MallefougasseRevue d’informations municipales

INFOS

N°34 - AVRIL - MAI - JUIN 2013

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INFOS PRATIQUES ...COMMENT JOINDRE

LES SERVICES DE LA MAIRIEMairie de Mallefougasse - Rue de la mairie

04230 Mallefougasse-AugèsTél. : 09 79 31 33 20 - Fax : 04 92 77 03 06.

Mèl : mairie.mallefougasse@orange.frSite Internet : http://mallefougasse.chez-alice.fr

Horaires d’ouverture du secrétariat :lundi et jeudi : de 14h30 à 17hmardi et vendredi : de 9h à 11h

A VOS AGENDASDIMANCHE 19 MAI 2013

De 9h00 à 18h. Marché aux fleurs & autres bonheurs …Producteurs locaux, art et artisanat, Plants maraîchers et horticoles,miel, fromage de chèvre, charcuterie, conserverie bio, confiserie,confiture, , savon et cosmétiques bio, bois peints, bois sculpté, par-fums Céramique, loisirs créatifs, travail du cuir, dessins, Matériauxde construction écologiques, bimbeloterie, cadeaux, …Artistes, artisans et producteurs, tous plus talentueux les uns queles autres,Prix d’excellence artisanale, Prix du public Économie Sociale et so-lidaire,Médailles & Trophées du concours international du boudin de Mor-tagne au Perche …Animations musicales – dégustations – petite restauration - buvetteDémonstrations : sculpture au tour à bois, fabrication du boudin,portraits à main levée.Vide grenier (2 € le m/l)Contacts : 04 92 74 79 07 – 04 92 77 01 97 - 09 79 31 33 20

LE BILLET D’HUMEURS’il est une matière première peu rare à Mallefougasse, ce sontbien les pierres. Pourtant celles du mur en pierre sèche fait parnotre agent communal autour des conteneurs de tri en vue d’enaméliorer l’esthétique ont été démontées. C’est si simple de seservir !

Chacun appréciera l’élégance de ce geste et l’irrespect accordé au tra-vail de notre agent communal au service de tous !

INFOS UTILES : RAPPELL’ARRÊTÉ MUNICIPAL N°2008-27,RÉGLEMENTATION DE L’USAGE DEL’EAU POTABLE.Pour la période allant du 1er juin au 30 septembre,l’usage suivant à partir du réseau d’eau potable estinterdit : vidange et remplissage des piscines, seul lemaintien du niveau est autorisé.

LE RELEVÉ DES COMPTEURS D’EAU.La commune procédera au relevé des compteursd’eau du 15 mai au 10 juin 2013. La facturation voussera adressée par la Perception de Banon à compterdu 30 juillet 2013.Merci de bien vouloir dégager l’accès à vos compteursafin de faciliter la tournée de notre agent communal.Si vous êtes absent durant cette période, merci debien vouloir communiquer votre index deconsommation auprès du secrétariat de mairie.

Cet hiver Mallefougasse a connuplusieurs épisodes neigeux dontcelui important du 11 février ; il yavait bien longtemps que nousn’avions pas vu 30 centimètres deneige sur notre commune.

Ce fut une bonne occasiond’apprécier l’efficacité de la nouvellelame de chasse neige équipant letractopelle ; cet épisode neigeux aégalement confirmé l’importance depouvoir compter sur deux chasseneige pour faire face à ces situationsexceptionnelles.

Un grand merci à notre agentcommunal pour sa disponibilité etpour le surcroît de travail auquel il adû faire face.

Mallefougasse : un hiver sous la neige.

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Pour lutter contre les atteintes aux biens et lescambriolages, les gendarmes adaptent constamment leurspatrouilles pour une meilleure prévention, et engagentsystématiquement, lors des cambriolages, un importanttravail d’investigation, multipliant les enquêtes de voisinageet les interventions de la police technique et scientifique.

Pour permettre aux forces de gendarmerie d’adapterdavantage leur présence aux circonstances, l’opérationtranquillité vacances est proposée à toutes les personnesqui s’absentent pour des congés.

Pour solliciter une vigilance particulière, la démarche estsimple. Il vous suffit de signaler votre absence à la brigadede gendarmerie de votre localité pour bénéficier d’unesurveillance de votre domicile ou de votre commerce.Cette opération est gratuite. Il suffit de remplir le formulairede demande.

