EXTENSION DE GARANTIE:

1 Deplassement profetionnel à l'etranger

2 personnel detaché

3 stagiaires et personnel à l'essai

l'assuré s'engage à declarer dans les memes delais et conditions que ceux prévus pour les BDS de la cnss la liste nominative

dudit personel qui peusonnel permettant de justifier de leur identité et de leur rémunération réelle ou assimillée qui ne

ne peut etre inferieur au SMIG.

4 Accident de travail dits " de trajet"

DIPOSITIONS DIVERES

1 Bon de pharmacie

le contrat dont la primes nette annuelle est egale ou superieur à 15.000 DHS bénéficieront d'une allocation de "BOITE DE SECOUR"

à concurrance de 3% de prime nette annuelle.

Cette allocation est accorder en nature.Elle doit etre etablie sous forme de "BONS DE produits pharmaceutiques"aupres d'une pharmacie

désigné par l'assuré que la Companie réglera directement

2 Participation au benefices

L'assuré participera au benifices résultant de contrat pendant chaque periode bininale à la condition expresse que la primme nette pour chaque peride

binale atteigne ai moins 15000 DHS

Le bénéfice ou la perte sera etabli par la difference entre(A-B)

(A) primmes nette obtenue en deduisant des primes brutes de la dite periode 30% pour les frais generaux

(B) le montant total des sinistres réglés ou evalués,majouré de 10% pour les sinistres tardifs y compris les frais judiciaires ,medicaux pharmaceutiques

si cette difference faisait ressortir une perte; ladite perte serait reportée au compte de la periode suivante

si au contraire la dite difference faisait ressortir un benefice ,40% de benefice serait versés au titulaires de la police dans les Six mois suivant

la periode

PRIME

Masse salariales annulles(années de reference)xxxxxxx

Taux t%

la prime payable par fraction trimestrielle tous les 1er janvier ,1er avril, 1juillet;1er octobre et revisable en fin d'année d'assurance sur la base des salaires declarés

REGULARISATION DE LA PRIME

Confermement à l'article 330 du dahir du 06 fevrier 1963 relatif à la répartition des accidents de travail tel qu'il a été modifié par la lois 18.01 et06.03 L'assurée s'oblige àdelivrer à la fin

de chaque mois au plus tard le 20 de mois suivant une copie certifié conforme à l'originale des BDS

ACCEDENT DE TRAVAIL ANNE DE REFFERENCE 2010

masse salariale de refference 20110 5 752 117,20

Masse salariale 2014 9 800 000,00 quot par 239 671,55

quot part conge paye 408 333,33 masse impo 5 512 445,65

Masse salarial imposable 9 391 666,67 PRIMME NETTE 143 802,93

taux 2,50% taxe 11 504,23

prime nette 234 791,67 TIMBRE 25,00

taxe 8% 18 783,33 155 332,16

timbre 25,00 38 833,04

total prime (brut) 253 600,00

total payé 143 802,93

regularisation 109 797,07

1er trimestre 63 400,00

bon de pharmacie

3% de prime nette annuelle 7 608,00

L'assuré participera au benifices résultant de contrat pendant chaque periode bininale à la condition expresse que la primme nette pour chaque peride

la prime payable par fraction trimestrielle tous les 1er janvier ,1er avril, 1juillet;1er octobre et revisable en fin d'année d'assurance sur la base des salaires declarés

Confermement à l'article 330 du dahir du 06 fevrier 1963 relatif à la répartition des accidents de travail tel qu'il a été modifié par la lois 18.01 et06.03 L'assurée s'oblige àdelivrer à la fin

salaire de base

date d'accedent 21/02/2014

date de depart( jour apres l'accedent) date fin ( reprise au travai)

21/02/2014 17/03/2014

24

salaire mensuelle 9500

395,8333333 24 6 333,33

NB

les indimnites journaliere commence apartir de jours apres l'accedent

le jour d'accedent est supporté par la societé

selon l'article 60 à telecharger dans le sit de miniter des justices sur les indimnites d'accedent de travail

si le salarie a un salaire mensuelle le salaire journalier se calcule en divison le salire mensuel sur 24 jour selon l'article 67

sit de telechargement hptt:// adala,justice ,gov,ma/ar/leg

nombre de jour

indimnite journaliere

TAUX IPP 9%

SALAIRE ANNUEL REEL 114000

SALAIRE ANNUEL DE BASE 114000

RENTE ANNUEL 5130

AGE 30

COEFFECIENT D'age 11,6

CAPITAL DE RACHAT DE RENT 59508

DATE DE NAISSANCE 1983

DATE D'ACCEDENT 2013

AGE 30

MASSE SALARIALE ANNUELLE EST PLAFONE

ON DIVISE PAR DEUX CAR le taux ipp ne deppasse pas 30%

entre 1% ET 30% on divide sur 2