisible et dans le domaine infrarouge proche; on consti-tue les premiers, respectivement seconds, moyens deprise de vue pour que leur bande passante spectralecomprennent la bande spectrale visible, respectivementinfrarouge proche. Dans une phase opératoire, ondétecte un véhicule situé dans la position prédéterminée;on déclenche simultanément les moyens d’illumination etles premiers et seconds moyens de prise de vue.

140 G09B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.595 –b (A3) –d [04 02721]. –e 15 mars2004. –jG 09 B 23/32, G 06 F 17/00. –kUN SIMU-LATEUR CARDIAQUE MECANIQUE NOMME LE MECA-CARDIORYTHMEUR – p (Inventeur : N DAO PAPA LA-MINE). –o Demandeur : N DAO PAPA LAMINE, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Le simulateur cardiaque mècanique appelè mèca-cardiorythmeur est un coeur artificiel simulant le fonction-nement global du coeur et les vibrations du Sinus S,del’oreillette A et du ventricule V.Il est constituè d’un ensemble d’oscillateurs masse-pen-dules Ms,Ma et Mv couplès par des ressorts.L’ensembleest excitè en vibration horizontale à l’aide d’un moteurèlectrique avec un arbre à came d’èxcentricitè e.La vibration circulaire du moteur est convertie en vibra-tion horizontale des masses.Trois systemes electromecaniques RLC,convertissent lesvibrations horizontales en vibrations electriquesVs(t),Va(t) et Vv(t) avec des capacitès entrainèes vibran-tes Cs,Ca et Cv.A partir de Vs(t),Va(t) et Vv(t) est fabriquè le signal elec-trocardiogramme ECG,PQRST en histogramme.Il simule le rythme normal du coeur en cours pèdagogi-que de cardiologie et les vibrations sont lues sur 3 vu-metres 0 à 15V.

a2.867.596 –b (A1) –d [04 02569]. –e 10 mars2004. –jG 09 F 3/03. –k SCELLE DE SECURITEMONOBLOC – p (Inventeur : LEUVREY BERNARDABEL ANDRE). –oDemandeur: LEUVREY BERNARDABEL ANDRE, –rMandataire: LEUVREY BERNARD

m L’invention concerne les dispositifs appelés scellés desécurité ou de contrôle.Le scellé selon l’invention est monobloc et comporte uncorps allongé (2) dont seule la partie centrale estdéformable, et dont le fil (3) est prévu pour être introduitsans jeu dans le passage central (23).Le verrouillage est obtenu par déformation de la partiecentrale, puis par retour des éléments de retenue dansles encoches (8) du fil (3) .


a2.867.597 –b (A1) –d [04 02461]. –e 10 mars2004. –jG 09 F 9/302, G 09 B 21/02, G 06 F 3/00. –kAPPAREIL DE LECTURE-ECRITURE DESTINE AUXHANDICAPES VISUELS ET AUDITIFS – p (Inventeur :CAILLAUD PASCAL). –oDemandeur: CAILLAUD PAS-CAL

m Machine permettant la lecture de textes et éventuelle-ment la traduction automatique de différents langagesles uns envers les autres, constituée de la combinaisond’un écran à picots, d’un clavier spécialisé, et d’une unitécentrale reliée ou non à une mémoire distante.

a2.867.598 –b (A1) –d [04 02597]. –e 12 mars2004. –jG 10 L 15/16, G 06 N 3/08. –kPROCEDED’IDENTIFICATION AUTOMATIQUE DE LANGUES, ENTEMPS REEL, DANS UN SIGNAL AUDIO ET DISPOSI-TIF DE MISE EN OEUVRE –p (Inventeurs : HERRYSEBASTIEN ; SEDOGBO CELESTIN) . –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: THALES “INTELLECTUAL PROPERTY“

m L’approche de l’invention offre un compromis entre lesdifférents problèmes: nombre de langues traitées, éti-quetage des phonèmes, rapidité. Elle a pour principe unediscrimination acoustique des langues, qui est effectuéeavec une modélisation neuronale garantissant à l’exécu-tion un temps de calcul faible (par exemple inférieur à 3secondes). En outre, les réseaux de neurones effectuentgénéralement de très bonnes discriminations puisqueleur vocation première est de créer des hyper-plansséparateurs entre les différentes langues prises deux àdeux. En résumé, l’invention applique un principe de dis-crimination des langues entre elles, en opposant des pai-res de langues, puis en fusionnant les résultats.

142 G11B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.599 –b (A1) –d [04 01510]. –e 11 mars2004. –jG 11 B 31/00. –k DISCOTHEQUE INTE-RACTIVE (SELECTION MUSICALE PAR BORNES IN-TERACTIVES) – p (Inventeur : SAORIN WILLIAM RO-LAND). –o Demandeur : SAORIN WILLIAM RO-LAND, –rMandataire: SAORIN WILLIAM

m La présente invention concerne un dispositif mit enplace dans les lieux publics diffusant de la musique, cetteinvention permet au public de choisir la musique quecelui-là désire entendre dans ce lieu(discothèques, bars,piano-bars, restaurants, pub....).La sélection musicale sefait à partir de bornes interactives(1) accessible aupublic.Lorsqu’une personne a sélectionné un titre de musique laborne interactive en averti le diffuseur (ex: le disc-joc-key)sur l’ordinateur central (2), le diffuseur n’a plus qu’apassé le titre demandé.

a2.867.600 –b (A1) –d [04 02437]. –e 09 mars2004. –jH 01 G 9/058. –k PROCEDE DE FABRI-CATION D’ELECTRODE, ELECTRODE AINSI OBTE-NUE ET SUPERCONDENSATEUR LACOMPRENANT – p (Inventeurs : PLEE DOMINIQUE ;TABERNA PIERRE LOUIS). –oDemandeur: ARKEMASociété anonyme, –rMandataire: CABINET HIRSCH

m L’invention a pour objet un nouveau procédé de pré-paration d’électrode à base de charbon actif et de nano-tubes de carbone sur un collecteur. L’invention vise aussil’électrode ainsi obtenue et le supercondensateur la com-prenant.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01H 143

a2.867.601 –b (A1) –d [05 02416]. –e 11 mars2005. –j H 01 H 1 /54 , H 01 H 3 /32 . –kCOMMUTATEUR, NOTAMMENT COMMUTATEURDE SECURITE, POUR UNE CONNEXION ENTRE BAT-TERIE ET RESEAU DE BORD – p (Inventeurs : RODE-RER GOTZ; KOCH FRANZ). –o Demandeur : S -YSYSTEMS TECHNOLOGIES EUROPE GMBH, –rMandataire: SANTARELLI . –f Pr io r i té : DE, 12mars 2004, n˚ 102004012156.7

m On propose un commutateur, prévu pour une con-nexion entre une batterie et un réseau de bord, ce com-mutateur comprenant un plot de contact (4), qui présenteau moins un électro-aimant (2, 3) ou un aimant perma-nent (8, 9). Un aimant permanent (8, 9) ou bien unélectro-aimant (2, 3), placé à demeure contre le boîtier(1), est associé à l’électro-aimant (2, 3) ou à l’aimant per-manent (8, 9) du plot de contact (4). Par une alimentationcorrespondante en courant de l’électro-aimant (2, 3), leplot de contact, qui est guidé de manière à se déplacerlinéairement, peut être amené à prendre diverses posi-tions de commutation.

a2.867.602 –b (A1) –d [04 02438]. –e 09 mars2004. –j H 01 H 11 /00 , H 01 H 13 /10 . –k COLLECTEUR POUR MOTEUR ELECTRIQUE –p (Inventeurs : YVETOT HERMANN ; BREYNAERTFRANCOIS). –oDemandeur: ARVINMERITOR LIGHTVEHICLE SYSTEMS - FRANCE Société anonyme, –rMandataire: CABINET HIRSCH

m Un collecteur pour moteur électrique comprend unebague de support (11), une pluralité de lames métalli-ques (12) agencées sur la périphérie de la bague sup-port (11) et une pluralité de condensateurs (20)disposées entre la bague support (11) et les lamesmétalliques (12). Chaque condensateur est connectéentre deux lames métalliques (12) adjacentes.

144 H01H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.603 –b (A1) –d [04 50491]. –e 10 mars2004. –jH 01 H 31/28. –kSECTIONNEUR DE TER-RE PIVOTANT A INSERTION DIRECTE ET A MOUVE-MENT SIMPLE – p ( Inventeur : FERRUCCIO DIA-NIN). –o Demandeur : AREVA T&D SPA, –rMandataire: BREVATOME

m Le sectionneur de terre comprend un ensemble decontact (1) mobile pivotant et un contact fixe (4) agencépour être électriquement connecté à l’ensemble de con-tact (1) mobile dans la position de fermeture du section-neur. Cet ensemble (1) comprend deux bras (2, 3)parallèles qui sont coudés pour former chacun un L, cha-que bras comprenant au moins un doigt flexible (2B1,2B2; 21, 23) qui s’étend au moins sur la branche la pluscourte du L, le contact fixe (4) étant disposé de façon àêtre engagé entre au moins une paire de doigts flexibles(21, 31) dans ladite position de fermeture. Des moyensde jointure (E, 13) sont reliés aux deux extrémités res-pectives des deux bras sur les branches les plus courtesdes L afin de permettre un effet de levier qui amplifie lepincement électrodynamique exercé sur le contact fixe(4) par les doigts flexibles.

a2.867.604 –b (A1) –d [05 01933]. –e 25 févr ier2005. –jH 01 H 33/91. –k DISJONCTEUR D’EX-T INCTION D ’ARC A GAZ COMPRIME –p (Inventeurs: UCHII TOSHIYUKI; KATO NORIMITSU;KAWANO HIROMICHI). –o Demandeur : TMT & DCORPORATION, –rMandataire : CABINET BEAU DELOMENIE . –f Pr io r i té : JP, 26 fév r ie r 2004 ,n˚ 2004052469.

m Ce disjoncteur prend une enceinte étanche (1) char-gée d’un gaz d’extinction d’arc (2) et contenant deux par-ties de contact (10, 20) comprenant des contacts à arc(11, 21) pour produire un arc (3), la première partie decontact (10) comprenant des moyens (12, 13) de produc-tion de gaz d’extinction d’arc sur l’une au moins des par-ties (10, 20) pour conduire en direction des parties decontact un gaz chaud (30a) produit par soufflage du gaz(2) vers l’arc (3), et comprenant un élément tubulaire surla surface intérieure duquel sont formées des rangées degorges dans une direction croisant la direction de dépla-cement du gaz chaud (30a) en étant disposées mutuelle-ment d’une manière continue dans cette direction.Application notamment aux disjoncteurs d’extinction d’airà gaz SF6 comprimé.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01H 145

a2.867.605 –b (A1) –d [04 02469]. –e 09 mars2004. –jH 01 H 36/00, H 01 H 27/00, E 05 B 47/00,49/00. –kDISPOSITIFS DE COMMUTATIONS ELEC-TRIQUE A COMBINAISONS A ACTIONNEMENT MA-GNETIQUE –p ( Inventeur : BARNIER SIMON). –oDemandeur: BARNIER SIMON

m - Dispositif de commutation électrique à combinai-sons à actionnement magnétique.- L’invention concerne un dispositif permettant d’augmen-ter le nombre de combinaisons des commutateurs, utili-sant des aimants permanents tout en permettant unpositionnement de la clé sur un support dépourvu derepères.- Il est constitué d’une clé (1) sur laquelle se trouve desaimants permanents (2) de force différente.- Ces aimants actionnent des Interrupteurs à Lames Sou-ples ILS (5) situés sur deux plans distincts (7) et (8) demanière à ce qu’il soit nécessaire de disposer de deuxforces magnétiques adaptées à l’actionnement des ILSsitués sur le seul plan (7) ou sur les plans (7) et (8).- Un circuit électrique avertisseur (12) prévient l’utilisa-teur du bon positionnement de la clé.

a2.867.606 –b (A1) –d [04 02473]. –e 10 mars2004. –j H 01 L 21 /308 , H 01 L 21 /66 . –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE LACOUCHE UTILE D’UNE STRUCTURE MULTICOU-CHE –p (Inventeurs : BRUNIER FRANCOIS ; ALLI-BERT FREDERIC). –o Demandeur : S.O.I.TEC SILI-CON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anony-me, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne selon un premier aspect un pro-cédé de traitement d’une couche utile électriquementconductrice d’une structure multicouche réalisée à partirde matériaux semiconducteurs, la structure comportantsous ladite couche utile une couche électriquement iso-lante, ledit traitement étant destiné à constituer dansladite couche utile au moins un îlot entouré du matériaude la couche électriquement isolante, le procédé com-portant une étape de gravure chimique de la couche utilepar voie humide, procédé caractérisé en ce que préala-blement à l’étape de gravure humide on réalise un mas-quage sélectif de plusieurs régions de ladite couche utilepour constituer dans cette couche utile plusieurs îlots,chaque région masquée de la couche utile correspon-dant à un îlot respectif.L’invention propose également l’application d’u tel pro-cédé à la caractérisation des propriétés électriques d’unestructure, et un dispositif associé.

146 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.607 –b (A1) –d [04 02475]. –e 10 mars2004. –jH 01 L 21/322. –k PROCEDE DE FABRI-CATION D’UN SUBSTRAT POUR LA MICROELECTRO-NIQUE, L’OPTO-ELECTRONIQUE ET L’OPTIQUE AVECLIMITATON DES LIGNES DE GLISSEMENT ET SUBS-TRAT CORRESPONDANT – p (Inventeur : NEYRETERIC). –oDemandeur: S.O.I.TEC SILICON ON INSU-LATOR TECHNOLOGIES Soc ié té anonyme, –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention concerne un procédé de fabri-cation d’un substrat par une technique de report de cou-che permettant d’aboutir à une résistance à desphénomènes d’apparition de lignes de glissement.Elle propose avantageusement d’intégrer une partie d’untraitement thermique de précipitation d’oxygène intersti-tiel Oi présent dans le support du substrat dans une desopérations suivantes dudit procédé:- traitement thermique de détachement;- oxydation thermique par réalisation d’un processusd’oxydation/désoxydation;- traitement thermique de finition de renforcement d’inter-face de collage.Elle propose aussi un substrat comportant une couchemince semiconductrice sur une couche support, cettedernière étant réalisée en un matériau semi-conducteurcomportant une quantité contrôlée de précipités d’oxy-gène choisie en fonction de conditions thermiques aux-quelles le substrat est destiné à être exposéultérieurement, de sorte que ces précipités d’oxygèneconfèrent à la couche support une résistance recherchéeà la génération de lignes de glissement sous ces condi-tions.

a2.867.608 –b (A1) –d [04 50507]. –e 12 mars2004. –jH 01 L 23/473, F 28 F 21/08, 7/02, H 05 K7/20. –k REFROIDISSEUR POUR COMPOSANTELECTRONIQUE DE PUISSANCE – p ( Inven teurs :GODET CLAUDE ; TANTOLIN CHRISTIAN) . –oDemandeur: METAL PROCESS Société à responsa-bilité limitée, –rMandataire : CABINET MICHEL DEBEAUMONT

m L’invention concerne un refroidisseur (10) compre-nant un corps (12) réalisé en un matériau métallique bonconducteur de la chaleur et de l’électricité ayant une facedestinée à supporter un composant électronique de puis-sance (14) constituant une source de chaleur. Le corpscomporte une pluralité d’ouvertures (22) traversées axia-lement par des tubes (24) de circulation d’un liquide derefroidissement. Chaque tube est réalisé en un matériaubon conducteur de la chaleur et est séparé du corps parune couche annulaire d’isolation électrique constituéed’une poudre comprimée d’au moins un matériau bonisolant électrique et bon conducteur de la chaleur. Laprésente invention concerne également un procédé defabrication d’un tel refroidisseur.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 147

a2.867.609 –b (A1) –d [04 02598]. –e 12 mars2004. –jH 01 L 23/50, H 05 K 3/30. –k BOITIERMINIATURE HYPERFREQUENCE DE PUISSANCE ETPROCEDE DE FABRICATION DU BOITIER –p ( Inventeur : BESSEMOULIN ALEXANDRE). –oDemandeur: UNITED MONOLITHIC SEMICONDUC-TORS SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: THALES “INTELLECTUAL PROPERTY“

m L’invention est relative à un boîtier hyperfréquence depuissance comportant une puce (70) électronique ayantune face active (72) comportant des éléments actifs depuissance (76) et une face arrière (74) opposé à la faceactive, des conducteurs électriques (78, 80) sur la faceactive,caractérisé en ce que la puce comporte:- sur sa face active, une couche métallique (88) séparéede la face active par au moins une couche diélectrique(82);- des conducteurs électriques et thermiques (96, 100)entre les éléments actifs ((S) de puissance de la puce etla couche métallique, les conducteurs électriques et ther-miques formant un drain thermique entre les élémentsactifs de la puce et la couche métallique.Applications: encapsulation hyperfréquence- de circuits intégrés de puissance- des circuits intégrés bas niveau sur GaAs, Metamor-phic, GaN, InP, Si, SiGe;- des filtres à ondes de surface.

a2.867.610 –b (A1) –d [04 50483]. –e 10 mars2004. –j H 01 L 29 /93 , H 01 L 21 /02 . –kCONDENSATEUR INTEGRE – p ( Inven teurs :SAUTREUIL BERNARD; MARTY MICHEL; BONNOU-VRIER JEROME; CARPENTIER JEAN FRANCOIS). –oDemandeur : STMICROELECTRONICS SA Sociétéanonyme, –r Mandataire : CABINET MICHEL DEBEAUMONT

m L’invention concerne un condensateur réalisé dansune partie supérieure d’un substrat semiconducteur (20),comprenant au moins une couche semiconductrice (24)faiblement dopée de type N dont la surface supérieurecomporte une région fortement dopée de type P (35)délimitée par une zone d’isolement (34), un contact ducondensateur étant constitué d’une couche métallique(44) enterrée immédiatement sous la couche semicon-ductrice de type N et d’au moins un contact métalliquevertical traversant la couche semiconductrice jusqu’à lacouche métallique, le contact atteignant la surface de lacouche semiconductrice en dehors de la région de typeP.

148 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.611 –


a2.867.612 –


BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01M 149

a2.867.613 –b (A1) –d [05 50260]. –e 29 janvier2005. –jH 01 M 10/50, H 01 M 2/00. –k COFFREDE BATTERIE POUR ACCUMULATEUR D’ENERGIEELECTROCHIMIQUE – p ( Inven teurs : GERMANJOHANN ; SOCZKA GUTH THOMAS) . –oDemandeur: DAIMLERCHRYSLER, –rMandataire :CABINET VIEL . –f Priorité : DE, 04 février 2004,n˚ 102004005393.6

m L’invention concerne un coffre de batterie (38),notamment pour accumulateur d’énergie électrochimiqueavec des blocs d’échange thermique et plusieurs cellulesd’accumulation électrochimiques disposées les unes àcôté des autres en au moins deux rangées voisines etqui sont chacune disposées entre deux blocs d’échangethermique, les blocs d’échange thermique étant munis decanaux échangeurs de chaleur et de canaux de réparti-tion du flux raccordés à des canaux de répartition mon-tants et des canaux de répartition descendants danslesquels circule un fluide caloporteur. Le coffre de batte-rie (38), par ailleurs étanche à l’eau et à la pression, estmuni d’au moins un dispositif d’aération et d’écoulementde l’eau (42, 43). Ce dispositif d’aération et d’écoulementd’eau est comprend de préférence une vis d’aération etd’écoulement de l’eau (42) et une rondelle d’aération etd’écoulement d’eau (43).

a2.867.614 –b (A1) –d [04 50499]. –e 11 mars2004. –jH 01 Q 1/08, H 01 Q 21/12, 1/28, F 42 B 12/42. –kSYSTEME D’ILLUMINATION RADIOELECTRI-QUE A RESEAU D ’ANTENNES F ILAIRES –p ( Inven teur : PRULHIERE JEAN PAUL) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement de caractère scientifique techniqueet industriel, –rMandataire: BREVATOME

m L’invention se rapporte à un système d’illuminationradioélectrique (200) d’une cible, ce système comportantun réseau d’antennes filaires (210) ainsi qu’un généra-teur (16) alimentant le réseau, et comprenant en outreune structure de support (202) du réseau d’antennesfilaires. Selon l’invention, la structure de support (202)est une structure déployable, raccordée au réseaud’antennes filaires (210) de manière à ce que ce dernierse déploie automatiquement lors d’un déploiement de lastructure de support.

150 H01Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.615 –b (A1) –d [04 02595]. –e 12 mars2004. –j H 01 Q 1/10, H 01 Q 1/12, 1/32. –kDISPOSITIF ELEVATEUR POUR TETE SENSEUR –p (Inventeur: AVIGNON BRUNO). –o Demandeur :THALES Société anonyme, –r Mandataire : THALES“INTELLECTUAL PROPERTY“

m La présente invention concerne un dispositif éléva-teur (1) pour tête senseur (3), et s’applique notammentaux senseurs de type senseur optronique ou antenneradar destinés à être montés sur des véhicules de sur-veillance mobiles.Le dispositif élévateur comprend un mât télescopique(11) avec un ensemble d’éléments (110, 111, 112) cou-lissant les uns par rapport aux autres, dont un élémentde base (110) destiné à être fixé sur un support (101), unélément supérieur (112) supportant ladite tête senseur(3). Selon l’invention, la tête senseur est montée coulis-sante par rapport audit élément supérieur, de telle sortequ’en position repliée du mât télescopique, la tête sen-seur puisse coulisser dans une position de stockagedans laquelle l’extrémité haute (31) de la tête senseur nedépasse pas l’extrémité haute (113) dudit élément supé-rieur.

a2.867.616 –b (A1) –d [04 50498]. –e 11 mars2004. –jH 01 Q 15/20, G 02 B 17/00, F 42 B 12/42,H 01 Q 1/28. –k SYSTEME D’ILLUMINATION RA-DIOELECTRIQUE A REFLECTEUR D’ONDES –p ( Inven teur : PRULHIERE JEAN PAUL) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement de caractère scientifique techniqueet industriel, –rMandataire: BREVATOME

m L’invention se rapporte à un système d’illuminationradioélectrique (1) d’une cible, le système comportantune source d’ondes électromagnétiques (4) ainsi qu’unréflecteur d’ondes électromagnétiques déployable (8)coopérant avec la source (4) et disposant de moyensréfléchissants (10) ainsi que d’une structure de supportdéployable (12) sur laquelle sont rattachés les moyensréfléchissants (10). Selon l’invention, la structure de sup-port déployable (12) est une structure souple, tellequ’une voilure de parachute, destinée à se déployer sousl’effet d’un différentiel de pression gazeuse s’exerçant surelle.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01Q 151

a2.867.617 –b (A1) –d [04 02510]. –e 10 mars2004. –jH 01 Q 19/06. –k DISPOSITIF DE PER-TURBATION DE LA PROPAGATION D’ONDES ELEC-TROMAGNETIQUES, PROCEDE DE FABRICATION ETAPPLICATION CORRESPONDANTS – p ( Inventeur :DANIEL JEAN PIERRE). –oDemandeur : ADVENTENSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un dispositif de perturbation dela propagation d’ondes électromagnétiques, comprendau moins un bloc élémentaire comprenant une matricediélectrique et des trous conducteurs, réalisés dansladite matrice, revêtus d’un matériau conducteur, etadaptés à la perturbation de la propagation des ondes.Dans deux modes de réalisation particuliers de l’inven-tion, la matrice diélectrique et les trous conducteursconstituent un métamatériau ou un matériau à bandeinterdite photonique. L’invention concerne également unprocédé de fabrication d’un tel dispositif de perturbation.L’invention concerne aussi une application de ce pro-cédé, pour la réalisation d’une antenne immergée dansun dispositif comprenant des matériaux à bande interditephotonique interconnectés par des composants actifs.

a2.867.618 –b (A1) –d [05 01307]. –e 09 févr ier2005. –j H 01 R 13 /62 , H 01 F 7 /02 . –kDISPOSITIF DE CONTACT POURVU D’UNE BATTE-RIE ET D’UN CIRCUIT ELECTRIQUE – p (Inventeur :KOCH FRANZ). –o Demandeur : S -Y SYSTEMSTECHNOLOGIES EUROPE GMBH, –r Mandata i re :SANTARELLI . –f Priori té : DE, 09 février 2004,n˚ 102004006259.5

m Dispositif de contact comportant un pôle (2) et unepièce (3) de raccordement. Des aimants permanentssont disposés dans le pôle (2) ou la pièce (3) et des élec-troaimants dans la pièce (3) ou le pôle (2). Une pièceassurant électriquement le contact conducteur par uneforce d’attraction magnétique entre les pôle (2) et pièce(3) est respectivement installée dans ces derniers. Lesélectroaimants sont électriquement reliés à un appareilde commande (10). Les aimants permanents et lesnoyaux des électroaimants sont disposés afin qu’uneforce d’attraction ou répulsion magnétique existe entre lepôle (2) et la pièce (3) sans alimentation des élec-troaimants. Si alimentation il y a, l’effet de force magnéti-que généré par les aimants est inversé. L’appareil (10)peut ainsi, en cas d’urgence, interrompre le contact entreune batterie et un réseau de bord, par alimentation desélectroaimants.

152 H01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.619 –b (A1) –d [04 02599]. –e 12 mars2004. –jH 01 S 3/10. –kDISPOSITIF DE DECALA-GE DE FREQUENCE DANS UN CHEMIN OPTIQUE ASOURCE LASER PULSEE – p (Inventeurs : BAILLONBERTRAND; SCHLOTTERBECK JEAN PIERRE; RE-NARD ALAIN). –oDemandeur : THALES Société ano-nyme, –rMandataire: THALES “INTELLECTUAL PRO-PERTY“

m La présente invention est relative à un dispositif dedécalage de fréquence dans un chemin optique à sourcelaser à émission pulsée, et il est caractérisé en ce qu’ilcomporte au moins un module de décalage en fréquence(12, 13) contenant un support de propagation optiquedont on modifie la longueur du chemin optique en fonc-tion du décalage de fréquence désiré au cours d’aumoins une impulsion parmi n impulsions consécutives del’émission laser, avec n≥1 .Application: lidars.

a2.867.620 –b (A1) –d [04 02600]. –e 12 mars2004. –jH 01 S 3/10. –kDISPOSITIF DE DECALA-GE DE FREQUENCE DANS UN CHEMIN OPTIQUE ASOURCE LASER CONTINUE – p ( Inven teurs :BAILLON BERTRAND ; SCHLOTTERBECK JEANPIERRE; RENARD ALAIN). –oDemandeur : THALESSociété anonyme, –r Mandataire : THALES “INTEL-LECTUAL PROPERTY“

m La présente invention est relative à un dispositif dedécalage de fréquence dans un chemin optique à sourcelaser à émission continue, et il est caractérisé en ce qu’ilcomporte au moins un module de décalage en fréquencecontenant un support de propagation optique dont onmodifie la longueur du chemin optique en fonction dudécalage de fréquence désiré.Application: lidars.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02G 153

a2.867.621 –b (A1) –d [04 02479]. –e 10 mars2004. –j H 02 G 3 /04 , H 02 G 11 /00 . –kFOURREAU POUR FAISCEAU ELECTRIQUE MON-TE ENTRE UNE CAISSE ET UN OUVRANT DE VEHICU-LE A MOTEUR, ET SON PROCEDE DE FABRICATION –p (Inventeurs : URBAIN DIDIER; LEONARD XAVIER;LAFOSSE SEBASTIEN). –o Demandeur : LE JOINTFRANCAIS Société anonyme, –r Mandataire : CABI-NET ORES

m Fourreau (1) pour faisceau électrique apte à êtremonté entre une caisse et un ouvrant de véhicule àmoteur, ce fourreau étant constitué d’une pièce tubulairemonobloc et flexible présentant deux parties d’extrémitéde raccordement (3) et une partie centrale corruguée (5),caractérisé en ce que le fourreau est réalisé à partir d’unmatériau thermoplastique élastomère, et en ce que sapartie centrale (5) présente des corrugations réaliséessous la forme d’un pas de vis.

a2.867.622 –b (A1) –d [04 50473]. –e 09 mars2004. –j H 02 G 15 /064 , H 02 G 15 /184 . –kMATERIAU DE CONTROLE DE CHAMP ELECTRI-QUE –p (Inventeurs : BAYON LORRENE ; KOELBLINCHRISTIAN). –oDemandeur: NEXANS Société anony-me, –rMandataire: FERAY LENNE CONSEIL

m La présente invention concerne un matériau de con-trôle de champ électrique, comportant une matrice poly-mère dans laquelle est dispersée une charge dite nonlinéaire présentant des propriétés de résistance électri-que non linéaire.L’invention est remarquable en ce que la charge nonlinéaire comporte au moins 97% en poids d’oxyde dezinc sous forme de poudre homogène, et moins de 3%en poids d’au moins un oxyde métallique sous forme detraces.

154 H02H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.623 –b (A1) –d [04 02452]. –e 09 mars2004. –jH 02 H 3/06. –kSYSTEME DE PROTEC-TION ELECTRONIQUE D’UNE CHARGE ELECTRI-QUE –p (Inventeurs : BOULHARTS HOCINE ; GUIF-FARD FABRICE). –o Demandeur : SCHNEIDERTOSHIBA INVERTER EUROPE SAS Société par actionssimplifiée, –rMandataire: SCHNEIDER ELECTRIC IN-DUSTRIES SAS

m Système de protection électronique (10) d’unecharge électrique (5), comprenant un dispositif de dis-jonction électronique et un dispositif de limitation du cou-rant d’alimentation de la charge électrique. Le dispositifde limitation du courant comporte un transistor ballast(19) capable de limiter le courant d’alimentation et unbloc régulateur de courant (30) qui mesure ledit courantd’alimentation aux bornes d’un bloc impédant (20) etdont une sortie pilote le transistor ballast pour limiter leditcourant d’alimentation à une valeur maximale autorisée.Le dispositif de disjonction électronique comporte un bloccomparateur (40) qui mesure une chute de tension occa-sionnée par le transistor ballast lorsque le bloc régulateurlimite ledit courant d’alimentation, une sortie du bloccomparateur pilotant le transistor ballast lorsque laditechute de tension est supérieure à un seuil prédéterminé.

a2.867.624 –b (A1) –d [05 01005]. –e 02 févr ier2005. –jH 02 J 9/04. –kDISPOSITIF D’ECLAIRA-GE AVEC FONCTION D’ECLAIRAGE DE SECOURS –p (Inventeur: KUO CHAO TUNG). –o Demandeur :KUO CHAO TUNG, –rMandataire: DELHAYE GUY . –fPriorité: CN, 15 mars 2004, n˚ 093203868.

m L’invention concerne un dispositif d’éclairage avecfonction d’éclairage de secours intégrée comportant untube fluorescent, un contrôleur, un circuit d’alimentationsecteur capable de traiter le courant secteur pour fournirl’éclairage, et un circuit d’alimentation de secours per-mettant l’utilisation d’une source d’alimentation desecours. Du fait de l’intégration de ces dispositifs, larénovation des circuits électriques existants n’est pasnécessaire pour l’installation. Lorsque le courant secteurest normalement présent, un interrupteur de type mar-che-arrêt permet de contrôler l’éclairage et l’extinctiondes lampes fluorescentes, mais lors de pannes de cou-rant secteur, le circuit d’alimentation bascule automati-quement sur un circuit de secours qui fournit le courantde secours pour alimenter l’éclairage de secours. Enoutre, lorsque le courant secteur est restauré, le circuitd’alimentation est automatiquement basculé sur le circuitd’alimentation secteur de façon à ce que la fonctiond’éclairage ordinaire repose à nouveau sur le courantsecteur.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02K 155

a2.867.625 –b (A1) –d [05 00508]. –e 18 janvier2005. –j H 02 K 5/04, H 02 K 1/28, 7/00. –kMONTAGE DE MACHINE ELECTRIQUE TOURNAN-TE POUR VEHICULE AUTOMOBILE – n Division de-mandée le 18/01/05 bénéficiant de la date de dépôt du11/12/01 de la demande ini t ia le n˚ 01 15949. –p (Inventeur: TAUVRON FABRICE). –o Demandeur :VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR So-ciété par actions simplifiée

m Le montage de machine électrique tournante (2)comporte un rotor (6) entouré par un stator (5) solidaired’une entretoise (61) interposée entre le carter (62) dumoteur d’un véhicule automobile présentant un vilebre-quin (11) et une cloche (14), qui sert de logement au car-ter (3) d’un appareil d’accouplement hydrocinétiquecomportant un nez de centrage (30);un premier entraî-neur (12) relie le vilebrequin (11) du moteur du véhiculeautomobile à un support (13) portant le rotor(6) de lamachine électrique tournante (2), tandis que le support(13) est relié à un deuxième entraîneur (15, 150 400) lui-même relié au carter (3) de l’appareil d’accouplementhydrocinétique.

a2.867.626 –b (A1) –d [04 11899]. –e 09 novem-bre 2004. – j H 02 K 5 /26 , H 02 K 5 /16 . –k MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE TELLEQU’UN ALTERNATEUR, NOTAMMENT POUR VEHICU-LE AUTOMOBILE, ADAPTABLE A DIFFERENTS TY-PES DE MOTEURS DE VEHICULE AUTOMOBILE –nDivision demandée le 09/11/04 bénéficiant de la datede dépôt du 31/07/01 de la demande initiale n˚ 0110271. –p ( Inven teur : GAUTIER JEAN) . –oDemandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

m L’invention concerne une machine électrique tour-nante telle qu’un alternateur, notamment pour véhiculeautomobile.Cette machine est adaptable à différents types demoteurs de véhicule automobile et comprend des pattes(16) amovibles de fixation ou de mise en tension d’unecourroie et qui sont susceptibles d’être montées par unebase (17) sur la face périphérique pourvue d’ouïes desortie (9) d’au moins le palier avant (2), chacune entredeux faces d’appui latérale (14) prévues sur cette surfacepériphérique à une distance prédéterminée l’une del’autre, dans la direction périphérique du palier et délimi-tant une glissière de positionnement de la base de lapatte amovible (16). La machine est caractérisée en ceque la base (17) de la patte amovible (16) est configuréepour assurer le dégagement des ouïes de sortie (9).L’invention est utilisable par des alternateurs de véhiculeautomobile.

156 H02K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.627 –b (A1) –d [05 02178]. –e 03 mars2005. –jH 02 K 7/18, E 21 B 47/00, H 02 K 21/22. –k APPAREIL ET METHODE DE PRODUCTIOND’ENERGIE ELECTRIQUE DANS UN SONDAGE –p (Inventeurs: KOTSONIS SPYRO; ORBAN JACQUES;HACHE JEAN MICHEL). –o Demandeur : SERVICESPETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme, –rMandataire: ETUDES ET PRODUCTIONS SCHLUM-BERGER . –f Pr io r i té : US, 09 mars 2004 ,n˚ 10708512.

m Un appareil (160) et la méthode connexe de produc-tion d’énergie électrique dans un logement tubulaire(150), tel qu’une masse-tige, disposé dans un sondage(11) dans lequel un fluide de forage (26) s’écoule à tra-vers le logement tubulaire. L’appareil comprend un statord’alternateur (162) adapté de manière à pouvoir êtreimmobilisé en rotation à l’intérieur du logement tubulaire,un rotor d’alternateur tubulaire (160) monté de manière àpouvoir tourner autour du stator d’alternateur, et uneroue (166) fixée sur la périphérie du rotor d’alternateur.En conséquence, le fluide de forage traversant le loge-ment tubulaire quand l’appareil y est disposé, engage laroue et provoque la rotation du rotor d’alternateur autourdu stator d’alternateur pour produire de l’énergie électri-que.

a2.867.628 –b (A1) –d [04 02439]. –e 09 mars2004. –jH 02 K 11/02, H 02 K 13/10. –k MOTEURELECTRIQUE AVEC DISOSITIF ANTI-PARASITAGE –p (Inventeurs : BREYNAERT FRANCOIS ; YVETOTHERMANN). –oDemandeur : ARVINMERITOR LIGHTVEHICLE SYSTEMS - FRANCE Société anonyme, –rMandataire: CABINET HIRSCH

m Un moteur électrique comprend un boîtier de collec-teur monté solidaire d’un stator et un collecteur (10) com-prenant une bague support (11) montée solidaire d’unarbre de rotor. Ledit boîtier de collecteur comprend aumoins deux balais destinés à venir au contact d’un col-lecteur et un filtre antiparasitage reliant les balais deux àdeux. Ledit collecteur (10) comprend une pluralité delames métalliques (12) agencées sur la périphérie de labague support et une pluralité de condensateurs (20),chaque condensateur étant connecté entre deux lamesmétalliques adjacentes du collecteur.La combinaison de ces deux dispositifs antiparasitage,directement sur le collecteur et sur le boîtier de collecteurpermet de réduire les émissions de signaux parasites aumaximum et d’atteindre les conditions de bruits de laclasse la plus élevée connue.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02K 157

a2.867.629 –b (A1) –d [04 13610]. –e 20 décem-bre 2004. – jH 02 K 15/06. –kMETHODE D’INSER-TION D’UN BOBINAGE DANS UN STATOR DE MACHI-NE ELECTRIQUE TOURNANTE POLYPHASEE, ETSTATOR ASSOCIE – p (Inventeurs : EVEN DENIS ;CHOCHOY JEAN PIERRE). –o Demandeur : VALEOEQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société paractions simplifiée, –f Priorité : FR, 24 février 2004,n˚ 0401824.

m L’invention concerne une méthode d’insertion d’unbobinage ondulé dans un stator d’alternateur, le bobi-nage comprenant plusieurs fils (60), chacun destiné àformer autour de la face interne du paquet de tôles unespirale comprenant plusieurs spires (73) correspondantchacune à un tour de la face interne, la méthode compre-nant une mise en forme de chaque fil (60), le fil (60),celui-ci étant conformé en une succession de créneaux(71) comprenant deux branches latérales (711) desti-nées à s’insérer chacune dans une encoche (30); et uneinsertion des spires (73) de chaque fil dans une séried’encoches (30) du stator, les spires (73) des différentsfils (60) se superposant radialement dans un ordre pré-déterminé.Selon l’invention, les fils (60) sont insérés dans les enco-ches (30) en même temps, les spires (73) des différentsfils (60) alternant dans l’ordre prédéterminé de superpo-sition.

a2.867.630 –b (A1) –d [04 02665]. –e 12 mars2004. –jH 02 K 53/00. –k MOTEUR MAGNETI -QUE –p (Inventeur : CORDIER JEAN CLAUDE). –oDemandeur: CORDIER JEAN CLAUDE

m Dispositif ayant pour principe un systéme permettantde créer une force sous l’action d’aimants permanents.La force du dispositif est généré sous l’influence del’énergie magnétique.L’énergie magnétique contenue dans les aimants perma-nents permet d’obtenir une Force qui se perpétue, cecidu fait que l’énergie est ici emprunté et non consommée.Le dispositif est caractérisé par des aimants cylindriquesfixes (A) assemblé a la Structure. Ainsi que par desaimants mobiles (B) fixé sur un axe tournant (E).Les aimants fixes présentent une face positive et l’autrenégative.Il en est de même pour les aimants mobiles (B) fixé àl’axe (E).Le dispositif se caractérise par le fait qu’un calage del’axe (E) est mis en place,afin d’assurer une synchronisa-tion et une coordination précise dans l’ordre du mouve-ment. Lorsque l’axe (E) qui coulisse longitudinalementprésente ses aimants (B) face aux aimants (A),ceux-cise présentent avec une avance par rapport aux autres de2 à 3 centimétres.Cette configuration permet d’obtenir le sens de la rota-tion,en fonction de la réaction Créée par la compressionmagnétique des aimants entre-eux.Les aimants fixes vont contreindrent au mouvement lesaimants mobiles qui sont chassé. Dés le moment où lecompression magnétique est effective,l’axe (E) quitteImmédiatement sa position pour reprendre une mêmeconfiguration en sens inverse. Le fait d’avoir l’axe porteur

(E) qui coulisse longitudinalement,on obtient a chaque 1/2 tour de l’axe (E) une compression magnétique sur lesaimants (A) recto-verso.

