adhésion du fonds hsbc sustainable euroland equity au code de

HSBC Global Asset Management (France)Adhésion du fonds HSBC Sustainable Euroland Equity au Code de Transparence Européen AFG/FIR/Eurosif Octobre 2016

PUBLIC – DOCUMENT NON CONTRACTUEL 2

Adhésion du fonds HSBC Sustainable Euroland Equity au Code de Transparence Européen AFG/FIR/Eurosif

Produit par

HSBC Global Asset Management (France)

Immeuble Cœur Défense

110, Esplanade du Général de Gaulle

92400 Courbevoie - La Défense 4 - France

Contact

Anthony EAGLETON, Global Product Specialist

Tel : +33 1 41 02 66 70

Email : [email protected]

Déclaration d’engagement

L’Investissement Socialement Responsable est une part essentielle du positionnement stratégique et de la gestion du fonds HSBC Sustainable Euroland Equity. Nous sommes impliqués dans l’ISR depuis l’année 2000 et nous nous félicitons de la mise en place du Code.

C’est notre 13ème adhésion qui couvre la période d’octobre 2016 à octobre 2017. Notre réponse complète au Code de Transparence ISR peut être consultée ci-dessous et est accessible dans le rapport annuel de chacun de nos fonds ISR ouverts au public et sur notre site internet.

Conformité au Code de Transparence

La société de gestion HSBC Global Asset Management (France) s’engage à être transparente et nous considérons que nous sommes aussi transparents que possible compte tenu de l’environnement réglementaire et concurrentiel en vigueur dans l’Etat où nous opérons.

HSBC Sustainable Euroland Equity respecte l’ensemble des recommandations du Code de Transparence afg/FIR/Eurosif : http://www.afg.asso.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=3465&Itemid=339&lang=fr

HSBC Global Asset Management (France) précise que les réponses aux questions de ce Code de Transparence Européen afg/FIR/Eurosif relèvent de son unique responsabilité et ne sauraient engager la responsabilité d’Eurosif (European Sustainable Investment Forum), de l’afg (Association Française de la Gestion Financière) ou du FIR (Forum pour l’Investissement Responsable).

Conformément aux lois françaises n°98-564 du 8 juillet 1998 tendant à l'élimination des mines antipersonnel (MAP) et n° 2010-819 du 20 juillet 2010 tendant à l'élimination des armes à sous-munitions (ASM), HSBC Global Asset Management (France) a mis en place une politique d'exclusion des entreprises MAP et ASM et s’est doté de moyens pour exclure de sa gestion active les entreprises impliquées dans la mise au point, la fabrication, la production, l'acquisition, le stockage, la conservation, l'offre, la cession, l'importation, l'exportation, le transfert, le commerce, le courtage et l'emploi de mines antipersonnel et d’armes à sous munitions.

http://www.afg.asso.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=3465&Itemid=339&lang=fr


Sommaire

1. Données générales

2. Méthodologie d’évaluation ESG des émetteurs

3. Processus d’analyse

4. Contrôle et Reporting ESG


1. Données générales

LA SOCIETE DE GESTION

1. a Donnez le nom de la Société de gestion en charge du fonds auquel s’applique ce Code.

Indiquez la raison sociale du gestionnaire du fonds ou de la gamme auquel s’applique ce code (nom, adresse, site internet).

Ce Code s’applique au fonds HSBC Sustainable Euroland Equity géré par HSBC Global Asset Management

(France), Société de gestion de Portefeuille, filiale du Groupe HSBC au travers de HSBC France.

HSBC Global Asset Management (France)

Adresse postale : 75419 Paris Cedex 08

Localisation : Immeuble Ile de France – 110, Esplanade du Général de Gaulle - La Défense 4 – 92 400 Courbevoie

1. b Présentez la démarche générale de la société de gestion sur la prise en compte de critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG).

La démarche générale de la société de gestion s’inscrit-elle dans le cadre de sa politique de responsabilité sociale (RSE) ? :

Oui/non. Si oui, mettre le lien. Si non, expliquez.

La société de gestion est-elle signataire des PRI ? Si oui, mettre le lien vers la réponse au questionnaire. Si non, expliquez.

Est-ce que la société de gestion est signataire ou membre d’autres initiatives internationales et/ou nationales soutenant des

pratiques ISR ? Veuillez répondre si vous pensez que cette information peut être utile.

La société de gestion a-t-elle défini une politique d’engagement ESG ? Si oui, décrivez-là en donnant ses objectifs et sa

méthodologie et/ou si elle est publique, mettez le lien. Si non, expliquez.

La société de gestion a-t-elle défini une politique de vote ? Si oui, décrivez-là en donnant ses objectifs et sa méthodologie et/ou

si elle est publique, mettez le lien. Si non, expliquez.

Présentez comment la société de gestion ou le groupe participe à la promotion et à la diffusion de l’ISR.

1. Historique de l’activité de gestion ISR et des moyens

HSBC Global Asset Management (France) a développé une expertise ISR en phase avec les attentes du marché

en Europe Continentale à partir de décembre 2000. Cette expertise a été mise en place progressivement par le

recrutement à partir de mars 2003 d’analystes ESG en Europe, en Asie et en Amérique Latine et par l’abonnement

aux bases de données telles que, MSCI IVA, GMI (Governance Metrics International), Ethix SRI Advisors oekom et

Trucost. Elle s’appuie sur une plate-forme intranet globale de recherche ESG. Nous sommes passés d’un modèle

fondé sur une équipe d’analystes ESG spécialisés à un modèle intégré dans lequel les analystes actions et crédit

sont également en charge des analyses ESG. Cette évolution a été mise en place en 2012 et est coordonnées par

le Responsable Monde de la recherche ESG et le Responsable Monde de la Gouvernance d’Entreprises.

2. Philosophie

HSBC Global Asset Management (France) a mis en place une offre de Fonds Communs de Placement ISR actions

internationales, actions zone euro, obligations libellées en euro et monétaire euro.

Notre approche est de proposer aux porteurs de fonds ISR des perspectives de performances en ligne avec celles

des fonds classiques comparables tout en intégrant les enjeux Environnementaux, Sociaux/Sociétaux et de

Gouvernance (ESG), piliers du Développement Durable. En effet, nous pensons qu’il est possible de concilier

l’intérêt individuel de nos clients, par la recherche de performance, avec l’intérêt collectif, par la prise en compte des

enjeux d’un Développement Durable.


Ainsi, en novembre 2007, le rapport de l’UNEPFI (United Nations Environment Programme Finance Initiative, filiale

de l’ONU) « Demystifying Responsible Investment Performance » - Démystifier la performance des fonds

responsables (ISR) - montre qu’il n’y a pas de sous-performance structurelle des fonds ISR. L’impact des critères

ESG serait plutôt positif mais reste à démontrer (échantillon de la meilleure recherche mondiale, broker et

académique de 1972 à 2007 comprenant 154 rapports).

Concrètement, nous considérons que les facteurs Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance peuvent

influencer l’activité d’une entreprise, la politique d’un pays à long terme et par conséquent, la performance

financière des actifs.

Nous mettons donc l’accent sur l’analyse de facteurs ESG qui ont un impact réel sur la performance financière des

actifs. En effet, ces facteurs nous permettent d’identifier des sources de risque qui souvent ne sont pas prises en

compte par l’analyse fondamentale, les risques environnementaux, par exemple, et par conséquent, d’avoir une

vision plus complète d’une entreprise ou d’un pays.

De ce fait, nous pensons que l’approche extra-financière complète l’approche financière classique. Le

comportement citoyen des entreprises et des pays n’est pas antinomique de résultats économiques.