Vous trouverez le formulaire « OTV » à remettre à la brigadede gendarmerie de votre localité sur le site Internet de laPréfecture ou auprès du secrétariat de la mairie.

Ce formulaire vous permet d’indiquer, en touteconfidentialité, à la gendarmerie :

- la période de votre absence ;- les caractéristiques de votre domicile ;- les moyens de vous joindre durant votre absence ;

- les personnes à aviser, éventuellement, en casd’anomalie.

Quelques conseils utiles

Afin de limiter au maximum les risques liés aux visitesindésirables de vos habitations pendant les vacances :

- fermez correctement fenêtres et volets. Vérifiez lebon état de vos serrures et verrous ;

- ne laissez pas de grosses sommes d'argent dansvotre habitation. Mettez vos bijoux et objets de valeuren lieu sûr ;

- ne laissez pas le courrier trop longtemps dans votreboîte aux lettres. Une personne de confiance doitpouvoir, pendant ces vacances, relever le courrier àvotre place. Vous pouvez également faire renvoyerautomatiquement votre courrier par les servicespostaux sur votre lieu de villégiature ;

- il est important de « faire vivre » votre logement. Unepersonne de confiance doit pouvoir régulièrementouvrir et fermer les volets, allumer quelques lumières.Une prise de type « minuteur » peut permettreéventuellement d’allumer certaines lampes sansprésence dans le logement. Si vous le pouvez,renvoyez votre téléphone vers un ami ou membre dela famille.

LE SAVIEZ-VOUSLa gendarmerie renouvelle l’opération tranquillité vacances, campagne 2013.

Le début de cette année aura été marqué par la mise en servicedu nouveau château d’eau. Cette réalisation est primordialepour l’avenir de notre commune compte tenu de l’accroisse-ment de sa population depuis une vingtaine d’années. Ainsi,notre réserve en eau potable et incendie a été multipliée partrois et demi passant de 100 à 350 m3. Dans la foulée, nousavons procédé à une extension du réseau d’adduction d’eaule long du chemin Claude Galley afin de brancher le quartier dela Blâche directement sur le nouveau château d’eau pour ré-soudre le problème du manque de pression dont pâtissait l’ali-mentation de ce quartier depuis son urbanisation.Un autre investissement essentiel pour l’avenir de Mallefou-gasse est d’ores et déjà programmé : la rénovation de l’an-cienne station d’épuration située sous le village qui collecteles eaux usées du centre ancien et des habitations alentour.Comme pour la station du quartier ouest, il convient d’ajouterun nouvel élément d’épuration et de recyclage : le clarificateur.Ces travaux se feront en deux étapes. Tout d’abord, il convientde procéder à l’électrification de cette station par l’extensiondu réseau ERDF et à l’acquisition foncière nécessaire à l’im-plantation du clarificateur. A ce titre, je tiens à remercier MmeFabre, qui a proposé de faire don de la parcelle nécessaire àcette extension, pour sa gentillesse et sa générosité enversnotre village. La deuxième étape consistera à installer le clari-ficateur et à rénover certains éléments de cette station d’épu-

Jean-Paul Deorsola,Maire et Vice-président CCMD

ration datant de 1969 ; elle aura lieu après l’obtention des sub-ventions sollicitées auprès du Conseil général et de l’Agencede l’eau.Une opération de renforcement de l’alimentation électrique esten cours au quartier du lavoir ; elle se caractérise par l’enfouis-sement d’une nouvelle ligne haute tension jusqu’au chemin dulavoir et par l’installation d’un transformateur. Ce renforcementde l’alimentation électrique est nécessaire compte tenu de l’ex-pansion urbanistique de ce quartier depuis quelques années.Comme chaque année, nous procéderons à une opérationd’entretien de nos chemins communaux et notamment à uneextension de la voirie goudronnée en haut du chemin ClaudeGalley nouvellement urbanisé.Nous procéderons à des travaux de sécurisation sur la traver-sée de la route départementale à l’intersection avec le cheminde Provence et le chemin Claude Galley. Ce plan de sécurisa-tion prévoit la création d’une allée d’accès vers l’abri bus horsdépartementale.Un programme d’aménagement est prévu sur l’aire de loisirsavec la construction d’un WC public par la Communauté decommunes et l’implantation d’un mini stade (basket, hand-