158 H02N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.631 –b (A1) –d [05 02250]. –e 07 mars2005. –j H 02 N 2/04, B 29 C 39/10, 39/24. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE REMPLISSAGE PARCOULEE D’UN MANCHON DE MONTAGE CYLINDRI-QUE DANS LEQUEL EST DISPOSE EN PARTICULIERUN ACTIONNEUR A EMPILEMENT PIEZO-ELECTRI-QUE –p (Inventeurs: DOLLGAST BERND; SANFTLE-BEN EMANUEL). –oDemandeur : SIEMENS AKTIEN-GESELLSCHAFT, –rMandataire : CABINET JP CO-LAS . –f Pr io r i té : DE, 10 mars 2004 ,n˚ 102004011696.2

m L’invention concerne un procédé et un dispositif deremplissage par coulée d’un manchon de montage cylin-drique (1) avec une masse de remplissage durcissable,un actionneur à empilement piézo-électrique (8) étant enparticulier disposé à l’intérieur du manchon de montage(1). L’actionneur à empilement piézo-électrique (8) estrelié électriquement par l’intermédiaire de fils de contactà deux broches de contact (5) qui sont disposées au bordextérieur du manchon de montage (1). L’invention pro-pose de placer un canal de coulée (6) au niveau d’uneouverture (3) d’une face frontale supérieure (7) du man-chon de montage (1), canal qui s’étend jusqu’à proximitédu fond (10) du manchon de montage (1) et par lequel lamasse de remplissage peut s’écouler vers le fond demanière laminaire et définie. Des bulles d’air indésirablessont ainsi avantageusement évitées.

a2.867.632 –b (A1) –d [04 02596]. –e 12 mars2004. –jH 03 K 5/01, H 04 B 7/00 // H 03 H 7/38. –kCIRCUIT DE CONVERSION D’UN SIGNAL DIFFE-RENTIEL EN UN SIGNAL NON DIFFERENTIEL, ETEMETTEUR RF DOTE D ’UN TEL CIRCUIT –p (Inventeurs : POUSSET FABIEN ; GRASSET JEANCHARLES; CATHELIN PHILIPPE). –o Demandeur :STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, –rMandataire: SCHUFFENECKER THIERRY

m Un circuit de conversion d’un signal différentiel en unsignal non différentiel comportant une première et uneseconde entrées recevant respectivement une premièreet une seconde composantes d’un signal différentiel . Lecircuit comporte un unique transistor bipolaire (31) ayantun émetteur, une base et un collecteur. Le transistor estpolarisé de manière à laisser s’écouler un courantd’émetteur suffisant pour permettre une conversionlinéaire d’un signal différentiel RF, par exemple. Les deuxcomposantes du signal différentiel RF sont respective-ment injectées dans l’émetteur et dans la base du tran-sistor bipolaire en sorte que l’on réalise au moyen d’uncircuit très simple une conversion remarquablementlinéaire.Le circuit est particulièrement adapté à la réalisationd’une chaîne de transmission RF intégrée.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H03M 159

a2.867.633 –b (A1) –d [04 02484]. –e 10 mars2004. –j H 03 M 13 /00 , H 03 M 7 /30 . –kPROCEDES ET DISPOSITIFS DE CODAGE ET DETRANSCODAGE DE DONNEES – p (Inventeur : GIS-QUET CHRISTOPHE). –o Demandeur : CANON KA-BUSHIKI KAISHA, –rMandataire: SANTARELLI

m Un procédé de transcodage de données codéesselon un premier format en données codées selon unsecond format, caractérisé en ce qu’il comprend les éta-pes suivantes:- décodage entropique (E408) des données codéesselon le premier format au moyen d’un décodeur adaptéau premier format pour obtenir des coefficientsquantifiés;- obtention (E402) d’une table de quantification (TC ; TY,TCr,Cb) compatible avec le second format en fonction d’aumoins un paramètre (p; q; R, qY, qCr,Cb) relatif aux don-nées codées selon le premier format;- codage entropique (E413) par le codeur adapté ausecond format des coefficients quantifiés en donnéescodées selon le second format;- inscription (E412) de la table de quantification obtenue(TC; TY, TCr,Cb) dans les données codées selon lesecond format.

a2.867.634 –b (A1) –d [04 02668]. –e 12 mars2004. –jH 04 B 10/02. –k PROCEDE DE TRANS-MISSION DE DONNEES ET DISPOSITIF METTANT ENOEUVRE UN TEL PROCEDE – p (Inventeur : LAINELOIC). –o Demandeur : GIAT INDUSTRIES Sociétéanonyme, –rMandataire: GIAT INDUSTRIES

m L’invention a pour objet un procédé et un dispositifpermettant la transmission de données entre un boîtierélectronique de commande (4) disposé à l’intérieur d’unvéhicule et un boîtier électronique commandé (3) dis-posé à l’extérieur du véhicule.Ce procédé est caractérisé en ce que l’on transmet lesdonnées entre les deux boîtiers (3,4) sous la forme designaux lumineux au travers d’au moins une paroi trans-parente (7).


a2.867.635 –b (A1) –d [04 02548]. –e 11 mars2004. –jH 04 L 9/06, H 04 L 9/32. –k PROCEDEDE TRAITEMENT DE DONNEES SECURISE, BASE NO-TAMMENT SUR UN ALGORITHME CRYPTOGRAPHI-QUE –p ( Inventeurs : BEVAN REGIS ; GIRAUDCHRISTOPHE ; THIEBEAULD HUGUES) . –oDemandeur : OBERTHUR CARD SYSTEMS SA So-ciété anonyme, –rMandataire: SANTARELLI

m L’invention concerne un procédé de traitement dedonnées sécurisé, comportant les étapes suivantes:- exécution (E206) d’un premier algorithme cryptographi-que (FK) utilisant une première valeur aléatoire (A1),impliquant dans au moins un calcul une première donnée(S) et générant une donnée de sortie (S) à partir d’unedonnée d’entrée (E);- exécution (E210) d’un second algorithme cryptographi-que (FK) utilisant une seconde valeur aléatoire (A2) diffé-rente de la première valeur aléatoire (A1) et générantune donnée de vérification (V);- comparaison (E212) de la donnée de vérification (V) àla première donnée (S) pour vérification de l’exécutioncorrecte du premier algorithme (FK).

a2.867.636 –b (A1) –d [05 02145]. –e 03 mars2005. –jH 04 L 9/06. –k PRODUCTION D ’UNTRAIN DE BITS SERVANT DE CLE – p ( Inventeurs :GOTTFERT RAINER; GAMMEL BERNDT M.; CINKLERKALMAN; RUPING STEPHAN). –oDemandeur : INFI-NEON TECHNOLOGIES AG, –r Mandataire : CABI-NET FLECHNER . –f Priorité : DE, 04 mars 2004,n˚ 102004010666.6

m Le niveau de sécurité d’un schéma de cryptage cryp-tographique basé sur un train de bits servant de clé estbeaucoup amélioré par le fait que la séquence de bits,qui est engendrée par un registre (112a à 112d) à déca-lage à réaction, est décimée (118a à 118d) par unevaleur m de décimation variable (m∈ | N) d’une manièredéterminée qui est connue du côté du décryptage, c’est-à-dire que chaque mème bit de la séquence de bits estpris dans la séquence de bits pour obtenir le train de bitsservant de clé.


a2.867.637 –b (A1) –d [04 02580]. –e 12 mars2004. –jH 04 L 9/22. –kPROCEDE DE CRYPTA-GE DE DONNEES ETALEES EN FREQUENCE PAR SE-QUENCE DIRECTE (DSSS) ET SYSTEME DECOMMUNICATION UTILISANT CE PROCEDE –p (Inventeur: GESLIN SERGE). –o Demandeur :SOISIC Société anonyme, –r Mandatai re : REGIM-BEAU

m L’invention propose un procédé de cryptage de don-nées utiles (205) transmises dans un système de télé-communication radio sans fil dont les signaux sont étalésen fréquence par séquence directe, ledit cryptage étantmis en oeuvre à l’aide de codes pseudo-aléatoires decryptage (206), caractérisé en ce qu’on fait varier leditcode pseudo-aléatoire de cryptage (206) d’un élémentbinaire (205’) desdites données utiles (205) à l’autre.Elle propose aussi un procédé de protection d’un sys-tème d’accès (50) contre un éventuel piratage, ledit sys-tème comportant deux stations qui échangent desdonnées utiles cryptées (211) selon le procédé de cryp-tage ci-dessus.Elle propose également un système comportant deuxstations (10, 20) mettant en oeuvre des mesures de dis-tance à l’aide de signaux de télécommunications radiosans fil (21) modulé par une technologie DSSS, lesditesstations comportant notamment des moyens de cryptageutilisant des codes pseudo-aléatoires de cryptage (206),caractérisé en ce que lesdits moyens de cryptage sontaptes à faire varier lesdits codes (206) d’un élémentbinaire (205’) d’un signal à crypter (205) à l’autre.

a2.867.638 –b (A1) –d [05 02726]. –e 18 mars2005. –j H 04 L 12 /28 , G 06 F 19 /00 . –kPROCEDE ET TERMINAL POUR VISUALISER DEL’INFORMATION DE PROGRAMMES D’APPLICA-TIONS –nDivision demandée le 18/03/05 bénéficiantde la date de dépôt du 24/12/96 de la demande initiale n˚96 15970. –p (Inventeurs : BUSWELL RANDY ; FOXCAROL A ; GAY BILL ; LAM SUI M ; SCHWEBKECURTIS; WEY YIH SHYAN). –o Demandeur : WYSETECHNOLOGY INC, –rMandataire : SANTARELLI . –fPriorité: US, 29 décembre 1995, n˚ 08581168.

m Un terminal de visualisation vidéo (12) capable defonctionner avec une interface graphique d’utilisateur,telle que Windows®, permet d’utiliser des programmesd’applications très répandus qui résident dans un serveur(10), sans exiger plus que la transmission de donnéesd’applications du serveur vers le terminal, et la transmis-sion d’informations de clavier et de souris du terminalvers le serveur. L’invention procure également un pro-cédé pour mettre à jour des caractéristiques de fonction-nement d’un terminal par l’intermédiaire d’une liaison decommunication (14) avec un système hôte. L’inventionpermet enfin d’établir de multiples personnalités dans unterminal et de commuter entre ces personnalités.


a2.867.639 –b (A1) –d [04 50470]. –e 09 mars2004. –jH 04 L 12/40, H 04 L 12/56. –kPROCEDEDE TRANSMISSION DE DONNEES ENTRE NOEUDSD’UN RESEAU DE COMMUNICATIONS A ACCES MUL-TIPLE, PAR DECREMENTATION D’UN COMPTEUR AS-SOCIE –p (Inventeurs : DOTARO EMMANUEL ; LESAUZE NICOLAS). –oDemandeur : ALCATEL Sociétéanonyme, –rMandataire : COMPAGNIE FINANCIEREALCATEL

m Un procédé est dédié à la transmission de donnéesentre des noeuds (Ni) d’un groupe de noeuds couplés àl’un des bus d’accès (L2-LSP) d’un réseau de communi-cations à accès multiple (R1). Ce procédé consiste i)chaque fois qu’un noeud d’entrée (N2) du groupe reçoitdes données destinées à l’un au moins des autresnoeuds du groupe, à déterminer le nombre M de noeuds(Ni) de ce groupe par lesquels les données doivent pas-ser pour parvenir à destination, y compris le noeud desti-nataire (N4), et qui définissent ensemble un chemin detransmission partant dudit noeud d’entrée (N2), puis àassigner à un champ dédié qui est associé aux donnéesune valeur représentative du nombre M, avant de lestransmettre, via le bus d’accès, au premier noeud (N3)du chemin, et ii) en chaque noeud (Ni) du chemin, àdécrémenter d’une unité le nombre associé aux donnéesreçues afin d’obtenir une nouvelle valeur du champs, eten présence d’une nouvelle valeur égale à une valeur decomparaison choisie, à extraire les données du chemin,ou en présence d’une nouvelle valeur différente de lavaleur de comparaison choisie, à remplacer la valeur duchamp dédié, qui est associé aux données reçues, parcette nouvelle valeur, puis à transmettre au noeud sui-

vant du chemin les données et la nouvelle valeur duchamp dédié associé.

a2.867.640 –b (A1) –d [04 02499]. –e 10 mars2004. –jH 04 L 12/42, H 04 L 12/54. –k SYSTEMEDE TRANSMISSION D’INFORMATIONS ENTRE DIFFE-RENTS ORGANES FONCTIONNELS D’UNE PLATE-FORME DE COMBAT – p (Inventeur : MAZENC PHI-LIPPE). –o Demandeur : DCN Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce système de transmission d’informations entre dif-férents organes fonctionnels d’une plateforme de combat(11), comportant au moins un système de plateforme etun système de combat, est caractérisé en ce qu’il com-porte des moyens formant réseau (10) de transmissiond’informations commun entre les organes du système deplateforme et du système de combat, comprenant uneossature de commutateurs de réseau (21,22) répartisdans la plateforme (11) et raccordés en boucle ferméepar au moins une ligne de transmission d’informations(23).


a2.867.641 –b (A1) –d [04 07432]. –e 05 ju i l l e t2004. –jH 04 L 12/46, H 04 L 1/00. –k SYSTEMEDE MEMORISATION A TOLERANCE DE PANNES A AR-CHITECTURE D’INTERCONNEXION QUI ASSUREEGALEMENT LE TRAFIC DU RESEAU – n Div is iondemandée le 05/07/04 bénéficiant de la date de dépôt du29/10/01 de la demande ini t ia le n˚ 01 13950. –p (Inventeurs : GAITHER BLAINE D ; MCKEE BRETA). –o Demandeur : HEWLETT PACKARD COMPA-NY, –rMandataire: REGIMBEAU . –f Priorité : US,31 octobre 2000, n˚ 09703428.

m Le but de l’invention est de fournir à un utilisateur unsystème mis en réseau qui comporte un système demémorisation à tolérance de pannes (FTSS) dont l’archi-tecture d’interconnexion assure également le trafic duréseau. Une pluralité de serveurs sont couplés à un sys-tème FTSS par l’intermédiaire de l’architecture FTSS.Dès qu’un paquet est reçu le paquet est confié à un sup-port de mémorisation fiable, persistant, et à tolérance depannes et il ne sera pas perdu. Si le noeud destinationest l’un des serveurs couplés au système FTSS, alors lesystème FTSS peut envoyer au noeud d’émission unaccusé de réception garantissant la remise du paquet aunoeud destination, bien que le noeud destination n’aitpas encore reçu le paquet. Puis le paquet est transmisau noeud réception, le noeud réception envoyant unaccusé de réception au système FTSS lorsque le paqueta été reçu de façon sûre.L’invention s’applique aux différents types de réseaux.

a2.867.642 –b (A1) –d [04 50472]. –e 09 mars2004. –jH 04 L 12/56. –kDISPOSITIF ET PROCE-DE DE TRAITEMENT DE TRAMES A CHAMP A UTILI-SATION MULTIPROTOCOLAIRE, POUR UN RESEAUDE COMMUNICATIONS – p (Inventeurs : CIAVAGLIALAURENT; DOTARO EMMANUEL). –o Demandeur :ALCATEL Société anonyme, –rMandataire : COMPA-GNIE FINANCIERE ALCATEL

m Un dispositif (D) est dédié au traitement de trames dedonnées (D) pour un réseau de communications suppor-tant au moins un protocole de communication. Ce dispo-sitif (D) comprend, d’une part, des moyens de détection(MD) chargés, à réception d’une trame de données, dedéterminer parmi des ensembles de valeurs prédéfinies,qui correspondent respectivement à des traitements pro-tocolaires différents, celui auquel appartient la valeurprise par un champ de trame choisi contenu dans latrame reçue et utilisé par le protocole, et d’autre part, desmoyens de traitement (MT) chargés de déterminer untraitement protocolaire spécifique, correspondant àl’ensemble déterminé par les moyens de détection (MD)et devant être appliqué à la trame reçue.


a2.867.643 –b (A1) –d [04 50509]. –e 12 mars2004. –jH 04 L 12/56. –k PROCEDE DE TRANS-MISSION DE PAQUETS DE DONNEES DANS UN RE-SEAU DE TELECOMMUNICATION ET DISPOSITIFMETTANT EN OEUVRE CE PROCEDE –p (Inventeurs: MARCE OLIVIER; GALAND DAMIEN). –o Demandeur : ALCATEL Soc ié té anonyme, –rMandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL

m La présente invention concerne un procédé de trans-mission de paquets de données dans un réseau (220) detélécommunication formé de noeuds (103’, 104’, 105’)routant successivement les paquets émis par un expédi-teur (101) vers un destinataire (102) de façon dynamiquede telle sorte que ces paquets peuvent être routés selondifférents parcours, le réseau utilisant un protocole telqu’un destinataire (102) recevant une requête transmetune réponse à l’expéditeur (101) de la requête.Conformément à l’invention, le procédé est caractériséen ce que, en au moins un noeud (103’, 104’, 105’) duréseau, on route (202, 207, 209) la réponse de façondynamique vers l’expéditeur (101) et on génère unpaquet supplémentaire, dont le parcours (203, 204, 205,206, 209) est prédéterminé, destiné à l’expéditeur de larequête.

a2.867.644 –b (A1) –d [04 02501]. –e 11 mars2004. –jH 04 N 1/64, H 04 M 11/00, A 61 B 5/00. –kDISPOSITIF ET PROCEDE POUR ASSOCIER DESPARAMETRES PSYCHOPHYSIOLOGIQUES A UNEIMAGE – p (Inventeurs : FURON OLIVIER ALAINCHRISTIAN; VAU JEAN MARIE; TOUCHARD NICOLASPATRICE BERNARD). –oDemandeur: EASTMAN KO-DAK COMPANY, –rMandataire: KODAK INDUSTRIE

m L’invention se situe dans le domaine technique del’imagerie numérique. L’invention concerne un appareilde prise de vue et un procédé pour associer un état psy-chophysiologique d’une personne à une image, lorsquecette personne capture l’image avec l’appareil de prisede vue. Les moyens de l’invention permettent ainsid’associer un état psychophysiologique de l’utilisateur del’appareil de prise de vue à chacune des images qu’ilcapture.L’invention concerne un appareil de prise de vue (1)muni, sur son boîtier extérieur, d’un moyen de mesure (2)d’au moins une donnée physiologique d’un utilisateur,lorsque la peau de l’utilisateur touche le moyen demesure. L’appareil de prise de vue (1) est préférentielle-ment un appareil photographique numérique, ou unecaméra-téléphone numérique appelée aussi “phone-cam“. L’appareil de prise de vue (1) comprend notam-ment une unité centrale de calcul (6) reliée au moyen demesure (2) et à un moyen convertisseur (5), de manièreà opérer l’association de l’état psychophysiologique del’utilisateur avec l’image saisie.L’invention est utilisée par des personnes qui possèdentun appareil de prise de vue tel que décrit ci-dessus.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N 165

a2.867.645 –b (A1) –d [04 01022]. –e 15 mars2004. –jH 04 N 5/225. –k DISPOSIT IF POURCREER UNE IMAGE NUMERIQUE 2D OU 3D POUR UNECAMERA NUMERIQUE 2D, UN APPAREIL PHOTO NU-MERIQUE OU UNE CAMERA 3D. – p ( Inven teur :EUDE JEAN RENE). –o Demandeur : EUDE JEANRENE

m L’invention concerne un dispositif permettant denumériser une image vidéo en 2D ou en 3D.Il est constitué d’un optique électronique (1), d’un conver-tisseur analogique numérique (2), d’une mémoire (3)avec un éventuel micro processeur (4) ou système debouclage permettant de stocker chaque ligne debalayage transversale de l’optique électronique et d’unséquenceur d’ordre (5) plaçant les lignes les unes aprèsles autres.

a2.867.646 –b (A1) –d [04 02666]. –e 12 mars2004. –jH 04 N 7/16, H 04 L 12/18, H 04 Q 7/38. –kTRANSFERT DE MULTIPLEX DE RESEAU DE DIF-FUSION VIDEO NUMERIQUE DANS UN RECEPTEURMOBILE – p (Inventeur : MAZIERES BERTRAND). –oDemandeur: TELEDIFFUSION DE FRANCE Sociétéanonyme, –rMandataire: MARTINET ET LAPOUX

m Un récepteur mobile de télévision numérique (RE) estaccordé à une première fréquence d’un signal multiplexde référence (TS) supportant des identificateurs de plu-sieurs signaux multiplex associés à des listes de fréquen-ces, des services offerts par le signal de référence, etune table définissant des composantes d’un service deréférence consommé dans le récepteur. Lorsqu’un para-mètre du signal multiplex de référence ne satisfait pasune condition, le récepteur est accordé à une fréquencede test pour laquelle le paramètre est évalué. Des identi-ficateurs de paquet pour composantes du service deréférence dans le signal de référence modulant la pre-mière fréquence sont remplacés par ceux lus dans latable extraite du signal de référence modulant la fré-quence de test lorsque le paramètre évalué satisfait lacondition afin de configurer des décodeurs (D1-D3).

166 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.647 –b (A1) –d [04 02591]. –e 12 mars2004. –jH 04 N 7/173. –kPROCEDE ET DISPOSI-TIF DE TRAITEMENT AUTOMATIQUE D’INFORMA-TIONS SPONTANEES – p (Inventeurs : GASTINGERRENE; CUTULLIC CHRISTOPHE; DECERF ERICH). –o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anony-me, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Suivant l’invention, on associe une première caracté-ristique (CAR1, CAR2) à l’information spontanée (I1, I2)et/ou une deuxième caractéristique (CART) à un terminal(T) de restitution de flux. La restitution, sur le terminal (T)de restitution, d’un flux multimédia (F1, F2) déclencheautomatiquement l’envoi à un filtre (FA) d’analyse, de lapremière et/ou de la deuxième caractéristique (CAR1,CAR2, CART), pour envoyer ou non au terminal (T) derestitution, en fonction de la première et/ou de ladeuxième caractéristique (CAR1, CAR2, CART), l’infor-mation spontanée (I1, I2). La première et/ou dedeuxième caractéristique (CAR1, CAR2, CART) peutcomporter un indicateur (A1, A2, AT) de restitution immé-diate ou différée. Le terminal (T) de restitution restituel’information spontanée (I1, I2) lorsqu’elle lui a étéenvoyée.

a2.867.648 –b (A1) –d [03 14489]. –e 10 décem-bre 2003. – j H 04 N 7 /26 , G 10 L 19 /00 . –kTRANSCODAGE ENTRE INDICES DE DICTIONNAI-RES MULTI-IMPULSIONNELS UTILISES EN CODAGEEN COMPRESSION DE SIGNAUX NUMERIQUES –p (Inventeurs: LAMBLIN CLAUDE; GHENANIA MOHA-MED). –oDemandeur : FRANCE TELECOM Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m L’invention concerne le transcodage en compressionentre des codeurs impulsionnels utilisant des dictionnai-res multi-impulsionnels dans lesquels chaque impulsionoccupe une position repérée par un indice. Pour chaqueposition d’impulsion courante fournie par le premiercodeur, on forme un voisinage (Vg

e, Vde) autour de cette

position. On sélectionne, en fonction de positionsd’impulsions admises par le second codeur, des posi-tions d’impulsions dans un ensemble constitué par uneunion des voisinages. Le second codeur reçoit finale-ment cette sélection (sj), faisant intervenir un nombre depositions d’impulsions réduit par rapport au nombre totalde positions d’impulsions du dictionnaire du secondcodeur.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N 167

a2.867.649 –b (A1) –d [03 14490]. –e 10 décem-bre 2003. – j H 04 N 7 /26 , H 03 M 13 /29 . –kPROCEDE DE CODAGE MULTIPLE OPTIMISE –p (Inventeurs : VIRETTE DAVID ; LAMBLIN CLAUDE ;BENJELLOUN TOUIMI ABDELLATIF) . –o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anony-me, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m La présente invention concerne le codage en com-pression de signaux numériques tels que des signauxmultimédia (audio ou vidéo), et plus particulièrement unprocédé de codage multiple, dans lequel un signald’entrée alimente en parallèle plusieurs codeurs compor-tant chacun une succession de blocs fonctionnels. Selonl’invention:a) on identifie les blocs fonctionnels (BF10, ..., BFnN) for-mant chaque codeur, ainsi qu’une ou plusieurs fonctionsréalisées par chaque bloc,b) on repère des fonctions qui sont communes d’uncodeur à l’autre, etc) on exécute ces fonctions communes, une fois pourtoutes, pour une partie au moins de tous les codeurs, ausein d’au moins un même module de calcul(BF1CC,...,BFnCC).

a2.867.650 –b (A1) –d [03 14491]. –e 10 décem-bre 2003. – jH 04 Q 7/24. –kPROCEDE ET TERMI-NAUX COMMUNICANTS POUR L’IDENTIFICATIOND’ELIGIBILITE D’UN UTILISATEUR PAR UN CODE ABARRES – p ( Inventeur : FAISY CHRISTIAN). –o Demandeur : CEGETEL GROUPE Société anony-me, –rMandataire: CABINET DEBAY

m La présente invention concerne un procédé d’identifi-cation d’éligibilité d’un utilisateur, caractérisé en ce qu’ilest mis en oeuvre par un terminal mobile communicant(4) de l’utilisateur et par des terminaux communicants (1)de commerçants, ledit procédé comportant des étapesde lecture et/ou de saisie et de communication de don-nées sur des réseaux (2), aboutissant à l’envoi par desserveurs (3) d’un logo opérateur ou d’une image (5) versun terminal mobile communicant (4) d’un utilisateur, quiaffichera un code à barres (51) comme preuve d’acquisi-tion de droit, puis une étape de lecture de ce code à bar-res (51) affiché par le terminal mobile communicant (4)d’un utilisateur et d’envoi au serveur (3) d’une requêted’authentification du code à barres par un terminal com-municant (1) d’un commerçant, qui recevra ensuite uneréponse (53) du serveur (3) concernant l’authenticitéd’un code à barres (51) et l’identification d’éligibilité del’utilisateur.

168 H04Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.651 –b (A1) –d [04 02434]. –e 09 mars2004. –jH 04 Q 7/38. –k PROCEDE DE TRANS-MISSION D’INFORMATIONS PAR MMS ET TELEPHO-NES ASSOCIES – p (Inventeur : CHARBONNIER PHI-LIPPE). –oDemandeur : SAGEM SA Société anony-me, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne un procédé de transmissiond’informations (30) d’un téléphone émetteur (1) vers aumoins un téléphone récepteur (21, 22, 23) comportantune étape consistant à transmettre sur un réseau (4) detéléphonie lesdites informations (30) sous forme d’unmessage (31) de service de messagerie multimédia(MMS), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes selonlesquelles:- le téléphone émetteur (1) insère au moins une donnéedifférenciatrice (32) dans le message (31) avant de letransmettre sur le réseau (4), chaque donnée différencia-trice (32) donnant le type du message (31) et/ou l’identitéde l’émetteur du message;- chaque donnée différenciatrice (32) déclenche la récep-tion automatique du message (31) par chaque téléphonerécepteur (21, 22, 23) par un forçage de la transmissiondirecte dudit message (31) par le réseau (3) vers aumoins un téléphone récepteur (21, 22, 23) ou par un for-çage d’un téléchargement dudit message (31) par aumoins un téléphone récepteur (21, 22, 23).L’invention concerne également les téléphones émetteuret récepteur de mise en oeuvre du procédé.

a2.867.652 –b (A1) –d [04 02670]. –e 15 mars2004. –jH 04 Q 9/00. –kSYSTEME ET PROCEDEDE CONTROLE D’EQUIPEMENTS A DISTANCE AL’AIDE DE COMMANDES AT, DISPOSITIF, MODULE DERADIOCOMMUNICATION ET PROGRAMME CORRES-PONDANTS – p (Inventeur : LESREL SEBASTIEN). –o Demandeur : WAVECOM Société anonyme, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un système de contrôle d’équi-pements à distance, permettant l’interconnexion entre aumoins un serveur et au moins un équipement distantselon un protocole prédéterminé.Selon l’invention, ce système associe à au moins un des-dits équipements distants des moyens de radiocommuni-cation capables d’émettre et de recevoir des commandesde type AT émises par et/ou destinées à une applicationexterne mise en oeuvre par ledit équipement distant, etlesdits moyens de radiocommunication sont dotés d’unjeu de commandes AT spécifiques permettant de gérerdes échanges de données entre ledit équipement distantet au moins un serveur mettant en oeuvre ledit protocoleprédéterminé, au moins une desdites commandes ATpermettant auxdits moyens de radiocommunication decréer, de modifier et/ou d’envoyer des pages au formatXML.

BOPI 05/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H05B 169

a2.867.653 –b (A1) –d [04 02564]. –e 12 mars2004. –jH 05 B 6/36. –kMODULE D’ASSEMBLA-GE DE BOBINES D’INDUCTION D’UNE ZONE DE CUIS-SON PAR CHAUFFAGE PAR INDUCTION ET ZONE DECUISSON COMPRENANT LESDITS MODULES –p (Inventeurs: ROUX ALAIN; FOURNIER DOMINIQUE;MARLIOT ERIC). –o Demandeur : BRANDT INDUS-TRIES Société par actions simplifiée, –r Mandataire :BRANDT INDUSTRIES

m L’invention se rapporte à une zone de cuisson parchauffage par induction comprenant des modulesd’assemblage 1 de bobines d’induction 2.Plus précisément l’invention se rapporte à une zone decuisson, permettant de chauffer par induction au moinsun récipient de cuisson placé sur une plaque supportamagnétique constituant le dessus de la zone de cuis-son, ladite zone de cuisson comportant au moins deuxbobines d’induction 2 placées sous la plaque support etreliées à des générateurs indépendants.La présente invention permet de créer des zones decuisson de chauffage par induction comprenant de nom-breuses bobines d’induction 2 agencées régulièrementpour produire des champs magnétiques réguliers surtoute la surface de cuisson tout en étant simple à assem-bler industriellement.

a2.867.654 –b (A1) –d [04 51275]. –e 15 ju in2004. –jH 05 B 41/30, G 06 F 1/12. –kAPPAREILET PROCEDE DE COMMANDE DE LAMPE CCFL –p (Inventeur: LEE CHUN WEI). –oDemandeur: GIGA-BYTE TECHNOLOGY CO.,LTD, –rMandataire : BRE-VALEX . –f Pr io r i té : TW, 11 mars 2004 ,n˚ 093106531.

m Il est proposé un appareil d’allumage impulsionnelcommandé par un signal audio sur une carte mère et unprocédé pour cet appareil. L’appareil d’allumage impul-sionnel a au moins une lampe fluorescente à cathodefroide (lampe CCFL), une carte mère et un contrôleur. Lalampe CCFL est connectée à un câble haute tension etreçoit une alimentation haute tension pour émettre de lalumière d’au moins une couleur. La carte mère exécuteun logiciel d’effets sonores afin d’envoyer un signald’impulsion d’éclairage au contrôleur. Le contrôleur estélectriquement connecté à l’alimentation haute tensiondestinée à la lampe CCFL. Le contrôleur reçoit le signald’impulsion d’éclairage et le convertit en l’alimentationhaute tension pour allumer la lampe CCFL.

170 H05K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/37

a2.867.655 –b (A1) –d [05 02303]. –e 08 mars2005. –jH 05 K 13/08, H 05 K 7/02, H 01 B 13/012,H 01 R 43/00. –kDISPOSITIF ET PROCEDE SER-VANT A DETECTER LA PRESENCE OU L’ABSENCED’UN COMPOSANT – p ( Inven teurs : RODERERGOTZ; KOCH FRANZ). –o Demandeur : S-Y SYS-TEMS TECHNOLOGIES EUROPE GMBH, –rMandataire: SANTARELLI . –f Pr io r i té : DE, 09mars 2004, n˚ 102004011327.0

m Dispositif permettant de détecter la présence oul’absence d’un composant (12a à 12c) à un endroit pré-déterminé (14) sur une plaquette d’implantation (10) ser-vant à fabriquer un faisceau de câbles, lequel dispositifcomprend: un dispositif de balayage (74) permettantd’effectuer un balayage optique de l’endroit prédéterminé(14); un marquage optiquement détectable (16) situédans un espace arrière ou en arrière-plan de l’endroitprédéterminé (14); et un dispositif de détermination per-mettant de déterminer que le composant (12a à 12c) estdisposé à l’endroit prédéterminé (14) si le dispositif debalayage ne détecte pas le marquage (16) lors dubalayage optique et permettant de déterminer que lecomposant (12a à 12c) manque si le dispositif debalayage (74) détecte le marquage (16).

171BOPI 05/37

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.

Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.

Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMSDES DÉPOSANTS

BOPI 05/37 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 173

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

A1 AB SKF (AB SKF) 2 867 412 05 02097 02 03 05 02 03 04 DE * B29C 45/14

A1 ABINADER (ABINADER HABIB) 2 867 586 04 02425 09 03 04 * G06K 7/00

A1 * ABX (ABX Société anonyme, UNIVERSITEDE LIMOGES, CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS)

2 867 574 04 02589 12 03 04 * G02F 1/365

A1 ACTM (ACTM Société anonyme) 2 867 431 04 09000 19 08 04 B60P 1/00

A1 ADVANTEN (ADVENTEN Société par actionssimplifiée)

2 867 617 04 02510 10 03 04 H01Q 19/06

A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)

2 867 404 04 52340 12 10 04 * B23K 1/19

A1 * AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE,LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE)

2 867 405 04 50477 09 03 04 * B23K 10/00

A1 * AISAN KOGYO KK (AISAN KOGYOKABUSHIKI KAISHA) voir TOYOTA JIDOSHAKK

2 867 521 05 02276 07 03 05 10 03 04 JP * F02F 1/14

A1 ALCATEL (ALCATEL Société anonyme) 2 867 639 04 50470 09 03 04 * H04L 12/40

A1 ALCATEL (ALCATEL Société anonyme) 2 867 642 04 50472 09 03 04 H04L 12/56

A1 ALCATEL (ALCATEL Société anonyme) 2 867 643 04 50509 12 03 04 H04L 12/56

A1 ALLIANT TECHSYSTEMS INC (ALLIANTTECHSYSTEMS INC)

2 867 468 05 02374 10 03 05 15 03 04 US * C06B 45/00


2 867 469 05 02373 10 03 05 15 03 04 US * C06B 45/04


2 867 555 05 02466 14 03 05 15 03 04 US * F42B 12/36

A1 ANELVA CORP (ANELVA CORPORATION) 2 867 486 05 02433 11 03 05 12 03 04 JP * C23C 14/54

A1 ARECO (ARECO) 2 867 592 04 02618 12 03 04 G07F 9/02

A1 AREVA T D SPA (AREVA T&D SPA) 2 867 603 04 50491 10 03 04 H01H 31/28

A1 ARKEMA (ARKEMA Société anonyme) 2 867 600 04 02437 09 03 04 H01G 9/058

A1 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEM(ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYS-TEMS - FRANCE Société anonyme)

2 867 602 04 02438 09 03 04 * H01H 11/00

A1 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEM(ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYS-TEMS - FRANCE Société anonyme)

2 867 628 04 02439 09 03 04 * H02K 11/02

A1 ATLANTIC INDUSTRIE (ATLANTIC INDUS-TRIE Société par actions simplifiée)

2 867 576 04 02638 15 03 04 * G05B 19/10

A1 AVENTIS PHARMA SA (AVENTIS PHARMASA Société anonyme)

2 867 472 04 02585 12 03 04 * C07D 401/12

A1 * AYACHE (AYACHE ANTOINE) voir AYACHE 2 867 573 04 02649 15 03 04 G02C 1/08

A1 * AYACHE (AYACHE BENJAMIN) voir AYACHE 2 867 573 04 02649 15 03 04 G02C 1/08

A1 * AYACHE (AYACHE CAROLINE) voir THUT 2 867 573 04 02649 15 03 04 G02C 1/08

A1 * AYACHE (AYACHE CHARLES, THUT CARO-LINE ep. AYACHE, AYACHE ANTOINE, AYA-CHE CHARLOTTE, AYACHE BENJAMIN)

2 867 573 04 02649 15 03 04 G02C 1/08

A1 * AYACHE (AYACHE CHARLOTTE) voir AYA-CHE

2 867 573 04 02649 15 03 04 G02C 1/08

A1 BARNIER (BARNIER SIMON) 2 867 605 04 02469 09 03 04 * H01H 36/00

A1 * BARRE (BARRE ANDRE) voir BARRE ETS 2 867 351 04 02459 09 03 04 A01G 9/14

A1 * BARRE ETS (ETABLISSEMENTS BARRESociété par actions simplifiée, BARREANDRE)

2 867 351 04 02459 09 03 04 A01G 9/14

A1 * BARRIOT (BARRIOT PASCAL) voir TRA-VARD

2 867 490 04 02643 15 03 04 * D04B 1/22

174 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 05/37

A1 BELLEHCHILI (BELLEHCHILI DJAMAL) 2 867 455 04 50481 10 03 04 * B65D 33/06

A1 BESNIER (BESNIER PATRICK) 2 867 530 04 02512 09 03 04 F16B 39/38

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 867 514 05 50581 04 03 05 10 03 04 DE * F02D 9/02


2 867 516 05 50606 08 03 05 11 03 04 DE F02D 17/02


2 867 527 05 50602 08 03 05 12 03 04 DE * F04C 2/344


2 867 549 05 50616 09 03 05 13 03 04 DE * F23Q 7/00


2 867 560 05 50615 09 03 05 11 03 04 DE * G01D 5/12

A1 BOULE INTEGRALE (LA BOULE INTE-GRALE Société anonyme)

2 867 391 04 02640 15 03 04 * A63B 37/06

A1 BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUS-TRIES Société par actions simplifiée)

2 867 575 04 02445 09 03 04 * G04G 7/00

A1 BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUS-TRIES Société par actions simplifiée)

2 867 653 04 02564 12 03 04 H05B 6/36

A1 * BROBECK (BROBECK MARIE LOUISE ep.ZINGLE) voir VESSIERE

2 867 583 04 02650 15 03 04 * G06F 17/27

A1 CAILLAUD (CAILLAUD PASCAL) 2 867 597 04 02461 10 03 04 * G09F 9/302

A1 CANON KK (CANON KABUSHIKI KAISHA) 2 867 633 04 02484 10 03 04 * H03M 13/00

A1 * CAPON (CAPON DIDIER) voir DE BUTTET 2 867 381 04 50490 10 03 04 A61F 2/36

A1 CARLIOZ (CARLIOZ PATRICK) 2 867 371 04 02534 11 03 04 A47J 17/02

A1 CCE (CONSTRUCTIONS DE LA COTED’EMERAUDE Société anonyme)

2 867 497 04 02453 09 03 04 E04G 19/00

A1 * CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement de caractère scientifiquetechnique et industriel, INSTITUT FRANCAISDU PETROLE)

2 867 463 04 50517 15 03 04 B65G 33/08

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement de caractère scientifiquetechnique et industriel)

2 867 479 04 02630 15 03 04 * C08F 265/10


2 867 561 04 50495 11 03 04 * G01D 5/353


2 867 588 04 50506 12 03 04 G06K 9/82


2 867 614 04 50499 11 03 04 * H01Q 1/08


2 867 616 04 50498 11 03 04 * H01Q 15/20

A1 CEFMA (CEFMA Société par actions simpli-fiée)

2 867 453 04 02648 15 03 04 B65B 61/14

A1 CEGETEL GROUPE (CEGETEL GROUPESociété anonyme)

2 867 650 03 14491 10 12 03 H04Q 7/24

A1 CENTRE VALORISATION INDL AGRO RES(CENTRE VALORISATION INDUSTRIELAGRO-RESSOURCES)

2 867 481 04 50510 12 03 04 * C08J 5/06

A1 CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHER-CHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Sociétépar actions simplifiée)

2 867 429 04 50515 12 03 04 * B60N 2/48

A1 CERAVIC SAS (CERAVIC SAS Société paractions simplifiée)

2 867 380 04 02561 12 03 04 A61F 2/08

A1 CERGY PONTOISE UNIVERSITE (UNIVER-SITE DE CERGY-PONTOISE)

2 867 474 04 02654 15 03 04 C07F 7/10

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 CHAUVIN ARNOUX (CHAUVIN ARNOUX) 2 867 566 04 02509 10 03 04 * G01R 13/00

A1 CHOT PLASSOT (CHOT PLASSOT ROMAINBRUNO ROBERT)

2 867 436 04 02468 09 03 04 B62B 3/04

A1 CHUNG (CHUNG MATTHIEU) 2 867 369 04 02578 12 03 04 A47F 7/00

A1 * CIRCLE SMART CARD AG (CIRCLESMART CARD AG) voir INFINEON TECHNO-LOGIES AG

2 867 589 05 02293 08 03 05 10 03 04 DE * G06K 19/077

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) voirABX

2 867 574 04 02589 12 03 04 * G02F 1/365

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablis-sement public à caractère scientifique et tech-nologique, UNIVERSITE DE POITIERS)

2 867 470 04 02619 12 03 04 * C07C 69/587

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablis-sement public à caractère scientifique et tech-nologique, UNIVERSITE PAUL SABATIERTOULOUSE III)

2 867 484 04 02480 10 03 04 * C12N 9/16

A1 CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablis-sement public à caractère scientifique et tech-nologique)

2 867 542 04 02614 12 03 04 F16H 55/08

A1 CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablis-sement public à caractère scientifique et tech-nologique)

2 867 543 04 02615 12 03 04 * F16H 55/10

A1 CORDIER (CORDIER JEAN CLAUDE) 2 867 630 04 02665 12 03 04 H02K 53/00

A1 CRAY VALLEY SA (CRAY VALLEY SASociété anonyme)

2 867 478 04 02571 10 03 04 * C08F 2/22

A1 DAGAN (DAGAN JAMES) 2 867 360 04 02565 12 03 04 * A45D 34/04

A1 DAIDO METAL CY LTD (DAIDO METALCOMPANY LTD)

2 867 531 05 50642 11 03 05 12 03 04 JP * F16C 33/10

A1 DAIMLERCHRYSLER (DAIMLERCHRYS-LER)

2 867 613 05 50260 29 01 05 04 02 04 DE * H01M 10/50

A1 DCN (DCN Société anonyme) 2 867 640 04 02499 10 03 04 * H04L 12/42

A1 * DE BUTTET (DE BUTTET MICHEL, CAPONDIDIER, JULIEN YANN, GARON EMMA-NUEL, LOKIETEK JEAN CLAUDE, PARISPHILIPPE)

2 867 381 04 50490 10 03 04 A61F 2/36

A1 DE CARVALHO (DE CARVALHO MANUEL) 2 867 499 04 02641 15 03 04 * E04H 4/06

A1 DEFARGE (DEFARGE ALEXIS) 2 867 525 04 01493 16 02 04 F03H 5/00

A1 DEFARGE (DEFARGE ALEXIS) 2 867 526 04 01820 24 02 04 F03H 5/00

A1 DEGREMONT (DEGREMONT Société ano-nyme)

2 867 394 04 02492 10 03 04 * B01D 65/02

A1 * DELTA SERVICES INDUSTRIELS SPRL(DELTA SERVICES INDUSTRIELS SPRL)voir TOTAL FRANCE

2 867 564 04 02541 11 03 04 * G01N 33/26

A1 DEMOULIN (DEMOULIN XAVIER) 2 867 568 04 02656 15 03 04 G01V 1/38

A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 867 509 05 02422 11 03 05 15 03 04 JP * F01N 3/023

A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 867 567 05 02315 08 03 05 09 03 04 JP * G01S 17/58

A3 * DIGAT (DIGAT PATRICK ALAIN) voir SOLA-NAS GOMEZ

2 867 501 05 02405 11 03 05 11 03 04 ES * E04H 17/14

A1 * DRELON (DRELON PHILIPPE, VIGIERAGNES)

2 867 456 04 02514 11 03 04 B65D 33/14

A1 * DURAND CHASTEL (DURAND CHASTELHUBERT) voir PHAM

2 867 475 04 06262 10 06 04 * C07H 15/06

A1 DURIEUX (DURIEUX MICHEL) 2 867 438 04 10955 15 10 04 B62D 13/04

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 DURIEUX (DURIEUX MICHEL) 2 867 439 04 10957 15 10 04 B62D 13/04

A1 DUVAL (DUVAL BERNARD) 2 867 443 04 02536 11 03 04 * B62D 63/06

A1 EASTMAN KODAK CY (EASTMAN KODAKCOMPANY)

2 867 644 04 02501 11 03 04 * H04N 1/64

A1 ECL (ECL Société par actions simplifiée) 2 867 487 04 02538 11 03 04 C25C 3/14

A1 ECOFRANCE (ECOFRANCE Société paractions simplifiée)

2 867 454 04 02516 11 03 04 * B65D 21/08

A1 ERCA FORMSEAL (ERCA FORMSEALSociété anonyme)

2 867 413 04 02489 10 03 04 B29C 51/08

A1 * ESISAR ASSOCIATION PROMOTION DEVE(ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ETLE DEVELOPPEMENT DE L’ESISAR,FERRAND MAURICE)

2 867 569 04 02521 11 03 04 * G01V 3/08

A1 EUDE (EUDE JEAN RENE) 2 867 645 04 01022 15 03 04 H04N 5/225

A1 EXONHIT THERAPEUTICS SA (EXONHITTHERAPEUTICS S.A. Société anonyme)

2 867 485 03 14486 10 12 03 * C12Q 1/68

A1 EXTRACTION PRINCIPES ACTIFS(SOCIETE D’EXTRACTION DES PRINCIPESACTIFS Société anonyme)

2 867 387 04 02582 12 03 04 * A61K 38/05

A1 EZZEKMI (EZZEKMI ABDELLATIF) 2 867 449 04 02676 15 03 04 B63B 41/00

A1 FAR GREAT PLASTICS INDUSTRIAL CO(FAR GREAT PLASTICS INDUSTRIAL CO.,LTD)

2 867 417 03 14483 10 12 03 * B60B 19/00

A1 * FASVER SA (FASVER SA Société anonyme,TRANTOUL FRANCOIS)

2 867 590 04 02602 12 03 04 G07D 7/14

A1 FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURE-CIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société paractions simplifiée)

2 867 430 04 02611 12 03 04 * B60N 2/58

A1 FAURECIA SYSTEMES ECHAPPEMENT(FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENTSociété par actions simplifiée)

2 867 511 04 50478 09 03 04 * F01N 7/18

A1 * FERRAND (FERRAND JEROME, FOURNIERALAIN)

2 867 550 04 02659 15 03 04 * F23Q 13/00

A1 * FERRAND (FERRAND JEROME, FOURNIERALAIN)

2 867 551 04 10207 27 09 04 15 03 04 FR * F23Q 13/00

A1 * FERRAND (FERRAND MAURICE) voir ESI-SAR ASSOCIATION PROMOTION DEVE

2 867 569 04 02521 11 03 04 * G01V 3/08

A1 FLUDIA (FLUDIA) 2 867 562 04 50505 12 03 04 G01D 9/42

A1 FOUEILLASSAR (FOUEILLASSAR MICHELXAVIER)

2 867 399 04 02572 11 03 04 * B09B 3/00

A1 * FOURNIER (FOURNIER ALAIN) voirFERRAND

2 867 550 04 02659 15 03 04 * F23Q 13/00

A1 * FOURNIER (FOURNIER ALAIN) voirFERRAND

2 867 551 04 10207 27 09 04 15 03 04 FR * F23Q 13/00

A1 FRAMATOME ANP (FRAMATOME ANPSociété par actions simplifiée)

2 867 403 04 02500 10 03 04 * B23H 1/00

A1 FRANCE REDUCTEURS SA (FRANCEREDUCTEURS SA Société anonyme)

2 867 534 04 12323 19 11 04 F16D 13/24

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 867 581 04 09103 26 08 04 * G06F 9/44


2 867 585 04 02635 15 03 04 * G06F 17/60


2 867 647 04 02591 12 03 04 H04N 7/173


2 867 648 03 14489 10 12 03 * H04N 7/26


2 867 649 03 14490 10 12 03 * H04N 7/26

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 FRANCE TELEDIFFUSION (TELEDIFFU-SION DE FRANCE Société anonyme)

2 867 646 04 02666 12 03 04 * H04N 7/16

A1 GAMBLIN (GAMBLIN THIERRY) 2 867 462 04 02518 11 03 04 * B65D 90/56

A1 * GARON (GARON EMMANUEL) voir DE BUT-TET

2 867 381 04 50490 10 03 04 A61F 2/36

A1 * GAUDILLET (GAUDILLET JEAN MARC) voirTRAVARD

2 867 490 04 02643 15 03 04 * D04B 1/22

A1 GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECH-NOL (GE MEDICAL SYSTEMS GLOBALTECHNOLOGY COMPANY, LLC.)

