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ETBSOCIETB5

CROIX-ROUGB

Pixbl-te par le

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Comit& international de la Croix-Rouge

EXXRAIT DES STATUTSARTICLE PREMIER. — Le Comite international de la Croix-Rouge (C. L C.-R) fondi \

a Geneve, en 1863, et consacrS par des decisions des Conferences Internationales dela Croix-Rouge, est constituS en une association regie par les art. 60 et suivants du :Code civil suisse, et possdde, en conformity, la personnalite civile.

ART. 2. — Le C. I. C.-R. est une institution inde'pendante ayant son statut propredans le cadre des statuts de la Croix-Rouge Internationale.

ART. 3. — Le C. I. C.-R. a son sie"ge a Gene've.ART. 4. — Le C. I. C.-R. a notamment pour but:a) de travailler au maintien et au developpement des rapports des Societes rationales

de la Croix-Rouge entre elles; :

b) de maintenir les principes fondamentaux et uniformes de l'institution de la Croix- :Rouge, sayoir: 1'impartialite, l'indSpendance politique, confessionnelle et iconomiqne,1'universalite de la Croix-Rouge et l'e'galite' des Societes nationales; '•

c) de reconnattre toute Societe nationale nouvellement cr6§e ou reconstitute enconformity des principes de la Convention de Geneve, et de porter cette constitutionre'gulie're a la connaissance de toutes les Societes nationales existantes;

d) d'etre un intermediate neutre, dont ['intervention est reconnue ni5cessaire, sp§cia-lement en cas de guerre, de guerre civile ou de troubles interieurs;

e) de recovoir toute plainte au sujet de prStendues infractions aux Conventions inter-nationales, et, en general, d'^tudier toutes questions dont l'examen par un organesp§ciflquement neutre s'impose;

f) de coordonner les efforts pour soulager les yictimes de la guerre des maux qui sontla consequence de la guerre, des catamites civiles;

g) de travailler au developpement et a la preparation du personnel et du materielsanitaire necessaire pour assurer l'activite de la Croix-Rouge en temps de guerre, encollaboration avec les Societes nationales de la Croix-Rouge et les Services de santemilitaires des Etats;

h) d'assumer les fonctions qui lui sont devolues par les conventions internationales;t) de s'occuper en general de tout ce qui concerne les relations entre les Society

de la Croix-Rouge, en temps de paix comme en temps de guerre, dans le domaine dessecours aux blesses et aux malades de la guerre, ainsi que dans celui de l'action en faveurdes prisonniers de guerre.

En vertu de ses statuts, le Comity international de la Croix-Rougepossede la personnalit6 civile qui lui permet de recevoir ligalement,des legs.

Formule k utiliser dans un testament:Je soussigne... diclare leguer au Comiti international de la Croix-

Rouge, a Genive,la somme de

legs a acquitter franc de tous droits par ma succession.(lieu, date et signature).

Le Comit6 international, dont toutes les ressources sont consacr&sa raccomplissement de sa tache, sera toujours tres reconnaissantaux personnes qui voudront bien se souvenir de son oeuvre.

Compte de chiques postaux en Suisse I. Q28.

Tome LXXV Avril 1944 N» 500

Comite international

Le Comite international de la Croix-Rouge et la guerreVoir ci-dessus p. 273.

Communique du Comite internationalLe navire « Caritas II»J

Communique n° 2ig.Geneve, le 23 mars 1944.

Le navire «Caritas II », que la Fondation pour 1'organisation detransports de Croix-Rouge — institution auxiliaire du Comity inter-national de la Croix-Rouge — vient de mettre au service de I"activit6de secours en faveur des prisonniers de guerre, a 6t6 autoris6, le 20 mars,a hisser le pavilion suisse dans le port de Philadelphie.

Le Caritas II — ex-« Spokane » — qui jauge 4965 tonnes sera affectsaux traversees de l'Atlantique nord. II quittera l'Ame'rique a la finmars pour gagner Marseille avec une cargaison de vivres, de vetements

• et de medicaments destines aux prisonniers de guerre.

Contributions des Soctetes nationales de la Croix-Rougeau budget ordinaire du Comity international de la Croix-Rouge

pour 1943Albanie fr. 1.062,92Allemagne » 5.160,—Belgique » 2.800,—Brgsil » 1-793,75Bulgarie » 4.694,82Chili » 623,10Danemark » 1.801,48Etats-Unis » 12.870,—Finlande » 1.275,—Hongrie » 1.006,65Inde » 1.260,—Italie » 6.200,—Japon » 9-975.—Perou » 200,—Pologne » 1.400,—Suisse » 1.000,—Suede » 2.052,—Turquie » 9-78°.—

Total. . . fr. 64.954,721 Voir ci-dessus, p. 305.