LE MOT DU MAIRE

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ball…) par la commune afin d’offrir un espace de loisirs aussicomplet et agréable que possible aux enfants et aux adoles-cents toujours plus nombreux.Nous poursuivrons notre effort pluriannuel pour parfaire l’équi-pement de notre service technique au travers des finance-ments du Fonds Local de Solidarité du Conseil régional quenous avons sollicité comme les années précédentes.Cette année, la commune lancera, via l’assistance d’un archi-tecte, les études nécessaires aux demandes de subventionsen vue de procéder en 2014 à la mise en conformité de l’accèsà la mairie pour les personnes à mobilité réduite, obligatoire àpartir de 2015. Compte tenu de la déclinaison des rues et del’ancienneté de la bâtisse, cette opération s’avère complexeet probablement coûteuse. Les aménagements paysagers se poursuivront : au pro-gramme de cette année, les abords du lavoir, en cours de réa-lisation, et du puits.Pour la troisième année consécutive, la taxe d’enlèvement desordures ménagères est en baisse. La fiscalité communale sera

stable ; il en sera de même pour la fiscalité de la Communautéde communes. Cette année encore, les dépenses de fonction-nement de notre commune seront affectées en priorité aufonctionnement de l’école et de la cantine scolaire, c'est-à-dire à l’avenir de notre village.D’un commun accord entre les communes de Cruis, Montlauxet Mallefougasse, et après concertation avec les parentsd’élèves et les enseignants, la mise en place des nouveauxrythmes scolaires a été reportée à la rentrée 2014 afin que lescommunes aient le temps d’organiser et de financer au mieuxces nouvelles activités pour nos enfants.Nous attendons les conclusions de l’INSEE sur le recensementfait cet hiver, mais nous pouvons d’ores et déjà constater avecplaisir que la population de notre village continue sa progres-sion avec probablement plus de 300 habitants permanents ;L’essor de Mallefougasse se poursuit.

CRÉATION DU RÉSEAU D’EAU AU CHEMIN CLAUDEGALLEY À PARTIR DU NOUVEAU CHÂTEAU D’EAU.Comme convenu, un nouveau réseau, directement alimenté par le nouveauchâteau d’eau, a été créé le long du chemin Claude Galley. Il permet de ré-soudre le problème du manque de pression dont pâtissaient les habitationssituées en haut du quartier de la Blâche.

Le coût de ces travaux est de 10.809,09€ HT à la charge de la commune.

LES AMÉNAGEMENTS COMMUNAUX.Les aménagements communaux se poursuivent :- La création d’un cache conteneurs en pierre à l’entrée du village.- La création d’un espace vert au lavoir communal est en cours de réalisation

LES RÉALISATIONS

RECHERCHE DES ŒUFSDE PÂQUES.Comme à l’accoutumée, les enfants de Mallefougasse ont ré-pondu présent à la traditionnelle recherche des œufs dePâques. Un bel instant de convivialité qui s’est terminé autourdu pot de l’amitié !

LA RANDONNÉE« VTT DES FONTAINES ».C’est désormais une tradition, la randonnée « VTT des fon-taines » est passée par Mallefougasse, point de ravitaillement,le dimanche 14 avril.

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LA VIE DE LA COMMUNE

LES FRAIS DE FONCTIONNEMENTDE L’ÉCOLE MATERNELLEET COMMUNALE.Les frais de fonctionnement pour l’année écoulée se sont éle-vés au total à 51.459,52€ :

- fournitures et matériels 19.127,02€ ;- salaires, charges, travaux d’entretien 28.882,84€ ;- intérêts emprunt 3.449,66€.

Ces frais de fonctionnement sont répartis entre les Communesde Cruis, Montlaux et Mallefougasse au prorata du nombred’élèves de chacune des trois communes. Pour l’année 2012,les frais de fonctionnement à la charge de la Commune deMallefougasse s’élèvent à 9.887,52€, soit un coût par élève de861,40€ pour un effectif de 61 élèves.