2 867 374 04 02634 15 03 04 * A61B 6/08

A1 GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENE-RAL ELECTRIC COMPANY)

2 867 513 05 00306 12 01 05 15 03 04 US * F02C 7/22

A1 GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENE-RAL ELECTRIC COMPANY)

2 867 552 05 00305 12 01 05 * 15 03 04 US * F23R 3/28

A1 GENY DUMONT (GENY DUMONT RENE) 2 867 496 04 02511 09 03 04 E04D 15/00

A1 GEOSCAN (GEOSCAN Société anonyme) 2 867 570 04 02413 09 03 04 G01V 3/17

A1 GIAT INDUSTRIES (GIAT INDUSTRIESSociété anonyme)

2 867 554 04 02426 09 03 04 * F41H 5/02

A1 GIAT INDUSTRIES (GIAT INDUSTRIESSociété anonyme)

2 867 634 04 02668 12 03 04 H04B 10/02

A1 GIGA BYTE TECHNOLOGY CO LTD (GIGA-BYTE TECHNOLOGY CO.,LTD)

2 867 577 04 50487 10 03 04 * G06F 1/00


2 867 578 04 50486 10 03 04 * G06F 1/24


2 867 654 04 51275 15 06 04 11 03 04 TW

* H05B 41/30

A1 GILSON SAS (GILSON SAS Société paractions simplifiée)

2 867 397 04 02433 09 03 04 B01L 3/02

A1 GILSON SAS (GILSON SAS Société paractions simplifiée)

2 867 398 04 02435 09 03 04 B01L 3/02

A1 GKN WALTERSCHEID GMBH (GKN WAL-TERSCHEID GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung)

2 867 532 05 02295 08 03 05 09 03 04 US * F16D 3/02

A1 * GOTLIBOWICZ (GOTLIBOWICZ JEANSAMUEL, VONA ALEXANDRE)

2 867 365 04 02653 15 03 04 * A47C 1/121

A1 GOURGOUILLAT (GOURGOUILLATROBERT MARCEL)

2 867 494 04 02720 11 03 04 E03D 9/02

A1 GOURLAIN (GOURLAIN JOEL DANIEL PAS-CAL)

2 867 458 04 02722 15 03 04 * B65D 81/20

A1 GREHAL CIE ETS PIERRE (ETABLISSE-MENTS PIERRE GREHAL ET CIE Sociétéanonyme)

2 867 406 04 02502 10 03 04 * B25B 7/00

A1 GREHAL CIE ETS PIERRE (ETABLISSE-MENTS PIERRE GREHAL ET CIE Sociétéanonyme)

2 867 407 04 02504 10 03 04 * B25B 7/00

A1 GRENOBLE INSTITUT NAL POLYTECHNIQ(INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DEGRENOBLE)

2 867 539 04 50482 10 03 04 F16H 21/02

A1 GRIGNANI (GRIGNANI ADRIANA) 2 867 357 05 02430 11 03 05 15 03 04 IT * A43B 3/16

A1 GUERBET (GUERBET Société anonyme) 2 867 473 04 02579 12 03 04 * C07D 487/22

A1 * HARTMANN (HARTMANN GUILLAUME,WERDERER JOCELYN, RAGNI DAVID)

2 867 426 04 02624 15 03 04 B60K 20/02

A1 HAUSSWIRTH (HAUSSWIRTH CHRISTO-PHE)

2 867 355 04 02546 11 03 04 A23L 1/304

A1 HERGETH (HERGETH HUBERT A) 2 867 489 05 02497 14 03 05 15 03 04 DE * D01G 23/02

A1 HEWLETT PACKARD CY (HEWLETT PAC-KARD COMPANY)

2 867 641 04 07432 05 07 04 31 10 00 US * H04L 12/46

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A3 HUANG (HUANG CHEN YANG) 2 867 548 04 50501 11 03 04 * F21S 10/02

A1 HUTCHINSON (HUTCHINSON Société ano-nyme)

2 867 537 04 02612 12 03 04 * F16F 15/08

A1 INA SCHAEFFLER KG (INA SCHAEFFLERKG)

2 867 538 05 50631 10 03 05 12 03 04 DE F16G 1/00

A1 INES (INES LOUIS) 2 867 370 04 02409 09 03 04 A47G 1/06

A1 INFACO (INFACO Société par actions simpli-fiée)

2 867 408 04 02533 11 03 04 * B26B 15/00

A1 * INFINEON TECHNOLOGIES AG (INFINEONTECHNOLOGIES AG, CIRCLE SMARTCARD AG)

2 867 589 05 02293 08 03 05 10 03 04 DE * G06K 19/077

A1 INFINEON TECHNOLOGIES AG (INFINEONTECHNOLOGIES AG)

2 867 636 05 02145 03 03 05 04 03 04 DE H04L 9/06

A1 INRA (INSTITUT NATIONAL DE LARECHERCHE AGRONOMIQUE INRA)

2 867 388 04 50513 12 03 04 * A61L 2/00

A1 * INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE) voir CEA

2 867 463 04 50517 15 03 04 B65G 33/08

A1 INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE)

2 867 464 04 02513 10 03 04 * C01B 3/32

A1 INTIER AUTOMOTIVE INTERIORS ZIPPE(INTIER AUTOMOTIVE INTERIORS ZIPPEX,S.A.U)

2 867 425 04 09226 31 08 04 10 03 04 ES B60J 3/02

A1 INVENSIL (INVENSIL Société par actionssimplifiée)

2 867 483 04 02590 12 03 04 * C09C 1/62

A1 JOINT FRANCAIS (LE JOINT FRANCAISSociété anonyme)

2 867 621 04 02479 10 03 04 * H02G 3/04

A1 * JOURET SA CARTONNAGES VINCENT(CARTONNAGES VINCENT JOURET S.A.Société anonyme, PACK SYNERGIE)

2 867 461 04 02535 11 03 04 * B65D 85/62

A1 * JULIEN (JULIEN YANN) voir DE BUTTET 2 867 381 04 50490 10 03 04 A61F 2/36

A1 KAYSERSBERG PACKAGING (KAYSERS-BERG PACKAGING Société par actions sim-plifiée)

2 867 482 04 02621 12 03 04 * C08L 23/16

A1 KLUDI GMBH CO KG (KLUDI GMBH & CO .KG)

2 867 545 05 02500 15 03 05 15 03 04 DE * F16K 31/64

A1 * KOENIG (KOENIG FRANTZ) voir KOENIG 2 867 582 04 02470 10 03 04 * G06F 12/14

A1 * KOENIG (KOENIG MICHEL, KOENIGFRANTZ)

2 867 582 04 02470 10 03 04 * G06F 12/14

A1 KSB SAS (KSB SAS Société par actions sim-plifiée)

2 867 544 04 02526 11 03 04 * F16K 1/48

A1 KUHN SA (KUHN SA Société anonyme) 2 867 350 04 02460 09 03 04 * A01D 34/00

A1 KUO (KUO CHAO TUNG) 2 867 624 05 01005 02 02 05 15 03 04 CN H02J 9/04

A1 L L (L & L Société anonyme) 2 867 457 04 02447 09 03 04 * B65D 63/10

A1 LABADIE ETS (ETABLISSEMENTS LABADIESociété à responsabilité limitée)

2 867 353 04 02644 15 03 04 * A01K 31/06

A1 LACROIX SIGNALISATION (LACROIXSIGNALISATION Société anonyme)

2 867 492 04 09848 16 09 04 * E01F 9/093

A1 LACROIX TOUS ARTIFICES SA ETIENNE(ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES SASociété anonyme)

2 867 556 04 02581 12 03 04 F42B 12/70

A1 LACROIX TOUS ARTIFICES SA ETIENNE(ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES SASociété anonyme)

2 867 557 04 09863 17 09 04 12 03 04 FR * F42B 12/70

A3 LAGUT (LAGUT DENIS ANDRE ALBERT) 2 867 523 03 14488 10 12 03 * F03B 17/06

A1 LE GUEN (LE GUEN ERIC) 2 867 444 04 02622 15 03 04 B62K 25/04

A1 LEBAS (LEBAS MARC JACQUES) 2 867 367 04 02496 10 03 04 A47C 17/16

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 LECLAIR (LECLAIR GILLES) 2 867 411 04 02508 10 03 04 * B27K 5/00

A1 LEUVREY (LEUVREY BERNARD ABELANDRE)

2 867 596 04 02569 10 03 04 G09F 3/03

A1 * LIMOGES UNIVERSITE (UNIVERSITE DELIMOGES) voir ABX

2 867 574 04 02589 12 03 04 * G02F 1/365

A1 * LOKIETEK (LOKIETEK JEAN CLAUDE) voirDE BUTTET

2 867 381 04 50490 10 03 04 A61F 2/36

A1 LUK LAMELLEN KUPPLUNGSBAU BETEILI(LUK LAMELLEN UND KUPPLUNGSBAUBETEILIGUNGS KG)

2 867 540 05 02377 10 03 05 11 03 04 DE F16H 45/00

A1 LVMH RECHERCHE (LVMH RECHERCHEGroupement d’intérêt économique)

2 867 384 04 02633 15 03 04 * A61K 7/48

A1 MAIRE (MAIRE THIBAUT) 2 867 447 04 02427 09 03 04 B63B 35/79

A1 MAIRE (MAIRE THIBAUT) 2 867 448 04 13459 13 12 04 09 03 04 FR B63B 35/79

A1 MALES (MALES FRANCK) 2 867 416 04 02457 09 03 04 * B42F 3/04

A1 MARCADIER (MARCADIER ERIC) 2 867 400 04 50492 10 03 04 * B09B 3/00

A1 MARMONIER (MARMONIER Société paractions simplifiée)

2 867 563 04 02542 11 03 04 G01M 7/00

A1 MARMOTAN (MARMOTAN GUY) 2 867 418 04 02547 11 03 04 * B60C 27/20

A1 MASSON (MASSON OLIVIER) 2 867 493 04 02411 09 03 04 * E03C 1/042

A1 MAZERON SA (MAZERON SA Société ano-nyme)

2 867 352 04 02625 15 03 04 A01K 1/00

A1 MEDICREA INTERNATIONAL (MEDICREAINTERNATIONAL Société anonyme)

2 867 375 04 02517 11 03 04 A61B 17/70

A1 MESSIER DOWTY SA (MESSIER DOWTYSA Société anonyme)

2 867 451 04 02570 12 03 04 * B64C 25/60

A1 METAL PROCESS (METAL PROCESSSociété à responsabilité limitée)

2 867 608 04 50507 12 03 04 * H01L 23/473

A1 MIDI MOULAGES PLASTIQUES (MOULA-GES PLASTIQUES DU MIDI Société ano-nyme)

2 867 505 04 02562 12 03 04 E06B 9/174

A1 * MIESZCZAK (MIESZCZAK JEAN LUC) voirTRAVARD

2 867 490 04 02643 15 03 04 * D04B 1/22

A1 MIKLUS (MIKLUS VETEA) 2 867 377 04 02574 11 03 04 * A61C 7/14

A1 MILLOTE (MILLOTE GERARD) 2 867 393 04 02520 11 03 04 * B01D 21/08

A3 MITSKAN (MITSKAN VALENTIN) 2 867 466 04 02636 15 03 04 C04B 38/02

A3 MITSKAN (MITSKAN VALENTIN) 2 867 467 04 02637 15 03 04 C04B 40/00

A1 MOGAADI (MOGAADI BACHIR NOEL) 2 867 524 04 02109 27 02 04 F03G 7/10

A1 MTU FRIEDRICHSHAFEN GMBH (MTUFRIEDRICHSHAFEN GMBH)

2 867 518 05 02350 09 03 05 10 03 04 DE F02D 23/00

A3 MULLER (MULLER CHRISTINE) 2 867 593 04 02723 15 03 04 * G08C 17/02

A3 N DAO (N DAO PAPA LAMINE) 2 867 595 04 02721 15 03 04 * G09B 23/32

A1 NEUMANN (NEUMANN ARMAND) 2 867 386 04 02464 09 03 04 * A61K 35/02

A1 NEXANS (NEXANS Société anonyme) 2 867 622 04 50473 09 03 04 * H02G 15/064

A1 NGUYEN (NGUYEN THI NGOC PHUONG) 2 867 389 04 02491 10 03 04 A61N 1/36

A1 NOVAD (NOVAD Société à responsabilité limi-tée)

2 867 465 04 02645 15 03 04 * C02F 1/28

A1 OBERTHUR CARD SYSTEMS SA (OBER-THUR CARD SYSTEMS SA Société ano-nyme)

2 867 635 04 02548 11 03 04 * H04L 9/06

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 867 362 04 50516 15 03 04 * A45D 40/26

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 867 383 04 50475 09 03 04 * A61K 7/02

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 867 385 04 50511 12 03 04 * A61K 7/48

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 867 471 04 50474 09 03 04 * C07D 221/14

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 867 571 04 50512 12 03 04 * G01V 15/00

A1 P2A (P2A Société à responsabilité limitée) 2 867 396 04 02568 10 03 04 * B01L 3/00

A1 * PACK SYNERGIE (PACK SYNERGIE) voirJOURET SA CARTONNAGES VINCENT

2 867 461 04 02535 11 03 04 * B65D 85/62

A1 * PANNIER (PANNIER DOMINIQUE FRAN-COIS ROGER) voir VESSIERE

2 867 583 04 02650 15 03 04 * G06F 17/27

A1 PAOUTOFF (PAOUTOFF ALEXIS) 2 867 368 04 02428 09 03 04 A47C 17/38

A1 * PARIS (PARIS PHILIPPE) voir DE BUTTET 2 867 381 04 50490 10 03 04 A61F 2/36

A1 PARISSE (PARISSE PAUL) 2 867 410 04 02414 09 03 04 * B27B 5/16

A1 PEREZ (PEREZ PHILIPPE) 2 867 390 04 02454 09 03 04 A62B 18/00

A1 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA)voir VALEO CLIMATISATION

2 867 423 04 02632 15 03 04 B60H 1/34

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 867 433 04 50497 11 03 04 B60Q 9/00


2 867 435 04 02455 09 03 04 B60T 8/62


2 867 437 04 02551 11 03 04 * B62D 6/00


2 867 503 04 02660 15 03 04 * E05B 49/00


2 867 508 04 02608 12 03 04 * F01N 3/021


2 867 510 04 02550 11 03 04 * F01N 3/033


2 867 533 04 50519 15 03 04 F16D 3/10

A1 * PHAM (PHAM QUOC KIET, DURAND CHAS-TEL HUBERT)

2 867 475 04 06262 10 06 04 * C07H 15/06

A1 PICARD SERRURES (PICARD SERRURESSociété par actions simplifiée)

2 867 502 04 02556 11 03 04 E05B 9/04

A1 PISCINE EQUIPEMENT FINANCIERE(FINANCIERE PISCINE EQUIPEMENTSociété par actions simplifiée)

2 867 498 04 02495 10 03 04 E04H 4/06

A1 PLASTIMO FRANCE (PLASTIMO FRANCESociété anonyme)

2 867 419 04 02553 11 03 04 B60C 29/00

A1 * POITIERS UNIVERSITE (UNIVERSITE DEPOITIERS) voir CNRS

2 867 470 04 02619 12 03 04 * C07C 69/587

A1 PONTIS (PONTIS ANNE MARIE) 2 867 382 04 02471 10 03 04 * A61J 15/00

A1 PRIEUR (PRIEUR ROGER) 2 867 364 04 02432 09 03 04 A47C 1/022

A1 * PROST (PROST MICHEL, RAGOT JACQUE-LINE, TUBERY PIERRE)

2 867 476 04 02554 11 03 04 * C07H 17/07

A1 PROTEOMIC SOLUTIONS (PROTEOMICSOLUTIONS Société à responsabilité limitée)

2 867 565 04 02436 09 03 04 * G01N 33/483

A1 PROTON WORLD INTERNATIONAL NV(PROTON WORLD INTERNATINAL NV)

2 867 591 04 50485 10 03 04 * G07F 7/08

A1 RABHI (RABHI VIANNEY) 2 867 515 04 02540 11 03 04 * F02D 15/04

A1 * RAGNI (RAGNI DAVID) voir HARTMANN 2 867 426 04 02624 15 03 04 B60K 20/02

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 * RAGOT (RAGOT JACQUELINE) voir PROST 2 867 476 04 02554 11 03 04 * C07H 17/07

A1 REGIE AUTONOME TRANSPORTS PARIS(REGIE AUTONOME DES TRANSPORTSPARISIENS Etablissement public à caractèreindustriel et commercial)

2 867 427 04 02588 12 03 04 B60M 1/26

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 867 402 04 50504 12 03 04 * B21D 53/84

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 867 420 04 02647 15 03 04 B60G 9/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 867 422 04 02412 09 03 04 B60H 1/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 867 434 04 02593 12 03 04 * B60R 5/04

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 867 440 04 50496 11 03 04 * B62D 25/12

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 867 441 04 02583 12 03 04 B62D 25/16

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 867 442 04 02422 09 03 04 B62D 35/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 867 512 04 02423 09 03 04 * F02B 31/04

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 867 517 04 02555 11 03 04 F02D 21/08

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 867 519 03 14484 10 12 03 * F02D 43/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 867 520 04 02420 09 03 04 F02F 1/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 867 522 04 02584 12 03 04 * F02M 35/10

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 867 536 04 02604 12 03 04 * F16D 48/04

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 867 541 04 02592 12 03 04 * F16H 53/02

A1 RHODIA CHIMIE (RHODIA CHIMIE Sociétéanonyme)

2 867 395 04 02646 15 03 04 * B01F 3/00

A1 RHODIA CHIMIE (RHODIA CHIMIE Sociétépar actions simplifiée)

2 867 480 04 02497 10 03 04 * C08G 77/452

A1 ROB HAMMERSTEIN GMBH CO KG C(C.ROB.HAMMERSTEIN GMBH & CO KGGesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 867 428 05 02391 10 03 05 11 03 04 DE B60N 2/12

A1 ROBOT COUPE (ROBOT COUPE Société ennom collectif)

2 867 373 04 02506 10 03 04 A47J 43/07

A1 ROCTOOL (ROCTOOL Société par actionssimplifiée)

2 867 359 04 13688 20 12 04 11 03 04 FR * A45C 5/02

A1 ROCTOOL (ROCTOOL Société par actionssimplifiée)

2 867 414 04 02661 11 03 04 * B29C 51/14

A1 S Y SYSTEMS TECHNOLOGIES EUROPE(S-Y SYSTEMS TECHNOLOGIES EUROPEGMBH)

2 867 601 05 02416 11 03 05 12 03 04 DE * H01H 1/54


2 867 618 05 01307 09 02 05 09 02 04 DE * H01R 13/62


2 867 655 05 02303 08 03 05 09 03 04 DE * H05K 13/08

A1 * SABATIER TOULOUSE III UNIVERSITE(UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSEIII) voir CNRS

2 867 484 04 02480 10 03 04 * C12N 9/16

A1 SADE (SADE - COMPAGNIE GENERALE DETRAVAUX D’HYDRAULIQUE Société ano-nyme)

2 867 547 04 02490 10 03 04 * F16L 55/165

A1 SAGEM SA (SAGEM SA Société anonyme) 2 867 558 04 02545 11 03 04 * G01B 21/20

A1 SAGEM SA (SAGEM SA Société anonyme) 2 867 594 03 14487 10 12 03 G08G 1/054

A1 SAGEM SA (SAGEM SA Société anonyme) 2 867 651 04 02434 09 03 04 H04Q 7/38

A1 SAINT GOBAIN VETROTEX FRANCE SA(SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A.Société anonyme)

2 867 415 04 02450 09 03 04 * B29C 53/66

A1 SALOMON SA (SALOMON SA Société ano-nyme)

2 867 356 04 02594 12 03 04 * A41D 13/012

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 SALOMON SA (SALOMON SA Société ano-nyme)

2 867 358 04 02481 10 03 04 * A43C 11/14

A1 SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD (SAM-SUNG ELECTRONICS CO LTD)

2 867 579 05 02052 01 03 05 02 03 04 KR * G06F 7/44

A1 SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD (SAM-SUNG ELECTRONICS CO LTD)

2 867 580 04 03488 02 04 04 30 12 02 KR * G06F 7/72

A1 SAMZUN (SAMZUN NICOLAS JEAN BER-NARD HENRI)

2 867 445 04 02573 11 03 04 B62M 1/04

A1 SAORIN (SAORIN WILLIAM ROLAND) 2 867 599 04 01510 11 03 04 G11B 31/00

A1 * SAUNION (SAUNION BAPTISTE) voir SAU-NION

2 867 528 04 02557 11 03 04 * F16B 2/22

A1 * SAUNION (SAUNION MAXIME, SAUNIONROLAND, SAUNION BAPTISTE)

2 867 528 04 02557 11 03 04 * F16B 2/22

A1 * SAUNION (SAUNION ROLAND) voir SAU-NION

2 867 528 04 02557 11 03 04 * F16B 2/22

A3 SCAB GIARDINO SPA (SCAB GIARDINOSPA)

2 867 366 05 01783 22 02 05 09 03 04 IT * A47C 1/14

A1 SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS(SERVICES PETROLIERS SCHLUMBER-GER Société anonyme)

2 867 627 05 02178 03 03 05 09 03 04 US * H02K 7/18

A1 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE(SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée)

2 867 623 04 02452 09 03 04 H02H 3/06

A1 SEPIA SARL (SEPIA SARL Société à respon-sabilité limitée)

2 867 349 04 02448 09 03 04 A01C 3/06

A1 SIEMENS AG (SIEMENS AKTIENGESELLS-CHAFT)

2 867 631 05 02250 07 03 05 10 03 04 DE * H02N 2/04

A1 SKF AB (AKTIEBOLAGET SKF) 2 867 421 04 02493 10 03 04 B60G 15/00

A1 SML SNC (SNC SYSTEME MATERIELLEVAGE (SNC SML))

2 867 432 04 02477 10 03 04 * B60P 3/28

A1 SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURSSociété anonyme)

2 867 506 04 50502 11 03 04 F01D 9/02

A1 SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURSSociété anonyme)

2 867 507 04 50518 15 03 04 * F01D 25/24

A1 SOFIPARIS (SOFIPARIS Société à responsa-bilité limitée)

2 867 572 04 02623 15 03 04 G02B 27/09

A1 SOISIC (SOISIC Société anonyme) 2 867 637 04 02580 12 03 04 H04L 9/22

A1 SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULA-TOR TECHNOLOGIES Société anonyme)

2 867 606 04 02473 10 03 04 * H01L 21/308

A1 SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULA-TOR TECHNOLOGIES Société anonyme)

2 867 607 04 02475 10 03 04 H01L 21/322

A3 * SOLANAS GOMEZ (SOLANAS GOMEZFERNANDO, DIGAT PATRICK ALAIN)

2 867 501 05 02405 11 03 05 11 03 04 ES * E04H 17/14

A1 * SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE (LASOUDURE AUTOGENE FRANCAISE) voirAIR LIQUIDE

2 867 405 04 50477 09 03 04 * B23K 10/00

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 867 610 04 50483 10 03 04 * H01L 29/93

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 867 632 04 02596 12 03 04 * H03K 5/01

A1 SUMITOMO CHEMICAL CY LTD (SUMI-TOMO CHEMICAL COMPANY LIMITED)

2 867 477 04 12734 01 12 04 11 03 04 JP * C08C 19/42

A1 SUNDEO (SUNDEO Société par actions sim-plifiée)

2 867 500 04 02587 12 03 04 E04H 4/12

A1 SYMBOL TECHNOLOGIES INC (SYMBOLTECHNOLOGIES INC)

2 867 587 05 01999 28 02 05 11 03 04 US * G06K 7/10

A1 SZCZUPAK (SZCZUPAK ALAIN) 2 867 378 04 02529 11 03 04 A61C 8/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 SZCZUPAK (SZCZUPAK ALAIN) 2 867 379 04 08071 21 07 04 11 03 04 FR A61C 8/00

A1 TECHPACK INTERNATIONAL (TECHPACKINTERNATIONAL Société anonyme)

2 867 361 04 02483 10 03 04 * A45D 40/22

A1 TENDERLIFT SARL (TENDERLIFT SARLSociété à responsabilité limitée)

2 867 446 04 02626 15 03 04 B63B 23/10

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 867 559 04 02601 12 03 04 * G01C 23/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 867 598 04 02597 12 03 04 * G10L 15/16

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 867 615 04 02595 12 03 04 * H01Q 1/10

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 867 619 04 02599 12 03 04 H01S 3/10

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 867 620 04 02600 12 03 04 H01S 3/10

A1 THIMON (THIMON Société anonyme) 2 867 452 04 02558 11 03 04 * B65B 9/13

A1 * THUT (THUT CAROLINE ep. AYACHE) voirAYACHE

2 867 573 04 02649 15 03 04 G02C 1/08

A1 TMT D CORP (TMT & D CORPORATION) 2 867 604 05 01933 25 02 05 26 02 04 JP H01H 33/91

A1 TORNIER (TORNIER Société par actions sim-plifiée)

2 867 376 04 02586 12 03 04 A61B 19/00

A1 * TOTAL FRANCE (TOTAL FRANCE Sociétéanonyme, DELTA SERVICES INDUSTRIELSSPRL)

2 867 564 04 02541 11 03 04 * G01N 33/26

A1 * TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHAKABUSHIKI KAISHA, AISAN KOGYOKABUSHIKI KAISHA)

2 867 521 05 02276 07 03 05 10 03 04 JP * F02F 1/14

A1 * TRANTOUL (TRANTOUL FRANCOIS) voirFASVER SA

2 867 590 04 02602 12 03 04 G07D 7/14

A1 * TRAVARD (TRAVARD PHILIPPE, MIESZC-ZAK JEAN LUC, BARRIOT PASCAL, GAU-DILLET JEAN MARC)

2 867 490 04 02643 15 03 04 * D04B 1/22

A1 TRIBHOU (TRIBHOU DENIS) 2 867 363 04 02627 15 03 04 * A45F 5/02

A1 TRUTZSCHLER GMBH CO KG (TRUTZS-CHLER GMBH & CO. KG)

2 867 488 05 02297 08 03 05 12 03 04 DE * D01G 23/00

A1 TSO (TSO Société anonyme) 2 867 491 04 02639 15 03 04 * E01B 27/02

A1 TU (TU NENG I) 2 867 529 05 50636 10 03 05 11 03 04 TW

* F16B 7/00

A1 * TUBERY (TUBERY PIERRE) voir PROST 2 867 476 04 02554 11 03 04 * C07H 17/07

A1 UMICORE (UMICORE Sociedad anonima) 2 867 495 05 02204 04 03 05 09 03 04 EP * E04D 13/14

A1 UNITED MONOLITHIC SEMICONDUCTORS(UNITED MONOLITHIC SEMICONDUC-TORS SAS Société par actions simplifiée)

2 867 609 04 02598 12 03 04 * H01L 23/50

A1 USINOR (USINOR Société anonyme) 2 867 401 04 02482 10 03 04 * B21D 1/02

A1 VAILLANT (VAILLANT JOSEPH) 2 867 354 04 02429 09 03 04 A01L 1/02

A1 VALDENAIRE (VALDENAIRE MARC) 2 867 392 04 02498 10 03 04 A63C 17/04

A1 * VALEO CLIMATISATION (VALEO CLIMATI-SATION Société anonyme, PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA)

2 867 423 04 02632 15 03 04 B60H 1/34

A1 VALEO CLIMATISATION (VALEO CLIMATI-SATION Société anonyme)

2 867 424 04 02478 10 03 04 B60H 3/00

A1 VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYA-GES Société par actions simplifiée)

2 867 535 04 50514 12 03 04 * F16D 13/58

A1 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée)

2 867 625 05 00508 18 01 05 * H02K 5/04


2 867 626 04 11899 09 11 04 * H02K 5/26

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 867 629 04 13610 20 12 04 24 02 04 FR H02K 15/06

A1 VALEO THERMIQUE MOTEUR (VALEOTHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée)

2 867 553 04 02488 10 03 04 F28F 9/04

A1 VALLON (VALLON Société anonyme) 2 867 409 04 02446 09 03 04 * B26D 1/16

A1 VANPARYS (VANPARYS GEORGES) 2 867 372 04 02631 15 03 04 * A47J 36/00

A1 * VARICHON (VARICHON DENIS, VARICHONFREDERIC)

2 867 459 04 50494 11 03 04 * B65D 83/04

A1 * VARICHON (VARICHON FREDERIC) voirVARICHON

2 867 459 04 50494 11 03 04 * B65D 83/04

A1 * VESSIERE (VESSIERE GILLES RENE, BRO-BECK MARIE LOUISE ep. ZINGLE, PANNIERDOMINIQUE FRANCOIS ROGER)

2 867 583 04 02650 15 03 04 * G06F 17/27

A1 * VIGIER (VIGIER AGNES) voir DRELON 2 867 456 04 02514 11 03 04 B65D 33/14

A1 VILLON (VILLON FRANCOIS NICOLASJEAN)

2 867 450 04 02430 09 03 04 * B64B 1/58

A1 * VONA (VONA ALEXANDRE) voir GOTLI-BOWICZ

2 867 365 04 02653 15 03 04 * A47C 1/121

A1 VULLION (VULLION PHILIPPE) 2 867 460 04 50471 09 03 04 * B65D 85/50

A1 WAVECOM (WAVECOM Société anonyme) 2 867 652 04 02670 15 03 04 H04Q 9/00

A1 WEBORAMA (WEBORAMA Société ano-nyme)

2 867 584 04 02476 10 03 04 G06F 17/60

A1 WEINHOLD (WEINHOLD KARL) 2 867 546 04 02606 12 03 04 * F16L 35/00

A1 * WERDERER (WERDERER JOCELYN) voirHARTMANN

2 867 426 04 02624 15 03 04 B60K 20/02

A1 WYSE TECHNOLOGY INC (WYSE TECH-NOLOGY INC)

2 867 638 05 02726 18 03 05 29 12 95 US * H04L 12/28

A1 * ZINGLE (ZINGLE MARIE LOUISE) voir BRO-BECK

2 867 583 04 02650 15 03 04 * G06F 17/27

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays

185BOPI 05/37

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.

Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.

Nom du déposant : seul le premier nom figure.

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.

1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES

BOPI 05/37 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 187

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

A1 * A01B 63/02 2 867 350 04 02460 09 03 04 KUHN SA Société anonyme

A1 * A01C 1/00 2 867 399 04 02572 11 03 04 FOUEILLASSAR MICHEL XAVIER

A1 A01C 3/06 2 867 349 04 02448 09 03 04 SEPIA SARL Société à responsabilité limitée

A1 * A01D 34/00 2 867 350 04 02460 09 03 04 KUHN SA Société anonyme

A1 * A01D 34/24 2 867 350 04 02460 09 03 04 KUHN SA Société anonyme

A3 * A01G 1/08 2 867 501 05 02405 11 03 05 11 03 04 ES * SOLANAS GOMEZ FERNANDO

A1 * A01G 3/037 2 867 408 04 02533 11 03 04 INFACO Société par actions simplifiée

A1 A01G 9/14 2 867 351 04 02459 09 03 04 * ETABLISSEMENTS BARRE Société par actionssimplifiée

A1 A01K 1/00 2 867 352 04 02625 15 03 04 MAZERON SA Société anonyme

A1 * A01K 31/06 2 867 353 04 02644 15 03 04 ETABLISSEMENTS LABADIE Société à respon-sabilité limitée

A1 * A01K 39/06 2 867 353 04 02644 15 03 04 ETABLISSEMENTS LABADIE Société à respon-sabilité limitée

A1 A01L 1/02 2 867 354 04 02429 09 03 04 VAILLANT JOSEPH

A1 * A01M 13/00 2 867 411 04 02508 10 03 04 LECLAIR GILLES

A1 * A01N 25/12 2 867 395 04 02646 15 03 04 RHODIA CHIMIE Société anonyme

A1 * A23J 3/04 2 867 388 04 50513 12 03 04 INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHEAGRONOMIQUE INRA

A1 * A23J 3/34 2 867 388 04 50513 12 03 04 INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHEAGRONOMIQUE INRA

A1 * A23K 1/10 2 867 388 04 50513 12 03 04 INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHEAGRONOMIQUE INRA

A1 A23L 1/304 2 867 355 04 02546 11 03 04 HAUSSWIRTH CHRISTOPHE

A1 * A23L 3/3571 2 867 388 04 50513 12 03 04 INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHEAGRONOMIQUE INRA

A1 * A41D 13/002 2 867 490 04 02643 15 03 04 * TRAVARD PHILIPPE

A1 * A41D 13/012 2 867 356 04 02594 12 03 04 SALOMON SA Société anonyme

A1 * A41D 13/02 2 867 356 04 02594 12 03 04 SALOMON SA Société anonyme

A1 * A41D 13/12 2 867 490 04 02643 15 03 04 * TRAVARD PHILIPPE

A3 * A41D 19/015 2 867 593 04 02723 15 03 04 MULLER CHRISTINE

A3 * A42B 3/30 2 867 593 04 02723 15 03 04 MULLER CHRISTINE

A1 * A43B 3/00 2 867 357 05 02430 11 03 05 15 03 04 IT GRIGNANI ADRIANA



A1 * A43B 5/04 2 867 358 04 02481 10 03 04 SALOMON SA Société anonyme

A1 * A43C 11/14 2 867 358 04 02481 10 03 04 SALOMON SA Société anonyme

A1 * A45C 1/10 2 867 359 04 13688 20 12 04 11 03 04 FR ROCTOOL Société par actions simplifiée


A1 * A45C 5/02 2 867 414 04 02661 11 03 04 ROCTOOL Société par actions simplifiée




A1 * A45D 33/00 2 867 361 04 02483 10 03 04 TECHPACK INTERNATIONAL Société anonyme

A1 * A45D 34/04 2 867 360 04 02565 12 03 04 DAGAN JAMES

A1 * A45D 34/04 2 867 362 04 50516 15 03 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A45D 40/22 2 867 361 04 02483 10 03 04 TECHPACK INTERNATIONAL Société anonyme

188 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 05/37

A1 * A45D 40/26 2 867 360 04 02565 12 03 04 DAGAN JAMES

A1 * A45D 40/26 2 867 362 04 50516 15 03 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A45F 3/16 2 867 363 04 02627 15 03 04 TRIBHOU DENIS

A1 * A45F 5/02 2 867 363 04 02627 15 03 04 TRIBHOU DENIS

A1 A47C 1/022 2 867 364 04 02432 09 03 04 PRIEUR ROGER

A1 * A47C 1/121 2 867 365 04 02653 15 03 04 * GOTLIBOWICZ JEAN SAMUEL

A3 * A47C 1/14 2 867 366 05 01783 22 02 05 09 03 04 IT SCAB GIARDINO SPA

A3 * A47C 4/30 2 867 366 05 01783 22 02 05 09 03 04 IT SCAB GIARDINO SPA

A1 * A47C 13/00 2 867 365 04 02653 15 03 04 * GOTLIBOWICZ JEAN SAMUEL

A1 A47C 17/16 2 867 367 04 02496 10 03 04 LEBAS MARC JACQUES

A1 A47C 17/38 2 867 368 04 02428 09 03 04 PAOUTOFF ALEXIS

A1 * A47D 11/02 2 867 365 04 02653 15 03 04 * GOTLIBOWICZ JEAN SAMUEL

A1 A47F 7/00 2 867 369 04 02578 12 03 04 CHUNG MATTHIEU

A1 * A47F 10/02 2 867 455 04 50481 10 03 04 BELLEHCHILI DJAMAL

A1 A47G 1/06 2 867 370 04 02409 09 03 04 INES LOUIS

A1 * A47G 7/06 2 867 460 04 50471 09 03 04 VULLION PHILIPPE

A1 * A47G 7/07 2 867 460 04 50471 09 03 04 VULLION PHILIPPE

A1 * A47G 9/00 2 867 490 04 02643 15 03 04 * TRAVARD PHILIPPE

A3 * A47G 33/06 2 867 548 04 50501 11 03 04 HUANG CHEN YANG

A1 A47J 17/02 2 867 371 04 02534 11 03 04 CARLIOZ PATRICK

A1 * A47J 27/00 2 867 372 04 02631 15 03 04 VANPARYS GEORGES



A1 * A47J 37/07 2 867 550 04 02659 15 03 04 * FERRAND JEROME

A1 * A47J 37/07 2 867 551 04 10207 27 09 04 15 03 04 FR * FERRAND JEROME

A1 A47J 43/07 2 867 373 04 02506 10 03 04 ROBOT COUPE Société en nom collectif

A1 * A61B 5/00 2 867 644 04 02501 11 03 04 EASTMAN KODAK COMPANY

A1 * A61B 6/04 2 867 374 04 02634 15 03 04 GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNO-LOGY COMPANY, LLC.

A1 * A61B 6/08 2 867 374 04 02634 15 03 04 GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNO-LOGY COMPANY, LLC.

