10 - conf epe crci environnement par etapes

Systme de management environnemental par tapes

pour les TPE/PME

Stphane MATHIEU, Groupe AFNOR,Responsable Action Rgionale Sud-Ouest

Toulouse, le 22 juin 2007

2070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES

GROUPE AFNORGROUPE AFNORGROUPE AFNOR

Portail Groupe AFNORwww.afnor.org

Normalisation

Certification/ Evaluation

Formation

www.boutique-formation.afnor.org

Information/ Edition

www.boutique-normes.afnor.orgwww.afaq.orgwww.marque-nf.com


NORMALISATION : EXEMPLESNORMALISATION : EXEMPLES

ISO 1000ISO 216

AC Z 60-100SrieISO 9000

Lutte anticontrefaon

Managementde laqualit

Feuille format A4 Systme mtrique


LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL et si ctait rentable ?

LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL et si ctait rentable ?et si ctait rentable ?

)Etude publie fin 2006) 2300 tablissements

certifis (~ )) 46,5% des entreprises <

100 salaris)Forte proportion

dentreprises de services)CA des certifies vs

CA des non certifis concurrents :1,5 x plus lev


LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL et si ctait rentable ?

LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL et si ctait rentable ?et si ctait rentable ?


MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PMEMANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PMEMANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PME

Une prise en compte croissante de la responsabilitenvironnementale des chefs dentreprises

Une Stratgie Nationale du Dveloppement Durable qui prvoit de faciliter laccs des PME la certification environnementale

Un dveloppement modr de la certification ISO 14001

Une marche gravir importante en une seule fois pour de nombreuses PME


LE TOP 10 DES CERTIFICATS ISO 14001LE TOP 10 DES CERTIFICATS ISO 14001LE TOP 10 DES CERTIFICATS ISO 14001

752609Rpublique de Core10262955France9

493478Sude8

44320Allemagne7

344759tat-Unis6564785Italie5

156253Royaume Uni4

336473Espagne3

758862Chine2

4619584Japon1

Progression (2003 2004)

en %

Nbre de certificats au

31 dc 2004

PaysClassement

Source : ISO Survey 2004


SME par tapes : cadre de rfrence et principeSME par tapes : cadre de rfrence et principeSME par tapes : cadre de rfrence et principe

PrincipesTrois niveaux de mise en place dun systme de management environnemental (au lieu de 6 pour le BS 8555)Chaque niveau contient plusieurs tapes avec un ou plusieurs rsultats atteindre (critres dvaluation)Chaque niveau contient le principe damlioration continueChaque niveau peut faire lobjet dune certification par tierce-partie

Cadre de rfrenceElabor par AFNOR sous limpulsion de lACFCI etle soutien de partenaires (exMEDD, ADEME,..) puispubli au niveau national en 2006 sous la formedun fascicule de documentation

FD FD X 30X 30--205205

www.boutique-normes.afnor.org


Contenu : Le principe des niveaux et des tapesContenu : Le principe des niveaux et des tapesContenu : Le principe des niveaux et des tapes

Audit ISO 14001Niveau 3 en 9 tapesen 9 tapes

Formaliser le systme de management, mesurer, samliorerD

P

C

A

Niveau 2 en 8 tapesen 8 tapestablir le programme environnemental et matriser ses principaux

aspects et impacts environnementaux

D

P

C

A

Niveau 1 en 6 tapesen 6 tapesFaire un tat des lieux et identifier les actions prioritaires, lancer la

dmarcheD

P

C

A

Audit Niveau 1

Audit Niveau 2


SYNTHSE DU NIVEAU 1SYNTHSE DU NIVEAU 1SYNTHSE DU NIVEAU 1tape 1 : tape 1 : Lancement de la

dmarche

tape 2 : tape 2 : Analyse rglementaire prliminaire

tape 3 : tape 3 : Analyse environnementale

prliminaire

tape 4 : tape 4 : Plan dactions prioritaires

tape 5 : tape 5 : Mise en uvre et suivi du plan dactions

prioritaire

tape 6 : tape 6 : Formalisation de lengagement et revue de

direction

D

P

C

A

12

3


SYNTHSE DU NIVEAU 2SYNTHSE DU NIVEAU 2SYNTHSE DU NIVEAU 2

D

P

C

A

12

3

tape 1 : tape 1 : Politique env.

tape 2 : tape 2 : Exigences lgales et autres

tape 3 : tape 3 : Aspects env. significatifs

tape 4 : tape 4 : Objectifs, cibles et

programme(s) env.

tape 5 : tape 5 : Matrise oprationnelle

tape 6 : tape 6 : Comptences, formation et

sensibilisation

tape 7 : tape 7 : Prparation et rponses aux

situations durgences

tape 8 : tape 8 : Revue de direction


SYNTHSE DU NIVEAU 3SYNTHSE DU NIVEAU 3SYNTHSE DU NIVEAU 3

D

P

C

A

12

3

tape 9 : tape 9 : Revue de direction

tape 8 : tape 8 : Audit interne

tape 1 : tape 1 : Ressources, rles, responsabilits et

autorit

tape 2 : tape 2 : Matrise oprationnelle

tape 3 : tape 3 : Communication

tape 4 : tape 4 : Surveillance et

mesurage

tape 5 : tape 5 : valuation de la conformit

tape 6 : tape 6 : NC, action corrective et prventive

tape 7 : tape 7 : documentation et enregistrements


COMPATIBILIT ISO 14001 /FD X 30 - 205

P

D

A

C

Niveau 1 /3

Niveau 2 /3

Niveau 3 /3

Niveau 1, 2 et 3


MODALITS DE LA RECONNAISSANCE AFAQ ENVIRONNEMENT PAR TAPES

MODALITS DE LA RECONNAISSANCE MODALITS DE LA RECONNAISSANCE AFAQ ENVIRONNEMENT PAR TAPES AFAQ ENVIRONNEMENT PAR TAPES

3

13 ans maxi

avec maintien

23 ans maxi avec maintien

De 2 ans 6 ans avec une reconnaissance aux phases cls.