LES PARTICIPATIONSAUX SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.Le budget 2013 prévoit les participations de la commune deMallefougasse aux syndicats intercommunaux auxquels elleadhère :- au Syndicat d’adduction d’eau potable du plateau d’Albion

(S.I.A.E.P.) : 1.500,00€ ;- au Syndicat d’électrification (S.I.E) : 2.061,00€ ;- au Syndicat Intercommunal de Transport des Elèves du Car-

refour Bléone Durance (SITE) à 1.019,00€. Ce service de ra-massage scolaire assure la liaison entre Mallefougasse et lecollège et le lycée de Sisteron.

- au schéma directeur des transports départementaux qui as-sure la liaison hebdomadaire par autocar entre Mallefougasseet Sisteron : 630,00€ ;

- A l’agence de développement informatique (A.G.E.D.I) pourla fourniture des logiciels (état-civil, comptabilité, budget,élections, rôle de l’eau…) 550,00€.

LES SUBVENTIONS COMMUNALES.- à l’Association « le petit Cruistot » qui gère la cantine sco-

laire : 6.250,00€.Les trois communes de Cruis, Montlaux et Mallefougasse sub-ventionnent l’Association « le petit Cruistot » qui gère la can-tine scolaire de l’école maternelle et communale sur la basede 100% de la masse salariale au prorata des repas servispour les enfants de chacune des communes.

- à la Coopérative scolaire de l’école de Cruis (transportsen car, matériel de travaux manuel, matériel de sport, jeuxde cour, documentations, goûters, matériel éducatif :CDROM, CD, livres…) : 700,00€

- à l’amicale du personnel de la Communauté de com-munes : 200,00€ ;

- à la Protection Civile Intercommunale de Saint-Auban :150,00€ ;

- à l’ADMR du Pays de Manosque, qui permet aux admi-nistrés de rester chez eux plus longtemps, par le biais deleurs intervenants qui assurent l’aide à domicile (mé-nages, jardinage, transport) : 200,00€ ;

- à l’association « Les Bouchons d’Amour 04 », qui par lavente de bouchons en plastique de bouteilles de boisson– eau, lait, soda – collectés régulièrement dans les com-munes du département (tri sélectif) peuvent acquérir dumatériel pour les personnes handicapées (fauteuils rou-lants…) : 50,00€.

- à l’association théâtrale « les Malfoutugassais » :1.100,00€ ;

CONSEIL MUNICIPAL

LE BUDGET DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : TAUX ET SUBVENTIONS.

LE BUDGET

LA FISCALITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

LA TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES.Le taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) sur le territoire du SMIRTOM est en baisse pour la secondeannée consécutive. En 2013, le taux s’établit à 12,38% soit une baisse de 4,70% (12,99% en 2012)

Taux 2013 Variation par rapport à 2012

La taxe d’habitation. 6,02% inchangée

La taxe foncière sur les propriétés bâties. 3,80% inchangée

La cotisation foncière des entreprises. 27,38% inchangée

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LA FISCALITÉ COMMUNALE

LES SUBVENTIONS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA MOYENNE DURANCE.à l’Amicale des sapeurs pompiers de Saint-Etienne-les-Orgues : 540,00€

LE BUDGET COMMUNAL : PRÉSENTATION GÉNÉRALE

LE BUDGET PRINCIPAL : LES RECETTES DE FONCTIONNEMENT : 190 704,53 €

Taux communaux2013

Variationpar rapport

à 2012

Le produitdes

contributions

Taux moyensau niveau

départemental

Taux moyensau niveaunational

La taxe d’habitation. 5,10% inchangée 23.343,00€ 17,89% 23,83%

La taxe foncière sur lespropriétés bâties.

13,86% inchangée 37.782,00€ 26,85% 20,04%

La taxe foncière sur les propriétésnon bâties.