A1 * A61B 10/00 2 867 382 04 02471 10 03 04 PONTIS ANNE MARIE

A1 A61B 17/70 2 867 375 04 02517 11 03 04 MEDICREA INTERNATIONAL Société anonyme

A1 A61B 19/00 2 867 376 04 02586 12 03 04 TORNIER Société par actions simplifiée

A1 * A61C 7/14 2 867 377 04 02574 11 03 04 MIKLUS VETEA

A1 A61C 8/00 2 867 378 04 02529 11 03 04 SZCZUPAK ALAIN

A1 A61C 8/00 2 867 379 04 08071 21 07 04 11 03 04 FR SZCZUPAK ALAIN

A1 * A61C 19/00 2 867 377 04 02574 11 03 04 MIKLUS VETEA

A1 A61F 2/08 2 867 380 04 02561 12 03 04 CERAVIC SAS Société par actions simplifiée

A1 A61F 2/36 2 867 381 04 50490 10 03 04 * DE BUTTET MICHEL

A1 * A61G 7/05 2 867 490 04 02643 15 03 04 * TRAVARD PHILIPPE

A1 * A61J 1/03 2 867 459 04 50494 11 03 04 * VARICHON DENIS

A1 * A61J 15/00 2 867 382 04 02471 10 03 04 PONTIS ANNE MARIE

A1 * A61K 7/00 2 867 471 04 50474 09 03 04 L’OREAL Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays












A1 * A61K 7/48 2 867 384 04 02633 15 03 04 LVMH RECHERCHE Groupement d’intérêt éco-nomique


A1 * A61K 7/48 2 867 387 04 02582 12 03 04 SOCIETE D’EXTRACTION DES PRINCIPESACTIFS Société anonyme

A1 * A61K 7/48 2 867 476 04 02554 11 03 04 * PROST MICHEL

A1 * A61K 9/08 2 867 386 04 02464 09 03 04 NEUMANN ARMAND

A1 * A61K 31/4725 2 867 472 04 02585 12 03 04 AVENTIS PHARMA SA Société anonyme

A1 * A61K 31/70 2 867 475 04 06262 10 06 04 * PHAM QUOC KIET

A1 * A61K 31/7016 2 867 476 04 02554 11 03 04 * PROST MICHEL

A1 * A61K 35/02 2 867 386 04 02464 09 03 04 NEUMANN ARMAND

A1 * A61K 35/80 2 867 475 04 06262 10 06 04 * PHAM QUOC KIET

A1 * A61K 35/84 2 867 384 04 02633 15 03 04 LVMH RECHERCHE Groupement d’intérêt éco-nomique





A1 * A61K 38/46 2 867 484 04 02480 10 03 04 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * A61K 39/395 2 867 484 04 02480 10 03 04 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique



A1 * A61K 51/04 2 867 473 04 02579 12 03 04 GUERBET Société anonyme





A1 * A61M 31/00 2 867 382 04 02471 10 03 04 PONTIS ANNE MARIE

A1 * A61M 35/00 2 867 360 04 02565 12 03 04 DAGAN JAMES

A1 * A61M 39/14 2 867 396 04 02568 10 03 04 P2A Société à responsabilité limitée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 A61N 1/36 2 867 389 04 02491 10 03 04 NGUYEN THI NGOC PHUONG

A1 * A61P 17/00 2 867 383 04 50475 09 03 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61P 17/00 2 867 384 04 02633 15 03 04 LVMH RECHERCHE Groupement d’intérêt éco-nomique

A1 * A61P 17/00 2 867 387 04 02582 12 03 04 SOCIETE D’EXTRACTION DES PRINCIPESACTIFS Société anonyme

A1 * A61P 17/00 2 867 476 04 02554 11 03 04 * PROST MICHEL

A1 * A61P 27/06 2 867 386 04 02464 09 03 04 NEUMANN ARMAND

A1 * A61P 31/00 2 867 472 04 02585 12 03 04 AVENTIS PHARMA SA Société anonyme

A1 * A61P 31/18 2 867 475 04 06262 10 06 04 * PHAM QUOC KIET

A1 * A61P 35/00 2 867 484 04 02480 10 03 04 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 A62B 18/00 2 867 390 04 02454 09 03 04 PEREZ PHILIPPE

A1 * A62D 3/00 2 867 400 04 50492 10 03 04 MARCADIER ERIC

A1 * A63B 37/06 2 867 391 04 02640 15 03 04 LA BOULE INTEGRALE Société anonyme

A1 * A63C 11/00 2 867 358 04 02481 10 03 04 SALOMON SA Société anonyme

A1 A63C 17/04 2 867 392 04 02498 10 03 04 VALDENAIRE MARC

A1 * A63D 3/00 2 867 391 04 02640 15 03 04 LA BOULE INTEGRALE Société anonyme

A1 * B01D 21/08 2 867 393 04 02520 11 03 04 MILLOTE GERARD

A1 * B01D 21/24 2 867 393 04 02520 11 03 04 MILLOTE GERARD

A1 * B01D 29/66 2 867 394 04 02492 10 03 04 DEGREMONT Société anonyme



A1 * B01F 3/00 2 867 395 04 02646 15 03 04 RHODIA CHIMIE Société anonyme

A1 * B01F 3/22 2 867 395 04 02646 15 03 04 RHODIA CHIMIE Société anonyme

A1 * B01J 2/28 2 867 395 04 02646 15 03 04 RHODIA CHIMIE Société anonyme

A1 ◆ B01J 3/04 2 867 411 04 02508 10 03 04 LECLAIR GILLES

A1 * B01L 3/00 2 867 396 04 02568 10 03 04 P2A Société à responsabilité limitée

A1 B01L 3/02 2 867 397 04 02433 09 03 04 GILSON SAS Société par actions simplifiée

A1 B01L 3/02 2 867 398 04 02435 09 03 04 GILSON SAS Société par actions simplifiée

A1 * B02B 5/00 2 867 399 04 02572 11 03 04 FOUEILLASSAR MICHEL XAVIER



A1 * B09B 3/00 2 867 400 04 50492 10 03 04 MARCADIER ERIC

A1 * B09C 1/02 2 867 465 04 02645 15 03 04 NOVAD Société à responsabilité limitée

A1 * B09C 101/00 2 867 465 04 02645 15 03 04 NOVAD Société à responsabilité limitée

A1 * B21D 1/02 2 867 401 04 02482 10 03 04 USINOR Société anonyme

A1 * B21D 1/06 2 867 401 04 02482 10 03 04 USINOR Société anonyme

A1 * B21D 53/84 2 867 402 04 50504 12 03 04 RENAULT SAS

A1 * B23G 1/04 2 867 403 04 02500 10 03 04 FRAMATOME ANP Société par actions simplifiée

A1 * B23H 1/00 2 867 403 04 02500 10 03 04 FRAMATOME ANP Société par actions simplifiée

A1 * B23K 1/19 2 867 404 04 52340 12 10 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B23K 9/16 2 867 405 04 50477 09 03 04 * L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE


A1 * B23K 20/12 2 867 402 04 50504 12 03 04 RENAULT SAS


A1 * B23Q 15/16 2 867 409 04 02446 09 03 04 VALLON Société anonyme

A1 * B24B 13/00 2 867 558 04 02545 11 03 04 SAGEM SA Société anonyme

A1 * B25B 7/00 2 867 406 04 02502 10 03 04 ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIESociété anonyme



A1 * B26B 15/00 2 867 408 04 02533 11 03 04 INFACO Société par actions simplifiée

A1 * B26D 1/16 2 867 409 04 02446 09 03 04 VALLON Société anonyme

A1 * B26D 1/28 2 867 406 04 02502 10 03 04 ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIESociété anonyme

A1 * B26D 1/28 2 867 407 04 02504 10 03 04 ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIESociété anonyme

A1 * B27B 5/16 2 867 410 04 02414 09 03 04 PARISSE PAUL

A1 * B27B 5/29 2 867 410 04 02414 09 03 04 PARISSE PAUL

A1 * B27K 5/00 2 867 411 04 02508 10 03 04 LECLAIR GILLES

A1 * B29C 39/10 2 867 631 05 02250 07 03 05 10 03 04 DE SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

A1 * B29C 39/24 2 867 631 05 02250 07 03 05 10 03 04 DE SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

A1 * B29C 44/12 2 867 430 04 02611 12 03 04 FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société paractions simplifiée

A1 * B29C 45/14 2 867 412 05 02097 02 03 05 02 03 04 DE AB SKF

A1 * B29C 47/00 2 867 482 04 02621 12 03 04 KAYSERSBERG PACKAGING Société paractions simplifiée

A1 B29C 51/08 2 867 413 04 02489 10 03 04 ERCA FORMSEAL Société anonyme

A1 * B29C 51/14 2 867 359 04 13688 20 12 04 11 03 04 FR ROCTOOL Société par actions simplifiée

A1 * B29C 51/14 2 867 414 04 02661 11 03 04 ROCTOOL Société par actions simplifiée

A1 * B29C 53/66 2 867 415 04 02450 09 03 04 SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A.Société anonyme


A1 * B29C 63/34 2 867 547 04 02490 10 03 04 SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUXD’HYDRAULIQUE Société anonyme

A1 * B29C 65/70 2 867 412 05 02097 02 03 05 02 03 04 DE AB SKF


A1 * B29C 70/68 2 867 537 04 02612 12 03 04 HUTCHINSON Société anonyme

A1 * B29L 7/00 2 867 482 04 02621 12 03 04 KAYSERSBERG PACKAGING Société paractions simplifiée

A1 * B29L 31/58 2 867 430 04 02611 12 03 04 FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société paractions simplifiée

A1 * B32B 1/08 2 867 547 04 02490 10 03 04 SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUXD’HYDRAULIQUE Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays




A1 * B32B 23/00 2 867 362 04 50516 15 03 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * B32B 33/00 2 867 359 04 13688 20 12 04 11 03 04 FR ROCTOOL Société par actions simplifiée

A1 * B32B 33/00 2 867 414 04 02661 11 03 04 ROCTOOL Société par actions simplifiée

A1 * B42F 3/04 2 867 416 04 02457 09 03 04 MALES FRANCK

A1 * B42F 13/00 2 867 528 04 02557 11 03 04 * SAUNION MAXIME

A1 * B42F 13/16 2 867 416 04 02457 09 03 04 MALES FRANCK

A1 * B42F 17/00 2 867 528 04 02557 11 03 04 * SAUNION MAXIME

A1 * B42F 17/20 2 867 416 04 02457 09 03 04 MALES FRANCK

A1 * B42F 21/12 2 867 416 04 02457 09 03 04 MALES FRANCK

A1 * B60B 19/00 2 867 417 03 14483 10 12 03 FAR GREAT PLASTICS INDUSTRIAL CO., LTD

A1 * B60C 27/02 2 867 418 04 02547 11 03 04 MARMOTAN GUY

A1 * B60C 27/20 2 867 418 04 02547 11 03 04 MARMOTAN GUY

A1 B60C 29/00 2 867 419 04 02553 11 03 04 PLASTIMO FRANCE Société anonyme

A1 B60G 9/00 2 867 420 04 02647 15 03 04 RENAULT SAS

A1 B60G 15/00 2 867 421 04 02493 10 03 04 AKTIEBOLAGET SKF

A1 B60H 1/00 2 867 422 04 02412 09 03 04 RENAULT SAS

A1 B60H 1/34 2 867 423 04 02632 15 03 04 * VALEO CLIMATISATION Société anonyme

A1 B60H 3/00 2 867 424 04 02478 10 03 04 VALEO CLIMATISATION Société anonyme

A1 B60J 3/02 2 867 425 04 09226 31 08 04 10 03 04 ES INTIER AUTOMOTIVE INTERIORS ZIPPEX,S.A.U

A1 B60K 20/02 2 867 426 04 02624 15 03 04 * HARTMANN GUILLAUME

A1 * B60K 23/02 2 867 536 04 02604 12 03 04 RENAULT SAS

A1 B60M 1/26 2 867 427 04 02588 12 03 04 REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARI-SIENS Etablissement public à caractère indus-triel et commercial

A1 B60N 2/12 2 867 428 05 02391 10 03 05 11 03 04 DE C.ROB.HAMMERSTEIN GMBH & CO KG Gesel-lschaft mit beschränkter Haftung

A1 * B60N 2/26 2 867 429 04 50515 12 03 04 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée


A1 * B60N 2/44 2 867 430 04 02611 12 03 04 FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société paractions simplifiée


A1 * B60N 2/58 2 867 430 04 02611 12 03 04 FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société paractions simplifiée

A1 B60P 1/00 2 867 431 04 09000 19 08 04 ACTM Société anonyme

A1 * B60P 3/28 2 867 432 04 02477 10 03 04 SNC SYSTEME MATERIEL LEVAGE (SNC SML)

A1 B60Q 9/00 2 867 433 04 50497 11 03 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60R 5/04 2 867 434 04 02593 12 03 04 RENAULT SAS

A1 * B60R 7/02 2 867 434 04 02593 12 03 04 RENAULT SAS

A1 * B60R 7/08 2 867 434 04 02593 12 03 04 RENAULT SAS

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 B60T 8/62 2 867 435 04 02455 09 03 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B62B 3/04 2 867 436 04 02468 09 03 04 CHOT PLASSOT ROMAIN BRUNO ROBERT

A1 * B62B 3/18 2 867 455 04 50481 10 03 04 BELLEHCHILI DJAMAL

A1 * B62D 5/04 2 867 437 04 02551 11 03 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


A1 B62D 13/04 2 867 438 04 10955 15 10 04 DURIEUX MICHEL

A1 B62D 13/04 2 867 439 04 10957 15 10 04 DURIEUX MICHEL

A1 * B62D 25/12 2 867 440 04 50496 11 03 04 RENAULT SAS

A1 B62D 25/16 2 867 441 04 02583 12 03 04 RENAULT SAS

A1 B62D 35/00 2 867 442 04 02422 09 03 04 RENAULT SAS

A1 * B62D 59/04 2 867 432 04 02477 10 03 04 SNC SYSTEME MATERIEL LEVAGE (SNC SML)

A1 * B62D 63/06 2 867 443 04 02536 11 03 04 DUVAL BERNARD

A1 * B62D 63/08 2 867 443 04 02536 11 03 04 DUVAL BERNARD




A1 B62K 25/04 2 867 444 04 02622 15 03 04 LE GUEN ERIC

A1 B62M 1/04 2 867 445 04 02573 11 03 04 SAMZUN NICOLAS JEAN BERNARD HENRI

A1 B63B 23/10 2 867 446 04 02626 15 03 04 TENDERLIFT SARL Société à responsabilité limi-tée

A1 B63B 35/79 2 867 447 04 02427 09 03 04 MAIRE THIBAUT

A1 B63B 35/79 2 867 448 04 13459 13 12 04 09 03 04 FR MAIRE THIBAUT

A1 B63B 41/00 2 867 449 04 02676 15 03 04 EZZEKMI ABDELLATIF

A1 * B63C 11/04 2 867 356 04 02594 12 03 04 SALOMON SA Société anonyme

A1 * B64B 1/58 2 867 450 04 02430 09 03 04 VILLON FRANCOIS NICOLAS JEAN

A1 * B64B 1/62 2 867 450 04 02430 09 03 04 VILLON FRANCOIS NICOLAS JEAN

A1 * B64C 25/60 2 867 451 04 02570 12 03 04 MESSIER DOWTY SA Société anonyme

A1 * B65B 9/13 2 867 452 04 02558 11 03 04 THIMON Société anonyme

A1 * B65B 13/02 2 867 452 04 02558 11 03 04 THIMON Société anonyme

A1 B65B 61/14 2 867 453 04 02648 15 03 04 CEFMA Société par actions simplifiée

A1 * B65D 5/355 2 867 454 04 02516 11 03 04 ECOFRANCE Société par actions simplifiée



A1 * B65D 33/06 2 867 455 04 50481 10 03 04 BELLEHCHILI DJAMAL

A1 B65D 33/14 2 867 456 04 02514 11 03 04 * DRELON PHILIPPE

A1 * B65D 45/32 2 867 462 04 02518 11 03 04 GAMBLIN THIERRY


A1 * B65D 63/10 2 867 457 04 02447 09 03 04 L & L Société anonyme

A1 * B65D 77/04 2 867 458 04 02722 15 03 04 GOURLAIN JOEL DANIEL PASCAL


A1 * B65D 81/32 2 867 396 04 02568 10 03 04 P2A Société à responsabilité limitée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B65D 83/04 2 867 459 04 50494 11 03 04 * VARICHON DENIS


A1 * B65D 85/50 2 867 460 04 50471 09 03 04 VULLION PHILIPPE

A1 * B65D 85/57 2 867 461 04 02535 11 03 04 * CARTONNAGES VINCENT JOURET S.A.Société anonyme

A1 * B65D 85/62 2 867 461 04 02535 11 03 04 * CARTONNAGES VINCENT JOURET S.A.Société anonyme


A1 B65G 33/08 2 867 463 04 50517 15 03 04 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement de caractère scientifique techniqueet industriel

A1 * B66C 23/40 2 867 432 04 02477 10 03 04 SNC SYSTEME MATERIEL LEVAGE (SNC SML)

A1 * C01B 3/32 2 867 464 04 02513 10 03 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * C01B 3/54 2 867 464 04 02513 10 03 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * C02F 1/28 2 867 465 04 02645 15 03 04 NOVAD Société à responsabilité limitée

A1 * C02F 1/52 2 867 393 04 02520 11 03 04 MILLOTE GERARD

A1 * C04B 18/06 2 867 400 04 50492 10 03 04 MARCADIER ERIC

A3 C04B 38/02 2 867 466 04 02636 15 03 04 MITSKAN VALENTIN

A3 C04B 40/00 2 867 467 04 02637 15 03 04 MITSKAN VALENTIN

A1 * C06B 33/08 2 867 469 05 02373 10 03 05 15 03 04 US ALLIANT TECHSYSTEMS INC



A1 * C07C 5/42 2 867 470 04 02619 12 03 04 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique





A1 * C07D 207/44 2 867 473 04 02579 12 03 04 GUERBET Société anonyme

A1 * C07D 211/56 2 867 472 04 02585 12 03 04 AVENTIS PHARMA SA Société anonyme


A1 * C07D 221/14 2 867 471 04 50474 09 03 04 L’OREAL Société anonyme





A1 C07F 7/10 2 867 474 04 02654 15 03 04 UNIVERSITE DE CERGY-PONTOISE

A1 * C07H 15/06 2 867 475 04 06262 10 06 04 * PHAM QUOC KIET

A1 * C07H 17/02 2 867 480 04 02497 10 03 04 RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée

A1 * C07H 17/07 2 867 476 04 02554 11 03 04 * PROST MICHEL

A1 * C07H 23/00 2 867 480 04 02497 10 03 04 RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * C07K 16/40 2 867 484 04 02480 10 03 04 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * C07K 17/08 2 867 479 04 02630 15 03 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement de caractère scientifique techniqueet industriel

A1 * C08C 19/42 2 867 477 04 12734 01 12 04 11 03 04 JP SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LIMITED

A1 * C08F 2/22 2 867 478 04 02571 10 03 04 CRAY VALLEY SA Société anonyme

A1 * C08F 120/36 2 867 471 04 50474 09 03 04 L’OREAL Société anonyme




A1 * C08F 220/36 2 867 471 04 50474 09 03 04 L’OREAL Société anonyme


A1 * C08F 265/10 2 867 479 04 02630 15 03 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement de caractère scientifique techniqueet industriel

A1 * C08G 77/452 2 867 480 04 02497 10 03 04 RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée

A1 * C08J 3/21 2 867 395 04 02646 15 03 04 RHODIA CHIMIE Société anonyme

A1 * C08J 5/06 2 867 481 04 50510 12 03 04 CENTRE VALORISATION INDUSTRIEL AGRO-RESSOURCES

A1 * C08J 5/12 2 867 479 04 02630 15 03 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement de caractère scientifique techniqueet industriel

A1 * C08K 3/22 2 867 482 04 02621 12 03 04 KAYSERSBERG PACKAGING Société paractions simplifiée

A1 * C08K 3/26 2 867 482 04 02621 12 03 04 KAYSERSBERG PACKAGING Société paractions simplifiée

A1 * C08L 9/00 2 867 477 04 12734 01 12 04 11 03 04 JP SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LIMITED

A1 * C08L 23/16 2 867 482 04 02621 12 03 04 KAYSERSBERG PACKAGING Société paractions simplifiée

A1 * C08L 33/20 2 867 481 04 50510 12 03 04 CENTRE VALORISATION INDUSTRIEL AGRO-RESSOURCES



A1 * C09C 1/28 2 867 483 04 02590 12 03 04 INVENSIL Société par actions simplifiée

A1 * C09C 1/62 2 867 483 04 02590 12 03 04 INVENSIL Société par actions simplifiée

A1 * C09D 5/08 2 867 478 04 02571 10 03 04 CRAY VALLEY SA Société anonyme

A1 * C11D 7/42 2 867 388 04 50513 12 03 04 INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHEAGRONOMIQUE INRA

A1 * C12G 1/00 2 867 462 04 02518 11 03 04 GAMBLIN THIERRY

A1 * C12N 9/16 2 867 484 04 02480 10 03 04 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * C12N 11/08 2 867 479 04 02630 15 03 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement de caractère scientifique techniqueet industriel

A1 * C12N 15/12 2 867 485 03 14486 10 12 03 EXONHIT THERAPEUTICS S.A. Société ano-nyme

A1 ◆ C12P 11/00 2 867 475 04 06262 10 06 04 * PHAM QUOC KIET

A1 * C12Q 1/68 2 867 479 04 02630 15 03 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement de caractère scientifique techniqueet industriel

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

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national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * C12Q 1/68 2 867 485 03 14486 10 12 03 EXONHIT THERAPEUTICS S.A. Société ano-nyme

A1 * C12R 1/01 2 867 388 04 50513 12 03 04 INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHEAGRONOMIQUE INRA

A1 * C12S 3/24 2 867 388 04 50513 12 03 04 INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHEAGRONOMIQUE INRA

A1 * C12S 3/24 2 867 388 04 50513 12 03 04 INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHEAGRONOMIQUE INRA

A1 * C23C 14/32 2 867 486 05 02433 11 03 05 12 03 04 JP ANELVA CORPORATION

A1 * C23C 14/54 2 867 486 05 02433 11 03 05 12 03 04 JP ANELVA CORPORATION

A1 C25C 3/14 2 867 487 04 02538 11 03 04 ECL Société par actions simplifiée

A1 * D01G 15/40 2 867 488 05 02297 08 03 05 12 03 04 DE TRUTZSCHLER GMBH & CO. KG

A1 * D01G 15/40 2 867 489 05 02497 14 03 05 15 03 04 DE HERGETH HUBERT A



A1 * D01G 23/02 2 867 489 05 02497 14 03 05 15 03 04 DE HERGETH HUBERT A

A1 * D04B 1/16 2 867 490 04 02643 15 03 04 * TRAVARD PHILIPPE



A1 * E01B 27/02 2 867 491 04 02639 15 03 04 TSO Société anonyme

A1 * E01C 5/06 2 867 400 04 50492 10 03 04 MARCADIER ERIC

A1 * E01F 9/093 2 867 492 04 09848 16 09 04 LACROIX SIGNALISATION Société anonyme

A1 * E01F 15/08 2 867 492 04 09848 16 09 04 LACROIX SIGNALISATION Société anonyme

A1 * E02D 33/00 2 867 561 04 50495 11 03 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement de caractère scientifique techniqueet industriel

A1 * E03C 1/042 2 867 493 04 02411 09 03 04 MASSON OLIVIER

A1 E03D 9/02 2 867 494 04 02720 11 03 04 GOURGOUILLAT ROBERT MARCEL

A1 * E04B 1/41 2 867 529 05 50636 10 03 05 11 03 04 TW

TU NENG I

A1 * E04B 1/58 2 867 529 05 50636 10 03 05 11 03 04 TW

TU NENG I

A1 * E04C 5/05 2 867 529 05 50636 10 03 05 11 03 04 TW

TU NENG I

A1 * E04D 3/40 2 867 495 05 02204 04 03 05 09 03 04 EP UMICORE Sociedad anonima



A1 E04D 15/00 2 867 496 04 02511 09 03 04 GENY DUMONT RENE

A1 E04G 19/00 2 867 497 04 02453 09 03 04 CONSTRUCTIONS DE LA COTE D’EMERAUDESociété anonyme

A1 E04H 4/06 2 867 498 04 02495 10 03 04 FINANCIERE PISCINE EQUIPEMENT Sociétépar actions simplifiée

A1 * E04H 4/06 2 867 499 04 02641 15 03 04 DE CARVALHO MANUEL

A1 E04H 4/12 2 867 500 04 02587 12 03 04 SUNDEO Société par actions simplifiée

A3 * E04H 17/14 2 867 501 05 02405 11 03 05 11 03 04 ES * SOLANAS GOMEZ FERNANDO

A1 E05B 9/04 2 867 502 04 02556 11 03 04 PICARD SERRURES Société par actions simpli-fiée

A1 * E05B 47/00 2 867 605 04 02469 09 03 04 BARNIER SIMON

A1 * E05B 49/00 2 867 503 04 02660 15 03 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * E05B 49/00 2 867 605 04 02469 09 03 04 BARNIER SIMON

A1 * E05B 65/00 2 867 499 04 02641 15 03 04 DE CARVALHO MANUEL



A1 * E05C 1/00 2 867 499 04 02641 15 03 04 DE CARVALHO MANUEL

A1 * E05F 1/10 2 867 440 04 50496 11 03 04 RENAULT SAS

A1 E06B 9/174 2 867 505 04 02562 12 03 04 MOULAGES PLASTIQUES DU MIDI Société ano-nyme

A1 * E21B 17/00 2 867 465 04 02645 15 03 04 NOVAD Société à responsabilité limitée

A1 * E21B 47/00 2 867 627 05 02178 03 03 05 09 03 04 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGERSociété anonyme

A1 F01D 9/02 2 867 506 04 50502 11 03 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * F01D 25/24 2 867 507 04 50518 15 03 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * F01D 25/26 2 867 507 04 50518 15 03 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * F01L 1/047 2 867 541 04 02592 12 03 04 RENAULT SAS

A1 * F01L 1/14 2 867 402 04 50504 12 03 04 RENAULT SAS

A1 * F01N 3/021 2 867 508 04 02608 12 03 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F01N 3/023 2 867 509 05 02422 11 03 05 15 03 04 JP DENSO CORPORATION


A1 ◆ F01N 3/035 2 867 508 04 02608 12 03 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


A1 * F01N 7/08 2 867 511 04 50478 09 03 04 FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENTSociété par actions simplifiée

A1 * F01N 7/18 2 867 511 04 50478 09 03 04 FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENTSociété par actions simplifiée

A1 * F01P 3/02 2 867 521 05 02276 07 03 05 10 03 04 JP * TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

A1 * F02B 17/00 2 867 522 04 02584 12 03 04 RENAULT SAS

A1 * F02B 31/04 2 867 512 04 02423 09 03 04 RENAULT SAS

A1 * F02B 31/06 2 867 514 05 50581 04 03 05 10 03 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F02B 31/06 2 867 522 04 02584 12 03 04 RENAULT SAS

A1 * F02B 31/08 2 867 512 04 02423 09 03 04 RENAULT SAS

A1 * F02B 47/08 2 867 522 04 02584 12 03 04 RENAULT SAS

A1 * F02B 75/32 2 867 515 04 02540 11 03 04 RABHI VIANNEY

A1 * F02B 77/08 2 867 519 03 14484 10 12 03 RENAULT SAS

A1 * F02C 7/22 2 867 513 05 00306 12 01 05 15 03 04 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * F02C 7/22 2 867 552 05 00305 12 01 05 * 15 03 04 US GENERAL ELECTRIC COMPANY



A1 * F02D 9/02 2 867 514 05 50581 04 03 05 10 03 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F02D 15/02 2 867 515 04 02540 11 03 04 RABHI VIANNEY

A1 * F02D 15/04 2 867 515 04 02540 11 03 04 RABHI VIANNEY

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

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national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 F02D 17/02 2 867 516 05 50606 08 03 05 11 03 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F02D 21/08 2 867 509 05 02422 11 03 05 15 03 04 JP DENSO CORPORATION

A1 F02D 21/08 2 867 517 04 02555 11 03 04 RENAULT SAS

A1 F02D 23/00 2 867 518 05 02350 09 03 05 10 03 04 DE MTU FRIEDRICHSHAFEN GMBH

A1 * F02D 43/00 2 867 519 03 14484 10 12 03 RENAULT SAS

A1 F02F 1/00 2 867 520 04 02420 09 03 04 RENAULT SAS

A1 * F02F 1/14 2 867 521 05 02276 07 03 05 10 03 04 JP * TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

A1 * F02F 7/00 2 867 412 05 02097 02 03 05 02 03 04 DE AB SKF

A1 * F02M 35/10 2 867 522 04 02584 12 03 04 RENAULT SAS

A1 * F02M 37/04 2 867 527 05 50602 08 03 05 12 03 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A3 * F03B 13/10 2 867 523 03 14488 10 12 03 LAGUT DENIS ANDRE ALBERT



A1 F03G 7/10 2 867 524 04 02109 27 02 04 MOGAADI BACHIR NOEL

A1 F03H 5/00 2 867 525 04 01493 16 02 04 DEFARGE ALEXIS

A1 F03H 5/00 2 867 526 04 01820 24 02 04 DEFARGE ALEXIS

A1 * F04C 2/344 2 867 527 05 50602 08 03 05 12 03 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F16B 2/20 2 867 457 04 02447 09 03 04 L & L Société anonyme

A1 * F16B 2/22 2 867 528 04 02557 11 03 04 * SAUNION MAXIME

A1 * F16B 7/00 2 867 529 05 50636 10 03 05 11 03 04 TW

TU NENG I

A1 F16B 39/38 2 867 530 04 02512 09 03 04 BESNIER PATRICK

A1 * F16C 9/00 2 867 531 05 50642 11 03 05 12 03 04 JP DAIDO METAL COMPANY LTD



A1 * F16D 1/072 2 867 541 04 02592 12 03 04 RENAULT SAS

A1 * F16D 3/02 2 867 532 05 02295 08 03 05 09 03 04 US GKN WALTERSCHEID GMBH Gesellschaft mitbeschränkter Haftung

A1 F16D 3/10 2 867 533 04 50519 15 03 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


A1 F16D 13/24 2 867 534 04 12323 19 11 04 FRANCE REDUCTEURS SA Société anonyme

A1 * F16D 13/58 2 867 535 04 50514 12 03 04 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 * F16D 13/75 2 867 535 04 50514 12 03 04 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 * F16D 25/12 2 867 536 04 02604 12 03 04 RENAULT SAS


A1 * F16D 48/04 2 867 536 04 02604 12 03 04 RENAULT SAS

A1 * F16F 7/00 2 867 537 04 02612 12 03 04 HUTCHINSON Société anonyme

A1 * F16F 9/32 2 867 451 04 02570 12 03 04 MESSIER DOWTY SA Société anonyme

A1 * F16F 15/08 2 867 537 04 02612 12 03 04 HUTCHINSON Société anonyme

A1 F16G 1/00 2 867 538 05 50631 10 03 05 12 03 04 DE INA SCHAEFFLER KG

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * F16H 3/44 2 867 417 03 14483 10 12 03 FAR GREAT PLASTICS INDUSTRIAL CO., LTD

A1 F16H 21/02 2 867 539 04 50482 10 03 04 INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DEGRENOBLE

A1 F16H 45/00 2 867 540 05 02377 10 03 05 11 03 04 DE LUK LAMELLEN UND KUPPLUNGSBAU BETEI-LIGUNGS KG

A1 * F16H 53/02 2 867 541 04 02592 12 03 04 RENAULT SAS

A1 F16H 55/08 2 867 542 04 02614 12 03 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * F16H 55/08 2 867 543 04 02615 12 03 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique



A1 * F16K 1/22 2 867 544 04 02526 11 03 04 KSB SAS Société par actions simplifiée


A1 * F16K 3/26 2 867 545 05 02500 15 03 05 15 03 04 DE KLUDI GMBH & CO . KG


A1 * F16K 31/64 2 867 545 05 02500 15 03 05 15 03 04 DE KLUDI GMBH & CO . KG

A1 * F16L 3/23 2 867 457 04 02447 09 03 04 L & L Société anonyme

A1 * F16L 5/00 2 867 493 04 02411 09 03 04 MASSON OLIVIER

A1 * F16L 21/08 2 867 546 04 02606 12 03 04 WEINHOLD KARL


A1 * F16L 43/00 2 867 493 04 02411 09 03 04 MASSON OLIVIER

A1 * F16L 47/34 2 867 396 04 02568 10 03 04 P2A Société à responsabilité limitée


A1 * F16L 55/165 2 867 547 04 02490 10 03 04 SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUXD’HYDRAULIQUE Société anonyme

A1 * F16L 58/04 2 867 547 04 02490 10 03 04 SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUXD’HYDRAULIQUE Société anonyme

A3 * F21S 10/02 2 867 548 04 50501 11 03 04 HUANG CHEN YANG

A3 * F21V 8/00 2 867 548 04 50501 11 03 04 HUANG CHEN YANG

A3 * F21W 121/04 2 867 548 04 50501 11 03 04 HUANG CHEN YANG

A3 * F21Y 101/02 2 867 548 04 50501 11 03 04 HUANG CHEN YANG

A1 * F23B 1/30 2 867 550 04 02659 15 03 04 * FERRAND JEROME

A1 * F23B 1/30 2 867 551 04 10207 27 09 04 15 03 04 FR * FERRAND JEROME

A1 * F23B 3/00 2 867 550 04 02659 15 03 04 * FERRAND JEROME

A1 * F23B 3/00 2 867 551 04 10207 27 09 04 15 03 04 FR * FERRAND JEROME

A1 * F23Q 7/00 2 867 549 05 50616 09 03 05 13 03 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F23Q 13/00 2 867 550 04 02659 15 03 04 * FERRAND JEROME

A1 * F23Q 13/00 2 867 551 04 10207 27 09 04 15 03 04 FR * FERRAND JEROME

A1 * F23R 3/28 2 867 513 05 00306 12 01 05 15 03 04 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * F23R 3/28 2 867 552 05 00305 12 01 05 * 15 03 04 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * F24C 7/10 2 867 576 04 02638 15 03 04 ATLANTIC INDUSTRIE Société par actions sim-plifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * F24D 19/10 2 867 576 04 02638 15 03 04 ATLANTIC INDUSTRIE Société par actions sim-plifiée

A1 * F24H 9/20 2 867 576 04 02638 15 03 04 ATLANTIC INDUSTRIE Société par actions sim-plifiée

A1 * F25J 5/00 2 867 404 04 52340 12 10 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * F28D 1/00 2 867 404 04 52340 12 10 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * F28F 7/02 2 867 608 04 50507 12 03 04 METAL PROCESS Société à responsabilité limi-tée

A1 F28F 9/04 2 867 553 04 02488 10 03 04 VALEO THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée

A1 * F28F 21/08 2 867 608 04 50507 12 03 04 METAL PROCESS Société à responsabilité limi-tée

A1 * F41H 5/02 2 867 554 04 02426 09 03 04 GIAT INDUSTRIES Société anonyme

A1 * F41H 7/00 2 867 554 04 02426 09 03 04 GIAT INDUSTRIES Société anonyme

A1 * F41J 2/02 2 867 557 04 09863 17 09 04 12 03 04 FR ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES SASociété anonyme

A1 * F42B 5/02 2 867 555 05 02466 14 03 05 15 03 04 US ALLIANT TECHSYSTEMS INC




A1 * F42B 12/42 2 867 614 04 50499 11 03 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement de caractère scientifique techniqueet industriel

A1 * F42B 12/42 2 867 616 04 50498 11 03 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement de caractère scientifique techniqueet industriel

A1 F42B 12/70 2 867 556 04 02581 12 03 04 ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES SASociété anonyme

A1 * F42B 12/70 2 867 557 04 09863 17 09 04 12 03 04 FR ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES SASociété anonyme


A1 * F42B 23/04 2 867 554 04 02426 09 03 04 GIAT INDUSTRIES Société anonyme


A1 * G01B 11/24 2 867 491 04 02639 15 03 04 TSO Société anonyme

A1 * G01B 21/20 2 867 558 04 02545 11 03 04 SAGEM SA Société anonyme

A1 * G01B 121/16 2 867 491 04 02639 15 03 04 TSO Société anonyme

A1 * G01C 21/26 2 867 567 05 02315 08 03 05 09 03 04 JP DENSO CORPORATION

A1 * G01C 23/00 2 867 559 04 02601 12 03 04 THALES Société anonyme

A1 * G01D 5/12 2 867 560 05 50615 09 03 05 11 03 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * G01D 5/353 2 867 561 04 50495 11 03 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement de caractère scientifique techniqueet industriel

A1 G01D 9/42 2 867 562 04 50505 12 03 04 FLUDIA

A1 * G01J 3/02 2 867 574 04 02589 12 03 04 * ABX Société anonyme

A1 * G01L 23/10 2 867 549 05 50616 09 03 05 13 03 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * G01L 23/22 2 867 549 05 50616 09 03 05 13 03 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 G01M 7/00 2 867 563 04 02542 11 03 04 MARMONIER Société par actions simplifiée

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * G01M 11/00 2 867 558 04 02545 11 03 04 SAGEM SA Société anonyme

A1 * G01M 15/00 2 867 564 04 02541 11 03 04 * TOTAL FRANCE Société anonyme

A1 * G01N 33/02 2 867 565 04 02436 09 03 04 PROTEOMIC SOLUTIONS Société à responsabi-lité limitée

A1 * G01N 33/26 2 867 564 04 02541 11 03 04 * TOTAL FRANCE Société anonyme

A1 * G01N 33/483 2 867 565 04 02436 09 03 04 PROTEOMIC SOLUTIONS Société à responsabi-lité limitée

A1 * G01N 33/53 2 867 388 04 50513 12 03 04 INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHEAGRONOMIQUE INRA

A1 * G01N 33/53 2 867 485 03 14486 10 12 03 EXONHIT THERAPEUTICS S.A. Société ano-nyme

A1 * G01N 33/545 2 867 479 04 02630 15 03 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement de caractère scientifique techniqueet industriel

A1 * G01N 33/573 2 867 484 04 02480 10 03 04 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * G01N 33/574 2 867 484 04 02480 10 03 04 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * G01N 33/68 2 867 388 04 50513 12 03 04 INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHEAGRONOMIQUE INRA

A1 * G01N 37/00 2 867 571 04 50512 12 03 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * G01P 13/04 2 867 560 05 50615 09 03 05 11 03 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * G01R 1/073 2 867 566 04 02509 10 03 04 CHAUVIN ARNOUX



A1 * G01R 33/00 2 867 569 04 02521 11 03 04 * ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LEDEVELOPPEMENT DE L’ESISAR

A1 * G01S 17/58 2 867 567 05 02315 08 03 05 09 03 04 JP DENSO CORPORATION

A1 G01V 1/38 2 867 568 04 02656 15 03 04 DEMOULIN XAVIER

A1 * G01V 3/08 2 867 569 04 02521 11 03 04 * ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LEDEVELOPPEMENT DE L’ESISAR

A1 G01V 3/17 2 867 570 04 02413 09 03 04 GEOSCAN Société anonyme

A1 * G01V 15/00 2 867 571 04 50512 12 03 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * G02B 3/14 2 867 587 05 01999 28 02 05 11 03 04 US SYMBOL TECHNOLOGIES INC

A1 * G02B 6/16 2 867 561 04 50495 11 03 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement de caractère scientifique techniqueet industriel

A1 * G02B 17/00 2 867 616 04 50498 11 03 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement de caractère scientifique techniqueet industriel

A1 G02B 27/09 2 867 572 04 02623 15 03 04 SOFIPARIS Société à responsabilité limitée

A1 G02C 1/08 2 867 573 04 02649 15 03 04 * AYACHE CHARLES

A1 * G02F 1/365 2 867 574 04 02589 12 03 04 * ABX Société anonyme

A1 * G04G 5/00 2 867 575 04 02445 09 03 04 BRANDT INDUSTRIES Société par actions sim-plifiée

A1 * G04G 7/00 2 867 575 04 02445 09 03 04 BRANDT INDUSTRIES Société par actions sim-plifiée

A1 * G05B 19/10 2 867 576 04 02638 15 03 04 ATLANTIC INDUSTRIE Société par actions sim-plifiée

A1 * G05D 1/04 2 867 559 04 02601 12 03 04 THALES Société anonyme

A1 * G05F 5/00 2 867 408 04 02533 11 03 04 INFACO Société par actions simplifiée

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

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national

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Date Pays


A1 * G06F 1/00 2 867 577 04 50487 10 03 04 GIGA-BYTE TECHNOLOGY CO.,LTD

A1 * G06F 1/12 2 867 654 04 51275 15 06 04 11 03 04 TW

GIGA-BYTE TECHNOLOGY CO.,LTD

A1 * G06F 1/24 2 867 578 04 50486 10 03 04 GIGA-BYTE TECHNOLOGY CO.,LTD

A1 * G06F 3/00 2 867 597 04 02461 10 03 04 CAILLAUD PASCAL

A1 * G06F 7/08 2 867 586 04 02425 09 03 04 ABINADER HABIB

A1 * G06F 7/44 2 867 579 05 02052 01 03 05 02 03 04 KR SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD


A1 * G06F 9/44 2 867 581 04 09103 26 08 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G06F 12/14 2 867 582 04 02470 10 03 04 * KOENIG MICHEL




A3 * G06F 17/00 2 867 595 04 02721 15 03 04 N DAO PAPA LAMINE

A1 * G06F 17/27 2 867 583 04 02650 15 03 04 * VESSIERE GILLES RENE

A1 * G06F 17/30 2 867 565 04 02436 09 03 04 PROTEOMIC SOLUTIONS Société à responsabi-lité limitée

A1 G06F 17/60 2 867 584 04 02476 10 03 04 WEBORAMA Société anonyme


A1 * G06F 17/60 2 867 591 04 50485 10 03 04 PROTON WORLD INTERNATINAL NV

A1 * G06F 19/00 2 867 437 04 02551 11 03 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G06F 19/00 2 867 638 05 02726 18 03 05 29 12 95 US WYSE TECHNOLOGY INC

A1 * G06F 159/00 2 867 565 04 02436 09 03 04 PROTEOMIC SOLUTIONS Société à responsabi-lité limitée

A1 * G06F 165/00 2 867 437 04 02551 11 03 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G06K 7/00 2 867 586 04 02425 09 03 04 ABINADER HABIB

A1 * G06K 7/10 2 867 571 04 50512 12 03 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * G06K 7/10 2 867 587 05 01999 28 02 05 11 03 04 US SYMBOL TECHNOLOGIES INC

A1 * G06K 9/00 2 867 578 04 50486 10 03 04 GIGA-BYTE TECHNOLOGY CO.,LTD

A1 G06K 9/82 2 867 588 04 50506 12 03 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement de caractère scientifique techniqueet industriel

A1 * G06K 19/07 2 867 591 04 50485 10 03 04 PROTON WORLD INTERNATINAL NV

A1 * G06K 19/077 2 867 589 05 02293 08 03 05 10 03 04 DE * INFINEON TECHNOLOGIES AG

A1 * G06N 3/08 2 867 598 04 02597 12 03 04 THALES Société anonyme

A1 * G07C 9/00 2 867 577 04 50487 10 03 04 GIGA-BYTE TECHNOLOGY CO.,LTD

A1 * G07C 11/00 2 867 571 04 50512 12 03 04 L’OREAL Société anonyme

A1 G07D 7/14 2 867 590 04 02602 12 03 04 * FASVER SA Société anonyme


A1 * G07F 7/08 2 867 591 04 50485 10 03 04 PROTON WORLD INTERNATINAL NV

A1 G07F 9/02 2 867 592 04 02618 12 03 04 ARECO

A3 * G08C 17/02 2 867 593 04 02723 15 03 04 MULLER CHRISTINE

A1 G08G 1/054 2 867 594 03 14487 10 12 03 SAGEM SA Société anonyme

A1 * G08G 1/0968 2 867 567 05 02315 08 03 05 09 03 04 JP DENSO CORPORATION

A1 * G08G 5/04 2 867 559 04 02601 12 03 04 THALES Société anonyme

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

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national

Datede

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Date Pays


A1 ◆ G09B 19/04 2 867 583 04 02650 15 03 04 * VESSIERE GILLES RENE

A1 * G09B 21/02 2 867 597 04 02461 10 03 04 CAILLAUD PASCAL

A3 * G09B 23/32 2 867 595 04 02721 15 03 04 N DAO PAPA LAMINE

A1 G09F 3/03 2 867 596 04 02569 10 03 04 LEUVREY BERNARD ABEL ANDRE

A1 * G09F 9/302 2 867 597 04 02461 10 03 04 CAILLAUD PASCAL

A1 * G10L 13/08 2 867 583 04 02650 15 03 04 * VESSIERE GILLES RENE

A1 * G10L 15/16 2 867 598 04 02597 12 03 04 THALES Société anonyme

A1 * G10L 19/00 2 867 648 03 14489 10 12 03 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G11B 23/03 2 867 461 04 02535 11 03 04 * CARTONNAGES VINCENT JOURET S.A.Société anonyme

A1 G11B 31/00 2 867 599 04 01510 11 03 04 SAORIN WILLIAM ROLAND

A1 * G11B 33/04 2 867 461 04 02535 11 03 04 * CARTONNAGES VINCENT JOURET S.A.Société anonyme

A1 * H01B 13/012 2 867 655 05 02303 08 03 05 09 03 04 DE S-Y SYSTEMS TECHNOLOGIES EUROPEGMBH

A1 * H01F 7/02 2 867 618 05 01307 09 02 05 09 02 04 DE S-Y SYSTEMS TECHNOLOGIES EUROPEGMBH

A1 H01G 9/058 2 867 600 04 02437 09 03 04 ARKEMA Société anonyme

A1 * H01H 1/54 2 867 601 05 02416 11 03 05 12 03 04 DE S-Y SYSTEMS TECHNOLOGIES EUROPEGMBH

A1 * H01H 3/32 2 867 601 05 02416 11 03 05 12 03 04 DE S-Y SYSTEMS TECHNOLOGIES EUROPEGMBH

A1 * H01H 11/00 2 867 602 04 02438 09 03 04 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS -FRANCE Société anonyme

A1 * H01H 13/10 2 867 602 04 02438 09 03 04 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS -FRANCE Société anonyme

A1 * H01H 27/00 2 867 605 04 02469 09 03 04 BARNIER SIMON

A1 H01H 31/28 2 867 603 04 50491 10 03 04 AREVA T&D SPA

A1 H01H 33/91 2 867 604 05 01933 25 02 05 26 02 04 JP TMT & D CORPORATION

A1 * H01H 36/00 2 867 605 04 02469 09 03 04 BARNIER SIMON

A1 * H01L 21/02 2 867 610 04 50483 10 03 04 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * H01L 21/308 2 867 606 04 02473 10 03 04 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNO-LOGIES Société anonyme

A1 H01L 21/322 2 867 607 04 02475 10 03 04 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNO-LOGIES Société anonyme