LA VALEUR AJOUTEE DE LA CERTIFICATION AFAQ ENVIRONNEMENT PAR TAPES

LA VALEUR AJOUTEE DE LA CERTIFICATION LA VALEUR AJOUTEE DE LA CERTIFICATION AFAQ ENVIRONNEMENT PAR TAPES AFAQ ENVIRONNEMENT PAR TAPES

Pour offrir aux entreprises, tous secteurs et activits confondus, la possibilit de faire reconnatre rapidementleurs efforts en matire denvironnement, dans un processus de certification progressif

Cest une opportunit pour les PME et TPE damliorer leurs performances environnementales dans une dmarche damlioration continue

Obtenir terme la certification ISO 14001, grce une dmarche adapte au rythme de lentreprise


Une quarantaine dentreprises engages dans la dmarche AFAQ Environnement par Etapes

- Eco-industries- Activit darchitecture - Forges- chaudronnerie- Chimie- Btiment- Commerce- Transport.

Une quarantaine dentreprises engages dans la dmarche AFAQ Environnement par Etapes

- Eco-industries- Activit darchitecture - Forges- chaudronnerie- Chimie- Btiment- Commerce- Transport.


0

2

4

6

8

10

12

Nombre d'entreprises

IDFGd OuestR AlpesNordPACACentre

REPARTITION PAR REGIONREPARTITION PAR REGIONREPARTITION PAR REGION


0

2

4

6

8

10

12

Nombre d'entreprises

AgroArchiLogistiqueServiceEco-industrieBtimentMca/mtallPlasturgiechimieElectricit

REPARTITION PAR SECTEUR DACTIVITEREPARTITION PAR SECTEUR REPARTITION PAR SECTEUR DACTIVITEDACTIVITE


Dossiers examins :

1

2

3

17Effectifs18% 41%

41%

= 50 et < 250 p

>= 250 p


12

3

02468

101214161820

Lancement de ladmarche par la

direction

Analyserglementaireprliminaire

Analyseenvironnementale

prliminaire

Plan dactionsprioritaires

Mise en uvre etsuivi du plan

dactions

Engagement etrevue de direction

Points Forts Pistes Progrs Points Sensibles Remarques Non-Conformits

REPARTITION DES ECARTS SELON LES ETAPES DU NIVEAU 1

REPARTITION DES ECARTS REPARTITION DES ECARTS SELON LES ETAPES DU NIVEAU 1SELON LES ETAPES DU NIVEAU 1


* La dmarche demande tre expose aux employs.

* Intgrer les prestataires intervenant sur le site.

* Formaliser le domaine d'application (et en particulier l'exclusion de la conception).

* Actions pour maintenir la sensibilisation.

* Politique environnement de 2005 non communique en interne.

* Extension du domaine possible compte-tenu des donnes prsentes relatives aux lments danalyse rglementaire, environnementale et des plans dactions prioritaires

* Information et sensibilisation du personnel

* La mise en place du SME s'inscrit dans le plan stratgique, le projet d'entreprise.

* Approche globale pertinente vis vis des risques identifis.

* Engagement de la direction de longue date.

* Domaine d'application du SME bien dfini.

Lancement de la dmarche par la direction

PSPPPFtape 1

12

3 EXEMPLES DECARTSEXEMPLES EXEMPLES DECARTSDECARTS


* Enregistrement des critres pour identifier les IES amliorer.

* Le critre sensibilit du milieu est prciser.

* Amliorer la relation cause-effet entre les activits et les impacts.

* Prise en compte des AE associs aux situations d'urgence.

* Analyse environnementale limite certaines activits, pour les autres analyse trop globale.

* Les parties intresses, et exigences commerciales, techniques, financires, sont parfois implicitement prises en compte.

* liens avec la surveillance et l'entretien de mesures de matrise dfinir.

* Valorisation des rsultats acquis par la mesure de lefficacit

* Mthode d'identification des AES complte et conforme l'ISO 14001.

Analyse environnementale prliminaire

PSPPPFtape 3

12

3 EXEMPLES DECARTSEXEMPLES EXEMPLES DECARTSDECARTS


MERCI DE VOTRE ATTENTIONMERCI DE VOTRE ATTENTIONMERCI DE VOTRE ATTENTION

Dlgation rgionale AFAQ AFNORMidi-Pyrnes

Tl : 05 62 74 20 [email protected]

Dlgation rgionale AFAQ AFNORMidi-Pyrnes

Tl : 05 62 74 20 [email protected]

Accueillir

Orienter

changer

Anticiper

Participer

Mobiliser

Construire

Pour toute information sur

AFAQ Environnement par Etapes :

Erwan Chagnot.Auditeur rfrent Environnement - [email protected]

Batrice Poirier/Laure GARCIACoordinatrice [email protected]

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