29,01% inchangée 1.480,00€ 64,03% 48,79%

Report exercice précédent :18 566,53 € ; 10 %

Produits de services1 793,00 € ; 1 %

Impôt et taxes90 654,00 € ; 48 %

Produits exceptionnels2 800,00 € ; 1 %

Produits de gestions courantes11 700,00 € ; 6 %

Dotations et participations65 191,00 € ; 34 %

Charges à caractèregénéral

66 077,00 € ; 34 %

Charges de personnel3 000,00 € ; 2 %Virement à la section d’investissement :

39 078,32 € ; 20 %

Charges exceptionnelles :1 000,00 € ; 1 %

Charges Financières :14 612,21 € ; 8 %

Autres charges de gestion courante :40 140,00 € ; 21 %

Atténuations de produits26 797,00 € ; 14 %

LE BUDGET PRINCIPAL : LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT : 190 704,53 €

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LE BUDGET EAU - ASSAINISSEMENT :LES RECETTES DE FONCTIONNEMENT : 74 764,47 €

Opération d’ordre de transfert2 299,96 € ; 3 %

Report exercice précédent :5 764,51 € ; 8 %

Autres produits de gestion courante1 500,00 € ; 2 %

Produits des services65 200,00 € ; 87 %

Charges à caractèregénéral

52 643,55 € ; 70 %

Charges de personnel6 000,00 € ; 8 %

Charges exceptionnelles :500,00 € ; 1 %

Opération d’ordre de transfert :10 120,92 € ; 14 %

Atténuations de produits5 500,00 € ; 7 %

LE BUDGET EAU - ASSAINISSEMENT :LES RECETTES DE FONCTIONNEMENT : 74 764,47 €

LE PRIX DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT.A compter du relevé de juin 2013, la tarification sera en augmen-tation de 0,05€ par m³, elle s’établira comme suit :- la tarification de l’eau :

• de 0 à 150 m³ : 1,25€ le m³ ;• de 151 à 250 m³ : 1,45€ le m³ ;• au-delà de 250 m³ : 1,85€ le m³ ;

- la tarification de l’assainissement : • de 0 à 150 m³ : 0,45€ le m³ ;• de 151 à 250 m³ : 0,55€ le m³ ;• au-delà de 250 m³ : 0,75€ le m³ ;

- l’abonnement au réseau : 55,00€ ;- la redevance pour la lutte contre la pollution de l’eau domes-

tique : 0,280€ par m³ ;- la redevance pour modernisation des réseaux de collecte :

0,150€ par m³.

LA FACTURATION DE L’EAUET DE L’ASSAINISSEMENT.

Rappel : dans le cadre de la mise en appli-cation de la loi sur l’eau du 30 novembre2006, deux redevances sont prélevées surla facturation de l’eau et de l’assainisse-ment :- une redevance pour la lutte sur la pollu-

tion domestique à percevoir auprès desusagers des réseaux d’eau ;

- une redevance pour la modernisation desréseaux de collecte à percevoir au prèsdes usagers des réseaux d’assainisse-ment.

Le prélèvement de ces deux redevancesest reversé à l’Agence de l’eau.

Note : cette tarification prendra effet après le relevé des compteurs au mois de juin, elle sera applicable sur la facturation de2014. Seule l’augmentation des redevances sera applicable dès la facturation 2013.

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LA NATURE À MALLEFOUGASSE

DES PAPILLONS PORTE-QUEUESCes grands papillons sont des as du vol plané, au-dessus des arbres ; ils descendent pour butiner lesfleurs et pondre leurs oeufs.

Voici le Flambé (Iphiclides podalirius) avec sa couleurde fond blanc crème et ses grandes rayures noires.Très répandu et abondant en France, il pond sur lesPrunelliers, les Aubépines…

Voici le Machaon (Papilio machaon) plus jaune et taché de noir.Assez répandu mais moins abondant que le précédent, il pond surles Fenouils, les Carottes, cultivés ou sauvages, et sur d’autres om-bellifères.

Voici l’Alexanor (Papilio alexanor). Il ressembleau Machaon mais avec une grande rayure noire.Notez aussi les antennes terminées par unetache blanche. Ce joyau de la Provence est rareet localisé ; c’est une chance de le voir ici. C’estune espèce protégée en France et en Europe.

Vous vous intéressez aux plantes, aux petites bêtes et vous faites des photos, dans votre jardin ou le longdes chemins. Je vous propose de prendre contact avec moi. Nous pourrions ensemble participer à unemeilleure connaissance de la nature sur la commune de Mallefougasse.Françoise Drouard nature.drouard@free.fr (04 92 73 14 77 ou 04 50 93 38 78)

Photo Daniel Drouard, sur la crête de Lure.

Photo Françoise Drouard, au jardin.

Photo Françoise Drouard, au jardin.

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