A1 * H01L 21/52 2 867 589 05 02293 08 03 05 10 03 04 DE * INFINEON TECHNOLOGIES AG

A1 * H01L 21/66 2 867 606 04 02473 10 03 04 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNO-LOGIES Société anonyme

A1 * H01L 23/473 2 867 608 04 50507 12 03 04 METAL PROCESS Société à responsabilité limi-tée

A1 * H01L 23/50 2 867 609 04 02598 12 03 04 UNITED MONOLITHIC SEMICONDUCTORSSAS Société par actions simplifiée

A1 * H01L 29/93 2 867 610 04 50483 10 03 04 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * H01M 2/00 2 867 613 05 50260 29 01 05 04 02 04 DE DAIMLERCHRYSLER

A1 * H01M 10/50 2 867 613 05 50260 29 01 05 04 02 04 DE DAIMLERCHRYSLER

A1 * H01Q 1/08 2 867 614 04 50499 11 03 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement de caractère scientifique techniqueet industriel

A1 * H01Q 1/10 2 867 615 04 02595 12 03 04 THALES Société anonyme


Naturedu

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Numérode

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national

Datede

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Date Pays






A1 H01Q 19/06 2 867 617 04 02510 10 03 04 ADVENTEN Société par actions simplifiée


A1 * H01R 13/62 2 867 618 05 01307 09 02 05 09 02 04 DE S-Y SYSTEMS TECHNOLOGIES EUROPEGMBH

A1 * H01R 43/00 2 867 655 05 02303 08 03 05 09 03 04 DE S-Y SYSTEMS TECHNOLOGIES EUROPEGMBH

A1 H01S 3/10 2 867 619 04 02599 12 03 04 THALES Société anonyme

A1 H01S 3/10 2 867 620 04 02600 12 03 04 THALES Société anonyme

A1 * H02G 3/04 2 867 621 04 02479 10 03 04 LE JOINT FRANCAIS Société anonyme

A1 * H02G 11/00 2 867 621 04 02479 10 03 04 LE JOINT FRANCAIS Société anonyme

A1 * H02G 15/064 2 867 622 04 50473 09 03 04 NEXANS Société anonyme

A1 * H02G 15/184 2 867 622 04 50473 09 03 04 NEXANS Société anonyme

A1 H02H 3/06 2 867 623 04 02452 09 03 04 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée

A1 H02J 9/04 2 867 624 05 01005 02 02 05 15 03 04 CN KUO CHAO TUNG

A1 * H02K 1/28 2 867 625 05 00508 18 01 05 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée





A1 * H02K 7/116 2 867 417 03 14483 10 12 03 FAR GREAT PLASTICS INDUSTRIAL CO., LTD

A1 * H02K 7/18 2 867 417 03 14483 10 12 03 FAR GREAT PLASTICS INDUSTRIAL CO., LTD

A1 * H02K 7/18 2 867 627 05 02178 03 03 05 09 03 04 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGERSociété anonyme

A1 * H02K 11/02 2 867 628 04 02439 09 03 04 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS -FRANCE Société anonyme

A1 * H02K 13/10 2 867 628 04 02439 09 03 04 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS -FRANCE Société anonyme

A1 H02K 15/06 2 867 629 04 13610 20 12 04 24 02 04 FR VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * H02K 21/22 2 867 627 05 02178 03 03 05 09 03 04 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGERSociété anonyme

A1 H02K 53/00 2 867 630 04 02665 12 03 04 CORDIER JEAN CLAUDE

A1 * H02N 2/04 2 867 631 05 02250 07 03 05 10 03 04 DE SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

A1 ◆ H03H 7/38 2 867 632 04 02596 12 03 04 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * H03K 5/01 2 867 632 04 02596 12 03 04 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * H03M 7/30 2 867 633 04 02484 10 03 04 CANON KABUSHIKI KAISHA

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A1 * H03M 13/00 2 867 633 04 02484 10 03 04 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H03M 13/29 2 867 649 03 14490 10 12 03 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04B 7/00 2 867 632 04 02596 12 03 04 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 H04B 10/02 2 867 634 04 02668 12 03 04 GIAT INDUSTRIES Société anonyme

A1 * H04L 1/00 2 867 641 04 07432 05 07 04 31 10 00 US HEWLETT PACKARD COMPANY

A1 * H04L 9/00 2 867 582 04 02470 10 03 04 * KOENIG MICHEL

A1 * H04L 9/06 2 867 635 04 02548 11 03 04 OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société ano-nyme

A1 H04L 9/06 2 867 636 05 02145 03 03 05 04 03 04 DE INFINEON TECHNOLOGIES AG

A1 H04L 9/22 2 867 637 04 02580 12 03 04 SOISIC Société anonyme

A1 * H04L 9/30 2 867 580 04 03488 02 04 04 30 12 02 KR SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD

A1 * H04L 9/32 2 867 635 04 02548 11 03 04 OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société ano-nyme

A1 * H04L 12/18 2 867 646 04 02666 12 03 04 TELEDIFFUSION DE FRANCE Société anonyme

A1 * H04L 12/28 2 867 638 05 02726 18 03 05 29 12 95 US WYSE TECHNOLOGY INC

A1 * H04L 12/40 2 867 639 04 50470 09 03 04 ALCATEL Société anonyme

A1 * H04L 12/42 2 867 640 04 02499 10 03 04 DCN Société anonyme

A1 * H04L 12/46 2 867 641 04 07432 05 07 04 31 10 00 US HEWLETT PACKARD COMPANY

A1 * H04L 12/54 2 867 640 04 02499 10 03 04 DCN Société anonyme

A1 * H04L 12/56 2 867 639 04 50470 09 03 04 ALCATEL Société anonyme

A1 H04L 12/56 2 867 642 04 50472 09 03 04 ALCATEL Société anonyme

A1 H04L 12/56 2 867 643 04 50509 12 03 04 ALCATEL Société anonyme

A1 * H04M 11/00 2 867 644 04 02501 11 03 04 EASTMAN KODAK COMPANY

A1 * H04N 1/64 2 867 644 04 02501 11 03 04 EASTMAN KODAK COMPANY

A1 * H04N 5/225 2 867 567 05 02315 08 03 05 09 03 04 JP DENSO CORPORATION

A1 H04N 5/225 2 867 645 04 01022 15 03 04 EUDE JEAN RENE

A1 * H04N 7/16 2 867 646 04 02666 12 03 04 TELEDIFFUSION DE FRANCE Société anonyme

A1 H04N 7/173 2 867 647 04 02591 12 03 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04N 7/26 2 867 648 03 14489 10 12 03 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04N 7/26 2 867 649 03 14490 10 12 03 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 H04Q 7/24 2 867 650 03 14491 10 12 03 CEGETEL GROUPE Société anonyme

A1 * H04Q 7/32 2 867 581 04 09103 26 08 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04Q 7/38 2 867 646 04 02666 12 03 04 TELEDIFFUSION DE FRANCE Société anonyme

A1 H04Q 7/38 2 867 651 04 02434 09 03 04 SAGEM SA Société anonyme

A1 H04Q 9/00 2 867 652 04 02670 15 03 04 WAVECOM Société anonyme

A1 * H05B 1/02 2 867 576 04 02638 15 03 04 ATLANTIC INDUSTRIE Société par actions sim-plifiée

A1 H05B 6/36 2 867 653 04 02564 12 03 04 BRANDT INDUSTRIES Société par actions sim-plifiée

A1 * H05B 41/30 2 867 654 04 51275 15 06 04 11 03 04 TW

GIGA-BYTE TECHNOLOGY CO.,LTD

A1 * H05B 43/00 2 867 574 04 02589 12 03 04 * ABX Société anonyme

A1 * H05K 3/30 2 867 609 04 02598 12 03 04 UNITED MONOLITHIC SEMICONDUCTORSSAS Société par actions simplifiée

A1 * H05K 7/02 2 867 655 05 02303 08 03 05 09 03 04 DE S-Y SYSTEMS TECHNOLOGIES EUROPEGMBH

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H05K 7/20 2 867 608 04 50507 12 03 04 METAL PROCESS Société à responsabilité limi-tée

A1 * H05K 13/08 2 867 655 05 02303 08 03 05 09 03 04 DE S-Y SYSTEMS TECHNOLOGIES EUROPEGMBH

Naturedu

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Numérode

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207BOPI 05/37

NÉANT

1.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

DEUXIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION

SOMMAIRE

Pages

AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ..................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés........................................................

2.3 Avis documentaires délivrés........................................................

2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrementnationaux et les numéros de publication .....................................


211

221

néant

227

néant

211BOPI 05/37

En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la pro-priété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros d’enregistrement nationaux.

2.1 RAPPORTS DE RECHERCHEPRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS

BOPI 05/37 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 213

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

A1 94 09424 29 07 94 28 08 93 DE * H04N 3/15 BOPI 33 DU 19 08 05 2 866 504

A1 95 07515 22 06 95 22 06 94 GB * G01S 7/03 BOPI 03 DU 21 01 05 2 857 755

A1 99 16154 21 12 99 21 12 98 DE F02M 63/02 BOPI 25 DU 23 06 00 2 787 521

A1 00 03227 14 03 00 16 03 99 DE F16D 13/60 BOPI 38 DU 22 09 00 2 791 105

A1 00 05914 10 05 00 10 05 99 JP H04L 29/06 BOPI 52 DU 29 12 00 2 795 581

A1 00 08584 03 07 00 01 07 99 US A63B 53/04 BOPI 01 DU 05 01 01 2 795 650

A1 00 10471 09 08 00 09 08 99 US * G01F 1/05 BOPI 07 DU 16 02 01 2 797 494

A1 01 01092 26 01 01 27 01 00 JP * G06F 13/40 BOPI 01 DU 04 01 02 2 811 099

A1 01 01488 05 02 01 08 02 00 DE * H01M 4/70 BOPI 37 DU 14 09 01 2 806 211

A1 01 01623 07 02 01 07 02 00 DE * G06F 9/445 BOPI 40 DU 05 10 01 2 807 175

A1 01 02861 02 03 01 04 03 00 DE F16H 59/00 BOPI 36 DU 07 09 01 2 805 874

A1 01 09725 20 07 01 21 07 00 DE * B66F 9/20 BOPI 04 DU 25 01 02 2 811 974

A1 01 12009 17 09 01 26 09 00 US * G06F 17/40 BOPI 13 DU 29 03 02 2 814 565

A1 02 00119 07 01 02 08 01 01 KR G11C 7/00 BOPI 35 DU 30 08 02 2 821 477

A1 02 00868 24 01 02 26 01 01 DE B60R 1/078 BOPI 31 DU 02 08 02 2 820 096

A1 02 04455 10 04 02 11 04 01 DE F16D 48/06 BOPI 42 DU 18 10 02 2 823 545

A1 02 06840 04 06 02 05 06 01 DE B60K 41/22 BOPI 49 DU 06 12 02 2 825 327

A1 02 11506 17 09 02 21 09 01 DE * G06F 13/12 BOPI 32 DU 08 08 03 2 835 631

A1 02 12224 03 10 02 06 02 02 JP * G01M 17/00 BOPI 32 DU 08 08 03 2 835 610

A1 02 13580 30 10 02 30 10 01 JP F16D 27/14 BOPI 18 DU 02 05 03 2 831 628

A1 02 14020 08 11 02 09 11 01 DE * F16D 25/0635 BOPI 20 DU 16 05 03 2 832 197

A1 03 00564 20 01 03 * E04H 4/08 BOPI 16 DU 16 04 04 2 845 716

A1 03 00645 22 01 03 * G01N 33/567 BOPI 51 DU 19 12 03 2 840 994

A1 03 00870 23 01 03 * B41M 3/00 BOPI 31 DU 30 07 04 2 850 322

A1 03 01411 06 02 03 24 07 02 TW

* G06F 12/02 BOPI 05 DU 30 01 04 2 842 920

A1 03 02185 21 02 03 22 02 02 DE * H02J 13/00 BOPI 35 DU 29 08 03 2 836 565

A1 03 05132 25 04 03 13 05 02 JP B62D 1/19 BOPI 46 DU 14 11 03 2 839 490

A1 03 06654 03 06 03 03 06 02 DE * G06N 3/10 BOPI 14 DU 02 04 04 2 845 184

A1 03 07488 20 06 03 B60P 3/355 BOPI 52 DU 24 12 04 2 856 354

A1 03 07599 24 06 03 24 06 02 DE * F16D 25/12 BOPI 52 DU 26 12 03 2 841 310

A1 03 08464 10 07 03 12 07 02 JP * G01D 18/00 BOPI 03 DU 16 01 04 2 842 294

A1 03 09230 28 07 03 08 08 02 JP * F02M 61/16 BOPI 07 DU 13 02 04 2 843 426

A1 03 09699 06 08 03 07 08 02 JP * H02K 11/00 BOPI 07 DU 13 02 04 2 843 497

A1 03 09780 08 08 03 09 08 02 JP B62D 5/04 BOPI 15 DU 09 04 04 2 845 339

A1 03 09911 13 08 03 A63B 49/08 BOPI 07 DU 18 02 05 2 858 774

A1 03 10280 29 08 03 29 08 02 JP H04J 14/02 BOPI 10 DU 05 03 04 2 844 120

A1 03 10642 10 09 03 13 09 02 US G06F 13/38 BOPI 12 DU 19 03 04 2 844 613

A1 03 11230 25 09 03 25 09 02 US * F02M 51/06 BOPI 13 DU 26 03 04 2 844 831

A1 03 11441 30 09 03 01 10 02 JP * F02D 43/00 BOPI 14 DU 02 04 04 2 845 128

A1 03 12580 28 10 03 29 10 02 DE F16F 1/38 BOPI 18 DU 30 04 04 2 846 389

A1 03 12772 31 10 03 04 11 02 US B65D 47/20 BOPI 20 DU 14 05 04 2 846 945

A1 03 14267 04 12 03 05 12 02 JP * F02D 29/00 BOPI 24 DU 11 06 04 2 848 251

A1 03 14308 05 12 03 * E04H 12/22 BOPI 23 DU 10 06 05 2 863 294

214 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 05/37

A1 03 14484 10 12 03 * F02D 43/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 519

A1 03 14486 10 12 03 * C12Q 1/68 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 485

A1 03 14487 10 12 03 G08G 1/054 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 594

A1 03 14489 10 12 03 * H04N 7/26 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 648

A1 03 14490 10 12 03 * H04N 7/26 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 649

A1 03 14491 10 12 03 H04Q 7/24 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 650

A1 03 15565 30 12 03 31 12 02 KR * H01L 27/15 BOPI 27 DU 02 07 04 2 849 534

A1 03 50238 20 06 03 12 07 02 DE G01M 17/00 BOPI 03 DU 16 01 04 2 842 302

A1 04 00205 12 01 04 02 09 03 TW

H04N 7/167 BOPI 09 DU 04 03 05 2 859 346

A1 04 00592 22 01 04 22 01 03 JP B60C 11/11 BOPI 31 DU 30 07 04 2 850 324

A1 04 00923 30 01 04 06 02 03 US A61B 17/16 BOPI 33 DU 13 08 04 2 850 858

A1 04 00990 03 02 04 04 02 03 DE * B65H 45/02 BOPI 32 DU 06 08 04 2 850 644

A1 04 01133 05 02 04 05 02 03 US * C25D 5/16 BOPI 32 DU 06 08 04 2 850 674

A1 04 02400 08 03 04 14 03 03 JP * B62D 5/04 BOPI 38 DU 17 09 04 2 852 282

A1 04 02411 09 03 04 * E03C 1/042 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 493

A1 04 02412 09 03 04 B60H 1/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 422

A1 04 02413 09 03 04 G01V 3/17 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 570

A1 04 02414 09 03 04 * B27B 5/16 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 410

A1 04 02420 09 03 04 F02F 1/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 520

A1 04 02422 09 03 04 B62D 35/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 442

A1 04 02423 09 03 04 * F02B 31/04 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 512

A1 04 02425 09 03 04 * G06K 7/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 586

A1 04 02426 09 03 04 * F41H 5/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 554

A1 04 02428 09 03 04 A47C 17/38 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 368

A1 04 02429 09 03 04 A01L 1/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 354

A1 04 02430 09 03 04 * B64B 1/58 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 450

A1 04 02432 09 03 04 A47C 1/022 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 364

A1 04 02433 09 03 04 B01L 3/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 397

A1 04 02434 09 03 04 H04Q 7/38 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 651

A1 04 02435 09 03 04 B01L 3/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 398

A1 04 02436 09 03 04 * G01N 33/483 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 565

A1 04 02437 09 03 04 H01G 9/058 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 600

A1 04 02438 09 03 04 * H01H 11/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 602

A1 04 02439 09 03 04 * H02K 11/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 628

A1 04 02445 09 03 04 * G04G 7/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 575

A1 04 02446 09 03 04 * B26D 1/16 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 409

A1 04 02447 09 03 04 * B65D 63/10 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 457

A1 04 02448 09 03 04 A01C 3/06 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 349

A1 04 02450 09 03 04 * B29C 53/66 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 415

A1 04 02452 09 03 04 H02H 3/06 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 623

A1 04 02453 09 03 04 E04G 19/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 497

A1 04 02454 09 03 04 A62B 18/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 390

A1 04 02455 09 03 04 B60T 8/62 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 435

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 04 02457 09 03 04 * B42F 3/04 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 416

A1 04 02459 09 03 04 A01G 9/14 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 351

A1 04 02460 09 03 04 * A01D 34/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 350

A1 04 02464 09 03 04 * A61K 35/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 386

A1 04 02468 09 03 04 B62B 3/04 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 436

A1 04 02469 09 03 04 * H01H 36/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 605

A1 04 02470 10 03 04 * G06F 12/14 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 582

A1 04 02471 10 03 04 * A61J 15/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 382

A1 04 02473 10 03 04 * H01L 21/308 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 606

A1 04 02475 10 03 04 H01L 21/322 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 607

A1 04 02476 10 03 04 G06F 17/60 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 584

A1 04 02477 10 03 04 * B60P 3/28 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 432

A1 04 02478 10 03 04 B60H 3/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 424

A1 04 02479 10 03 04 * H02G 3/04 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 621

A1 04 02480 10 03 04 * C12N 9/16 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 484

A1 04 02481 10 03 04 * A43C 11/14 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 358

A1 04 02482 10 03 04 * B21D 1/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 401

A1 04 02483 10 03 04 * A45D 40/22 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 361

A1 04 02484 10 03 04 * H03M 13/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 633

A1 04 02488 10 03 04 F28F 9/04 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 553

A1 04 02489 10 03 04 B29C 51/08 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 413

A1 04 02490 10 03 04 * F16L 55/165 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 547

A1 04 02492 10 03 04 * B01D 65/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 394

A1 04 02493 10 03 04 B60G 15/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 421

A1 04 02495 10 03 04 E04H 4/06 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 498

A1 04 02496 10 03 04 A47C 17/16 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 367

A1 04 02497 10 03 04 * C08G 77/452 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 480

A1 04 02498 10 03 04 A63C 17/04 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 392

A1 04 02499 10 03 04 * H04L 12/42 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 640

A1 04 02500 10 03 04 * B23H 1/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 403

A1 04 02501 11 03 04 * H04N 1/64 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 644

A1 04 02502 10 03 04 * B25B 7/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 406

A1 04 02504 10 03 04 * B25B 7/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 407

A1 04 02506 10 03 04 A47J 43/07 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 373

A1 04 02508 10 03 04 * B27K 5/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 411

A1 04 02509 10 03 04 * G01R 13/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 566

A1 04 02510 10 03 04 H01Q 19/06 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 617

A1 04 02511 09 03 04 E04D 15/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 496

A1 04 02512 09 03 04 F16B 39/38 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 530

A1 04 02513 10 03 04 * C01B 3/32 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 464

A1 04 02514 11 03 04 B65D 33/14 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 456

A1 04 02516 11 03 04 * B65D 21/08 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 454

A1 04 02517 11 03 04 A61B 17/70 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 375

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A1 04 02518 11 03 04 * B65D 90/56 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 462

A1 04 02520 11 03 04 * B01D 21/08 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 393

A1 04 02521 11 03 04 * G01V 3/08 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 569

A1 04 02526 11 03 04 * F16K 1/48 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 544

A1 04 02533 11 03 04 * B26B 15/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 408

A1 04 02534 11 03 04 A47J 17/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 371

A1 04 02535 11 03 04 * B65D 85/62 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 461

A1 04 02536 11 03 04 * B62D 63/06 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 443

A1 04 02538 11 03 04 C25C 3/14 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 487

A1 04 02540 11 03 04 * F02D 15/04 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 515

A1 04 02541 11 03 04 * G01N 33/26 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 564

A1 04 02545 11 03 04 * G01B 21/20 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 558

A1 04 02546 11 03 04 A23L 1/304 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 355

A1 04 02547 11 03 04 * B60C 27/20 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 418

A1 04 02548 11 03 04 * H04L 9/06 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 635

A1 04 02550 11 03 04 * F01N 3/033 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 510

A1 04 02551 11 03 04 * B62D 6/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 437

A1 04 02553 11 03 04 B60C 29/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 419

A1 04 02554 11 03 04 * C07H 17/07 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 476

A1 04 02555 11 03 04 F02D 21/08 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 517

A1 04 02556 11 03 04 E05B 9/04 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 502

A1 04 02557 11 03 04 * F16B 2/22 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 528

A1 04 02558 11 03 04 * B65B 9/13 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 452

A1 04 02561 12 03 04 A61F 2/08 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 380

A1 04 02562 12 03 04 E06B 9/174 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 505

A1 04 02564 12 03 04 H05B 6/36 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 653

A1 04 02568 10 03 04 * B01L 3/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 396

A1 04 02569 10 03 04 G09F 3/03 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 596

A1 04 02570 12 03 04 * B64C 25/60 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 451

A1 04 02571 10 03 04 * C08F 2/22 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 478

A1 04 02572 11 03 04 * B09B 3/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 399

A1 04 02574 11 03 04 * A61C 7/14 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 377

A1 04 02578 12 03 04 A47F 7/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 369

A1 04 02579 12 03 04 * C07D487/22 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 473

A1 04 02580 12 03 04 H04L 9/22 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 637

A1 04 02581 12 03 04 F42B 12/70 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 556

A1 04 02582 12 03 04 * A61K 38/05 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 387

A1 04 02583 12 03 04 B62D 25/16 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 441

A1 04 02584 12 03 04 * F02M 35/10 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 522

A1 04 02585 12 03 04 * C07D401/12 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 472

A1 04 02586 12 03 04 A61B 19/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 376

A1 04 02587 12 03 04 E04H 4/12 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 500

A1 04 02588 12 03 04 B60M 1/26 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 427

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Numérode



A1 04 02589 12 03 04 * G02F 1/365 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 574

A1 04 02590 12 03 04 * C09C 1/62 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 483

A1 04 02591 12 03 04 H04N 7/173 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 647

A1 04 02592 12 03 04 * F16H 53/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 541

A1 04 02593 12 03 04 * B60R 5/04 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 434

A1 04 02594 12 03 04 * A41D 13/012 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 356

A1 04 02595 12 03 04 * H01Q 1/10 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 615

A1 04 02596 12 03 04 * H03K 5/01 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 632

A1 04 02597 12 03 04 * G10L 15/16 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 598

A1 04 02598 12 03 04 * H01L 23/50 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 609

A1 04 02599 12 03 04 H01S 3/10 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 619

A1 04 02600 12 03 04 H01S 3/10 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 620

A1 04 02601 12 03 04 * G01C 23/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 559

A1 04 02602 12 03 04 G07D 7/14 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 590

A1 04 02604 12 03 04 * F16D 48/04 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 536

A1 04 02606 12 03 04 * F16L 35/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 546

A1 04 02608 12 03 04 * F01N 3/021 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 508

A1 04 02611 12 03 04 * B60N 2/58 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 430

A1 04 02612 12 03 04 * F16F 15/08 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 537

A1 04 02614 12 03 04 F16H 55/08 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 542

A1 04 02615 12 03 04 * F16H 55/10 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 543

A1 04 02618 12 03 04 G07F 9/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 592

A1 04 02619 12 03 04 * C07C 69/587 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 470

A1 04 02621 12 03 04 * C08L 23/16 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 482

A1 04 02622 15 03 04 B62K 25/04 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 444

A1 04 02623 15 03 04 G02B 27/09 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 572

A1 04 02624 15 03 04 B60K 20/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 426

A1 04 02625 15 03 04 A01K 1/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 352

A1 04 02626 15 03 04 B63B 23/10 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 446

A1 04 02627 15 03 04 * A45F 5/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 363

A1 04 02630 15 03 04 * C08F265/10 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 479

A1 04 02631 15 03 04 * A47J 36/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 372

A1 04 02632 15 03 04 B60H 1/34 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 423

A1 04 02633 15 03 04 * A61K 7/48 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 384

A1 04 02634 15 03 04 * A61B 6/08 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 374

A1 04 02635 15 03 04 * G06F 17/60 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 585

A1 04 02638 15 03 04 * G05B 19/10 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 576

A1 04 02639 15 03 04 * E01B 27/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 491

A1 04 02640 15 03 04 * A63B 37/06 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 391

A1 04 02641 15 03 04 * E04H 4/06 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 499

A1 04 02643 15 03 04 * D04B 1/22 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 490

A1 04 02644 15 03 04 * A01K 31/06 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 353

A1 04 02645 15 03 04 * C02F 1/28 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 465

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A1 04 02646 15 03 04 * B01F 3/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 395

A1 04 02647 15 03 04 B60G 9/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 420

A1 04 02648 15 03 04 B65B 61/14 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 453

A1 04 02649 15 03 04 G02C 1/08 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 573

A1 04 02650 15 03 04 * G06F 17/27 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 583

A1 04 02654 15 03 04 C07F 7/10 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 474

A1 04 02656 15 03 04 G01V 1/38 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 568

A1 04 02660 15 03 04 * E05B 49/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 503

A1 04 02666 12 03 04 * H04N 7/16 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 646

A1 04 02668 12 03 04 H04B 10/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 634

A1 04 02670 15 03 04 H04Q 9/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 652

A1 04 02676 15 03 04 B63B 41/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 449

A1 04 02720 11 03 04 E03D 9/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 494

A1 04 02739 17 03 04 17 03 03 JP * A01B 71/08 BOPI 39 DU 24 09 04 2 852 484

A1 04 03076 25 03 04 25 03 03 JP * F02G 5/00 BOPI 40 DU 01 10 04 2 853 016

A1 04 03547 05 04 04 07 04 03 DE H05K 1/02 BOPI 41 DU 08 10 04 2 853 489

A1 04 03833 13 04 04 15 04 03 DE H02P 9/00 BOPI 43 DU 22 10 04 2 854 007

A1 04 04888 06 05 04 E06B 1/70 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 504

A1 04 08071 21 07 04 11 03 04 FR A61C 8/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 379

A1 04 09023 20 08 04 21 08 03 JP * F16F 9/54 BOPI 08 DU 25 02 05 2 859 003

A1 04 09103 26 08 04 * G06F 9/44 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 581

A1 04 09863 17 09 04 12 03 04 FR * F42B 12/70 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 557

A1 04 10175 27 09 04 27 09 03 DE * B21D 53/84 BOPI 13 DU 01 04 05 2 860 174

A1 04 11238 22 10 04 A61B 19/00 BOPI 09 DU 04 03 05 2 859 096

A1 04 11239 22 10 04 A61B 19/00 BOPI 10 DU 11 03 05 2 859 377

A1 04 11393 26 10 04 30 10 03 JP * A01H 5/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 543

A1 04 12734 01 12 04 11 03 04 JP * C08C 19/42 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 477

A1 04 50470 09 03 04 * H04L 12/40 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 639

A1 04 50471 09 03 04 * B65D 85/50 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 460

A1 04 50472 09 03 04 H04L 12/56 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 642

A1 04 50473 09 03 04 * H02G 15/064 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 622

A1 04 50474 09 03 04 * C07D221/14 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 471

A1 04 50475 09 03 04 * A61K 7/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 383

A1 04 50477 09 03 04 * B23K 10/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 405

A1 04 50478 09 03 04 * F01N 7/18 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 511

A1 04 50481 10 03 04 * B65D 33/06 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 455

A1 04 50482 10 03 04 F16H 21/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 539

A1 04 50483 10 03 04 * H01L 29/93 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 610

A1 04 50485 10 03 04 * G07F 7/08 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 591

A1 04 50486 10 03 04 * G06F 1/24 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 578

A1 04 50487 10 03 04 * G06F 1/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 577

A1 04 50490 10 03 04 A61F 2/36 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 381

A1 04 50491 10 03 04 H01H 31/28 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 603

Naturedu

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a été publiée

Numérode



A1 04 50492 10 03 04 * B09B 3/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 400

A1 04 50494 11 03 04 * B65D 83/04 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 459

A1 04 50495 11 03 04 * G01D 5/353 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 561

A1 04 50496 11 03 04 * B62D 25/12 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 440

A1 04 50497 11 03 04 B60Q 9/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 433

A1 04 50498 11 03 04 * H01Q 15/20 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 616

A1 04 50499 11 03 04 * H01Q 1/08 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 614

A1 04 50502 11 03 04 F01D 9/02 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 506

A1 04 50504 12 03 04 * B21D 53/84 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 402

A1 04 50505 12 03 04 G01D 9/42 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 562

A1 04 50506 12 03 04 G06K 9/82 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 588

A1 04 50507 12 03 04 * H01L 23/473 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 608

A1 04 50509 12 03 04 H04L 12/56 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 643

A1 04 50510 12 03 04 C08J 5/06 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 481

A1 04 50511 12 03 04 * A61K 7/48 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 385

A1 04 50512 12 03 04 * G01V 15/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 571

A1 04 50513 12 03 04 * A61L 2/00 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 388

A1 04 50514 12 03 04 * F16D 13/58 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 535

A1 04 50515 12 03 04 * B60N 2/48 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 429

A1 04 50516 15 03 04 * A45D 40/26 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 362

A1 04 50517 15 03 04 B65G 33/08 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 463

A1 04 50518 15 03 04 * F01D 25/24 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 507

A1 04 50519 15 03 04 F16D 3/10 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 533

A1 04 51962 03 09 04 05 09 03 DE B25C 1/14 BOPI 10 DU 11 03 05 2 859 404

A1 04 51963 03 09 04 05 09 03 DE B25C 1/14 BOPI 10 DU 11 03 05 2 859 405

A1 04 52065 16 09 04 17 09 03 DE F01P 7/14 BOPI 11 DU 18 03 05 2 859 757

A1 04 52536 05 11 04 07 11 03 DE * F04B 49/00 BOPI 19 DU 13 05 05 2 862 108

A1 05 00458 17 01 05 23 01 04 IT * B65D 5/50 BOPI 30 DU 29 07 05 2 865 459

A1 05 00599 20 01 05 20 01 04 US B60R 22/48 BOPI 29 DU 22 07 05 2 865 174

A1 05 02416 11 03 05 12 03 04 DE * H01H 1/54 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 601

A1 05 50561 03 03 05 05 03 04 DE * F02D 41/14 BOPI 36 DU 09 09 05 2 867 231

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221BOPI 05/37

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signaléespar les lettre RM.

2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATSD’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITIONDÉLIVRÉS

BOPI 05/37 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 223CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

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Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 766 016 98 08546 03 07 98 RM BOPI 02 DU 15 01 99

B1 2 771 221 98 14559 19 11 98 RM BOPI 20 DU 21 05 99

B1 2 777 609 99 02237 23 02 99 RM BOPI 42 DU 22 10 99

B1 2 779 477 99 07373 08 06 99 RM BOPI 49 DU 10 12 99

B1 2 780 098 99 07104 04 06 99 RM BOPI 51 DU 24 12 99

B1 2 782 440 99 10360 10 08 99 RM BOPI 07 DU 18 02 00

B1 2 784 177 98 12339 01 10 98 BOPI 14 DU 07 04 00

B1 2 787 009 98 15855 10 12 98 RM BOPI 24 DU 16 06 00

B1 2 787 144 99 15672 13 12 99 BOPI 24 DU 16 06 00

B1 2 789 451 99 01583 08 02 99 BOPI 32 DU 11 08 00

B1 2 790 503 99 15853 16 12 99 RM BOPI 36 DU 08 09 00

B1 2 791 889 00 04359 05 04 00 RM BOPI 41 DU 13 10 00

B1 2 792 101 99 14231 12 11 99 RM BOPI 41 DU 13 10 00

B1 2 801 663 99 15000 29 11 99 BOPI 22 DU 01 06 01

B1 2 806 767 01 03173 08 03 01 BOPI 39 DU 28 09 01

B1 2 811 238 01 08778 03 07 01 BOPI 02 DU 11 01 02

B1 2 814 173 00 11841 15 09 00 RM BOPI 12 DU 22 03 02

B1 2 815 043 00 12717 05 10 00 RM BOPI 15 DU 12 04 02

B1 2 816 533 01 14721 14 11 01 BOPI 20 DU 17 05 02

B1 2 817 985 01 14018 30 10 01 BOPI 24 DU 14 06 02

B1 2 818 678 00 17088 27 12 00 RM BOPI 26 DU 28 06 02

B1 2 821 020 01 02307 21 02 01 BOPI 34 DU 23 08 02

B1 2 821 932 02 02227 21 02 02 BOPI 37 DU 13 09 02

B1 2 824 142 02 03875 27 03 02 BOPI 44 DU 01 11 02

B1 2 824 599 01 06274 11 05 01 BOPI 46 DU 15 11 02

B1 2 824 935 01 06572 18 05 01 RM BOPI 47 DU 22 11 02

B1 2 826 654 01 08460 27 06 01 BOPI 01 DU 03 01 03

B1 2 826 914 01 08829 03 07 01 RM BOPI 02 DU 10 01 03

B1 2 827 864 01 09910 25 07 01 BOPI 05 DU 31 01 03

B1 2 829 179 01 11492 05 09 01 BOPI 10 DU 07 03 03

B1 2 829 392 01 11627 07 09 01 BOPI 11 DU 14 03 03

B1 2 829 430 02 10869 03 09 02 BOPI 11 DU 14 03 03

B1 2 829 433 01 11876 13 09 01 BOPI 11 DU 14 03 03

B1 2 830 532 96 01859 15 02 96 BOPI 15 DU 11 04 03

B1 2 830 533 96 03209 14 03 96 RM BOPI 15 DU 11 04 03

B1 2 832 771 01 15399 28 11 01 BOPI 22 DU 30 05 03

B1 2 832 887 01 15388 28 11 01 BOPI 22 DU 30 05 03

B1 2 833 042 01 15484 30 11 01 BOPI 23 DU 06 06 03

B1 2 833 808 01 16827 24 12 01 BOPI 26 DU 27 06 03

B1 2 833 838 01 16704 21 12 01 RM BOPI 26 DU 27 06 03

B1 2 834 496 02 00231 10 01 02 BOPI 28 DU 11 07 03

B1 2 836 606 02 12995 18 10 02 BOPI 35 DU 29 08 03

B1 2 837 199 02 03211 15 03 02 BOPI 38 DU 19 09 03

B1 2 837 295 02 03116 13 03 02 BOPI 38 DU 19 09 03

B1 2 837 984 03 03841 28 03 03 RM BOPI 40 DU 03 10 03

B1 2 838 274 03 03773 27 03 03 BOPI 41 DU 10 10 03

B1 2 838 766 02 04760 17 04 02 RM BOPI 43 DU 24 10 03

B1 2 838 897 03 04246 04 04 03 BOPI 43 DU 24 10 03

B1 2 839 101 02 05135 24 04 02 BOPI 44 DU 31 10 03

B1 2 839 741 03 05734 13 05 03 BOPI 47 DU 21 11 03

B1 2 840 209 02 06729 31 05 02 BOPI 49 DU 05 12 03

B1 2 840 210 02 06730 31 05 02 BOPI 49 DU 05 12 03

B1 2 840 211 02 06733 31 05 02 BOPI 49 DU 05 12 03

B1 2 840 212 02 06734 31 05 02 BOPI 49 DU 05 12 03

B1 2 840 437 02 06843 04 06 02 BOPI 49 DU 05 12 03

B1 2 841 074 03 07068 12 06 03 BOPI 51 DU 19 12 03

B1 2 841 197 03 05546 07 05 03 BOPI 52 DU 26 12 03

B1 2 841 232 03 01074 30 01 03 BOPI 52 DU 26 12 03

B1 2 841 697 02 09992 06 08 02 RM BOPI 01 DU 02 01 04

B1 2 842 799 03 01075 30 01 03 BOPI 05 DU 30 01 04

B1 2 843 092 03 06776 05 06 03 BOPI 06 DU 06 02 04

B1 2 843 481 02 10097 08 08 02 BOPI 07 DU 13 02 04

B1 2 843 846 03 04703 15 04 03 BOPI 09 DU 27 02 04

B1 2 843 886 02 10833 02 09 02 BOPI 10 DU 05 03 04

B1 2 844 705 02 11830 25 09 02 BOPI 13 DU 26 03 04

B1 2 845 095 03 07561 23 06 03 BOPI 14 DU 02 04 04

B1 2 845 357 02 12416 07 10 02 BOPI 15 DU 09 04 04

B1 2 845 538 02 12469 08 10 02 BOPI 15 DU 09 04 04

B1 2 845 840 02 12743 14 10 02 BOPI 16 DU 16 04 04

B1 2 845 870 02 13139 22 10 02 RM BOPI 17 DU 23 04 04

B1 2 846 147 02 12851 16 10 02 BOPI 17 DU 23 04 04

B1 2 846 480 02 09412 25 07 02 RM BOPI 18 DU 30 04 04

B1 2 846 534 02 13749 04 11 02 BOPI 19 DU 07 05 04

B1 2 846 547 02 13789 05 11 02 BOPI 19 DU 07 05 04

B1 2 847 153 02 14282 15 11 02 BOPI 21 DU 21 05 04

B1 2 847 551 02 14664 22 11 02 BOPI 22 DU 28 05 04

B1 2 847 607 02 14818 26 11 02 BOPI 22 DU 28 05 04

B1 2 847 795 02 15069 29 11 02 BOPI 23 DU 04 06 04

B1 2 847 804 02 14995 29 11 02 RM BOPI 23 DU 04 06 04

B1 2 847 982 03 50685 15 10 03 BOPI 23 DU 04 06 04

B1 2 848 236 02 15603 10 12 02 BOPI 24 DU 11 06 04

B1 2 848 857 02 16228 20 12 02 BOPI 26 DU 25 06 04

B1 2 849 120 02 16659 24 12 02 BOPI 26 DU 25 06 04

B1 2 849 621 03 00281 08 01 03 BOPI 28 DU 09 07 04

B1 2 849 765 04 50309 19 02 04 RM BOPI 29 DU 16 07 04

B1 2 849 822 04 00264 13 01 04 RM BOPI 29 DU 16 07 04

B1 2 849 846 03 13690 24 11 03 BOPI 29 DU 16 07 04

B1 2 850 027 03 00599 21 01 03 BOPI 30 DU 23 07 04

B1 2 850 703 03 01219 03 02 03 BOPI 32 DU 06 08 04

B1 2 851 047 03 01643 12 02 03 BOPI 33 DU 13 08 04

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Revendi-cations

modifiées(RM)



224 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 05/37CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 851 332 03 01708 13 02 03 BOPI 34 DU 20 08 04

B1 2 851 989 03 02728 03 03 03 BOPI 37 DU 10 09 04

B1 2 852 514 04 02714 16 03 04 BOPI 39 DU 24 09 04

B1 2 852 640 04 02822 18 03 04 BOPI 39 DU 24 09 04

B1 2 852 769 03 03389 20 03 03 RM BOPI 39 DU 24 09 04

B1 2 852 790 03 03725 26 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 853 007 04 02966 23 03 04 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 853 074 03 03913 28 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 853 671 03 04619 14 04 03 RM BOPI 42 DU 15 10 04

B1 2 853 715 03 04540 11 04 03 RM BOPI 42 DU 15 10 04

B1 2 853 993 03 04729 16 04 03 BOPI 43 DU 22 10 04

B1 2 854 019 03 50110 16 04 03 BOPI 43 DU 22 10 04

B1 2 854 114 03 05073 24 04 03 BOPI 44 DU 29 10 04

B1 2 854 230 03 04907 22 04 03 BOPI 44 DU 29 10 04

B1 2 854 496 03 05264 29 04 03 BOPI 45 DU 05 11 04

B1 2 854 498 03 05265 29 04 03 BOPI 45 DU 05 11 04

B1 2 854 535 03 05376 30 04 03 BOPI 45 DU 05 11 04

B1 2 854 557 03 05660 09 05 03 BOPI 46 DU 12 11 04

B1 2 854 589 03 05480 06 05 03 BOPI 46 DU 12 11 04

B1 2 854 771 03 05753 14 05 03 BOPI 47 DU 19 11 04

B1 2 855 288 03 05962 19 05 03 BOPI 48 DU 26 11 04

B1 2 855 350 03 05963 19 05 03 BOPI 48 DU 26 11 04

B1 2 855 376 03 06602 30 05 03 BOPI 49 DU 03 12 04

B1 2 855 893 03 06721 04 06 03 BOPI 50 DU 10 12 04

B3 2 855 988 03 07062 12 06 03 BOPI 51 DU 17 12 04

B1 2 856 008 03 07162 13 06 03 BOPI 51 DU 17 12 04

B1 2 856 178 03 07093 12 06 03 BOPI 51 DU 17 12 04

B1 2 856 197 03 06978 11 06 03 RM BOPI 51 DU 17 12 04

B1 2 856 203 03 07112 13 06 03 BOPI 51 DU 17 12 04

B1 2 856 229 03 06985 11 06 03 BOPI 51 DU 17 12 04

B1 2 856 235 03 07212 16 06 03 BOPI 51 DU 17 12 04

B1 2 856 265 03 07436 20 06 03 BOPI 52 DU 24 12 04

B1 2 856 266 03 07437 20 06 03 BOPI 52 DU 24 12 04

B1 2 856 272 03 07280 17 06 03 BOPI 52 DU 24 12 04

B1 2 856 306 03 07284 17 06 03 BOPI 52 DU 24 12 04

B1 2 856 337 03 07583 23 06 03 RM BOPI 52 DU 24 12 04

B1 2 856 338 03 07582 23 06 03 RM BOPI 52 DU 24 12 04

B1 2 856 397 03 50233 19 06 03 BOPI 52 DU 24 12 04

B1 2 856 439 03 07264 17 06 03 BOPI 52 DU 24 12 04

B1 2 856 497 03 07366 18 06 03 BOPI 52 DU 24 12 04

B1 2 856 510 03 07535 23 06 03 BOPI 52 DU 24 12 04

B1 2 856 545 03 50223 17 06 03 BOPI 52 DU 24 12 04

B1 2 856 557 03 50255 25 06 03 BOPI 53 DU 31 12 04

B1 2 856 565 03 07685 25 06 03 RM BOPI 53 DU 31 12 04

B1 2 856 628 03 07686 25 06 03 BOPI 53 DU 31 12 04

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



B1 2 856 687 03 07664 25 06 03 BOPI 53 DU 31 12 04

B1 2 856 690 03 07908 30 06 03 BOPI 53 DU 31 12 04

B1 2 856 695 03 07815 27 06 03 BOPI 53 DU 31 12 04

B1 2 856 796 03 50257 26 06 03 RM BOPI 53 DU 31 12 04

B1 2 856 807 03 07891 30 06 03 BOPI 53 DU 31 12 04

B1 2 856 815 03 07602 24 06 03 BOPI 53 DU 31 12 04

B1 2 856 857 03 07644 24 06 03 BOPI 53 DU 31 12 04

B1 2 856 873 03 50274 30 06 03 BOPI 53 DU 31 12 04

B1 2 856 907 03 08129 03 07 03 BOPI 01 DU 07 01 05

B1 2 856 935 03 08100 03 07 03 BOPI 01 DU 07 01 05

B1 2 856 946 03 08241 01 07 03 BOPI 01 DU 07 01 05

B1 2 857 010 03 07949 01 07 03 BOPI 01 DU 07 01 05

B1 2 857 011 03 08214 04 07 03 BOPI 01 DU 07 01 05

B1 2 857 088 03 08183 04 07 03 BOPI 01 DU 07 01 05

B1 2 857 096 03 08000 02 07 03 BOPI 01 DU 07 01 05

B1 2 857 242 03 08515 11 07 03 RM BOPI 02 DU 14 01 05

B1 2 857 269 03 08402 09 07 03 BOPI 02 DU 14 01 05

B1 2 857 293 03 08573 11 07 03 BOPI 02 DU 14 01 05

B1 2 857 347 03 08440 10 07 03 RM BOPI 02 DU 14 01 05

B1 2 857 354 03 08298 07 07 03 BOPI 02 DU 14 01 05

B1 2 857 387 03 08389 09 07 03 BOPI 02 DU 14 01 05

B1 2 857 473 03 08550 11 07 03 RM BOPI 02 DU 14 01 05

B1 2 857 501 03 08436 10 07 03 BOPI 02 DU 14 01 05

B1 2 857 594 03 08712 17 07 03 BOPI 03 DU 21 01 05

B1 2 857 645 03 08609 15 07 03 BOPI 03 DU 21 01 05

B1 2 857 672 03 08596 15 07 03 BOPI 03 DU 21 01 05

B1 2 857 680 03 08847 18 07 03 RM BOPI 03 DU 21 01 05

B1 2 857 681 03 08848 18 07 03 RM BOPI 03 DU 21 01 05

B1 2 857 791 03 08594 15 07 03 BOPI 03 DU 21 01 05

B1 2 858 018 03 08958 23 07 03 BOPI 04 DU 28 01 05

B1 2 858 063 03 08862 21 07 03 BOPI 04 DU 28 01 05

B1 2 858 064 03 08861 21 07 03 BOPI 04 DU 28 01 05

B1 2 858 072 03 08981 23 07 03 BOPI 04 DU 28 01 05

B1 2 858 095 03 09120 25 07 03 BOPI 04 DU 28 01 05

B1 2 858 205 03 09256 28 07 03 RM BOPI 05 DU 04 02 05

B1 2 858 238 03 09481 01 08 03 BOPI 05 DU 04 02 05

B1 2 858 303 03 09463 31 07 03 BOPI 05 DU 04 02 05

B1 2 858 497 03 09475 31 07 03 BOPI 05 DU 04 02 05

B1 2 858 676 03 09582 04 08 03 BOPI 06 DU 11 02 05

B1 2 858 732 03 09673 05 08 03 BOPI 06 DU 11 02 05

B1 2 858 825 03 09810 11 08 03 RM BOPI 07 DU 18 02 05

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

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Revendi-cations

modifiées(RM)