3. Démarche générale sur la prise en compte de critères environnementaux, sociaux et de gouvernance

La démarche générale de HSBC Global Asset Management (France) s’inscrit dans le cadre de la politique RSE de

HSBC France adaptée aux spécificités de la gestion pour compte de tiers. Voir le rapport annuel 2015

http://www.hsbc.com/~/media/hsbc-com/investorrelationsassets/financial-and-regulatory-reports/160304-

hbfr2015ar-fr.pdf

4. Principe pour l’Investissement Responsable

HSBC Global Asset Management est signataire des PRI depuis le 27 juin 2006 pour l’ensemble de ses entités de

gestion pour compte de tiers à travers le monde. Voir la réponse de HSBC Global Asset Management au

questionnaire de l’UNPRI :

https://reporting.unpri.org/surveys/PRI-Reporting-Framework-2016/9ae40d96-9f63-40ff-972d-

711cf897595d/5ff3f646b30a416b8ed450857695ba23/html/2/?lang=&a=1

Ainsi, les critères ESG sont intégrés dans les processus d’analyse et de sélection des titres dans tous les

portefeuilles gérés de façon qualitative active et pas seulement dans les fonds ISR. Environ 6000 émetteurs dans le

monde font l’objet d’une analyse ESG accessible à tous les analystes et les gérants du Groupe.

– Tous les nouveaux cas d’investissement et toutes les mises à jour intègrent la dimension ESG qui

contribue à l’analyse globale et in fine au processus de sélection d’une Entreprise/émetteur en portefeuille.

– Toutes les valeurs en portefeuille classées en « High Risk » font l’objet d’une diligence renforcée et sont

soumises à l’approbation du CIO local.

Les entreprises/émetteurs sont classés en « Low Risk », « Medium Risk » et « High Risk ». Les titres classés en

« High Risk » font l’objet d’un examen approfondi. Il s’agit d’entreprises/émetteurs qui ont violé un ou plusieurs des

dix principes du Pacte Mondial des Nations-Unies ou qui, au terme de notre analyse ESG propriétaire, sont classés

dans les 5 derniers pour cent dans le cadre d’une approche « best in universe ». Chaque valeur est rattachée à l’un

des 30 secteurs ESG qui ont été déterminés en partant de la segmentation MSCI afin de faciliter leur intégration

dans les segmentations déjà existantes. Ces 30 secteurs ESG rassemblent les émetteurs en groupes homogènes,

pour lesquels nous avons déterminé une pondération des piliers E, S et G qui s’appuie sur les études approfondies

que produisent les analystes Actions/ESG et Crédit/ESG, sous la coordination du Responsable Monde de la

recherche ESG. La question de la détention des valeurs classées en « High Risk » dans les portefeuilles est posée

et les conclusions sont prises dans le cadre d’un Comité ad hoc. Ces conclusions sont consignées et font l’objet

d’un contrôle ex post par un Comité Global présidé par le Global Chief Investment Officer (CIO). En cas d’exclusion

les valeurs ne peuvent être détenues dans aucun portefeuille géré de façon qualitative active qu’ils soient ISR ou

non ISR. Dans l’hypothèse où, à l’issue de cette analyse, ces entreprises/émetteurs sont qualifiés pour rester en

portefeuille, ils peuvent faire l’objet d’une mise sous surveillance. Un dialogue est engagé avec l’entreprise qui peut

prendre diverses formes : entretiens téléphoniques ou en personne, courriers, etc…. Cette surveillance particulière

cesse dès lors que l’ensemble de nos indicateurs conduit ces entreprises/émetteurs à être classées en « Low

Risk ».

http://www.hsbc.com/~/media/hsbc-com/investorrelationsassets/financial-and-regulatory-reports/160304-hbfr2015ar-fr.pdf

http://www.hsbc.com/~/media/hsbc-com/investorrelationsassets/financial-and-regulatory-reports/160304-hbfr2015ar-fr.pdf

https://reporting.unpri.org/surveys/PRI-Reporting-Framework-2016/9ae40d96-9f63-40ff-972d-711cf897595d/5ff3f646b30a416b8ed450857695ba23/html/2/?lang=&a=1

https://reporting.unpri.org/surveys/PRI-Reporting-Framework-2016/9ae40d96-9f63-40ff-972d-711cf897595d/5ff3f646b30a416b8ed450857695ba23/html/2/?lang=&a=1


5. Initiatives internationales et/ou nationales

HSBC Plc, HSBC Global Asset Management sont adhérents à de nombreuses initiatives dont la liste est donnée

dans la dernière page du Code de Transparence.

6. Visite et dialogue avec les entreprises

Nous développons une activité d’engagement auprès des entreprises par des visites sous forme d’entretiens

individuels, courriers, actions collectives et par l’exercice de notre politique de vote.

HSBC Global Asset Management a mis en place une structure afin de développer les actions d’engagement auprès

des entreprises/émetteurs. Le Responsable Monde de la Recherche ESG et le Responsable Monde de la

Gouvernance d’Entreprise sont co-responsable de son développement. Pour mener à bien ces actions, ils

disposent à ce jour de 3 personnes, deux à Londres et une à Paris.

7. Exercice de nos droits de vote

Nous votons conformément à notre politique de vote qui est disponible sur notre site Internet. Cette politique de

vote est revue annuellement et comprend un volet ESG assorti de la possibilité de votes de défiance. Un comité se

réunit si les résolutions proposées par une entreprise ou des actionnaires nécessitent une analyse ad hoc. Voir la

politique de vote et le rapport annuel sur l’exercice des droits votes :

http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/footer/politique.html

8. Promotion et diffusion de l’ISR

Le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity fait partie de la gamme OPC cœur de HSBC France. Il est proposé dans les supports suivants : compte Titres, Plan d’Epargne en Actions (PEA), contrat d’assurance-vie, contrat de capitalisation. Des formations régulières sont dispensées aux Spécialistes en charge des relations avec les chargés de clientèle du réseau HSBC. Des animations ponctuelles sont également effectuées in situ dans le réseau de HSBC France. Des réunions avec les clients sont enfin organisées à l’initiative des agences HSBC France sur le thème de l’Investissement Socialement Responsable.

1.c Présentez la liste des fonds ISR et les moyens spécifiques de l’activité ISR

Présentez de façon synthétique la gamme de fonds ISR (nombre, encours gérés, typologie,..).

Présentez les moyens de la société de gestion (organisation, recherche interne/externe, équipe de gestion dédiée, …) et indiquez où ces informations sont disponibles.

1. Gamme de fonds ISR

Les fonds ISR sont au nombre de 3 :

Fonds Actions zone euro : HSBC Sustainable Euroland Equity

http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF046&SH=AC/D

Fonds Obligataire en euro : HSBC Sustainable Euro Bond

http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF101&SH=A

Fonds Monétaire en euro : HSBC Monétaire Etat


Voir la liste des fonds ISR de la gamme cœur sur le site de HSBC France ; cette offre est présentée au sein de la

gamme Développement Durable

http://www.hsbc.fr/1/2/hsbc-france/particuliers/epargner-et-investir/produits/bourse-et-opcvm/gamme-coeur-opcvm

http://www.hsbc.fr/1/2/hsbc-france/particuliers/epargner-et-investir/produits/bourse-et-opcvm/en-detail-gamme-

developpement-durable

Voir également le site ISR de HSBC Global Asset Management (France) :

http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr





http://www.hsbc.fr/1/2/hsbc-france/particuliers/epargner-et-investir/produits/bourse-et-opcvm/gamme-coeur-opcvm

http://www.hsbc.fr/1/2/hsbc-france/particuliers/epargner-et-investir/produits/bourse-et-opcvm/en-detail-gamme-developpement-durable

http://www.hsbc.fr/1/2/hsbc-france/particuliers/epargner-et-investir/produits/bourse-et-opcvm/en-detail-gamme-developpement-durable



2. Les moyens spécifiques de l’activité ISR

HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes actions/ESG et crédit/ESG et sur plusieurs

bases de données extra-financières externes : MSCI IVA, GMI, Ethix SRI Advisors, oekom et Trucost

Le Responsable Monde de la Recherche ESG et le Responsable Monde de la Gouvernance d’Entreprise sont

rattachés fonctionnellement au Responsable Monde de la gestion.

source : HSBC Global Asset Management Octobre 2016

La fonction Spécialiste Produit Investissement Responsable est rattachée à la fonction Produit. Elle est en charge

du développement de l’IR/ISR depuis octobre 2006. Six analystes « Buy side » actions et ESG sont, notamment, en

charge de la couverture des actions zone euro.