327

Comite international

Fondation en faveur du Comite international de la Croix-RougtSituation au 31 de"cembre 1943

BilanACTIF

francsAvoir disponible a

la Banque Natio-nale Suisse . . 5.788,32

Avoir aupres duComity interna-tional de laCroix-Rouge . . 3.191,50

Titres, de"pose"s ala Banque Natio-nale Suisse (va-leur d'estimationau 31 d6c. 1943). 930.125,—

Difference de cours(moins-value) surtitres 21.033,55

960.138,37

PASSIFfrancs <

Capital inalienable 902.365,97Fonds de reserve

statutaire . . . 57.772,40

960.138,37

Compte de revenus au 31 dicembre 1943DOIT (Charges)

Droits de garde destitres

Attribution statu-taire au fonds der6serve (15% desrevenus de 1943)

Versements au Co-mite internatio-nal de la Croix-Rouge du soldedes revenus de1943 (art. 7 desstatuts) . . . .

328

francs

281,—

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28755,1534.160,20

AVOIR (Produits)

Revenus des titrespercus en 1943 .

francs

34.160,20!

34.160,20

Comite international

Notes: Le poste d'actif fictif « Difference de cours», qui-.s'esteleve a fr. 21.297,85 au 31 decembre 1942, se trouvereduit a fr. 21.033,55 par suite de la plus-value defr. 264,30 resultant de l'estimation ,des titres au 31decembre 1943.

Quant au Fonds de reserve, l'augmentation defr. 5124,05 par rapport a Tanned precedente, repre-sente l'attribution statutaire sur les revenus de 1943 1.

Situation au 31 decembre 1943 de fonds gerespar le Comity international

Fonds AugustaSituation au 31 decembre 1943 2

BilanACTIF v

francsAvoir a la Banque

Nationale Suisse 7.089,30Titres, de'pose's a la

Banque Natio-nale Suisse (va-leur d'estimationau 31 de"c. 1943). 126.128,60

133.217,90

PASSIFfrancs

Capital inalienable 100.000,—Reserve pour fluc-

tuations de cours 11.044,05Compte transitoire 25,—,Fonds disponibles

au 31 dec. 1943 . 22.148,85

133.217,90

Compte de Revenus au 31 dicembre 1943DOIT (Charges)

francsDroits de garde,

taxes d'affidavitset frais de revi-sion des comptes 67,05

Solde actif dispo-nible au 31 de"c.1943 . . . . . . 22.148,85

< 22.215,90

AVOIR (Produits)

Solde actif au 31de"c. 1942 reportea nouveau . . .

Revenus des titrespercus en 1943.

francs

18.593,90

3.622,—

22.215,90

1 Ces comptes ont 6t6 v6rifi6s par la Soci&te' fiduciaire romande OFOR5.A., Geneve, et reconnus exacts par son rapport du 15 fe"vrier 1944.

* Ces comptes ont e'te' v6rifi6s par la Socie^ fiduciaire romande OFORS.A., Geneve, et reconnus exacts par son rapport du 16 mars 1944.

329

Comite international

Note: La reserve pour fluctuations de cours figurant au bilanprecedent pour fr. 10.557,— s'eleve au 31 decembre 1943a fr. 11.044,05. L'augmentation de fr. 487,05 repr&entela plus-value resultant de l'estimation a cette dernieredate des titres en portefeuille et qui a 6te vir£e a ce fondsde reserve.

Fonds de la Medaille Florence Nightingale

Situation au 31 decembre 1943 1

Capital initial de fr. 25.000,—, augmente desrevenus accumules au 31 decembre 1942 . . fr. 40.358,19

Revenus des titres percus en 1943 fr. 1.303,80moins:

Frais de revision et droits degarde des titres » 35,50

„ Revenus nets de 1943 » 1.268,30

Montant du capital au 31 decembre 1943 . . . fr. 41.626,49

dont la contre-valeur. est represented par :

Valeur nominale de fr. 34.000,—, Obi. 4%,Emprunt federal 1930 fr. 34.000,—(titres de'pose's a la Banque Nationale Suisse)

Avoir disponible a la Banque Nationale Suisse » 7.651,49

fr. 41.651,49

moins : Factures restant a payer » 25,—

Montant net, comme ci-dessus fr. 41.626,49

1 Ces comptes ont ete verifies par la Soci6te fiduciaire romande OFORS.A., Geneve, et reconnus exacts par son rapport du 16 mars 1944.

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1944

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Comite international

Fonds de l'lmperatrice Shdken

LIGUE DES SOCIETES COMITE INTERNATIONALDE LA CROIX-ROUGE DE LA CROIX-ROUGE

N° 35

i i avril 1944

Vingt-troisUme distribution des revenus du fondsde I' Impdratrice Shdken

La Commission paritaire chargee de la distribution des revenusdu fonds de l'lmp^ratrice Shoken s'est r6unie a Geneve le 23mars 1944. Elle a pris connaissance de la situation de ce fonds au31 dScembre 1943. On trouvera plus loin en annexe la situationdu fonds et la composition actuelle du portefeuille.