225BOPI 05/37

En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

NÉANT

2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS

227BOPI 05/37

2.4 TABLE DE CORRESPONDANCEENTRE LES NUMÉROSD’ENREGISTREMENT NATIONAUX ETLES NUMÉROS DE PUBLICATION

229 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 05/37D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 37 de 2005


national

Numérode

publication

03 14483 2 867 417

03 14484 2 867 519

03 14486 2 867 485

03 14487 2 867 594

03 14488 2 867 523

03 14489 2 867 648

03 14490 2 867 649

03 14491 2 867 650

04 01022 2 867 645

04 01493 2 867 525

04 01510 2 867 599

04 01820 2 867 526

04 02109 2 867 524

04 02409 2 867 370

04 02411 2 867 493

04 02412 2 867 422

04 02413 2 867 570

04 02414 2 867 410

04 02420 2 867 520

04 02422 2 867 442

04 02423 2 867 512

04 02425 2 867 586

04 02426 2 867 554

04 02427 2 867 447

04 02428 2 867 368

04 02429 2 867 354

04 02430 2 867 450

04 02432 2 867 364

04 02433 2 867 397

04 02434 2 867 651

04 02435 2 867 398

04 02436 2 867 565

04 02437 2 867 600

04 02438 2 867 602

04 02439 2 867 628

04 02445 2 867 575

04 02446 2 867 409

04 02447 2 867 457

04 02448 2 867 349

04 02450 2 867 415

04 02452 2 867 623

04 02453 2 867 497

04 02454 2 867 390

04 02455 2 867 435

04 02457 2 867 416

04 02459 2 867 351

04 02460 2 867 350

04 02461 2 867 597

04 02464 2 867 386

04 02468 2 867 436

04 02469 2 867 605

04 02470 2 867 582

04 02471 2 867 382

04 02473 2 867 606

04 02475 2 867 607

04 02476 2 867 584

04 02477 2 867 432

04 02478 2 867 424

04 02479 2 867 621

04 02480 2 867 484

04 02481 2 867 358

04 02482 2 867 401

04 02483 2 867 361

04 02484 2 867 633

04 02488 2 867 553

04 02489 2 867 413

04 02490 2 867 547

04 02491 2 867 389

04 02492 2 867 394

04 02493 2 867 421

04 02495 2 867 498

04 02496 2 867 367

04 02497 2 867 480

04 02498 2 867 392

04 02499 2 867 640

04 02500 2 867 403

04 02501 2 867 644

04 02502 2 867 406

04 02504 2 867 407

04 02506 2 867 373


national

Numérode

publication

04 02508 2 867 411

04 02509 2 867 566

04 02510 2 867 617

04 02511 2 867 496

04 02512 2 867 530

04 02513 2 867 464

04 02514 2 867 456

04 02516 2 867 454

04 02517 2 867 375

04 02518 2 867 462

04 02520 2 867 393

04 02521 2 867 569

04 02526 2 867 544

04 02529 2 867 378

04 02533 2 867 408

04 02534 2 867 371

04 02535 2 867 461

04 02536 2 867 443

04 02538 2 867 487

04 02540 2 867 515

04 02541 2 867 564

04 02542 2 867 563

04 02545 2 867 558

04 02546 2 867 355

04 02547 2 867 418

04 02548 2 867 635

04 02550 2 867 510

04 02551 2 867 437

04 02553 2 867 419

04 02554 2 867 476

04 02555 2 867 517

04 02556 2 867 502

04 02557 2 867 528

04 02558 2 867 452

04 02561 2 867 380

04 02562 2 867 505

04 02564 2 867 653

04 02565 2 867 360

04 02568 2 867 396

04 02569 2 867 596


national

Numérode

publication

04 02570 2 867 451

04 02571 2 867 478

04 02572 2 867 399

04 02573 2 867 445

04 02574 2 867 377

04 02578 2 867 369

04 02579 2 867 473

04 02580 2 867 637

04 02581 2 867 556

04 02582 2 867 387

04 02583 2 867 441

04 02584 2 867 522

04 02585 2 867 472

04 02586 2 867 376

04 02587 2 867 500

04 02588 2 867 427

04 02589 2 867 574

04 02590 2 867 483

04 02591 2 867 647

04 02592 2 867 541

04 02593 2 867 434

04 02594 2 867 356

04 02595 2 867 615

04 02596 2 867 632

04 02597 2 867 598

04 02598 2 867 609

04 02599 2 867 619

04 02600 2 867 620

04 02601 2 867 559

04 02602 2 867 590

04 02604 2 867 536

04 02606 2 867 546

04 02608 2 867 508

04 02611 2 867 430

04 02612 2 867 537

04 02614 2 867 542

04 02615 2 867 543

04 02618 2 867 592

04 02619 2 867 470

04 02621 2 867 482


national

Numérode

publication

230 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 05/37D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 37 de 2005

04 02622 2 867 444

04 02623 2 867 572

04 02624 2 867 426

04 02625 2 867 352

04 02626 2 867 446

04 02627 2 867 363

04 02630 2 867 479

04 02631 2 867 372

04 02632 2 867 423

04 02633 2 867 384

04 02634 2 867 374

04 02635 2 867 585

04 02636 2 867 466

04 02637 2 867 467

04 02638 2 867 576

04 02639 2 867 491

04 02640 2 867 391

04 02641 2 867 499

04 02643 2 867 490

04 02644 2 867 353

04 02645 2 867 465

04 02646 2 867 395

04 02647 2 867 420

04 02648 2 867 453

04 02649 2 867 573

04 02650 2 867 583

04 02653 2 867 365

04 02654 2 867 474

04 02656 2 867 568

04 02659 2 867 550

04 02660 2 867 503

04 02661 2 867 414

04 02665 2 867 630

04 02666 2 867 646

04 02668 2 867 634

04 02670 2 867 652

04 02676 2 867 449

04 02720 2 867 494

04 02721 2 867 595

04 02722 2 867 458


national

Numérode

publication

04 02723 2 867 593

04 03488 2 867 580

04 06262 2 867 475

04 07432 2 867 641

04 08071 2 867 379

04 09000 2 867 431

04 09103 2 867 581

04 09226 2 867 425

04 09848 2 867 492

04 09863 2 867 557

04 10207 2 867 551

04 10955 2 867 438

04 10957 2 867 439

04 11899 2 867 626

04 12323 2 867 534

04 12734 2 867 477

04 13459 2 867 448

04 13610 2 867 629

04 13688 2 867 359

04 50470 2 867 639

04 50471 2 867 460

04 50472 2 867 642

04 50473 2 867 622

04 50474 2 867 471

04 50475 2 867 383

04 50477 2 867 405

04 50478 2 867 511

04 50481 2 867 455

04 50482 2 867 539

04 50483 2 867 610

04 50485 2 867 591

04 50486 2 867 578

04 50487 2 867 577

04 50490 2 867 381

04 50491 2 867 603

04 50492 2 867 400

04 50494 2 867 459

04 50495 2 867 561

04 50496 2 867 440

04 50497 2 867 433


national

Numérode

publication

04 50498 2 867 616

04 50499 2 867 614

04 50501 2 867 548

04 50502 2 867 506

04 50504 2 867 402

04 50505 2 867 562

04 50506 2 867 588

04 50507 2 867 608

04 50509 2 867 643

04 50510 2 867 481

04 50511 2 867 385

04 50512 2 867 571

04 50513 2 867 388

04 50514 2 867 535

04 50515 2 867 429

04 50516 2 867 362

04 50517 2 867 463

04 50518 2 867 507

04 50519 2 867 533

04 51275 2 867 654

04 52340 2 867 404

05 00305 2 867 552

05 00306 2 867 513

05 00508 2 867 625

05 01005 2 867 624

05 01307 2 867 618

05 01783 2 867 366

05 01933 2 867 604

05 01999 2 867 587

05 02052 2 867 579

05 02097 2 867 412

05 02145 2 867 636

05 02178 2 867 627

05 02204 2 867 495

05 02250 2 867 631

05 02276 2 867 521

05 02293 2 867 589

05 02295 2 867 532

05 02297 2 867 488

05 02303 2 867 655


national

Numérode

publication

05 02315 2 867 567

05 02350 2 867 518

05 02373 2 867 469

05 02374 2 867 468

05 02377 2 867 540

05 02391 2 867 428

05 02405 2 867 501

05 02416 2 867 601

05 02422 2 867 509

05 02430 2 867 357

05 02433 2 867 486

05 02466 2 867 555

05 02497 2 867 489

05 02500 2 867 545

05 02726 2 867 638

05 50260 2 867 613

05 50581 2 867 514

05 50602 2 867 527

05 50606 2 867 516

05 50615 2 867 560

05 50616 2 867 549

05 50631 2 867 538

05 50636 2 867 529

05 50642 2 867 531


national

Numérode

publication

231BOPI 05/37

NÉANT


Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :

* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.

** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition

◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition

TROISIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENSPRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..


235

255

néant

néant

235BOPI 05/37

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI

BOPI 05/37 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 237

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

0 258 017 21 08 87 C12N 15/10 ◆ 04/49 DU 01 12 04 BOPI 30 DU 25 07 97 F. HOFFMANN-LA ROCHE AG

0 444 262 11 12 90 C11D 1/66 ◆ 04/41 DU 06 10 04 BOPI 20 DU 15 05 96 SASOL Germany GmbH

0 573 024 02 06 93 C08G 63/06 ◆ 04/42 DU 13 10 04 BOPI 01 DU 08 01 99 PHARMATECH GmbH

0 587 450 10 09 93 G06K 9/20 04/47 DU 17 11 04 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 594 843 17 05 93 C07K 16/18 04/45 DU 03 11 04 AMYLIN PHARMACEUTICALS, INC.

0 601 118 28 08 92 H01J 49/42 04/43 DU 20 10 04 SHIMADZU CORPORATION

0 601 470 02 12 93 C08G 63/668 04/41 DU 06 10 04 BASF SCHWARZHEIDE GmbH

0 611 006 10 02 94 H04Q 7/28 04/47 DU 17 11 04 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

0 629 324 04 03 93 H04J 3/16 04/39 DU 22 09 04 QUALCOMM INCORPORATED

0 633 572 07 07 94 G11B 20/14 04/45 DU 03 11 04 SANYO ELECTRIC Co., Ltd.

0 669 387 15 02 95 C09K 11/06 04/43 DU 20 10 04 EASTMAN KODAK COMPANY

0 672 359 16 02 95 A41H 37/00 ◆ 04/50 DU 08 12 04 BOPI 24 DU 18 06 99 YKK Corporation

0 675 141 30 03 95 C08F 220/36 ◆ 04/40 DU 29 09 04 BOPI 34 DU 21 08 98 UNION CARBIDE CHEMICALS PLASTI

0 677 942 08 03 95 H04L 12/64 04/45 DU 03 11 04 AT T Corp.


0 684 952 06 12 94 C07H 19/00 04/42 DU 13 10 04 Beckman Coulter, Inc.

0 691 201 26 06 95 B32B 27/08 04/42 DU 13 10 04 Bayer MaterialScience AG

0 695 054 17 07 95 H04L 5/06 04/40 DU 29 09 04 MATRA MARCONI SPACE UK LIMITED

0 698 818 24 08 95 G03C 5/26 04/43 DU 20 10 04 EASTMAN KODAK COMPANY

0 710 023 26 10 94 H04N 7/087 ◆ 04/50 DU 08 12 04 BOPI 51 DU 21 12 01 Società Italiana per lo Sviluppo

0 717 182 13 09 95 F02D 11/10 ◆ 04/41 DU 06 10 04 BOPI 38 DU 21 09 01 Pierburg GmbH

0 717 984 07 11 95 A61K 7/48 04/45 DU 03 11 04 UNILEVER PLC

0 721 703 10 07 95 H04B 1/707 04/39 DU 22 09 04 QUALCOMM Incorporated

0 723 729 14 04 95 H04N 7/087 04/41 DU 06 10 04 ACTV, INC.

0 727 965 19 10 94 A61B 17/00 04/50 DU 08 12 04 Abbott Laboratories

0 730 384 13 02 96 H04N 7/64 04/40 DU 29 09 04 GENERAL INSTRUMENT CORPORATION

0 736 096 19 12 94 C12N 15/29 04/42 DU 13 10 04 Syngenta Limited

0 736 775 29 03 96 G01R 31/04 04/45 DU 03 11 04 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

0 739 105 16 04 96 H04L 9/08 04/42 DU 13 10 04 Certicom Corp.

0 743 595 10 05 96 G06F 9/44 04/42 DU 13 10 04 Philips Intellectual Property

0 760 447 14 02 96 F17D 1/08 04/42 DU 13 10 04 TOYO ENGINEERING CORPORATION

0 766 671 22 06 95 C07D 213/30 04/40 DU 29 09 04 Celltech R D Limited

0 766 901 21 06 95 H04Q 7/36 04/44 DU 27 10 04 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

0 773 568 04 11 96 H01H 23/00 04/44 DU 27 10 04 Valeo Schalter und Sensoren GmbH

0 782 194 18 09 96 H01L 27/088 04/44 DU 27 10 04 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

0 784 260 09 01 97 G06F 3/06 04/44 DU 27 10 04 Hitachi, Ltd.

0 786 994 22 11 95 A61K 31/195 04/45 DU 03 11 04 Allergan, Inc.

0 790 483 01 02 97 G01C 9/00 04/43 DU 20 10 04 Conti Temic Microelectronic GmbH

0 792 223 03 11 95 B60R 25/04 ◆ 04/42 DU 13 10 04 BOPI 08 DU 22 02 02 ROBERT BOSCH GMBH

0 794 659 25 02 97 H04N 5/21 04/44 DU 27 10 04 Philips Intellectual Property

0 796 645 17 03 97 B01D 46/04 04/45 DU 03 11 04 Scheuch GmbH

0 797 374 21 03 97 H04Q 11/04 04/45 DU 03 11 04 Nortel Networks Limited

0 805 939 25 01 96 F24J 2/10 04/41 DU 06 10 04 Myles, John F. III

0 811 285 04 12 96 H04L 12/413 04/46 DU 10 11 04 Hewlett-Packard Development Comp

238 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 05/37

0 813 099 10 06 97 G03B 7/16 04/50 DU 08 12 04 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 813 957 10 06 97 B41C 1/18 ◆ 04/45 DU 03 11 04 BOPI 20 DU 17 05 02 MAN Roland Druckmaschinen AG

0 814 718 26 02 96 A61B 17/88 04/45 DU 03 11 04 MICHELSON, Gary Karlin

0 817 394 01 07 97 H04B 1/38 04/41 DU 06 10 04 MURATA MANUFACTURING CO., LTD.

0 818 131 28 03 96 H05G 1/02 04/42 DU 13 10 04 X-Ray Technologies Pty Ltd

0 820 207 26 06 97 H04Q 7/38 04/44 DU 27 10 04 AT T Wireless Services, Inc.

0 821 551 14 02 97 A01N 43/34 04/41 DU 06 10 04 THE PICOWER INSTITUTE FOR MEDICA

0 822 002 29 07 97 B01J 2/00 04/41 DU 06 10 04 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 822 172 22 01 97 C07C 43/12 ◆ 04/41 DU 06 10 04 BOPI 20 DU 17 05 02 CENTRAL GLASS COMPANY, LIMITED


0 824 366 10 05 96 B01D 53/85 04/41 DU 06 10 04 BORD NA MONA

0 827 258 13 02 97 H02K 5/16 04/42 DU 13 10 04 SEIKO EPSON CORPORATION

0 827 346 20 08 97 H04N 7/30 04/44 DU 27 10 04 FUJI XEROX CO., LTD.

0 828 400 19 08 97 H04Q 11/00 04/45 DU 03 11 04 NEC CORPORATION

0 828 985 30 05 96 F28G 3/16 ◆ 04/41 DU 06 10 04 BOPI 22 DU 31 05 02 Clyde Bergemann GmbH

0 829 786 18 08 97 G05B 19/042 04/45 DU 03 11 04 Volkswagen Aktiengesellschaft

0 831 594 03 07 97 H04B 1/12 04/41 DU 06 10 04 Kipp, Ludwig

0 831 649 23 02 96 H04N 5/92 04/51 DU 15 12 04 SHARP KABUSHIKI KAISHA

0 831 877 05 06 96 A61K 38/06 04/44 DU 27 10 04 TELIK, INC.

0 834 011 22 04 97 F02M 35/12 ◆ 04/44 DU 27 10 04 BOPI 31 DU 04 08 00 WOCO Industrietechnik GmbH

0 836 149 08 10 97 G06K 7/10 05/01 DU 05 01 05 XEROX CORPORATION

0 837 257 28 04 97 F16C 17/00 04/44 DU 27 10 04 SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LT

0 838 689 02 07 97 G06F 11/267 04/41 DU 06 10 04 Oki Electric Industry Co., Ltd.

0 838 733 22 10 97 G03G 15/08 04/53 DU 29 12 04 Ricoh Company, Ltd

0 838 748 01 07 97 G06F 1/16 04/45 DU 03 11 04 FUJITSU LIMITED

0 839 503 06 08 97 A61F 2/06 04/42 DU 13 10 04 Abbott Laboratories Vascular Ent

0 843 932 30 04 97 H04L 27/22 04/44 DU 27 10 04 Koninklijke Philips Electronics

0 845 168 13 06 97 H02G 3/04 04/45 DU 03 11 04 HILTI Aktiengesellschaft

0 846 439 02 12 97 A61B 3/14 04/42 DU 13 10 04 Nidek Co., Ltd.

0 846 835 26 11 97 E21B 10/44 04/44 DU 27 10 04 HILTI Aktiengesellschaft

0 848 266 12 12 97 G02B 6/22 04/42 DU 13 10 04 SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LT

0 848 352 29 08 96 G07B 3/04 04/45 DU 03 11 04 Oki Electric Industry Company, L

0 848 382 03 12 97 G11B 20/18 04/43 DU 20 10 04 SONY CORPORATION

0 851 413 17 12 97 G11B 7/00 04/44 DU 27 10 04 Hitachi, Ltd.

0 851 933 06 08 96 C12N 15/82 04/42 DU 13 10 04 Syngenta Limited

0 852 888 30 09 96 H04Q 7/38 04/47 DU 17 11 04 QUALCOMM INCORPORATED

0 856 739 10 12 97 G01R 31/02 04/42 DU 13 10 04 ABB Research Ltd.

0 856 873 03 02 98 H01L 21/00 04/43 DU 20 10 04 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 859 199 17 11 97 F24C 15/32 04/43 DU 20 10 04 Heat and Control, Inc.

0 862 131 27 02 98 G06K 9/00 04/44 DU 27 10 04 NEC CORPORATION

0 862 334 27 02 98 H04N 9/64 04/47 DU 17 11 04 QUANTEL LIMITED

0 862 554 05 11 96 C07D 213/80 04/43 DU 20 10 04 F. HOFFMANN-LA ROCHE AG

0 862 648 21 11 96 C12Q 1/00 04/41 DU 06 10 04 Medtronic MiniMed, Inc.

0 863 657 26 02 98 H04N 1/195 04/42 DU 13 10 04 Fuji Photo Film Co., Ltd.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









0 863 774 24 06 96 A61L 15/44 04/46 DU 10 11 04 LTS Lohmann Therapie-Systeme AG

0 863 789 13 05 96 B01D 53/86 04/45 DU 03 11 04 ENGELHARD CORPORATION

0 865 181 10 03 98 H04K 1/02 04/42 DU 13 10 04 SONY CORPORATION

0 866 262 20 03 98 F21S 8/00 04/41 DU 06 10 04 Lichttechnik-Vertriebs GmbH, Hag

0 867 075 15 07 97 H04B 1/10 04/45 DU 03 11 04 Koninklijke Philips Electronics

0 867 467 18 03 98 C08K 5/00 04/47 DU 17 11 04 CROMPTON CORPORATION

0 870 627 14 05 96 B42D 15/10 04/44 DU 27 10 04 Hitachi, Ltd.

0 872 103 06 09 96 H04M 3/36 04/48 DU 24 11 04 Ericsson Australia Pty. Ltd.



0 875 685 27 04 98 F16C 32/00 04/45 DU 03 11 04 NTN CORPORATION

0 878 136 01 04 98 A61L 2/26 04/45 DU 03 11 04 KRONES AG

0 878 142 14 08 97 A43B 13/18 04/42 DU 13 10 04 MIZUNO CORPORATION

0 878 651 01 08 97 F16K 31/02 04/44 DU 27 10 04 Samsung Electronics Co., Ltd.

0 879 806 03 12 97 C04B 35/5831 04/42 DU 13 10 04 SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LT

0 880 190 23 02 98 H01M 10/50 04/45 DU 03 11 04 VARTA Automotive Systems GmbH

0 881 258 08 07 94 C08L 23/02 04/42 DU 13 10 04 MITSUI CHEMICALS, INC.

0 883 218 02 06 98 H01S 3/06 04/47 DU 17 11 04 Lucent Technologies Inc.

0 883 687 28 02 97 C12N 15/12 04/44 DU 27 10 04 Euroscreen S.A.

0 885 879 07 02 97 C07C 255/43 04/51 DU 15 12 04 Nippon Kayaku Kabushiki Kaisha

0 886 834 04 03 97 G06K 19/077 04/45 DU 03 11 04 Infineon Technologies AG

0 886 981 30 05 96 H04Q 7/36 04/41 DU 06 10 04 BAE SYSTEMS Information and Elec

0 886 991 09 09 97 H05K 1/00 04/44 DU 27 10 04 ROBERT BOSCH GMBH

0 888 441 08 03 97 C11D 3/50 04/41 DU 06 10 04 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

0 890 734 23 05 98 F02M 61/16 04/45 DU 03 11 04 ROBERT BOSCH GMBH

0 890 967 07 07 98 H01H 61/00 04/41 DU 06 10 04 TEXAS INSTRUMENTS INCORPORATED

0 891 061 07 07 98 H04L 29/04 04/44 DU 27 10 04 Hewlett-Packard Company, A Delaw

0 891 104 22 09 95 H04N 9/804 04/48 DU 24 11 04 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 891 979 10 07 98 C07F 9/38 04/43 DU 20 10 04 GADOR S.A.

0 892 112 10 07 98 E01C 11/22 04/43 DU 20 10 04 Dresdner Verkehrsbetriebe AG

0 894 278 16 04 97 G02B 21/00 04/45 DU 03 11 04 Leica Microsystems Heidelberg Gm

0 895 802 09 07 98 B01D 53/94 04/41 DU 06 10 04 Volkswagen Aktiengesellschaft

0 896 110 06 08 98 E04D 3/36 04/43 DU 20 10 04 ISOVER SAINT-GOBAIN

0 896 353 07 08 98 H01J 1/30 04/44 DU 27 10 04 PIONEER ELECTRONIC CORPORATION

0 898 444 11 08 98 H05K 7/20 04/45 DU 03 11 04 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

0 899 020 21 07 98 B05B 12/12 04/40 DU 29 09 04 WAGNER INTERNATIONAL AG

0 899 164 22 08 98 B60R 16/02 04/51 DU 15 12 04 Delphi Technologies, Inc.

0 899 704 29 07 98 G08G 1/0968 04/45 DU 03 11 04 ROBERT BOSCH GMBH

0 900 998 24 08 98 G01B 7/30 04/42 DU 13 10 04 Hella KGaA Hueck Co.

0 902 579 14 08 98 H04M 3/00 04/45 DU 03 11 04 Deutsche Telekom AG

0 905 391 05 05 98 F16B 41/00 04/52 DU 22 12 04 FUJIKIN INCORPORATED

0 906 005 15 09 98 H05K 3/30 04/46 DU 10 11 04 MOLEX INCORPORATED

0 909 681 26 09 98 B60R 19/34 04/45 DU 03 11 04 DaimlerChrysler AG

0 909 685 31 07 98 B60R 25/04 04/44 DU 27 10 04 JAGUAR CARS LIMITED

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









0 911 091 01 10 98 B21B 35/14 04/53 DU 29 12 04 YKK CORPORATION

0 911 374 16 04 98 C09D 11/02 04/47 DU 17 11 04 SEIKO EPSON CORPORATION

0 911 854 07 08 98 H01J 1/30 04/45 DU 03 11 04 PIONEER ELECTRONIC CORPORATION

0 913 040 14 07 97 H04L 9/06 04/45 DU 03 11 04 Ericsson Inc.

0 916 420 12 11 98 B21C 37/06 04/41 DU 06 10 04 KAISER AEROSPACE ELECTRONICS C

0 916 953 06 11 98 G01P 3/481 04/42 DU 13 10 04 HIROSE ELECTRIC CO., LTD.

0 917 151 17 11 98 G11C 11/22 04/43 DU 20 10 04 KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

0 917 617 11 08 97 F01B 3/04 04/42 DU 13 10 04 Advanced Engine Technologies, In

0 917 783 07 07 97 H04L 12/56 04/41 DU 06 10 04 Cascade Communications Corporati

0 919 758 16 11 98 F16L 25/00 04/43 DU 20 10 04 TESEO S.R.L.

0 921 229 04 12 98 D21G 1/02 04/43 DU 20 10 04 Eduard Küsters Maschinenfabrik G

0 921 519 24 11 98 G10L 15/06 04/47 DU 17 11 04 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

0 924 229 19 11 98 C08F 263/04 04/44 DU 27 10 04 Celanese International Corporati

0 924 625 24 11 98 G06F 15/78 04/47 DU 17 11 04 Elixent Limited

0 925 393 22 08 97 D03D 13/00 04/44 DU 27 10 04 ALBANY INTERNATIONAL CORP.

0 925 648 18 05 98 H03K 17/16 04/45 DU 03 11 04 Koninklijke Philips Electronics

0 926 997 15 09 97 A61B 19/00 04/47 DU 17 11 04 Biosense Webster, Inc.

0 927 582 23 12 98 B21B 38/10 04/43 DU 20 10 04 ABB Process Solutions Services

0 928 896 12 01 99 F04B 27/10 04/44 DU 27 10 04 Sanden Corporation

0 929 347 22 08 97 A61N 7/00 04/44 DU 27 10 04 STORZ MEDICAL AG

0 929 527 04 08 97 C07D 217/06 04/44 DU 27 10 04 Aventis Pharmaceuticals Inc.

0 929 724 29 09 97 E04B 1/343 04/51 DU 15 12 04 Martin Marietta Materials, Inc.

0 931 800 18 01 99 C08G 18/10 04/42 DU 13 10 04 General Electric Company

0 932 241 04 12 98 H02K 3/14 04/42 DU 13 10 04 Alstom

0 932 470 08 09 97 B23D 61/02 04/43 DU 20 10 04 Credo Technology Corporation

0 933 606 13 01 99 F25D 29/00 04/46 DU 10 11 04 Samsung Electronics Co., Ltd.

0 934 369 22 10 97 C09D 9/00 04/42 DU 13 10 04 CHEMETALL PLC

0 935 276 14 08 98 H01J 11/02 04/42 DU 13 10 04 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 936 963 28 01 97 B29C 33/38 04/41 DU 06 10 04 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI

0 937 897 21 12 98 F15B 7/08 04/47 DU 17 11 04 ZF Sachs AG

0 938 409 15 01 97 B32B 9/00 04/51 DU 15 12 04 PRESSTEK, INC.

0 941 036 30 09 98 A61B 17/22 04/45 DU 03 11 04 Boston Scientific Limited

0 941 794 12 02 99 B23B 51/00 04/45 DU 03 11 04 HILTI Aktiengesellschaft

0 942 041 12 03 99 C08L 9/00 04/45 DU 03 11 04 SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES LIMIT

0 943 249 26 11 97 A42B 3/28 04/46 DU 10 11 04 Builmatel Co. Ltd.

0 948 512 12 12 97 C07H 21/00 04/41 DU 06 10 04 Isis Pharmaceuticals, Inc.

0 949 052 07 04 99 B29C 45/14 04/45 DU 03 11 04 DAI NIPPON PRINTING CO., LTD.

0 949 379 02 04 99 D21G 3/02 04/46 DU 10 11 04 BELOIT TECHNOLOGIES, INC.

0 949 384 08 04 99 E03C 1/06 04/41 DU 06 10 04 Kludi GmbH Co. KG

0 949 881 28 08 97 A61F 9/007 04/42 DU 13 10 04 BAUSCH LOMB INCORPORATED

0 950 675 03 04 99 C08G 18/64 04/42 DU 13 10 04 Bayer MaterialScience AG

0 951 729 31 12 97 H01J 29/08 04/44 DU 27 10 04 MICRON TECHNOLOGY, INC.

0 951 751 28 09 98 H03D 1/22 04/47 DU 17 11 04 Freescale Semiconductor, Inc.


Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









0 954 254 10 12 97 A61F 2/06 04/46 DU 10 11 04 Cook Biotech, Inc.

0 954 348 06 01 98 A61M 15/00 04/43 DU 20 10 04 GLAXO GROUP LIMITED

0 954 886 16 01 98 H01Q 13/10 04/46 DU 10 11 04 ALLGON AB

0 956 340 11 12 97 C12N 5/00 04/44 DU 27 10 04 The Regents of the University of

0 956 557 24 11 98 G11B 27/30 04/45 DU 03 11 04 Koninklijke Philips Electronics

0 956 957 11 07 97 B41J 2/175 04/46 DU 10 11 04 Canon Finetech Inc.

0 959 155 23 04 99 D01G 7/08 04/45 DU 03 11 04 Temafa Maschinenfabrik GmbH

0 960 324 27 11 98 G01L 23/22 04/44 DU 27 10 04 ROBERT BOSCH GMBH

0 960 541 03 12 98 H04Q 7/30 04/45 DU 03 11 04 Koninklijke Philips Electronics

0 962 050 14 12 98 H03K 17/16 04/45 DU 03 11 04 Koninklijke Philips Electronics

0 962 524 20 04 99 C12M 3/00 04/45 DU 03 11 04 Micronas GmbH

0 962 637 29 04 99 F02D 11/10 04/45 DU 03 11 04 Bayerische Motoren Werke Aktieng

0 964 763 26 08 97 B23C 5/22 04/44 DU 27 10 04 ISCAR LTD.

0 965 517 03 05 99 B62K 15/00 04/45 DU 03 11 04 Bayerische Motoren Werke Aktieng

0 966 839 03 04 97 H04N 7/167 04/43 DU 20 10 04 FlashPoint Technology, Inc.

0 967 915 21 12 98 A61B 5/055 04/44 DU 27 10 04 Koninklijke Philips Electronics

0 968 246 09 03 98 C08K 5/00 04/43 DU 20 10 04 DYNEON LLC

0 968 417 20 03 98 G01N 27/447 04/52 DU 22 12 04 Weber, Gerhard

0 969 686 01 07 99 H04Q 7/38 04/48 DU 24 11 04 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 970 070 11 02 98 C07D 401/06 04/41 DU 06 10 04 Novartis AG

0 971 234 26 06 99 G01N 35/02 04/45 DU 03 11 04 Bayer Corporation

0 972 333 30 03 98 H02K 44/02 04/48 DU 24 11 04 Caliper Life Sciences, Inc.

0 972 430 13 12 96 H05G 1/10 04/44 DU 27 10 04 Interactive Diagnostic Imaging,

0 973 766 24 02 98 C07D 401/14 04/47 DU 17 11 04 Pfizer Limited

0 975 515 03 04 98 B63C 11/24 04/42 DU 13 10 04 Todorov, Gueorgui

0 976 299 17 04 98 H04R 1/10 04/41 DU 06 10 04 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI

0 976 369 30 07 99 A61F 2/46 04/47 DU 17 11 04 Johnson Johnson Medical Limite

0 977 974 04 02 99 G01C 22/00 04/42 DU 13 10 04 Koninklijke Philips Electronics

0 978 966 05 08 98 H04L 12/56 04/43 DU 20 10 04 Italtel S.p.a.

0 979 313 17 04 98 C21B 13/00 04/44 DU 27 10 04 Outokumpu Oyj

0 980 252 05 05 98 A61K 38/18 04/41 DU 06 10 04 Curis, Inc.

0 980 326 05 05 98 B62B 3/08 04/43 DU 20 10 04 Rehrig International, Inc.

0 980 975 26 07 99 F02N 11/08 04/41 DU 06 10 04 Volkswagen Aktiengesellschaft

0 980 986 04 08 99 F16C 33/38 04/42 DU 13 10 04 THK Co., Ltd.

0 981 213 14 08 98 H04B 10/14 04/43 DU 20 10 04 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

0 982 107 27 08 99 B26D 7/32 04/45 DU 03 11 04 Weber Maschinenbau GmbH Co. KG

0 982 194 21 07 99 B60R 16/02 04/41 DU 06 10 04 Volkswagen Aktiengesellschaft

0 983 071 28 05 98 A61K 31/704 04/43 DU 20 10 04 THE GENERAL HOSPITAL CORPORATION

0 983 751 27 08 99 A61B 18/14 04/43 DU 20 10 04 Ein-Gal, Moshe

0 983 837 04 12 98 B29D 11/00 04/41 DU 06 10 04 INNOVA, Inc

0 983 867 20 08 99 B41M 5/00 04/43 DU 20 10 04 EASTMAN KODAK COMPANY

0 985 412 16 08 99 A61K 38/13 04/44 DU 27 10 04 Panacea Biotec Limited

0 985 787 04 08 99 E05B 17/04 04/42 DU 13 10 04 Berchtold AG, SEA Schliess-Syste

0 986 342 19 05 98 A61C 8/00 04/45 DU 03 11 04 Straumann Holding AG

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









0 987 167 05 08 99 B62D 25/04 04/45 DU 03 11 04 Volkswagen Aktiengesellschaft

0 988 194 06 02 99 B60S 1/08 04/46 DU 10 11 04 ROBERT BOSCH GMBH

0 990 548 12 08 99 B60K 15/05 04/45 DU 03 11 04 Volkswagen Aktiengesellschaft

0 990 977 20 07 99 G06F 1/32 04/44 DU 27 10 04 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 991 051 18 03 99 G09G 3/28 04/41 DU 06 10 04 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

0 991 351 22 02 99 A47J 27/00 04/42 DU 13 10 04 Koninklijke Philips Electronics

0 991 448 11 06 98 A62C 37/10 04/42 DU 13 10 04 Marioff Corporation Oy

0 991 942 02 06 98 G01N 33/50 04/42 DU 13 10 04 Syngenta Participations AG

0 992 149 17 06 98 H04M 3/42 04/43 DU 20 10 04 Koninklijke KPN N.V.

0 992 527 30 09 99 C08G 77/06 04/48 DU 24 11 04 SHIN-ETSU CHEMICAL CO., LTD.

0 993 446 15 06 98 C07D 211/90 04/45 DU 03 11 04 Bayer HealthCare AG

0 993 499 19 06 97 C10G 51/02 04/41 DU 06 10 04 ExxonMobil Research and Engineer

0 993 602 26 06 98 G01N 21/17 04/45 DU 03 11 04 HONEYWELL INC.

0 994 009 16 10 98 B62D 33/063 04/49 DU 01 12 04 Same Deutz-Fahr Group Spa

0 994 697 11 06 98 A61K 9/20 04/49 DU 01 12 04 Wyeth

0 995 055 15 07 97 F16H 1/32 04/42 DU 13 10 04 Aimbridge Pty. Ltd.

0 995 472 09 02 99 B01D 3/06 04/45 DU 03 11 04 Bionorica AG

0 996 363 02 07 98 A61B 8/00 04/44 DU 27 10 04 Ron-Tech Medical Ltd.

0 996 474 13 07 98 A61M 5/00 04/43 DU 20 10 04 United States Surgical Corporati

0 998 107 19 12 88 H04M 3/493 04/40 DU 29 09 04 Ronald A. Katz Technology Licens

0 999 326 03 11 99 E05B 47/00 04/42 DU 13 10 04 Ellenberger Poensgen GmbH

1 000 071 23 06 98 C07F 9/59 04/47 DU 17 11 04 NEURO THERAPEUTICS LIMITED

1 001 041 04 11 99 C21D 8/02 04/41 DU 06 10 04 JFE Steel Corporation

1 001 226 10 11 99 F24C 15/20 04/40 DU 29 09 04 Diehl AKO Stiftung Co. KG

1 003 569 10 08 98 A61L 27/00 04/43 DU 20 10 04 Allergan, Inc.

1 004 608 11 11 98 C08G 18/44 04/43 DU 20 10 04 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI

1 005 501 17 08 98 C08G 77/46 04/43 DU 20 10 04 Schering Oy

1 006 208 17 02 99 C22C 38/00 04/42 DU 13 10 04 NIPPON STEEL CORPORATION

1 007 206 24 07 98 B01J 27/198 04/47 DU 17 11 04 Scientific Design Company Inc.

1 007 323 09 03 98 B29C 47/88 04/44 DU 27 10 04 Lupke, Manfred Arno Alfred

1 008 800 02 12 99 F21S 8/12 04/42 DU 13 10 04 Hella KGaA Hueck Co.

1 011 066 15 12 98 G06K 11/18 04/48 DU 24 11 04 Tai-Her, Yang

1 011 175 14 10 99 H01R 13/646 05/01 DU 05 01 05 Spinner GmbH Elektrotechnische F

1 011 555 29 01 98 A61F 6/04 04/50 DU 08 12 04 LRC Products Limited

1 014 398 16 09 99 H01F 38/30 04/47 DU 17 11 04 AREVA Sachsenwerk GmbH

1 015 113 28 04 98 B01L 3/02 04/42 DU 13 10 04 Project S.A.S. Di Menichelli Mas

1 015 538 28 08 98 C11D 1/825 04/42 DU 13 10 04 Cognis IP Management GmbH

1 016 636 23 12 99 C03B 37/018 04/42 DU 13 10 04 Hoya Corporation

1 016 928 13 12 99 G03D 15/00 04/44 DU 27 10 04 EASTMAN KODAK COMPANY

1 017 042 18 01 95 G10L 21/02 04/45 DU 03 11 04 AT T Corp.

1 017 384 23 09 98 A61K 31/435 04/46 DU 10 11 04 Zentaris GmbH

1 018 526 28 12 99 C08G 18/18 04/43 DU 20 10 04 General Electric Company

1 018 600 30 12 99 F02M 63/02 04/44 DU 27 10 04 Delphi Technologies, Inc.

1 018 963 15 05 98 A61B 19/00 04/46 DU 10 11 04 REGENTS OF THE UNIVERSITY OF MIN

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 020 684 14 01 99 F23J 13/04 04/43 DU 20 10 04 Schiedel GmbH Co.

1 020 989 13 12 99 H03F 1/30 04/41 DU 06 10 04 Raytheon Company

1 022 011 22 01 99 A61H 33/02 04/46 DU 10 11 04 Koller, Rudolf

1 022 433 25 01 00 F01D 5/18 04/47 DU 17 11 04 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 023 873 27 01 00 A61B 17/70 04/41 DU 06 10 04 Gu, Ja-Kyo

1 023 909 27 01 00 A61L 2/26 04/45 DU 03 11 04 Symmetry Medical USA Inc.

1 023 963 07 01 00 B23G 1/46 04/51 DU 15 12 04 EMUGE-Werk Richard Glimpel GmbH

1 025 170 28 10 98 C09D 5/03 04/52 DU 22 12 04 E.I. DU PONT DE NEMOURS COMPAN

1 027 043 09 12 97 A61K 31/34 04/46 DU 10 11 04 Bristol-Myers Squibb Company

1 028 588 25 08 95 H04N 5/44 04/42 DU 13 10 04 SONY CORPORATION

1 028 769 06 11 98 A61M 16/00 04/44 DU 27 10 04 RESMED LIMITED

1 028 869 13 11 98 B60R 1/00 04/42 DU 13 10 04 IWS International Inc.

1 030 070 02 02 00 F16B 21/08 04/45 DU 03 11 04 Micronas GmbH

1 030 340 14 12 99 H01J 17/49 04/42 DU 13 10 04 FUJITSU LIMITED

1 031 852 21 01 00 G01S 7/497 04/44 DU 27 10 04 Volkswagen Aktiengesellschaft

1 033 528 02 03 00 F21S 8/12 04/42 DU 13 10 04 Hella KGaA Hueck Co.