Source : HSBC Global Asset Management (France)

(Nombre d’années d’expérience totale). Avril 2016. Uniquement à titre illustratif.

Ils bénéficient, le cas échéant, des analyses ESG des analystes Crédit/ESG dès lors que ces derniers ont été

conduits à effectuer des analyses Crédit/ESG pour les mêmes émetteurs dans les portefeuilles obligataires.


Plus de 40 analystes expérimentés, spécialisés par secteur

Des procédures et outils partagés pour une approche flexible dans un contexte international

A titre illustratif – Source : HSBC Global Asset Management (France) – Avril 2016

Les équipes d’analyse actions et crédit se coordonnent pour l’analyse ESG des entreprises/émetteurs. Elles

couvrent 100% des entreprises du portefeuille ISR HSBC Sustainable Euroland Equity et ont pour objectif de

couvrir la totalité des entreprises/émetteurs en portefeuille non ISR.

Les notes ESG de chaque valeur de l’univers d’investissement sont calculées chaque mois sur la base de matrices

sectorielles décrites dans la section 2c, alimentées par les informations quantitatives de MSCI IVA (pilier

Environnement « E » et Social « S ») et Governance Metrics International (pilier Gouvernance « G »). Les notes de

chaque valeur sont examinées et corrigées le cas échéant par l’analyste actions/ESG et/ou crédit/ESG en charge

du secteur auquel appartient la valeur. Ces modifications sont établies par l’analyste en prenant en compte les

informations ESG émanant des bases MSCI IVA, GMI, Ethix SRI Advisors et Trucost qui permettent un

recoupement des approches et des informations, et par sa propre analyse ESG des entreprises/émetteurs résultant

de ses rencontres avec les entreprises. Les appréciations des analystes sur chaque Entreprise/émetteur sont

formalisées dans le cadre de documents internes accessibles à tous les analystes et les gérants du Groupe.

A cette approche systématique pour tous les portefeuilles gérés qualitativement, HSBC Sustainable Euroland

Equity ajoute une exigence ESG supplémentaire. En effet, le gérant ne peut investir que dans un univers ISR. Cet

univers ISR est décrit dans le chapitre 3a du présent code de Transparence. Ainsi, chaque mois, le gérant reçoit la

mise à jour des notations de l’univers d’investissement ISR du fonds HSBC Sustainable Euroland Equity.

Schéma global de structure de l’Intranet ESG (inputs et outputs)

A titre illustratif – Source : HSBC Global Asset Management (France) – Octobre 2016

Agences Extra-Financières: MSCI IVA, GMI, Ethix SRI Advisors, oekom

Tierces parties traditionnelles Brokers research, Reuters (inc. Knowledge and Factiva), Bloomberg

Autres sources

Rencontres avec les Entreprises

Analyses

Entreprises Secteurs

Pays

Notation des Emetteurs (0-10)

Matrices par secteurs GICS (30)

Bibliothèque de recherche par Pays, secteurs et valeurs

Univers ISR des Fonds et mandats

Analyse ESG pour la mise œuvre des PRI

Analyse et notation

ESG de Portefeuille


Nous entretenons un dialogue régulier avec les agences extra financières dans le cadre de partenariats triennaux.

Les informations qu’elles nous communiquent sont intégrées dans notre outil intranet de recherche ESG global qui

les consolide de manière électronique et sécurisée.

1. d Décrivez le contenu, la fréquence et les moyens utilisés par la société de gestion pour informer les investisseurs sur les critères ESG pris en compte

Les investisseurs sont informés sur le contenu, la fréquence et les moyens utilisés par la Société de Gestion par le

présent code qui est mis à jour en fonction des évolutions de nos processus et des moyens mis en œuvre. Ce Code

de Transparence est mis à jour au moins une fois par an. Il est accessible sur les sites internet de HSBC France et

HSBC Global Asset Management (France), mais également sur les sites internet de l’AFG, du FIR et de l’Eurosif.


LE OU LES FONDS (GAMME) ISR

1. e Donnez le nom du Fonds auquel s’applique ce Code ainsi que ses principales caractéristiques

Présentez les principales caractéristiques du ou des fonds : zone géographique, classe d’actifs, typologie ISR (prendre la

typologie arrêtée par EUROSIF/EFAMA).

HSBC Sustainable Euroland Equity, créé le 29 décembre 1995, est géré avec une approche ISR depuis le

08/06/2001 dans un univers français. Cet univers a été élargi à l’Europe le 02/04/2003 pour cibler ensuite la zone

Euro depuis le 31/12/2007

Le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity est un Fonds Commun de Placement ISR de la classification « actions

des pays de la zone Euro » dont l’objectif est de maximiser, sur un horizon de placement recommandé d’au moins

5 ans, sa performance en investissant sur des titres d’entreprises sélectionnées pour leurs bonnes pratiques

environnementales et sociales et pour leurs qualités financières.

Le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity n’a pas d’indice de référence représentatif de son univers

d’investissement. A titre d’information, le fonds peut être comparé aux indices larges représentatifs du marché des

actions zone euro, tels que le MSCI EMU NR (Morgan Stanley Capital Index European Monetary Union Net

Reinvested). Cet indice comprend moins de 300 actions représentant les plus grandes capitalisations boursières

des pays de la zone euro. Cet indice est calculé en euro et dividendes nets réinvestis par Morgan Stanley Capital

index.

Les caractéristiques du Fonds sont accessibles par le chemin suivant, y compris le Document d’Informations Clés

pour l’Investisseur (DICI) :


L’approche ISR du fonds est de type « best in class », approche qui consiste à sélectionner, au sein de chaque

secteur de l’économie, les entreprises/émetteurs ayant les meilleures pratiques Environnementales, Sociales et de

Gouvernance par rapport à celles de leurs pairs.

1. f Quel est l’objectif recherché par la prise en compte des critères ESG pour ce Fonds ?

Par exemple, financement d’un secteur en particulier, réduction des risques, favoriser les bonnes pratiques RSE, développer les

nouvelles opportunités de création de valeurs, autres. Si une partie des actifs du(es) fonds est investie dans des organismes

non cotés à forte utilité sociétale, précisez.

L’objectif est de favoriser les entreprises qui développent de bonnes pratiques ESG dans leur secteur quel qu’il soit.

Inversement, le but est également de ne pas soutenir les entreprises qui, relativement à leurs pairs, ne prennent

pas suffisamment en compte ces enjeux.



2. Méthodologie d’évaluation ESG des émetteurs

2. a Quels sont les principes fondamentaux sur lesquels repose la méthodologie de l’analyse ESG

Décrivez les principes, référentiels ou normes sur lesquels se fonde l’analyse ESG sur chacune des dimensions

environnementale, sociale/sociétale, et de gouvernance. Merci de préciser, le cas échéant, comment les parties prenantes sont

consultées

Notre méthodologie d’analyse repose sur les 3 piliers économiques, environnementaux et sociaux du

développement durable. Elle se réfère, entre autres, aux principes très généraux du « Global Compact », ou encore

de la déclaration universelle des droits de l’homme. Elle se décline concrètement sous forme de critères au sein

des 3 piliers ESG de l’Investissement Socialement Responsable.

Nous considérons que le poids des piliers ESG dans notre analyse dépend de la nature de l’émetteur : Etat,

collectivité locale, supranational, entreprise. En ce qui concerne les entreprises nous pensons que le secteur

d’activité doit être pris en compte mais aussi sa taille. Par exemple, les enjeux environnementaux d’une compagnie

pétrolière sont très différents de ceux d’une banque. Sur la base de ces principes, nous nous appuyons sur des

matrices sectorielles pour l’analyse ESG des entreprises (cf. section 2d) et une approche plus spécifique pour

l’analyse ESG des Etats et des Collectivités.