Les revenus du fonds de l'lmperatrice Shoken pour l'annee1943, auxquels s'ajoute le solde actif du prScSdent exercice,permettaient de distribuer une somme de fr. 17.093,90.

La Commission a d6cid6 de r6partir fr. 9.000.Deux Society nationales de la Croix-Rouge s'etaient inscrites

dans les delais presents pour obtenir une allocation sur cesrevenus.

La Commission a decide de faire droit a ces demandes et aattribu6 les sommes suivantes :

Croix-Rouge hongroise: 5.000 fr. s. pour le developpement deson service de premiers se-cours.

Croix-Rouge portugaise: 3.000 fr. s. pour le developpement decertains de ses services:vaccination, bains popu-laires, transport de maladeset de blesses, ouverture depostes odontologiques.

Croix-Rouge serbe: i.ooofr. s. allocation complementairepour achat d'instrumentschirurgicaux.

332

Comite international

Le Comity international de la Croix-Rouge et la Ligue desSocie'te's de la Croix-Rouge seront heureux de recevoir desinformations sur l'emploi des allocations accordees, en vuede leur publication dans leurs Bulletins respectifs.

Les revenus de Tanned 1944 seront, selon l'usage, distribuesen 1945. Les Comit6s centraux sont d'ores et deja invites apresenter leurs demandes d'allocation a cet effet, en precisantParticle dn Reglement qu'ils invoquent (art. 3, al. a), b)ou c) 1.

La Commission paritaire exprime le vceu que les Socie'te'snationales veuillent bien fournir le plus de precisions possiblesur l'ceuvre pour laquelle elles sollicitent une subvention (budgetgeneral, moyens d'action envisages, resultats escompte's).

Ces demandes devront etre presentees au Comity internationalou a la Ligue des Societes de la Croix-Rouge avant le 31 dicembre1944.

Pour la Ligue des Socie'te's Pour le Comiti internationalde la Croix-Rouge: de la Croix-Rouge :

B. DE ROUG£ Rodolphe de HALLERD. NAGATA Albert LOMBARDG. MILSOM Edouard VIDOUDEZ

1 Art. 3. — a) Pour les ceuvres que les Soci6t£s nationales de la Croix-Rouge, le Comite1 international de la Croix-Rouge ou la Ligue des Soci6t6sde la Croix-Rouge jugeront utile d'instituer dans l'interet general desceuvres de secours en temps de paix ;

b) pour vulgariser les moyens adopted par les Soci6t6s nationales dela Croix-Rouge et reconnus les meilleurs en vue de prevenir ou d'extirperla tuberculose et autres maladies contagieuses redoutables ;

c) pour venir en aide aux oeuvres de secours entreprises par les Soci6t6snationales de la Croix-Rouge au profit des victimes de calamit6s pu-bliques.

333

Comite international

Fonds de I'lmp6ratrice ShdkenBilan au 31 decembre 1943 *

ACTIFAvoir a. la Banque nationale fr. s.

suisse 21.661,05Titres deposds k la Banque

nationale suisse (valeurd'estimation au 31 de-cembre 1943) 435-297.—

Total de l'actif 456.958,05

PASSIFfr. s.Capital inalienable :

initial de yen or100.000 1912 = 258.000,-—2me (jon de y e n

100.000 1934 = 88.250,— 346.250,—Reserve pour fluctuations de

cours 89.389,25Compte transitoire 2.224,90Fonds disponibles au 31

dScembre 1943 * 19.093,90Total du passif 456.958,05

Note : Le fonds de r6serve pour fluctuations de cours, qui s'est eleve a fr. 90.261,25au 31 d6cembre 1942, se trouve r6duit a fr. 89.389,25 par suite de la moins-valuede fr. 872,— resultant de l'estimation des titres au 31 decembre 1943.

Compte de revenus au 31 decembre 1943DOIT (Charges)

22me distribution des revenus fr. s.a des Societes de la Croix-Rouge, d6cid6e par la Com-mission paritaire en sastance du 7 avril 1943,circulaire n° 34 du 25 mai1943 ** 8.988,—

Droits de garde des titres,ports, impression et frais derevision des comptes . . . 374,90

(Produits) AVOIR

Solde actif au 31 ddcembre fr. s.1942, reporte anouveau. . 14.183,65

Revenus des titres percus enen 1943. 14.273,15

9.362,90Solde actif disponible au 31

decembre 1943 * 19.093,9028.456,80 28.456,80

* Sont a d^duire de cette somme 2.000 fr. alloues a la 22me distribution et en-voyes post6rieurement au 31 decembre 1943.