1 033 573 25 02 00 G01N 33/483 04/47 DU 17 11 04 Sysmex Corporation

1 034 183 12 11 98 C07K 1/10 04/40 DU 29 09 04 Nanomics Biosystems Pty, Ltd.

1 035 016 19 01 00 B64D 41/00 04/47 DU 17 11 04 DaimlerChrysler AG

1 035 135 21 02 00 C08B 31/04 04/42 DU 13 10 04 Wolff Walsrode AG

1 035 369 29 02 00 F21S 8/04 04/40 DU 29 09 04 Pöllet, Wilfried

1 036 800 02 03 00 C08F 2/22 ◆ 04/45 DU 03 11 04 BOPI 23 DU 07 06 02 Wacker-Chemie GmbH

1 037 065 18 02 99 G01R 31/36 04/39 DU 22 09 04 STMicroelectronics S.r.l.

1 039 155 26 11 99 F16B 37/04 04/42 DU 13 10 04 WOPF Befestigungselemente GmbH

1 040 281 23 11 98 F16F 1/00 04/42 DU 13 10 04 LORD CORPORATION

1 040 846 02 04 99 A61N 1/05 04/44 DU 27 10 04 SORIN BIOMEDICA CRM S.r.l.

1 041 001 30 03 00 B64C 25/34 04/44 DU 27 10 04 THE BOEING COMPANY


1 042 276 20 11 98 C07C 237/44 04/47 DU 17 11 04 WARNER-LAMBERT COMPANY LLC

1 042 865 01 04 98 H03F 3/217 04/42 DU 13 10 04 Bang Olufsen Icepower A/S

1 043 028 18 12 98 A61K 38/46 04/43 DU 20 10 04 KYOWA HAKKO KOGYO CO., LTD.

1 044 319 11 08 99 F01L 9/02 04/45 DU 03 11 04 ROBERT BOSCH GMBH

1 044 397 02 12 98 G05B 19/416 05/01 DU 05 01 05 Lacent Technologies Inc.

1 045 412 17 04 00 H01H 11/00 04/45 DU 03 11 04 N L ELEKTROTECHNIK GmbH


1 048 878 27 04 00 F16H 15/38 04/46 DU 10 11 04 NISSAN MOTOR COMPANY LIMITED

1 049 623 25 01 99 B64C 27/06 04/41 DU 06 10 04 Scandicraft AB

1 050 894 02 05 00 H01H 47/32 04/41 DU 06 10 04 STMicroelectronics GmbH

1 050 966 09 03 00 H03K 17/082 04/45 DU 03 11 04 Philips Intellectual Property

1 051 172 06 01 99 A61K 31/41 04/52 DU 22 12 04 SMITHKLINE BEECHAM CORPORATION

1 051 376 18 01 99 C07C 17/20 04/47 DU 17 11 04 AlliedSignal Inc.

1 051 433 26 01 99 C07K 14/47 04/41 DU 06 10 04 Barnaux Healthcare B.V.

1 051 819 11 01 99 H04L 5/14 04/42 DU 13 10 04 New Transducers Limited

1 053 765 16 05 00 A62B 33/00 04/39 DU 22 09 04 van de Wiel, Johannes Arnoldus

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 053 774 29 04 00 B01D 19/04 04/45 DU 03 11 04 Goldschmidt GmbH

1 056 626 07 07 99 B60S 1/08 04/46 DU 10 11 04 ROBERT BOSCH GMBH

1 056 711 23 07 98 C07C 67/62 04/41 DU 06 10 04 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 056 811 12 02 99 C09D 5/03 04/44 DU 27 10 04 E.I. Dupont de Nemours and Compa

1 057 097 29 11 99 G06F 9/46 04/44 DU 27 10 04 Koninklijke Philips Electronics

1 057 293 18 02 99 H04H 1/00 04/39 DU 22 09 04 TTPCOM LIMITED

1 057 672 30 05 00 B60J 7/08 04/41 DU 06 10 04 Pioneer Consolidated Corporation

1 059 058 07 06 00 A47L 15/44 04/41 DU 06 10 04 ELTEK S.p.A.

1 059 339 23 02 99 C09D 7/12 04/42 DU 13 10 04 MATSUMOTO YUSHI-SEIYAKU CO., LTD

1 059 438 09 05 00 F02M 51/06 04/42 DU 13 10 04 Siemens VDO Automotive Corporati

1 059 500 26 08 99 F27D 1/06 04/45 DU 03 11 04 Koyo Thermo Systems Co., Ltd.

1 059 720 08 05 00 H02G 9/10 04/44 DU 27 10 04 ALCATEL

1 061 242 29 05 00 F02B 75/04 04/41 DU 06 10 04 Rodriguez Lopez, Venancio

1 061 524 28 04 00 G11C 16/10 04/42 DU 13 10 04 FUJITSU LIMITED

1 061 610 30 05 00 H01R 13/52 04/44 DU 27 10 04 YAZAKI CORPORATION

1 063 120 16 06 00 B60K 41/00 04/44 DU 27 10 04 MAN Nutzfahrzeuge Aktiengesellsc

1 065 170 06 06 00 C02F 1/46 04/45 DU 03 11 04 SGL Acotec GmbH

1 065 414 28 06 00 F16H 61/14 04/45 DU 03 11 04 Isuzu Motors Limited

1 066 801 05 07 00 A61C 13/00 04/39 DU 22 09 04 Sirona Dental Systems GmbH

1 067 391 02 07 99 G01R 15/20 04/41 DU 06 10 04 TDK Corporation

1 069 078 08 07 00 C02F 1/42 04/43 DU 20 10 04 Dyneon GmbH Co. KG

1 070 640 20 07 00 B60R 22/195 04/46 DU 10 11 04 Honda Giken Kogyo Kabushiki Kais

1 071 119 23 07 99 H01L 21/00 04/46 DU 10 11 04 Freescale Semiconductor, Inc.

1 072 902 26 06 00 E05F 15/00 04/45 DU 03 11 04 Meritor Light Vehicle Systems, I

1 073 705 16 04 99 C11D 3/50 04/41 DU 06 10 04 The Procter Gamble Company

1 074 058 12 02 99 H01P 1/205 04/43 DU 20 10 04 EPCOS AG

1 074 891 19 07 00 G03G 15/00 04/49 DU 01 12 04 SEIKO EPSON CORPORATION

1 075 183 19 04 99 A01N 25/28 04/39 DU 22 09 04 3M Innovative Properties Company

1 076 351 09 08 00 H01J 35/10 04/42 DU 13 10 04 KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

1 077 086 16 08 00 B01L 3/14 04/44 DU 27 10 04 Becton Dickinson and Company

1 077 165 04 08 00 B60S 1/34 04/45 DU 03 11 04 Volkswagen Aktiengesellschaft

1 077 791 30 03 99 B24D 3/28 04/46 DU 10 11 04 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI

1 077 904 11 05 99 C03C 3/087 04/41 DU 06 10 04 PPG Industries Ohio, Inc.

1 077 931 11 05 99 C07C 235/56 04/47 DU 17 11 04 AstraZeneca AB

1 077 956 07 05 99 C07D 261/18 04/42 DU 13 10 04 Universita’ Degli Studi Di Catan

1 078 545 28 04 99 H04Q 7/38 04/41 DU 06 10 04 FUJITSU LIMITED

1 078 774 03 08 00 B41M 5/00 04/45 DU 03 11 04 Hewlett-Packard Company, A Delaw

1 078 788 14 07 00 B60H 1/00 04/50 DU 08 12 04 Delphi Technologies, Inc.

1 079 122 24 08 00 F16C 32/04 04/45 DU 03 11 04 EBARA CORPORATION

1 079 198 11 07 00 F41G 7/22 04/40 DU 29 09 04 Bodenseewerk Gerätetechnik GmbH

1 079 860 28 05 99 A61K 39/385 04/44 DU 27 10 04 Independent Pharmaceutica AB c/o

1 080 082 14 05 99 C07D 277/24 04/41 DU 06 10 04 Novartis AG

1 081 363 08 08 00 F02D 41/30 04/45 DU 03 11 04 ROBERT BOSCH GMBH

1 081 383 31 08 00 F04C 11/00 04/51 DU 15 12 04 SANYO ELECTRIC CO., LTD.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 082 073 31 05 99 A61F 2/16 04/45 DU 03 11 04 Visioncare Ophthalmic Technologi


1 083 860 25 05 99 A61K 6/10 04/42 DU 13 10 04 Dentsply International, Inc.

1 084 723 19 09 00 A61M 5/145 04/50 DU 08 12 04 Nipro Corporation

1 085 836 07 06 99 A61B 5/028 04/45 DU 03 11 04 Edwards Lifesciences Corporation

1 086 152 08 04 99 C08F 8/32 04/42 DU 13 10 04 Bayer Chemicals AG

1 086 303 20 05 99 F02C 7/052 04/43 DU 20 10 04 DONALDSON COMPANY, INC.

1 087 119 30 03 00 F02D 41/14 04/42 DU 13 10 04 Mitsubishi Jidosha Kogyo Kabushi

1 087 727 02 06 99 A61F 2/06 04/46 DU 10 11 04 Cook Incorporated

1 090 704 25 03 00 B23B 31/30 04/51 DU 15 12 04 EMUGE-Werk Richard Glimpel GmbH

1 092 437 09 05 96 A61K 38/18 04/41 DU 06 10 04 UNIVERSITY TECHNOLOGIES INTERNAT

1 092 552 03 03 00 B41M 5/30 04/40 DU 29 09 04 NIPPON PAPER INDUSTRIES CO., LTD

1 092 946 09 10 00 G01B 11/06 04/50 DU 08 12 04 Leica Microsystems Semiconductor

1 093 383 22 06 99 A61K 47/48 04/42 DU 13 10 04 Cyclacel Limited

1 093 478 14 06 99 C08F 220/04 04/53 DU 29 12 04 UNION CARBIDE CHEMICALS PLASTI

1 094 740 09 07 99 A47J 37/07 04/47 DU 17 11 04 ATD Corporation

1 095 638 16 10 00 A61F 2/38 04/53 DU 29 12 04 Zimmer Technology, Inc.

1 096 218 11 10 00 F41A 27/12 04/40 DU 29 09 04 Diehl Munitionssysteme GmbH Co

1 097 076 12 07 99 B61H 9/00 04/41 DU 06 10 04 GRONSKOV, Leif

1 098 248 18 10 00 G06F 11/00 04/50 DU 08 12 04 Texas Instruments Incorporated

1 098 864 20 07 99 C07B 35/02 04/41 DU 06 10 04 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 098 914 26 06 99 C08F 10/02 04/41 DU 06 10 04 Dow Olefinverbund GmbH

1 099 165 28 07 99 G06F 11/14 04/40 DU 29 09 04 Network Appliance, Inc.

1 100 617 20 07 99 B01J 27/26 04/41 DU 06 10 04 Bayer MaterialScience AG

1 103 960 12 09 00 G11B 7/135 04/43 DU 20 10 04 SAMSUNG ELECTRONICS Co. Ltd.

1 104 380 10 08 99 B62J 1/00 04/42 DU 13 10 04 Unger, Joseph F., Jr.

1 104 761 12 08 99 C07D 417/14 04/42 DU 13 10 04 DAIICHI PURE CHEMICALS CO. LTD.

1 105 678 10 08 99 F23D 17/00 04/43 DU 20 10 04 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 105 964 02 08 99 H02P 5/168 04/43 DU 20 10 04 Fujitsu Siemens Computers GmbH

1 106 462 30 08 00 B60T 8/48 04/46 DU 10 11 04 Sumitomo (Sei) Brake Systems, In

1 107 227 21 11 00 G10L 13/02 04/42 DU 13 10 04 SONY CORPORATION

1 107 830 14 07 99 B05B 1/36 04/47 DU 17 11 04 NORTHROP GRUMMAN CORPORATION

1 107 846 03 05 00 B23K 35/30 04/45 DU 03 11 04 Inco Alloys International, Inc.

1 108 338 06 08 99 H04Q 7/38 04/45 DU 03 11 04 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

1 108 690 13 11 00 C03B 33/07 04/53 DU 29 12 04 Tecnopat AG

1 108 793 30 11 00 C21D 1/613 04/40 DU 29 09 04 The BOC Group plc

1 109 715 07 09 99 B62K 25/08 04/44 DU 27 10 04 Ultimate Sports Engineering Ltd.

1 110 056 25 08 99 G01C 21/20 04/45 DU 03 11 04 Siemens Aktiengesellschaft

1 110 092 31 08 99 G01N 33/68 04/45 DU 03 11 04 Leuven Research Development V.

1 110 349 13 07 99 H04L 12/28 04/40 DU 29 09 04 MCI Worldcom, Inc.

1 110 598 22 12 00 B01F 7/26 04/45 DU 03 11 04 Nishimoto, Takashi

1 110 757 12 12 00 B60B 33/00 04/44 DU 27 10 04 EMILSIDER MECCANICA S.p.A.

1 110 924 16 06 00 C04B 41/89 04/46 DU 10 11 04 TOTO LTD.

1 112 120 10 08 99 B01J 31/22 04/43 DU 20 10 04 Catalytic Distillation Technolog

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 112 228 30 07 98 C01G 23/053 04/43 DU 20 10 04 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI

1 112 696 15 12 00 A43B 3/26 04/44 DU 27 10 04 NORDICA S.p.A.

1 112 742 10 08 99 A61K 31/215 04/45 DU 03 11 04 TAKARA BIO INC.

1 112 832 06 09 00 B29C 45/30 04/46 DU 10 11 04 Otto Männer Heisskanalsysteme Gm

1 112 985 04 08 00 C04B 28/02 04/50 DU 08 12 04 Halliburton Energy Services, Inc

1 113 133 06 12 00 E05B 65/20 04/45 DU 03 11 04 Brose Schliesssysteme GmbH Co.

1 114 088 14 09 99 C08J 9/18 04/47 DU 17 11 04 Nova Chemicals (International) S

1 114 833 08 12 00 C08F 218/08 04/44 DU 27 10 04 Air Products Polymers, L.P.

1 116 425 13 08 99 H05K 13/00 04/45 DU 03 11 04 Siemens Aktiengesellschaft

1 118 394 14 12 00 B21B 15/00 04/45 DU 03 11 04 Hitachi, Ltd.

1 120 243 26 01 00 B32B 15/01 04/45 DU 03 11 04 NIPPON METAL INDUSTRY CO.,LTD.

1 121 171 01 10 99 A61M 16/04 04/53 DU 29 12 04 MALLINCKRODT INC.

1 121 570 29 09 99 G01C 19/66 04/45 DU 03 11 04 HONEYWELL INC.

1 121 869 26 01 01 A24C 5/24 04/47 DU 17 11 04 G.D S.p.A.

1 122 109 07 09 00 B60K 6/02 04/48 DU 24 11 04 Hitachi, Ltd.

1 122 290 06 05 98 C09K 5/00 04/51 DU 15 12 04 Shishiai-Kabushikigaisha

1 124 504 06 10 99 A61F 2/06 04/41 DU 06 10 04 Boston Scientific Limited

1 125 044 02 08 00 F02M 41/16 04/45 DU 03 11 04 ROBERT BOSCH GMBH

1 125 142 30 08 00 G01R 31/3185 04/45 DU 03 11 04 Koninklijke Philips Electronics

1 127 504 09 08 00 A43B 7/08 04/42 DU 13 10 04 Mizuno Corporation

1 127 727 23 02 01 B60K 31/00 04/45 DU 03 11 04 Hitachi, Ltd.

1 127 827 21 02 01 B65H 29/60 04/45 DU 03 11 04 MAN Roland Druckmaschinen AG

1 130 102 21 02 00 C12N 15/56 04/43 DU 20 10 04 PURATOS N.V.


1 131 291 08 11 99 C07D 211/32 04/43 DU 20 10 04 F. HOFFMANN-LA ROCHE AG

1 132 429 02 03 01 C08F 290/06 04/41 DU 06 10 04 Flint Hills Resources, LP

1 132 607 28 02 01 F02D 41/40 04/42 DU 13 10 04 Delphi Technologies, Inc.

1 132 651 08 03 01 F16H 25/22 04/45 DU 03 11 04 Rexroth Star GmbH

1 135 163 01 12 99 A61K 47/44 04/41 DU 06 10 04 Novartis AG

1 135 316 17 06 99 B65H 18/26 04/42 DU 13 10 04 Metso Paper, Inc.

1 137 911 30 06 00 G01C 22/00 04/42 DU 13 10 04 BAE SYSTEMS plc

1 139 791 08 12 99 A23L 1/22 04/42 DU 13 10 04 Symrise GmbH Co. KG

1 139 951 29 06 99 A61F 13/15 04/41 DU 06 10 04 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 141 033 16 12 99 C08F 2/38 04/41 DU 06 10 04 BASF Coatings AG

1 141 065 06 12 99 C08G 18/62 04/42 DU 13 10 04 Bayer MaterialScience AG

1 141 667 16 12 99 G01G 19/04 04/41 DU 06 10 04 Schenck Process GmbH

1 142 621 29 11 99 B01D 47/06 04/46 DU 10 11 04 EBARA CORPORATION

1 145 486 12 01 00 H04L 12/40 04/53 DU 29 12 04 IC-HAUS GmbH

1 146 189 28 03 01 E05D 5/06 04/43 DU 20 10 04 Dr. Hahn GmbH Co. KG

1 147 028 19 10 00 B60N 2/02 04/41 DU 06 10 04 ROBERT BOSCH GMBH


1 147 383 17 12 99 G01G 19/04 04/41 DU 06 10 04 Schenck Process GmbH

1 147 866 30 12 00 B26D 11/00 04/43 DU 20 10 04 MAGURIT Gefrierschneider GmbH

1 149 142 20 10 99 C10G 45/00 04/41 DU 06 10 04 ExxonMobil Research and Engineer

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 150 476 23 03 01 H04M 1/02 05/01 DU 05 01 05 Nokia Corporation

1 150 574 21 08 00 A23F 3/00 04/44 DU 27 10 04 Nam, Jong-Hyun

1 150 952 31 01 00 C07D 209/42 04/44 DU 27 10 04 AstraZeneca AB

1 151 757 18 01 01 A61L 2/025 04/45 DU 03 11 04 Japan Techno Co., Ltd.

1 153 984 21 11 00 C08L 101/00 04/44 DU 27 10 04 Kyowa Chemical Industry Co., Ltd

1 154 278 12 04 01 G01R 15/24 04/43 DU 20 10 04 ABB RESEARCH LTD.

1 154 394 09 05 01 G09F 7/00 04/39 DU 22 09 04 Sheppard, Alan Gilbert

1 154 530 18 04 01 H01S 5/024 04/42 DU 13 10 04 Fujitsu Quantum Devices Limited

1 155 618 17 05 00 A21D 2/18 04/41 DU 06 10 04 BARILLA G. E R. FRATELLI S.p.A.

1 159 559 03 03 00 F16L 19/02 04/46 DU 10 11 04 Waters Investments Limited

1 160 617 30 05 01 G02F 1/13363 04/42 DU 13 10 04 SONY CORPORATION

1 162 137 30 05 01 B63G 8/38 04/41 DU 06 10 04 Gabler Maschinenbau GmbH

1 162 378 25 04 01 F16B 35/04 04/42 DU 13 10 04 SK Tuote Oy

1 163 015 01 03 00 A61L 15/28 04/41 DU 06 10 04 Paul Hartmann Aktiengesellschaft

1 163 308 19 03 99 C09J 133/08 04/41 DU 06 10 04 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI

1 164 040 12 06 01 B60J 7/12 04/45 DU 03 11 04 Wilhelm Karmann GmbH

1 164 869 20 03 00 A23L 1/16 04/47 DU 17 11 04 UNILEVER PLC

1 166 568 31 03 00 H04Q 3/00 04/43 DU 20 10 04 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 167 053 18 06 01 B41M 5/00 04/44 DU 27 10 04 EASTMAN KODAK COMPANY

1 167 435 18 06 01 C08L 5/16 04/49 DU 01 12 04 Takasago International Corporati

1 167 473 21 06 01 C09D 11/00 04/42 DU 13 10 04 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 168 573 30 05 01 H02K 3/487 04/42 DU 13 10 04 Kabushiki Kaisha Toshiba

1 169 366 28 03 00 C08F 290/02 04/41 DU 06 10 04 Novartis AG

1 169 604 14 04 00 F24J 2/54 04/47 DU 17 11 04 Powerlight Corporation

1 169 919 29 06 01 A01K 89/01 04/42 DU 13 10 04 Shimano Inc.

1 169 953 27 06 01 A47F 10/06 04/40 DU 29 09 04 Biehler, Matthias

1 170 361 18 06 01 C12N 9/10 04/43 DU 20 10 04 Ajinomoto Co., Inc.

1 172 114 15 10 99 A61K 38/28 04/40 DU 29 09 04 NOVO NORDISK A/S

1 172 123 16 05 95 A61M 16/00 04/44 DU 27 10 04 PURITAN-BENNETT CORPORATION

1 172 289 05 07 01 B62K 11/02 04/45 DU 03 11 04 YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISH

1 172 401 09 10 00 C08J 7/12 04/53 DU 29 12 04 National University Corporation

1 172 664 29 06 01 G01S 7/292 04/43 DU 20 10 04 EADS Deutschland GmbH

1 174 955 09 07 01 H01R 13/629 04/41 DU 06 10 04 Autonetworks Technologies, Ltd.

1 176 119 25 07 01 C01B 13/18 04/41 DU 06 10 04 Sumitomo Chemical Company, Limit

1 176 294 24 07 01 F01N 7/18 04/48 DU 24 11 04 J. Eberspächer GmbH Co. KG

1 177 096 27 03 00 B32B 27/32 04/41 DU 06 10 04 Ticona GmbH

1 177 758 23 07 01 A47L 15/42 04/43 DU 20 10 04 CANDY S.p.A.

1 178 566 27 07 01 H01Q 13/10 04/40 DU 29 09 04 Diehl Munitionssysteme GmbH Co

1 179 125 20 04 00 F01N 3/08 04/45 DU 03 11 04 Volkswagen Aktiengesellschaft

1 181 934 11 04 00 A61K 31/496 04/41 DU 06 10 04 Senju Pharmaceutical Co., Ltd.

1 182 104 08 08 01 B60R 25/02 05/04 DU 26 01 05 Valeo Sicherheitssysteme GmbH

1 182 791 20 08 01 H04B 1/38 04/42 DU 13 10 04 SONY CORPORATION

1 183 319 05 05 00 C09K 17/52 04/44 DU 27 10 04 EASTMAN CHEMICAL COMPANY

1 184 291 31 08 01 B65D 6/24 04/45 DU 03 11 04 Wüster, Heinrich

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 184 348 28 08 01 C03C 13/00 04/44 DU 27 10 04 NICHIAS CORPORATION

1 184 546 15 08 01 F01N 3/22 04/42 DU 13 10 04 Siemens VDO Automotive Inc.

1 184 568 31 08 01 F04B 1/04 04/47 DU 17 11 04 Delphi Technologies, Inc.

1 184 584 04 07 01 F16C 29/08 04/45 DU 03 11 04 INA-Schaeffler KG

1 184 694 27 08 01 G02B 6/36 04/47 DU 17 11 04 TOMOEGAWA PAPER CO. LTD.

1 185 274 01 02 00 A61K 31/505 04/47 DU 17 11 04 AstraZeneca AB

1 185 420 07 06 00 B41F 17/36 04/51 DU 15 12 04 ACKLEY MACHINE CORP.

1 187 638 15 06 00 A61L 2/10 04/44 DU 27 10 04 Van Remmen UV techniek

1 187 676 09 06 00 B01L 3/00 04/41 DU 06 10 04 Provalis Diagnostics Limited

1 187 762 07 06 00 B64C 21/06 04/42 DU 13 10 04 BAE Systems PLC

1 188 560 12 09 01 B41C 1/10 04/46 DU 10 11 04 MAN Roland Druckmaschinen AG

1 189 860 26 06 00 C07C 33/14 04/41 DU 06 10 04 Quest International Services B.V

1 189 863 19 06 00 C07C 67/055 04/45 DU 03 11 04 Celanese International Corporati

1 189 883 05 05 00 C07D 207/16 04/45 DU 03 11 04 Aventis Pharma Limited

1 190 907 06 07 01 B60R 11/04 04/41 DU 06 10 04 Dr.Ing. h.c.F. Porsche Aktienges

1 191 413 21 09 01 G05B 19/39 04/48 DU 24 11 04 SEIKO EPSON CORPORATION

1 191 967 25 05 00 A61M 16/06 04/53 DU 29 12 04 MALLINCKRODT INC.

1 192 004 29 05 00 B01J 35/04 04/42 DU 13 10 04 Emitec Gesellschaft für Emission

1 192 048 06 06 00 B41J 2/21 04/41 DU 06 10 04 Lexmark International, Inc.

1 192 746 10 07 00 H04J 13/00 04/45 DU 03 11 04 Samsung Electronics Co., Ltd.

1 193 395 28 08 01 F04C 2/10 04/45 DU 03 11 04 ROBERT BOSCH GMBH

1 194 380 14 06 00 C01G 23/053 04/46 DU 10 11 04 Altair Nanomaterials Inc.

1 196 233 14 07 00 B01D 53/14 04/42 DU 13 10 04 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 197 442 27 06 95 B65D 81/32 04/45 DU 03 11 04 CENTRIX, INC.

1 198 347 21 07 00 B32B 27/12 04/41 DU 06 10 04 Ahlstrom Windsor Locks LLC

1 198 361 28 07 00 B60C 23/04 04/44 DU 27 10 04 Transense Technologies PLC

1 198 381 01 06 01 B62D 55/108 04/52 DU 22 12 04 Land Systems Hägglunds Aktiebola

1 198 477 03 08 00 C07K 14/575 04/43 DU 20 10 04 Oy Juvantia Pharma Ltd

1 198 502 21 03 00 C08K 5/01 04/42 DU 13 10 04 ASHLAND INC.

1 198 665 18 07 00 F02C 7/232 04/47 DU 17 11 04 AlliedSignal Inc.

1 199 237 17 10 01 B61C 15/14 04/51 DU 15 12 04 ZF FRIEDRICHSHAFEN Aktiengesells

1 200 032 27 02 00 A61G 1/003 04/44 DU 27 10 04 Ferno Washington Italia S.r.l

1 200 046 10 08 00 A61K 7/06 04/44 DU 27 10 04 National Starch and Chemical Inv

1 200 206 17 07 00 B08B 9/02 04/46 DU 10 11 04 Yehia, Victor

1 200 332 18 07 00 B65H 37/00 04/44 DU 27 10 04 Société BIC

1 200 499 31 07 00 C08F 290/04 04/41 DU 06 10 04 Novartis AG

1 200 521 02 02 01 C08L 33/06 04/46 DU 10 11 04 Röhm GmbH Co. KG

1 202 821 04 08 00 B07B 1/46 04/45 DU 03 11 04 Steinbeck, Job-Jorik

1 203 014 04 08 00 C07K 7/08 04/42 DU 13 10 04 Genentech, Inc.


1 204 746 31 07 00 C12N 15/12 04/45 DU 03 11 04 Board of Regents, The University

1 205 953 12 07 01 H01H 9/02 04/42 DU 13 10 04 MELICONI S.p.A.

1 206 179 10 08 00 A01N 1/00 04/44 DU 27 10 04 BIOMEDICAL DESIGN, INC.

1 206 300 19 06 00 A61N 1/362 04/45 DU 03 11 04 St. Jude Medical AB

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 206 907 23 08 00 A01N 43/56 04/45 DU 03 11 04 Nihon Nohyaku Co., Ltd.

1 207 300 06 11 01 F04B 27/10 04/41 DU 06 10 04 Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshok

1 208 020 02 08 00 B60R 19/40 04/43 DU 20 10 04 PALMQUIST, Evert

1 208 030 20 12 00 H04L 12/28 04/44 DU 27 10 04 Koninklijke Philips Electronics

1 208 089 09 08 00 C07D 245/02 04/42 DU 13 10 04 ALTANA Pharma AG

1 208 181 21 08 00 C09J 7/02 04/41 DU 06 10 04 KRATON Polymers Research B.V.

1 211 253 18 08 00 A61K 31/407 04/42 DU 13 10 04 Takeda Pharmaceutical Company Li

1 213 189 01 12 01 B60R 16/02 04/42 DU 13 10 04 Hella KGaA Hueck Co.

1 213 910 29 11 01 H04N 1/00 04/42 DU 13 10 04 Sanyo Electric Co., Ltd.

1 214 491 10 08 00 E05B 47/06 04/42 DU 13 10 04 Berchtold AG, SEA Schliess-Syste

1 215 990 02 08 00 A61B 1/00 04/44 DU 27 10 04 KEYMED (MEDICAL INDUSTRIAL EQU

1 216 610 11 12 01 A01C 17/00 04/45 DU 03 11 04 Amazonen-Werke H. Dreyer GmbH

1 218 236 28 09 00 B62D 53/02 04/46 DU 10 11 04 Volvo Articulated Haulers AB

1 218 693 26 08 00 G01C 19/56 04/45 DU 03 11 04 ROBERT BOSCH GMBH

1 222 396 05 10 00 F04C 2/107 04/52 DU 22 12 04 Wilhelm Kächele GmbH, Elastomert

1 223 315 15 01 02 F02B 37/24 04/41 DU 06 10 04 IVECO S.p.A.

1 223 646 07 11 01 H01R 43/048 04/41 DU 06 10 04 Mecal S.R.L.

1 225 552 19 01 01 G08G 1/0968 04/45 DU 03 11 04 Siemens Aktiengesellschaft

1 225 759 07 06 99 H04N 3/32 04/48 DU 24 11 04 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C



1 226 588 05 06 01 H01B 1/24 04/41 DU 06 10 04 SHOWA DENKO K.K.

1 230 141 27 10 00 B65H 18/22 04/53 DU 29 12 04 OWENS CORNING

1 230 328 16 11 00 C10L 1/14 04/42 DU 13 10 04 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 230 835 05 02 02 A01D 34/00 04/46 DU 10 11 04 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS

1 233 562 14 02 01 H04J 14/02 04/45 DU 03 11 04 ALCATEL

1 233 954 29 11 00 C07D 295/088 04/43 DU 20 10 04 EGIS GYOGYSZERGYAR RT.

1 234 316 17 11 00 H01H 47/32 04/43 DU 20 10 04 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 236 428 01 03 01 A47J 45/07 04/41 DU 06 10 04 Marcos Larranaga y Cia, S.A.

1 238 478 06 11 00 H04B 7/26 04/45 DU 03 11 04 Infineon Technologies AG

1 238 566 09 11 00 H04R 3/00 04/45 DU 03 11 04 Deutsche Telekom AG

1 238 952 31 01 02 C04B 28/02 04/52 DU 22 12 04 Halliburton Energy Services, Inc

1 239 731 06 12 00 A01N 43/80 04/44 DU 27 10 04 Air Liquide Santé (International

1 239 827 15 12 00 A61K 7/50 04/42 DU 13 10 04 Cognis IP Management GmbH

1 240 069 27 07 01 B62D 55/112 04/40 DU 29 09 04 Agtracks, Inc.

1 240 413 04 12 00 F01K 13/00 04/47 DU 17 11 04 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 241 830 15 03 01 H04L 12/28 04/44 DU 27 10 04 Sony International (Europe) GmbH

1 242 418 14 12 00 C07D 417/12 04/44 DU 27 10 04 RICHTER GEDEON VEGYESZETI GYAR R

1 243 055 20 12 00 H01S 5/10 04/42 DU 13 10 04 Corning O.T.I. S.r.l

1 243 817 23 03 01 F16H 61/00 04/44 DU 27 10 04 Van Doorne’s Transmissie B.V.

1 244 676 03 01 01 C07F 7/18 04/42 DU 13 10 04 General Electric Company

1 245 193 29 03 01 A61B 17/02 04/45 DU 03 11 04 Centerpulse Orthopedics Ltd.

1 245 479 26 03 02 B62D 65/00 04/46 DU 10 11 04 Meritor Light Vehicle Systems-Fr

1 246 965 05 07 00 D21H 17/65 04/39 DU 22 09 04 Linde AG

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 251 367 15 04 02 G02B 5/124 04/46 DU 10 11 04 GUBELA, Hans-Erich, Sr.

1 252 043 03 04 01 B60R 13/02 04/43 DU 20 10 04 Carcoustics Tech Center GmbH

1 252 134 02 02 01 C07C 231/04 04/41 DU 06 10 04 Lonza AG

1 252 194 22 12 00 A61K 31/727 04/43 DU 20 10 04 Welzel, Dieter

1 252 560 20 12 00 G06F 1/00 04/47 DU 17 11 04 Netscape Communications Corporat

1 253 906 27 01 01 A61K 7/48 04/44 DU 27 10 04 Cognis France S.A.

1 254 342 22 01 01 F24F 13/06 04/43 DU 20 10 04 Air Innovation Sweden AB

1 254 833 23 04 02 B64D 15/20 04/51 DU 15 12 04 ROSEMOUNT AEROSPACE INC.

1 257 090 08 05 01 H04L 12/28 04/47 DU 17 11 04 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 257 624 07 02 01 C10M 173/00 04/41 DU 06 10 04 Mobil Oil Francaise


1 259 313 04 12 00 B01J 2/16 04/44 DU 27 10 04 Yara International ASA

1 260 149 22 05 02 A45B 9/02 04/42 DU 13 10 04 Gremo Vertriebsgesellschaft mbH

1 260 415 17 05 02 B60R 21/20 04/44 DU 27 10 04 TRW Automotive Safety Systems Gm

1 260 854 10 05 02 G03B 15/05 04/44 DU 27 10 04 FUJI PHOTO FILM CO., LTD.

1 261 355 14 02 01 A61K 31/715 04/49 DU 01 12 04 Société des Produits Nestlé S.A.

1 261 398 19 07 00 A62D 1/00 04/40 DU 29 09 04 3M Innovative Properties Company

1 262 464 29 05 01 C04B 22/12 04/40 DU 29 09 04 3M Innovative Properties Company

1 263 300 31 01 01 A23L 1/30 04/41 DU 06 10 04 Howard Foundation (Holdings) Lim

1 263 571 19 01 01 B31D 1/02 04/45 DU 03 11 04 TEXTILMA AG

1 267 492 12 06 02 H03K 5/24 04/45 DU 03 11 04 NEC Electronics Corporation

1 267 669 19 03 01 A47C 7/40 04/47 DU 17 11 04 Stoll Giroflex AG

1 267 979 05 04 01 A61M 16/20 04/44 DU 27 10 04 Unomedical A/S

1 268 028 22 02 01 B01D 24/46 04/42 DU 13 10 04 P W Invest Vermögensverwaltung

1 268 727 05 03 01 C11D 3/22 04/47 DU 17 11 04 UNILEVER PLC

1 269 851 21 06 02 A22C 11/12 04/45 DU 03 11 04 Poly-clip System GmbH Co. KG

1 270 267 11 06 02 B43M 3/04 04/41 DU 06 10 04 Pitney Bowes Deutschland GmbH

1 272 201 06 04 01 A61K 31/683 04/48 DU 24 11 04 Bitop Aktiengesellschaft Für Bio

1 273 521 03 07 02 B65B 13/18 04/43 DU 20 10 04 Hataya, Hiroshi, c/o Taiyo Seiki

1 273 821 02 04 01 F16F 13/26 04/45 DU 03 11 04 TOYO TIRE RUBBER CO., LTD .

1 274 191 02 07 01 H04J 3/16 04/45 DU 03 11 04 ALCATEL

1 274 847 18 04 01 C12N 15/52 04/47 DU 17 11 04 WISCONSIN ALUMNI RESEARCH FOUNDA

1 274 872 18 04 01 C22C 38/00 04/41 DU 06 10 04 Edelstahl Witten-Krefeld GmbH

1 274 884 19 04 01 C25B 9/00 04/42 DU 13 10 04 Amuchina S.p.A.

1 275 400 05 07 02 A61K 45/06 04/45 DU 03 11 04 GSF-Forschungszentrum für Umwelt

1 275 745 29 09 00 C22C 38/12 04/48 DU 24 11 04 Mitsubishi Heavy Industries, Ltd

1 277 094 30 12 00 G05B 19/042 04/43 DU 20 10 04 Siemens Schweiz AG

1 278 752 04 05 01 C07D 493/04 04/41 DU 06 10 04 ATO B.V.

1 279 072 19 04 01 G03F 7/40 04/41 DU 06 10 04 ADVANCED MICRO DEVICES INC.

1 279 568 12 01 00 B60R 21/16 04/43 DU 20 10 04 AUTOLIV DEVELOPMENT AB

1 279 632 26 07 02 B65H 7/06 04/50 DU 08 12 04 Xerox Corporation

1 279 670 15 07 02 C07D 301/12 04/42 DU 13 10 04 Bayer Chemicals AG

1 280 192 02 07 01 H01L 21/265 04/41 DU 06 10 04 Freewire Limited

1 280 373 23 07 01 H04Q 11/04 04/45 DU 03 11 04 ALCATEL

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 280 653 08 05 01 B29C 65/14 04/43 DU 20 10 04 Swagelok Company

1 280 771 02 05 01 C07D 209/04 04/42 DU 13 10 04 Tietze, Lutz F., Prof. Dr.

1 280 803 19 03 01 C07D 457/06 04/46 DU 10 11 04 Pharmacia Italia S.p.A.

1 282 149 01 08 02 H01J 29/76 04/42 DU 13 10 04 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 283 478 10 08 01 G06F 17/30 04/43 DU 20 10 04 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 283 526 03 08 01 H01B 1/12 04/42 DU 13 10 04 Sony International (Europe) GmbH

1 286 497 30 07 01 H04L 12/24 04/45 DU 03 11 04 ALCATEL

1 286 791 08 03 01 B07C 1/00 04/43 DU 20 10 04 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 287 912 29 08 02 B07C 5/14 04/43 DU 20 10 04 FINNFOREST OYJ

1 287 945 12 08 02 B23Q 1/01 04/45 DU 03 11 04 DECKEL MAHO Pfronten GmbH

1 288 046 17 08 02 B60J 7/20 04/42 DU 13 10 04 Wilhelm Karmann GmbH

1 289 362 25 05 01 A01N 25/30 04/41 DU 06 10 04 Akzo Nobel NV

1 289 514 10 05 01 A61K 31/137 04/45 DU 03 11 04 Grünenthal GmbH

1 289 738 15 12 00 B29D 11/00 04/45 DU 03 11 04 Johnson Johnson Vision Care, I

1 289 931 24 04 01 C07C 229/22 04/53 DU 29 12 04 SIGMA-TAU Industrie Farmaceutich

1 289 980 21 05 01 C07D 333/60 04/47 DU 17 11 04 SMITHKLINE BEECHAM PLC

1 290 064 17 05 01 C08J 3/03 04/41 DU 06 10 04 Imperial Chemical Industries PLC

1 291 566 02 09 02 F16L 11/12 05/04 DU 26 01 05 Tokai Rubber Industries, Ltd.

1 291 696 23 08 02 G02B 21/08 04/42 DU 13 10 04 Leica Microsystems (Schweiz) AG

1 295 038 19 06 01 F04D 1/04 04/45 DU 03 11 04 Visteon Global Technologies, Inc

1 295 041 07 06 01 F15B 13/04 04/42 DU 13 10 04 HR TEXTRON INC.


1 295 553 10 05 02 A47J 31/40 04/45 DU 03 11 04 ILLYCAFFE’ S.p.A.

1 296 809 04 07 01 B29C 43/36 04/42 DU 13 10 04 3di GmbH

1 296 881 31 05 01 B65D 83/36 04/45 DU 03 11 04 Seaquist Perfect Dispensing GmbH

1 297 106 14 04 01 C12M 3/06 04/46 DU 10 11 04 Fraunhofer-Gesellschaft zur Förd

1 297 307 09 05 01 G01S 3/48 04/42 DU 13 10 04 Advanced Navigation Positionin

1 297 763 01 10 01 A47B 63/00 04/47 DU 17 11 04 Park, Hyuk Koo

1 301 437 25 05 01 C02F 1/461 04/45 DU 03 11 04 Perma-Trade Wassertechnik GMBH

1 302 459 02 07 01 C07D 209/08 04/44 DU 27 10 04 Japan Science and Technology Age

1 302 932 26 05 00 G11B 5/66 04/42 DU 13 10 04 FUJITSU LIMITED

1 304 465 16 10 02 F02D 11/10 04/53 DU 29 12 04 ALPS ELECTRIC CO., LTD.

1 305 131 19 07 01 B23K 20/12 04/45 DU 03 11 04 EADS Deutschland GmbH


1 305 603 03 08 01 G01N 21/64 04/43 DU 20 10 04 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 305 850 01 02 00 H01R 13/658 04/41 DU 06 10 04 3M Innovative Properties Company

1 306 097 23 10 02 A61M 5/32 04/53 DU 29 12 04 Becton, Dickinson and Company

1 306 932 09 10 02 H01R 13/629 04/50 DU 08 12 04 Delphi Technologies, Inc.

1 307 103 10 08 01 A01N 63/00 04/49 DU 01 12 04 WISCONSIN ALUMNI RESEARCH FOUNDA

1 309 492 05 08 01 B65D 71/00 04/42 DU 13 10 04 The Mead Corporation

1 309 890 10 08 01 G02B 6/12 04/45 DU 03 11 04 UNIVERSITY OF SOUTHAMPTON

1 311 429 23 08 01 B65B 9/04 04/43 DU 20 10 04 Reckitt Benckiser (UK) LIMITED

1 311 892 09 08 01 G02B 6/42 04/45 DU 03 11 04 Koninklijke Philips Electronics


Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 312 823 14 11 01 F16D 23/02 04/41 DU 06 10 04 Ford Global Technologies, Inc.,

1 313 833 13 08 01 C11D 11/00 04/45 DU 03 11 04 UNILEVER N.V.

1 313 981 03 08 01 F16L 37/092 04/43 DU 20 10 04 E. Hawle Armaturenwerke GmbH

1 316 213 10 08 01 H04N 7/167 04/45 DU 03 11 04 Deutsche Telekom AG

1 316 630 13 03 02 D01H 13/32 04/40 DU 29 09 04 TEWS ELEKTRONIK Dipl.-Ing. Manfr

1 317 227 13 09 01 A61F 2/00 04/47 DU 17 11 04 C.R. BARD, INC.

1 317 668 12 09 01 G01N 31/10 04/41 DU 06 10 04 Forschungszentrum Karlsruhe GmbH

1 319 086 17 09 01 C12P 17/18 04/45 DU 03 11 04 SMITHKLINE BEECHAM PLC

1 322 459 20 08 01 B29C 70/02 04/41 DU 06 10 04 Skinner, Lee Martin

1 322 883 14 09 01 F16L 13/14 04/49 DU 01 12 04 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 324 365 09 12 02 H01H 71/32 04/47 DU 17 11 04 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 325 399 26 09 01 G06F 1/00 04/46 DU 10 11 04 Rohrbach, Reinhold

1 327 746 28 11 02 E06C 7/08 04/42 DU 13 10 04 Intex Recreation Corp.