Outre la recherche interne, nous avons choisi de nous appuyer sur des recherches externes variées et

complémentaires et de les mettre à disposition de l’ensemble de nos gérants et analystes. L’objectif est de couvrir

par une analyse ESG l’ensemble des titres que nous gérons.

2. b Quels sont les moyens internes et externes mis en œuvre pour conduire cette analyse ?

Décrivez les informations générales utilisées pour l’analyse des émetteurs sur les critères ESG : analyse interne,

notation d’agences extra-financières, et autres sources externes.

La structure interne est décrite plus haut dans la section 1c. Le Responsable Monde de la recherche ESG et des

PRI coordonne les analyses ESG au travers de visites au sein des équipes d’analyse, par un dialogue régulier avec

les analystes et leur hiérarchie.

Les analystes Actions/ESG et Crédit/ESG s’appuient sur l’information disponible dans l’outil Intranet de recherche

global ESG, lui-même alimenté de manière électronique et sécurisée par la recherche extra-financière externe

émanant de :

MSCI IVA couvrant le MSCI ACWI (All Countries World Index) soit environ 6 000 émetteurs

GMI (Governance Metrics International) pour leur couverture d’un univers large en nombre d’émetteurs, environ 6000, et pour la précision de leur analyse sur le pilier de la gouvernance des entreprises ;

oekom : notation des 57 principaux pays émetteurs dans le Monde et les émetteurs non cotés ;

Ethix SRI Advisors : – listes des valeurs identifiées comme impliquées dans les Mines Antipersonnel et Bombes à sous Munitions

(également dénommée Armes à sous Munitions) BASM. Ces listes d’exclusions font l'objet d'une diffusion très formelle et d’un contrôle en « pré-trade » et « post-trade » mis en place et supervisé par les départements Risques et Compliance.

– Suivi de 6000 émetteurs par rapport aux 10 principes du Global Compact

Trucost : analyses et bases de données sur le Carbone, l’Eau, les déchets et les ressources naturelles. Suivi de plus de 6000 émetteurs

Recherche Broker

Les recherches de MSCI IVA, GMI, Ethix SRI Advisors, oekom et Trucost sont téléchargées automatiquement à pas mensuels dans notre outil Intranet de recherche global ESG. Nous stockons les rapports de recherche par émetteurs au format pdf ce qui permet de constituer une base documentaire consultable à tous moments. Par ailleurs, nous chargeons les notations qui permettent de calculer des notes ESG. Les résultats de ces notations se traduisent, entre autres, par la production d’un univers ISR pour le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity.


2. c Quels sont les principaux critères d’analyse ESG ?

Indiquez quels sont les principaux critères pour chacune des dimensions environnementale, sociale/sociétale, et de

gouvernance. Précisez si ces critères sont différenciés selon secteurs, zone géographique, catégorie

d’émetteurs,… Le cas échéant, donnez une illustration.

Au sein de chaque pilier, la recherche MSCI s’appuie sur une sélection des 34 critères identifiés ci-après. Les 8 critères en rouge sont communs aux 30 secteurs.

Pilier Environnement, 14 critères dont 3 sont communs à tous les secteurs: Emissions de carbone - Efficience énergétique - Empreinte carbone du produit - Risques liés au changement climatique - Stress hydrique - Biodiversité et utilisation des sols - Origine des matières premières - Evaluation de l'impact environnemental des financements - Emissions toxiques et déchets - Matériau d'emballage et Déchets - Déchets Électroniques - Opportunités dans les Technologies propres - Opportunités dans les Constructions Vertes - Opportunités dans les Énergies renouvelables

Pilier Social, 15 critères dont 2 sont communs à tous les secteurs : Développement du Capital Humain - Dialogue social - Santé et sécurité - Respect des normes de travail dans la chaîne d'approvisionnement - Approvisionnement Controversé - Sécurité des Produits et Qualité - Sécurité Chimique - Sécurité des Produits Financiers – Respect de la vie privée et sécurité des informations - Assurance de Santé et Risque Démographique - Investissement Responsable - Accès à la communication - Accès au financement - Accès aux Services médicaux - Opportunités dans la nutrition et la santé

Pilier Gouvernance, 5 critères dont 3 sont communs à tous les secteurs : Corruption et Instabilité - Déontologie et Fraude - Pratiques Anticoncurrentielles – Manipulation et malversation financière - Gouvernance d'Entreprise. Le pilier Gouvernance suit de façon plus particulière dans le cadre de la Gouvernance d’Entreprise l’opacité et le manque de transparence des pratiques financières, l’indépendance des administrateurs, l’existence de Comités clefs, la qualification et l’expérience des administrateurs, la rémunération des Dirigeants, la structure de l’actionnariat et des droits de vote, l’existence de mesures anti-OPA, l’obstacle à l’exercice des votes – le droit des actionnaires à agir collectivement.

2. d Quelle est la méthodologie d’analyse et d’évaluation ESG (construction, échelle d’évaluation...) ?

Précisez le système d’évaluation ESG et sa méthodologie de construction en précisant comment sont articulés les principaux

critères ESG. Le cas échéant, donnez une illustration.

HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes Actions/ESG et Crédit/ESG et plusieurs

bases de données extra financières externes : MSCI IVA, GMI, Ethix SRI Advisors, oekom et Trucost.

Le Responsable Monde de la Recherche ESG coordonne l’analyse ESG et soutient d’un point de vue technique,

quand cela s’avère nécessaire, les analystes avec l’appui des hiérarchies locales.

1 - Approche d’intégration ESG qui s’applique à tous les portefeuilles gérés qualitativement,

– tous les nouveaux cas d’investissement et toutes les mises à jour de cas d’investissement intègrent la

dimension ESG qui contribue à l’analyse globale et in fine au processus de sélection d’une

entreprises/émetteurs en portefeuille.

– Les entreprises/émetteurs en portefeuille classés en « High Risk » font l’objet d’une diligence renforcée et

sont soumis à l’approbation du CIO local.

Les analyses ESG sont produites et synthétisées sous la forme d’un « Executive Summary » pour chaque émetteur.

A août 2016, environ 6000 émetteurs étaient accessibles à tous les gérants et analystes. Ces « Executive

Summary » reprennent en synthèse :

– Une approche relative fondée sur les analyses ESG de MSCI IVA de chaque pilier E, S et G. Sur cette

base notre note propriétaire ESG, comprise entre 0 et 10, résulte du poids que nous avons déterminé pour

chaque pilier au sein de chacun des 30 secteurs et classe les entreprises/émetteurs de la meilleure note à

la moins bonne note. Ainsi, une entreprise/émetteur est classée en « Low Risk » (entreprises/émetteurs

classés entre le 100ème percentile et le 20ème), « Medium Risk » (entreprises/émetteurs classés entre le

20ème et le 5ème percentile) ou « High Risk » (entreprises/émetteurs compris dans les derniers 5

percentiles).

– Une approche absolue qui tend à identifier les entreprises/émetteurs qui violent de façon avérée un ou

plusieurs des 10 principes du pacte mondial de l’ONU. Pour cette identification, nous nous appuyons sur

Ethix SRI Advisors. Les Entreprises/émetteurs sont classés en Rouge s’il est avéré qu’ils ont violé un ou


plusieurs des 10 principes, en jaune s’il y a de fort soupçon, en vert s’ils ne font pas l’objet de violation ou

de soupçons.

– Un classement de Synthèse « High Risk », « Medium Risk » et « Low Risk » est la synthèse de ces deux

approches. Son principe est que la note la moins bonne détermine la note de synthèse.

– Toutes les diligences renforcées d’entreprises/émetteurs classés en « High Risk » font l’objet d’une revue

trimestrielle ex post par un Comité global.

