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Les normes comptables IFRS Alger
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IAS 32 & 39 : Les instruments financiers
A. CLASSIFICATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS .................................................. 2
1. Les instruments financiers actifs .............................................................................................. 2
2. Les instruments financiers passifs............................................................................................5
B. COMPTABILISATION INITIALE.........................................................................................6
C. METHODE D’EVALUATION DES INSTRUMENTS DES INSTRUMENTS
FINANCIERS.....................................................................................................................................7
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A. CLASSIFICATION DES INSTRUMENTSFINANCIERS
1. Les instruments financiers actifs
• Le s i n s t r u m e n t s d e t r a n s ac t i o n : Actifsobtenus en vue de réaliser des profits à court
terme. (Ex : obligations, bons de trésor, actions,
certificat d’investissement, créances et dettes
achetées en vue de leur revente à court terme
« factoring »…)
• Le s a c t i f s dét e n u s j u s q u ’à l ’échéan ce : Actifsque l’entité a l’intention et les moyens de
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conserver jusqu’à l’échéance. (Ex : emprunts sans
risque détenus par les banques, participations dans
les parties liées non destinées à être cédées)
•
Le s p r êt s e t le s c réan ce s : Actifs financiersnon dérivés provenant de l’activité de l’entité quine sont pas côtés sur un marché actif détenuavec l’intention de les conserver jusqu’à leurs
échéances (Ex : créances clients, prêts consentis…)
•
L e s a c t i f s d i s p o n i b l e s à l a v e n t e : Actifs qui
n’entrent dans aucune des catégories
précédentes (Ex : titres de participation non
consolidés à céder, autres titres immobilisés…)
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2. Les instruments financiers passifs
• L e s p a s s i f s d e t r a n s a c t i o n : Passifs encourusprincipalement en vue d’être rachetés à courtterme.
• L e s a u t r e s p a s s i f s f i n a n c ie r s : Passifs quin’entrent pas dans la première catégorie.
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B. COMPTABILISATION INITIALE
Un actif financier est comptabilisé que lorsqu’ildonne le droit de recevoir de la trésorerie
C’est la date de la comptabilisation initiale
Le coût d’entrée de l’instrument financier estcomposé de la juste valeur de l’actif donné et lescoûts de la transaction
La juste valeur est le prix de vente del’actif sur le marché financier (cours en bourse)
Les coûts de transactions comportent leshonoraires des intermédiaires en bourse et desconseillers, les commissions, etc.…
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C. METHODE D’EVALUATION DESINSTRUMENTS DES INSTRUMENTSFINANCIERS
•
L a m ét h od e d e l a j u s t e v a l e u r :
o
Cotation sur un marché actif : coursde clôture pour les actifs disponibles àla vente, et cours moyen du derniermois de l’exercice pour les actifsdétenus aux fins de transaction ;
o
A défaut : la valeur probable denégociation déterminée à partir desmodèles et techniques d’évaluationgénéralement admis.
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• La m ét h o d e d u coût am o r t i :
Valeur d’origine – Remboursements en
principal + Amortissement de la prime –toute réduction de valeur.
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Méthoded’évaluation
Comptabilisationde la variation
de valeur
Test dedépréciation
Actifsdétenus à
des fins detransaction
La juste valeur
Résultat de
l’exercice Non
Prêts etcréancesémis par lasociété
Coût amortiRésultat del’exercice
Oui
Actifsdétenus
jusqu'àl’échéance
Coût amortiRésultat de
l’exercice
Oui
Actifsdisponibles àla vente
La juste valeur Capitaux propres Oui
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Exemple
Comptabilisation d’un actif financier
Le 1 er septembre N, la société procède à l’acquisition d’actions de trois
sociétés A, B et C dans des proportions ne donnant pas lieu à la
constitution de filiales, d’entreprises associées ou de coentreprises.
Nombre d’actions Valeur d’achat au1 er septembre
Juste Valeur au31 décembre
Variation
1000A 20000 25000 +5 000
1000B 50000 40000 -10 000
1000C 30000 36000 +6 000
Les actions A correspondent à un investissement spéculatif à courtterme, contrairement aux actions B et C qui correspondent à un
investissement dont le terme est incertain et éloigné.1. Qualifier chacun des trois groupes d’actions.