1 328 447 18 08 01 B65D 77/06 04/45 DU 03 11 04 MAUSER-WERKE GmbH Co. KG

1 330 647 03 11 01 G01N 33/50 04/41 DU 06 10 04 Kourion Therapeutics AG

1 330 988 10 12 02 A61B 17/72 04/42 DU 13 10 04 Aesculap AG Co. KG


1 332 343 07 11 01 G01H 3/00 04/52 DU 22 12 04 BAE Systems PLC

1 333 120 01 02 02 D21F 1/00 04/44 DU 27 10 04 Thomas Josef Heimbach GmbH Co.

1 334 595 27 09 01 H04L 27/20 04/52 DU 22 12 04 ITT MANUFACTURING ENTERPRISES, I

1 335 142 29 01 03 F16B 39/24 04/53 DU 29 12 04 Kamax-Werke Rudolf Kellermann G

1 336 788 11 02 03 F16K 31/42 04/46 DU 10 11 04 TGK CO., Ltd.

1 337 298 24 07 01 A61N 5/06 04/39 DU 22 09 04 Ronbar AG

1 337 438 09 11 01 B65D 5/38 04/43 DU 20 10 04 Stora Enso AB

1 338 209 26 02 02 A23L 1/16 04/45 DU 03 11 04 BARILLA G. E R. FRATELLI S.p.A.

1 339 370 06 11 01 A61H 3/02 04/39 DU 22 09 04 McGrath, Thomas Francis


1 340 007 03 10 01 F16H 57/04 04/49 DU 01 12 04 VOLVO LASTVAGNAR AB

1 344 222 19 12 01 G11C 11/22 04/43 DU 20 10 04 Infineon Technologies AG

1 344 455 23 07 97 A21B 7/00 04/44 DU 27 10 04 Salton, Inc.

1 345 715 17 12 01 B21J 13/03 04/45 DU 03 11 04 Nedschroef Herentals N.V.

1 346 075 20 12 01 C22F 1/047 04/42 DU 13 10 04 ALCAN INTERNATIONAL LIMITED

1 347 210 13 03 03 F16H 41/24 04/41 DU 06 10 04 DaimlerChrysler AG

1 347 415 17 02 03 G06T 5/20 04/43 DU 20 10 04 EASTMAN KODAK COMPANY

1 347 701 29 10 01 A47L 9/00 04/50 DU 08 12 04 Aasen, Torbjorn

1 347 860 06 12 01 B24B 23/04 04/45 DU 03 11 04 Robert Bosch GmbH

1 348 878 27 03 03 F16B 31/02 04/44 DU 27 10 04 Junkers, John K.

1 348 881 07 02 03 F16D 55/36 04/45 DU 03 11 04 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS

1 349 718 19 12 01 B28D 1/12 04/41 DU 06 10 04 Rabied Diamanttechnik GmbH

1 351 607 18 01 01 A61B 6/10 04/45 DU 03 11 04 Koninklijke Philips Electronics

1 352 159 22 12 01 F01N 3/20 04/47 DU 17 11 04 ROBERT BOSCH GMBH

1 352 464 26 11 01 H02M 7/00 04/47 DU 17 11 04 Koninklijke Philips Electronics

1 355 002 29 08 02 D21F 1/48 05/01 DU 05 01 05 Bartelmuss, Heinz

1 356 620 18 01 02 H04J 14/02 04/47 DU 17 11 04 Marconi UK Intellectual Property

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 360 005 26 01 02 B01J 31/24 04/41 DU 06 10 04 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 360 026 11 02 02 B23B 35/00 04/43 DU 20 10 04 Siemens Aktiengesellschaft

1 361 021 26 03 03 B24B 7/16 04/44 DU 27 10 04 Müller, Michael

1 362 194 30 01 02 F16D 55/224 04/43 DU 20 10 04 KNORR-BREMSE Systeme für Schiene

1 363 042 23 02 01 F16F 9/44 04/44 DU 27 10 04 QUINTON HAZELL ESPANA, S.A.

1 366 212 28 02 02 C25B 9/00 04/41 DU 06 10 04 UHDENORA TECHNOLOGIES S.r.l

1 366 218 21 02 02 C25C 7/00 04/41 DU 06 10 04 British Nuclear Fuels PLC

1 366 265 07 02 03 E06B 9/24 04/43 DU 20 10 04 Emde, Thomas

1 370 410 14 03 02 B29D 30/38 04/45 DU 03 11 04 Bridgestone/Firestone North Amer

1 370 498 20 03 02 C03C 17/22 04/42 DU 13 10 04 Heraeus Quarzglas GmbH Co. KG

1 373 259 31 01 02 C07D 405/12 04/53 DU 29 12 04 Pfizer Products Inc.

1 373 742 22 03 02 F16B 37/06 04/51 DU 15 12 04 Newfrey LLC

1 374 405 19 03 02 H03L 7/107 04/45 DU 03 11 04 Infineon Technologies AG


1 377 037 05 03 03 H04N 5/225 04/41 DU 06 10 04 Bodenseewerk Gerätetechnik GmbH

1 377 397 04 04 02 B21D 39/03 04/42 DU 13 10 04 Tox Pressotechnik GmbH Co. KG


1 379 827 05 04 02 F41A 15/06 04/51 DU 15 12 04 S.A.T. Swiss Arms Technology AG

1 381 501 17 04 02 B29C 45/50 04/45 DU 03 11 04 Demag Ergotech GmbH

1 382 111 19 04 02 H03D 1/00 04/45 DU 03 11 04 Infineon Technologies AG

1 384 017 27 04 02 F16H 15/38 04/53 DU 29 12 04 ZF FRIEDRICHSHAFEN Aktiengesells

1 385 296 22 07 02 H04L 12/24 04/44 DU 27 10 04 ALCATEL

1 385 647 07 05 02 B21C 1/30 04/42 DU 13 10 04 ASMAG - Anlagenplanung und Sonde

1 385 708 09 04 02 B60C 1/00 04/42 DU 13 10 04 PIRELLI PNEUMATICI Società per A

1 389 862 08 08 02 H04L 29/06 04/45 DU 03 11 04 ALCATEL

1 390 416 12 12 01 C08F 210/06 04/53 DU 29 12 04 DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC.

1 393 691 18 07 03 A61B 19/02 04/53 DU 29 12 04 Alcon Inc.

1 397 566 30 05 02 E03F 1/00 04/41 DU 06 10 04 Evac International Oy

1 397 718 19 06 02 G02B 26/12 04/43 DU 20 10 04 Draka Fibre Technology B.V.

1 402 232 16 05 02 G01C 21/26 04/47 DU 17 11 04 DaimlerChrysler AG

1 402 497 22 03 02 G08G 1/005 04/47 DU 17 11 04 Siemens Schweiz AG

1 404 951 02 07 02 F02B 19/10 04/47 DU 17 11 04 DEUTZ Aktiengesellschaft

1 405 194 09 07 02 G06F 13/42 04/45 DU 03 11 04 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 409 589 28 03 02 C08L 83/04 04/45 DU 03 11 04 Wacker-Chemie GmbH

1 409 775 19 07 02 D01D 5/00 04/52 DU 22 12 04 helsa-automotive GmbH Co. KG

1 415 496 26 07 02 H04Q 7/38 04/45 DU 03 11 04 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 416 076 24 09 02 D03D 51/00 04/46 DU 10 11 04 Promatech S.p.A.

1 417 360 23 07 02 D01D 5/00 04/52 DU 22 12 04 helsa-automotive GmbH Co. KG

1 419 197 14 08 02 C08L 83/04 04/45 DU 03 11 04 Wacker-Chemie GmbH

1 442 835 10 01 03 B23Q 11/10 04/46 DU 10 11 04 Horkos Corp.

1 457 129 13 03 03 A44B 18/00 04/46 DU 10 11 04 Mattes Ammann KG

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal








255BOPI 05/37


3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE ÀL’INPI

BOPI 05/37 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INP I 257

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal





0 456 426 03 05 91 H01L 21/00 04/38 DU 15 09 04 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 523 663 15 07 92 F16D 33/16 04/38 DU 15 09 04 EBARA CORPORATION

0 606 647 28 12 93 H03J 1/00 04/38 DU 15 09 04 BECKER GmbH

0 612 208 02 10 92 C12N 15/82 04/38 DU 15 09 04 NORTH CAROLINA STATE UNIVERSITY

0 654 692 18 12 87 G02C 7/02 04/38 DU 15 09 04 SOLA INTERNATIONAL INC.

0 703 321 08 04 95 E02F 3/36 04/38 DU 15 09 04 RMB Josef Rädlinger Maschinenbau

0 708 429 17 10 95 G09G 1/16 04/38 DU 15 09 04 NEC CORPORATION

0 717 506 12 12 95 H04B 1/707 04/38 DU 15 09 04 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 730 386 01 03 96 H04N 9/64 04/38 DU 15 09 04 SUN MICROSYSTEMS, INC.

0 740 553 05 01 95 C07K 16/28 04/38 DU 15 09 04 UNIVERSITY OF PITTSBURGH

0 741 468 02 05 96 H04H 1/02 04/38 DU 15 09 04 YAMAHA CORPORATION

0 751 622 30 06 95 H03K 17/687 04/38 DU 15 09 04 STMicroelectronics S.r.l.

0 754 081 07 03 95 A63J 17/00 04/38 DU 15 09 04 Drago, Marcello S.

0 756 383 17 07 96 H03K 19/177 04/38 DU 15 09 04 LATTICE SEMICONDUCTOR CORPORATIO

0 770 634 21 10 96 C08F 20/28 04/38 DU 15 09 04 Océ-Technologies B.V.

0 774 687 29 10 96 G03C 5/26 04/38 DU 15 09 04 KONICA CORPORATION

0 784 630 11 10 95 C07K 14/00 04/38 DU 15 09 04 UNIVERSITY OF CALIFORNIA

0 786 896 23 01 97 H04N 1/60 04/38 DU 15 09 04 Dainippon Screen Mfg. Co., Ltd.

0 792 562 13 11 95 H04Q 7/22 04/38 DU 15 09 04 Nokia Corporation

0 797 428 04 06 95 A61K 9/00 04/38 DU 15 09 04 CARL DAHLBORN AB

0 797 885 15 10 96 G06F 17/60 04/38 DU 15 09 04 Casio Computer Co., Ltd.

0 800 042 27 02 97 F24C 15/32 04/38 DU 15 09 04 IRCA S.p.A.

0 811 969 18 11 88 G11B 7/013 04/38 DU 15 09 04 SHARP KABUSHIKI KAISHA

0 812 068 23 05 97 H03K 19/0175 04/38 DU 15 09 04 International Business Machines

0 813 955 13 06 97 B32B 27/32 04/38 DU 15 09 04 Yupo Corporation

0 817 100 01 07 97 G06F 17/30 04/38 DU 15 09 04 Sun Microsystems, Inc.

0 821 430 30 06 97 H01Q 7/00 04/38 DU 15 09 04 Freescale Semiconductor, Inc.

0 830 471 07 06 96 D04H 1/58 04/38 DU 15 09 04 Engineered Composites

0 830 553 05 06 96 F26B 11/02 04/38 DU 15 09 04 Bakalar, Sharon, F.

0 836 028 08 10 97 F16D 51/24 04/38 DU 15 09 04 Nisshinbo Industries, Inc.

0 843 175 10 11 97 G01N 27/00 04/38 DU 15 09 04 HITACHI CONSTRUCTION MACHINERY C

0 843 919 10 03 97 H04B 15/00 04/38 DU 15 09 04 MOTOROLA, INC.

0 844 906 25 07 96 B01D 61/00 04/38 DU 15 09 04 Ion Physics Corporation

0 853 834 04 10 96 H02G 1/08 04/38 DU 15 09 04 Hug, Hanspeter

0 858 246 02 07 97 H05B 6/22 04/38 DU 15 09 04 INDUCTOTHERM CORP.

0 864 602 02 03 98 C08J 9/14 04/38 DU 15 09 04 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

0 870 353 10 12 96 H02H 9/04 04/38 DU 15 09 04 Carlson, Curt S.

0 877 723 03 01 97 C06C 5/06 04/38 DU 15 09 04 THE ENSIGN-BICKFORD COMPANY

0 887 200 24 06 98 B41M 5/00 04/38 DU 15 09 04 Yupo Corporation

0 898 982 29 06 98 A61N 2/06 04/38 DU 15 09 04 Ecoflow Limited

0 905 161 23 09 98 C08G 18/48 04/38 DU 15 09 04 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

0 909 601 03 04 98 B23B 31/117 04/38 DU 15 09 04 Sodick Co., Ltd.

0 910 914 07 07 97 H04M 1/72 04/38 DU 15 09 04 BRITISH TELECOMMUNICATIONS publi

0 913 696 09 10 98 H05K 7/14 04/38 DU 15 09 04 ENERMET OY

258 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INP I BOPI 05/37

0 927 695 23 11 98 B65H 67/048 04/38 DU 15 09 04 MURATA KIKAI KABUSHIKI KAISHA

0 928 995 12 01 99 G03G 9/08 04/38 DU 15 09 04 Xerox Corporation

0 929 265 18 03 96 A61B 17/70 04/38 DU 15 09 04 OLERUD, Sven

0 930 348 20 01 99 C09D 5/44 04/38 DU 15 09 04 Nippon Paint Co., Ltd.

0 930 705 14 01 99 H03J 1/00 04/38 DU 15 09 04 TRW Automotive U.S. LLC


0 935 014 26 01 99 C23C 22/62 04/38 DU 15 09 04 Mitsubishi Heavy Industries, Ltd

0 936 059 17 11 98 B31F 1/28 04/38 DU 15 09 04 Mitsubishi Heavy Industries, Ltd

0 936 320 06 02 99 E04B 5/38 04/38 DU 15 09 04 Syspro-Gruppe Betonbauteile e.V.

0 942 167 08 03 99 F02M 35/02 04/38 DU 15 09 04 NELSON INDUSTRIES, INC.

0 942 394 15 02 94 G06M 9/02 04/38 DU 15 09 04 De La Rue International Limited

0 944 487 01 10 98 B60H 1/34 04/38 DU 15 09 04 Dr. Franz Schneider Kunststoffwe

0 947 309 02 12 97 B29C 65/02 04/38 DU 15 09 04 DAIKIN INDUSTRIES, LIMITED

0 947 498 20 11 97 C07C 205/32 04/38 DU 15 09 04 CHISSO CORPORATION

0 947 684 30 03 99 F02D 41/30 04/38 DU 15 09 04 Mazda Motor Corporation

0 952 804 25 11 97 A61F 13/15 04/38 DU 15 09 04 Kimberly-Clark Worldwide, Inc.

0 953 605 27 04 99 C08L 69/00 04/38 DU 15 09 04 TEIJIN LIMITED

0 954 248 11 10 96 A61B 19/00 04/38 DU 15 09 04 Transvascular, Inc.

0 955 629 05 05 98 G11B 5/00 04/38 DU 15 09 04 STMicroelectronics S.r.l.

0 956 004 03 11 97 A61K 9/20 04/38 DU 15 09 04 MERCK PATENT GmbH

0 964 713 10 12 97 A61M 16/04 04/38 DU 15 09 04 Kamath, Belady Sumanth Kumar

0 965 375 16 06 99 B01D 21/24 04/38 DU 15 09 04 Oekag AG für angewandte Oekologi

0 965 666 02 06 99 D01G 15/86 04/38 DU 15 09 04 Graf + Cie AG

0 966 317 05 02 98 A63D 15/00 04/38 DU 15 09 04 Heggie, Alistair Spence

0 969 743 20 03 98 A23L 1/30 04/38 DU 15 09 04 Coventry Group, Ltd.

0 973 060 06 07 99 G03B 17/12 04/38 DU 15 09 04 EASTMAN KODAK COMPANY

0 976 886 21 07 99 E04B 7/22 04/38 DU 15 09 04 Viol, Ingeborg

0 979 037 19 03 98 A01N 65/00 04/38 DU 15 09 04 D’Jang, Arthur H. K.

0 984 838 20 05 98 B22D 41/50 04/38 DU 15 09 04 SMS Demag AG

0 987 650 18 09 98 G06K 17/00 04/38 DU 15 09 04 Dynatrends AG

0 989 886 18 06 98 A61N 5/10 04/38 DU 15 09 04 ELEKTA AB

0 990 597 06 05 99 B65D 81/34 04/38 DU 15 09 04 Bestfoods

0 991 373 16 06 98 A61F 2/00 04/38 DU 15 09 04 Acorn Cardiovascular, Inc.

0 991 449 15 05 98 A62D 3/00 04/38 DU 15 09 04 The United States of America as

0 995 936 02 09 99 F16L 3/10 04/38 DU 15 09 04 fischerwerke Artur Fischer GmbH

0 996 881 07 07 98 G06F 1/00 04/38 DU 15 09 04 MySQL AB

0 998 614 17 07 98 E06B 9/17 04/38 DU 15 09 04 Wiehofsky, Fritz

0 998 986 02 11 99 B08B 15/00 04/38 DU 15 09 04 Imtech Deutschland GmbH Co. KG

1 004 692 24 06 99 D01G 15/24 04/38 DU 15 09 04 Graf + Cie AG

1 008 762 10 12 99 F04D 29/60 04/38 DU 15 09 04 Aliaxis R D S.A.S.

1 011 561 14 11 97 A61F 2/16 04/38 DU 15 09 04 Cumming, J. Stuart

1 019 795 29 06 98 G06F 1/04 04/38 DU 15 09 04 Cypress Semiconductor Corporatio

1 022 103 16 12 99 B27N 1/02 04/38 DU 15 09 04 C.M.P. Costruzioni Meccaniche Po

1 022 475 08 12 99 F16C 1/14 04/38 DU 15 09 04 Volkswagen Aktiengesellschaft

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal






1 023 704 07 10 98 G07F 11/32 04/38 DU 15 09 04 Gross-Given Manufacturing Compan

1 024 057 20 01 00 B60R 16/02 04/38 DU 15 09 04 MAZDA MOTOR CORPORATION

1 024 243 18 11 99 E06B 3/26 04/38 DU 15 09 04 Schulz, Harald, Dr.-Ing.

1 024 756 31 10 97 A61B 17/22 04/38 DU 15 09 04 Cardiovascular Systems, Inc.

1 026 789 09 07 97 H01R 13/639 04/38 DU 15 09 04 TSK Prüfsysteme GmbH

1 029 526 19 02 99 A61J 1/00 04/38 DU 15 09 04 Bracco International B.V.

1 032 022 14 01 00 H01J 61/36 04/38 DU 15 09 04 Patent-Treuhand-Gesellschaft für

1 032 443 26 10 98 A61M 5/178 04/38 DU 15 09 04 NOVO NORDISK A/S

1 033 202 17 02 00 B24B 1/00 04/38 DU 15 09 04 Mori Seiki Hitech Co., Ltd.

1 038 075 04 11 98 E04C 2/36 04/38 DU 15 09 04 Bjordal, Geir Petter

1 038 777 15 03 00 B65B 29/02 04/38 DU 15 09 04 TECNOMECCANICA S.r.l.

1 048 258 20 04 00 A47L 5/22 04/38 DU 15 09 04 SANYO Electric Co., Ltd.

1 048 323 14 04 00 A61N 1/372 04/38 DU 15 09 04 Medtronic, Inc.

1 052 462 03 05 00 F24H 1/43 04/38 DU 15 09 04 Zowel B.V.

1 060 817 05 06 00 B22D 21/00 04/38 DU 15 09 04 Mitsui Mining and Smelting Co.,

1 062 192 12 03 99 C07C 1/30 04/38 DU 15 09 04 Wiley Organics Inc.

1 063 449 22 06 99 F16G 13/18 04/38 DU 15 09 04 Centrafid S.A.

1 064 447 18 01 00 E05F 3/10 04/38 DU 15 09 04 GEZE GmbH

1 066 546 25 03 99 G02F 1/37 04/38 DU 15 09 04 Spectra Physics GmbH

1 068 903 10 07 99 B01L 9/04 04/38 DU 15 09 04 Büchi Labortechnik AG

1 069 453 17 06 00 G02B 27/14 04/38 DU 15 09 04 Carl Zeiss SMT AG

1 072 358 07 07 00 B24B 9/10 04/38 DU 15 09 04 BIESSE S.p.A.

1 072 940 14 07 00 G03B 9/02 04/38 DU 15 09 04 EASTMAN KODAK COMPANY

1 074 119 10 05 99 H04L 12/407 04/38 DU 15 09 04 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

1 074 628 25 07 00 C12N 15/61 04/38 DU 15 09 04 Degussa AG

1 079 776 19 05 99 A61F 9/007 04/38 DU 15 09 04 Koch, Hans-Reinhard, Prof. Dr.



1 088 059 23 06 99 C12N 9/96 04/38 DU 15 09 04 Novozymes A/S

1 093 600 08 07 99 G02F 1/167 04/38 DU 15 09 04 E Ink Corporation

1 095 869 19 10 00 B65D 41/12 04/38 DU 15 09 04 PELLICONI ABRUZZO S.r.l.

1 096 004 22 03 96 C11D 3/50 04/38 DU 15 09 04 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 101 280 27 07 98 H03F 1/32 04/38 DU 15 09 04 Nokia Corporation

1 101 592 02 07 98 B29C 45/56 04/38 DU 15 09 04 Toyo Machinery Metal Co. Ltd.

1 101 593 02 07 98 B29C 45/77 04/38 DU 15 09 04 Toyo Machinery Metal Co. Ltd.

1 107 382 21 11 00 H01R 13/436 04/38 DU 15 09 04 Sumitomo Wiring Systems, Ltd.

1 112 897 19 12 00 B60R 21/01 04/38 DU 15 09 04 Mazda Motor Corporation

1 113 956 17 09 99 B62D 25/14 04/38 DU 15 09 04 Volvo Personvagnar AB

1 114 604 21 12 00 A47G 29/122 04/38 DU 15 09 04 Euro-Tech AS


1 121 567 21 10 99 G01B 11/16 04/38 DU 15 09 04 UNIVERSITY OF FLORIDA

1 129 273 05 11 99 F01D 15/10 04/38 DU 15 09 04 AlliedSignal Inc.

1 132 001 27 11 00 A21C 3/10 04/38 DU 15 09 04 Bertuetti S.P.A.

1 134 498 08 03 01 F24B 1/183 04/38 DU 15 09 04 Gruppo Piazzetta S.p.A.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal






1 138 791 28 03 01 C22B 11/00 04/38 DU 15 09 04 Chimet S.p.A.

1 141 198 14 12 99 C11D 3/37 04/38 DU 15 09 04 Henkel Kommanditgesellschaft auf

1 141 598 22 12 99 F16J 15/34 04/38 DU 15 09 04 AES Engineering Ltd

1 141 629 29 12 99 F23C 11/04 04/38 DU 15 09 04 SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MA

1 145 663 15 03 01 A45D 42/16 04/38 DU 15 09 04 Sieper-Werke GmbH

1 154 002 29 09 99 C08J 9/32 04/38 DU 15 09 04 Nitto Denko Corporation

1 159 099 17 11 99 B21J 15/02 04/38 DU 15 09 04 HENROB Limited

1 161 179 10 03 00 A61B 5/0452 04/38 DU 15 09 04 Cardiac Pacemakers, Inc.

1 161 511 27 12 99 C09K 7/06 04/38 DU 15 09 04 Masi Technologies L.L.C.

1 162 526 01 06 01 G05B 23/02 04/38 DU 15 09 04 Metso Automation Oy

1 164 147 06 06 01 C08F 8/12 04/38 DU 15 09 04 Bayer MaterialScience AG

1 167 271 05 06 01 B66B 23/04 04/38 DU 15 09 04 Thyssen Fahrtreppen GmbH

1 167 298 10 02 00 C02F 1/461 04/38 DU 15 09 04 EBARA CORPORATION

1 172 561 13 07 01 F04C 2/10 04/38 DU 15 09 04 Schwäbische Hüttenwerke GmbH

1 173 405 18 01 01 C07C 209/00 04/38 DU 15 09 04 BOULDER SCIENTIFIC COMPANY

1 177 679 02 05 00 H04N 3/15 04/38 DU 15 09 04 INTEL CORPORATION

1 180 228 25 05 00 F24F 5/00 04/38 DU 15 09 04 The Waterpower Trust N.V.

1 183 417 12 05 00 D06F 43/02 04/38 DU 15 09 04 Linde AG

1 190 254 23 06 00 G01N 33/543 04/38 DU 15 09 04 Amersham Biosciences AB

1 191 136 16 02 98 D01H 5/86 04/38 DU 15 09 04 DEUTSCHE INSTITUTE FÜR TEXTIL- U

1 196 653 01 02 00 D21F 7/00 04/38 DU 15 09 04 Metso Paper, Inc.

1 201 574 18 10 01 B65G 57/16 04/38 DU 15 09 04 Adolf Illig Maschinenbau GmbH

1 203 444 13 07 00 H03F 1/32 04/38 DU 15 09 04 PMC-Sierra, Inc.


1 204 616 06 07 00 C04B 28/02 04/38 DU 15 09 04 SOFITECH N.V.


1 206 271 31 03 00 A61K 38/17 04/38 DU 15 09 04 DEROYAL INDUSTRIES, INC.

1 207 541 12 11 01 H01H 1/00 04/38 DU 15 09 04 Little Things Factory GmbH

1 213 539 05 12 01 F23M 13/00 04/38 DU 15 09 04 Mitsubishi Heavy Industries, Ltd

1 215 982 15 09 00 A47F 5/13 04/38 DU 15 09 04 QUATTROCCHIO S.r.L.

1 216 809 11 12 00 B29C 67/24 04/38 DU 15 09 04 Roth Werke GmbH

1 222 349 12 05 00 E05B 41/00 04/38 DU 15 09 04 SE Development Aktiebolag

1 223 860 05 10 00 A61B 5/05 04/38 DU 15 09 04 ET Sanutec Licences GmbH

1 224 007 06 10 00 A61N 1/365 04/38 DU 15 09 04 Cardiac Pacemakers, Inc.

1 226 025 02 11 00 B31F 1/28 04/38 DU 15 09 04 AGNATI S.p.A.

1 226 445 24 10 00 G01R 31/3181 04/38 DU 15 09 04 UNISYS CORPORATION

1 227 962 25 10 00 B61L 3/12 04/38 DU 15 09 04 General Electric Company

1 229 083 30 01 02 C09B 35/06 04/38 DU 15 09 04 Fuji Photo Film Co., Ltd.

1 229 371 05 02 02 G02B 7/02 04/38 DU 15 09 04 Monocrom

1 229 979 06 10 00 B01D 21/06 04/38 DU 15 09 04 Finlay Hydrascreens (Omagh) Ltd.

1 230 435 16 10 00 C25C 3/08 04/38 DU 15 09 04 MOLTECH Invent S.A.

1 237 404 12 12 00 A01J 7/02 04/38 DU 15 09 04 DeLaval Holding AB

1 237 884 13 12 00 C07D 307/60 04/38 DU 15 09 04 EASTMAN CHEMICAL COMPANY

1 240 399 22 12 00 E05B 47/06 04/38 DU 15 09 04 ASSA AB

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal






1 242 291 07 12 00 B65D 35/28 04/38 DU 15 09 04 Intercon Holland B.V.

1 245 637 06 11 00 C08L 23/18 04/38 DU 15 09 04 Zeon Corporation

1 248 273 27 03 02 H01F 10/32 04/38 DU 15 09 04 Hewlett-Packard Company

1 248 738 10 11 00 B65D 88/14 04/38 DU 15 09 04 Envirotainer Engineering AB

1 253 244 24 04 01 E01B 9/28 04/38 DU 15 09 04 Thermit Italiana S.p.A.

1 256 617 10 04 02 C09K 19/38 04/38 DU 15 09 04 MERCK PATENT GmbH

1 257 613 14 02 01 C09K 19/54 04/38 DU 15 09 04 UNIVERSITE LAVAL

1 267 752 06 03 01 A61F 2/12 04/38 DU 15 09 04 Promatrix, Inc.

1 268 293 15 12 00 B65D 33/25 04/38 DU 15 09 04 Reynolds Consumer Products, Inc.

1 268 300 05 04 01 B65D 51/24 04/38 DU 15 09 04 Colgate-Palmolive Company

1 268 361 21 03 01 C04B 28/04 04/38 DU 15 09 04 SOFITECH N.V.

1 268 738 26 03 01 C11D 17/00 04/38 DU 15 09 04 Colgate-Palmolive Company

1 270 468 07 06 02 B65H 18/00 04/38 DU 15 09 04 Adolf Illig Maschinenbau GmbH

1 276 960 24 04 01 E21B 43/00 04/38 DU 15 09 04 SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MA




1 277 488 08 06 02 A61M 16/10 04/38 DU 15 09 04 Weinmann Geräte für Medizin GmbH

1 282 559 18 05 01 B65D 5/54 04/38 DU 15 09 04 Reckitt Benckiser Inc.

1 283 999 15 05 01 G07C 9/00 04/38 DU 15 09 04 Telefonaktiebolaget LM Ericsson


1 287 218 16 05 01 E04F 13/06 04/38 DU 15 09 04 Lehrhuber, Konrad

1 287 435 01 06 01 G06F 11/16 04/38 DU 15 09 04 Siemens Schweiz AG

1 287 484 17 05 01 G06K 9/00 04/38 DU 15 09 04 Philip Morris Products Inc.

1 288 097 05 07 01 B61K 5/04 04/38 DU 15 09 04 EuroTrac GmbH Verkehrstechnik

1 291 050 11 10 01 A63H 3/10 04/38 DU 15 09 04 Glory Innovations, Inc.

1 292 180 20 06 01 A01F 25/20 04/38 DU 15 09 04 Unifast S.r.l.


1 295 829 08 05 02 B65H 19/10 04/38 DU 15 09 04 Kabushiki Kaisha Tokyo Kikai Sei

1 297 188 19 06 01 C14C 3/06 04/38 DU 15 09 04 Cognis Deutschland GmbH Co. KG

1 305 456 05 07 01 C25D 15/00 04/38 DU 15 09 04 Cerel (Ceramic Technologies) Ltd

1 306 940 19 06 02 H01S 3/094 04/38 DU 15 09 04 JENOPTIK Laser, Optik, Systeme G

1 311 275 29 06 00 A61K 31/715 04/38 DU 15 09 04 Kopran Research Laboratories Lim

1 311 334 06 07 01 B01D 29/15 04/38 DU 15 09 04 CATERPILLAR INC.

1 316 008 17 05 01 G06F 1/00 04/38 DU 15 09 04 SFC Security For Children AG

1 324 881 12 10 00 B32B 31/20 04/38 DU 15 09 04 Candore, Amedeo

1 330 338 23 10 01 B24B 5/42 04/38 DU 15 09 04 BOEHRINGER WERKZEUGMASCHINEN Gmb

1 332 006 12 10 01 B05B 17/06 04/38 DU 15 09 04 Instrumentarium Corporation

1 332 467 22 10 01 G06K 15/02 04/38 DU 15 09 04 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

1 336 474 12 07 02 B32B 27/32 04/38 DU 15 09 04 Silp Societa’Imballaggi Laminati

1 341 564 11 12 01 A61L 27/34 04/38 DU 15 09 04 Max-Planck-Gesellschaft zur Förd

1 341 746 01 10 01 C07C 43/225 04/38 DU 15 09 04 MERCK PATENT GmbH

1 341 801 20 11 01 C07H 15/256 04/38 DU 15 09 04 Wiley Organics, Inc.

1 345 812 14 11 01 B65B 61/18 04/38 DU 15 09 04 Colgate-Palmolive Company

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal






1 350 405 10 01 02 H04Q 7/34 04/38 DU 15 09 04 Simtel S.P.A.

1 351 891 16 11 01 C02F 1/58 04/38 DU 15 09 04 Metallkraft AS

1 352 115 29 06 01 D01D 5/42 04/38 DU 15 09 04 3M Innovative Properties Company

1 355 838 29 01 02 B65G 1/00 04/38 DU 15 09 04 Schuler Automation GmbH Co. KG

1 355 954 07 11 01 C08F 4/642 04/38 DU 15 09 04 Borealis Technology Oy

1 358 533 07 02 02 G06F 1/00 04/38 DU 15 09 04 Human Bios GmbH

1 360 537 15 02 02 G02B 21/00 04/38 DU 15 09 04 Evotec OAI AG

1 363 858 25 01 02 C02F 5/00 04/38 DU 15 09 04 Watercryst chemiefreie Wasserbeh

1 364 517 21 02 02 H04L 29/12 04/38 DU 15 09 04 Hasenau, Laszlo P., Dipl.-Ing.

1 368 231 18 02 02 B65B 1/28 04/38 DU 15 09 04 Windmöller Hölscher KG

1 373 737 06 04 01 F15B 3/00 04/38 DU 15 09 04 SIG SIMONAZZI S.P.A.

1 373 784 05 04 02 F16L 59/06 04/38 DU 15 09 04 Linde Aktiengesellschaft

1 384 012 24 04 02 F16D 67/02 04/38 DU 15 09 04 Voith Turbo GmbH Co. KG

1 385 752 09 04 02 B65D 43/08 04/38 DU 15 09 04 KONIETZKO, Albrecht

1 393 378 02 07 02 H01L 29/423 04/38 DU 15 09 04 Infineon Technologies AG

1 449 503 18 02 03 A61F 7/08 04/38 DU 15 09 04 Knoglinger, Johann, Dr.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal





263BOPI 05/37


NÉANT

3.3 DEMANDES DE BREVETSEUROPÉENS POUR LESQUELLES LATRADUCTION DES REVENDICATIONSET ÉVENTUELLEMENTLA TRADUCTION RÉVISÉEDES REVENDICATIONS ONT ÉTÉREMISES À L’INPI

265BOPI 05/37

NÉANT


* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la PropriétéIndustrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle estrendue publique et peut en demander la copie.

QUATRIÈME PARTIE

CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992

SOMMAIRE

Pages

Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996

4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rendues publiques * ..............................................

4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................

4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rejetées ..................................................................

4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rejetées .......................................

4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicamentsdélivrés ........................................................................................

4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produitsphytopharmaceutiques délivrés ..................................................


néant

néant

néant

néant

néant

néant

néant

269BOPI 05/37

NÉANT

4.1 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS RENDUESPUBLIQUES

271BOPI 05/37

NÉANT

4.2 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRENDUES PUBLIQUES

273BOPI 05/37

NÉANT

4.3 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES

275BOPI 05/37

NÉANT

4.4 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESREJETÉES

277BOPI 05/37

NÉANT

4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LESMÉDICAMENTS DÉLIVRÉS

279BOPI 05/37

NÉANT

4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESDÉLIVRÉS

281BOPI 05/37

NÉANT


CINQUIÈME PARTIE

TOPOGRAPHIES DE PRODUITS

SOMMAIRE

Pages

SEMI-CONDUCTEURS

5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriétéindustrielle) ..................................................................................


Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.

Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.

néant

néant

285BOPI 05/37

NÉANT

5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIESDE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

287BOPI 05/37

NÉANT


SIXIÈME PARTIE

SOMMAIRE

Pages

REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs .....................................................

6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........


291

néant

néant

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

NATURE DES DEMANDES OU TITRES

AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet françaisTS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection

semi-conducteurs

291BOPI 05/37

6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESBREVETS, LES CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONET LES TOPOGRAPHIES DEPRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

BOPI 05/37 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 293Du 08 août 2005 au 12 août 2005

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Transmission totale de propriété

FR 0004488 146623

FR 0012570 146621

FR 0101725 146693

FR 0116138 146631

FR 0216909 146615

FR 1166262 146619

FR 8716286 146636

FR 9407191 146608

EP 0399972 146647

EP 0416351 146634

EP 0417502 146634

EP 0499518 146636

EP 0553074 146607

EP 0560635 146629

EP 0585518 146637

EP 0602996 146629

EP 0717828 146630

EP 0723631 146634

EP 0746284 146637

EP 0759414 146700

EP 0767535 146701

EP 0767535 146702

EP 0864586 146609

EP 0864586 146611

EP 0912535 146649

EP 0914116 146649

EP 1009247 146620

EP 1041692 146693

EP 1230442 146691

Transmission partielle de propriété

FR 0111459 146632

FR 9811118 146697

EP 0377581 146698

EP 0618642 146703

EP 0684589 146698

EP 0684590 146698

Concession de licence

FR 0216909 146616

EP 0728189 146613

Autre acte affectant la propriété ou lajouissance d’un titre de propriété

industrielle

FR 0012367 146645

FR 0012368 146645

FR 0012369 146645

FR 0012370 146645

FR 0012371 146645

FR 0013549 146645

FR 0013550 146645

FR 0013842 146645

FR 0014181 146645

FR 0014183 146645

FR 0014186 146645

FR 0014187 146645

FR 0014188 146645

FR 0015079 146645

FR 0016253 146645

FR 0016590 146645

FR 0016795 146645

FR 0017032 146645

FR 0017033 146645

FR 0100083 146645

FR 0101507 146645

FR 0101954 146622

FR 0102013 146645

FR 0102015 146645

FR 0110348 146643

FR 0200102 146643

FR 0200104 146643

FR 0200105 146643

FR 0200699 146643

FR 0200719 146643

FR 0201098 146643

FR 0201232 146643

FR 0202154 146644

FR 0202482 146643

FR 0202484 146643

FR 0205211 146643

FR 0205568 146643

FR 0205869 146643

FR 0206381 146643

FR 0207156 146642

FR 0209215 146642

FR 0209217 146642

FR 0209220 146642

FR 0213002 146642


ou du titre

Numérode

l’inscription

FR 0213529 146642

FR 0213594 146642

FR 0213606 146642

FR 0216394 146642

FR 0302486 146642

FR 0302487 146642

FR 0302488 146642

FR 0302489 146642

FR 0302490 146642

FR 0304496 146642

FR 0304560 146642

FR 0304894 146642

FR 0305249 146642

FR 0305251 146642

FR 0307282 146642

FR 0308049 146642

FR 0308050 146642

FR 0308052 146642

FR 0308694 146642

FR 0308695 146642

FR 0308895 146642

FR 0309548 146642

FR 0309605 146642

FR 0309792 146642

FR 0310536 146642

FR 0311378 146642

FR 0312248 146642

FR 0400565 146642

FR 0400566 146642

FR 0400970 146642

FR 0400971 146642

FR 0450189 146642

FR 0450190 146642

FR 0450191 146642

FR 0450207 146642

Saisie notifiée

FR 9708990 146612

FR 9715363 146612

FR 9806138 146612

FR 9902487 146612

EP 0927279 146612

Changement de nom, de dénomination

FR 0003542 146646


ou du titre

Numérode

l’inscription

294 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 05/37Du 08 août 2005 au 12 août 2005

FR 0004863 146646

FR 0005793 146646

FR 0005879 146646

FR 0115326 146650

FR 0211228 146618

FR 0211229 146618

FR 0303789 146695

FR 0309753 146650

FR 0400435 146692

FR 9209200 146646

FR 9209410 146646

FR 9602754 146646

FR 9701305 146646

FR 9702024 146646

FR 9804475 146646

FR 9804476 146646

FR 9804477 146646

FR 9804478 146646

FR 9805971 146646

FR 9811951 146646

FR 9903243 146646

FR 9903244 146646

FR 9905552 146646

FR 9906655 146646

FR 9909957 146646

FR 9910204 146646

FR 9911377 146646

FR 9915106 146646

FR 9916083 146646

FR 9916084 146646

FR 9916174 146646

EP 0303390 146641

EP 0360381 146696

EP 0369799 146696

EP 0378419 146696

EP 0381889 146696

EP 0384776 146696

EP 0416351 146633

EP 0416351 146635

EP 0417502 146633

EP 0417502 146635

EP 0424146 146696

EP 0427381 146696


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 0437974 146696

EP 0479430 146696

EP 0532163 146696

EP 0576137 146696

EP 0599446 146696

EP 0611040 146696

EP 0612638 146696

EP 0659602 146696

EP 0664236 146696

EP 0678412 146696

EP 0723631 146633

EP 0723631 146635

EP 0774017 146638

EP 0792766 146696

EP 0822019 146696

EP 0836961 146696

EP 0869143 146696

EP 0876543 146696

EP 0907958 146628

EP 0922093 146639

EP 0955148 146696

EP 0972267 146627

EP 1055052 146624

EP 1055052 146625

EP 1055539 146696

EP 1077294 146699

EP 1136369 146694

EP 1240809 146614

Changement de forme juridique

EP 0416351 146633

EP 0416351 146635

EP 0417502 146633

EP 0417502 146635

EP 0723631 146633

EP 0723631 146635

EP 0864586 146610

EP 1055052 146625

EP 1240809 146614

Changement d’adresse

FR 0003542 146646

FR 0004863 146646

FR 0005793 146646

FR 0005879 146646


ou du titre

Numérode

l’inscription

FR 0400435 146692

FR 9209200 146646

FR 9209410 146646

FR 9602754 146646

FR 9701305 146646

FR 9702024 146646

FR 9804475 146646

FR 9804476 146646

FR 9804477 146646

FR 9804478 146646

FR 9805971 146646

FR 9811951 146646

FR 9903243 146646

FR 9903244 146646

FR 9905552 146646

FR 9906655 146646

FR 9909957 146646

FR 9910204 146646

FR 9911377 146646

FR 9915106 146646

FR 9916083 146646

FR 9916084 146646

FR 9916174 146646

EP 0303390 146641

EP 0912535 146648

EP 0914116 146648

EP 1015679 146640

EP 1046666 146626

EP 1055052 146624

EP 1093383 146617

Recours en restauration ou en annulation

FR 0012559 146652

FR 0012560 146652

FR 0110568 146670

FR 0115102 146671

FR 0200415 146679

FR 0350743 146686

FR 9512365 146654

FR 9712565 146655

FR 9712791 146660

FR 9713418 146657

FR 9808941 146680

FR 9905897 146677


ou du titre

Numérode

l’inscription

BOPI 05/37 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 295Du 08 août 2005 au 12 août 2005

FR 9909384 146682

FR 9911688 146653

EP 0386199 146658

EP 0489726 146668

EP 0536600 146678

EP 0772445 146690

EP 0773821 146651

EP 0862100 146689

EP 1011251 146687

EP 1011766 146681

EP 1021872 146659

EP 1072479 146669

EP 1206948 146688

Décision du directeur général statuantfavorablement sur un recours

FR 9514049 146683

FR 9609998 146672

FR 9705016 146665

FR 9709202 146656

FR 9903699 146661

EP 0489726 146673

EP 0540464 146675

EP 0665886 146676

EP 0666751 146674

EP 0724948 146662

EP 0873768 146664

EP 0950499 146666

EP 0968952 146663

EP 1021872 146667

Décision du directeur général déclarantirrecevable ou rejetant un recours

FR 9204244 146684

EP 0630315 146685


ou du titre

Numérode

l’inscription

297BOPI 05/37

NÉANT

6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DEDÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB

299BOPI 05/37

NÉANT


SEPTIÈME PARTIE

REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES

SOMMAIRE

Pages

LOGICIELS

7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................


néant

néant

303BOPI 05/37

NÉANT

7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANTLES NANTISSEMENTS DELOGICIEL

305BOPI 05/37

NÉANT


bulletin officiel de la propriete industrielle … · iv bopi 05/37 tarifs en vigueur (décision...

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