2 – Analyse et évaluation ESG spécifique au Fonds ISR, HSBC Sustainable Euroland Equity

Les notes ESG de chaque valeur de l’univers d’investissement sont calculées chaque mois, alimentées par les

notes de MSCI IVA pour les piliers E et S et GMI pour le pilier G. Les notes de chaque valeur peuvent, le cas

échéant, être modifiées par l’analyste Actions/ESG en charge du secteur auquel appartient la valeur. Ces

modifications sont établies en prenant en compte les informations ESG émanant de leur propre recherche et de

celles émanant de la base Ethix SRI Advisors qui permettent un recoupement des approches et des informations,

et des analyses réalisées à la suite des rencontres régulières avec les entreprises.

Ainsi, chaque mois, le gérant reçoit la mise à jour des notations de l’univers d’investissement ISR du fonds HSBC

Sustainable Euroland Equity.

Les entreprises sont notées de 0 à 10. Chaque valeur est rattachée à l’un des 30 secteurs ESG qui ont été

déterminés en partant de la segmentation MSCI afin de faciliter leur intégration dans les segmentations déjà

existantes. Ces 30 secteurs ESG rassemblent les entreprises/émetteurs en groupes homogènes, pour lesquels

nous avons déterminé une pondération des piliers E, S et G qui s’appuie sur les études approfondies que

produisent les analystes Actions/ESG, sous la responsabilité du responsable Monde de la recherche ESG.

En effet, les enjeux, les pratiques et les résultats de chaque entreprise au regard de ces enjeux ESG sont mesurés

relativement aux contraintes spécifiques de leur secteur et notamment, en les comparant aux meilleures pratiques

de leur secteur. Par exemple, la politique environnementale d’une banque, dont l’impact direct est faible, ne peut

être valablement comparée ni avoir le même poids que celui d’un constructeur automobile. Voir le poids des piliers

E, S et G par secteur dans le schéma ci-dessous :

Le poids des piliers E, S, G pour chacun des 30 secteurs de la segmentation HSBC ESG au 31.10.2016

Source : HSBC Global Asset Management au 31.10.2016. A titre d’illustration uniquement. Les caractéristiques et mesures sont fournies à titre

illustratif uniquement et sont susceptibles d'être modifiées pour tenir compte des changements de marché.


Ainsi, en ce qui concerne le secteur « Automobile », nous avons déterminé un poids de 50 % pour le pilier

environnement, de 30 % pour le pilier social et de 20 % pour le pilier gouvernance. Sur la base du poids de ces

piliers, les notes sont calculées selon la formule ci-après :

(« Note E » X « 0.50 ») + (« Note S » X « 0.30 ») + (« Note G » X « 0.20 ») = Note ESG globale.

Sur la base des notes déterminées par notre système de notation interne, l’univers ISR du fonds est défini et mis à

jour mensuellement au plus tard le 15 de chaque mois sur la base des mises à jours effectuées en fin de mois

précédent. Au sein de chaque secteur, l’univers est segmenté en quartiles. Les valeurs classées en 4ème quartile

sont exclues, il est possible d’investir dans la limite de 15 % maximum, de l’actif net, et de 8 valeurs, dans celles

classées dans le 3ème quartile et sans aucune restriction dans celles classées dans les 1er et 2ème quartiles.

La mise en conformité du portefeuille du fonds HSBC Sustainable Euroland Equity avec les changements de

quartiles résultant de l’évolution des notes doit, en principe, être effectuée dans les 2 semaines qui suivent l’envoi

des nouveaux univers ISR et au plus tard avant la fin de chaque mois civil. Toutefois et à titre exceptionnel, ce délai

pourra être allongé de 3 mois supplémentaires, à la discrétion du gérant, pour les Entreprises classées en 4ème

quartile.

Des valeurs non notées selon le processus décrit plus haut, qui sont le plus souvent des petites et moyennes

capitalisations, peuvent faire partie de l’univers d’investissement dès lors qu’elles sont qualifiées au terme d’une

analyse qualitative par l’analyste financier et ESG. Les actifs de ce type de valeurs ne peuvent excéder 10% de

l’actif net du fonds.

2. e A quelle fréquence l’évaluation ESG est-elle révisée ? Expliquer brièvement la fréquence et le processus d’évolution de la méthodologie et qui est impliqué. Le cas échéant, expliquez si la méthodologie a changé dans les douze derniers mois et la nature des principaux changements.

L’analyste Actions/ESG et Crédit/ESG en charge d’un secteur reçoit chaque mois la notation des valeurs de l’univers d’investissement du fonds HSBC Sustainable Euroland Equity. Il prend connaissance des notes et procède, le cas-échéant, à une mise à jour au niveau des piliers E, S ou G. Ainsi, les notes ESG sont révisées en fonction des revues sectorielles effectuées par MSCI IVA et GMI et des alertes éventuelles ainsi que des appréciations de nos analystes. La fréquence de révision usuelle, hors événements propres à une entreprise/émetteur, est annuelle.


3. Processus de gestion

3. a Comment les critères ESG sont-ils pris en compte dans la définition de l’univers d’investissement éligible ?

Décrivez le cas échéant le seuil d’éligibilité et le degré de sélectivité qui en découle.

Notre processus d’investissement pour le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity comprend deux grandes

étapes successives et indépendantes et peut être schématisé comme suit :

Nous attirons votre attention sur le fait que ces objectifs sont présentés à titre indicatif, dans les conditions de marché actuelles, et selon l’horizon d’investissement minimum recommandé (au 30.03.2016). A titre d’illustration uniquement. Source : HSBC Global Asset Management (France) au 30.03.2016. Vue d’ensemble sur le processus général d’investissement qui peut différer en fonction du produit, du mandat du client ou des conditions de marché.

Le filtre ISR est appliqué avant le filtre financier de manière à donner au gérant plus de liberté dans sa sélection de

valeurs.

1ère étape : Analyse ESG et définition de l’univers d’investissement

A titre d’information, l’univers d’investissement initial est composé des actions de grandes et moyennes

capitalisations de la zone euro qui sont suivies par nos analystes financiers et ESG. Le fonds n’a pas d’indice de

référence. Cet univers d’investissement comprend ainsi plus de 400 grandes et moyennes valeurs. Ces valeurs

sont classées par rapport à leurs pairs au sein de chaque secteur (approche « best-in-class ») selon une

méthodologie ESG développée en interne comme présentée dans le chapitre 2.

La pondération des trois piliers ESG pour le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity est déterminée au sein de

chaque secteur en fonction de l’expérience que nous cumulons depuis juin 2001. Nous avons créé 30 secteurs qui

correspondent à des secteurs existants chez MSCI à l’un des 4 niveaux ci-après : 10 secteurs, 24 groupes

d'industries, 68 industries et 154 sous-industries. Ces 30 secteurs qui accordent un poids spécifique aux piliers E, S

et G permettent de donner une note globale ESG à chaque entreprise de l’univers. Les notes E, S et G fournies par

MSCI IVA et GMI sont intégrées et pondérées par le poids déterminé au sein de chacun des 30 secteurs et sont

modifiées le cas échéant par l’analyste Actions/ESG et/ou Crédit/ESG en charge du secteur.


Liste des 30 secteurs : Energie - Chimie - Matériel de construction et emballage - Mines et Métaux - Papier et

produits forestiers - Aéronautique et Défense - Construction et équipement électrique - Conglomérats et Entreprises

de commerces - Machines - Services commerciaux et professionnels - Transports - Transports et infrastructures –

Automobile - Consommation domestique non courante - Hôtel, Restaurant Loisirs et Services – Media - Distribution

non alimentaire - Distribution alimentaire et supermarchés - Produits alimentaires et boissons – Tabac - Produits

domestiques - Soins de santé et produits pharmaceutiques - Banques - Services financiers diversifiés – Assurance

- Immobilier - Logiciel technologie de l'information et internet - Matériel technique et équipements –

Télécommunications - Services aux collectivités.

A titre illustratif – octobre 2016

Cette notation est enrichie par les informations fournies par Ethix SRI Advisors et Trucost et par la rencontre du

management des entreprises. Ces rencontres permettent aux analystes d’étayer leur opinion sur les entreprises

étudiées en évoquant avec elles les thématiques ESG qui leur sont propres.

