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Grille des spécificationsRèglement de zonage 801

12 décembre 2011

P-14Usages permis

Habitation

1: Unifamiliale2: Bifamiliale3: Trifamiliale

4: Multifamiliale

Commerce1: Commerce de voisinage2: Commerce de quartier3: Commerce régional

Public

1: Parc, terrain de jeux et service public2: Culturel et éducation primaire3: Culte, éducation, santé et social4: Récréatif régional et cimetières

Conservation 1: Conservation

Usagesspécifiques

PermisExclus

Normes spécifiques

Implantationdu bâtiment

IsoléeJumeléeContiguëJuxtaposée

Dimensionsdu bâtiment

Largeur minimale (mètres)Superficie minimale de bâtiment (m 2)Superficie minimale de plancher (m 2)

Hauteur en étages minimale/maximaleHauteur maximale (mètres)

Rapports Nombre maximal de logements par bâtimentRapport plancher/terrain maximalRapport espace bâti/terrain maximal

Marges derecul

Avant minimale (mètres)Latérale minimale (mètres)Arrière minimale (mètres)

Divers

Notes particulières (1)

Amendements

Notes

(1) La superficie minimale est de 1500 m 2 et le frontage minimal est de 30 mètres pour un lot desservi par l’aqueduc et par l’égout sanitaire