** Non-compris les 2.000 fr. envoyes posterieurement au 31 decembre 1943.

Porlefeuille

fr. 100.000,— Rente suisse des Chemins de fer 3%, 1890» 80.000,— Chemin de fer Jura-Simplon 3%%, 1894

27.000,— Canton de Geneve 3%%, 1943C h i d f fd& %

fr. s.93.500,80.000,25-245,7 3 % % 4 4

244.000,— Chemin de fer fed&raux 3%, 1938 228.750,—C h i d f f d %%

3% 935.000,— Chemin de fer federaux 3 % % , 19353.000,— Canton de Geneve 3%%, 1942

5.000,-2.802,—

435-297.—1 Ces comptes ont ete verifL6s par la Soci6t6 fiduciaire romande OFOR S. A.,

Geneve, et reconnus exacts par son rapport du 16 mars 1944.

334

Comite international

Liste des principaux articlesconsacrgs au Comite international et a FAgence centrale

des prisonniers de guerre1

Septembre-dicembre 1943

*** — Comit6 internacional de Cruz Vermelha Agencia central dosprisioneiros de guerra (Revista Cruz Vermelha brasileira, Riode Janeiro, septembre).

*** — Methods of work in a « National Section » of the Central* Agencyfor Prisoners of War and Interned Civilians {News Bulletin,Simla, novembre).

*** — Crucea Rosie pe ape (Timpul-Familei, Bucarest, 4 de'cembre).*** — Valori morale in actividade (Universul, Bucarest, 14 d^cembre).

Janvier-mars 1944

*** — VSzen a nemzetkozi Voroskereszt (Magyar Voroskereszt, Buda-pest, Janvier).

*** — He gets 100.000 letters a day (The Red Cross Courier,Washington, Janvier).

*** — Auxilio aos prisioneiros de guerra (Diario de Noticias, Lis-bonne, 6 Janvier).

*** — Exposici6n del Comity Internacional de la Cruz Roja. En 28« Stands » muestra todos los capitulos de su historia (Arriba,Madrid, 12 Janvier).

*** — Les families de Tunisie des prisonniers disent leur gratitude& Geneve et a la Croix-Rouge (La Ddpe'che tunisienne, Tunis,22 Janvier).

*** — Llamamiento de la Cruz Roja a los Gobiernos de los Estadosbeligerantes (Cruz Roja espanola, Madrid, f6vrier).

A. c. — La flotte de la charit6 vient de s'accroitre d'une nouvelle unite1

le « Mangalor » de 7420 tonnes (Le Journal, Lyon, 15 feVrier).*** — Messages familiaux de la Croix-Rouge (Le Petit Nicois, Nice,

17 feVrier).E F E — Intercesi6n de la Cruz Roja en favor de los prisionieros de guerra

(Diario de Barcelona, Barcelone, 8 mars).EFE — Llamamiento del Comit6 internacional de la Cruz Roja (Soli-

daridad Nacional, Barcelone, 9 mars).

1 Cette liste contient 1'indication des principaux articles que le Comit6international a recus au cours des quatre dernieres semaines. Voir leslistes publics dans les livraisons pr6c6dentes.

335

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Comite international

Dr Alec CRAMER. — Le service sanitaire de 1'Agence centrale des pri-sonniers de guerre (Midecine et Hygibne, Geneve, 15 mars).

*** — Internationales Comitee vom Roten Kreuz (Neue Zurche*Zeitung, Zurich, 18 mars).

*** — Vom Roten Kreuz (Vaterland, Lucerne, 20 mars).*** — Rdle et mission des delegations de la Croix-Rouge internatio-

nale (Gazette de Lausanne, Lausanne, 27 mars).

LigueFonds de PlmpeYatrice Shdken

Voir ci-dessus, pp. 332-334.

Ve Conference paname>icaine de la Croix-Rouge1

La Ve Conference panamericaine de la Croix-Rouge s'ouvriraa Caracas, sous les auspices de la Croix-Rouge v6n6zuelienne,en Janvier 1945. Cette conference fait partie du cycle de confe-rences re"gionales dues a l'initiative de la Ligue et tenues, aucours des vingt-cinq dernieres ann£es, dans diffe"rentes partiesdu monde. La derniere conference de ce genre, pour le continentame"ricain, a eu lieu a Santiago-du-Chili en 1940.

Bresil

Services divers de la Croix-Rouge brgsilienne l

La Croix-Rouge bresilienne a adjoint a son secretariat un ser-vice social de correspondance ; c'est lui qui regoit notammentles messages familiaux envoyds par le Comite international;en aout 1943, il compt!ait :

1 Ligue des Societ6s de la Croix-Rouge. Service d'information pourles Societe nationales de la Croix-Rouge, iet avril 1944.

2 Revista da Cruz Vermelha brasileira, aout 1943, p. 17-19.

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