L’univers ISR du fonds comprend les deux premiers quartiles des entreprises de chaque secteur, ainsi qu’un

maximum de 8 valeurs au sein du 3ème quartile dans la limite de 15% maximum de l’actif net.

Les secteurs du tabac et de l’armement sont systématiquement exclus.

3. b Comment les critères ESG sont-ils pris en compte dans la construction du portefeuille ?

Décrivez l’articulation entre la sélection ESG, l’analyse ou la gestion financière. Plus précisément, décrivez comment les

résultats de l'analyse de chacune des dimensions (E, S et G) sont intégrés dans le processus d'investissement et de

désinvestissement.

Si c’est applicable, indiquez sur quel support vous donnez l’information sur les désinvestissements qui ont été effectués au

cours des 12 derniers mois, en raison de critères ESG.

Si approprié, expliquez comment les pondérations ESG sont définies et décrivez la manière dont les valeurs non appréciées sur

la base de ces critères, sont prises ou non en compte

Le gérant peut investir librement dans l’univers d’investissement ISR

2ème étape : processus financier (première étape décrite en 3a)

Processus d’investissement

La stratégie consiste à rechercher des actions de sociétés dont la valorisation actuelle ne reflète pas la profitabilité

structurelle qu’elles sont susceptibles de générer en temps normal. Les décisions d'investissement sont basées sur

l'analyse des fondamentaux et des valorisations. Notre approche repose également sur une forte discipline de prix.

Analyse Profitabilité / Valorisation

Cette première étape permet une couverture sélective du marché des actions de la Zone Euro par une sélection

des titres qui présentent le meilleur couple Profitabilité / Valorisation.

Nous concentrons notre analyse financière sur les sociétés identifiées comme attractives lors de la première étape

du processus. Notre processus d'analyse a pour objectif de comprendre et de mesurer la profitabilité structurelle de

l’entreprise.

Construction du portefeuille

Nous sélectionnons les sociétés sur lesquelles nous avons les plus fortes convictions, au regard de leur profitabilité

et de leur valorisation.

Suivi des risques

Le suivi des risques fait partie intégrante de notre processus d'investissement. L'objectif principal est d'assurer le

suivi et la gestion des risques réglementaires, internes et spécifiques au fonds.

Les risques sont gérés selon des procédures rigoureuses de contrôle et de « due diligence » par des

professionnels expérimentés disposant d'outils adaptés.


3. c Existe-t-il une politique d’engagement ESG spécifique à ce ou ces fonds ?

Expliquez ce que vous entendez par engagement. Décrivez comment vous sélectionnez les entreprises/thèmes d’engagement

et l’impact sur la gestion du ou des fonds. Qui réalise en pratique l’engagement au nom du(es) fonds (prestataire interne ou

externe) ?

Nous développons une présence auprès des entreprises par des visites sous forme d’entretiens individuels

conduits par nos analystes Actions/ESG, et Crédit/ESG, par des actions d’engagement conduites globalement et

par l’exercice de notre politique de vote.

Visite et dialogue avec les entreprises

A compter du second trimestre 2016, deux personnes « Engagement lead », l’une à Londres et l’autre à Paris ont

été recrutées dans le but de conduire des actions d’engagement auprès des entreprises. Elles sont placées dans

les « investment teams » et reportent à la fois au Responsable monde de la Gouvernance d’Entreprise et au

Responsable monde la Recherche ESG. Elles sont placées au sein des équipes d’analystes et des gérants où elles

contribuent à l’analyse ESG et à sa prise en compte.

A Paris, cela se traduit au quotidien par la préparation systématique de questions ESG qui sont posées aux

entreprises que l’on rencontre qu’elles soient ou non en portefeuille. L’objectif est de vérifier, comprendre et le cas

échéant d’inciter les entreprises par nos questions indiquant la nature de nos préoccupations à développer de

meilleures pratiques ESG. Nous notons les réponses et engagements pris par les entreprises. Ces réponses sont

suivies dans le temps. En cas de doute ou de nécessité nous formalisons nos questions par écrit. Dans l’hypothèse

où une entreprise/émetteur contreviendrait durablement aux attentes ESG exprimées dans notre politique de vote

sans ouvrir de perspective d’amélioration, nous en tirerons les conséquences en pleine conformité avec cette

politique de vote.

Les actions d’engagement peuvent prendre la forme d’engagement collectif telle celle à laquelle nous avons

participé en 2015 où HSBC Global Asset Management (France) s’est associé à la campagne d’engagement mise

en place dans le cadre du « Clearing House » du PRI (Principes pour l’Investissement responsable). Cette

campagne consistait en l’envoi de courrier, co-signé par 19 investisseurs, à chacun des présidents des 13 sociétés

du CAC40 disposant encore de droits de vote simple leur rappelant notre attachement au principe « une action-une

voix ». Nous avons également participé au dépôt d’une résolution d’actionnaire demandant à inclure le principe

« une action-une voix » dans les statuts d’une entreprise.

Par ailleurs la saison des votes aux assemblées est propice au dialogue avec les entreprises autour de leurs

résolutions et de notre politique de votes.

Exercice de nos droits de vote

Nous votons conformément à notre politique de vote qui est disponible sur notre site Internet.

3. d Existe-t-il une politique de vote spécifique à ce ou ces fonds intégrant des critères ESG ?

Oui/non

Non, il n’y a pas de politique de vote spécifique à ce fonds. Le fonds applique la politique de vote définie par HSBC Global Asset Management (France), accessible sur notre site Internet à l’adresse suivante :


HSBC Global Asset Management (France) a mis en place un Comité Gouvernement d'Entreprise chargé de déterminer et de suivre la politique de vote aux assemblées générales. Les gérants et les analystes prennent les décisions de vote sur la base des principes définis par ce Comité. Le Middle Office est en charge de la mise en œuvre et du processus opérationnel d’exercice des droits de vote aux assemblées générales.

HSBC Global Asset Management (France) utilise conjointement avec HSBC Global Asset Management (UK) Ltd les services de ISS, un des leader mondiaux dans la fourniture de prestations en gouvernement d’entreprise et plus particulièrement en administration de droit de vote.

HSBC Global Asset Management (France) a défini des orientations ou des critères de vote qui reprennent notamment les préconisations de l’AFG, de l’OCDE, de l’Afep/Medef et de l’UK Corporate Governance Code.

Les résolutions de vote non couvertes par nos principes directeurs seront examinées au cas par cas.



HSBC Global Asset Management (France) vote sur les valeurs détenues en portefeuille sur la base de la politique de vote globale, définie par le métier de la Gestion d’Actifs. Celle-ci s’applique à l’ensemble des marchés dans le monde à l’exception :

- des marchés où les conditions de vote acceptables ne sont pas réunies,

- des marchés émergents où les règles de la politique globale sont assouplies,

- des valeurs anglaises, françaises et irlandaises pour lesquelles des politiques de vote spécifiques sont utilisées.

En ce qui concerne les valeurs françaises, cette politique de vote d’HSBC Global Asset Management (France) est appliquée aux titres français détenus par les fonds gérés à Paris.

En ce qui concerne les valeurs anglaises et irlandaises, le vote s’exerce sur la base des principes définis par la structure de gestion londonienne, HSBC Global Asset Management (UK) Ltd.

Notre politique de vote décrit un cadre général qui reprend les principaux enjeux identifiés et qui concernent : la

nomination et la révocation des organes sociaux des entreprises, la rémunération des administrateurs et

mandataires sociaux (stock-options, actions gratuites…), les augmentations de capital réservées aux salariés, le

respect des droits des actionnaires (programmes d'émissions et de rachats de titres), l'approbation des comptes,

l'affectation des résultats, la désignation des contrôleurs légaux des comptes, les conventions dites réglementées,

la distribution des dividendes, les décisions entraînant une modification des statuts et résolutions d’actionnaires.

Notre politique de vote décrit également les procédures mises en place afin de prévenir et gérer les situations de

conflit d'intérêts au sein du groupe HSBC.

Le Comité Gouvernement d’Entreprises se tient au moins une fois par an ou lorsque l’actualité l’impose en vue

d'élaborer, suivre, évaluer et enrichir notre politique de vote.

Le Fonds HSBC Sustainable Euroland Equity a fait le choix de ne pas prêter ses titres et exerce ainsi ses droits de

votes sur la totalité des actions qu’il détient.

3 .e Le ou les fonds pratiquent-ils le prêt/emprunt de titres?

Si oui, une politique de rapatriement des titres a-t-elle été mise en place en vue d’exercer les droits de vote ?

Les règles de sélection des contreparties intègrent-elles des critères ESG ?

Non. Le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity ne pratique pas le prêt/emprunt de titres

3. f Le ou les fonds utilisent-ils des instruments dérivés ?

Si oui, décrivez

leur nature

le ou les objectifs

les limites éventuelles en termes d’exposition

le cas échéant, leur impact sur la qualité ISR du (des) fonds

Nous n’utilisons des futures que dans une optique d'exposition au marché des actions de la zone euro. Pour le

fonds HSBC Sustainable Euroland Equity, il s'agit essentiellement de futures sur Eurostoxx 50 dont l'exposition ne

dépasse pas durablement 5 % sauf, exceptionnellement, si les conditions de marché ou les flux de passif le rendent

nécessaire. En raison de l’utilisation rare des futures, aucune utilisation depuis le 1er juillet 2013, nous pensons

pouvoir affirmer que l’impact de l’utilisation de futures sur l’Eurostoxx 50 telle que décrite plus haut est très faible et

n’affecte pas la qualité ESG du portefeuille.

3. g Une part des actifs du ou des fonds est-elle investie dans des organismes non cotés à forte utilité sociale ?

Si oui, spécifiez brièvement les objectifs de cet investissement, en une ou deux phrases.

Non.


4. Contrôle et Reporting ESG

4. a Quelles sont les procédures de contrôle internes et/ou externes permettant de s’assurer de la conformité du portefeuille par rapport aux règles définies dans la partie 3 du code ?

Précisez les structures en charge du contrôle, la fréquence des contrôles et sous quel délai le ou les fonds doivent se mettre en conformité.

Il n’existe pas de procédure de contrôle ou de vérification externe de la méthodologie de recherche. En revanche, il

existe une procédure interne de gestion financière et une procédure interne d’analyse ESG qui s’appliquent à la

gestion du fonds.

La procédure d’analyse ESG décrit, entre autres, la construction des univers d’investissement ISR, la

production des reportings et les contrôles.

La procédure de gestion actions décrit la méthode d’analyse de l’univers d’investissement, l’analyse

fondamentale des entreprises, la sélection des titres et les contrôles.

Ces procédures ont fait l’objet d’une validation en comité BRCM (Business Risk and Control Management)

équivalent à un comité de contrôle permanent.

Un contrôle indépendant de la gestion financière des fonds est effectué par notre équipe de Contrôle des

Restrictions d’Investissement qui s’assure que, seules les valeurs éligibles figurent en portefeuille. Le Contrôle des

Restrictions d’Investissement fait état du résultat de ses investigations au gérant lorsque cela est nécessaire.

Ce contrôle fait l’objet d’une présentation des dépassements au « Risk Management Committee ».

Les contrôles s’effectuent de la façon détaillée suivante :

Autocontrôle : le gérant procède à un autocontrôle permanent. Il dispose pour cela d’outils personnalisés de

suivi des risques qui lui permettent d’évaluer et de contrôler à tout instant les sources de risque dans le

portefeuille. Le gérant reçoit en milieu de chaque mois les notes ESG de l’univers d’investissement du fonds

applicables au plus tard en fin de mois.

Contrôle de premier niveau : composé de collaborateurs indépendants de la gestion financière, le Contrôle

des Restrictions d’Investissement a intégré dans ses outils, en sus des contraintes financières, les contraintes

spécifiques à l’univers ISR du Fonds. Cette équipe vérifie le respect des contraintes et recense tous les

dépassements. Plus spécifiquement, l’équipe de Contrôle des Restrictions d’Investissement s’assure

quotidiennement du respect de l’univers d’investissement du fonds HSBC Sustainable Euroland Equity. Elle

effectue un filtrage des valeurs autorisées sur la base de la liste de notations internes envoyée chaque mois par

les analystes ESG. Celle-ci s’appuie, entre autres, sur les notes des agences de notations extra-financières

telles que MSCI IVA, GMI. Cette notation, décrite plus haut, repose sur des critères à la fois qualitatifs et

quantitatifs. Ce contrôle « post-trade » est réalisé quotidiennement. Le gérant est immédiatement alerté dans le

cas où une valeur détenue dans le portefeuille ne fait plus partie de l’univers d’investissement ISR. Il doit alors

régulariser la situation. Le délai de vente ou d’allègement de la ou des valeurs du portefeuille est de deux

semaines maximum.

Contrôle de deuxième niveau : l'équipe BRCM - Contrôle Interne effectue des contrôles de second niveau

incluant les activités de gestion selon un plan de contrôle établi annuellement (à partir de la cartographie des

risques de la société) et réalisé sur 2 ans. En complément des activités de gestion, les revues de niveau 2

portent également sur les contrôles d'investissements réalisés par les équipes de risque indépendantes.

Au travers de ses missions, le BRCM s'assure qu'il existe une gouvernance au niveau des équipes de gestion,

permettant à ces dernières d'assurer un suivi permanent des stratégies d'investissement et des performances

des portefeuilles, dans le respect des contraintes d’investissement. Par ailleurs, des revues portant sur les

procédures de contrôle des risques d'investissement et de suivi des contraintes des portefeuilles permettent de

s'assurer d'une part, de l'efficience des processus de contrôles des investissements, et d'autre part, de la

réalisation de ces contrôles par des équipes indépendantes des équipes de gestion : les missions du BRCM

portent ainsi sur la solidité et la fiabilité de la surveillance des indicateurs de risques; elles cherchent également

à garantir la robustesse des contrôles des univers d'investissement conformément aux stratégies des

portefeuilles, du respect des contraintes d'investissement et des performances des portefeuilles.

Contrôle de troisième niveau : des audits sont effectués par des entités spécialisées indépendantes de HSBC

Global Asset Management (Dépositaire, Audit du Groupe…). Ils complètent les contrôles que nous réalisons.


4. b Quels sont les supports media permettant de communiquer sur la gestion ISR du ou des fonds ?

Mettez le lien qui donne accès à la liste détaillée de toutes les lignes du portefeuille de ce ou ces fonds ayant moins de 6 mois.

Listez les supports de communication, décrivez succinctement leurs contenus, leur mode de diffusion et/ou d’accès et la

fréquence de mise à jour :

Prospectus

Rapports semestriel, annuel

Addendum

KIID

Fiches produits

Pages ISR internet spécifiques à la société ou du fonds (si applicable)

Engagement/Politique de vote (si applicable)

Lien vers le site internet des fournisseurs d’analyse ESG (si applicable)

Lien vers la recherche disponible aux investisseurs/épargnants (si applicable)

Détail des valeurs en portefeuille (situation datant de moins de 6 mois)

Politique de responsabilité sociale de l’entreprise (si applicable)

Autres (à lister)

Toutes les informations et l’historique des données relatives à la performance financière du fonds HSBC

Sustainable Euroland Equity sont disponibles sur notre site Internet :


Cet historique met à disposition toutes les valeurs liquidatives du fonds sur plus de 5 ans.

HSBC Sustainable Euroland Equity est enregistré dans les principales bases de données professionnelles telles

que Morningstar, S&P, Bloomberg, Reuters et Europerformance.

Les historiques complets de données financières sont communiqués sur simple demande adressée au siège de la

Société de gestion, HSBC Global Asset Management (France) 75 419 Paris Cedex 08 – Téléphone 01 41 02 51 00

– email : [email protected]

Toutes les informations concernant le fonds sont accessibles à l’adresse ci-dessous :


Ainsi, sont accessibles sur notre site internet :

– le code de transparence,

– le prospectus complet et le DICI,

– le reporting dont le détail est donné ci-après :

Un reporting de gestion est publié mensuellement. Celui-ci reprend les données financières classiques et les

informations spécifiques concernant l’engagement ISR du fonds et le détail de toutes les positions du portefeuille.

Les principales rubriques sont :

Le rappel des objectifs de gestion, les caractéristiques générales du fonds

Les éléments de performance et d’analyse de risque, les indicateurs et ratios, les principales contributions à la performance

Les principales lignes, répartition par émetteurs, par ratings et par secteurs d’activité

Les principaux mouvements

Le détail des lignes en portefeuille (titres, pondérations et secteurs) et les notes Environnementales, Sociales/Sociétales et de Gouvernance et la note globale ESG de chaque valeur notée en portefeuille selon notre méthodologie. En synthèse, la note moyenne ESG non pondérée par le poids des lignes en portefeuille et la note moyenne non pondérée de l’univers d’investissement

Le commentaire du gérant.


mailto:[email protected]



Ce reporting de gestion mensuel est accessible sur les sites Internet :

1. Site HSBC Global Asset Management dédié à l’information OPCVM dénommé « Fund Centre »

http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc

2. Site HSBC Global Asset Management dédié à l’ISR

Un site internet dédié à l’Investissement Socialement Responsable accessible sur le site HSBC Global Asset

Management (France).


http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc



Principales initiatives auxquelles HSBC Group et HSBC Global Asset Management participent

Groupe HSBC Participation

depuis

UN Environment Programme Finance Initiative (UNEPFI) 1992

UN Global Compact 2000

Wolfsberg Principles 2000

OECD Convention on Combating Bribery 2000

OECD Guidelines for Multinationals 2000

International Chamber of Commerce Rules of Conduct to Combat Extortion and Bribery 2000

Global Sullivan Principles 2000

UN Universal Declaration of Human Rights 2003

Equator Principles 2003

Roundtable on Sustainable Palm Oil 2003

Global Business Coalition on HIV/AIDS 2003

Carbon Disclosure Project (CDP) 2004

Extractive Secteurs/industries Transparency Initiative 2005

UN Principles for Sustainable Insurance 2013

HSBC Global Asset Management Participation

depuis

UKSIF (the Sustainable and Finance association) 2001

AFG (Association Française de Gestion Financière) membre de la commission de Corporate Governance 2003

ORSE (Observatoire pour la Responsabilité Sociétale des Entreprises) 2003

UNEPFI AMWG : co-Président de l’Asset Management Working Group (de 2006 à 2009) 2003

ICGN (International Corporate Governance Network) 2004

Eurosif (the European Sustainable Investment Forum) 2004

AFG (Association Française de Gestion Financière) membre de la Commission ISR 2004

FIR (Forum pour l’Investissement Responsable) 2005

Italian SIF (Italian Forum for Sustainable Finance) 2005

PRI (UN Principles for Responsible Investment) 2006

LASFF (Latin American Sustainability Financial Forum) 2007

IIGCC (Institutional Investors’s Group on Climate Change) 2007

ASrIA (Association for Sustainable & Responsible Investment in Asia) 2007

Présidence de l'Association « Finance Durable et Investissement Responsable », sponsor de la Chaire Finance Durable et Investissement Responsable (octobre 2013) 2007

ACGA (Asian Corporate Governance Association) 2011

Montreal Carbon Pledge 2015

Source: HSBC Global Asset Management (France), décembre 2015


INFORMATIONS IMPORTANTES

Cette présentation est produite et diffusée par HSBC Global Asset Management (France). L’ensemble des

informations contenues dans ce document peut être amenés à changer sans avertissement préalable. Toute

reproduction ou utilisation non autorisée des commentaires et analyses de ce document engagera la responsabilité

de l'utilisateur et sera susceptible d'entraîner des poursuites. Ce document ne revêt aucun caractère contractuel et

ne constitue en aucun cas ni une sollicitation d'achat ou de vente, ni une recommandation d'achat ou de vente de

valeurs mobilières dans toute juridiction dans laquelle une telle offre n'est pas autorisée par la loi.

Les commentaires et analyses reflètent l'opinion de HSBC Global Asset Management (France) sur les marchés et

leur évolution, en fonction des informations connues à ce jour. Ils ne sauraient constituer un engagement de HSBC

Global Asset Management (France). En conséquence, HSBC Global Asset Management (France) ne saurait être

tenu responsable d'une décision d'investissement ou de désinvestissement prise sur la base de ces commentaires

et/ou analyses.

Toutes les données sont issues de HSBC Global Asset Management (France) sauf avis contraire. Les informations

fournies par des tiers proviennent de sources que nous pensons fiables mais nous ne pouvons en garantir

l’exactitude.

Source : MSCI. Les données MSCI sont réservées exclusivement à un usage personnel et ne doivent être ni

reproduite, ni transmises ni utilisées dans le cadre de la création d’instruments financiers ou d’indices. Les données

MSCI ne sauraient constituer ni un conseil en investissement, ni une recommandation de prendre (ou de ne pas

prendre) une décision d’investissement ou de désinvestissement. Les données et performances passées ne sont

pas un indicateur fiable des prévisions et performances futures. Les données MSCI sont fournies à titre indicatif.

L’utilisateur de ces données en assume l’entière responsabilité. Ni MSCI ni aucun autre tiers impliqué ou lié à la

compilation, à l’informatisation ou à la création des données MSCI (les "parties MSCI») ne se porte garant,

directement ou indirectement, de ces données (ni des résultats obtenus en les utilisant). Les Parties MSCI déclinent

expressément toute responsabilité quant à l'originalité, l'exactitude, l'exhaustivité, la qualité, l'adéquation ou

l’utilisation de ces données. Sans aucunement limiter ce qui précède, en aucun cas une quelconque des parties

MSCI ne saurait être responsable de tout dommage, direct ou indirect (y compris les pertes de profits), et ce même

si la possibilité de tels dommages avait été signalée (www.mscibarra.com).

Toute souscription dans l’OPCVM présenté dans ce document doit se faire sur la base de son DICI (Document

d’Information Clé pour l’Investisseur) et de son prospectus en vigueur, disponible sur simple demande auprès de

HSBC Global Asset Management (France), de l'agent centralisateur, du service financier ou du représentant

habituel. Les investisseurs doivent se référer au DICI ainsi qu’au prospectus en vigueur pour une information

détaillée au sujet des risques associés à cet OPCVM.

En cas de doute sur l’adéquation du produit présenté par rapport à vos objectifs d’investissements et votre profil de

risque, veuillez contacter votre conseiller.

Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures.

Le capital n’est pas garanti. Il est rappelé aux investisseurs que la valeur des parts et des revenus y afférant peut

fluctuer à la hausse comme à la baisse et qu’ils peuvent ne pas récupérer l’intégralité du capital investi.

Le fonds est soumis au risque de fluctuation des marchés sur lesquels il est investi. La valeur liquidative pourra

connaître des variations à la baisse comme à la hausse, en fonction des variations du marché des actions.

HSBC Global Asset Management (France) - 421 345 489 RCS Nanterre. S.A au capital de 8.050.320 euros.

Société de Gestion de Portefeuille agréée par l'Autorité des Marchés Financiers (n° GP99026) Adresse postale :

75419 Paris cedex 08 Adresse d'accueil : Immeuble Coeur Défense | 110, esplanade du Général de Gaulle - La

Défense 4 (France) www.assetmanagement.hsbc.com/fr

Copyright © 2016. HSBC Global Asset Management. Tous droits réservés.

Mis à jour le 1er octobre 2016

adhésion du fonds hsbc sustainable euroland equity au code de

Documents